JOSMEYER - WINTZENHEIM

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1954

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 91542029300010 / Siren : 915420293 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 92 915420293

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.34 : Commerce de gros de boissons

46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12

Coordonnées de l'établissement :
JOSMEYER

Adresse :
76 Rue CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1954

Dénomination : JOSMEYER

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

05/01/2017 : UN CERTAIN REGARD

N° national/d'enregistrement : 4326953
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : JOSMEYER, SAS
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : Mme MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/01/2017 : UN CERTAIN REGARD

N° national/d'enregistrement : 4326953
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : JOSMEYER, SAS
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : Mme MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

20/01/2009 : A NOIR

N° national/d'enregistrement : 3623703
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : JOSMEYER, SA
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : M. MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699690
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

11/03/2008 : PEAU ROUGE

N° national/d'enregistrement : 3561721
Date de dépôt : 11/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : JOSMEYER, SAS
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER, SAS, Mme MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671880
Date de demande : 09/02/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

11/08/2006 : Gri – Gris

N° national/d'enregistrement : 3445707
Date de dépôt : 11/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 11/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : JOSMEYER SA
Numéro de SIREN : 915420293

Mandataire 1 : JOSMEYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

18/12/2002 : HOPLA

N° national/d'enregistrement : 3199961
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 18/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER SAS, JOSMEYER SAS
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER, Mme MEYER CELINE
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515554
Date de demande : 03/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808011
Date de demande : 10/03/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

11/12/2002 : fleur de Lotus

N° national/d'enregistrement : 3198858
Date de dépôt : 11/12/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 11/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs à l'exclusion des vins pétillants, perlants ou mousseux.
N° de la classe : 33

Déposant 1 : JOSMEYER SAS, JOSMEYER SAS
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER, Mme MEYER CELINE
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 524600
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins, spiritueux et liqueurs, à l'exclusion des vins pétillants, perlants ou mousseux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2515389
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808012
Date de demande : 10/03/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

04/03/2002 : CUVEE "ROYAL THAI"

N° national/d'enregistrement : 3151454
Date de dépôt : 04/03/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 04/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS, S.A.
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER & FILS
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489560
Date de demande : 20/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

20/01/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99770682
Date de dépôt : 20/01/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins appellation origine contrôlée, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : JOSMEYER, SA
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : M. MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393273
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699679
Date de demande : 03/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

02/05/1996 : LISABELLE

N° national/d'enregistrement : 96624128
Date de dépôt : 02/05/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin Blanc Alsace Appellation Contrôlée Spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER, SA
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER, Mme MEYER CELINE
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271575
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271579
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327335
Date de demande : 17/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622688
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

18/05/1992 : LE FROMENTEAU

N° national/d'enregistrement : 92419762
Date de dépôt : 18/05/1992
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER SAS, JOSMEYER SAS
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER, Mme MEYER CELINE
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271578
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271581
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219523
Date de demande : 12/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493855
Date de demande : 09/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808010
Date de demande : 10/03/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

19/02/1991 : LES LUTINS JOS. MEYER FILS

N° national/d'enregistrement : 1646517
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 19/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 JUIN 1981 au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR No 3286 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1172515
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS, S.A.
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER & FILS
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271577
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271587
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 864929
Date de demande : 11/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190680
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461934
Date de demande : 01/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

19/02/1991 : LES FLEURONS

N° national/d'enregistrement : 1646515
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 19/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 JUIN 1981 au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR No 3283 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1172512
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS, S.A.
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER & FILS
Adresse :
76 CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271576
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271588
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190678
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461936
Date de demande : 01/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

19/02/1991 : LES LUTINS JOS. MEYER FILS

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS, S.A.
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : JOSMEYER & FILS
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271577
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271587
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190680
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461934
Date de demande : 01/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

19/02/1991 : LES PIERRETS JOS MEYER FILS

N° national/d'enregistrement : 1646514
Date de dépôt : 19/02/1991
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 19/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 JUIN 1981 au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR No 3284 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1172513
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : JOSMEYER, SAS
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : SAS Josmeyer, Mme MEYER CELINE
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271567
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271586
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190679
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461935
Date de demande : 01/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776874
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

30/08/1988 : JOSMEYER

N° national/d'enregistrement : 1485800
Date de dépôt : 30/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Septembre 1978 A L'INPI No 296726 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1069202.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS S.A.
Numéro de SIREN : 915420293

Mandataire 1 : JOSMEYER & FILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271566
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271591
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123126
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380041
Date de demande : 22/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

21/04/1988 : CUVEE TURENNE

N° national/d'enregistrement : 1463045
Date de dépôt : 21/04/1988
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 21/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Novembre 1978 au Tribunal de Grande Instance à COLMAR no 3170 et ENREGISTRE sous le No 1077110.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS S.A.
Numéro de SIREN : 915420293

Mandataire 1 : JOSMEYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111835
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366467
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

21/04/1988 : CUVEE TURENNE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS S.A.
Numéro de SIREN : 915420293

Mandataire 1 : JOSMEYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754080
Date de demande : 11/04/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754081
Date de demande : 11/04/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111835
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366467
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

17/07/1987 : CUVEE DES FOLASTRIES

N° national/d'enregistrement : 1435151
Date de dépôt : 17/07/1987
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : JOSMEYER & FILS, SA
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : Mme MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271570
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271582
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092252
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341928
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648094
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

05/08/1986 : LE KOTTABE

N° national/d'enregistrement : 1367875
Date de dépôt : 05/08/1986
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : JOSMEYER, SA
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : Mme MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271572
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271584
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068071
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319660
Date de demande : 19/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622697
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

05/08/1986 : MISE DU PRINTEMPS

N° national/d'enregistrement : 1375488
Date de dépôt : 05/08/1986
Lieu de dépôt : COLMAR
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : JOSMEYER, SA
Numéro de SIREN : 915420293
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Mandataire 1 : Mme MEYER Céline
Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 271571
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271583
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068072
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319661
Date de demande : 19/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622695
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Publications au Bodacc :

17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5304
NOJO : 6851MYG14807800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7075
NOJO : 685113021400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3796
NOJO : 685111407900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°850
NOJO : 685110262500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3820
NOJO : 685191159000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6578
NOJO : 017101100272392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : SAS

08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5465
NOJO : 016112900139130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : SAS

24/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1991
NOJO : BXB16081000027S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Date d'effet : 2015-12-03
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : SAS

Administration :
président : MEYER (Céline) ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : RIETSCH (Benoît)

19/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1974
NOJO : BDC15013102099H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : S.A.D.

21/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°535
NOJO : BXB151970001204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Date d'effet : 2014-06-12
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : SA à conseil d'administration

Administration :
directrice générale , présidente du conseil d'administration et administratrice : MEYER (Céline) ; administrateurs : MEYER (Jean), OUDIN (Françoise) née Meyer, Meyer (Marie-Odile) née KRICK, MEYER (Isabelle), EHRHART (Christophe) ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : RIETSCH (Benoît)

15/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3402
NOJO : BDC14009503304N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : S.A.D.

24/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : BXB13353000166Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : SA à conseil d'administration

Administration :
présidente du conseil d'administration, directrice générale et administratrice : MEYER (Céline) ; administrateurs : MEYER (Jean), OUDIN (Françoise) née MEYER, MEYER (Marie-Odile) née KRICK, MEYER (Isabelle), EHRHART (Christophe) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET SCHMELTZ ET ASSOCIES (SAh) ; commissaire aux comptes suppléant : RIETSCH (Benoît)

19/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2448
NOJO : BDC130075023437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A.
Forme juridique : S.A.D.

08/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1180
NOJO : BXB13064000484B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER
Forme juridique : SA à conseil d'administration

Administration :
directeur général, président du CA et administrateur : MEYER (Céline) ; administrateurs : MEYER (Jean), OUDIN (Françoise) née MEYER, MEYER (Marie-Odile) née KRICK, MEYER (Isabelle), EHRHART (Christophe) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET SCHMELTZ et ASSOCIES (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : SCHMELTZ (Henri)

31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3192
NOJO : BDC12005701647F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A.
Forme juridique : S.A.D.

17/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2354
NOJO : BDC11004502303X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A
Forme juridique : S.A. à directoire et conseil de surveillance

28/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1162
NOJO : BXB103570000544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS SA
Forme juridique : S.A. à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
président du conseil de surveillance : MEYER (Jean) ; vice-président du conseil de surveillance : MEYER, épouse OUDIN (Françoise) ; membres du conseil de surveillance : KRICK, épouse MEYER (Marie-Odile), MEYER (Bertrand) ; président du directoire : MEYER (Céline) ; membre du directoire : MEYER (Isabelle) ; directeur général : EHRHART (Christophe) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET SCHMELTZ & ASSOCIES (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : SCHMELTZ (Henri)

22/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3448
NOJO : BDC100067034140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A
Forme juridique : S.A. à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
76, rue Clemenceau,
68920 Wintzenheim

18/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3132
NOJO : BDC090096029414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A
Forme juridique : S.A. à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
76, rue Clemenceau,
68920 Wintzenheim

28/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1489
NOJO : BXB080230010283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification sur l'administration, à dater du 27/05/2008

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A.
Forme juridique : S.A. à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
membre du directoire partant : MEYER (Philippe).

Montant du capital : 200000 EUR

Siège social :
Adresse :
76 rue Clemenceau
68920 Wintzenheim

28/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1490
NOJO : BXB080230010295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification sur l'administration, à dater du 27/09/2008

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A.
Forme juridique : S.A. à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
commissaire aux comptes titulaire partant : MONOT (Gaston) ; nouveau commissaire aux comptes titulaire : CABINET SCHMELTZ ET ASSOCIES S.
A.
; commissaire aux comptes suppléant partant : CABINET KLING S.
A.
R.
L.
; nouveau commissaire aux comptes suppléant : SCHMELTZ (Henri).

Montant du capital : 200000 EUR

Siège social :
Adresse :
76 rue Clemenceau
68920 Wintzenheim

22/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1206
NOJO : BDC090006010809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Colmar 915 420 293
Dénomination : JOSMEYER & FILS S.A
Forme juridique : S.A. à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
76, rue Clemenceau,
68920 Wintzenheim

Historique de l'unité légale :

03/12/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2013 : dénomination

Dénomination : JOSMEYER

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)

01/01/1990 : dénomination

Dénomination : JOS. MEYER ET FILS SA

01/01/1988 : dénomination

Dénomination : JOS. MEYER SA

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

19/10/2017 : 68511954B00029 : Tribunal d'Instance - COLMAR (6851)

Numéro de gestion : 1954B00029

Numéro de RCS : B91542029
Raison sociale : JOSMEYER
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
76 RUE Clemenceau
68920 WINTZENHEIM

Date d’immatriculation au greffe : 01/01/1954
Code activité : 4634Z - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Montant du capital : 20000000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principale

Représentant 1 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : MEYER Celine
Nom ou dénomination : MEYER
Prénom : Celine
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de modification du représentant : 03/12/2015
Adresse du représentant :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
Lieu naissance : COLMAR

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 91542029300010
Code NAF : 4634Z - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Adresse de l'établissement :
76 RUE Clemenceau
68920 WINTZENHEIM

Comptes annuels 1 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 27/09/2000
Numéro de dépôt : 3250

Comptes annuels 2 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 06/11/2001
Numéro de dépôt : 3917

Comptes annuels 3 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 28/10/2002
Numéro de dépôt : 3900

Comptes annuels 4 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 19/12/2003
Numéro de dépôt : 4334

Comptes annuels 5 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 07/02/2005
Numéro de dépôt : 308

Comptes annuels 6 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 27/01/2006
Numéro de dépôt : 247

Comptes annuels 7 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 16/08/2006
Numéro de dépôt : 3119
Date de clôture : 3103

Comptes annuels 8 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 13/09/2007
Numéro de dépôt : 3522
Date de clôture : 3103

Comptes annuels 9 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 14/11/2008
Numéro de dépôt : 5500
Date de clôture : 3103

Comptes annuels 10 :
Millésime de clôture : 19
Date de dépôt : 27/09/2000
Numéro de dépôt : 3249

Comptes annuels 11 :
Millésime de clôture : 19
Date de dépôt : 16/11/1995
Numéro de dépôt : 2575

Comptes annuels 12 :
Millésime de clôture : 19
Date de dépôt : 13/12/1996
Numéro de dépôt : 41

Comptes annuels 13 :
Millésime de clôture : 19
Date de dépôt : 22/09/1998
Numéro de dépôt : 3736

Comptes annuels 14 :
Millésime de clôture : 19
Date de dépôt : 22/09/1998
Numéro de dépôt : 3735

Comptes annuels 15 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 15/10/2009
Numéro de dépôt : 05128
Date de clôture : 3103

Comptes annuels 16 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 24/06/2010
Numéro de dépôt : 02155
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 17 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 22/06/2011
Numéro de dépôt : 02058
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 18 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 18/06/2012
Numéro de dépôt : 02202
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 19 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 27/06/2012
Numéro de dépôt : 02367
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 20 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 21/08/2013
Numéro de dépôt : 3017
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 21 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 13/10/2014
Numéro de dépôt : 4397
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 22 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 28/08/2015
Numéro de dépôt : 3481
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 23 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 04/11/2016
Indicateur de confidentialité des comptes de résultat : Confidentiel
Numéro de dépôt : 6523
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 24 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 30/08/2017
Indicateur de confidentialité des comptes de résultat : Confidentiel
Numéro de dépôt : 4106
Date de clôture : 3112

Représentants légaux :

23/07/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Type : Personne Physique

Nom : MEYER Céline
Né le 05/04/1977 à COLMAR (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
76 RUE CLEMENCEAU
68920 WINTZENHEIM
FRANCE

23/07/2020 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

16/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3387 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°599 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : en SAS

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°599 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°599 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

03/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°599 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé

18/11/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°599 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : en SAS

12/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2161 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

11/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3730 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant

11/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3730 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°367 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de JOSMEYER

07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°367 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Anonyme à Conseil d'Administration

07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°367 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/07/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3276 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1212 déposé le 23/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

18/04/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3960 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE

30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1796 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/03/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1796 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé

24/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2061 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé

13/08/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1981 déposé le 22/07/2005
Etat : Déposé

31/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°645 déposé le 10/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3269 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé

31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2381 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé

17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1812 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1812 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de JOSMEYER & FILS S.A.

24/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1811 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1181 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

04/05/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1181 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

14/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°46834 déposé le 16/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1812 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1812 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DES NOUVEAUX ORGANES DE DIRECTION ET DE CONTROLE

N.C : Divers

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2381 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3269 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3269 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1981 déposé le 22/07/2005
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2061 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3962 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE L ASSEMBLEE GLE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 27/09/2008

N.C : Divers

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3962 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION COMMISSAIRES AUX COMPTES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°1212 déposé le 23/04/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°367 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : du 07/12/2012

Etablissements :

23/07/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
76 rue Clémenceau
68920 Wintzenheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1942
Activité : Commerce de vins en gros, en détail, à la viticulture, à l'élevage de vins et a toutes opérations d'ordre viticole et vinicole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/07/2020 : Ajout

Greffe : Colmar (6851)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 855
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2016
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 03/12/2015 Ancienne forme : Société anonyme à conseil d'adminsitration (SACA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 03/12/2015 : Partant : EHRHART Christophe, Administrateur Partant : MEYER Isabelle, Administrateur Partant : MEYER Marie-Odile, Administrateur Partant : OUDIN Françoise, Administrateur Partant : MEYER Jean, Administrateur Partant : KPMG AUDIT EST, Commissaire aux comptes titulaire Partant : RIETSCH Benoît, Commissaire aux comptes suppléant Changement de qualité : MEYER Céline, devient Président

Personnes morales :

23/07/2020 : JOSMEYER

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 86 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°4335 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°5956 déposé le 01/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3946 déposé le 09/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°4106 déposé le 30/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°6523 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3481 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°4397 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3017 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2367 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2058 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2155 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°5128 déposé le 15/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°5500 déposé le 14/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3522 déposé le 13/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3119 déposé le 16/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°247 déposé le 27/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°308 déposé le 07/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°4334 déposé le 19/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3900 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3917 déposé le 06/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3250 déposé le 27/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3249 déposé le 27/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3735 déposé le 22/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°3736 déposé le 22/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°41 déposé le 13/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1954B00029
Dépôt : N°2575 déposé le 16/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : COLMAR (6851)
Numéro de dépôt : 5582 du 25/10/2022
Numéro de gestion : 1954B00029
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 961	7 961
AP	Constructions	736 417	626 155	110 262	130 377
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	257 164	256 126	1 038	2 092
AT	Autres immobilisations corporelles	31 916	26 437	5 479	30
CU	Autres participations	2 300		2 300	2 300
BD	Autres titres immobilisés	4 540		4 540	4 540
BH	Autres immobilisations financières	2 400		2 400	2 400
BJ	TOTAL (I)	1 042 697	916 678	126 019	141 740
BL	Matières premières, approvisionnements	30 650		30 650	31 339
BR	Produits intermédiaires et finis	523 596		523 596	500 820
BT	Marchandises	1 002 640		1 002 640	1 020 697
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 886		1 886	1 630
BX	Clients et comptes rattachés	221 863	2 220	219 643	276 693
BZ	Autres créances	61 680		61 680	58 282
CF	Disponibilités	2 868		2 868	1 714
CH	Charges constatées d’avance	14 559		14 559	16 808
CJ	TOTAL (II)	1 859 743	2 220	1 857 523	1 907 982
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 902 440	918 898	1 983 542	2 049 722
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	300 000	290 000
DH	Report à nouveau	28 495	8 647
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 559	39 849
DL	TOTAL (I)	594 054	558 495
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	981 563	1 040 653
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	233 101	201 888
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	64 820	101 685
DY	Dettes fiscales et sociales	95 875	127 689
EA	Autres dettes	9 744	19 312
EC	TOTAL (IV)	1 389 488	1 491 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 983 542	2 049 722

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : COLMAR (6851)
Numéro de dépôt : 5175 du 06/08/2021
Numéro de gestion : 1954B00029
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 961	7 961
AP	Constructions	736 417	626 155	110 262	130 377
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	257 164	256 126	1 038	2 092
AT	Autres immobilisations corporelles	31 916	26 437	5 479	30
CU	Autres participations	2 300		2 300	2 300
BD	Autres titres immobilisés	4 540		4 540	4 540
BH	Autres immobilisations financières	2 400		2 400	2 400
BJ	TOTAL (I)	1 042 697	916 678	126 019	141 740
BL	Matières premières, approvisionnements	30 650		30 650	31 339
BR	Produits intermédiaires et finis	523 596		523 596	500 820
BT	Marchandises	1 002 640		1 002 640	1 020 697
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 886		1 886	1 630
BX	Clients et comptes rattachés	221 863	2 220	219 643	276 693
BZ	Autres créances	61 680		61 680	58 282
CF	Disponibilités	2 868		2 868	1 714
CH	Charges constatées d’avance	14 559		14 559	16 808
CJ	TOTAL (II)	1 859 743	2 220	1 857 523	1 907 982
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 902 440	918 898	1 983 542	2 049 722
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	300 000	290 000
DH	Report à nouveau	28 495	8 647
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 559	39 849
DL	TOTAL (I)	594 054	558 495
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	981 563	1 040 653
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	233 101	201 888
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	64 820	101 685
DY	Dettes fiscales et sociales	95 875	127 689
EA	Autres dettes	9 744	19 312
EC	TOTAL (IV)	1 389 488	1 491 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 983 542	2 049 722

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : COLMAR (6851)
Numéro de dépôt : 4335 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1954B00029
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 961	7 961
AP	Constructions	736 417	626 155	110 262	130 377
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	257 164	256 126	1 038	2 092
AT	Autres immobilisations corporelles	31 916	26 437	5 479	30
CU	Autres participations	2 300		2 300	2 300
BD	Autres titres immobilisés	4 540		4 540	4 540
BH	Autres immobilisations financières	2 400		2 400	2 400
BJ	TOTAL (I)	1 042 697	916 678	126 019	141 740
BL	Matières premières, approvisionnements	30 650		30 650	31 339
BR	Produits intermédiaires et finis	523 596		523 596	500 820
BT	Marchandises	1 002 640		1 002 640	1 020 697
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 886		1 886	1 630
BX	Clients et comptes rattachés	221 863	2 220	219 643	276 693
BZ	Autres créances	61 680		61 680	58 282
CF	Disponibilités	2 868		2 868	1 714
CH	Charges constatées d’avance	14 559		14 559	16 808
CJ	TOTAL (II)	1 859 743	2 220	1 857 523	1 907 982
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 902 440	918 898	1 983 542	2 049 722
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	300 000	290 000
DH	Report à nouveau	28 495	8 647
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 559	39 849
DL	TOTAL (I)	594 054	558 495
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	981 563	1 040 653
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	233 101	201 888
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	64 820	101 685
DY	Dettes fiscales et sociales	95 875	127 689
EA	Autres dettes	9 744	19 312
EC	TOTAL (IV)	1 389 488	1 491 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 983 542	2 049 722

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : COLMAR (6851)
Numéro de dépôt : 5956 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 1954B00029
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 961	7 961
AP	Constructions	736 417	626 155	110 262	130 377
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	257 164	256 126	1 038	2 092
AT	Autres immobilisations corporelles	31 916	26 437	5 479	30
CU	Autres participations	2 300		2 300	2 300
BD	Autres titres immobilisés	4 540		4 540	4 540
BH	Autres immobilisations financières	2 400		2 400	2 400
BJ	TOTAL (I)	1 042 697	916 678	126 019	141 740
BL	Matières premières, approvisionnements	30 650		30 650	31 339
BR	Produits intermédiaires et finis	523 596		523 596	500 820
BT	Marchandises	1 002 640		1 002 640	1 020 697
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 886		1 886	1 630
BX	Clients et comptes rattachés	221 863	2 220	219 643	276 693
BZ	Autres créances	61 680		61 680	58 282
CF	Disponibilités	2 868		2 868	1 714
CH	Charges constatées d’avance	14 559		14 559	16 808
CJ	TOTAL (II)	1 859 743	2 220	1 857 523	1 907 982
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 902 440	918 898	1 983 542	2 049 722
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	300 000	290 000
DH	Report à nouveau	28 495	8 647
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 559	39 849
DL	TOTAL (I)	594 054	558 495
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	981 563	1 040 653
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	233 101	201 888
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	64 820	101 685
DY	Dettes fiscales et sociales	95 875	127 689
EA	Autres dettes	9 744	19 312
EC	TOTAL (IV)	1 389 488	1 491 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 983 542	2 049 722

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : COLMAR (6851)
Numéro de dépôt : 3946 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 1954B00029
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 961	7 961
AP	Constructions	736 417	626 155	110 262	130 377
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	257 164	256 126	1 038	2 092
AT	Autres immobilisations corporelles	31 916	26 437	5 479	30
CU	Autres participations	2 300		2 300	2 300
BD	Autres titres immobilisés	4 540		4 540	4 540
BH	Autres immobilisations financières	2 400		2 400	2 400
BJ	TOTAL (I)	1 042 697	916 678	126 019	141 740
BL	Matières premières, approvisionnements	30 650		30 650	31 339
BR	Produits intermédiaires et finis	523 596		523 596	500 820
BT	Marchandises	1 002 640		1 002 640	1 020 697
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 886		1 886	1 630
BX	Clients et comptes rattachés	221 863	2 220	219 643	276 693
BZ	Autres créances	61 680		61 680	58 282
CF	Disponibilités	2 868		2 868	1 714
CH	Charges constatées d’avance	14 559		14 559	16 808
CJ	TOTAL (II)	1 859 743	2 220	1 857 523	1 907 982
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 902 440	918 898	1 983 542	2 049 722
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	300 000	290 000
DH	Report à nouveau	28 495	8 647
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 559	39 849
DL	TOTAL (I)	594 054	558 495
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	981 563	1 040 653
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	233 101	201 888
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	64 820	101 685
DY	Dettes fiscales et sociales	95 875	127 689
EA	Autres dettes	9 744	19 312
EC	TOTAL (IV)	1 389 488	1 491 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 983 542	2 049 722

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : COLMAR (6851)
Numéro de dépôt : 4106 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 1954B00029
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 961	7 961
AP	Constructions	736 417	626 155	110 262	130 377
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	257 164	256 126	1 038	2 092
AT	Autres immobilisations corporelles	31 916	26 437	5 479	30
CU	Autres participations	2 300		2 300	2 300
BD	Autres titres immobilisés	4 540		4 540	4 540
BH	Autres immobilisations financières	2 400		2 400	2 400
BJ	TOTAL (I)	1 042 697	916 678	126 019	141 740
BL	Matières premières, approvisionnements	30 650		30 650	31 339
BR	Produits intermédiaires et finis	523 596		523 596	500 820
BT	Marchandises	1 002 640		1 002 640	1 020 697
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 886		1 886	1 630
BX	Clients et comptes rattachés	221 863	2 220	219 643	276 693
BZ	Autres créances	61 680		61 680	58 282
CF	Disponibilités	2 868		2 868	1 714
CH	Charges constatées d’avance	14 559		14 559	16 808
CJ	TOTAL (II)	1 859 743	2 220	1 857 523	1 907 982
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 902 440	918 898	1 983 542	2 049 722
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	300 000	290 000
DH	Report à nouveau	28 495	8 647
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 559	39 849
DL	TOTAL (I)	594 054	558 495
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	981 563	1 040 653
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	233 101	201 888
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 385
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	64 820	101 685
DY	Dettes fiscales et sociales	95 875	127 689
EA	Autres dettes	9 744	19 312
EC	TOTAL (IV)	1 389 488	1 491 227
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 983 542	2 049 722

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