JPB INDUSTRY

Entreprise

JPB INDUSTRY
Dernière mise à jour : 02/09/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/09/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34103256300072 / Siren : 341032563 / NIC : 00072
N° de TVA : FR 95 341032563
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
JPB INDUSTRY
Adresse :
1-3
1 Rue DE L INNOVATION

85150 LES ACHARDS
Liens de succession de l'établissement :
02/09/2019 : Succession
Prédécesseur : JPB INDUSTRY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/04/1987
Dénomination : JPB INDUSTRY
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°4080
NOJO : 8501BP2006B0023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : BECOUZE SA ; modification du Commissaire aux comptes suppléant GROUPE Y BOULLIER
Montant du capital : 123000 EUR
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7004
NOJO : 85012023S008949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7005
NOJO : 85012023S008950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7006
NOJO : 85012023S008951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7007
NOJO : 85012023S008952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7008
NOJO : 85012023S008953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3562
NOJO : 85012019S001936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3628
NOJO : 85012018S011059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7418
NOJO : 85012018S006855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10964
NOJO : BXC11291008833M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
allée Titouan Lamazou Parc d'Activité Actilonne
85340 L Ã'le d'Olonne
18/10/2011 : Annulation

Annonce N°8354 - annulation
Annule l'annonce N°7088, numéro de parution 20110053, BODACC C publiée le 6 septembre 2011
NOJO : BXC11277019976D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7088
NOJO : BXC11235004563D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1191
NOJO : BXB112170013227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DE WITASSE-THEZY Francois-Xavier modification le 03 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE SA modification le 03 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOULLIER SAS modification le 03 Août 2011
28/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1924
NOJO : BXB10356000755Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/02/2006
Date d'effet : 2010-12-02
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DE WITASSE-THEZY Francois-Xavier Administrateur : BERTHELOT Grégory Administrateur : VINGT DIX, représenté par M DE WITASSE-THEZY Francois-Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JACQUES BOULLIER
Montant du capital : 123000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
allée Titouan Lamazou
Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer

Etablissement principal :
Adresse :
allée Titouan Lamazou
Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14436
NOJO : BXC10253005588V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
allée Titouan Lamazou Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10806
NOJO : BXC08245024095M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
allée Titouan Lamazou Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer
26/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°2030
NOJO : BXB08139002435C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/02/2006
Date d'effet : 2008-12-29
Descriptif : Changement de dénomination sociale Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : JPB INDUSTRY
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MAINGUENEAU Gérard Yves Louis Marie.
Administrateur : A.
G.
2.
N.
INDUSTRIE, représenté par M MAINGUENEAU Gérard Yves Louis Marie.
Administrateur : PAPOT Nicole Yvette.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JACQUES BOULLIER.

Montant du capital : 123000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
allée Titouan Lamazou
Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer

Etablissement principal :
Adresse :
allée Titouan Lamazou
Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9259
NOJO : BXC08118003586F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 032 563
Dénomination : J.P.B. CREATIONS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
allée Titouan Lamazou Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
26/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/09/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00072
Economie sociale et solidaire : Oui
03/08/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
29/12/2008 : dénomination
Dénomination : JPB INDUSTRY
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00064
28/11/2003 : code NIC
Code NIC : 00049
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
02/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Type : Personne Physique

Nom : DE WITASSE-THEZY Francois-Xavier
Né le 15/06/1965 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
36 rue de Savignies
60000 Beauvais
France
02/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 rue Rene Rouchy
49100 Angers
France
02/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOULLIER SAS
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 bis rue des Montgolfieres
44120 Vertou
France
Dépôts des actes :
21/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°4550 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation de la société de sa en sas
21/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°4550 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
18/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°3102027 déposé le 14/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°3102027 déposé le 14/04/2011
Etat : Déposé
02/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°3007277 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°3007277 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
29/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2902534 déposé le 13/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2902534 déposé le 13/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2902534 déposé le 13/05/2009
Etat : Déposé
10/12/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2902534 déposé le 13/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL
11/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2700785 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : ZA RUE DES CHARMES (45240) MARCILLY EN VILLETTE
11/01/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2700785 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
11/01/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2700785 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
02/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
allée Titouan Lamazou Parc d'Activité Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2006
Activité : Bureau d'études et d'ingénierie
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/08/2011 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2007
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de ZA RUE DES CHARMES (45240) MARCILLY EN VILLETTE à PARC D'ACTIVITE ACTILONNE - ALLEE TITOUAN LAMAZOU 85340 OLONNE SUR MER A compter du 1.1.2007
02/08/2011 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/05/2009
Texte de l'observation : : ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : J.P.B. CREATIONS
Personnes morales :
02/08/2011 : JPB INDUSTRY
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Bureau d'études et d'ingénierie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2006
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 123000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°4027 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°7173 déposé le 31/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°6178 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°2181 déposé le 21/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2006B00231
Dépôt : N°6513 déposé le 13/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11059 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 2006B00231
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 86613 4642 4023 864
AJAutres immobilisations incorporelles140 95596 54544 41068 297
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels86 44864 83621 61228 034
ATAutres immobilisations corporelles131 07576 43754 63937 171
AVImmobilisations en cours147 419
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières1 5501 5501 550
BJTOTAL (I)375 909251 281124 627286 349
BLMatières premières, approvisionnements142 3722 528139 844163 611
BNEn cours de production de biens48 69948 69927 946
BRProduits intermédiaires et finis24 87024 87038 505
BXClients et comptes rattachés228 398228 398349 305
BZAutres créances147 177147 177260 506
CFDisponibilités505 476505 476346 994
CHCharges constatées d’avance10 32510 32510 109
CJTOTAL (II)1 107 3162 5281 104 7881 196 977
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 483 224253 8091 229 4151 483 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel123 000123 000
DDRéserve légale (1)12 30012 300
DGAutres réserves169 657199 513
DHReport à nouveau-30 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)142 215148 865
DLTOTAL (I)447 172452 957
DPProvisions pour risques21 4307 200
DQProvisions pour charges1 804
DRTOTAL (III)21 4309 004
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)134 276232 644
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés521 621544 863
DYDettes fiscales et sociales55 63753 426
EAAutres dettes2 032
EBProduits constatés d’avance (2)8 665188 400
ECTOTAL (IV)760 8131 021 365
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 4151 483 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 1032 616 6092 652 7121 881 892
FDProduction vendue biens138138106
FGProduction vendue services2 32714 98217 30937 363
FJChiffres d’affaires nets38 5672 631 5912 670 1581 919 361
FMProduction stockée7 11862 260
FOSubventions d’exploitation17 73717 784
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 68881 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 756 7012 080 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)785 251402 599
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 24724 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)24 39912 420
FWAutres achats et charges externes1 317 6151 137 575
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 0109 200
FYSalaires et traitements179 555188 889
FZCharges sociales74 22482 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements49 48848 170
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 5283 160
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions21 4307 200
GEAutres charges7 892
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 503 7471 923 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 954156 941
GLAutres intérêts et produits assimilés1 085
GNDifférences positives de change131
GPTotal des produits financiers (V)1 215
GRIntérêts et charges assimilées1 9917 224
GSDifférences négatives de change112
GUTotal des charges financières (VI)2 1037 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 103-6 009
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)250 851150 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion97 5431 920
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital200
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 804
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 5471 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 84235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital147 419
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 804
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)164 2611 839
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-64 71481
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 9222 148
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 856 2482 083 837
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 714 0331 934 972
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)142 215148 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles136 69727 62354 312110 009
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 07821 8651 671141 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général257 77649 48855 983251 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients21 430
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 00421 4309 00421 430
6NSur stocks et en cours3 1602 5283 1602 528
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1602 5283 1602 528
7CTOTAL GENERAL12 16423 95812 16423 958
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 95810 360
UJ- Exceptionnelles1 804
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 550
UXAutres créances clients228 398
VBT. V. A.26 352
VCGroupe et associés116 627
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 198
VSCharges constatées d’avance10 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES387 449385 8991 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine284284
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine133 99282 49351 499
8BFournisseurs et comptes rattaché521 621521 621
8CPersonnel et comptes rattachés19 37319 373
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 61722 617
VWT.V.A.248248
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 39913 399
VIGroupe et associés40 61640 616
8LProduits constatés d’avance8 6658 665
VYTOTAL – ETAT DES DETTES760 813709 31451 499
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice39 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice137 413
31/03/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6855 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2006B00231
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 86613 4642 4023 864
AJAutres immobilisations incorporelles140 95596 54544 41068 297
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels86 44864 83621 61228 034
ATAutres immobilisations corporelles131 07576 43754 63937 171
AVImmobilisations en cours147 419
BDAutres titres immobilisés151515
BHAutres immobilisations financières1 5501 5501 550
BJTOTAL (I)375 909251 281124 627286 349
BLMatières premières, approvisionnements142 3722 528139 844163 611
BNEn cours de production de biens48 69948 69927 946
BRProduits intermédiaires et finis24 87024 87038 505
BXClients et comptes rattachés228 398228 398349 305
BZAutres créances147 177147 177260 506
CFDisponibilités505 476505 476346 994
CHCharges constatées d’avance10 32510 32510 109
CJTOTAL (II)1 107 3162 5281 104 7881 196 977
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 483 224253 8091 229 4151 483 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel123 000123 000
DDRéserve légale (1)12 30012 300
DGAutres réserves169 657199 513
DHReport à nouveau-30 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)142 215148 865
DLTOTAL (I)447 172452 957
DPProvisions pour risques21 4307 200
DQProvisions pour charges1 804
DRTOTAL (III)21 4309 004
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)134 276232 644
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés521 621544 863
DYDettes fiscales et sociales55 63753 426
EAAutres dettes2 032
EBProduits constatés d’avance (2)8 665188 400
ECTOTAL (IV)760 8131 021 365
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 4151 483 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 1032 616 6092 652 7121 881 892
FDProduction vendue biens138138106
FGProduction vendue services2 32714 98217 30937 363
FJChiffres d’affaires nets38 5672 631 5912 670 1581 919 361
FMProduction stockée7 11862 260
FOSubventions d’exploitation17 73717 784
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 68881 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 756 7012 080 701
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)785 251402 599
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 24724 530
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)24 39912 420
FWAutres achats et charges externes1 317 6151 137 575
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 0109 200
FYSalaires et traitements179 555188 889
FZCharges sociales74 22482 127
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements49 48848 170
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 5283 160
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions21 4307 200
GEAutres charges7 892
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 503 7471 923 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 954156 941
GLAutres intérêts et produits assimilés1 085
GNDifférences positives de change131
GPTotal des produits financiers (V)1 215
GRIntérêts et charges assimilées1 9917 224
GSDifférences négatives de change112
GUTotal des charges financières (VI)2 1037 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 103-6 009
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)250 851150 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion97 5431 920
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital200
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 804
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 5471 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 84235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital147 419
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 804
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)164 2611 839
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-64 71481
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 9222 148
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 856 2482 083 837
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 714 0331 934 972
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)142 215148 865
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles136 69727 62354 312110 009
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 07821 8651 671141 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général257 77649 48855 983251 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients21 430
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 00421 4309 00421 430
6NSur stocks et en cours3 1602 5283 1602 528
7BTotal Provisions pour dépréciation3 1602 5283 1602 528
7CTOTAL GENERAL12 16423 95812 16423 958
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 95810 360
UJ- Exceptionnelles1 804
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 550
UXAutres créances clients228 398
VBT. V. A.26 352
VCGroupe et associés116 627
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 198
VSCharges constatées d’avance10 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES387 449385 8991 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine284284
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine133 99282 49351 499
8BFournisseurs et comptes rattaché521 621521 621
8CPersonnel et comptes rattachés19 37319 373
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 61722 617
VWT.V.A.248248
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 39913 399
VIGroupe et associés40 61640 616
8LProduits constatés d’avance8 6658 665
VYTOTAL – ETAT DES DETTES760 813709 31451 499
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice39 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice137 413

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