KANOPE

Enseigne : KANOPE
Dénomination usuelle : KANOPE

Prédécesseur : KANOPE
Continuité économique

Annonce N°3636
NOJO : 310200008901860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : KANOPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°403
NOJO : 031020000889949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : KANOPE
Nom commercial : KANOPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BARCELONA Dimitri nom d'usage : BARCELONA devient président.
DA ROCHA Virginie nom d'usage : DA ROCHA n'est plus gérant.
DA ROCHA Virginie nom d'usage : DA ROCHA devient directeur général.
BERASATEGUI Jon nom d'usage : BERASATEGUI n'est plus gérant.
BERASATEGUI Jon nom d'usage : BERASATEGUI devient directeur général.
BARCELONA Dimitri nom d'usage : BARCELONA n'est plus gérant

Annonce N°2993
NOJO : 310200008387900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : KANOPE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2550
NOJO : 310200007526970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : KANOPE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°261
NOJO : 031020000688910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE ISTRATEGIE. Société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros. Siège social : Les Mazasses Route de Marzens 81500 LAVAUR RCS CASTRES 808 000 723 ET KANOPE. Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros. Siège social : 38, avenue de l’Hers, 31500 TOULOUSE 382 831 360 RCS TOULOUSE. AVIS DE PROJET DE FUSION. Aux termes d'un acte sous signature privée en date à TOULOUSE du 29.06.2020, la société ISTRATEGIE, Société à responsabilité limitée, au capital de 10 000 euros, dont le siège social est sis Les Mazasses, Route de Marzens, 81500 LAVAUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 808 000 723 et la société KANOPE, Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros, dont le siège social est sis 38, avenue de l’Hers, 31500 TOULOUSE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 382 831 360, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ISTRATEGIE par la société KANOPE. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels la Société ISTRATEGIE et de la Société KANOPE clôturés au 31.12.2019. La société ISTRATEGIE ferait apport à la société KANOPE de la totalité de son actif, soit 530 567 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 435 787 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 94 780 euros. Le capital social des deux sociétés est détenu en intégralité par la Société AXE CAPITOLE, Société par actions simplifiée au capital de 266 000 euros ayant son siège social sis 38, avenue de l’Hers, 31500 TOULOUSE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 879 547 263, soit la totalité des 500 parts sociales de la Société KANOPE, Société absorbante, et la totalité des 100 parts sociales de la Société ISTRATEGIE, Société absorbée. Conformément aux dispositions de l'article L. 236-3, II, 3° du Code de commerce, et dès lors que la société AXE CAPITOLE détient la totalité des parts sociales des sociétés ISTRATEGIE et KANOPE, et qu'elle s'engage à les conserver jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange ne sera déterminé. Cette opération ne donnera lieu à aucune prime. La fusion prendrait effet rétroactivement au 01.01.2020, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par ISTRATEGIE depuis le 01.01.2020 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par KANOPE. La société ISTRATEGIE sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée définitivement le lendemain de l'expiration du délai d'opposition des créanciers prévu à l'article R. 236-8 du Code de commerce, ou en cas d'oppositions, à la date du rejet de celles-ci ou du remboursement des créanciers ou de la constitution de garanties. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :au greffe du Tribunal de commerce de CASTRES pour la société ISTRATEGIE en date du 29 juillet 2020,au greffe du Tribunal de commerce de TOULOUSE pour la société KANOPE en date du 31 juillet 2020.Pour avis.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : KANOPE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Annonce N°1202
NOJO : 031020000685079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Suppression du sigle. Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : KANOPE
Nom commercial : KANOPE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2414
NOJO : 310200006836220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°363
NOJO : 031020000671802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BARCELONA Dimitri nom d'usage : BARCELONA devient gérant

Annonce N°1341
NOJO : 031020000625655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2001
NOJO : 310200006227680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2728
NOJO : 310200005765300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1745
NOJO : 310200005252160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°283
NOJO : 031020000488982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BERASATEGUI Jon nom d'usage : BERASATEGUI devient gérant

Annonce N°2835
NOJO : 310200004508620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1000
NOJO : BXB16027004145C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VALANCE Jacques Yves nom d'usage : VALANCE n'est plus gérant.

Annonce N°2289
NOJO : 310200003901600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2707
NOJO : 310200003411280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°4040
NOJO : BXC131750060285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3427
NOJO : BXC12142017627I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°531
NOJO : BXB12137002423Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : SERENIS PATRIMOINE
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2317
NOJO : BXC111920190448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : JV CONSEIL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
72 rue Pierre-Paul Riquet
31000 Toulouse

Annonce N°1968
NOJO : BXC10138009786Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : JV CONSEIL
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
72 rue Pierre-Paul Riquet
31000 Toulouse

Annonce N°2598
NOJO : BXC08145000523F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : JV CONSEIL
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
72 rue Pierre-Paul Riquet
31000 Toulouse

Annonce N°946
NOJO : BXB08150001509S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : JV CONSEIL
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 100000 EUR

Annonce N°2495
NOJO : BXC08142006267T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Toulouse 382 831 360
Dénomination : JV CONSEIL
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
72 RUE RIQUET
31000 Toulouse

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Dénomination : KANOPE

Code NIC : 00062
Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : SERENIS PATRIMOINE

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)

Activité principale : Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. (NAFRev2 : 64.99Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Activité principale : Intermédiations financières diverses (NAF1993 : 65.2F)

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : DA ROCHA Virginie
Né le 17/05/1975 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
149 Rue du Faubourg Bonnefoy
31500 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : BERASATEGUI Jon
Né le 24/05/1988 à Bayonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
86 Rue des Trente-Six Ponts
31400 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : BARCELONA Dimitri
Né le 02/04/1976 à Castres (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
149 Rue du Faubourg Bonnefoy
Bâtiment E - Appartement 31
31500 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : DA ROCHA Virginie
Né le 17/05/1975 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
149 Rue du Faubourg Bonnefoy
31500 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : BERASATEGUI Jon
Né le 24/05/1988 à Bayonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
86 Rue des Trente-Six Ponts
31400 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : BARCELONA Dimitri
Né le 02/04/1976 à Castres (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
149 Rue du Faubourg Bonnefoy
Bâtiment E - Appartement 31
31500 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : DA ROCHA Virginie
Né le 17/05/1975 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
149 Rue du Faubourg Bonnefoy
31500 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Personne Physique

Nom : BERASATEGUI Jon
Né le 24/05/1988 à Bayonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
86 Rue des Trente-Six Ponts
31400 Toulouse
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005688 déposé le 24/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°012623 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°013947 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010024 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003346 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003346 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001348 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001348 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001348 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001348 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007578 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007578 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007578 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007578 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°006918 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°006918 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°006918 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°006918 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007057 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007057 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011121 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011121 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011121 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011121 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010042 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010042 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000541 déposé le 16/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000541 déposé le 16/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007127 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007127 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008995 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008995 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007507 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007507 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007507 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007507 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001777 déposé le 01/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001777 déposé le 01/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003530 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003530 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005194 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005194 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003585 déposé le 28/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003585 déposé le 28/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005865 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005865 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005865 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005865 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005865 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003585 déposé le 28/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003585 déposé le 28/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005194 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003530 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001777 déposé le 01/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007507 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008995 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007127 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000541 déposé le 16/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010042 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010042 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011121 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007057 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°006918 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001348 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003346 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005865 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003585 déposé le 28/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003585 déposé le 28/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005194 déposé le 28/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003530 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001777 déposé le 01/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007507 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009569 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007820 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008995 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007127 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000541 déposé le 16/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010042 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010042 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011121 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°007057 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°006918 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Cession de parts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001348 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003346 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°013947 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°012623 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Siège

Adresse :
38 Avenue de l'Hers
31500 Toulouse
France

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Avenue de l'Hers
31500 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1991
Activité : Conseil pour la gestion et les affaires. Conseil en gestion de patrimoine, en investissements financiers, démarchage bancaire et financier. Courtage et intermédiation en assurance. Transactions sur immeubles et fonds de commerce, intermédiaire en opérations de banque et services de paiement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Siège

Adresse :
72 Rue Pierre-Paul Riquet
31000 Toulouse
France

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Type : Etablissement principal

Adresse :
72 Rue Pierre-Paul Riquet
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1991
Activité : Conseil pour la gestion et les affaires. Conseil en gestion de patrimoine, en investissements financiers, démarchage bancaire et financier. Courtage et intermédiation en assurance. Transactions sur immeubles et fonds de commerce, intermédiaire en opérations de banque et services de paiement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/005268
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2007
Texte de l'observation : Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro d'immatriculation : 07 001 273 à effet du 30/01/2007, délivrée par l'ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance) -

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/005268
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2007
Texte de l'observation : Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro d'immatriculation : 07 001 273 à effet du 30/01/2007, délivrée par l'ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance) -

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conseil pour la gestion et les affaires. Conseil en gestion de patrimoine, en investissements financiers, démarchage bancaire et financier. Courtage et intermédiation en assurance. Transactions sur immeubles et fonds de commerce, intermédiaire en opérations de banque et services de paiement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JV CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conseil pour la gestion et les affaires. Conseil en gestion de patrimoine, en investissements financiers, démarchage bancaire et financier. Courtage et intermédiation en assurance. Transactions sur immeubles et fonds de commerce, intermédiaire en opérations de banque et services de paiement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011836 déposé le 19/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°024132 déposé le 05/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°026116 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011146 déposé le 17/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°011146 déposé le 17/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005296 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005296 déposé le 13/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°004050 déposé le 20/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°004050 déposé le 20/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008305 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008305 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008167 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008167 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009264 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009264 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008284 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°008284 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005092 déposé le 05/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°005092 déposé le 05/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003965 déposé le 14/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003965 déposé le 14/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°004176 déposé le 18/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°004176 déposé le 18/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003525 déposé le 11/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003525 déposé le 11/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°002346 déposé le 08/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°002346 déposé le 08/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003807 déposé le 08/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°003807 déposé le 08/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°002766 déposé le 23/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°002766 déposé le 23/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000886 déposé le 22/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000886 déposé le 22/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001487 déposé le 12/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001487 déposé le 12/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010716 déposé le 02/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°010716 déposé le 02/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001171 déposé le 22/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001171 déposé le 22/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001540 déposé le 20/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°001540 déposé le 20/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000934 déposé le 12/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000934 déposé le 12/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009843 déposé le 28/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009843 déposé le 28/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000059 déposé le 09/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°000059 déposé le 09/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009161 déposé le 29/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1991B01542
Dépôt : N°009161 déposé le 29/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/014813 du 26/06/2023
Numéro de gestion : 1991B01542
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 903	16 903		185
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 704	45 358	8 345	13 337
AT	Autres immobilisations corporelles	88 400	58 977	29 422	33 570
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	159 037	121 238	37 798	47 123
BX	Clients et comptes rattachés	97 433	842	96 592	153 962
BZ	Autres créances	3 697		3 697	5 380
CD	Valeurs mobilières de placement	116 799		116 799	16 799
CF	Disponibilités	95 558		95 558	35 225
CH	Charges constatées d’avance	1 047		1 047	5 188
CJ	TOTAL (II)	314 534	842	313 695	216 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	473 571	122 080	351 493	263 679
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	6 024	36 024
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	101 296	29 973
DL	TOTAL (I)	217 321	175 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 358	24 332
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	58 443
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 920	15 902
DY	Dettes fiscales et sociales	41 235	33 751
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 998
EA	Autres dettes	217	11 700
EC	TOTAL (IV)	134 173	87 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	351 493	263 679
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	129 936	73 370
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	584 446		584 446	622 622
FJ	Chiffres d’affaires nets	584 446		584 446	622 622
FO	Subventions d’exploitation			770	1 836
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 567	6 997
FQ	Autres produits			7	6
FR	Total des produits d’exploitation (I)			589 790	631 462
FW	Autres achats et charges externes			122 312	148 647
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 919	22 461
FY	Salaires et traitements			242 806	382 444
FZ	Charges sociales			40 468	36 666
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 830	12 690
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			842
GE	Autres charges			1 049	228
GF	Total des charges d’exploitation (II)			438 225	603 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			151 565	28 326
GJ	Produits financiers de participations			8 873	11 003
GL	Autres intérêts et produits assimilés			33
GP	Total des produits financiers (V)			8 907	11 003
GR	Intérêts et charges assimilées			392	169
GU	Total des charges financières (VI)			392	169
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 515	10 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160 080	39 159
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 691
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	220	5 191
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	607	3 697
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 374
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 981	3 697
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 761	1 494
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 023	10 680
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	598 917	647 656
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	497 621	617 683
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	101 296	29 973
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	57 084	5 177		62 261
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 326	8 653		58 979
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 410	13 830		121 240
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		842		842
7B	Total Provisions pour dépréciation		842		842
7C	TOTAL GENERAL		842		842
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		842
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	30
VA	Clients douteux ou litigieux	1 010
UX	Autres créances clients	96 424
UY	Personnel et comptes rattachés	81
VB	T. V. A.	1 576
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 040
VS	Charges constatées d’avance	1 047
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 209	102 179	30
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45	45
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	14 312	10 076	4 237
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 920	19 920
8C	Personnel et comptes rattachés	11 687	11 687
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 267	17 267
VW	T.V.A.	7 793	7 793
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 488	4 488
VI	Groupe et associés	58 443	58 443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	217	217
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	134 173	129 936	4 237
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 945

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/029637 du 09/09/2022
Numéro de gestion : 1991B01542
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 903	16 903		185
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 704	45 358	8 345	13 337
AT	Autres immobilisations corporelles	88 400	58 977	29 422	33 570
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	159 037	121 238	37 798	47 123
BX	Clients et comptes rattachés	97 433	842	96 592	153 962
BZ	Autres créances	3 697		3 697	5 380
CD	Valeurs mobilières de placement	116 799		116 799	16 799
CF	Disponibilités	95 558		95 558	35 225
CH	Charges constatées d’avance	1 047		1 047	5 188
CJ	TOTAL (II)	314 534	842	313 695	216 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	473 571	122 080	351 493	263 679
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	6 024	36 024
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	101 296	29 973
DL	TOTAL (I)	217 321	175 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 358	24 332
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	58 443
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 920	15 902
DY	Dettes fiscales et sociales	41 235	33 751
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 998
EA	Autres dettes	217	11 700
EC	TOTAL (IV)	134 173	87 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	351 493	263 679
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	129 936	73 370
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	584 446		584 446	622 622
FJ	Chiffres d’affaires nets	584 446		584 446	622 622
FO	Subventions d’exploitation			770	1 836
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 567	6 997
FQ	Autres produits			7	6
FR	Total des produits d’exploitation (I)			589 790	631 462
FW	Autres achats et charges externes			122 312	148 647
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 919	22 461
FY	Salaires et traitements			242 806	382 444
FZ	Charges sociales			40 468	36 666
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 830	12 690
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			842
GE	Autres charges			1 049	228
GF	Total des charges d’exploitation (II)			438 225	603 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			151 565	28 326
GJ	Produits financiers de participations			8 873	11 003
GL	Autres intérêts et produits assimilés			33
GP	Total des produits financiers (V)			8 907	11 003
GR	Intérêts et charges assimilées			392	169
GU	Total des charges financières (VI)			392	169
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 515	10 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160 080	39 159
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 691
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	220	5 191
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	607	3 697
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 374
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 981	3 697
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 761	1 494
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 023	10 680
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	598 917	647 656
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	497 621	617 683
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	101 296	29 973
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	57 084	5 177		62 261
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 326	8 653		58 979
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 410	13 830		121 240
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		842		842
7B	Total Provisions pour dépréciation		842		842
7C	TOTAL GENERAL		842		842
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		842
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	30
VA	Clients douteux ou litigieux	1 010
UX	Autres créances clients	96 424
UY	Personnel et comptes rattachés	81
VB	T. V. A.	1 576
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 040
VS	Charges constatées d’avance	1 047
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 209	102 179	30
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45	45
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	14 312	10 076	4 237
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 920	19 920
8C	Personnel et comptes rattachés	11 687	11 687
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 267	17 267
VW	T.V.A.	7 793	7 793
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 488	4 488
VI	Groupe et associés	58 443	58 443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	217	217
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	134 173	129 936	4 237
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 945

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/018980 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 1991B01542
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 903	16 903		185
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 704	45 358	8 345	13 337
AT	Autres immobilisations corporelles	88 400	58 977	29 422	33 570
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	159 037	121 238	37 798	47 123
BX	Clients et comptes rattachés	97 433	842	96 592	153 962
BZ	Autres créances	3 697		3 697	5 380
CD	Valeurs mobilières de placement	116 799		116 799	16 799
CF	Disponibilités	95 558		95 558	35 225
CH	Charges constatées d’avance	1 047		1 047	5 188
CJ	TOTAL (II)	314 534	842	313 695	216 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	473 571	122 080	351 493	263 679
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	6 024	36 024
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	101 296	29 973
DL	TOTAL (I)	217 321	175 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 358	24 332
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	58 443
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 920	15 902
DY	Dettes fiscales et sociales	41 235	33 751
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 998
EA	Autres dettes	217	11 700
EC	TOTAL (IV)	134 173	87 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	351 493	263 679
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	129 936	73 370
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	584 446		584 446	622 622
FJ	Chiffres d’affaires nets	584 446		584 446	622 622
FO	Subventions d’exploitation			770	1 836
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 567	6 997
FQ	Autres produits			7	6
FR	Total des produits d’exploitation (I)			589 790	631 462
FW	Autres achats et charges externes			122 312	148 647
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 919	22 461
FY	Salaires et traitements			242 806	382 444
FZ	Charges sociales			40 468	36 666
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 830	12 690
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			842
GE	Autres charges			1 049	228
GF	Total des charges d’exploitation (II)			438 225	603 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			151 565	28 326
GJ	Produits financiers de participations			8 873	11 003
GL	Autres intérêts et produits assimilés			33
GP	Total des produits financiers (V)			8 907	11 003
GR	Intérêts et charges assimilées			392	169
GU	Total des charges financières (VI)			392	169
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 515	10 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160 080	39 159
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 691
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	220	5 191
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	607	3 697
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 374
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 981	3 697
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 761	1 494
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 023	10 680
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	598 917	647 656
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	497 621	617 683
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	101 296	29 973
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	57 084	5 177		62 261
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 326	8 653		58 979
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 410	13 830		121 240
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		842		842
7B	Total Provisions pour dépréciation		842		842
7C	TOTAL GENERAL		842		842
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		842
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	30
VA	Clients douteux ou litigieux	1 010
UX	Autres créances clients	96 424
UY	Personnel et comptes rattachés	81
VB	T. V. A.	1 576
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 040
VS	Charges constatées d’avance	1 047
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 209	102 179	30
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45	45
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	14 312	10 076	4 237
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 920	19 920
8C	Personnel et comptes rattachés	11 687	11 687
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 267	17 267
VW	T.V.A.	7 793	7 793
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 488	4 488
VI	Groupe et associés	58 443	58 443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	217	217
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	134 173	129 936	4 237
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 945

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/012098 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1991B01542
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 903	16 903		185
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 704	45 358	8 345	13 337
AT	Autres immobilisations corporelles	88 400	58 977	29 422	33 570
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	159 037	121 238	37 798	47 123
BX	Clients et comptes rattachés	97 433	842	96 592	153 962
BZ	Autres créances	3 697		3 697	5 380
CD	Valeurs mobilières de placement	116 799		116 799	16 799
CF	Disponibilités	95 558		95 558	35 225
CH	Charges constatées d’avance	1 047		1 047	5 188
CJ	TOTAL (II)	314 534	842	313 695	216 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	473 571	122 080	351 493	263 679
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	6 024	36 024
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	101 296	29 973
DL	TOTAL (I)	217 321	175 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 358	24 332
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	58 443
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 920	15 902
DY	Dettes fiscales et sociales	41 235	33 751
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 998
EA	Autres dettes	217	11 700
EC	TOTAL (IV)	134 173	87 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	351 493	263 679
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	129 936	73 370
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	584 446		584 446	622 622
FJ	Chiffres d’affaires nets	584 446		584 446	622 622
FO	Subventions d’exploitation			770	1 836
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 567	6 997
FQ	Autres produits			7	6
FR	Total des produits d’exploitation (I)			589 790	631 462
FW	Autres achats et charges externes			122 312	148 647
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 919	22 461
FY	Salaires et traitements			242 806	382 444
FZ	Charges sociales			40 468	36 666
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 830	12 690
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			842
GE	Autres charges			1 049	228
GF	Total des charges d’exploitation (II)			438 225	603 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			151 565	28 326
GJ	Produits financiers de participations			8 873	11 003
GL	Autres intérêts et produits assimilés			33
GP	Total des produits financiers (V)			8 907	11 003
GR	Intérêts et charges assimilées			392	169
GU	Total des charges financières (VI)			392	169
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 515	10 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160 080	39 159
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 691
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	220	5 191
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	607	3 697
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 374
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 981	3 697
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 761	1 494
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 023	10 680
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	598 917	647 656
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	497 621	617 683
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	101 296	29 973
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	57 084	5 177		62 261
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 326	8 653		58 979
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 410	13 830		121 240
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		842		842
7B	Total Provisions pour dépréciation		842		842
7C	TOTAL GENERAL		842		842
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		842
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	30
VA	Clients douteux ou litigieux	1 010
UX	Autres créances clients	96 424
UY	Personnel et comptes rattachés	81
VB	T. V. A.	1 576
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 040
VS	Charges constatées d’avance	1 047
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 209	102 179	30
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45	45
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	14 312	10 076	4 237
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 920	19 920
8C	Personnel et comptes rattachés	11 687	11 687
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 267	17 267
VW	T.V.A.	7 793	7 793
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 488	4 488
VI	Groupe et associés	58 443	58 443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	217	217
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	134 173	129 936	4 237
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 945

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/011836 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 1991B01542
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 903	16 903		185
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 704	45 358	8 345	13 337
AT	Autres immobilisations corporelles	88 400	58 977	29 422	33 570
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	159 037	121 238	37 798	47 123
BX	Clients et comptes rattachés	97 433	842	96 592	153 962
BZ	Autres créances	3 697		3 697	5 380
CD	Valeurs mobilières de placement	116 799		116 799	16 799
CF	Disponibilités	95 558		95 558	35 225
CH	Charges constatées d’avance	1 047		1 047	5 188
CJ	TOTAL (II)	314 534	842	313 695	216 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	473 571	122 080	351 493	263 679
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	6 024	36 024
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	101 296	29 973
DL	TOTAL (I)	217 321	175 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 358	24 332
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	58 443
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 920	15 902
DY	Dettes fiscales et sociales	41 235	33 751
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 998
EA	Autres dettes	217	11 700
EC	TOTAL (IV)	134 173	87 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	351 493	263 679
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	129 936	73 370
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	584 446		584 446	622 622
FJ	Chiffres d’affaires nets	584 446		584 446	622 622
FO	Subventions d’exploitation			770	1 836
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 567	6 997
FQ	Autres produits			7	6
FR	Total des produits d’exploitation (I)			589 790	631 462
FW	Autres achats et charges externes			122 312	148 647
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 919	22 461
FY	Salaires et traitements			242 806	382 444
FZ	Charges sociales			40 468	36 666
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 830	12 690
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			842
GE	Autres charges			1 049	228
GF	Total des charges d’exploitation (II)			438 225	603 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			151 565	28 326
GJ	Produits financiers de participations			8 873	11 003
GL	Autres intérêts et produits assimilés			33
GP	Total des produits financiers (V)			8 907	11 003
GR	Intérêts et charges assimilées			392	169
GU	Total des charges financières (VI)			392	169
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 515	10 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160 080	39 159
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 691
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	220	5 191
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	607	3 697
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 374
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 981	3 697
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 761	1 494
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 023	10 680
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	598 917	647 656
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	497 621	617 683
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	101 296	29 973
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	57 084	5 177		62 261
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 326	8 653		58 979
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 410	13 830		121 240
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		842		842
7B	Total Provisions pour dépréciation		842		842
7C	TOTAL GENERAL		842		842
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		842
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	30
VA	Clients douteux ou litigieux	1 010
UX	Autres créances clients	96 424
UY	Personnel et comptes rattachés	81
VB	T. V. A.	1 576
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 040
VS	Charges constatées d’avance	1 047
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 209	102 179	30
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45	45
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	14 312	10 076	4 237
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 920	19 920
8C	Personnel et comptes rattachés	11 687	11 687
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 267	17 267
VW	T.V.A.	7 793	7 793
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 488	4 488
VI	Groupe et associés	58 443	58 443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	217	217
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	134 173	129 936	4 237
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 945

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/024132 du 05/09/2018
Numéro de gestion : 1991B01542
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 903	16 903		185
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 704	45 358	8 345	13 337
AT	Autres immobilisations corporelles	88 400	58 977	29 422	33 570
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	159 037	121 238	37 798	47 123
BX	Clients et comptes rattachés	97 433	842	96 592	153 962
BZ	Autres créances	3 697		3 697	5 380
CD	Valeurs mobilières de placement	116 799		116 799	16 799
CF	Disponibilités	95 558		95 558	35 225
CH	Charges constatées d’avance	1 047		1 047	5 188
CJ	TOTAL (II)	314 534	842	313 695	216 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	473 571	122 080	351 493	263 679
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	6 024	36 024
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	101 296	29 973
DL	TOTAL (I)	217 321	175 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 358	24 332
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	58 443
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 920	15 902
DY	Dettes fiscales et sociales	41 235	33 751
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 998
EA	Autres dettes	217	11 700
EC	TOTAL (IV)	134 173	87 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	351 493	263 679
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	129 936	73 370
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	584 446		584 446	622 622
FJ	Chiffres d’affaires nets	584 446		584 446	622 622
FO	Subventions d’exploitation			770	1 836
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 567	6 997
FQ	Autres produits			7	6
FR	Total des produits d’exploitation (I)			589 790	631 462
FW	Autres achats et charges externes			122 312	148 647
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 919	22 461
FY	Salaires et traitements			242 806	382 444
FZ	Charges sociales			40 468	36 666
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 830	12 690
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			842
GE	Autres charges			1 049	228
GF	Total des charges d’exploitation (II)			438 225	603 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			151 565	28 326
GJ	Produits financiers de participations			8 873	11 003
GL	Autres intérêts et produits assimilés			33
GP	Total des produits financiers (V)			8 907	11 003
GR	Intérêts et charges assimilées			392	169
GU	Total des charges financières (VI)			392	169
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 515	10 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160 080	39 159
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 691
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	220	5 191
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	607	3 697
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 374
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 981	3 697
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 761	1 494
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 023	10 680
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	598 917	647 656
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	497 621	617 683
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	101 296	29 973
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	57 084	5 177		62 261
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 326	8 653		58 979
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 410	13 830		121 240
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		842		842
7B	Total Provisions pour dépréciation		842		842
7C	TOTAL GENERAL		842		842
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		842
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	30
VA	Clients douteux ou litigieux	1 010
UX	Autres créances clients	96 424
UY	Personnel et comptes rattachés	81
VB	T. V. A.	1 576
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 040
VS	Charges constatées d’avance	1 047
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 209	102 179	30
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45	45
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	14 312	10 076	4 237
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 920	19 920
8C	Personnel et comptes rattachés	11 687	11 687
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 267	17 267
VW	T.V.A.	7 793	7 793
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 488	4 488
VI	Groupe et associés	58 443	58 443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	217	217
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	134 173	129 936	4 237
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 945

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/026116 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 1991B01542
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 903	16 903		185
AJ	Autres immobilisations incorporelles	53 704	45 358	8 345	13 337
AT	Autres immobilisations corporelles	88 400	58 977	29 422	33 570
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	159 037	121 238	37 798	47 123
BX	Clients et comptes rattachés	97 433	842	96 592	153 962
BZ	Autres créances	3 697		3 697	5 380
CD	Valeurs mobilières de placement	116 799		116 799	16 799
CF	Disponibilités	95 558		95 558	35 225
CH	Charges constatées d’avance	1 047		1 047	5 188
CJ	TOTAL (II)	314 534	842	313 695	216 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	473 571	122 080	351 493	263 679
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DG	Autres réserves	6 024	36 024
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	101 296	29 973
DL	TOTAL (I)	217 321	175 997
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 358	24 332
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	58 443
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 920	15 902
DY	Dettes fiscales et sociales	41 235	33 751
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 998
EA	Autres dettes	217	11 700
EC	TOTAL (IV)	134 173	87 682
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	351 493	263 679
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	129 936	73 370
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	584 446		584 446	622 622
FJ	Chiffres d’affaires nets	584 446		584 446	622 622
FO	Subventions d’exploitation			770	1 836
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 567	6 997
FQ	Autres produits			7	6
FR	Total des produits d’exploitation (I)			589 790	631 462
FW	Autres achats et charges externes			122 312	148 647
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 919	22 461
FY	Salaires et traitements			242 806	382 444
FZ	Charges sociales			40 468	36 666
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 830	12 690
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			842
GE	Autres charges			1 049	228
GF	Total des charges d’exploitation (II)			438 225	603 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			151 565	28 326
GJ	Produits financiers de participations			8 873	11 003
GL	Autres intérêts et produits assimilés			33
GP	Total des produits financiers (V)			8 907	11 003
GR	Intérêts et charges assimilées			392	169
GU	Total des charges financières (VI)			392	169
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 515	10 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160 080	39 159
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 691
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	220	5 191
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	607	3 697
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 374
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 981	3 697
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 761	1 494
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 023	10 680
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	598 917	647 656
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	497 621	617 683
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	101 296	29 973
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	57 084	5 177		62 261
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 326	8 653		58 979
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 410	13 830		121 240
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients		842		842
7B	Total Provisions pour dépréciation		842		842
7C	TOTAL GENERAL		842		842
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		842
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	30
VA	Clients douteux ou litigieux	1 010
UX	Autres créances clients	96 424
UY	Personnel et comptes rattachés	81
VB	T. V. A.	1 576
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 040
VS	Charges constatées d’avance	1 047
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 209	102 179	30
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45	45
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	14 312	10 076	4 237
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 920	19 920
8C	Personnel et comptes rattachés	11 687	11 687
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 267	17 267
VW	T.V.A.	7 793	7 793
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 488	4 488
VI	Groupe et associés	58 443	58 443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	217	217
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	134 173	129 936	4 237
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 945