KATANA INGENIERIE

Entreprise

KATANA INGENIERIE
Dernière mise à jour : 08/03/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2013
Dénomination usuelle : KATANA INGENIERIE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39160602700038 / Siren : 391606027 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 71 391606027
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
KATANA INGENIERIE
Adresse :
1 Rue DES ILES
38420 DOMENE
Marchés publics :
21/02/2019 : Marché

Objet : Caméra à vision hémisphérique dédiée à la prévision à court terme de la ressource solaire et au suivi localisé des conditions atmosphériques.

Numéro unique d’identification : 1800890130897620192019F1600000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 602 €
Date de notification : 21/02/2019

Lieu d'exécution : (66) Pyrénées-Orientales
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CN...

Titulaire :
PROMECA (39160602700038)
Historique de l'établissement :
08/03/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : KATANA INGENIERIE
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2013 : Succession
Prédécesseur : PROMECA
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/06/1993
Dénomination : PROMECA
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2851
NOJO : 380100006263490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1515
NOJO : 038010000613851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Nom commercial : KATANA INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Chauvin industrie n'est plus président.
CHAUVIN Jean-François Paul nom d'usage : CHAUVIN devient président
25/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1323
NOJO : 038010000607615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Nom commercial : KATANA INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Chauvin industrie devient président.
CHAUVIN Jean-François Paul nom d'usage : CHAUVIN n'est plus gérant
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2472
NOJO : 380100005802060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4902
NOJO : 380100005359930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2372
NOJO : 380100005079600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1371
NOJO : 380100004704710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1515
NOJO : 038010000445558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Nom commercial : KATANA INGENIERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2095
NOJO : 380100004418250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3113
NOJO : 380100004171180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5578
NOJO : 380100003775510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3240
NOJO : 380100003466560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1198
NOJO : 380100003267200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4686
NOJO : 380100003047450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°579
NOJO : BXB132840016197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6445
NOJO : BXC122500126583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6446
NOJO : BXC122500126595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°884
NOJO : BXB11252000826Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Nom commercial : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CERVANTES Jean-pierre Joseph nom d'usage : CERVANTES n'est plus gérant.
COURTOT Gabriel Alfred Marie nom d'usage : COURTOT n'est plus gérant.
CHAUVIN Jean-François Paul nom d'usage : CHAUVIN devient gérant.

31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4855
NOJO : BXC11138011830J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 avenue de Vignate
38610 Gières
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3537
NOJO : BXC10132021663F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 avenue de Vignate
38610 Gières
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3721
NOJO : BXC08105013171V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 avenue de Vignate
38610 Gières
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3748
NOJO : BXC08276001343N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 avenue de Vignate
38610 Gières
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3388
NOJO : BXC08217008366O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2005

Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 606 027
Dénomination : PROMECA
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
8 avenue de Vignate
38610 Gières
Historique de l'unité légale :
01/10/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/06/2013 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Personne Morale

Nom : Chauvin industrie
Siren : 919093153
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Monge
38100 Grenoble
France
23/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVIN Jean-François Paul
Né le 04/12/1957 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
42 Clos Fleurs et Neige
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
05/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVIN Jean-François Paul
Né le 04/12/1957 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
4 Rue des Fusillés
59280 Armentières
France
Dépôts des actes :
28/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001162 déposé le 01/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°013444 déposé le 17/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°013444 déposé le 17/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/09/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°013444 déposé le 17/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/09/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°013444 déposé le 17/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000851 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000851 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008567 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
31/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008567 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
31/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008567 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
13/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006664 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006664 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006664 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/06/2011 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
17/06/2011 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
17/06/2011 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
29/11/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
29/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006694 déposé le 29/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination d'un cogérant Modification des statuts
03/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003266 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/06/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003140 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/06/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003140 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/06/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003140 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/06/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003140 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/06/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003140 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/06/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003140 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006664 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008567 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000114 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006664 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008567 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°013444 déposé le 17/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000114 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005728 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°006664 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008567 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°013444 déposé le 17/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000114 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
23/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Siège

Adresse :
1 Rue des Îles
38420 Domène
France
23/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue des Îles
38420 Domène
France
Nom commercial : KATANA INGENIERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2001
Activité : Bureau d'études industrielles, ingénierie, mécanique, prestations de services.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Siège

Adresse :
1 Rue des Îles
38420 Domène
France
23/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue des Îles
38420 Domène
France
Nom commercial : KATANA INGENIERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2001
Activité : Bureau d'études industrielles, ingénierie, mécanique, prestations de services.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Siège

Adresse :
1 Rue des Îles
38420 Domène
France
05/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue des Îles
38420 Domène
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2001
Activité : Bureau d'études industrielles, ingénierie, mécanique, prestations de services.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 24 Juin 1993 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 18 Juin 1993
23/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
23/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/013945
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8 Avenue de Vignate 38610 GIERES au lieu de l'ets complémentaire sis 5 Rue des Îles 38420 DOMENE à compter du 01/06/2013
23/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 24 Juin 1993 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 18 Juin 1993
23/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
23/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/013945
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8 Avenue de Vignate 38610 GIERES au lieu de l'ets complémentaire sis 5 Rue des Îles 38420 DOMENE à compter du 01/06/2013
05/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 24 Juin 1993 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 18 Juin 1993
05/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
05/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/013945
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8 Avenue de Vignate 38610 GIERES au lieu de l'ets complémentaire sis 5 Rue des Îles 38420 DOMENE à compter du 01/06/2013
Personnes morales :
23/03/2022 : PROMECA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études industrielles, ingénierie, mécanique, étude, produits industriels, prestations de services.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/03/2022 : PROMECA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études industrielles, ingénierie, mécanique, étude, produits industriels, prestations de services.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/04/2016 : PROMECA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études industrielles, ingénierie, mécanique, étude, produits industriels, prestations de services.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°004610 déposé le 23/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°004610 déposé le 23/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001646 déposé le 03/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001646 déposé le 03/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003134 déposé le 04/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003134 déposé le 04/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001318 déposé le 05/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001318 déposé le 05/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°004103 déposé le 06/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°004103 déposé le 06/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008591 déposé le 06/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008591 déposé le 06/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003601 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003601 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003601 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003786 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003786 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003786 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°010222 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°010222 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°010222 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°014284 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°014284 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°014284 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°009417 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°009417 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°009417 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°009416 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°009416 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°009416 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°002930 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°002930 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°002930 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°002762 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°002762 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°002762 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000421 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000421 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000421 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008349 déposé le 11/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008349 déposé le 11/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008349 déposé le 11/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°010226 déposé le 17/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°010226 déposé le 17/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°010226 déposé le 17/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°007401 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°007401 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°007401 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008978 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008978 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008978 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008977 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008977 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°008977 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003419 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003419 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°003419 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001442 déposé le 04/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001442 déposé le 04/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°001442 déposé le 04/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°004962 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°004962 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°004962 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005907 déposé le 07/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005907 déposé le 07/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°005907 déposé le 07/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000965 déposé le 03/03/1995
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000965 déposé le 03/03/1995
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00630
Dépôt : N°000965 déposé le 03/03/1995
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/007921 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 1993B00630
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 17315 173
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels103 64871 12132 526
ATAutres immobilisations corporelles51 07624 72226 354
BHAutres immobilisations financières8 2448 244
BJTOTAL (I)178 142111 01667 126
BLMatières premières, approvisionnements56 93456 934
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4185 418
BXClients et comptes rattachés180 873180 873
BZAutres créances111 769111 769
CFDisponibilités72 71272 712
CHCharges constatées d’avance4 1034 103
CJTOTAL (II)431 811431 811
COTOTAL GENERAL (0 à V)609 954111 016498 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves312 238
DHReport à nouveau-27 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 293
DLTOTAL (I)348 590
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 231
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 457
DYDettes fiscales et sociales35 606
EAAutres dettes130
ECTOTAL (IV)135 346
EETOTAL GENERAL (I à V)498 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an105 061
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 609
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/004610 du 23/03/2022
Numéro de gestion : 1993B00630
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 17315 173
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels103 64871 12132 526
ATAutres immobilisations corporelles51 07624 72226 354
BHAutres immobilisations financières8 2448 244
BJTOTAL (I)178 142111 01667 126
BLMatières premières, approvisionnements56 93456 934
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4185 418
BXClients et comptes rattachés180 873180 873
BZAutres créances111 769111 769
CFDisponibilités72 71272 712
CHCharges constatées d’avance4 1034 103
CJTOTAL (II)431 811431 811
COTOTAL GENERAL (0 à V)609 954111 016498 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves312 238
DHReport à nouveau-27 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 293
DLTOTAL (I)348 590
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 231
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 457
DYDettes fiscales et sociales35 606
EAAutres dettes130
ECTOTAL (IV)135 346
EETOTAL GENERAL (I à V)498 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an105 061
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 609
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/001646 du 03/02/2021
Numéro de gestion : 1993B00630
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 17315 173
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels103 64871 12132 526
ATAutres immobilisations corporelles51 07624 72226 354
BHAutres immobilisations financières8 2448 244
BJTOTAL (I)178 142111 01667 126
BLMatières premières, approvisionnements56 93456 934
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4185 418
BXClients et comptes rattachés180 873180 873
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DACapital social ou individuel7 622
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DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 293
DLTOTAL (I)348 590
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DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 231
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 039
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EETOTAL GENERAL (I à V)498 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an105 061
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 609
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/003134 du 04/03/2020
Numéro de gestion : 1993B00630
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 17315 173
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels103 64871 12132 526
ATAutres immobilisations corporelles51 07624 72226 354
BHAutres immobilisations financières8 2448 244
BJTOTAL (I)178 142111 01667 126
BLMatières premières, approvisionnements56 93456 934
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4185 418
BXClients et comptes rattachés180 873180 873
BZAutres créances111 769111 769
CFDisponibilités72 71272 712
CHCharges constatées d’avance4 1034 103
CJTOTAL (II)431 811431 811
COTOTAL GENERAL (0 à V)609 954111 016498 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves312 238
DHReport à nouveau-27 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 293
DLTOTAL (I)348 590
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 231
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 457
DYDettes fiscales et sociales35 606
EAAutres dettes130
ECTOTAL (IV)135 346
EETOTAL GENERAL (I à V)498 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an105 061
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 609
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/001318 du 05/02/2019
Numéro de gestion : 1993B00630
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 17315 173
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels103 64871 12132 526
ATAutres immobilisations corporelles51 07624 72226 354
BHAutres immobilisations financières8 2448 244
BJTOTAL (I)178 142111 01667 126
BLMatières premières, approvisionnements56 93456 934
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4185 418
BXClients et comptes rattachés180 873180 873
BZAutres créances111 769111 769
CFDisponibilités72 71272 712
CHCharges constatées d’avance4 1034 103
CJTOTAL (II)431 811431 811
COTOTAL GENERAL (0 à V)609 954111 016498 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves312 238
DHReport à nouveau-27 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 293
DLTOTAL (I)348 590
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 231
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 457
DYDettes fiscales et sociales35 606
EAAutres dettes130
ECTOTAL (IV)135 346
EETOTAL GENERAL (I à V)498 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an105 061
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 609
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/004103 du 06/04/2018
Numéro de gestion : 1993B00630
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 17315 173
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels103 64871 12132 526
ATAutres immobilisations corporelles51 07624 72226 354
BHAutres immobilisations financières8 2448 244
BJTOTAL (I)178 142111 01667 126
BLMatières premières, approvisionnements56 93456 934
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4185 418
BXClients et comptes rattachés180 873180 873
BZAutres créances111 769111 769
CFDisponibilités72 71272 712
CHCharges constatées d’avance4 1034 103
CJTOTAL (II)431 811431 811
COTOTAL GENERAL (0 à V)609 954111 016498 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves312 238
DHReport à nouveau-27 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 293
DLTOTAL (I)348 590
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 231
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 457
DYDettes fiscales et sociales35 606
EAAutres dettes130
ECTOTAL (IV)135 346
EETOTAL GENERAL (I à V)498 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an105 061
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 609
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008591 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00630
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 17315 173
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels103 64871 12132 526
ATAutres immobilisations corporelles51 07624 72226 354
BHAutres immobilisations financières8 2448 244
BJTOTAL (I)178 142111 01667 126
BLMatières premières, approvisionnements56 93456 934
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4185 418
BXClients et comptes rattachés180 873180 873
BZAutres créances111 769111 769
CFDisponibilités72 71272 712
CHCharges constatées d’avance4 1034 103
CJTOTAL (II)431 811431 811
COTOTAL GENERAL (0 à V)609 954111 016498 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves312 238
DHReport à nouveau-27 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 293
DLTOTAL (I)348 590
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)18 231
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 457
DYDettes fiscales et sociales35 606
EAAutres dettes130
ECTOTAL (IV)135 346
EETOTAL GENERAL (I à V)498 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an105 061
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 609

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