KEOLABS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
  4. KEOLABS
KEOLABS
Dernière mise à jour : 15/06/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2002
Dénomination usuelle : KEOLABS
Enseigne : KEOLABS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34903610300068 / Siren : 349036103 / NIC : 00068
N° de TVA : FR 14 349036103
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
KEOLABS
Adresse :
ZIRST II
17 AVEN JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Historique de l'établissement :
15/06/2012 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : KEOLABS
Dénomination usuelle : KEOLABS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2017 : Préccession
Successeur : IOTIZE
Continuité économique
15/11/2002 : Succession
Prédécesseur : KEOLABS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/12/1988
Dénomination : KEOLABS
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
KEOLABS - Montbonnot-Saint-Martin (siège)KEOLABS - Salon-de-ProvenceKEOLABS - Salon-de-Provence (fermé)KEOLABS - Crolles (fermé)KEOLABS - Paris (fermé)
Marques françaises :
03/07/2014 : RAISONANCE
N° national/d'enregistrement : 4102947
Date de dépôt : 03/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : KEOLABS, SAS
Numéro de SIREN : 349036103
Adresse :
17 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot
FR

Mandataire 1 : KEOLABS, M. Steve GUSSENHOVEN
Adresse :
17 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715463
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Bénéficiare 1 : IOTIZE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

24/11/2006 : ProxiSPY
N° national/d'enregistrement : 3465708
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).

Déposant 1 : RAISONANCE S.A.S.
Numéro de SIREN : 349036103

Mandataire 1 : RAISONANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3633
NOJO : 380100006425840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2659
NOJO : 380100005977190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1998
NOJO : 380100005581040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1222
NOJO : 038010000531524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Nom commercial : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RABAUD Christophe nom d'usage : RABAUD devient directeur général
25/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1196
NOJO : 038010000525829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Nom commercial : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HEDOU Benoît Bernard Jean nom d'usage : HEDOU n'est plus directeur général
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5257
NOJO : 380100005239470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2070
NOJO : 038010000498764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Nom commercial : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée AKSEL HOLDING devient président.
LEPLATOIS Mickaël Steven Wilfrid nom d'usage : LEPLATOIS n'est plus président.
JOBARD Stéphane Jean-Marie nom d'usage : JOBARD n'est plus directeur général
05/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6058
NOJO : 380100004899190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/04/2019 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°109
NOJO : 000001304188133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/01/2019
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 27/03/2019
Oppositions : AU FOND SIS 707, chemin du Quintin 13300 Salon-de-Provence- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Date de l'Acte : 28/02/2019 Date de l'Enregistrement : 19/03/2019 lieu de l'enregistrement : SDE AIX EN PROVENCE Volume et numéro de la perception : Dossier 2019 00006365 réf 1324P61 2019 A 02169 date d'effet :01/01/2019
Etablissement principal :
Activité : Centre d'expertise et d'essais dans les domaines de la technologie de la carte à puce et des transactions sécurisées
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 500000 Euros.

Adresse :
707 chemin du Quintin
13300 Salon-de-Provence
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 844 472 803
Dénomination : ICUBE
Nom commercial : ICUBE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AKSEL Holding (SAS) ; Directeur général : JOBARD Stéphane, Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS & CONSEILS ASSOCIES RHONE ALPES (SAS)
Montant du capital : 80000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2040
NOJO : 380100004466860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°559
NOJO : 038010000425289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Nom commercial : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LAMOTTE Francis nom d'usage : LAMOTTE n'est plus vice-président
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2907
NOJO : 380100004173420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°421
NOJO : 038010000414653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/02/2017
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 26/05/2017
Oppositions : Arthae I, 20 rue F.Pelloutier, 38130 ECHIROLLES.
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 825 335 896
Dénomination : IOTIZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2599
NOJO : 380100003861550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°872
NOJO : 380100003579450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1052
NOJO : 380100003261590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5412
NOJO : 380100002961410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°711
NOJO : BXB13284001755F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Nom commercial : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration KPMG n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
AUDITEURS & CONSEILS ASSOCIES RHONE ALPES devient commissaire aux comptes titulaire.
SCREVE Arnaud nom d'usage : SCREVE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CAILLAT Sébastien nom d'usage : CAILLAT devient commissaire aux comptes suppléant.

10/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1590
NOJO : BXB12278003863A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SOLIATIS Société à responsabilité limitée RCS 444158919, 128 Place Gambetta Impasse Grégoire XI 13300 SALON-DE-PROVENCE. Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : KEOLABS
Nom commercial : KEOLABS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LAMOTTE Francis nom d'usage : LAMOTTE n'est plus président.
LEPLATOIS Mickaël Steven Wilfrid nom d'usage : LEPLATOIS devient président.
LAMOTTE Francis nom d'usage : LAMOTTE devient vice-président.
JOBARD Stéphane Jean-Marie nom d'usage : JOBARD devient directeur général.

Montant du capital : 502090.00 EUR
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6997
NOJO : BXC122420141774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : RAISONANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°275
NOJO : BXA12111001686T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : L236.6 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION - société bénéficiaire : Société SOLIATIS SARL au capital de 30 000 EUR sis 128 place Gambetta - Impasse Grégoire XI 13300 Salon de Provence (444 158 919 RCS Salon de Provence). Société apporteuse : Société RAISONANCE SAS au capital de 200 000 EUR sis 17 avenue Kuntzmann - Zirst II 38330 Montbonnot Saint Martin (349 036 103 RCS Grenoble). Totalité de son actif : 1.973.640 EURPassif : 326.640 EURValeur nette des apports 1.547.000 EURLa prime de fusion : 1.400.120 EURDate de projet de fusion le 11.04.2012Date de dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble le 17.04.2012Date au Greffe du Tribunal de Commerce de Salon de Provence le 17.04.2012.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : RAISONANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 200000.00 EUR
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4278
NOJO : BXC11244006461G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : RAISONANCE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4190
NOJO : BXC10292008624G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : RAISONANCE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
02/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°809
NOJO : BXB10238001903C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : RAISONANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HEDOU Benoît Bernard Jean nom d'usage : HEDOU Benoît devient directeur général.

17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4111
NOJO : BXC09327007134I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : RAISONANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4241
NOJO : BXC08305000173Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 036 103
Dénomination : RAISONANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/06/2012 : dénomination
Dénomination : KEOLABS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
02/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Morale

Nom : AKSEL HOLDING
Siren : 830925129
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
707 Chemin du Quintin
13300 Salon-de-Provence
France
02/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : RABAUD Christophe
Né le 19/09/1977 à Asnières-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
112 Rue Louis Néel
APPARTEMENT B 302
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
02/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS & CONSEILS ASSOCIES RHONE ALPES
Siren : 399194208
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
02/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : CAILLAT Sébastien
Né le 04/01/1974 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Morale

Nom : AKSEL HOLDING
Siren : 830925129
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
707 Chemin du Quintin
13300 Salon-de-Provence
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : HEDOU Benoît Bernard Jean
Né le 12/08/1974 à Valenciennes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Le Poutaz
38190 Les Adrets
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS & CONSEILS ASSOCIES RHONE ALPES
Siren : 399194208
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : CAILLAT Sébastien
Né le 04/01/1974 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Morale

Nom : AKSEL HOLDING
Siren : 830925129
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
707 Chemin du Quintin
13300 Salon-de-Provence
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : HEDOU Benoît Bernard Jean
Né le 12/08/1974 à Valenciennes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Le Poutaz
38190 Les Adrets
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS & CONSEILS ASSOCIES RHONE ALPES
Siren : 399194208
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
21/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : CAILLAT Sébastien
Né le 04/01/1974 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : LEPLATOIS Mickaël Steven Wilfrid
Né le 18/12/1969 à Fougères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
57 Rue Émile Gaston
13980 Alleins
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : LAMOTTE Francis
Né le 22/08/1960 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
795 Chemin de Craponoz
38190 Bernin
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : HEDOU Benoît Bernard Jean
Né le 12/08/1974 à Valenciennes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Le Poutaz
38190 Les Adrets
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : JOBARD Stéphane Jean-Marie
Né le 24/08/1972 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
55 Impasse du Falabren
13300 Salon-de-Provence
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS & CONSEILS ASSOCIES RHONE ALPES
Siren : 399194208
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Personne Physique

Nom : CAILLAT Sébastien
Né le 04/01/1974 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
10/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°011786 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009405 déposé le 22/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°012613 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°012613 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008665 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008665 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/08/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008730 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/08/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008730 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008546 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008546 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008546 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005052 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/04/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005052 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/04/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005052 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
11/04/2012 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°003633 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
11/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/04/2012 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°003633 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
11/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/04/2012 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°003633 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
11/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°001759 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
20/02/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°001759 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
20/02/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°001759 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005614 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
03/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005614 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
03/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005614 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007190 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007190 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007190 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009483 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009483 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009483 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005247 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005247 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005247 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005247 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005247 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005247 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
23/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°000269 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°000269 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°000269 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°000269 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°000269 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°000269 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/08/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/08/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004580 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009483 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007190 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009483 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007190 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008730 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°012613 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009483 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007190 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007921 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008730 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°012613 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
02/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Siège

Adresse :
17 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
02/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : KEOLABS
Enseigne : KEOLABS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Etude, conception, réalisation et commercialisation de logiciels et matériels électroniques ou informatiques ainsi que tout service afférents ces activités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Siège

Adresse :
17 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
21/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : KEOLABS
Enseigne : KEOLABS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Etude, conception, réalisation et commercialisation de logiciels et matériels électroniques ou informatiques ainsi que tout service afférents ces activités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Siège

Adresse :
17 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : KEOLABS
Enseigne : KEOLABS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Etude, conception, réalisation et commercialisation de logiciels et matériels électroniques ou informatiques ainsi que tout service afférents ces activités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2012B00780
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
707 chemin du Quintin
13300 Salon-de-Provence
FRANCE
Enseigne : KEOLABS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2012
Activité : Étude conception réalisation commercialisation de logiciels et de matériels électroniques ou informatiques ainsi que tout service afférent a ces activités.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - OLIATI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CONSTITUTION : Dépôt au Greffe de PARIS le 16.01.1989 JOURNAL LE BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS du 05.01.1989 TRANSFERT : Dépôt au Greffe de PARIS le 09.08.1994 LE BULLETIN MUNICPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS du 19.07.1994 Dépôt au
02/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : (Le siège social de la sté était précedemment exploité dans le ressort du TC DE PARIS du 27.12.1988 au 01.07.1994)
02/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F02/013820
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 755 Avenue Ambroise Croizat 38920 CROLLES à 17 Avenue de Kuntzmann ZIRST II 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 15.11.2002
02/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F12/012448
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2012
Texte de l'observation : -Changement de dénomiantion à compter du 15/06/2012 : Ancienne dénomination : RAISONANCE
02/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/012448
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOLIATIS 128 Place Gambetta Impasse Grégoire XI 13300 SALON-DE-PROVENCE, 444 158 919 RCS GTC Salon de Provence, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2012.
02/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F17/008835
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2017
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité CMU (Microcontroller Unit) à la socité IOTIZE (825 335 896 RCS GRENOBLE) en date du 01/02/2017.
21/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CONSTITUTION : Dépôt au Greffe de PARIS le 16.01.1989 JOURNAL LE BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS du 05.01.1989 TRANSFERT : Dépôt au Greffe de PARIS le 09.08.1994 LE BULLETIN MUNICPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS du 19.07.1994 Dépôt au
21/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : (Le siège social de la sté était précedemment exploité dans le ressort du TC DE PARIS du 27.12.1988 au 01.07.1994)
21/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F02/013820
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 755 Avenue Ambroise Croizat 38920 CROLLES à 17 Avenue de Kuntzmann ZIRST II 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 15.11.2002
21/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F12/012448
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2012
Texte de l'observation : -Changement de dénomiantion à compter du 15/06/2012 : Ancienne dénomination : RAISONANCE
21/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/012448
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOLIATIS 128 Place Gambetta Impasse Grégoire XI 13300 SALON-DE-PROVENCE, 444 158 919 RCS GTC Salon de Provence, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2012.
21/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F17/008835
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2017
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité CMU (Microcontroller Unit) à la socité IOTIZE (825 335 896 RCS GRENOBLE) en date du 01/02/2017.
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CONSTITUTION : Dépôt au Greffe de PARIS le 16.01.1989 JOURNAL LE BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS du 05.01.1989 TRANSFERT : Dépôt au Greffe de PARIS le 09.08.1994 LE BULLETIN MUNICPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS du 19.07.1994 Dépôt au
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : (Le siège social de la sté était précedemment exploité dans le ressort du TC DE PARIS du 27.12.1988 au 01.07.1994)
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F02/013820
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 755 Avenue Ambroise Croizat 38920 CROLLES à 17 Avenue de Kuntzmann ZIRST II 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 15.11.2002
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F12/012448
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2012
Texte de l'observation : -Changement de dénomiantion à compter du 15/06/2012 : Ancienne dénomination : RAISONANCE
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/012448
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOLIATIS 128 Place Gambetta Impasse Grégoire XI 13300 SALON-DE-PROVENCE, 444 158 919 RCS GTC Salon de Provence, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2012.
Personnes morales :
02/09/2021 : KEOLABS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etude, conception, réalisation et commercialisation de logiciels et matériels électroniques ou informatiques ainsi que tout service afférents ces activités.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 502090.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
21/08/2019 : KEOLABS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etude, conception, réalisation et commercialisation de logiciels et matériels électroniques ou informatiques ainsi que tout service afférents ces activités.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 502090.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
13/07/2016 : KEOLABS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conception, réalisation et commercialisation de logiciels et matériels électroniques ou informatiques ainsi que tout service afférents ces activités.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 502090.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
18/02/2016 : KEOLABS
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°014509 déposé le 02/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°013111 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°013030 déposé le 21/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°013030 déposé le 21/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006870 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006870 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008735 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008735 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008729 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008729 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008729 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°011399 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°011399 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°011399 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009714 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009714 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009714 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008956 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008956 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008956 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007961 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007961 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007961 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009442 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009442 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°009442 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007320 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007320 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007320 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°013707 déposé le 02/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°013707 déposé le 02/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°013707 déposé le 02/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008913 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008913 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008913 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008563 déposé le 03/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008563 déposé le 03/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°008563 déposé le 03/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006365 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006365 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006365 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°011421 déposé le 07/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°011421 déposé le 07/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°011421 déposé le 07/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007624 déposé le 06/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007624 déposé le 06/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°007624 déposé le 06/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006109 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006109 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006109 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004643 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004643 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004643 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006068 déposé le 30/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006068 déposé le 30/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006068 déposé le 30/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006086 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006086 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°006086 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005519 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005519 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°005519 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004050 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004050 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004050 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004360 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004360 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004360 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004250 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004250 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°004250 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°003886 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°003886 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00962
Dépôt : N°003886 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015873 du 01/09/2022
Numéro de gestion : 1990B00962
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 116 931987 778129 153
AFConcessions, brevets et droits similaires417 613384 53933 073
AHFonds commercial150 000150 000
AJAutres immobilisations incorporelles363 702363 702
ANTerrains91 16491 164
APConstructions1 295 181347 722947 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 503326 354124 148
ATAutres immobilisations corporelles264 328189 07575 252
CUAutres participations400400
BBCréances rattachées à des participations660660
BHAutres immobilisations financières6060
BJTOTAL (I)4 150 5452 235 4711 915 074
BLMatières premières, approvisionnements226 97210 503216 468
BRProduits intermédiaires et finis183 292183 292
BXClients et comptes rattachés1 203 9081 203 908
BZAutres créances632 063632 063
CDValeurs mobilières de placement127 026127 026
CFDisponibilités920 586920 586
CHCharges constatées d’avance23 27123 271
CJTOTAL (II)3 317 12010 5033 306 616
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 467 6662 245 9755 221 690
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 199 550
DDRéserve légale (1)42 987
DGAutres réserves1 348 077
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)520 257
DLTOTAL (I)3 612 962
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)813 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 772
DYDettes fiscales et sociales423 688
EBProduits constatés d’avance (2)126 559
ECTOTAL (IV)1 608 080
ED(V)647
EETOTAL GENERAL (I à V)5 221 690
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an953 367
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 060
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 5661 22538 791
FDProduction vendue biens1 191 1481 172 5572 363 706
FGProduction vendue services803 991665 5721 469 564
FJChiffres d’affaires nets2 032 7061 839 3553 872 062
FMProduction stockée-55 553
FNProduction immobilisée288 590
FOSubventions d’exploitation195 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 646
FQAutres produits3 364
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 326 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 652
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements532 028
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 187
FWAutres achats et charges externes886 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 038
FYSalaires et traitements1 634 728
FZCharges sociales670 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements280 515
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 503
GEAutres charges23 503
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 135 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)190 350
GLAutres intérêts et produits assimilés660
GNDifférences positives de change705
GPTotal des produits financiers (V)1 366
GRIntérêts et charges assimilées15 486
GSDifférences négatives de change872
GUTotal des charges financières (VI)16 359
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 993
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)175 357
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 002
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 289
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 289
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-311 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 362 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 842 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)520 257
A1Renvois : Transfert de charges6 532
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 445
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche921 16666 613987 779
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles318 94565 595384 540
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles714 846148 307863 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 954 957280 5152 235 472
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/014509 du 02/09/2021
Numéro de gestion : 1990B00962
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 116 931987 778129 153
AFConcessions, brevets et droits similaires417 613384 53933 073
AHFonds commercial150 000150 000
AJAutres immobilisations incorporelles363 702363 702
ANTerrains91 16491 164
APConstructions1 295 181347 722947 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 503326 354124 148
ATAutres immobilisations corporelles264 328189 07575 252
CUAutres participations400400
BBCréances rattachées à des participations660660
BHAutres immobilisations financières6060
BJTOTAL (I)4 150 5452 235 4711 915 074
BLMatières premières, approvisionnements226 97210 503216 468
BRProduits intermédiaires et finis183 292183 292
BXClients et comptes rattachés1 203 9081 203 908
BZAutres créances632 063632 063
CDValeurs mobilières de placement127 026127 026
CFDisponibilités920 586920 586
CHCharges constatées d’avance23 27123 271
CJTOTAL (II)3 317 12010 5033 306 616
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 467 6662 245 9755 221 690
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 199 550
DDRéserve légale (1)42 987
DGAutres réserves1 348 077
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)520 257
DLTOTAL (I)3 612 962
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)813 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 772
DYDettes fiscales et sociales423 688
EBProduits constatés d’avance (2)126 559
ECTOTAL (IV)1 608 080
ED(V)647
EETOTAL GENERAL (I à V)5 221 690
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an953 367
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 060
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 5661 22538 791
FDProduction vendue biens1 191 1481 172 5572 363 706
FGProduction vendue services803 991665 5721 469 564
FJChiffres d’affaires nets2 032 7061 839 3553 872 062
FMProduction stockée-55 553
FNProduction immobilisée288 590
FOSubventions d’exploitation195 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 646
FQAutres produits3 364
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 326 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 652
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements532 028
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 187
FWAutres achats et charges externes886 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 038
FYSalaires et traitements1 634 728
FZCharges sociales670 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements280 515
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 503
GEAutres charges23 503
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 135 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)190 350
GLAutres intérêts et produits assimilés660
GNDifférences positives de change705
GPTotal des produits financiers (V)1 366
GRIntérêts et charges assimilées15 486
GSDifférences négatives de change872
GUTotal des charges financières (VI)16 359
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 993
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)175 357
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 002
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 289
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 289
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-311 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 362 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 842 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)520 257
A1Renvois : Transfert de charges6 532
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 445
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche921 16666 613987 779
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles318 94565 595384 540
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles714 846148 307863 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 954 957280 5152 235 472
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/013111 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 1990B00962
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 116 931987 778129 153
AFConcessions, brevets et droits similaires417 613384 53933 073
AHFonds commercial150 000150 000
AJAutres immobilisations incorporelles363 702363 702
ANTerrains91 16491 164
APConstructions1 295 181347 722947 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 503326 354124 148
ATAutres immobilisations corporelles264 328189 07575 252
CUAutres participations400400
BBCréances rattachées à des participations660660
BHAutres immobilisations financières6060
BJTOTAL (I)4 150 5452 235 4711 915 074
BLMatières premières, approvisionnements226 97210 503216 468
BRProduits intermédiaires et finis183 292183 292
BXClients et comptes rattachés1 203 9081 203 908
BZAutres créances632 063632 063
CDValeurs mobilières de placement127 026127 026
CFDisponibilités920 586920 586
CHCharges constatées d’avance23 27123 271
CJTOTAL (II)3 317 12010 5033 306 616
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 467 6662 245 9755 221 690
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 199 550
DDRéserve légale (1)42 987
DGAutres réserves1 348 077
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)520 257
DLTOTAL (I)3 612 962
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)813 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 772
DYDettes fiscales et sociales423 688
EBProduits constatés d’avance (2)126 559
ECTOTAL (IV)1 608 080
ED(V)647
EETOTAL GENERAL (I à V)5 221 690
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an953 367
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 060
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 5661 22538 791
FDProduction vendue biens1 191 1481 172 5572 363 706
FGProduction vendue services803 991665 5721 469 564
FJChiffres d’affaires nets2 032 7061 839 3553 872 062
FMProduction stockée-55 553
FNProduction immobilisée288 590
FOSubventions d’exploitation195 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 646
FQAutres produits3 364
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 326 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 652
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements532 028
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 187
FWAutres achats et charges externes886 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 038
FYSalaires et traitements1 634 728
FZCharges sociales670 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements280 515
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 503
GEAutres charges23 503
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 135 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)190 350
GLAutres intérêts et produits assimilés660
GNDifférences positives de change705
GPTotal des produits financiers (V)1 366
GRIntérêts et charges assimilées15 486
GSDifférences négatives de change872
GUTotal des charges financières (VI)16 359
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 993
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)175 357
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 002
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 289
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 289
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-311 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 362 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 842 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)520 257
A1Renvois : Transfert de charges6 532
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 445
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche921 16666 613987 779
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles318 94565 595384 540
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles714 846148 307863 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 954 957280 5152 235 472
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/013030 du 21/08/2019
Numéro de gestion : 1990B00962
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 116 931987 778129 153
AFConcessions, brevets et droits similaires417 613384 53933 073
AHFonds commercial150 000150 000
AJAutres immobilisations incorporelles363 702363 702
ANTerrains91 16491 164
APConstructions1 295 181347 722947 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 503326 354124 148
ATAutres immobilisations corporelles264 328189 07575 252
CUAutres participations400400
BBCréances rattachées à des participations660660
BHAutres immobilisations financières6060
BJTOTAL (I)4 150 5452 235 4711 915 074
BLMatières premières, approvisionnements226 97210 503216 468
BRProduits intermédiaires et finis183 292183 292
BXClients et comptes rattachés1 203 9081 203 908
BZAutres créances632 063632 063
CDValeurs mobilières de placement127 026127 026
CFDisponibilités920 586920 586
CHCharges constatées d’avance23 27123 271
CJTOTAL (II)3 317 12010 5033 306 616
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 467 6662 245 9755 221 690
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 199 550
DDRéserve légale (1)42 987
DGAutres réserves1 348 077
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)520 257
DLTOTAL (I)3 612 962
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)813 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 772
DYDettes fiscales et sociales423 688
EBProduits constatés d’avance (2)126 559
ECTOTAL (IV)1 608 080
ED(V)647
EETOTAL GENERAL (I à V)5 221 690
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an953 367
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 060
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 5661 22538 791
FDProduction vendue biens1 191 1481 172 5572 363 706
FGProduction vendue services803 991665 5721 469 564
FJChiffres d’affaires nets2 032 7061 839 3553 872 062
FMProduction stockée-55 553
FNProduction immobilisée288 590
FOSubventions d’exploitation195 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 646
FQAutres produits3 364
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 326 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 652
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements532 028
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 187
FWAutres achats et charges externes886 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 038
FYSalaires et traitements1 634 728
FZCharges sociales670 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements280 515
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 503
GEAutres charges23 503
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 135 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)190 350
GLAutres intérêts et produits assimilés660
GNDifférences positives de change705
GPTotal des produits financiers (V)1 366
GRIntérêts et charges assimilées15 486
GSDifférences négatives de change872
GUTotal des charges financières (VI)16 359
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 993
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)175 357
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 002
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 289
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 289
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-311 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 362 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 842 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)520 257
A1Renvois : Transfert de charges6 532
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 445
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche921 16666 613987 779
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles318 94565 595384 540
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles714 846148 307863 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 954 957280 5152 235 472
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/006870 du 08/06/2018
Numéro de gestion : 1990B00962
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 116 931987 778129 153
AFConcessions, brevets et droits similaires417 613384 53933 073
AHFonds commercial150 000150 000
AJAutres immobilisations incorporelles363 702363 702
ANTerrains91 16491 164
APConstructions1 295 181347 722947 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 503326 354124 148
ATAutres immobilisations corporelles264 328189 07575 252
CUAutres participations400400
BBCréances rattachées à des participations660660
BHAutres immobilisations financières6060
BJTOTAL (I)4 150 5452 235 4711 915 074
BLMatières premières, approvisionnements226 97210 503216 468
BRProduits intermédiaires et finis183 292183 292
BXClients et comptes rattachés1 203 9081 203 908
BZAutres créances632 063632 063
CDValeurs mobilières de placement127 026127 026
CFDisponibilités920 586920 586
CHCharges constatées d’avance23 27123 271
CJTOTAL (II)3 317 12010 5033 306 616
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 467 6662 245 9755 221 690
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 199 550
DDRéserve légale (1)42 987
DGAutres réserves1 348 077
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)520 257
DLTOTAL (I)3 612 962
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)813 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 772
DYDettes fiscales et sociales423 688
EBProduits constatés d’avance (2)126 559
ECTOTAL (IV)1 608 080
ED(V)647
EETOTAL GENERAL (I à V)5 221 690
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an953 367
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 060
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 5661 22538 791
FDProduction vendue biens1 191 1481 172 5572 363 706
FGProduction vendue services803 991665 5721 469 564
FJChiffres d’affaires nets2 032 7061 839 3553 872 062
FMProduction stockée-55 553
FNProduction immobilisée288 590
FOSubventions d’exploitation195 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 646
FQAutres produits3 364
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 326 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 652
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements532 028
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 187
FWAutres achats et charges externes886 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 038
FYSalaires et traitements1 634 728
FZCharges sociales670 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements280 515
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 503
GEAutres charges23 503
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 135 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)190 350
GLAutres intérêts et produits assimilés660
GNDifférences positives de change705
GPTotal des produits financiers (V)1 366
GRIntérêts et charges assimilées15 486
GSDifférences négatives de change872
GUTotal des charges financières (VI)16 359
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 993
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)175 357
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 002
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 289
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 289
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-311 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 362 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 842 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)520 257
A1Renvois : Transfert de charges6 532
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 445
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche921 16666 613987 779
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles318 94565 595384 540
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles714 846148 307863 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 954 957280 5152 235 472
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008735 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00962
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 116 931987 778129 153
AFConcessions, brevets et droits similaires417 613384 53933 073
AHFonds commercial150 000150 000
AJAutres immobilisations incorporelles363 702363 702
ANTerrains91 16491 164
APConstructions1 295 181347 722947 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels450 503326 354124 148
ATAutres immobilisations corporelles264 328189 07575 252
CUAutres participations400400
BBCréances rattachées à des participations660660
BHAutres immobilisations financières6060
BJTOTAL (I)4 150 5452 235 4711 915 074
BLMatières premières, approvisionnements226 97210 503216 468
BRProduits intermédiaires et finis183 292183 292
BXClients et comptes rattachés1 203 9081 203 908
BZAutres créances632 063632 063
CDValeurs mobilières de placement127 026127 026
CFDisponibilités920 586920 586
CHCharges constatées d’avance23 27123 271
CJTOTAL (II)3 317 12010 5033 306 616
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 467 6662 245 9755 221 690
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 199 550
DDRéserve légale (1)42 987
DGAutres réserves1 348 077
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)520 257
DLTOTAL (I)3 612 962
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)813 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 772
DYDettes fiscales et sociales423 688
EBProduits constatés d’avance (2)126 559
ECTOTAL (IV)1 608 080
ED(V)647
EETOTAL GENERAL (I à V)5 221 690
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an953 367
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 060
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 5661 22538 791
FDProduction vendue biens1 191 1481 172 5572 363 706
FGProduction vendue services803 991665 5721 469 564
FJChiffres d’affaires nets2 032 7061 839 3553 872 062
FMProduction stockée-55 553
FNProduction immobilisée288 590
FOSubventions d’exploitation195 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 646
FQAutres produits3 364
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 326 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 652
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements532 028
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 187
FWAutres achats et charges externes886 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 038
FYSalaires et traitements1 634 728
FZCharges sociales670 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements280 515
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 503
GEAutres charges23 503
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 135 778
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)190 350
GLAutres intérêts et produits assimilés660
GNDifférences positives de change705
GPTotal des produits financiers (V)1 366
GRIntérêts et charges assimilées15 486
GSDifférences négatives de change872
GUTotal des charges financières (VI)16 359
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 993
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)175 357
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 002
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 289
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 289
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 712
HKImpôts sur les bénéfices (X)-311 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 362 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 842 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)520 257
A1Renvois : Transfert de charges6 532
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 445
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche921 16666 613987 779
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles318 94565 595384 540
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles714 846148 307863 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 954 957280 5152 235 472
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