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de Gurgy

KEOLIS URBEST

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/05/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38253234900091 / Siren : 382532349 / NIC : 00091
N° de TVA : FR 50 382532349
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.31 : Transports urbains et suburbains de voyageurs
49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport interurbain de passagers par chemin de fer (cf. 49.10Z) Produits associés : 49.31.10, 49.31.21, 49.31.22 Remarque : Les activités de transport urbains et suburbains de passagers sont effectuées sur des lignes déterminées, accessibles à tous, conformément à un horaire établi, avec des arrêts déterminés.
Coordonnées de l'établissement :
KEOLIS URBEST
Adresse :
4 Rue BERTHELOT
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/05/2003 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non
15/07/2000 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Transports urbains de voyageurs (NAF1993 : 60.2A)
Liens de succession de l'établissement :
15/07/2000 : Préccession
Successeur : KEOLIS URBEST
Continuité économique
11/05/1999 : Succession
Prédécesseur : KEOLIS URBEST
Continuité économique
01/05/2003 : Succession
Prédécesseur : KEOLIS URBEST
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1991
Dénomination : KEOLIS URBEST
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°922
NOJO : 2501MYG27031200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°350
NOJO : 002501MYG270188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JUSTON Nathalie Danièle
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2531
NOJO : 2501MYG25789600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1561
NOJO : 2501MYG24298600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
19/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1328
NOJO : 002501MYG237551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JUSTON Nathalie Danièle ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
18/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°965
NOJO : 2501MYG23326200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°182
NOJO : 2501MYG21894000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°587
NOJO : 002501MYG207229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VERSCHELDE Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
03/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°914
NOJO : 000002501201732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : RABIER Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS)
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3231
NOJO : 250120298600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2422
NOJO : 250119235200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°273
NOJO : 000002501192271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GARCON Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS)
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1830
NOJO : 250118355900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°343
NOJO : BXB152600001120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GARCON Franck Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3629
NOJO : 250116796400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2588
NOJO : 250115607100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2523
NOJO : 250114547900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4362
NOJO : BXC122510041999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2115
NOJO : BXC11269000846S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Berthelot
25000 Besançon
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3879
NOJO : BXC10232017190S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Berthelot
25000 Besançon
13/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°654
NOJO : BXB09310001815G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POIRIER Pierrick Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
13/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB09310001816I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROBIN DE BARBENTANE Roland Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1532
NOJO : BXC09282001681P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Berthelot
25000 Besançon
03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3914
NOJO : BXC08255012593V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 382 532 349
Dénomination : KEOLIS URBEST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Berthelot
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
01/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
23/06/2006 : dénomination
Dénomination : KEOLIS URBEST
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Transports urbains de voyageurs (NAF1993 : 60.2A)
Représentants légaux :
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Personne Physique

Nom : BARBREL (JUSTON) Nathalie Danièle
Né le 11/09/1965 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
41 Rue Alsace Lorraine
92160 ANTONY
FRANCE
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Personne Physique

Nom : GARCON Franck
Né le 29/12/1966 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12a rue Delzenne
59310 Nomain
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
04/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1291 déposé le 17/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°15231 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
01/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°15231 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/10/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°15231 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
01/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°16413 déposé le 23/11/2018
Etat : Déposé
16/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°9732 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°9731 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°11705 déposé le 10/08/2018
Etat : Déposé
23/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3048 déposé le 11/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3295 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3295 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
26/06/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3295 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3295 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
22/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2877 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2877 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2874 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2874 déposé le 22/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2668 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KEOLIS URBEST
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2668 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KEOLIS URBEST
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2298 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 4 RUE BERTHELOT
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2298 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2298 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 4 RUE BERTHELOT
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2298 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
15/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2717 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2717 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2439 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2439 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2439 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2439 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2676 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
26/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2676 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
26/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2676 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
26/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2676 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège ECOLE VALENTIN VALPARC 14 RUE DE FRANCHE COMTE
28/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège ECOLE VALENTIN VALPARC 14 RUE DE FRANCHE COMTE
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
28/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
13/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1324 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1324 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 4 RUE BERTHELOT
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 4 RUE BERTHELOT
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2199 déposé le 25/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON VALPARC 8 RUE DU TACOT
29/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2199 déposé le 25/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON VALPARC 8 RUE DU TACOT
01/07/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1325 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1325 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
01/07/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1325 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1325 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1325 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2199 déposé le 25/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2199 déposé le 25/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°93 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : LETTRE EN DATE DU 14 JUIN 1995 : CHANGEMENT DE REPRESENTANTPERMANENT DANS LA SA ARY, ADMINISTRATEUR.
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°433 déposé le 27/02/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE D'ETUDESET DE SERVICES - SES, ADMINISTRATEUR.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège ECOLE VALENTIN VALPARC 14 RUE DE FRANCHE COMTE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2439 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1885 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 31 MAI 2002, DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET DUCOMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA SA EN
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1885 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ETABLI EN APPLICATION DES ARTICLESL 225-244 ET L 224-3 DU CODE DE COMMERCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2298 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2668 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1325 déposé le 19/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2199 déposé le 25/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2199 déposé le 25/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°93 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : LETTRE EN DATE DU 14 JUIN 1995 : CHANGEMENT DE REPRESENTANTPERMANENT DANS LA SA ARY, ADMINISTRATEUR.
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°433 déposé le 27/02/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE D'ETUDESET DE SERVICES - SES, ADMINISTRATEUR.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1328 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2279 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ECOLE VALENTIN VALPARC 14 RUE DE FRANCHE COMTE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2676 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2676 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2439 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1885 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 31 MAI 2002, DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET DUCOMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA SA EN
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1885 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ETABLI EN APPLICATION DES ARTICLESL 225-244 ET L 224-3 DU CODE DE COMMERCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2718 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2298 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2668 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
23/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 Rue Berthelot
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : En France et dans tous pays : Toutes opérations industrielles et Commerciales se rapportant A : La gestion et l'exploitation de réseaux de transports urbains et Peri urbains de voyageurs par tous moyens de locomotion et plus particulièrement par autobus et autocars.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Et 18,rue Tissot
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : activités : gestion exploitation de réseaux de transports urbains et péri urbains de voyageurs par tous moyens de locomotion et plus particulièrement par autobus et autocars création - propriétaire exploitant
Origine du fonds : Création
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Berthelot
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : En France et dans tous pays : Toutes opérations industrielles et Commerciales se rapportant A : La gestion et l'exploitation de réseaux de transports urbains et Peri urbains de voyageurs par tous moyens de locomotion et plus particulièrement par autobus et autocars.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Et 18,rue Tissot
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : ACTIVITES : GESTION EXPLOITATION DE RESEAUX DE TRANSPORTS URBAINS ET PERI URBAINS DE VOYAGEURS PAR TOUS MOYENS DE LOCOMOTION ET PLUS PARTICULIEREMENT PAR AUTOBUS ET AUTOCARS CREATION - PROPRIETAIRE EXPLOITANT
Origine du fonds : Création
21/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2008B40136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
Hôtel Tertiaire Numérica cellule A
Avenue Léon Blum
25200 MONTBELIARD
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2007
Activité : En France et dans tous pays toutes opérations industrielles et commerciales se rapport à la gestion et l'exploitation de réseaux de transports urbains et péri urbains de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/01/2016 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
23/07/2021 : KEOLIS URBEST
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 640000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/10/2016 : KEOLIS URBEST
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 640000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/01/2016 : KEOLIS URBEST
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3892 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°6006 déposé le 13/11/2020
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°6048 déposé le 22/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2330 déposé le 25/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3327 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°6042 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°6042 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4832 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4832 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4858 déposé le 10/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4858 déposé le 10/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°5161 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°5161 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4472 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4472 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4981 déposé le 12/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4981 déposé le 12/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4283 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4283 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4509 déposé le 28/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°4509 déposé le 28/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3506 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3506 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3421 déposé le 17/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3421 déposé le 17/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2973 déposé le 09/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2973 déposé le 09/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3481 déposé le 26/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°3481 déposé le 26/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2040 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2040 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2649 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2649 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1718 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1718 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2910 déposé le 19/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2910 déposé le 19/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2427 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2427 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1805 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1805 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1588 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1588 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2088 déposé le 28/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2088 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2045 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°2045 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1967 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1967 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1641 déposé le 21/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1641 déposé le 21/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1568 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00322
Dépôt : N°1568 déposé le 21/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4641 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 1991B00322
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8347 83416 388
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 60610 606
ATAutres immobilisations corporelles687 895685 3192 57616 543
CUAutres participations28 50028 50028 500
BHAutres immobilisations financières2 6362 6362 636
BJTOTAL (I)737 471703 75933 71264 068
BXClients et comptes rattachés238 987238 987334 256
BZAutres créances1 275 2271 275 227974 601
CFDisponibilités808011 922
CJTOTAL (II)1 514 2931 514 2931 320 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 251 764703 7591 548 0051 384 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves192 489147 010
DHReport à nouveau84 4812 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 198127 314
DLTOTAL (I)1 135 168980 970
DQProvisions pour charges19 76717 800
DRTOTAL (III)19 76717 800
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés332 462320 798
DYDettes fiscales et sociales34 46748 126
EAAutres dettes10 068
EBProduits constatés d’avance (2)15 92617 152
ECTOTAL (IV)393 071386 076
EETOTAL GENERAL (I à V)1 548 0061 384 846
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 100 0651 446 908
FJChiffres d’affaires nets1 100 0651 446 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 16322 737
FQAutres produits20 008292
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 146 2361 469 937
FWAutres achats et charges externes848 860996 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 56322 245
FYSalaires et traitements176 321234 018
FZCharges sociales61 44483 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 68726 078
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 9673 666
GEAutres charges4 92613 197
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 127 7681 379 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 46790 788
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)147 48333 118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 950123 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 682
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 682
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 946
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 226
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 457
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 209-3 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 307 4011 503 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 153 2031 375 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 314
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 9305 44330 5387 834
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles713 65411 24428 974695 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général746 58416 68759 512703 759
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires19 767
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 8001 96719 767
7CTOTAL GENERAL17 8001 96719 767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 6362 636
UYPersonnel et comptes rattachés916
VNAutres impôts, taxes versements assimilés83 108
VCGroupe et associés1 176 004
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 199
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 516 8501 516 850
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine149149
8BFournisseurs et comptes rattaché332 462332 462
8CPersonnel et comptes rattachés17 37217 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 38915 389
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7061 706
VIGroupe et associés10 06810 068
8LProduits constatés d’avance15 92615 926
VYTOTAL – ETAT DES DETTES393 072393 072
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3892 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00322
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8347 83416 388
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 60610 606
ATAutres immobilisations corporelles687 895685 3192 57616 543
CUAutres participations28 50028 50028 500
BHAutres immobilisations financières2 6362 6362 636
BJTOTAL (I)737 471703 75933 71264 068
BXClients et comptes rattachés238 987238 987334 256
BZAutres créances1 275 2271 275 227974 601
CFDisponibilités808011 922
CJTOTAL (II)1 514 2931 514 2931 320 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 251 764703 7591 548 0051 384 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves192 489147 010
DHReport à nouveau84 4812 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 198127 314
DLTOTAL (I)1 135 168980 970
DQProvisions pour charges19 76717 800
DRTOTAL (III)19 76717 800
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés332 462320 798
DYDettes fiscales et sociales34 46748 126
EAAutres dettes10 068
EBProduits constatés d’avance (2)15 92617 152
ECTOTAL (IV)393 071386 076
EETOTAL GENERAL (I à V)1 548 0061 384 846
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 100 0651 446 908
FJChiffres d’affaires nets1 100 0651 446 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 16322 737
FQAutres produits20 008292
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 146 2361 469 937
FWAutres achats et charges externes848 860996 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 56322 245
FYSalaires et traitements176 321234 018
FZCharges sociales61 44483 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 68726 078
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 9673 666
GEAutres charges4 92613 197
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 127 7681 379 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 46790 788
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)147 48333 118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 950123 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 682
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 682
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 946
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 226
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 457
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 209-3 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 307 4011 503 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 153 2031 375 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 314
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 9305 44330 5387 834
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles713 65411 24428 974695 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général746 58416 68759 512703 759
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires19 767
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 8001 96719 767
7CTOTAL GENERAL17 8001 96719 767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 6362 636
UYPersonnel et comptes rattachés916
VNAutres impôts, taxes versements assimilés83 108
VCGroupe et associés1 176 004
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 199
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 516 8501 516 850
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine149149
8BFournisseurs et comptes rattaché332 462332 462
8CPersonnel et comptes rattachés17 37217 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 38915 389
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7061 706
VIGroupe et associés10 06810 068
8LProduits constatés d’avance15 92615 926
VYTOTAL – ETAT DES DETTES393 072393 072
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6006 du 13/11/2020
Numéro de gestion : 1991B00322
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8347 83416 388
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 60610 606
ATAutres immobilisations corporelles687 895685 3192 57616 543
CUAutres participations28 50028 50028 500
BHAutres immobilisations financières2 6362 6362 636
BJTOTAL (I)737 471703 75933 71264 068
BXClients et comptes rattachés238 987238 987334 256
BZAutres créances1 275 2271 275 227974 601
CFDisponibilités808011 922
CJTOTAL (II)1 514 2931 514 2931 320 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 251 764703 7591 548 0051 384 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves192 489147 010
DHReport à nouveau84 4812 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 198127 314
DLTOTAL (I)1 135 168980 970
DQProvisions pour charges19 76717 800
DRTOTAL (III)19 76717 800
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés332 462320 798
DYDettes fiscales et sociales34 46748 126
EAAutres dettes10 068
EBProduits constatés d’avance (2)15 92617 152
ECTOTAL (IV)393 071386 076
EETOTAL GENERAL (I à V)1 548 0061 384 846
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 100 0651 446 908
FJChiffres d’affaires nets1 100 0651 446 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 16322 737
FQAutres produits20 008292
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 146 2361 469 937
FWAutres achats et charges externes848 860996 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 56322 245
FYSalaires et traitements176 321234 018
FZCharges sociales61 44483 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 68726 078
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 9673 666
GEAutres charges4 92613 197
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 127 7681 379 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 46790 788
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)147 48333 118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 950123 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 682
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 682
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 946
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 226
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 457
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 209-3 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 307 4011 503 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 153 2031 375 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 314
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 9305 44330 5387 834
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles713 65411 24428 974695 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général746 58416 68759 512703 759
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires19 767
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 8001 96719 767
7CTOTAL GENERAL17 8001 96719 767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 6362 636
UYPersonnel et comptes rattachés916
VNAutres impôts, taxes versements assimilés83 108
VCGroupe et associés1 176 004
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 199
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 516 8501 516 850
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine149149
8BFournisseurs et comptes rattaché332 462332 462
8CPersonnel et comptes rattachés17 37217 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 38915 389
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7061 706
VIGroupe et associés10 06810 068
8LProduits constatés d’avance15 92615 926
VYTOTAL – ETAT DES DETTES393 072393 072
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6006 du 13/11/2020
Numéro de gestion : 1991B00322
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6048 du 22/08/2019
Numéro de gestion : 1991B00322
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8347 83416 388
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 60610 606
ATAutres immobilisations corporelles687 895685 3192 57616 543
CUAutres participations28 50028 50028 500
BHAutres immobilisations financières2 6362 6362 636
BJTOTAL (I)737 471703 75933 71264 068
BXClients et comptes rattachés238 987238 987334 256
BZAutres créances1 275 2271 275 227974 601
CFDisponibilités808011 922
CJTOTAL (II)1 514 2931 514 2931 320 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 251 764703 7591 548 0051 384 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves192 489147 010
DHReport à nouveau84 4812 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 198127 314
DLTOTAL (I)1 135 168980 970
DQProvisions pour charges19 76717 800
DRTOTAL (III)19 76717 800
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés332 462320 798
DYDettes fiscales et sociales34 46748 126
EAAutres dettes10 068
EBProduits constatés d’avance (2)15 92617 152
ECTOTAL (IV)393 071386 076
EETOTAL GENERAL (I à V)1 548 0061 384 846
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 100 0651 446 908
FJChiffres d’affaires nets1 100 0651 446 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 16322 737
FQAutres produits20 008292
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 146 2361 469 937
FWAutres achats et charges externes848 860996 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 56322 245
FYSalaires et traitements176 321234 018
FZCharges sociales61 44483 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 68726 078
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 9673 666
GEAutres charges4 92613 197
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 127 7681 379 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 46790 788
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)147 48333 118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 950123 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 682
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 682
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 946
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 226
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 457
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 209-3 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 307 4011 503 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 153 2031 375 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 314
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 9305 44330 5387 834
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles713 65411 24428 974695 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général746 58416 68759 512703 759
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires19 767
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 8001 96719 767
7CTOTAL GENERAL17 8001 96719 767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 6362 636
UYPersonnel et comptes rattachés916
VNAutres impôts, taxes versements assimilés83 108
VCGroupe et associés1 176 004
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 199
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 516 8501 516 850
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine149149
8BFournisseurs et comptes rattaché332 462332 462
8CPersonnel et comptes rattachés17 37217 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 38915 389
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7061 706
VIGroupe et associés10 06810 068
8LProduits constatés d’avance15 92615 926
VYTOTAL – ETAT DES DETTES393 072393 072
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2330 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00322
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8347 83416 388
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 60610 606
ATAutres immobilisations corporelles687 895685 3192 57616 543
CUAutres participations28 50028 50028 500
BHAutres immobilisations financières2 6362 6362 636
BJTOTAL (I)737 471703 75933 71264 068
BXClients et comptes rattachés238 987238 987334 256
BZAutres créances1 275 2271 275 227974 601
CFDisponibilités808011 922
CJTOTAL (II)1 514 2931 514 2931 320 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 251 764703 7591 548 0051 384 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves192 489147 010
DHReport à nouveau84 4812 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 198127 314
DLTOTAL (I)1 135 168980 970
DQProvisions pour charges19 76717 800
DRTOTAL (III)19 76717 800
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés332 462320 798
DYDettes fiscales et sociales34 46748 126
EAAutres dettes10 068
EBProduits constatés d’avance (2)15 92617 152
ECTOTAL (IV)393 071386 076
EETOTAL GENERAL (I à V)1 548 0061 384 846
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 100 0651 446 908
FJChiffres d’affaires nets1 100 0651 446 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 16322 737
FQAutres produits20 008292
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 146 2361 469 937
FWAutres achats et charges externes848 860996 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 56322 245
FYSalaires et traitements176 321234 018
FZCharges sociales61 44483 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 68726 078
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 9673 666
GEAutres charges4 92613 197
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 127 7681 379 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 46790 788
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)147 48333 118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 950123 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 682
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 682
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 946
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 226
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 457
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 209-3 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 307 4011 503 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 153 2031 375 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 314
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 9305 44330 5387 834
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles713 65411 24428 974695 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général746 58416 68759 512703 759
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires19 767
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 8001 96719 767
7CTOTAL GENERAL17 8001 96719 767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 6362 636
UYPersonnel et comptes rattachés916
VNAutres impôts, taxes versements assimilés83 108
VCGroupe et associés1 176 004
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 199
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 516 8501 516 850
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine149149
8BFournisseurs et comptes rattaché332 462332 462
8CPersonnel et comptes rattachés17 37217 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 38915 389
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7061 706
VIGroupe et associés10 06810 068
8LProduits constatés d’avance15 92615 926
VYTOTAL – ETAT DES DETTES393 072393 072
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3327 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1991B00322
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8347 83416 388
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 60610 606
ATAutres immobilisations corporelles687 895685 3192 57616 543
CUAutres participations28 50028 50028 500
BHAutres immobilisations financières2 6362 6362 636
BJTOTAL (I)737 471703 75933 71264 068
BXClients et comptes rattachés238 987238 987334 256
BZAutres créances1 275 2271 275 227974 601
CFDisponibilités808011 922
CJTOTAL (II)1 514 2931 514 2931 320 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 251 764703 7591 548 0051 384 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves192 489147 010
DHReport à nouveau84 4812 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)154 198127 314
DLTOTAL (I)1 135 168980 970
DQProvisions pour charges19 76717 800
DRTOTAL (III)19 76717 800
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés332 462320 798
DYDettes fiscales et sociales34 46748 126
EAAutres dettes10 068
EBProduits constatés d’avance (2)15 92617 152
ECTOTAL (IV)393 071386 076
EETOTAL GENERAL (I à V)1 548 0061 384 846
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 100 0651 446 908
FJChiffres d’affaires nets1 100 0651 446 908
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 16322 737
FQAutres produits20 008292
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 146 2361 469 937
FWAutres achats et charges externes848 860996 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 56322 245
FYSalaires et traitements176 321234 018
FZCharges sociales61 44483 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 68726 078
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 9673 666
GEAutres charges4 92613 197
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 127 7681 379 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 46790 788
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)147 48333 118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 950123 906
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 682
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 682
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 946
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 226
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 457
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 209-3 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 307 4011 503 055
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 153 2031 375 741
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 314
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 9305 44330 5387 834
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles713 65411 24428 974695 925
0NAMORTISSEMENTS Total Général746 58416 68759 512703 759
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires19 767
5ZTotal Provisions pour risques et charges17 8001 96719 767
7CTOTAL GENERAL17 8001 96719 767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 6362 636
UYPersonnel et comptes rattachés916
VNAutres impôts, taxes versements assimilés83 108
VCGroupe et associés1 176 004
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 199
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 516 8501 516 850
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine149149
8BFournisseurs et comptes rattaché332 462332 462
8CPersonnel et comptes rattachés17 37217 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 38915 389
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7061 706
VIGroupe et associés10 06810 068
8LProduits constatés d’avance15 92615 926
VYTOTAL – ETAT DES DETTES393 072393 072

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