KEOLIS VAL DE SAONE

Entreprise

KEOLIS VAL DE SAONE
Dernière mise à jour : 24/01/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32816298700114 / Siren : 328162987 / NIC : 00114
N° de TVA : FR 83 328162987
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39A : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers réguliers de passagers : • exploitation de lignes régulières d’autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier • navettes d’aéroports régulières • autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport de personnel Produits associés : 49.39.11, 49.39.12, 49.39.13
Coordonnées de l'établissement :
KEOLIS VAL DE SAONE
Adresse :
30 Rue DE LA GUERLANDE
71880 CHATENOY-LE-ROYAL
Marchés publics :
01/07/2021 : Marché

Objet : Service de transports - Cité scolaire Henri Vincenot
Classification : Services spécialisés de transport routier de passagers (60130000)

Numéro unique d’identification : 2171026310001720212021S0000400
Source : ternum-bfc
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 937 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Louhans

Titulaire :
KEOLIS VAL DE SAONE (32816298700114)
03/06/2020 : Marché

Objet : 20001DSP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM - Desserte établissement scolaire Montchanin
Classification : Services de transport routier public (60112000)

Numéro unique d’identification : 2471002900001120202020S0002000
Source : ternum-bfc
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 181 692 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Communauté urbaine le Creusot - Montceau les Mines

Titulaire :
KEOLIS VAL DE SAONE (32816298700114)
Historique de l'établissement :
24/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2009 : Succession
Prédécesseur : KEOLIS VAL DE SAONE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/04/2023 : PROTOCOLE D'ACCORD N° 2023/02 Relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07123004051
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2023
Date de dépôt : 27/04/2023
Date du texte : 24/04/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS VAL DE SAONE
Siret : 32816298700114
Code APE : 4939A
Secteur : Transports routiers réguliers de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
24/04/2023 : ACCORD N° 2023/01 relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07123004052
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2023
Date de dépôt : 27/04/2023
Date du texte : 24/04/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS VAL DE SAONE
Siret : 32816298700114
Code APE : 4939A
Secteur : Transports routiers réguliers de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 053 - Compte épargne temps
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
18/04/2023 : PROTOCOLE D'ACCORD N°2023/03 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07123004067
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/05/2023
Date de dépôt : 05/05/2023
Date du texte : 18/04/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS VAL DE SAONE
Siret : 32816298700114
Code APE : 4939A
Secteur : Transports routiers réguliers de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 122 - Commissions paritaires
  • 123 - Calendrier des négociations
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
18/04/2023 : PROTOCOLE D'ACCORD N°2023/04 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07123004068
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/05/2023
Date de dépôt : 05/05/2023
Date du texte : 18/04/2023
Date d'effet : 18/04/2023
Date de fin : 05/07/2023
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS VAL DE SAONE
Siret : 32816298700114
Code APE : 4939A
Secteur : Transports routiers réguliers de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 122 - Commissions paritaires
  • 123 - Calendrier des négociations
  • 124 - Fin de conflit
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1983
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19113
NOJO : 7102MYG18418200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1590
NOJO : 007102MYG170492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : JUSTON Nathalie Danièle Géraldine ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT,
19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6421
NOJO : 7102MYG17044600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1784
NOJO : 007102MYG162187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : JUSTON Nathalie Danièle Géraldine ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDINTER
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4976
NOJO : 7102MYG15743700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8754
NOJO : 7102MYG14637700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7663
NOJO : 7102MYG13849400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6165
NOJO : 710214407400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4438
NOJO : 710213437400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°3728
NOJO : BXB16266002722I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BOUTON Estelle né(e) COLIN Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : FIDINTER (SAS)
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5611
NOJO : 710212528600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6521
NOJO : 710211732600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1480
NOJO : BXB14336001246C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BOUTON Estelle né(e) COLIN Commissaire aux comptes titulaire : FIDINTER (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : COREVISE (SAS)
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8656
NOJO : 710210520800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°835
NOJO : BXB13274000549Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MERCURE Sébastien, Jean, François Commissaire aux comptes titulaire : FIDINTER- SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : COREVISE SAS (SAS)
30/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1521
NOJO : BXB132040008097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MERCURE Sébastien, Jean, François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET YVES LEPINAY ET ASSOCIES "FIDINTER" Commissaire aux comptes suppléant : CABINET P.
CASTAGNET
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11188
NOJO : BXC13192007976F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4596
NOJO : BXC122480035331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°752
NOJO : BXB122480006686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 953183 EUR
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9385
NOJO : BXC112550242879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 rue de Guerlande
71880 Châtenoy-le-Royal
04/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7230
NOJO : BXC10260002548P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 rue de Guerlande
71880 Châtenoy-le-Royal
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5134
NOJO : BXC09275013951N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 rue de Guerlande
71880 Châtenoy-le-Royal
05/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°542
NOJO : BXB08181000523G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
30 rue de Guerlande
71880 Châtenoy-le-Royal
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4336
NOJO : BXC08241006394Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : LES CARS DU VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue Jean Moulin
71100 Chalon-sur-Saône
10/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1110
NOJO : BXB08247000928O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 328 162 987
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CANDE Jean Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET YVES LEPINAY ET ASSOCIES FIDINTER.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET P.
CASTAGNET.

Historique de l'unité légale :
12/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2009 : code NIC
Code NIC : 00114
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
27/06/2006 : dénomination
Dénomination : KEOLIS VAL DE SAONE
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2B)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAF1993 : 60.2G)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAF1993 : 60.2B)
Représentants légaux :
05/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Physique

Nom : BARBREL (JUSTON) Nathalie Danièle Géraldine
Né le 11/09/1965 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
41 Rue Alsace Lorraine
92160 ANTONY
FRANCE
05/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT,
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris La Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 COURBEVOIE
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Physique

Nom : BARBREL (JUSTON) Nathalie Danièle Géraldine
Né le 11/09/1965 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
41 Rue Alsace Lorraine
92160 ANTONY
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Morale

Nom : RSM PARIS
Siren : 792111783
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Rue Cambacérès
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Morale

Nom : FIDINTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 Rue Cambacérès
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Physique

Nom : COLIN (BOUTON) Estelle
Né le 22/08/1975 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Guiblanches
71470 Romenay
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Morale

Nom : RSM PARIS
Siren : 792111783
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 rue Cambacérès
75008 Paris
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Personne Morale

Nom : FIDINTER
Siren : 652056110
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 rue Cambacérès
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
14/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2594 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°4218 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°4218 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°4873 déposé le 21/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
12/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°4873 déposé le 21/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2617 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2617 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2481 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2481 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2481 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3046 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1980 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2275 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2275 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2275 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2542 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2542 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2542 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1448 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 R DE GUERLANDE - 71880 CHATENOY LE ROYAL
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1448 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 R DE GUERLANDE - 71880 CHATENOY LE ROYAL
01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1448 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 R DE GUERLANDE - 71880 CHATENOY LE ROYAL
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1308 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1236 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KEOLIS VAL DE SAONE
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1236 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KEOLIS VAL DE SAONE
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1236 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KEOLIS VAL DE SAONE
14/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°880 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°880 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°880 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1281 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1281 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1281 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1233 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
25/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1233 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
25/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1233 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
24/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°865 déposé le 15/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°865 déposé le 15/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°865 déposé le 15/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°865 déposé le 15/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°865 déposé le 15/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°865 déposé le 15/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1395 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1395 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1395 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°846 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°846 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°846 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°12 déposé le 05/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°12 déposé le 05/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°12 déposé le 05/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CHALON SUR SAONE, 10 RUE JEAN MOULIJN
09/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CHALON SUR SAONE, 10 RUE JEAN MOULIJN
09/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CHALON SUR SAONE, 10 RUE JEAN MOULIJN
11/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°968 déposé le 07/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°968 déposé le 07/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°968 déposé le 07/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/11/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1373 déposé le 18/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1373 déposé le 18/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1373 déposé le 18/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/03/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°879 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
10/03/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°879 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
10/03/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°879 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°585 déposé le 13/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°846 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1233 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1236 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1448 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2275 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°585 déposé le 13/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°846 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1233 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1236 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1448 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2275 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°750 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°585 déposé le 13/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°846 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1233 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1251 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1236 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1448 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2275 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
05/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue de Guerlande
71880 Châtenoy-le-Royal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Transports en commun de voyageurs et messageries sur lignes régulières ramassage d'enfants à destination des établissements scolaires,location de véhicules sans chauffeur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue de Guerlande
71880 Châtenoy-le-Royal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Transports en commun de voyageurs et messageries sur lignes régulières ramassage d'enfants à destination des établissements scolaires,location de véhicules sans chauffeur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 rue de Guerlande
71880 Châtenoy-le-Royal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Transports en commun de voyageurs et messageries sur lignes régulières ramassage d'enfants à destination des établissements scolaires,location de véhicules sans chauffeur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B80007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
rue Gaston Chevrolet - ZI Beaune Vignolles
21200 Vignoles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : Transport routier de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon sur Saône

Adresse :
9 Impasse de la Madone
71000 Sancé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : TRANSPORTS EN COMMUN DE VOYAGEURS ET MESSAGERIES SUR LIGNES REGULIERES, RAMASSAGE D'ENFANTS A DESTINATION DES ETS SCOLAIRES, RAMASSAGE DU PERSONNEL POUR LE COMPTE DE TOUTES ENTREPRISES, LOCATION DE VEHICULES SANS CHAUFFEUR.
Origine du fonds : Transfert
NITIALEMENT FONDS PARTIELLEMENT ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX DE 7 622,45 EUROS EN 83, PUIS TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DU 281,283 RUE DE PARIS 71000 MACON AU : 9 IMPASSE DE LA MADONE 71000 SANCE A COMPTER DU 1ER FEVRIER 200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
route Nationale Parc d'Activités d'Attignat
01340 Attignat
FRANCE
Enseigne : CARIANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1991
Activité : Transports publics routiers de voyageurs
Origine du fonds : Divers
chat au prix stipulé d - récédent propriétaire exploitan - ONJON NEE MARIN - Claud
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
route Nationale - Parc d'Activités
01340 Attignat
FRANCE
Enseigne : CARIANE VAL DE SAONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/1993
Activité : Exploitation directe fonds acquis par transmission universelle du patrimoine de la Ste France voyagés espace Rcs bourg B 382 362 688 rayé le 5.8.93
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 1798
Date d’ajout de l’observation : 16/06/2005
Texte de l'observation : SUIVANT AGE EN DATE DU 14/04/05, LES ASSOCIES ONT DECIDE DE POURSUIVRE L'EXPLOITATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE PLUS DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL DEPOT AU GREFFE : 15/06/05 PUBLICATION : DOCUMENTS AP DU 17/06/05 Date d'effet : 14/04/2005
02/05/2011 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
05/07/2022 : KEOLIS VAL DE SAONE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 953183.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
22/11/2021 : KEOLIS VAL DE SAONE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 953183.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/09/2016 : KEOLIS VAL DE SAONE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 953183.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
02/05/2011 : KEOLIS VAL DE SAONE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1998

Economie sociale et solidaire : Non
01/07/2009 : KEOLIS VAL DE SAONE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1984

Economie sociale et solidaire : Non
30/06/2009 : KEOLIS VAL DE SAONE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/1991

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3312 déposé le 05/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3342 déposé le 06/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3342 déposé le 06/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2470 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2470 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3852 déposé le 23/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3852 déposé le 23/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2878 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2878 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3191 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3191 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3656 déposé le 19/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3656 déposé le 19/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3656 déposé le 19/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°4920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°4920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°4920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3211 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3211 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3211 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2279 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2279 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2279 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3405 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3405 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3405 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3204 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3204 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3204 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3319 déposé le 03/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3319 déposé le 03/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3319 déposé le 03/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3652 déposé le 23/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3652 déposé le 23/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°3652 déposé le 23/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1876 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1876 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1876 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2114 déposé le 14/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2114 déposé le 14/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°2114 déposé le 14/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1659 déposé le 16/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1659 déposé le 16/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1659 déposé le 16/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1231 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1231 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1231 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1381 déposé le 26/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1381 déposé le 26/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1381 déposé le 26/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1239 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1239 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1239 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1495 déposé le 04/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1495 déposé le 04/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1495 déposé le 04/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1486 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1486 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1486 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1395 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1395 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1395 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1105 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1105 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1105 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°826 déposé le 06/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°826 déposé le 06/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°826 déposé le 06/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°970 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°970 déposé le 15/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°970 déposé le 15/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1067 déposé le 17/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1067 déposé le 17/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1067 déposé le 17/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1029 déposé le 25/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1029 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1029 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1012 déposé le 27/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1012 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1012 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1129 déposé le 27/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1129 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1983B00124
Dépôt : N°1129 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3312 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1983B00124
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 20515 0221 1823 644
AHFonds commercial210 73719 168191 569159 642
ANTerrains98 54261 79336 74817 066
APConstructions215 491202 36313 12815 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels484 331343 424140 907160 489
ATAutres immobilisations corporelles3 137 6682 664 110473 558328 850
AVImmobilisations en cours25 21425 214
BFPrêts28 88628 88628 886
BHAutres immobilisations financières52 9902 66050 33050 330
BJTOTAL (I)4 270 0693 308 543961 526764 098
BLMatières premières, approvisionnements107 680107 68084 171
BXClients et comptes rattachés1 570 06629 2221 540 843737 341
BZAutres créances2 191 7682 191 7682 388 495
CFDisponibilités4 6854 6853 139
CHCharges constatées d’avance2 6662 666
CJTOTAL (II)3 876 86729 2223 847 6443 213 148
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 146 9363 337 7654 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel953 183953 183
DDRéserve légale (1)95 31812 452
DGAutres réserves362 571186 556
DHReport à nouveau256 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)358 116515 267
DKProvisions réglementées77 53172 427
DLTOTAL (I)2 103 1071 739 887
DQProvisions pour charges10 809
DRTOTAL (III)10 809
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 216
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 719655
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 440 4041 029 879
DYDettes fiscales et sociales1 027 5701 007 276
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91722 215
EAAutres dettes92 235166 523
ECTOTAL (IV)2 706 0632 226 550
EETOTAL GENERAL (I à V)4 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises136 407136 407127 371
FGProduction vendue services10 770 24610 770 24610 720 386
FJChiffres d’affaires nets10 906 65310 906 65310 847 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges262 241201 415
FQAutres produits-21370 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 168 68111 119 528
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 284127 546
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 227 9541 153 394
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 50811 937
FWAutres achats et charges externes4 643 9144 538 162
FXImpôts, taxes et versements assimilés328 908296 606
FYSalaires et traitements3 263 7283 101 391
FZCharges sociales1 113 2901 054 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements260 698281 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 53126 351
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 398
GEAutres charges29 99879 169
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 982 80110 672 288
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 879447 239
GJProduits financiers de participations-140
GPTotal des produits financiers (V)-140
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-176
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)185 879447 063
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges52 094355
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 094355
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 301-648
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 1031 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 405779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 689-424
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise32 036
HKImpôts sur les bénéfices (X)-127 547-100 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 220 77511 119 742
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 862 65910 604 475
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)358 116515 267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 56121 62934 191
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 171 470239 069138 8473 271 691
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 184 031260 699138 8473 305 882
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 80910 809
6Asur immobilisations – incorporelles51 09451 094
6TSur comptes clients37 5541 5319 86329 222
7BTotal Provisions pour dépréciation91 3091 53260 95831 883
7CTOTAL GENERAL102 1181 53271 76731 883
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts28 886
UTAutres immobilisations financières52 990
VAClients douteux ou litigieux38 858
UXAutres créances clients1 531 207
UYPersonnel et comptes rattachés25 577
VPDivers499 825
VCGroupe et associés1 600 991
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65 373
VSCharges constatées d’avance2 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 846 3793 727 174119 204
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2161 216
8BFournisseurs et comptes rattaché1 440 4041 440 404
8CPersonnel et comptes rattachés393 137393 137
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux607 015607 015
VWT.V.A.4 0324 032
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 38523 385
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91775 917
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)92 23592 235
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 637 3432 637 343
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3342 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 1983B00124
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 20515 0221 1823 644
AHFonds commercial210 73719 168191 569159 642
ANTerrains98 54261 79336 74817 066
APConstructions215 491202 36313 12815 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels484 331343 424140 907160 489
ATAutres immobilisations corporelles3 137 6682 664 110473 558328 850
AVImmobilisations en cours25 21425 214
BFPrêts28 88628 88628 886
BHAutres immobilisations financières52 9902 66050 33050 330
BJTOTAL (I)4 270 0693 308 543961 526764 098
BLMatières premières, approvisionnements107 680107 68084 171
BXClients et comptes rattachés1 570 06629 2221 540 843737 341
BZAutres créances2 191 7682 191 7682 388 495
CFDisponibilités4 6854 6853 139
CHCharges constatées d’avance2 6662 666
CJTOTAL (II)3 876 86729 2223 847 6443 213 148
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 146 9363 337 7654 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel953 183953 183
DDRéserve légale (1)95 31812 452
DGAutres réserves362 571186 556
DHReport à nouveau256 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)358 116515 267
DKProvisions réglementées77 53172 427
DLTOTAL (I)2 103 1071 739 887
DQProvisions pour charges10 809
DRTOTAL (III)10 809
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 216
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 719655
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 440 4041 029 879
DYDettes fiscales et sociales1 027 5701 007 276
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91722 215
EAAutres dettes92 235166 523
ECTOTAL (IV)2 706 0632 226 550
EETOTAL GENERAL (I à V)4 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises136 407136 407127 371
FGProduction vendue services10 770 24610 770 24610 720 386
FJChiffres d’affaires nets10 906 65310 906 65310 847 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges262 241201 415
FQAutres produits-21370 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 168 68111 119 528
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 284127 546
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 227 9541 153 394
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 50811 937
FWAutres achats et charges externes4 643 9144 538 162
FXImpôts, taxes et versements assimilés328 908296 606
FYSalaires et traitements3 263 7283 101 391
FZCharges sociales1 113 2901 054 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements260 698281 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 53126 351
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 398
GEAutres charges29 99879 169
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 982 80110 672 288
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 879447 239
GJProduits financiers de participations-140
GPTotal des produits financiers (V)-140
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-176
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)185 879447 063
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges52 094355
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 094355
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 301-648
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 1031 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 405779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 689-424
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise32 036
HKImpôts sur les bénéfices (X)-127 547-100 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 220 77511 119 742
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 862 65910 604 475
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)358 116515 267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 56121 62934 191
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 171 470239 069138 8473 271 691
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 184 031260 699138 8473 305 882
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 80910 809
6Asur immobilisations – incorporelles51 09451 094
6TSur comptes clients37 5541 5319 86329 222
7BTotal Provisions pour dépréciation91 3091 53260 95831 883
7CTOTAL GENERAL102 1181 53271 76731 883
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts28 886
UTAutres immobilisations financières52 990
VAClients douteux ou litigieux38 858
UXAutres créances clients1 531 207
UYPersonnel et comptes rattachés25 577
VPDivers499 825
VCGroupe et associés1 600 991
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65 373
VSCharges constatées d’avance2 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 846 3793 727 174119 204
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2161 216
8BFournisseurs et comptes rattaché1 440 4041 440 404
8CPersonnel et comptes rattachés393 137393 137
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux607 015607 015
VWT.V.A.4 0324 032
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 38523 385
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91775 917
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)92 23592 235
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 637 3432 637 343
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2470 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1983B00124
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 20515 0221 1823 644
AHFonds commercial210 73719 168191 569159 642
ANTerrains98 54261 79336 74817 066
APConstructions215 491202 36313 12815 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels484 331343 424140 907160 489
ATAutres immobilisations corporelles3 137 6682 664 110473 558328 850
AVImmobilisations en cours25 21425 214
BFPrêts28 88628 88628 886
BHAutres immobilisations financières52 9902 66050 33050 330
BJTOTAL (I)4 270 0693 308 543961 526764 098
BLMatières premières, approvisionnements107 680107 68084 171
BXClients et comptes rattachés1 570 06629 2221 540 843737 341
BZAutres créances2 191 7682 191 7682 388 495
CFDisponibilités4 6854 6853 139
CHCharges constatées d’avance2 6662 666
CJTOTAL (II)3 876 86729 2223 847 6443 213 148
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 146 9363 337 7654 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel953 183953 183
DDRéserve légale (1)95 31812 452
DGAutres réserves362 571186 556
DHReport à nouveau256 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)358 116515 267
DKProvisions réglementées77 53172 427
DLTOTAL (I)2 103 1071 739 887
DQProvisions pour charges10 809
DRTOTAL (III)10 809
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 216
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 719655
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 440 4041 029 879
DYDettes fiscales et sociales1 027 5701 007 276
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91722 215
EAAutres dettes92 235166 523
ECTOTAL (IV)2 706 0632 226 550
EETOTAL GENERAL (I à V)4 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises136 407136 407127 371
FGProduction vendue services10 770 24610 770 24610 720 386
FJChiffres d’affaires nets10 906 65310 906 65310 847 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges262 241201 415
FQAutres produits-21370 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 168 68111 119 528
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 284127 546
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 227 9541 153 394
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 50811 937
FWAutres achats et charges externes4 643 9144 538 162
FXImpôts, taxes et versements assimilés328 908296 606
FYSalaires et traitements3 263 7283 101 391
FZCharges sociales1 113 2901 054 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements260 698281 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 53126 351
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 398
GEAutres charges29 99879 169
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 982 80110 672 288
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 879447 239
GJProduits financiers de participations-140
GPTotal des produits financiers (V)-140
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-176
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)185 879447 063
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges52 094355
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 094355
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 301-648
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 1031 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 405779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 689-424
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise32 036
HKImpôts sur les bénéfices (X)-127 547-100 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 220 77511 119 742
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 862 65910 604 475
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)358 116515 267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 56121 62934 191
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 171 470239 069138 8473 271 691
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 184 031260 699138 8473 305 882
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 80910 809
6Asur immobilisations – incorporelles51 09451 094
6TSur comptes clients37 5541 5319 86329 222
7BTotal Provisions pour dépréciation91 3091 53260 95831 883
7CTOTAL GENERAL102 1181 53271 76731 883
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts28 886
UTAutres immobilisations financières52 990
VAClients douteux ou litigieux38 858
UXAutres créances clients1 531 207
UYPersonnel et comptes rattachés25 577
VPDivers499 825
VCGroupe et associés1 600 991
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65 373
VSCharges constatées d’avance2 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 846 3793 727 174119 204
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2161 216
8BFournisseurs et comptes rattaché1 440 4041 440 404
8CPersonnel et comptes rattachés393 137393 137
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux607 015607 015
VWT.V.A.4 0324 032
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 38523 385
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91775 917
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)92 23592 235
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 637 3432 637 343
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3852 du 23/08/2019
Numéro de gestion : 1983B00124
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 20515 0221 1823 644
AHFonds commercial210 73719 168191 569159 642
ANTerrains98 54261 79336 74817 066
APConstructions215 491202 36313 12815 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels484 331343 424140 907160 489
ATAutres immobilisations corporelles3 137 6682 664 110473 558328 850
AVImmobilisations en cours25 21425 214
BFPrêts28 88628 88628 886
BHAutres immobilisations financières52 9902 66050 33050 330
BJTOTAL (I)4 270 0693 308 543961 526764 098
BLMatières premières, approvisionnements107 680107 68084 171
BXClients et comptes rattachés1 570 06629 2221 540 843737 341
BZAutres créances2 191 7682 191 7682 388 495
CFDisponibilités4 6854 6853 139
CHCharges constatées d’avance2 6662 666
CJTOTAL (II)3 876 86729 2223 847 6443 213 148
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 146 9363 337 7654 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel953 183953 183
DDRéserve légale (1)95 31812 452
DGAutres réserves362 571186 556
DHReport à nouveau256 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)358 116515 267
DKProvisions réglementées77 53172 427
DLTOTAL (I)2 103 1071 739 887
DQProvisions pour charges10 809
DRTOTAL (III)10 809
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 216
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 719655
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 440 4041 029 879
DYDettes fiscales et sociales1 027 5701 007 276
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91722 215
EAAutres dettes92 235166 523
ECTOTAL (IV)2 706 0632 226 550
EETOTAL GENERAL (I à V)4 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises136 407136 407127 371
FGProduction vendue services10 770 24610 770 24610 720 386
FJChiffres d’affaires nets10 906 65310 906 65310 847 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges262 241201 415
FQAutres produits-21370 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 168 68111 119 528
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 284127 546
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 227 9541 153 394
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 50811 937
FWAutres achats et charges externes4 643 9144 538 162
FXImpôts, taxes et versements assimilés328 908296 606
FYSalaires et traitements3 263 7283 101 391
FZCharges sociales1 113 2901 054 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements260 698281 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 53126 351
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 398
GEAutres charges29 99879 169
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 982 80110 672 288
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 879447 239
GJProduits financiers de participations-140
GPTotal des produits financiers (V)-140
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-176
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)185 879447 063
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges52 094355
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 094355
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 301-648
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 1031 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 405779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 689-424
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise32 036
HKImpôts sur les bénéfices (X)-127 547-100 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 220 77511 119 742
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 862 65910 604 475
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)358 116515 267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 56121 62934 191
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 171 470239 069138 8473 271 691
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 184 031260 699138 8473 305 882
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 80910 809
6Asur immobilisations – incorporelles51 09451 094
6TSur comptes clients37 5541 5319 86329 222
7BTotal Provisions pour dépréciation91 3091 53260 95831 883
7CTOTAL GENERAL102 1181 53271 76731 883
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts28 886
UTAutres immobilisations financières52 990
VAClients douteux ou litigieux38 858
UXAutres créances clients1 531 207
UYPersonnel et comptes rattachés25 577
VPDivers499 825
VCGroupe et associés1 600 991
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65 373
VSCharges constatées d’avance2 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 846 3793 727 174119 204
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2161 216
8BFournisseurs et comptes rattaché1 440 4041 440 404
8CPersonnel et comptes rattachés393 137393 137
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux607 015607 015
VWT.V.A.4 0324 032
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 38523 385
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91775 917
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)92 23592 235
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 637 3432 637 343
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2878 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1983B00124
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 20515 0221 1823 644
AHFonds commercial210 73719 168191 569159 642
ANTerrains98 54261 79336 74817 066
APConstructions215 491202 36313 12815 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels484 331343 424140 907160 489
ATAutres immobilisations corporelles3 137 6682 664 110473 558328 850
AVImmobilisations en cours25 21425 214
BFPrêts28 88628 88628 886
BHAutres immobilisations financières52 9902 66050 33050 330
BJTOTAL (I)4 270 0693 308 543961 526764 098
BLMatières premières, approvisionnements107 680107 68084 171
BXClients et comptes rattachés1 570 06629 2221 540 843737 341
BZAutres créances2 191 7682 191 7682 388 495
CFDisponibilités4 6854 6853 139
CHCharges constatées d’avance2 6662 666
CJTOTAL (II)3 876 86729 2223 847 6443 213 148
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 146 9363 337 7654 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel953 183953 183
DDRéserve légale (1)95 31812 452
DGAutres réserves362 571186 556
DHReport à nouveau256 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)358 116515 267
DKProvisions réglementées77 53172 427
DLTOTAL (I)2 103 1071 739 887
DQProvisions pour charges10 809
DRTOTAL (III)10 809
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 216
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 719655
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 440 4041 029 879
DYDettes fiscales et sociales1 027 5701 007 276
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91722 215
EAAutres dettes92 235166 523
ECTOTAL (IV)2 706 0632 226 550
EETOTAL GENERAL (I à V)4 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises136 407136 407127 371
FGProduction vendue services10 770 24610 770 24610 720 386
FJChiffres d’affaires nets10 906 65310 906 65310 847 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges262 241201 415
FQAutres produits-21370 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 168 68111 119 528
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 284127 546
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 227 9541 153 394
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 50811 937
FWAutres achats et charges externes4 643 9144 538 162
FXImpôts, taxes et versements assimilés328 908296 606
FYSalaires et traitements3 263 7283 101 391
FZCharges sociales1 113 2901 054 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements260 698281 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 53126 351
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 398
GEAutres charges29 99879 169
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 982 80110 672 288
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 879447 239
GJProduits financiers de participations-140
GPTotal des produits financiers (V)-140
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-176
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)185 879447 063
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges52 094355
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 094355
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 301-648
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 1031 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 405779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 689-424
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise32 036
HKImpôts sur les bénéfices (X)-127 547-100 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 220 77511 119 742
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 862 65910 604 475
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)358 116515 267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 56121 62934 191
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 171 470239 069138 8473 271 691
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 184 031260 699138 8473 305 882
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 80910 809
6Asur immobilisations – incorporelles51 09451 094
6TSur comptes clients37 5541 5319 86329 222
7BTotal Provisions pour dépréciation91 3091 53260 95831 883
7CTOTAL GENERAL102 1181 53271 76731 883
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts28 886
UTAutres immobilisations financières52 990
VAClients douteux ou litigieux38 858
UXAutres créances clients1 531 207
UYPersonnel et comptes rattachés25 577
VPDivers499 825
VCGroupe et associés1 600 991
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65 373
VSCharges constatées d’avance2 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 846 3793 727 174119 204
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2161 216
8BFournisseurs et comptes rattaché1 440 4041 440 404
8CPersonnel et comptes rattachés393 137393 137
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux607 015607 015
VWT.V.A.4 0324 032
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 38523 385
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91775 917
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)92 23592 235
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 637 3432 637 343
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3191 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1983B00124
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 20515 0221 1823 644
AHFonds commercial210 73719 168191 569159 642
ANTerrains98 54261 79336 74817 066
APConstructions215 491202 36313 12815 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels484 331343 424140 907160 489
ATAutres immobilisations corporelles3 137 6682 664 110473 558328 850
AVImmobilisations en cours25 21425 214
BFPrêts28 88628 88628 886
BHAutres immobilisations financières52 9902 66050 33050 330
BJTOTAL (I)4 270 0693 308 543961 526764 098
BLMatières premières, approvisionnements107 680107 68084 171
BXClients et comptes rattachés1 570 06629 2221 540 843737 341
BZAutres créances2 191 7682 191 7682 388 495
CFDisponibilités4 6854 6853 139
CHCharges constatées d’avance2 6662 666
CJTOTAL (II)3 876 86729 2223 847 6443 213 148
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 146 9363 337 7654 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel953 183953 183
DDRéserve légale (1)95 31812 452
DGAutres réserves362 571186 556
DHReport à nouveau256 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)358 116515 267
DKProvisions réglementées77 53172 427
DLTOTAL (I)2 103 1071 739 887
DQProvisions pour charges10 809
DRTOTAL (III)10 809
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 216
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours68 719655
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 440 4041 029 879
DYDettes fiscales et sociales1 027 5701 007 276
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91722 215
EAAutres dettes92 235166 523
ECTOTAL (IV)2 706 0632 226 550
EETOTAL GENERAL (I à V)4 809 1703 977 247
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises136 407136 407127 371
FGProduction vendue services10 770 24610 770 24610 720 386
FJChiffres d’affaires nets10 906 65310 906 65310 847 758
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges262 241201 415
FQAutres produits-21370 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 168 68111 119 528
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 284127 546
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 227 9541 153 394
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 50811 937
FWAutres achats et charges externes4 643 9144 538 162
FXImpôts, taxes et versements assimilés328 908296 606
FYSalaires et traitements3 263 7283 101 391
FZCharges sociales1 113 2901 054 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements260 698281 312
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 53126 351
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 398
GEAutres charges29 99879 169
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 982 80110 672 288
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)185 879447 239
GJProduits financiers de participations-140
GPTotal des produits financiers (V)-140
GRIntérêts et charges assimilées36
GUTotal des charges financières (VI)36
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-176
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)185 879447 063
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges52 094355
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 094355
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 301-648
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 1031 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 405779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 689-424
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise32 036
HKImpôts sur les bénéfices (X)-127 547-100 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 220 77511 119 742
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 862 65910 604 475
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)358 116515 267
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 56121 62934 191
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 171 470239 069138 8473 271 691
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 184 031260 699138 8473 305 882
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 80910 809
6Asur immobilisations – incorporelles51 09451 094
6TSur comptes clients37 5541 5319 86329 222
7BTotal Provisions pour dépréciation91 3091 53260 95831 883
7CTOTAL GENERAL102 1181 53271 76731 883
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts28 886
UTAutres immobilisations financières52 990
VAClients douteux ou litigieux38 858
UXAutres créances clients1 531 207
UYPersonnel et comptes rattachés25 577
VPDivers499 825
VCGroupe et associés1 600 991
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65 373
VSCharges constatées d’avance2 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 846 3793 727 174119 204
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2161 216
8BFournisseurs et comptes rattaché1 440 4041 440 404
8CPersonnel et comptes rattachés393 137393 137
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux607 015607 015
VWT.V.A.4 0324 032
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 38523 385
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés75 91775 917
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)92 23592 235
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 637 3432 637 343

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