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de Saint-Martin-Belle-Roche

KEOPS ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/01/2024
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38081833600063 / Siren : 380818336 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 78 380818336
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
KEOPS ARCHITECTURE
Adresse :
86 BOUL BARON DU MARAIS
42300 ROANNE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/01/1991
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2693
NOJO : 4201MYG13079300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3013
NOJO : 4201MYG12259100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1953
NOJO : 4201MYG11703200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1518
NOJO : 4201MYG10966500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1862
NOJO : 4201MYG10454500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°808
NOJO : 142014227678760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4642
NOJO : 114201399980807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4235
NOJO : 114201373986984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2204
NOJO : 114201351867203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7857
NOJO : 114201325978493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : BXB133090013626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4399
NOJO : BXC131900270668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3557
NOJO : BXC12193000048E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5262
NOJO : BXC112770090846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5432
NOJO : BXC102430003160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Carnot
42120 Le Coteau
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4340
NOJO : BXC09294006810O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Carnot
42120 Le Coteau
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3671
NOJO : BXC08332003782X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Roanne 380 818 336
Dénomination : KEOPS ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Carnot
42120 Le Coteau
Historique de l'unité légale :
22/01/2024 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00063
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/11/2013 : code NIC
Code NIC : 00055
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
06/01/1991 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00048
Représentants légaux :
06/11/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Type : Personne Physique

Nom : BOUCAUD Bruno
Né le 18/11/1962 à Charlieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Gros Chêne
42120 Perreux
FRANCE
06/11/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Type : Personne Physique

Nom : GARON Patrick
Né le 16/10/1959 à Annonay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
69 Rue Albert Thomas
42300 Roanne
FRANCE
Dépôts des actes :
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°676 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°676 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
10/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1562 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
10/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1562 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1562 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
25/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°2010895 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°2010895 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
25/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°2010895 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : NOUVEAU SIEGE 1 RUE CARNOT 42120 LE COTEAU
17/02/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°980232 déposé le 09/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°970435 déposé le 14/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
21/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°940312 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°910465 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
19/02/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°910465 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : PRECEDEMMENT : KEOPS
05/01/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°910182 déposé le 06/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
06/11/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Type : Siège

Adresse :
88 Boulevard Baron du Marais
42300 Roanne
FRANCE
06/11/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Type : Etablissement principal

Adresse :
88 Boulevard Baron du Marais
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/1991
Activité : L'exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/11/2013 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 11901
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2013
Texte de l'observation : - Transfert du siège et de l'établissement principal à compter du 1er Novembre 2013 anciennement sis 1 rue Carnot 42300 ROANNE
Personnes morales :
06/11/2013 : KEOPS ARCHITECTURE
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 110000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1681 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°2114 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1621 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1184 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1237 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°2054 déposé le 09/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1553 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1836 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°2161 déposé le 17/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1701 déposé le 24/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1445 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1607 déposé le 27/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1136 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1595 déposé le 30/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1584 déposé le 08/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°10845 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°1351 déposé le 14/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°91207 déposé le 05/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°80762 déposé le 03/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°70878 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°60766 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°50568 déposé le 18/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°41069 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°31052 déposé le 09/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1991B00024
Dépôt : N°20961 déposé le 29/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1916 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 1991B00024
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 98511 0666 919
AHFonds commercial91 56891 568
APConstructions196 91657 661139 254
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels578578
ATAutres immobilisations corporelles189 12274 625114 496
CUAutres participations115115
BHAutres immobilisations financières538538
BJTOTAL (I)496 824143 932352 892
BPEn cours de production de services83 00983 009
BXClients et comptes rattachés366 68143 067323 614
BZAutres créances30 16130 161
CFDisponibilités57 24357 243
CHCharges constatées d’avance21 19221 192
CJTOTAL (II)558 28743 067515 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 055 111186 999868 112
CRParts à plus d’un an1 471
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel110 000
DDRéserve légale (1)11 000
DGAutres réserves122 836
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 103
DLTOTAL (I)324 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)221 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 756
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours188
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 815
DYDettes fiscales et sociales235 107
EAAutres dettes548
ECTOTAL (IV)543 172
EETOTAL GENERAL (I à V)868 112
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an375 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 235
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3025 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 1991B00024
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 98511 0666 919
AHFonds commercial91 56891 568
APConstructions196 91657 661139 254
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels578578
ATAutres immobilisations corporelles189 12274 625114 496
CUAutres participations115115
BHAutres immobilisations financières538538
BJTOTAL (I)496 824143 932352 892
BPEn cours de production de services83 00983 009
BXClients et comptes rattachés366 68143 067323 614
BZAutres créances30 16130 161
CFDisponibilités57 24357 243
CHCharges constatées d’avance21 19221 192
CJTOTAL (II)558 28743 067515 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 055 111186 999868 112
CRParts à plus d’un an1 471
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel110 000
DDRéserve légale (1)11 000
DGAutres réserves122 836
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 103
DLTOTAL (I)324 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)221 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 756
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours188
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 815
DYDettes fiscales et sociales235 107
EAAutres dettes548
ECTOTAL (IV)543 172
EETOTAL GENERAL (I à V)868 112
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an375 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 235
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2031 du 02/09/2020
Numéro de gestion : 1991B00024
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 98511 0666 919
AHFonds commercial91 56891 568
APConstructions196 91657 661139 254
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels578578
ATAutres immobilisations corporelles189 12274 625114 496
CUAutres participations115115
BHAutres immobilisations financières538538
BJTOTAL (I)496 824143 932352 892
BPEn cours de production de services83 00983 009
BXClients et comptes rattachés366 68143 067323 614
BZAutres créances30 16130 161
CFDisponibilités57 24357 243
CHCharges constatées d’avance21 19221 192
CJTOTAL (II)558 28743 067515 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 055 111186 999868 112
CRParts à plus d’un an1 471
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel110 000
DDRéserve légale (1)11 000
DGAutres réserves122 836
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 103
DLTOTAL (I)324 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)221 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 756
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours188
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 815
DYDettes fiscales et sociales235 107
EAAutres dettes548
ECTOTAL (IV)543 172
EETOTAL GENERAL (I à V)868 112
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an375 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 235
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2675 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 1991B00024
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 98511 0666 919
AHFonds commercial91 56891 568
APConstructions196 91657 661139 254
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels578578
ATAutres immobilisations corporelles189 12274 625114 496
CUAutres participations115115
BHAutres immobilisations financières538538
BJTOTAL (I)496 824143 932352 892
BPEn cours de production de services83 00983 009
BXClients et comptes rattachés366 68143 067323 614
BZAutres créances30 16130 161
CFDisponibilités57 24357 243
CHCharges constatées d’avance21 19221 192
CJTOTAL (II)558 28743 067515 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 055 111186 999868 112
CRParts à plus d’un an1 471
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel110 000
DDRéserve légale (1)11 000
DGAutres réserves122 836
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 103
DLTOTAL (I)324 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)221 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 756
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours188
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 815
DYDettes fiscales et sociales235 107
EAAutres dettes548
ECTOTAL (IV)543 172
EETOTAL GENERAL (I à V)868 112
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an375 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 235
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1310 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 1991B00024
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 98511 0666 919
AHFonds commercial91 56891 568
APConstructions196 91657 661139 254
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels578578
ATAutres immobilisations corporelles189 12274 625114 496
CUAutres participations115115
BHAutres immobilisations financières538538
BJTOTAL (I)496 824143 932352 892
BPEn cours de production de services83 00983 009
BXClients et comptes rattachés366 68143 067323 614
BZAutres créances30 16130 161
CFDisponibilités57 24357 243
CHCharges constatées d’avance21 19221 192
CJTOTAL (II)558 28743 067515 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 055 111186 999868 112
CRParts à plus d’un an1 471
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel110 000
DDRéserve légale (1)11 000
DGAutres réserves122 836
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 103
DLTOTAL (I)324 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)221 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 756
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours188
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 815
DYDettes fiscales et sociales235 107
EAAutres dettes548
ECTOTAL (IV)543 172
EETOTAL GENERAL (I à V)868 112
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an375 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 235
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2256 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00024
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 98511 0666 919
AHFonds commercial91 56891 568
APConstructions196 91657 661139 254
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels578578
ATAutres immobilisations corporelles189 12274 625114 496
CUAutres participations115115
BHAutres immobilisations financières538538
BJTOTAL (I)496 824143 932352 892
BPEn cours de production de services83 00983 009
BXClients et comptes rattachés366 68143 067323 614
BZAutres créances30 16130 161
CFDisponibilités57 24357 243
CHCharges constatées d’avance21 19221 192
CJTOTAL (II)558 28743 067515 220
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 055 111186 999868 112
CRParts à plus d’un an1 471
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel110 000
DDRéserve légale (1)11 000
DGAutres réserves122 836
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 103
DLTOTAL (I)324 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)221 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 756
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours188
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés50 815
DYDettes fiscales et sociales235 107
EAAutres dettes548
ECTOTAL (IV)543 172
EETOTAL GENERAL (I à V)868 112
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an375 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 235

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