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de Thiviers

KEREX

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2006
Enseigne : KEREX
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41972586600042 / Siren : 419725866 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 46 419725866
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.31 : Commerce de gros de fruits et légumes
46.31Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fruits et légumes frais
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve Produits associés : 46.31.11, 46.31.12
Coordonnées de l'établissement :
KEREX
Adresse :
61 Quai DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2006 : Succession
Prédécesseur : KEREX
Continuité économique
Accords d'entreprise :
19/09/2022 : ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE DE LA SOCIETE KEREX ET DE L'ENSEMBLE DE SES ETABLISSEMENTS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03722003793
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/09/2022
Date de dépôt : 28/09/2022
Date du texte : 19/09/2022
Date d'effet : 19/09/2022
Date de fin : 17/12/2022
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEREX
Siret : 41972586600042
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1998
Dénomination : KEREX
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
KEREX - Rochecorbon (siège)KEREX - Notre-Dame-d'OéKEREX - Saint-Cyr-sur-LoireKEREX - Saint-Cyr-sur-Loire (fermé)KEREX - Saint-Cyr-sur-Loire (fermé)KEREX - Thuré (fermé)
Marques françaises :
26/09/2017 : BANQUE DU POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4391232
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

26/09/2017 : BANQUE DU POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4391232
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

03/07/2017 : école du poivre
N° national/d'enregistrement : 4373294
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : école des poivres
N° national/d'enregistrement : 4373298
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : SARL KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : école des épices
N° national/d'enregistrement : 4373305
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

18/05/2017 : PANIER A POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4362392
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 730807
Date de demande : 09/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/05/2017 : BANQUE A POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4362393
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 740905
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/05/2017 : PANIER A POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4362392
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/05/2017 : BANQUE A POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4362393
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/04/2017 : TERRE DE CURRY
N° national/d'enregistrement : 4354822
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

14/04/2017 : TERRE DE CURRY
N° national/d'enregistrement : 4354822
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

16/03/2017 : BAR A POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4346427
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : TERRE DE THE
N° national/d'enregistrement : 4346433
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : BAR A POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4346427
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : TERRE DE THE
N° national/d'enregistrement : 4346433
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

07/02/2017 : MONDIAL DU POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4335679
Date de dépôt : 07/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : épices ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

07/02/2017 : MONDIAL DU POIVRE
N° national/d'enregistrement : 4335679
Date de dépôt : 07/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : épices ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

08/12/2016 : BREIZH CURRY
N° national/d'enregistrement : 4320679
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/12/2016 : BREIZH CURRY
N° national/d'enregistrement : 4320679
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; pâté bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

04/11/2016 : ESPICES
N° national/d'enregistrement : 4312048
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D'OE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

04/11/2016 : ESPICES
N° national/d'enregistrement : 4312048
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D'OE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

05/02/2016 : GRAINE DE LA PAIX
N° national/d'enregistrement : 4246882
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : épices .

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

05/02/2016 : GRAINE DE LA PAIX
N° national/d'enregistrement : 4246882
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : épices .

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

26/11/2015 : FESTIVAL INTERNATIONAL DES POIVRES
N° national/d'enregistrement : 4229008
Date de dépôt : 26/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/11/2015 : BAIE DES MOINES
N° national/d'enregistrement : 4223038
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662690
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Thé ; boissons à base de thé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

04/11/2015 : KORORIMA
N° national/d'enregistrement : 4223036
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

04/11/2015 : BAIE DE TIMUR
N° national/d'enregistrement : 4223037
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

04/11/2015 : BAIE DES MOINES
N° national/d'enregistrement : 4223038
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662690
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Thé ; boissons à base de thé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

21/10/2015 : TIMIZ
N° national/d'enregistrement : 4219687
Date de dépôt : 21/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. ERWANN DE KERROS
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

09/03/2012 : SEL DU VIGNERON
N° national/d'enregistrement : 3903711
Date de dépôt : 09/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : KEREX, Mme. STEPHANIE MEREL
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

09/03/2012 : terre exotique
N° national/d'enregistrement : 3903803
Date de dépôt : 09/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810953
Date de demande : 08/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

06/01/2012 : Pierre de sel
N° national/d'enregistrement : 3886874
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : KEREX
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 586252
Date de demande : 08/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

08/02/2011 : Terre de poivre
N° national/d'enregistrement : 3804258
Date de dépôt : 08/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D OE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D OE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775726
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

09/09/2010 : PALAIS DES EPICES
N° national/d'enregistrement : 3765095
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866

Mandataire 1 : KEREX, SARL, Mme DE KERROS ERWANN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 557415
Date de demande : 08/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 797150
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758737
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

09/09/2010 : PALAIS DES EPICES
N° national/d'enregistrement : 3765095
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : KEREX
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 557415
Date de demande : 08/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 797150
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

31/05/2010 : sel du trappeur
N° national/d'enregistrement : 3741999
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37380 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : KEREX
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37380 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

20/05/2010 : Civilisations et gastronomie
N° national/d'enregistrement : 3739515
Date de dépôt : 20/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D'OE
FR

Mandataire 1 : KEREX, SARL, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D'OE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743411
Date de demande : 19/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

07/05/2010 : caviar de sel
N° national/d'enregistrement : 3736696
Date de dépôt : 07/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : kerex, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : kerex
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

19/04/2010 : perles de sel
N° national/d'enregistrement : 3731304
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants à l'exclusion des coquillages, mollusques et crustacés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : kerex, sarl
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 quai de la loire
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : kerex
Adresse :
61 quai de la loire
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 536090
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants à l'exclusion des coquillages, mollusques et crustacés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 649201
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

09/02/2009 : PERLES DE CACAO
N° national/d'enregistrement : 3628559
Date de dépôt : 09/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : kerex, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : kerex
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 516703
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

17/12/2008 : SEL VIKING
N° national/d'enregistrement : 3618585
Date de dépôt : 17/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : Kerex, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699074
Date de demande : 26/11/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

17/12/2008 : ELIXIR DU POTAGER
N° national/d'enregistrement : 3618584
Date de dépôt : 17/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : kerex SARL
Numéro de SIREN : 419725866

Mandataire 1 : kerex

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

04/09/2007 : Mélange du trappeur
N° national/d'enregistrement : 3522779
Date de dépôt : 04/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sel, moutarde ; épices ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653515
Date de demande : 03/07/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

04/09/2007 : Saveur d'Enfance
N° national/d'enregistrement : 3522792
Date de dépôt : 04/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : KEREX Sarl
Numéro de SIREN : 419725866

Mandataire 1 : KEREX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-06

08/06/2006 : LA PLANTE
N° national/d'enregistrement : 3434040
Date de dépôt : 08/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais. Jus de fruits.

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621326
Date de demande : 17/06/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

12/03/2001 : POIVRE DE PENJA
N° national/d'enregistrement : 3089517
Date de dépôt : 12/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poivre - épices

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D OE
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME D OE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545673
Date de demande : 11/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : KEREX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17
Date du BOPI : 27/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462782
Date de demande : 11/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775725
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

30/10/2000 : TERRE EXOTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3062800
Date de dépôt : 30/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes Epices Fruits exotiques.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866

Mandataire 1 : KEREX, SARL, Mme DE KERROS ERWANN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 536278
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Bénéficiare 1 : KEREX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 797147
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453120
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758738
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

30/10/2000 : TERRE EXOTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3062800
Date de dépôt : 30/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes Epices Fruits exotiques.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : KEREX
Adresse :
61 QUAI DE LA LOIRE
37210 ROCHECORBON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 536278
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Bénéficiare 1 : KEREX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 797147
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453120
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

06/08/1998 : PENJA
N° national/d'enregistrement : 98746013
Date de dépôt : 06/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, sèches et cuits Epices Fruits et légumes frais.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : KEREX, SARL
Numéro de SIREN : 419725866
Adresse :
61 Quai de la Loire
37210 ROCHECORBON
FR

Mandataire 1 : KEREX, M. DE KERROS ERWANN
Adresse :
12 RUE RENE CASSIN
37390 NOTRE DAME DOE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484316
Date de demande : 01/08/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-38
Date du BOPI : 18/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381163
Date de demande : 01/08/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688334
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°389
NOJO : 3701BP1999B0074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 03/11/1999
Date de commencement d'activité : 19/08/2023
Date d'effet : 2023-07-18
Publication légale : LA NOUVELLE REPUBLIQUE, le 29/07/2023
Oppositions : Etude de Maître Beuzelin 19 bis rue du 11 Novembre 37360 Rouziers-de-Touraine pour la validité et la correspondance.
Descriptif : Suivant acte notarié du 18.07.2023. Domicile ancien proipriétaire: 14Bis Rue du Bondonneau 37360 Saint-Antoine-Du-Rocher. Domicile nouveau propriétaire: 61 Quai de la Loire 37210 Rochecorbon. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tours 820 242 543
Nom : Bernard Laura
13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3422
NOJO : 37012023S003983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2434
NOJO : 37012022S004918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3660
NOJO : 37012021S014568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3661
NOJO : 37012021S014569
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3976
NOJO : 37012019S002574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4922
NOJO : 37012016S002924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2874
NOJO : 37012015S001826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3037
NOJO : 37012014S001824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1279
NOJO : 37012013S003904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°460
NOJO : BXB13200000501J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : AUREO SELARL, modification du Commissaire aux comptes titulaire AUDIT EXPERTISE CONSEIL - Société anonyme, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Gailliot, Guillaume
Montant du capital : 30000 EUR
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4602
NOJO : BXC12209000229R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°599
NOJO : BXB11262001610H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DE KERROS Erwann François Commissaire aux comptes titulaire : AUREO SELARL en fonction le 16 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT EXPERTISE CONSEIL en fonction le 16 Septembre 2011
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3032
NOJO : BXC11199018673I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : BXC10309000384Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2361
NOJO : BXC082020057260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3674
NOJO : BXC08364002780V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Tours 419 725 866
Dénomination : KEREX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
Historique de l'unité légale :
28/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
15/03/2006 : code NIC
Code NIC : 00042
06/02/2004 : code NIC
Code NIC : 00034
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAF1993 : 51.3A)
Représentants légaux :
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Type : Personne Physique

Nom : DE KERROS ERWANN FRANCOIS
Né le 12/08/1970 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
60 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT EXPERTISE CONSEIL - Société anonyme
Siren : 352777429
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
38 rue Marine
45000 Orleans
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Type : Personne Physique

Nom : GAILLIOT Guillaume
Né le 29/07/1975 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5-7 avenue des Droits de l'Homme
45000 Orleans
France
Dépôts des actes :
31/03/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2114 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/05/2017 pour l'exercice clos au 30/09/2016
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°3676 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°4658 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°4658 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°4658 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
15/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2601944 déposé le 10/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2601944 déposé le 10/04/2006
Etat : Déposé
06/04/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501796 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501796 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501796 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501796 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501796 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
18/03/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501545 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
22/02/2005 : Projet d'apport
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501062 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
22/02/2005 : Traité de fusion
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2501796 déposé le 07/04/2005
Etat : Déposé
28/12/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2406451 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
31/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2402659 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2402659 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
28/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2203089 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
28/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2203090 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
28/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2203091 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
28/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2203092 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2203092 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
20/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°994219 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/09/1999 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°994219 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°994219 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Etablissements :
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
61 quai de la Loire
37210 Rochecorbon
France
Enseigne : KEREX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1999
Activité : COMMERCE DE GROS FRUITS ET LEGUMES ET DE PRODUITS AGRICOLES EN GENERAL, IMPORT-EXPORT DE TOUS PRODUITS NOTAMMENT EPICES.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 rue René Cassin
37390 Notre-Dame-D'Oe
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commerce de gros de fruits et légumes et de produits agricoles en général, import-export de tous produits notamment épices.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/03/2017 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/10/1999
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 01/10/1999.
31/03/2017 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1999
Texte de l'observation : - HISTORIQUE DES OBSERVATIONS DEPUIS LE 03/11/1999 : - ACTES CONSTITUTIFS DEPOSES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATELLERAULT AVEC DEBUT D'ACTIVITE AU 01/08/1998 - ANCIEN SIEGE : LA PLANTE 86540 THURE MENTION DU 07/04/2005 : - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TERRE EXOTIQUE (RCS TOURS B 419 759 048), AVEC EFFET AU 31/03/05
Personnes morales :
31/03/2017 : KEREX
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : COMMERCE DE GROS FRUITS ET LEGUMES ET DE PRODUITS AGRICOLES EN GENERAL, IMPORT-EXPORT DE TOUS PRODUITS NOTAMMENT EPICES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/11/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°2924 déposé le 30/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°1826 déposé le 23/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°1824 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°3904 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°3525 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°4653 déposé le 18/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°07275 déposé le 28/10/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°02756 déposé le 24/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°09189 déposé le 05/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°06166 déposé le 07/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°02307 déposé le 21/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°01124 déposé le 06/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°01669 déposé le 14/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°02003 déposé le 11/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°02045 déposé le 26/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1999B00749
Dépôt : N°02061 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 14569 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 1999B00749
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires851 034424 646426 388470 907
APConstructions401 17636 385364 79154 342
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels281 588150 925130 66392 471
ATAutres immobilisations corporelles463 515278 221185 294123 225
AVImmobilisations en cours68 928
AXAvances et acomptes629
CUAutres participations21 29621 29621 179
BBCréances rattachées à des participations191 247191 247104 850
BHAutres immobilisations financières47 32847 32847 328
BJTOTAL (I)2 257 184890 1771 367 007983 859
BLMatières premières, approvisionnements1 809 22575 9581 733 2671 485 362
BRProduits intermédiaires et finis668 850668 850504 152
BTMarchandises239 067239 067176 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes159 333159 33343 597
BXClients et comptes rattachés1 393 52949 8781 343 6511 167 030
BZAutres créances322 831322 831353 686
CFDisponibilités8 3418 3414 017
CHCharges constatées d’avance334 781334 781125 726
CJTOTAL (II)4 935 957125 8374 810 1203 860 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 193 1411 016 0146 177 1274 844 260
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...53 22153 221
DDRéserve légale (1)3 9233 923
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)900
DGAutres réserves206 410205 510
DHReport à nouveau1 092 668984 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)323 706108 798
DLTOTAL (I)1 709 9281 386 222
DPProvisions pour risques400 000400 000
DRTOTAL (III)400 000400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 148 7441 727 051
DVEmprunts et dettes financières divers (4)57 82011 863
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 380
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 514 449941 761
DYDettes fiscales et sociales267 232302 804
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88627 513
EAAutres dettes70 68947 046
ECTOTAL (IV)4 067 1993 058 038
EETOTAL GENERAL (I à V)6 177 1274 844 260
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 210 4762 324 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 072 828803 184
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 235 26065 9472 301 2071 901 757
FDProduction vendue biens5 190 6952 441 6007 632 2957 188 473
FGProduction vendue services65 9305 63671 56692 507
FJChiffres d’affaires nets7 491 8862 513 18310 005 0699 182 737
FMProduction stockée164 69835 775
FOSubventions d’exploitation600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 21037 551
FQAutres produits9 380977
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 215 3569 257 640
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 403 7131 511 808
FTVariation de stock (marchandises)-62 23513 136
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 475 8823 951 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-302 902-563 076
FWAutres achats et charges externes1 938 6891 752 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés90 23162 235
FYSalaires et traitements1 398 0571 342 658
FZCharges sociales515 240481 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements146 088113 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions81 79447 993
GEAutres charges8 55816 715
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 693 1138 729 279
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)522 243528 361
GJProduits financiers de participations2 5011 854
GNDifférences positives de change8 5581 943
GPTotal des produits financiers (V)11 0603 796
GRIntérêts et charges assimilées60 74543 271
GSDifférences négatives de change1 55812 679
GUTotal des charges financières (VI)68 30355 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57 243-52 154
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)465 000476 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 56214 604
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 746
HCReprises sur provisions et transferts de charges63 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 30878 254
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 12321 050
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 580400 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 953421 050
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 645-342 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)132 64924 613
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 231 7239 339 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 908 0189 230 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)323 706108 798
HPRenvois : Crédit-bail mobilier38 04329 679
A1Renvois : Transfert de charges3 1027 420
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant112 783139 647
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 1583 373
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 29650 349424 646
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 25098 31952 037465 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général793 546148 66852 037890 177
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges400 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges400 000400 000
6NSur stocks et en cours20 96175 95820 96175 958
6TSur comptes clients56 1895 83612 14749 878
7BTotal Provisions pour dépréciation77 15081 79433 108125 837
7CTOTAL GENERAL477 15081 79433 108525 837
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation81 79433 108
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations191 247191 247
UTAutres immobilisations financières47 32847 328
VAClients douteux ou litigieux54 17654 176
UXAutres créances clients1 339 3531 339 353
UYPersonnel et comptes rattachés5 9005 900
VBT. V. A.52 17152 171
VPDivers38 85438 854
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 906225 906
VSCharges constatées d’avance334 781334 781
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 289 7162 188 212101 504
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 074 3071 074 307
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 074 437217 714566 350290 373
8AEmprunts et dettes financières divers5 0065 006
8BFournisseurs et comptes rattaché1 514 4491 514 449
8CPersonnel et comptes rattachés104 287104 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux102 680102 680
8EImpôts sur les bénéfices26 31026 310
VWT.V.A.1 5941 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 36132 361
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés886886
VIGroupe et associés52 81452 814
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 68970 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 059 8193 203 096566 350290 373
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 235
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice194 306
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 14568 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 1999B00749
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires851 034424 646426 388470 907
APConstructions401 17636 385364 79154 342
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels281 588150 925130 66392 471
ATAutres immobilisations corporelles463 515278 221185 294123 225
AVImmobilisations en cours68 928
AXAvances et acomptes629
CUAutres participations21 29621 29621 179
BBCréances rattachées à des participations191 247191 247104 850
BHAutres immobilisations financières47 32847 32847 328
BJTOTAL (I)2 257 184890 1771 367 007983 859
BLMatières premières, approvisionnements1 809 22575 9581 733 2671 485 362
BRProduits intermédiaires et finis668 850668 850504 152
BTMarchandises239 067239 067176 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes159 333159 33343 597
BXClients et comptes rattachés1 393 52949 8781 343 6511 167 030
BZAutres créances322 831322 831353 686
CFDisponibilités8 3418 3414 017
CHCharges constatées d’avance334 781334 781125 726
CJTOTAL (II)4 935 957125 8374 810 1203 860 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 193 1411 016 0146 177 1274 844 260
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...53 22153 221
DDRéserve légale (1)3 9233 923
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)900
DGAutres réserves206 410205 510
DHReport à nouveau1 092 668984 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)323 706108 798
DLTOTAL (I)1 709 9281 386 222
DPProvisions pour risques400 000400 000
DRTOTAL (III)400 000400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 148 7441 727 051
DVEmprunts et dettes financières divers (4)57 82011 863
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 380
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 514 449941 761
DYDettes fiscales et sociales267 232302 804
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88627 513
EAAutres dettes70 68947 046
ECTOTAL (IV)4 067 1993 058 038
EETOTAL GENERAL (I à V)6 177 1274 844 260
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 210 4762 324 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 072 828803 184
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 235 26065 9472 301 2071 901 757
FDProduction vendue biens5 190 6952 441 6007 632 2957 188 473
FGProduction vendue services65 9305 63671 56692 507
FJChiffres d’affaires nets7 491 8862 513 18310 005 0699 182 737
FMProduction stockée164 69835 775
FOSubventions d’exploitation600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 21037 551
FQAutres produits9 380977
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 215 3569 257 640
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 403 7131 511 808
FTVariation de stock (marchandises)-62 23513 136
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 475 8823 951 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-302 902-563 076
FWAutres achats et charges externes1 938 6891 752 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés90 23162 235
FYSalaires et traitements1 398 0571 342 658
FZCharges sociales515 240481 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements146 088113 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions81 79447 993
GEAutres charges8 55816 715
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 693 1138 729 279
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)522 243528 361
GJProduits financiers de participations2 5011 854
GNDifférences positives de change8 5581 943
GPTotal des produits financiers (V)11 0603 796
GRIntérêts et charges assimilées60 74543 271
GSDifférences négatives de change1 55812 679
GUTotal des charges financières (VI)68 30355 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57 243-52 154
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)465 000476 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 56214 604
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 746
HCReprises sur provisions et transferts de charges63 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 30878 254
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 12321 050
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 580400 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 953421 050
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 645-342 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)132 64924 613
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 231 7239 339 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 908 0189 230 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)323 706108 798
HPRenvois : Crédit-bail mobilier38 04329 679
A1Renvois : Transfert de charges3 1027 420
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant112 783139 647
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 1583 373
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 29650 349424 646
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 25098 31952 037465 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général793 546148 66852 037890 177
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges400 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges400 000400 000
6NSur stocks et en cours20 96175 95820 96175 958
6TSur comptes clients56 1895 83612 14749 878
7BTotal Provisions pour dépréciation77 15081 79433 108125 837
7CTOTAL GENERAL477 15081 79433 108525 837
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation81 79433 108
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations191 247191 247
UTAutres immobilisations financières47 32847 328
VAClients douteux ou litigieux54 17654 176
UXAutres créances clients1 339 3531 339 353
UYPersonnel et comptes rattachés5 9005 900
VBT. V. A.52 17152 171
VPDivers38 85438 854
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 906225 906
VSCharges constatées d’avance334 781334 781
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 289 7162 188 212101 504
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 074 3071 074 307
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 074 437217 714566 350290 373
8AEmprunts et dettes financières divers5 0065 006
8BFournisseurs et comptes rattaché1 514 4491 514 449
8CPersonnel et comptes rattachés104 287104 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux102 680102 680
8EImpôts sur les bénéfices26 31026 310
VWT.V.A.1 5941 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 36132 361
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés886886
VIGroupe et associés52 81452 814
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 68970 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 059 8193 203 096566 350290 373
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 235
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice194 306
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 2574 du 07/05/2019
Numéro de gestion : 1999B00749
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires851 034424 646426 388470 907
APConstructions401 17636 385364 79154 342
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels281 588150 925130 66392 471
ATAutres immobilisations corporelles463 515278 221185 294123 225
AVImmobilisations en cours68 928
AXAvances et acomptes629
CUAutres participations21 29621 29621 179
BBCréances rattachées à des participations191 247191 247104 850
BHAutres immobilisations financières47 32847 32847 328
BJTOTAL (I)2 257 184890 1771 367 007983 859
BLMatières premières, approvisionnements1 809 22575 9581 733 2671 485 362
BRProduits intermédiaires et finis668 850668 850504 152
BTMarchandises239 067239 067176 832
BVAvances et acomptes versés sur commandes159 333159 33343 597
BXClients et comptes rattachés1 393 52949 8781 343 6511 167 030
BZAutres créances322 831322 831353 686
CFDisponibilités8 3418 3414 017
CHCharges constatées d’avance334 781334 781125 726
CJTOTAL (II)4 935 957125 8374 810 1203 860 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 193 1411 016 0146 177 1274 844 260
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...53 22153 221
DDRéserve légale (1)3 9233 923
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)900
DGAutres réserves206 410205 510
DHReport à nouveau1 092 668984 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)323 706108 798
DLTOTAL (I)1 709 9281 386 222
DPProvisions pour risques400 000400 000
DRTOTAL (III)400 000400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 148 7441 727 051
DVEmprunts et dettes financières divers (4)57 82011 863
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 380
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 514 449941 761
DYDettes fiscales et sociales267 232302 804
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88627 513
EAAutres dettes70 68947 046
ECTOTAL (IV)4 067 1993 058 038
EETOTAL GENERAL (I à V)6 177 1274 844 260
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 210 4762 324 574
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 072 828803 184
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 235 26065 9472 301 2071 901 757
FDProduction vendue biens5 190 6952 441 6007 632 2957 188 473
FGProduction vendue services65 9305 63671 56692 507
FJChiffres d’affaires nets7 491 8862 513 18310 005 0699 182 737
FMProduction stockée164 69835 775
FOSubventions d’exploitation600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 21037 551
FQAutres produits9 380977
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 215 3569 257 640
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 403 7131 511 808
FTVariation de stock (marchandises)-62 23513 136
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 475 8823 951 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-302 902-563 076
FWAutres achats et charges externes1 938 6891 752 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés90 23162 235
FYSalaires et traitements1 398 0571 342 658
FZCharges sociales515 240481 038
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements146 088113 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions81 79447 993
GEAutres charges8 55816 715
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 693 1138 729 279
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)522 243528 361
GJProduits financiers de participations2 5011 854
GNDifférences positives de change8 5581 943
GPTotal des produits financiers (V)11 0603 796
GRIntérêts et charges assimilées60 74543 271
GSDifférences négatives de change1 55812 679
GUTotal des charges financières (VI)68 30355 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57 243-52 154
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)465 000476 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 56214 604
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 746
HCReprises sur provisions et transferts de charges63 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 30878 254
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 12321 050
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 580400 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 953421 050
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 645-342 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)132 64924 613
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 231 7239 339 689
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 908 0189 230 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)323 706108 798
HPRenvois : Crédit-bail mobilier38 04329 679
A1Renvois : Transfert de charges3 1027 420
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant112 783139 647
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 1583 373
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles374 29650 349424 646
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 25098 31952 037465 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général793 546148 66852 037890 177
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges400 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges400 000400 000
6NSur stocks et en cours20 96175 95820 96175 958
6TSur comptes clients56 1895 83612 14749 878
7BTotal Provisions pour dépréciation77 15081 79433 108125 837
7CTOTAL GENERAL477 15081 79433 108525 837
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation81 79433 108
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations191 247191 247
UTAutres immobilisations financières47 32847 328
VAClients douteux ou litigieux54 17654 176
UXAutres créances clients1 339 3531 339 353
UYPersonnel et comptes rattachés5 9005 900
VBT. V. A.52 17152 171
VPDivers38 85438 854
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 906225 906
VSCharges constatées d’avance334 781334 781
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 289 7162 188 212101 504
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 074 3071 074 307
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 074 437217 714566 350290 373
8AEmprunts et dettes financières divers5 0065 006
8BFournisseurs et comptes rattaché1 514 4491 514 449
8CPersonnel et comptes rattachés104 287104 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux102 680102 680
8EImpôts sur les bénéfices26 31026 310
VWT.V.A.1 5941 594
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 36132 361
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés886886
VIGroupe et associés52 81452 814
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)70 68970 689
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 059 8193 203 096566 350290 373
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 235
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice194 306
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