KERMEL - COLMAR

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/12/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38087078200030 / Siren : 380870782 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 82 380870782

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.6 : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

20.60 : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

20.60Z : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels
- la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature
- la fabrication de fils de filaments synthétiques ou artificiels, y compris les fils à haute ténacité
- la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la filature de fils synthétiques ou artificiels (cf. 13.10Z)
- la fabrication de fils de fibres synthétiques ou artificielles (cf. 13.10Z) Produits associés : 20.60.11, 20.60.12, 20.60.13, 20.60.14, 20.60.21, 20.60.22, 20.60.23, 20.60.24, 20.60.99

Coordonnées de l'établissement :
KERMEL

Adresse :
20 Rue AMPERE
68027 COLMAR CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (NAFRev2 : 20.60Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (NAFRev1 : 24.7Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

15/06/1995 : Succession

Prédécesseur : KERMEL
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

25/04/2023 : Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l’année 2023 au sein de la société Kermel

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06823008518
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/10/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 25/04/2023
Date d'effet : 15/05/2023
Date de fin : 14/05/2024
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (annexée à la convention collective nationale de l’industrie textile 0018) (1942)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KERMEL
Siret : 38087078200030
Code APE : 2060Z
Secteur : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

25/04/2023 : Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur versée au sein de la société Kermel SAS au titre de l’année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06823008519
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/10/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 25/04/2023
Date d'effet : 15/05/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (annexée à la convention collective nationale de l’industrie textile 0018) (1942)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KERMEL
Siret : 38087078200030
Code APE : 2060Z
Secteur : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

20/12/2022 : AVENANT N2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'APLD

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06822007480
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/03/2023
Date de dépôt : 23/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (annexée à la convention collective nationale de l’industrie textile 0018) (1942)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KERMEL
Siret : 38087078200030
Code APE : 2060Z
Secteur : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
101 - Formation professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

27/05/2022 : Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06822006905
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/10/2022
Date de dépôt : 25/08/2022
Date du texte : 27/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2023
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés (annexée à la convention collective nationale de l’industrie textile 0018) (1942)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : KERMEL
Siret : 38087078200030
Code APE : 2060Z
Secteur : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 04/01/1991

Dénomination : KERMEL

Activité principale : Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (NAFRev2 : 20.60Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KERMEL - Colmar (siège)KERMEL - Colmar (fermé)KERMEL - Lyon (fermé)

Marques françaises :

10/05/2010 : KERMEL INSULRIGHT

N° national/d'enregistrement : 3737059
Date de dépôt : 10/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers isolants.

Déposant 1 : KERMEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782
Adresse :
20 rue Ampère
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
Immeuble Eurocentre 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

10/02/2009 : SKEED

N° national/d'enregistrement : 3628670
Date de dépôt : 10/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et sous-vêtements de sport.

Déposant 1 : KERMEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 564641
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678111
Date de demande : 23/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : SKEED INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

10/02/2009 : SKEED

N° national/d'enregistrement : 3628670
Date de dépôt : 10/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et sous-vêtements de sport.

Déposant 1 : KERMEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 564641
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

10/02/2009 : SKEED

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et sous-vêtements de sport.

Déposant 1 : KERMEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Bénéficiare 1 : SKEED INTERNATIONAL

22/05/2008 : KERMEL RESIST

N° national/d'enregistrement : 3576993
Date de dépôt : 22/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de port permanent ou d'intervention, assurant une protection contre la chaleur, le feu et les flammes à savoir vestes, pantalons, surpantalons, combinaisons ; sous-vêtements ; gants de protection contre la chaleur, le feu et les flammes ; chaussures et bottes de protection contre la chaleur, le feu et les flammes ; casques et cagoules de protection contre la chaleur, le feu et les flammes.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus de protection assurant une protection contre la chaleur, le feu et les flammes, tissus pour vêtements de protection.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et sous-vêtements, vêtements et sous-vêtements de travail ; vêtements et sous-vêtements sudorifuges, vestes, blousons, parkas, pantalons, combinaisons, uniformes ; gants (habillement), tee-shirts, chemises, chemisettes, pull-overs, chaussures, bottes, cagoules, foulards, casquettes, chapeaux.

Déposant 1 : KERMEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

11/12/2001 : KERPRO

N° national/d'enregistrement : 3136287
Date de dépôt : 11/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et uniformes de protection et de sécurité, de port permanent ou non, contre les accidents, les radiations, les risques chimiques, la chaleur, le feu ; vêtements et uniformes réalisés à partir de tissus de protection. Matières textiles fibreuses brutes, fibres thermostables, fibres synthétiques et naturelles mélangées. Fils à usage textile, fils thermostables, fils mélangés à usage textile. Tissus à usage textile ; tissus pour la réalisation de vêtements de protection, tissus thermostables, tissus de protection contre le feu et la chaleur, tissus pour ameublement, tissus pour véhicules.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24

Déposant 1 : KERMEL, SAS
Numéro de SIREN : 380870782
Adresse :
20 Rue Ampère
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483410
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

07/12/1999 : K KERMEL NOTRE MONDE EST PERFORMANCE

N° national/d'enregistrement : 99827478
Date de dépôt : 07/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières polymères organiques thermostables sous forme de résines, fils et tissus. Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles à l'état brut. Matières plastiques à l'état brut. Feuilles, plaques, baguettes, panneaux métallisés ou métallisables à base de substrats papetiers. Vêtements de protection et de sécurité contre les accidents, les radiations, les risques chimiques, la chaleur, le feu, notamment uniformes, combinaisons, vestes, pantalons, pull overs, gants, cagoules, chaussettes, sous-vêtements, chemises. Vêtements de port permanent de protection et de sécurité contre les risques précités. Uniformes d'intervention et sur-pantalons pour usage lors des interventions contre le feu. Vêtements réalisés à partir de tissus de protection. Papier et carton brut mi-ouvré en particulier sous forme de feuilles, plaques, baguettes, tuyaux, panneaux, feuilles flexibles, souples, rigides, analogues au papier ; papier filtrant ; papier fibreux ; papier contenant du mica ; papier formé en nids d'abeilles ; papier enduit. Résines aramides ; mica et produits en mica ; produits semi-ouvrés en particulier acétate de cellulose mi-ouvrés, matières filtrantes (mousses mi-ouvrées) ; structures non métalliques composites ; nids d'abeilles, structures sandwich ; matières isolantes thermiques, électriques, phoniques ; tuyaux, gaines, revêtements non métaliques et/ou en matières textiles sous forme de feuilles, plaques, baguettes, panneaux ; matières isolantes sous forme de papier et/ou tissus. Matières textiles fibreuses brutes. Fibres thermostables. Fibres à âme. Fils à usage textile. Fils thermostables. Filés de fibres à âme. Filés à mélange intime. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Tissus à usage textile. Tissus pour vêtements de protection. Tissus thermostables. Tissus réalisés à partir de filés de fibres à âme. Tissus de protection contre le feu.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24

Déposant 1 : KERMEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782
Adresse :
20 rue Ampère
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
Immeuble Eurocentre Euralille 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419477
Date de demande : 30/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

07/12/1999 : K KERMEL PERFORMANCE IS OUR PROFESSION

N° national/d'enregistrement : 99827479
Date de dépôt : 07/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières polymères organiques thermostables sous forme de résines, fils et tissus. Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles à l'état brut. Matières plastiques à l'état brut. Feuilles, plaques, baguettes, panneaux métallisés ou métallisables à base de substrats papetiers. Vêtements de protection et de sécurité contre les accidents, les radiations, les risques chimiques, la chaleur, le feu, notamment uniformes, combinaisons, vestes, pantalons, pull overs, gants, cagoules, chaussettes, sous-vêtements, chemises. Vêtements de port permanent de protection et de sécurité contre les risques précités. Uniformes d'intervention et sur-pantalons pour usage lors des interventions contre le feu. Vêtements réalisés à partir de tissus de protection. Papier et carton brut mi-ouvré en particulier sous forme de feuilles, plaques, baguettes, tuyaux, panneaux, feuilles flexibles, souples, rigides, analogues au papier, papier filtrant ; papier fibreux ; papier contenant du mica ; papier formé en nids d'abeilles ; papier enduit. Résines aramides ; mica et produits en mica ; produits semi-ouvrés en particulier acétate de cellulose mi-ouvré, matières filtrantes (mousses mi-ouvrées) ; structures non métalliques composites ; nids d'abeilles, structures sandwich ; matières isolantes thermiques, électriques, phoniques ; tuyaux, gaines, revêtements non métalliques et/ou en matières textiles sous forme de feuilles, plaques, baguettes, panneaux ; matières isolantes sous forme de papier et/ou tissus. Matières textiles fibreuses brutes. Fibres thermostables. Fibres à âme. Fils à usage textile. Fils thermostables. Filés de fibres à âme. Filés à mélange intime. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Tissus à usage textile. Tissus pour vêtements de protection. Tissus thermostables. Tissus réalisés à partir de filés de fibres à âme. Tissus de protection contre le feu.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24

Déposant 1 : KERMEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782
Adresse :
20 rue Ampère
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
Immeuble Eurocentre – Euralille 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419478
Date de demande : 30/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

13/03/1990 : KERMEL

N° national/d'enregistrement : 1609399
Date de dépôt : 13/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 MARS 1980 à l'INPI No 548807 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127607
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières polymères organiques thermostables sous forme de résines.

Déposant 1 : KERMEL, spciété par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782
Adresse :
20 rue Ampère
68000 Colmar
FR

Mandataire 1 : M. Burkard Thierry
Adresse :
40 rue de Stalingrad
68100 Mulhouse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 152897
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 273988
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 273989
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 282365
Date de demande : 02/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282366
Date de demande : 02/08/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 282367
Date de demande : 02/08/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163234
Date de demande : 27/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428637
Date de demande : 22/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2742235
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

07/03/1986 : KERMEL

N° national/d'enregistrement : 1345626
Date de dépôt : 07/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25

Déposant 1 : KERMEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870782
Adresse :
20 rue Ampère
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152260
Date de demande : 30/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 152897
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 273988
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 282365
Date de demande : 02/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282366
Date de demande : 02/08/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 282367
Date de demande : 02/08/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 448623
Date de demande : 19/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062204
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309957
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599886
Date de demande : 15/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Publications au Bodacc :

17/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2255
NOJO : 006851MYG147642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KEMIDE ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

18/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1661
NOJO : 000006851130141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DECLERCK Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS)

06/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1425
NOJO : 000006851118518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Colimide (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS)

10/05/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°869
NOJO : BXA16130000273T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 24/03/2016
Oppositions : A l'adresse du fonds ; délai d'opposition : dix jours
Descriptif : Acte sous seing privé du 24 mars 2016 enregistré le 12 avril 2016 au SIE Colmar Bord 2016/291 Case n° 7 Ext 1983 ; adresse du vendeur : 20, rue Ampère, 68000 Colmar

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 877 132
Dénomination : SKEED INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 145868 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL

18/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3837
NOJO : 201603030350160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : SAS

26/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1329
NOJO : BXB151120000402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : SAS

Administration :
président : COLIMIDE (SAS) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBIER, FRINAULT & AUTRES (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)

19/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1852
NOJO : BDC15000501693J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : S.A.S.

30/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1893
NOJO : BDC13009602735B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : S.A.S.

30/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°559
NOJO : BXB13177000006E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : SAS

Administration :
président : Colimide (SASh) ; directeur général : FLOUVAT (Patrice) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBIER, FRIMAULT & AUTRES (SASh) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SASh)

16/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3138
NOJO : BDC130014030974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2012

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : S.A.S.

14/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°2021
NOJO : BXB123140000851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : SAS

Administration :
président : SCHWYN (Markus) ; directeur général : FLOUVAT (Patrice) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBIER, FRINAULT & AUTRES (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)

14/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°981
NOJO : BXB122840001167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : SCHWYN (Markus) ; directeurs généraux : FOURNIER (Jean) et FLOUVAT (Patrice) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBIER, FRINAULT & AUTRES (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

04/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°478
NOJO : BXB11304000045B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Colmar 380 870 782
Dénomination : KERMEL
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : SCHWYN (Markus) ; directeur général : FOURNIER (Jean) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBIER, FRINAULT & AUTRES (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)

13/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2456
NOJO : BDC110069028649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011