KOBUS - MONT-SAINT-AIGNAN

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/10/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44303605800057 / Siren : 443036058 / NIC : 00057

N° de TVA : FR 24 443036058

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/07/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.11 : Recherche-développement en biotechnologie

72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie

Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40

Coordonnées de l'établissement :
KOBUS

Adresse :
158 Avenue GALLIENI
76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Liens de succession de l'établissement :

23/10/2017 : Succession

Prédécesseur : KOBUS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 28/03/2002

Dénomination : KOBUS

Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KOBUS - Mont-Saint-Aignan (siège)KOBUS - Mont-Saint-Aignan (fermé)KOBUS - Mont-Saint-Aignan (fermé)KOBUS - Maromme (fermé)KOBUS - Mont-Saint-Aignan (fermé)

Marques françaises :

29/10/2014 : EXALang

N° national/d'enregistrement : 4129651
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; machines a calculer s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; équipement de traitement de données, ordinateurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels de jeux s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels (programmes enregistres) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour le diagnostic non a usage médical s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; cartes a mémoire ou a microprocesseur s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion des affaires commerciales s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; administration commerciale s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; travaux de bureau s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des services de télécommunication pour les tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conseils en organisation et direction des affaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; comptabilité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; reproduction de documents s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; bureaux de placement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; portage salarial s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion de fichiers informatiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; optimisation du trafic pour les sites Web s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publicité en ligne sur un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de textes publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; locations d'espaces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion d'annonces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; relations publiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; audits d'entreprises (analyses commerciales) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; formation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; divertissement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; activités sportives et culturelles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recyclage professionnel s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; mise a disposition d'installations de loisirs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; prêt de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; production et location de films cinématographiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location d'enregistrements sonores s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de postes de télévision s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de décors de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; montage de bandes vidéo s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de photographie s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; réservation de places de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de jeu proposés en ligne a partir d'un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; service de jeux d'argent s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; micro-édition s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherches scientifiques et techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; études de projets techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; architecture s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; décoration intérieure s'appliquant au domaine de l'orthophonie.

Déposant 1 : MOTUS, SARL
Numéro de SIREN : 443036058
Adresse :
25 rue Raymond Aron, BP 157
76135 MONT SAINT AIGNAN Cedex
FR

Mandataire 1 : MOTUS, Mme Thibault-Papon Marie-Pierre
Adresse :
25 rue Raymond Aron, BP 157
76135 MONT SAINT AIGNAN Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 643814
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : – appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – machines à calculer s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – équipement de traitement de données, ordinateurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – logiciels de jeux s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – logiciels (programmes enregistrés) s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – appareils pour le diagnostic non à usage médical s'appliquant au domaine de l'orthophonie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables s'appliquant au domaine de l'orthophonie. Classe 35 : Publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion des affaires commerciales s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; administration commerciale s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; travaux de bureau s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conseils en organisation et direction des affaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; comptabilité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; reproduction de documents s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; bureaux de placement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; portage salarial s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion de fichiers informatiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; optimisation du trafic pour les sites Web s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publicité en ligne sur un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de textes publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; locations d'espaces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion d'annonces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; relations publiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; audits d'entreprises (analyses commerciales) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; Classe 41 : Education s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; formation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; divertissement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; activités sportives et culturelles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recyclage professionnel s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; mise à disposition d'installations de loisirs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; prêt de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; production et location de films cinématographiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location d'enregistrements sonores s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de postes de télévision s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de décors de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; montage de bandes vidéo s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de photographie s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; réservation de places de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; service de jeux d'argent s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; micro-édition s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherches scientifiques et techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; études de projets techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; architecture s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; décoration intérieure s'appliquant au domaine de l'orthophonie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 840869
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : HAPPYNEURON, SAS
Numéro de SIREN : 539403691
Adresse :
66 bd Niels Bohr
69100 Villeurbanne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

29/10/2014 : EXALang

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; machines a calculer s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; équipement de traitement de données, ordinateurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels de jeux s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels (programmes enregistres) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour le diagnostic non a usage médical s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; cartes a mémoire ou a microprocesseur s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion des affaires commerciales s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; administration commerciale s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; travaux de bureau s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des services de télécommunication pour les tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conseils en organisation et direction des affaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; comptabilité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; reproduction de documents s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; bureaux de placement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; portage salarial s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion de fichiers informatiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; optimisation du trafic pour les sites Web s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publicité en ligne sur un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de textes publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; locations d'espaces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion d'annonces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; relations publiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; audits d'entreprises (analyses commerciales) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; formation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; divertissement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; activités sportives et culturelles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recyclage professionnel s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; mise a disposition d'installations de loisirs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; prêt de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; production et location de films cinématographiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location d'enregistrements sonores s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de postes de télévision s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de décors de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; montage de bandes vidéo s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de photographie s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; réservation de places de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de jeu proposés en ligne a partir d'un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; service de jeux d'argent s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; micro-édition s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherches scientifiques et techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; études de projets techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; architecture s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; décoration intérieure s'appliquant au domaine de l'orthophonie.

Déposant 1 : MOTUS, SARL
Numéro de SIREN : 443036058
Adresse :
25 rue Raymond Aron, BP 157
76135 MONT SAINT AIGNAN Cedex
FR

Mandataire 1 : MOTUS, Mme Thibault-Papon Marie-Pierre
Adresse :
25 rue Raymond Aron, BP 157
76135 MONT SAINT AIGNAN Cedex
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : – appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – machines à calculer s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – équipement de traitement de données, ordinateurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – logiciels de jeux s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – logiciels (programmes enregistrés) s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – appareils pour le diagnostic non à usage médical s'appliquant au domaine de l'orthophonie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables s'appliquant au domaine de l'orthophonie. Classe 35 : Publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion des affaires commerciales s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; administration commerciale s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; travaux de bureau s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conseils en organisation et direction des affaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; comptabilité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; reproduction de documents s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; bureaux de placement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; portage salarial s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion de fichiers informatiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; optimisation du trafic pour les sites Web s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publicité en ligne sur un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de textes publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; locations d'espaces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion d'annonces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; relations publiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; audits d'entreprises (analyses commerciales) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; Classe 41 : Education s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; formation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; divertissement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; activités sportives et culturelles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recyclage professionnel s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; mise à disposition d'installations de loisirs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; prêt de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; production et location de films cinématographiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location d'enregistrements sonores s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de postes de télévision s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de décors de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; montage de bandes vidéo s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de photographie s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; réservation de places de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; service de jeux d'argent s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; micro-édition s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherches scientifiques et techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; études de projets techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; architecture s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; décoration intérieure s'appliquant au domaine de l'orthophonie.

Bénéficiare 1 : HAPPYNEURON, SAS
Numéro de SIREN : 539403691
Adresse :
66 bd Niels Bohr
69100 Villeurbanne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 847304
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : HUMANS MATTER, SAS
Numéro de SIREN : 451130744
Adresse :
114 boulevard Malesherbes
75017 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

29/10/2014 : EXALang

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; machines a calculer s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; équipement de traitement de données, ordinateurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels de jeux s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels (programmes enregistres) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour le diagnostic non a usage médical s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; cartes a mémoire ou a microprocesseur s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion des affaires commerciales s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; administration commerciale s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; travaux de bureau s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des services de télécommunication pour les tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conseils en organisation et direction des affaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; comptabilité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; reproduction de documents s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; bureaux de placement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; portage salarial s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion de fichiers informatiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; optimisation du trafic pour les sites Web s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publicité en ligne sur un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de textes publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; locations d'espaces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion d'annonces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; relations publiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; audits d'entreprises (analyses commerciales) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; formation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; divertissement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; activités sportives et culturelles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recyclage professionnel s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; mise a disposition d'installations de loisirs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; prêt de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; production et location de films cinématographiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location d'enregistrements sonores s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de postes de télévision s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de décors de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; montage de bandes vidéo s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de photographie s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; réservation de places de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de jeu proposés en ligne a partir d'un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; service de jeux d'argent s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; micro-édition s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherches scientifiques et techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; études de projets techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; architecture s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; décoration intérieure s'appliquant au domaine de l'orthophonie.

Déposant 1 : MOTUS, SARL
Numéro de SIREN : 443036058
Adresse :
25 rue Raymond Aron, BP 157
76135 MONT SAINT AIGNAN Cedex
FR

Mandataire 1 : MOTUS, Mme Thibault-Papon Marie-Pierre
Adresse :
25 rue Raymond Aron, BP 157
76135 MONT SAINT AIGNAN Cedex
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : – appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – machines à calculer s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – équipement de traitement de données, ordinateurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – logiciels de jeux s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – logiciels (programmes enregistrés) s'appliquant au domaine de l'orthophonie. – appareils pour le diagnostic non à usage médical s'appliquant au domaine de l'orthophonie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables s'appliquant au domaine de l'orthophonie. Classe 35 : Publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion des affaires commerciales s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; administration commerciale s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; travaux de bureau s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conseils en organisation et direction des affaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; comptabilité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; reproduction de documents s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; bureaux de placement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; portage salarial s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion de fichiers informatiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; optimisation du trafic pour les sites Web s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publicité en ligne sur un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de textes publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; locations d'espaces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion d'annonces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; relations publiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; audits d'entreprises (analyses commerciales) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; Classe 41 : Education s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; formation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; divertissement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; activités sportives et culturelles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recyclage professionnel s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; mise à disposition d'installations de loisirs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; prêt de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; production et location de films cinématographiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location d'enregistrements sonores s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de postes de télévision s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de décors de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; montage de bandes vidéo s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de photographie s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; réservation de places de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; service de jeux d'argent s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; micro-édition s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherches scientifiques et techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; études de projets techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; architecture s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; décoration intérieure s'appliquant au domaine de l'orthophonie.

Bénéficiare 1 : HAPPYNEURON, SAS
Numéro de SIREN : 539403691
Adresse :
66 bd Niels Bohr
69100 Villeurbanne
FR

Bénéficiare 1 : HUMANS MATTER, SAS
Numéro de SIREN : 451130744
Adresse :
114 boulevard Malesherbes
75017 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 857652
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : HUMANS MATTER, SAS
Numéro de SIREN : 451130744
Adresse :
52 Quai Rambaud 75017
69002 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

27/10/2014 : ORTHOMOTUS

N° national/d'enregistrement : 4128997
Date de dépôt : 27/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MOTUS, SARL
Numéro de SIREN : 443036058
Adresse :
25 rue Raymon Aron, BP 157
76135 Mont Saint Aignan Cedex
FR

Mandataire 1 : MOTUS, Mme. Marie-Pierre Thibault-Papon
Adresse :
25 rue Raymon Aron, BP 157
76135 Mont Saint Aignan Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 840869
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : HAPPYNEURON, SAS
Numéro de SIREN : 539403691
Adresse :
66 bd Niels Bohr
69100 Villeurbanne
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

27/10/2014 : ORTHOMOTUS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MOTUS, SARL
Numéro de SIREN : 443036058
Adresse :
25 rue Raymon Aron, BP 157
76135 Mont Saint Aignan Cedex
FR

Mandataire 1 : MOTUS, Mme. Marie-Pierre Thibault-Papon
Adresse :
25 rue Raymon Aron, BP 157
76135 Mont Saint Aignan Cedex
FR

Bénéficiare 1 : HAPPYNEURON, SAS
Numéro de SIREN : 539403691
Adresse :
66 bd Niels Bohr
69100 Villeurbanne
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 847304
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : HUMANS MATTER, SAS
Numéro de SIREN : 451130744
Adresse :
114 boulevard Malesherbes
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

27/10/2014 : ORTHOMOTUS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MOTUS, SARL
Numéro de SIREN : 443036058
Adresse :
25 rue Raymon Aron, BP 157
76135 Mont Saint Aignan Cedex
FR

Mandataire 1 : MOTUS, Mme. Marie-Pierre Thibault-Papon
Adresse :
25 rue Raymon Aron, BP 157
76135 Mont Saint Aignan Cedex
FR

Bénéficiare 1 : HAPPYNEURON, SAS
Numéro de SIREN : 539403691
Adresse :
66 bd Niels Bohr
69100 Villeurbanne
FR

Bénéficiare 1 : HUMANS MATTER, SAS
Numéro de SIREN : 451130744
Adresse :
114 boulevard Malesherbes
75017 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 857652
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : HUMANS MATTER, SAS
Numéro de SIREN : 451130744
Adresse :
52 Quai Rambaud 75017
69002 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Publications au Bodacc :

19/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°2520
NOJO : 000007608278434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : KOBUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAPON Marie-Pierre né(e) GILLE

23/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°3687
NOJO : 000007608257085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : KOBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : THIBAULT Romain, Jacques, Elian

05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1564
NOJO : 000007608254987
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : KOBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°938
NOJO : BXB15247000374W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : ESCAMOTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/08/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°720
NOJO : BXA152330005015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2015
Publication légale : Les Affiches de Normandie, le 19/08/2015
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé et pour la correspondance au Cabinet de Me Christian MARIE sis 216 Route de Neufchâtel - 76420 BIHOREL

Numéro d'identification : RCS Lyon 539 403 691
Dénomination : HAPPYNEURON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 464000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS

20/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2020
NOJO : BXB15044000237M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13959
NOJO : BXC122830066782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 rue Raymond Aron
76130 Mont-Saint-Aignan

15/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1693
NOJO : BXB11311000110H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12220
NOJO : BXC11284025537U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Moulin à Poudré
76150 Maromme

27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11581
NOJO : BXC111610076227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Moulin à Poudre
76150 Maromme

09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8813
NOJO : BXC09317005844U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Moulin à Poudre
76150 Maromme

05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9236
NOJO : BXC08359008208S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Moulin à Poudré
76150 Maromme

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3666
NOJO : BXB080770019434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
7 rue du Moulin à Poudre
76150 Maromme

Etablissement principal :
Adresse :
7 rue du Moulin à Poudre
76150 Maromme

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11489
NOJO : BXC08017005004Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 443 036 058
Dénomination : MOTUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue du Moulin à Poudré
76150 Maromme

Historique de l'unité légale :

12/01/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui

23/10/2017 : dénomination, code NIC

Dénomination : KOBUS
Code NIC : 00057

01/08/2015 : dénomination

Dénomination : ESCAMOTS

24/09/2014 : code NIC

Code NIC : 00040

01/10/2011 : code NIC

Code NIC : 00032

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)

01/11/2007 : code NIC

Code NIC : 00024

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Représentants légaux :

01/09/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Type : Personne Physique

Nom : GILLE (THIBAULT) Marie-Pierre, Jeanne, Fernande
Né le 22/07/1955 à ROUEN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue des Oeufs Brodés
76130 Mont Saint Aignan
FRANCE

Dépôts des actes :

27/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4612 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : en celle de ESCAMOTS

27/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4612 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°835 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

24/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°835 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°1139 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°1139 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 6 des statuts

22/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°5107 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de Maromme 7 rue du moulin à poudre à Mont Saint Aignan 29 rue Raymond Aron

17/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4988 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 7 rue du Moulin à Poudre 76150 Maromme

17/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4988 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé et modification des articles 4 et 9 des statuts

17/11/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4988 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de la parts détenue par Michel THIBAULT à Romain THIBAULT

08/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°127 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

08/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°127 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION DESARTICLES 6 - 7 ET 9 DES STATUTS

20/01/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°3284 déposé le 09/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°3284 déposé le 09/08/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°127 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4988 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°5107 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°835 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°1139 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4612 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

01/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25 rue Raymond Aron
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2002
Activité : Formation, information, diffusion, recherche appliquée, conception et développement de produits et de matériels à usage des orthophonistes et d'autres professions de santé ou d'éducation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

01/09/2015 : ESCAMOTS

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°6124 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°4762 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°2005 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°5137 déposé le 27/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°5695 déposé le 01/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°5314 déposé le 26/12/2007
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°3416 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°3415 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°3414 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00520
Dépôt : N°3413 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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