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de Lavigny

KORIAN JARDINS D'HUGO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/12/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40287161000026 / Siren : 402871610 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 80 402871610
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
KORIAN JARDINS D'HUGO
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
25870 DEVECEY
Liens de succession de l'établissement :
18/12/2015 : Succession
Prédécesseur : KORIAN JARDINS D'HUGO
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/11/1995
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°883
NOJO : 2501MYG27444400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1463
NOJO : 2501MYG25975100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°976
NOJO : 2501MYG24432300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°425
NOJO : 002501MYG232998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : MERIGOT Nicolas, Pierre, Jean, Maxime ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
09/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1088
NOJO : 2501MYG23182000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2195
NOJO : 2501MYG22036500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2750
NOJO : 250120554500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1092
NOJO : 000002501194414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant non associé : PINEL Charles-Antoine né(e) PINEL DE GOLLEVILLE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (AFJ)
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3609
NOJO : 250119435900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : 000002501186150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant non associé : PINEL Charles-Antoine né(e) PINEL DE GOLLEVILLE
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3469
NOJO : 250118272700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/04/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°577
NOJO : BXA161100004991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/04/2016
Date de commencement d'activité : 19/12/2015
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LE TINIER Jean-Brieuc
Montant du capital : 193710 EUR
15/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°240
NOJO : BXB16103001064P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH
29/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°269
NOJO : 100114354300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
01/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°150
NOJO : BXB15266000923D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LE TINIER Jean-Brieuc
30/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°320
NOJO : 100113639000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1049
NOJO : 100112434600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1126
NOJO : BXC13050001658L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°893
NOJO : BXC12041003169A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°638
NOJO : BXC110680026379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 rue Victor Hugo
10440 La Rivière-de-Corps
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°749
NOJO : BXC10132004178B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1276
NOJO : BXC080410007924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 rue Victor Hugo
10440 La Rivière-de-Corps
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°511
NOJO : BXC08107004732O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 402 871 610
Dénomination : RESIDENCE VICTOR HUGO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 rue Victor Hugo
10440 La Rivière-de-Corps
Historique de l'unité légale :
05/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/12/2015 : dénomination, code NIC
Dénomination : KORIAN JARDINS D'HUGO
Code NIC : 00026
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00214
Type : Personne Physique

Nom : PINEL DE GOLLEVILLE (PINEL) Charles-Antoine
Né le 05/07/1972 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
21 - 25 rue Balzac
75008 Paris 08
FRANCE
Dépôts des actes :
12/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00214
Dépôt : N°194 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00214
Dépôt : N°1492 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE
18/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1062 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION : KORIAN JARDINS D'HUGO
18/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1062 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1062 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2600 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE REDUITE A UN ASSOCIE UNIQUE
16/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2600 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2600 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2600 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
28/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1105 déposé le 09/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1173 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1173 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°412 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2126 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/09/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2303 déposé le 14/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00214
Dépôt : N°1492 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2126 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°412 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1173 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
16/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00214
Type : Siège

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 rue Victor Hugo
10440 La Rivière-de-Corps
FRANCE
Enseigne : KORIAN JARDINS D'HUGO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1996
Activité : L'exploitation d'une maison de retraite.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ACCIA FALCOZ - Annie Josette Elis
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/01/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
16/01/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 28/12/2007
Personnes morales :
16/01/2017 : KORIAN JARDINS D'HUGO
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Exploitation d'une maison de retraite

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/11/1995
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/12/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 193710.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/11/2016 : KORIAN JARDINS D'HUGO
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/1995
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00214
Dépôt : N°5511 déposé le 07/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°876 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°2226 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°566 déposé le 27/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°350 déposé le 31/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°207 déposé le 23/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°413 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°1121 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°113 déposé le 19/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°730 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°378 déposé le 13/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°574 déposé le 06/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°297 déposé le 23/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°126 déposé le 22/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°347 déposé le 20/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°743 déposé le 19/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°516 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°250 déposé le 16/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°133 déposé le 21/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1995B00399
Dépôt : N°314 déposé le 23/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5996 du 13/09/2022
Numéro de gestion : 2016B00214
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 1467 146
AHFonds commercial152 449152 449152 449
ANTerrains111 67172 41739 254
APConstructions51 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 272206 459122 81387 872
ATAutres immobilisations corporelles546 454375 559170 89548 952
AVImmobilisations en cours36 170
BHAutres immobilisations financières33 80033 80033 800
BJTOTAL (I)1 180 791661 580519 210410 823
BLMatières premières, approvisionnements7 3627 3622 529
BXClients et comptes rattachés45 44045 440800
BZAutres créances505 568505 568400 174
CFDisponibilités5454104 247
CHCharges constatées d’avance8748743 022
CJTOTAL (II)559 298559 298510 771
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 740 088661 5801 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel193 710193 710
DHReport à nouveau-463 002-576 206
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 431113 204
DJSubventions d’investissement47 55959 893
DLTOTAL (I)-92 303-209 399
DPProvisions pour risques111 668
DRTOTAL (III)111 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 5105 303
DVEmprunts et dettes financières divers (4)102 26864 434
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 273295 267
DYDettes fiscales et sociales422 746469 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48957 881
EAAutres dettes215 856212 582
ECTOTAL (IV)1 059 1431 130 992
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 427 0473 427 0471 569 168
FJChiffres d’affaires nets3 427 0473 427 0471 569 168
FNProduction immobilisée917
FOSubventions d’exploitation1 534
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 4067 981
FQAutres produits628980
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 466 5311 578 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 14688 129
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 833-406
FWAutres achats et charges externes851 109400 680
FXImpôts, taxes et versements assimilés184 53779 491
FYSalaires et traitements1 446 799610 590
FZCharges sociales471 463229 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 02425 747
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 668
GEAutres charges384138
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 293 5981 433 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)172 933144 276
GLAutres intérêts et produits assimilés7 638112
GPTotal des produits financiers (V)7 638112
GRIntérêts et charges assimilées411 309
GUTotal des charges financières (VI)411 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 597-1 197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 530143 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 4185 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 4185 343
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 060
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 418-14 717
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 570
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 94715 158
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 5871 583 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 357 1561 470 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 431113 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1467 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles591 26165 0241 850654 435
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 40665 0241 850661 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges111 668
5ZTotal Provisions pour risques et charges111 668111 668
7CTOTAL GENERAL111 668111 668
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation111 668
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières33 800
UXAutres créances clients45 440
UYPersonnel et comptes rattachés1 249
VMImpôts sur les bénéfices133 334
VBT. V. A.38 099
VNAutres impôts, taxes versements assimilés615
VPDivers24 395
VCGroupe et associés254 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 148
VSCharges constatées d’avance874
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES585 682551 88233 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5102 510
8AEmprunts et dettes financières divers102 268102 268
8BFournisseurs et comptes rattaché292 273292 273
8CPersonnel et comptes rattachés150 580150 580
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 015191 015
8EImpôts sur les bénéfices20 78920 789
VWT.V.A.429429
VQAutres impôts, taxes et assimilés59 93359 933
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48923 489
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 856215 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 059 1431 059 143
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4887 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2016B00214
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 1467 146
AHFonds commercial152 449152 449152 449
ANTerrains111 67172 41739 254
APConstructions51 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 272206 459122 81387 872
ATAutres immobilisations corporelles546 454375 559170 89548 952
AVImmobilisations en cours36 170
BHAutres immobilisations financières33 80033 80033 800
BJTOTAL (I)1 180 791661 580519 210410 823
BLMatières premières, approvisionnements7 3627 3622 529
BXClients et comptes rattachés45 44045 440800
BZAutres créances505 568505 568400 174
CFDisponibilités5454104 247
CHCharges constatées d’avance8748743 022
CJTOTAL (II)559 298559 298510 771
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 740 088661 5801 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel193 710193 710
DHReport à nouveau-463 002-576 206
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 431113 204
DJSubventions d’investissement47 55959 893
DLTOTAL (I)-92 303-209 399
DPProvisions pour risques111 668
DRTOTAL (III)111 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 5105 303
DVEmprunts et dettes financières divers (4)102 26864 434
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 273295 267
DYDettes fiscales et sociales422 746469 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48957 881
EAAutres dettes215 856212 582
ECTOTAL (IV)1 059 1431 130 992
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 427 0473 427 0471 569 168
FJChiffres d’affaires nets3 427 0473 427 0471 569 168
FNProduction immobilisée917
FOSubventions d’exploitation1 534
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 4067 981
FQAutres produits628980
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 466 5311 578 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 14688 129
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 833-406
FWAutres achats et charges externes851 109400 680
FXImpôts, taxes et versements assimilés184 53779 491
FYSalaires et traitements1 446 799610 590
FZCharges sociales471 463229 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 02425 747
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 668
GEAutres charges384138
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 293 5981 433 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)172 933144 276
GLAutres intérêts et produits assimilés7 638112
GPTotal des produits financiers (V)7 638112
GRIntérêts et charges assimilées411 309
GUTotal des charges financières (VI)411 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 597-1 197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 530143 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 4185 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 4185 343
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 060
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 418-14 717
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 570
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 94715 158
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 5871 583 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 357 1561 470 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 431113 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1467 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles591 26165 0241 850654 435
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 40665 0241 850661 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges111 668
5ZTotal Provisions pour risques et charges111 668111 668
7CTOTAL GENERAL111 668111 668
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation111 668
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières33 800
UXAutres créances clients45 440
UYPersonnel et comptes rattachés1 249
VMImpôts sur les bénéfices133 334
VBT. V. A.38 099
VNAutres impôts, taxes versements assimilés615
VPDivers24 395
VCGroupe et associés254 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 148
VSCharges constatées d’avance874
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES585 682551 88233 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5102 510
8AEmprunts et dettes financières divers102 268102 268
8BFournisseurs et comptes rattaché292 273292 273
8CPersonnel et comptes rattachés150 580150 580
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 015191 015
8EImpôts sur les bénéfices20 78920 789
VWT.V.A.429429
VQAutres impôts, taxes et assimilés59 93359 933
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48923 489
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 856215 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 059 1431 059 143
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5177 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 2016B00214
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 1467 146
AHFonds commercial152 449152 449152 449
ANTerrains111 67172 41739 254
APConstructions51 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 272206 459122 81387 872
ATAutres immobilisations corporelles546 454375 559170 89548 952
AVImmobilisations en cours36 170
BHAutres immobilisations financières33 80033 80033 800
BJTOTAL (I)1 180 791661 580519 210410 823
BLMatières premières, approvisionnements7 3627 3622 529
BXClients et comptes rattachés45 44045 440800
BZAutres créances505 568505 568400 174
CFDisponibilités5454104 247
CHCharges constatées d’avance8748743 022
CJTOTAL (II)559 298559 298510 771
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 740 088661 5801 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel193 710193 710
DHReport à nouveau-463 002-576 206
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 431113 204
DJSubventions d’investissement47 55959 893
DLTOTAL (I)-92 303-209 399
DPProvisions pour risques111 668
DRTOTAL (III)111 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 5105 303
DVEmprunts et dettes financières divers (4)102 26864 434
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 273295 267
DYDettes fiscales et sociales422 746469 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48957 881
EAAutres dettes215 856212 582
ECTOTAL (IV)1 059 1431 130 992
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 427 0473 427 0471 569 168
FJChiffres d’affaires nets3 427 0473 427 0471 569 168
FNProduction immobilisée917
FOSubventions d’exploitation1 534
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 4067 981
FQAutres produits628980
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 466 5311 578 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 14688 129
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 833-406
FWAutres achats et charges externes851 109400 680
FXImpôts, taxes et versements assimilés184 53779 491
FYSalaires et traitements1 446 799610 590
FZCharges sociales471 463229 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 02425 747
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 668
GEAutres charges384138
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 293 5981 433 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)172 933144 276
GLAutres intérêts et produits assimilés7 638112
GPTotal des produits financiers (V)7 638112
GRIntérêts et charges assimilées411 309
GUTotal des charges financières (VI)411 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 597-1 197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 530143 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 4185 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 4185 343
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 060
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 418-14 717
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 570
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 94715 158
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 5871 583 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 357 1561 470 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 431113 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1467 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles591 26165 0241 850654 435
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 40665 0241 850661 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges111 668
5ZTotal Provisions pour risques et charges111 668111 668
7CTOTAL GENERAL111 668111 668
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation111 668
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières33 800
UXAutres créances clients45 440
UYPersonnel et comptes rattachés1 249
VMImpôts sur les bénéfices133 334
VBT. V. A.38 099
VNAutres impôts, taxes versements assimilés615
VPDivers24 395
VCGroupe et associés254 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 148
VSCharges constatées d’avance874
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES585 682551 88233 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5102 510
8AEmprunts et dettes financières divers102 268102 268
8BFournisseurs et comptes rattaché292 273292 273
8CPersonnel et comptes rattachés150 580150 580
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 015191 015
8EImpôts sur les bénéfices20 78920 789
VWT.V.A.429429
VQAutres impôts, taxes et assimilés59 93359 933
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48923 489
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 856215 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 059 1431 059 143
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6922 du 04/10/2019
Numéro de gestion : 2016B00214
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 1467 146
AHFonds commercial152 449152 449152 449
ANTerrains111 67172 41739 254
APConstructions51 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 272206 459122 81387 872
ATAutres immobilisations corporelles546 454375 559170 89548 952
AVImmobilisations en cours36 170
BHAutres immobilisations financières33 80033 80033 800
BJTOTAL (I)1 180 791661 580519 210410 823
BLMatières premières, approvisionnements7 3627 3622 529
BXClients et comptes rattachés45 44045 440800
BZAutres créances505 568505 568400 174
CFDisponibilités5454104 247
CHCharges constatées d’avance8748743 022
CJTOTAL (II)559 298559 298510 771
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 740 088661 5801 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel193 710193 710
DHReport à nouveau-463 002-576 206
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 431113 204
DJSubventions d’investissement47 55959 893
DLTOTAL (I)-92 303-209 399
DPProvisions pour risques111 668
DRTOTAL (III)111 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 5105 303
DVEmprunts et dettes financières divers (4)102 26864 434
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 273295 267
DYDettes fiscales et sociales422 746469 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48957 881
EAAutres dettes215 856212 582
ECTOTAL (IV)1 059 1431 130 992
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 427 0473 427 0471 569 168
FJChiffres d’affaires nets3 427 0473 427 0471 569 168
FNProduction immobilisée917
FOSubventions d’exploitation1 534
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 4067 981
FQAutres produits628980
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 466 5311 578 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 14688 129
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 833-406
FWAutres achats et charges externes851 109400 680
FXImpôts, taxes et versements assimilés184 53779 491
FYSalaires et traitements1 446 799610 590
FZCharges sociales471 463229 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 02425 747
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 668
GEAutres charges384138
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 293 5981 433 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)172 933144 276
GLAutres intérêts et produits assimilés7 638112
GPTotal des produits financiers (V)7 638112
GRIntérêts et charges assimilées411 309
GUTotal des charges financières (VI)411 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 597-1 197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 530143 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 4185 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 4185 343
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 060
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 418-14 717
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 570
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 94715 158
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 5871 583 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 357 1561 470 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 431113 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1467 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles591 26165 0241 850654 435
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 40665 0241 850661 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges111 668
5ZTotal Provisions pour risques et charges111 668111 668
7CTOTAL GENERAL111 668111 668
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation111 668
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières33 800
UXAutres créances clients45 440
UYPersonnel et comptes rattachés1 249
VMImpôts sur les bénéfices133 334
VBT. V. A.38 099
VNAutres impôts, taxes versements assimilés615
VPDivers24 395
VCGroupe et associés254 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 148
VSCharges constatées d’avance874
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES585 682551 88233 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5102 510
8AEmprunts et dettes financières divers102 268102 268
8BFournisseurs et comptes rattaché292 273292 273
8CPersonnel et comptes rattachés150 580150 580
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 015191 015
8EImpôts sur les bénéfices20 78920 789
VWT.V.A.429429
VQAutres impôts, taxes et assimilés59 93359 933
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48923 489
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 856215 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 059 1431 059 143
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4396 du 28/08/2018
Numéro de gestion : 2016B00214
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 1467 146
AHFonds commercial152 449152 449152 449
ANTerrains111 67172 41739 254
APConstructions51 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 272206 459122 81387 872
ATAutres immobilisations corporelles546 454375 559170 89548 952
AVImmobilisations en cours36 170
BHAutres immobilisations financières33 80033 80033 800
BJTOTAL (I)1 180 791661 580519 210410 823
BLMatières premières, approvisionnements7 3627 3622 529
BXClients et comptes rattachés45 44045 440800
BZAutres créances505 568505 568400 174
CFDisponibilités5454104 247
CHCharges constatées d’avance8748743 022
CJTOTAL (II)559 298559 298510 771
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 740 088661 5801 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel193 710193 710
DHReport à nouveau-463 002-576 206
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 431113 204
DJSubventions d’investissement47 55959 893
DLTOTAL (I)-92 303-209 399
DPProvisions pour risques111 668
DRTOTAL (III)111 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 5105 303
DVEmprunts et dettes financières divers (4)102 26864 434
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 273295 267
DYDettes fiscales et sociales422 746469 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48957 881
EAAutres dettes215 856212 582
ECTOTAL (IV)1 059 1431 130 992
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 427 0473 427 0471 569 168
FJChiffres d’affaires nets3 427 0473 427 0471 569 168
FNProduction immobilisée917
FOSubventions d’exploitation1 534
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 4067 981
FQAutres produits628980
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 466 5311 578 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 14688 129
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 833-406
FWAutres achats et charges externes851 109400 680
FXImpôts, taxes et versements assimilés184 53779 491
FYSalaires et traitements1 446 799610 590
FZCharges sociales471 463229 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 02425 747
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 668
GEAutres charges384138
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 293 5981 433 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)172 933144 276
GLAutres intérêts et produits assimilés7 638112
GPTotal des produits financiers (V)7 638112
GRIntérêts et charges assimilées411 309
GUTotal des charges financières (VI)411 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 597-1 197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 530143 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 4185 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 4185 343
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 060
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 418-14 717
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 570
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 94715 158
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 5871 583 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 357 1561 470 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 431113 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1467 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles591 26165 0241 850654 435
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 40665 0241 850661 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges111 668
5ZTotal Provisions pour risques et charges111 668111 668
7CTOTAL GENERAL111 668111 668
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation111 668
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières33 800
UXAutres créances clients45 440
UYPersonnel et comptes rattachés1 249
VMImpôts sur les bénéfices133 334
VBT. V. A.38 099
VNAutres impôts, taxes versements assimilés615
VPDivers24 395
VCGroupe et associés254 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 148
VSCharges constatées d’avance874
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES585 682551 88233 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5102 510
8AEmprunts et dettes financières divers102 268102 268
8BFournisseurs et comptes rattaché292 273292 273
8CPersonnel et comptes rattachés150 580150 580
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 015191 015
8EImpôts sur les bénéfices20 78920 789
VWT.V.A.429429
VQAutres impôts, taxes et assimilés59 93359 933
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48923 489
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 856215 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 059 1431 059 143
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4876 du 20/09/2017
Numéro de gestion : 2016B00214
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 1467 146
AHFonds commercial152 449152 449152 449
ANTerrains111 67172 41739 254
APConstructions51 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 272206 459122 81387 872
ATAutres immobilisations corporelles546 454375 559170 89548 952
AVImmobilisations en cours36 170
BHAutres immobilisations financières33 80033 80033 800
BJTOTAL (I)1 180 791661 580519 210410 823
BLMatières premières, approvisionnements7 3627 3622 529
BXClients et comptes rattachés45 44045 440800
BZAutres créances505 568505 568400 174
CFDisponibilités5454104 247
CHCharges constatées d’avance8748743 022
CJTOTAL (II)559 298559 298510 771
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 740 088661 5801 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel193 710193 710
DHReport à nouveau-463 002-576 206
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 431113 204
DJSubventions d’investissement47 55959 893
DLTOTAL (I)-92 303-209 399
DPProvisions pour risques111 668
DRTOTAL (III)111 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 5105 303
DVEmprunts et dettes financières divers (4)102 26864 434
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 273295 267
DYDettes fiscales et sociales422 746469 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48957 881
EAAutres dettes215 856212 582
ECTOTAL (IV)1 059 1431 130 992
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 508921 594
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 427 0473 427 0471 569 168
FJChiffres d’affaires nets3 427 0473 427 0471 569 168
FNProduction immobilisée917
FOSubventions d’exploitation1 534
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 4067 981
FQAutres produits628980
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 466 5311 578 129
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 14688 129
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 833-406
FWAutres achats et charges externes851 109400 680
FXImpôts, taxes et versements assimilés184 53779 491
FYSalaires et traitements1 446 799610 590
FZCharges sociales471 463229 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 02425 747
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 668
GEAutres charges384138
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 293 5981 433 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)172 933144 276
GLAutres intérêts et produits assimilés7 638112
GPTotal des produits financiers (V)7 638112
GRIntérêts et charges assimilées411 309
GUTotal des charges financières (VI)411 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 597-1 197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)180 530143 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 4185 343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 4185 343
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 060
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 418-14 717
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 570
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 94715 158
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 5871 583 584
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 357 1561 470 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 431113 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 1467 146
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles591 26165 0241 850654 435
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 40665 0241 850661 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges111 668
5ZTotal Provisions pour risques et charges111 668111 668
7CTOTAL GENERAL111 668111 668
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation111 668
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières33 800
UXAutres créances clients45 440
UYPersonnel et comptes rattachés1 249
VMImpôts sur les bénéfices133 334
VBT. V. A.38 099
VNAutres impôts, taxes versements assimilés615
VPDivers24 395
VCGroupe et associés254 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 148
VSCharges constatées d’avance874
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES585 682551 88233 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5102 510
8AEmprunts et dettes financières divers102 268102 268
8BFournisseurs et comptes rattaché292 273292 273
8CPersonnel et comptes rattachés150 580150 580
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 015191 015
8EImpôts sur les bénéfices20 78920 789
VWT.V.A.429429
VQAutres impôts, taxes et assimilés59 93359 933
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés23 48923 489
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 856215 856
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 059 1431 059 143

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