KPI EXPERTISES 83

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  3. LA FARLEDE
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KPI EXPERTISES 83
Dernière mise à jour : 01/07/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38375430600033 / Siren : 383754306 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 0 383754306
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.2 : Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Ce groupe comprend l’activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance ou à fournir d’autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d’assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d’indemnisation ou l’administration de tiers.
66.21 : Évaluation des risques et dommages
66.21Z : Évaluation des risques et dommages
Cette sous-classe comprend :
- la prestation de services administratifs liés à l’assurance, tels que : • l’évaluation des demandes d’indemnisation • la liquidation de sinistres • l’analyse des risques • l’évaluation des risques et dommages • le règlement d’avaries et de sinistres • le règlement des demandes d’indemnisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’évaluation de biens immobiliers (cf. 68.3)
- l’évaluation à d’autres fins (cf. 74.90)
- les activités d’enquêtes (cf. 80.30Z) Produits associés : 66.21.10
Coordonnées de l'établissement :
KPI EXPERTISES 83
Adresse :
ZI TOULON EST
799 Rue DU DOCTEUR CALMETTE
83210 LA FARLEDE
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2016 : Succession
Prédécesseur : KPI EXPERTISES 83
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1991
Dénomination : KPI EXPERTISES 83
Activité principale : Évaluation des risques et dommages (NAFRev2 : 66.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
KPI EXPERTISES 83 - La Farlède (siège)KPI EXPERTISES 83 - Puget-sur-ArgensKPI EXPERTISES 83 - Draguignan (fermé)KPI EXPERTISES 83 - Draguignan (fermé)KPI EXPERTISES 83 - La Farlède (fermé)KPI EXPERTISES 83 - La Garde (fermé)
Publications au Bodacc :
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9994
NOJO : 830500001215470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : KPI Expertises 83
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°4065
NOJO : 083050000105629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : KPI Expertises 83
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée AUTO EXPERTISE TOULON devient directeur général
Montant du capital : 453763.00 EUR
09/06/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°996
NOJO : 083050000097583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : KPI Expertise 83 Société par actions simplifiée Au capital de 90 000 EUR 799, rue du Docteur Calmette, ZI Toulon Est 83210 La Farlède AVIS DE PROJET DE FUSION Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : KPI Expertises 83 Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 799, rue du Docteur Calmette, ZI Toulon Est 83210 La Farlède Capital : 90.000€ Numéro unique d'indentification : 383 754 306 RCS Lieu d'immatriculation : Toulon Société absorbée : Auto Expertise Méditerranée AEM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 85, chemin de la Foux, ZAC du Forum 83220 Le Pradet Capital : 10.000€ Numéro unique d'identification : 818 557 696 RCS Lieu d'immatriculation : Toulon Évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : - Actif : 490.493€ - Passif : 126.729€ Rapport d'échange des droits sociaux : 3.366 actions KPI 83 pour 100 actions AEM Montant de la prime de fusion : 307.652,40€ Montant de l'augmentation du capital des sociétés existantes (société absorbante) : 56.110,60€ Date du projet commun de fusion : 03/06/2021 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société absorbante : Pour la société KPI 83 : 07/06/2021 (au greffe du tribunal de commerce de Toulon) Pour la société absorbée : Pour la société Auto Expertise Méditerranée : 07/06/2021(au greffe du tribunal de commerce de Toulon) Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis Le président.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : KPI Expertises 83
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 90000.00 EUR
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7562
NOJO : 830500000814890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°4371
NOJO : 083050000081570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : KPI Expertises 83
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KPI Groupe devient président.
Société à responsabilité limitée VATEX HOLDING devient directeur général.
ROME Yann nom d'usage : ROME n'est plus président
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16265
NOJO : 830500000501110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3477
NOJO : 830500000334240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1193
NOJO : 830518305418614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROME Yann modification le 27 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Christophe en fonction le 03 Août 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : RUIZ David en fonction le 03 Août 2016
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7917
NOJO : 518305398508224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1328
NOJO : BXB16217001583O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège..
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAREL DOMINIQUE modification le 24 Février 2005 Directeur général : ROME Yann en fonction le 11 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Christophe en fonction le 03 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : RUIZ David en fonction le 03 Août 2016
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7398
NOJO : 518305373969467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13645
NOJO : 518305348049213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1097
NOJO : BXB14255001515H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAREL DOMINIQUE modification le 24 Février 2005 Directeur général : ROME Yann en fonction le 11 Septembre 2014
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5343
NOJO : 518305325786530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1527
NOJO : BXB14072002013G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 90000.00 EUR
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11086
NOJO : BXC13197005998J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°3550
NOJO : BXB12313001638D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7376
NOJO : BXC12214012633J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7464
NOJO : BXC11213007365Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12579
NOJO : BXC10236007532K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zac la Pauline 147 Allée des 4 Chemins
83130 La Garde
02/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1743
NOJO : BXB102380011676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAREL DOMINIQUE modification le 24 Février 2005
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5750
NOJO : BXC08238015780F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zac la Pauline 147 Allée des 4 Chemins
83130 La Garde
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6218
NOJO : BXC082400014866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 754 306
Dénomination : VATEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zac la Pauline
147 Allée des 4 Chemins,
83130 La Garde
Historique de l'unité légale :
01/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/10/2020 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : KPI EXPERTISES 83
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2016 : activité principale, code NIC
Activité principale : Évaluation des risques et dommages (NAFRev2 : 66.21Z)
Code NIC : 00033
01/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAFRev1 : 67.2Z)
Représentants légaux :
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : KPI Groupe
Siren : 480699354
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
2636 Route de Montpellier
30900 Nîmes
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : VATEX HOLDING
Siren : 813757945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
Quartier LA LIBRE
83890 Besse-sur-Issole
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ David
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue Alphonse Lavallé ( la Garde )
BP 106 le Panorama 151 ZI Toulon Est
83079 Toulon Cedex 9
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Christophe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
323 Rue Jean Jaurès
83000 Toulon
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : KPI Groupe
Siren : 480699354
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
2636 Route de Montpellier
30900 Nîmes
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : VATEX HOLDING
Siren : 813757945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
Quartier LA LIBRE
83890 Besse-sur-Issole
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ David
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue Alphonse Lavallé ( la Garde )
BP 106 le Panorama 151 ZI Toulon Est
83079 Toulon Cedex 9
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Christophe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
323 Rue Jean Jaurès
83000 Toulon
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : KPI Groupe
Siren : 480699354
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
2636 Route de Montpellier
30900 Nîmes
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : VATEX HOLDING
Siren : 813757945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
Quartier LA LIBRE
83890 Besse-sur-Issole
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : AUTO EXPERTISE TOULON
Siren : 444686307
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
85 Chemin de la Foux
ZAC du Forum
83220 Le Pradet
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ David
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue Alphonse Lavallé ( la Garde )
BP 106 le Panorama 151 ZI Toulon Est
83079 Toulon Cedex 9
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Christophe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
323 Rue Jean Jaurès
83000 Toulon
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : KPI Groupe
Siren : 480699354
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
2636 Route de Montpellier
30900 Nîmes
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : VATEX HOLDING
Siren : 813757945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
Quartier LA LIBRE
83890 Besse-sur-Issole
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Morale

Nom : AUTO EXPERTISE TOULON
Siren : 444686307
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
85 Chemin de la Foux
ZAC du Forum
83220 Le Pradet
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ David
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue Alphonse Lavallé ( la Garde )
BP 106 le Panorama 151 ZI Toulon Est
83079 Toulon Cedex 9
France
03/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Christophe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
323 Rue Jean Jaurès
83000 Toulon
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : GAREL DOMINIQUE
Né le 07/07/1956 à GONESSE
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1581 Chemin des Molières
83136 La Roquebrussanne
FRANCE
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : ROME Yann
Né le 27/03/1975 à Gassin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Quartier la Libre
83890 Besse-sur-Issole
FRANCE
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ David
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue Alphonse Lavallé ( la Garde )
le Panorama 151
ZI Toulon Est BP 106
83079 Toulon CEDEX 9
FRANCE
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Christophe
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
323 Rue Jean Jaurès
83000 Toulon
FRANCE
Dépôts des actes :
15/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°008704 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°008704 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°008704 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°008704 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006546 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/06/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006546 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/06/2021 : Traité de fusion
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005666 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
02/06/2021 : Traité de fusion
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005666 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
26/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009092 déposé le 03/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009092 déposé le 03/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009092 déposé le 03/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009092 déposé le 03/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009092 déposé le 03/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009092 déposé le 03/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007256 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007256 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007256 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007255 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007255 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007255 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°6163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
01/07/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
01/07/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
01/07/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°6163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°6163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°6163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006163 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°6473 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006473 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006473 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°006473 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
14/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°2038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°2038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
14/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
14/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
14/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
14/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
14/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
14/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002038 déposé le 12/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
26/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°330 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000330 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
26/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000330 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
26/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000330 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°7612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°7612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007612 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5520 déposé le 24/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005520 déposé le 24/08/2010
Etat : Déposé
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005520 déposé le 24/08/2010
Etat : Déposé
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005520 déposé le 24/08/2010
Etat : Déposé
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Procés-Verbal rectificatif suite au dépôt des comptes annuel clos le 31/12/2007
30/06/2008 : Rapport de la gérance
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Rapport de gestion rectificatif
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2008 : Rapport de la gérance
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2008 : Rapport de la gérance
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2008 : Rapport de la gérance
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005437 déposé le 18/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°7413 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007413 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007413 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°007413 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Divers
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Divers
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Divers
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Divers
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Divers
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001194 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Divers
27/12/2004 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°745 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : INDIVIS ET D'USUFRUIT DE PARTS SOCIALES.LES NUS-PROPRIETAIRES INDIVIS / MME MIREILLE GAREL, MME ODILE GAREL, MME NADINE GARELCESSIONNAIRE / M. GAREL DOMINIQUE.
27/12/2004 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000745 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de droits
27/12/2004 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000745 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de droits
27/12/2004 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000745 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de droits
13/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1195 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001195 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001195 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001195 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005182 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3011 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3011 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3011 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003011 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts Augmentation de capital
24/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003011 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts Augmentation de capital
24/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003011 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts Augmentation de capital
31/05/1995 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3835 déposé le 15/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/05/1995 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3835 déposé le 15/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/1995 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003835 déposé le 15/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
31/05/1995 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003835 déposé le 15/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
31/05/1995 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003835 déposé le 15/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
05/04/1994 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1668 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/04/1994 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1668 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/04/1994 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1668 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/04/1994 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001668 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Modification des statuts
05/04/1994 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001668 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Modification des statuts
05/04/1994 : Acte modificatif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001668 déposé le 22/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Modification des statuts
04/12/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5346 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005346 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005346 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005346 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Siège

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
France
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Etablissement principal

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Expertise en assurances automobile prestation de service informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Siège

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
France
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Etablissement principal

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Expertise en assurances automobile prestation de service informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Siège

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
France
03/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Etablissement principal

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Expertise en assurances automobile prestation de service informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Siège

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
FRANCE
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Type : Etablissement principal

Adresse :
799 Rue du Docteur Calmette
ZI Toulon Est
83210 La Farlède
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Expertise en assurances automobile prestation de service informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/11/2020 : KPI Expertises 83
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise en assurances automobile prestation de service informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/11/2020 : KPI Expertises 83
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise en assurances automobile prestation de service informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 453763.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/11/2020 : KPI Expertises 83
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise en assurances automobile prestation de service informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 453763.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/08/2016 : VATEX
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009702 déposé le 03/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009702 déposé le 03/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°009702 déposé le 03/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°008779 déposé le 08/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°008779 déposé le 08/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°008779 déposé le 08/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000232 déposé le 09/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000232 déposé le 09/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000232 déposé le 09/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003969 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003969 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003969 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°4365 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004365 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004365 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004365 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3485 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003485 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003485 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003485 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°4129 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004129 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004129 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004129 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3407 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003407 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003407 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003407 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°4809 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004809 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004809 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004809 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°3423 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003423 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003423 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°003423 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5352 déposé le 17/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005352 déposé le 17/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005352 déposé le 17/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005352 déposé le 17/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5550 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005550 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005550 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005550 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5011 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005011 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005011 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005011 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5713 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005713 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005713 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005713 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5232 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005232 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005232 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005232 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°5503 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005503 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005503 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°005503 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°2830 déposé le 07/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002830 déposé le 07/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002830 déposé le 07/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002830 déposé le 07/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°2916 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002916 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002916 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002916 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°2367 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002367 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002367 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°002367 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1578 déposé le 05/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001578 déposé le 05/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001578 déposé le 05/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001578 déposé le 05/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1090 déposé le 26/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001090 déposé le 26/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001090 déposé le 26/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001090 déposé le 26/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1839 déposé le 02/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001839 déposé le 02/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001839 déposé le 02/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001839 déposé le 02/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1735 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001735 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001735 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001735 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1772 déposé le 01/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001772 déposé le 01/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001772 déposé le 01/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001772 déposé le 01/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1892 déposé le 08/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001892 déposé le 08/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001892 déposé le 08/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001892 déposé le 08/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°4120 déposé le 02/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004120 déposé le 02/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004120 déposé le 02/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°004120 déposé le 02/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°851 déposé le 11/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000851 déposé le 11/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000851 déposé le 11/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°000851 déposé le 11/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°1509 déposé le 22/06/1993
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001509 déposé le 22/06/1993
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001509 déposé le 22/06/1993
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1991B01101
Dépôt : N°001509 déposé le 22/06/1993
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/001347 du 22/02/2022
Numéro de gestion : 1991B01101
Code activité : 6621Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0407 040
AHFonds commercial199 469199 469
ATAutres immobilisations corporelles43 14328 56914 574
CUAutres participations490490
BJTOTAL (I)250 14235 609214 533
BVAvances et acomptes versés sur commandes742742
BXClients et comptes rattachés270 24066 675203 565
BZAutres créances4 5984 598
CFDisponibilités112 570112 570
CHCharges constatées d’avance105105
CJTOTAL (II)388 25566 675321 580
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 397102 284536 113
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves109 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 133
DLTOTAL (I)374 568
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 693
DYDettes fiscales et sociales122 727
ECTOTAL (IV)161 545
EETOTAL GENERAL (I à V)536 113
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services712 188712 188
FJChiffres d’affaires nets712 188712 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 530
FQAutres produits3 193
FRTotal des produits d’exploitation (I)753 912
FWAutres achats et charges externes167 587
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 308
FYSalaires et traitements206 782
FZCharges sociales65 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 135
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 675
GEAutres charges533
GFTotal des charges d’exploitation (II)520 936
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)232 975
GRIntérêts et charges assimilées481
GUTotal des charges financières (VI)481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)232 495
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)225
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-225
HKImpôts sur les bénéfices (X)67 137
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)753 912
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)588 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 133
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 400
A1Renvois : Transfert de charges6 221
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)495
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/009702 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 1991B01101
Code activité : 6621Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0407 040
AHFonds commercial199 469199 469
ATAutres immobilisations corporelles43 14328 56914 574
CUAutres participations490490
BJTOTAL (I)250 14235 609214 533
BVAvances et acomptes versés sur commandes742742
BXClients et comptes rattachés270 24066 675203 565
BZAutres créances4 5984 598
CFDisponibilités112 570112 570
CHCharges constatées d’avance105105
CJTOTAL (II)388 25566 675321 580
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 397102 284536 113
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves109 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 133
DLTOTAL (I)374 568
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 693
DYDettes fiscales et sociales122 727
ECTOTAL (IV)161 545
EETOTAL GENERAL (I à V)536 113
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services712 188712 188
FJChiffres d’affaires nets712 188712 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 530
FQAutres produits3 193
FRTotal des produits d’exploitation (I)753 912
FWAutres achats et charges externes167 587
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 308
FYSalaires et traitements206 782
FZCharges sociales65 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 135
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 675
GEAutres charges533
GFTotal des charges d’exploitation (II)520 936
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)232 975
GRIntérêts et charges assimilées481
GUTotal des charges financières (VI)481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)232 495
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)225
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-225
HKImpôts sur les bénéfices (X)67 137
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)753 912
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)588 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 133
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 400
A1Renvois : Transfert de charges6 221
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)495
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/008779 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 1991B01101
Code activité : 6621Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0407 040
AHFonds commercial199 469199 469
ATAutres immobilisations corporelles43 14328 56914 574
CUAutres participations490490
BJTOTAL (I)250 14235 609214 533
BVAvances et acomptes versés sur commandes742742
BXClients et comptes rattachés270 24066 675203 565
BZAutres créances4 5984 598
CFDisponibilités112 570112 570
CHCharges constatées d’avance105105
CJTOTAL (II)388 25566 675321 580
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 397102 284536 113
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves109 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 133
DLTOTAL (I)374 568
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 693
DYDettes fiscales et sociales122 727
ECTOTAL (IV)161 545
EETOTAL GENERAL (I à V)536 113
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services712 188712 188
FJChiffres d’affaires nets712 188712 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 530
FQAutres produits3 193
FRTotal des produits d’exploitation (I)753 912
FWAutres achats et charges externes167 587
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 308
FYSalaires et traitements206 782
FZCharges sociales65 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 135
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 675
GEAutres charges533
GFTotal des charges d’exploitation (II)520 936
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)232 975
GRIntérêts et charges assimilées481
GUTotal des charges financières (VI)481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)232 495
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)225
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-225
HKImpôts sur les bénéfices (X)67 137
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)753 912
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)588 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 133
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 400
A1Renvois : Transfert de charges6 221
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)495
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/000232 du 09/01/2019
Numéro de gestion : 1991B01101
Code activité : 6621Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0407 040
AHFonds commercial199 469199 469
ATAutres immobilisations corporelles43 14328 56914 574
CUAutres participations490490
BJTOTAL (I)250 14235 609214 533
BVAvances et acomptes versés sur commandes742742
BXClients et comptes rattachés270 24066 675203 565
BZAutres créances4 5984 598
CFDisponibilités112 570112 570
CHCharges constatées d’avance105105
CJTOTAL (II)388 25566 675321 580
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 397102 284536 113
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves109 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 133
DLTOTAL (I)374 568
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 693
DYDettes fiscales et sociales122 727
ECTOTAL (IV)161 545
EETOTAL GENERAL (I à V)536 113
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services712 188712 188
FJChiffres d’affaires nets712 188712 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 530
FQAutres produits3 193
FRTotal des produits d’exploitation (I)753 912
FWAutres achats et charges externes167 587
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 308
FYSalaires et traitements206 782
FZCharges sociales65 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 135
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 675
GEAutres charges533
GFTotal des charges d’exploitation (II)520 936
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)232 975
GRIntérêts et charges assimilées481
GUTotal des charges financières (VI)481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)232 495
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)225
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-225
HKImpôts sur les bénéfices (X)67 137
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)753 912
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)588 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 133
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 400
A1Renvois : Transfert de charges6 221
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)495
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 3969 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 1991B01101
Code activité : 6621Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0407 040
AHFonds commercial199 469199 469
ATAutres immobilisations corporelles43 14328 56914 574
CUAutres participations490490
BJTOTAL (I)250 14235 609214 533
BVAvances et acomptes versés sur commandes742742
BXClients et comptes rattachés270 24066 675203 565
BZAutres créances4 5984 598
CFDisponibilités112 570112 570
CHCharges constatées d’avance105105
CJTOTAL (II)388 25566 675321 580
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 397102 284536 113
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves109 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 133
DLTOTAL (I)374 568
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 693
DYDettes fiscales et sociales122 727
ECTOTAL (IV)161 545
EETOTAL GENERAL (I à V)536 113
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an161 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services712 188712 188
FJChiffres d’affaires nets712 188712 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 530
FQAutres produits3 193
FRTotal des produits d’exploitation (I)753 912
FWAutres achats et charges externes167 587
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 308
FYSalaires et traitements206 782
FZCharges sociales65 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 135
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 675
GEAutres charges533
GFTotal des charges d’exploitation (II)520 936
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)232 975
GRIntérêts et charges assimilées481
GUTotal des charges financières (VI)481
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-481
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)232 495
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion225
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)225
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-225
HKImpôts sur les bénéfices (X)67 137
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)753 912
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)588 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 133
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 400
A1Renvois : Transfert de charges6 221
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)495
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