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de Serquigny

LA BASTIDE DE LA TOURNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37755237700030 / Siren : 377552377 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 74 377552377
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/03/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
LA BASTIDE DE LA TOURNE
Adresse :
ZI
25870 DEVECEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Succession
Prédécesseur : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/04/1990
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°691
NOJO : 2501MYG27581000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2295
NOJO : 2501MYG25801300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1498
NOJO : 2501MYG24347900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°448
NOJO : 002501MYG235978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2048
NOJO : 2501MYG23285200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1508
NOJO : 2501MYG21743400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2670
NOJO : 250120548000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4931
NOJO : 250119351700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1252
NOJO : 000002501186752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3627
NOJO : 250118186700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°574
NOJO : BXB162300004352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
22/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°461
NOJO : BXB16110000743P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : JUNGELS Alexis Administrateur : ROLLAND Monique Administrateur : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3784
NOJO : 250116765400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme
26/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°387
NOJO : BXB15230001170S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : JUNGELS Alexis Administrateur : ROLLAND Monique Administrateur : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
11/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°984
NOJO : BXB150050003641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : DERYCKE Olivier Administrateur : JUNGELS Alexis Administrateur : ROLLAND Monique Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
11/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°987
NOJO : BXB150050003677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : JUNGELS Alexis Administrateur : DERYCKE Olivier Administrateur : ROLLAND Monique Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°613
NOJO : BXB14351000618W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : DERYCKE Olivier Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1952
NOJO : 250115523700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme
14/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : BXB14126000080E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : DERYCKE Olivier Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL)
27/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : BXB14108000968M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Administrateur : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL)
26/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : BXB14020000638L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL)
24/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : BXB13351000073B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : GUYOT Louis Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieux Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL)
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4703
NOJO : 250114397100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme
11/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : BXB131550008000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : GUYOT Louis Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par GUYOT Louis Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL)
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3687
NOJO : BXC12202000481H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5605
NOJO : BXC11255008250U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi
25870 Devecey
14/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°639
NOJO : BXB10280000299Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : MERCEREAU François Administrateur : RIMASSON Franck Administrateur : KORIAN (SAD) représenté par GUYOT Louis Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL)
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5224
NOJO : BXC10222018610K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zi
25870 Devecey
28/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°789
NOJO : BXB082030037291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : MERCEREAU François.
Administrateur : RIMASSON Franck.
Administrateur : KORIAN (SAD) représenté par LAPP Guillaume.
Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL).

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3828
NOJO : BXC08197008199P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : BXC08241007326M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey
22/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°433
NOJO : BXB08227000409I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 377 552 377
Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : RIMASSON FranckAdministrateur : KORIAN (SAD) représenté par LAPP Guillaume.
Président directeur général : MENETRIER Claude Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE PIA (SAEL).
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL).

Historique de l'unité légale :
27/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/06/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
26/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00030
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2, place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2, place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
12/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°466 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3302 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
22/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3302 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3302 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
07/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3302 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
04/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1519 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3063 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4389 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4390 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
01/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4390 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
25/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4165 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1415 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1226 déposé le 08/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/02/2014 : Lettre de démission
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1415 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission en qualite d'administrateur
06/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°124 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/10/2013 : Lettre de nomination
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4173 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
12/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1875 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1875 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°2735 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1891 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°1891 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°2364 déposé le 25/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°722 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE
26/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°722 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°722 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°722 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001072 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001002 déposé le 25/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000485 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001039 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
08/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000199 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000704 déposé le 01/08/1997
Etat : Déposé
30/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001025 déposé le 15/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001025 déposé le 15/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000745 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°722 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3302 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001025 déposé le 15/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
02/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
25870 Devecey
FRANCE
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1995B70069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
Quartier Loche
26450 Charols
France
Enseigne : KORIAN DROME PROVENCALE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1995
Activité : EXPLOITATION D'UN ESPACE D'ACCUEIL POUR PERSONNES DU TROISIEME AGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue des Horts
07700 Bourg-Saint-Andéol
France
Enseigne : KORIAN LA BASTIDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : EXPLOITATION D'UN ESPACE D'ACCUEIL POUR PERSONNES DU TROISEME AGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/02/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
06/09/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/000738
Date d’ajout de l’observation : 12/03/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social A COMPTER DU 01/01/07, TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ANCIEN SIEGE : RUE DES HORTS - 07700 BOURG ST ANDEOL NOUVEAU SIEGE : ZONE INDUSTRIELLE - 25870 DEVECEY date d'effet : 01/01/2007
06/09/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
08/08/2006 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 04 avril 1990 -No A325 - LA TRIBUNE du 05 avril 1990
08/08/2006 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
02/02/2017 : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années
06/09/2016 : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1995

Economie sociale et solidaire : Non
08/08/2006 : LA BASTIDE DE LA TOURNE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1991

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°5001 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4690 déposé le 12/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4333 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°4251 déposé le 19/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3237 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3754 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°3791 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°2283 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°2779 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00191
Dépôt : N°2546 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001499 déposé le 08/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001410 déposé le 17/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001144 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001534 déposé le 12/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001458 déposé le 09/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001123 déposé le 01/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000532 déposé le 25/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000594 déposé le 10/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000626 déposé le 18/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°001101 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000793 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000067 déposé le 24/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000341 déposé le 29/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000452 déposé le 01/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00081
Dépôt : N°000319 déposé le 04/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4704 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00191
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions1 209731 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 052274 66798 38487 027
ATAutres immobilisations corporelles2 581 1501 296 2051 284 9451 294 685
AVImmobilisations en cours2 5392 5392 916
BDAutres titres immobilisés3 949
BFPrêts13 95413 95413 954
BJTOTAL (I)2 971 9041 570 9461 400 9581 402 530
BLMatières premières, approvisionnements24 86624 86623 259
BXClients et comptes rattachés69 2022 02767 17497 496
BZAutres créances5 229 7555 229 7554 234 459
CFDisponibilités3 6263 626215
CHCharges constatées d’avance5 1025 1029 978
CJTOTAL (II)5 332 5512 0275 330 5244 365 407
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 304 4551 572 9736 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves51 32751 327
DHReport à nouveau2 686 9392 126 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)793 920560 046
DLTOTAL (I)3 574 1092 780 189
DPProvisions pour risques103 10744 808
DQProvisions pour charges9 0587 785
DRTOTAL (III)112 16552 593
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)386 072363 719
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés886 511536 198
DYDettes fiscales et sociales1 592 0021 668 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20059 812
EAAutres dettes111 422284 951
ECTOTAL (IV)3 045 2082 935 155
EETOTAL GENERAL (I à V)6 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 6612 6612 060
FGProduction vendue services8 410 0198 410 0198 172 461
FJChiffres d’affaires nets8 412 6808 412 6808 174 521
FNProduction immobilisée13 571960
FOSubventions d’exploitation3 372
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 208206 760
FQAutres produits206 5351 075
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 721 3668 383 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 3662 799
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements430 843387 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 608-19 657
FWAutres achats et charges externes1 983 5812 071 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés431 803395 181
FYSalaires et traitements3 406 0073 120 704
FZCharges sociales1 174 9271 284 596
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 207198 983
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 027
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions61 46138 640
GEAutres charges18 089746
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 716 7037 480 129
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 004 663903 187
GJProduits financiers de participations7173
GLAutres intérêts et produits assimilés75 02465 519
GPTotal des produits financiers (V)75 09565 593
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75 09565 593
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 079 758968 779
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 08940
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 08940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 699-40
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise56 137167 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 002241 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 8518 448 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 008 9307 888 862
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)793 920560 046
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 362 739208 2071 570 946
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 362 739208 2071 570 946
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges112 165
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 59361 4611 889112 165
6TSur comptes clients2 0272 027
7BTotal Provisions pour dépréciation2 0272 027
7CTOTAL GENERAL52 59363 4891 889114 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation63 4881 889
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 954
UXAutres créances clients69 202
UYPersonnel et comptes rattachés14 783
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 389
VBT. V. A.591 521
VPDivers29 380
VCGroupe et associés4 546 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)42 180
VSCharges constatées d’avance5 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 318 0135 291 45926 554
8AEmprunts et dettes financières divers386 072386 072
8BFournisseurs et comptes rattaché886 511886 511
8CPersonnel et comptes rattachés438 935438 935
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux455 694455 694
VWT.V.A.545 724545 724
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 650151 650
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20069 200
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)111 422111 422
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 045 2083 045 208
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4232 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2007B00191
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions1 209731 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 052274 66798 38487 027
ATAutres immobilisations corporelles2 581 1501 296 2051 284 9451 294 685
AVImmobilisations en cours2 5392 5392 916
BDAutres titres immobilisés3 949
BFPrêts13 95413 95413 954
BJTOTAL (I)2 971 9041 570 9461 400 9581 402 530
BLMatières premières, approvisionnements24 86624 86623 259
BXClients et comptes rattachés69 2022 02767 17497 496
BZAutres créances5 229 7555 229 7554 234 459
CFDisponibilités3 6263 626215
CHCharges constatées d’avance5 1025 1029 978
CJTOTAL (II)5 332 5512 0275 330 5244 365 407
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 304 4551 572 9736 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves51 32751 327
DHReport à nouveau2 686 9392 126 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)793 920560 046
DLTOTAL (I)3 574 1092 780 189
DPProvisions pour risques103 10744 808
DQProvisions pour charges9 0587 785
DRTOTAL (III)112 16552 593
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)386 072363 719
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés886 511536 198
DYDettes fiscales et sociales1 592 0021 668 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20059 812
EAAutres dettes111 422284 951
ECTOTAL (IV)3 045 2082 935 155
EETOTAL GENERAL (I à V)6 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 6612 6612 060
FGProduction vendue services8 410 0198 410 0198 172 461
FJChiffres d’affaires nets8 412 6808 412 6808 174 521
FNProduction immobilisée13 571960
FOSubventions d’exploitation3 372
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 208206 760
FQAutres produits206 5351 075
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 721 3668 383 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 3662 799
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements430 843387 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 608-19 657
FWAutres achats et charges externes1 983 5812 071 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés431 803395 181
FYSalaires et traitements3 406 0073 120 704
FZCharges sociales1 174 9271 284 596
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 207198 983
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 027
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions61 46138 640
GEAutres charges18 089746
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 716 7037 480 129
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 004 663903 187
GJProduits financiers de participations7173
GLAutres intérêts et produits assimilés75 02465 519
GPTotal des produits financiers (V)75 09565 593
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75 09565 593
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 079 758968 779
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 08940
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 08940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 699-40
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise56 137167 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 002241 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 8518 448 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 008 9307 888 862
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)793 920560 046
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 362 739208 2071 570 946
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 362 739208 2071 570 946
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges112 165
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 59361 4611 889112 165
6TSur comptes clients2 0272 027
7BTotal Provisions pour dépréciation2 0272 027
7CTOTAL GENERAL52 59363 4891 889114 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation63 4881 889
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 954
UXAutres créances clients69 202
UYPersonnel et comptes rattachés14 783
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 389
VBT. V. A.591 521
VPDivers29 380
VCGroupe et associés4 546 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)42 180
VSCharges constatées d’avance5 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 318 0135 291 45926 554
8AEmprunts et dettes financières divers386 072386 072
8BFournisseurs et comptes rattaché886 511886 511
8CPersonnel et comptes rattachés438 935438 935
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux455 694455 694
VWT.V.A.545 724545 724
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 650151 650
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20069 200
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)111 422111 422
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 045 2083 045 208
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5762 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 2007B00191
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions1 209731 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 052274 66798 38487 027
ATAutres immobilisations corporelles2 581 1501 296 2051 284 9451 294 685
AVImmobilisations en cours2 5392 5392 916
BDAutres titres immobilisés3 949
BFPrêts13 95413 95413 954
BJTOTAL (I)2 971 9041 570 9461 400 9581 402 530
BLMatières premières, approvisionnements24 86624 86623 259
BXClients et comptes rattachés69 2022 02767 17497 496
BZAutres créances5 229 7555 229 7554 234 459
CFDisponibilités3 6263 626215
CHCharges constatées d’avance5 1025 1029 978
CJTOTAL (II)5 332 5512 0275 330 5244 365 407
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 304 4551 572 9736 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves51 32751 327
DHReport à nouveau2 686 9392 126 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)793 920560 046
DLTOTAL (I)3 574 1092 780 189
DPProvisions pour risques103 10744 808
DQProvisions pour charges9 0587 785
DRTOTAL (III)112 16552 593
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)386 072363 719
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés886 511536 198
DYDettes fiscales et sociales1 592 0021 668 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20059 812
EAAutres dettes111 422284 951
ECTOTAL (IV)3 045 2082 935 155
EETOTAL GENERAL (I à V)6 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 6612 6612 060
FGProduction vendue services8 410 0198 410 0198 172 461
FJChiffres d’affaires nets8 412 6808 412 6808 174 521
FNProduction immobilisée13 571960
FOSubventions d’exploitation3 372
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 208206 760
FQAutres produits206 5351 075
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 721 3668 383 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 3662 799
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements430 843387 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 608-19 657
FWAutres achats et charges externes1 983 5812 071 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés431 803395 181
FYSalaires et traitements3 406 0073 120 704
FZCharges sociales1 174 9271 284 596
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 207198 983
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 027
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions61 46138 640
GEAutres charges18 089746
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 716 7037 480 129
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 004 663903 187
GJProduits financiers de participations7173
GLAutres intérêts et produits assimilés75 02465 519
GPTotal des produits financiers (V)75 09565 593
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75 09565 593
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 079 758968 779
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 08940
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 08940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 699-40
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise56 137167 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 002241 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 8518 448 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 008 9307 888 862
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)793 920560 046
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 362 739208 2071 570 946
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 362 739208 2071 570 946
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges112 165
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 59361 4611 889112 165
6TSur comptes clients2 0272 027
7BTotal Provisions pour dépréciation2 0272 027
7CTOTAL GENERAL52 59363 4891 889114 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation63 4881 889
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 954
UXAutres créances clients69 202
UYPersonnel et comptes rattachés14 783
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 389
VBT. V. A.591 521
VPDivers29 380
VCGroupe et associés4 546 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)42 180
VSCharges constatées d’avance5 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 318 0135 291 45926 554
8AEmprunts et dettes financières divers386 072386 072
8BFournisseurs et comptes rattaché886 511886 511
8CPersonnel et comptes rattachés438 935438 935
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux455 694455 694
VWT.V.A.545 724545 724
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 650151 650
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20069 200
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)111 422111 422
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 045 2083 045 208
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4964 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00191
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions1 209731 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 052274 66798 38487 027
ATAutres immobilisations corporelles2 581 1501 296 2051 284 9451 294 685
AVImmobilisations en cours2 5392 5392 916
BDAutres titres immobilisés3 949
BFPrêts13 95413 95413 954
BJTOTAL (I)2 971 9041 570 9461 400 9581 402 530
BLMatières premières, approvisionnements24 86624 86623 259
BXClients et comptes rattachés69 2022 02767 17497 496
BZAutres créances5 229 7555 229 7554 234 459
CFDisponibilités3 6263 626215
CHCharges constatées d’avance5 1025 1029 978
CJTOTAL (II)5 332 5512 0275 330 5244 365 407
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 304 4551 572 9736 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves51 32751 327
DHReport à nouveau2 686 9392 126 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)793 920560 046
DLTOTAL (I)3 574 1092 780 189
DPProvisions pour risques103 10744 808
DQProvisions pour charges9 0587 785
DRTOTAL (III)112 16552 593
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)386 072363 719
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés886 511536 198
DYDettes fiscales et sociales1 592 0021 668 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20059 812
EAAutres dettes111 422284 951
ECTOTAL (IV)3 045 2082 935 155
EETOTAL GENERAL (I à V)6 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 6612 6612 060
FGProduction vendue services8 410 0198 410 0198 172 461
FJChiffres d’affaires nets8 412 6808 412 6808 174 521
FNProduction immobilisée13 571960
FOSubventions d’exploitation3 372
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 208206 760
FQAutres produits206 5351 075
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 721 3668 383 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 3662 799
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements430 843387 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 608-19 657
FWAutres achats et charges externes1 983 5812 071 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés431 803395 181
FYSalaires et traitements3 406 0073 120 704
FZCharges sociales1 174 9271 284 596
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 207198 983
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 027
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions61 46138 640
GEAutres charges18 089746
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 716 7037 480 129
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 004 663903 187
GJProduits financiers de participations7173
GLAutres intérêts et produits assimilés75 02465 519
GPTotal des produits financiers (V)75 09565 593
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75 09565 593
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 079 758968 779
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 08940
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 08940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 699-40
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise56 137167 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 002241 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 8518 448 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 008 9307 888 862
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)793 920560 046
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 362 739208 2071 570 946
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 362 739208 2071 570 946
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges112 165
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 59361 4611 889112 165
6TSur comptes clients2 0272 027
7BTotal Provisions pour dépréciation2 0272 027
7CTOTAL GENERAL52 59363 4891 889114 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation63 4881 889
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 954
UXAutres créances clients69 202
UYPersonnel et comptes rattachés14 783
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 389
VBT. V. A.591 521
VPDivers29 380
VCGroupe et associés4 546 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)42 180
VSCharges constatées d’avance5 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 318 0135 291 45926 554
8AEmprunts et dettes financières divers386 072386 072
8BFournisseurs et comptes rattaché886 511886 511
8CPersonnel et comptes rattachés438 935438 935
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux455 694455 694
VWT.V.A.545 724545 724
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 650151 650
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20069 200
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)111 422111 422
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 045 2083 045 208
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4350 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00191
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions1 209731 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 052274 66798 38487 027
ATAutres immobilisations corporelles2 581 1501 296 2051 284 9451 294 685
AVImmobilisations en cours2 5392 5392 916
BDAutres titres immobilisés3 949
BFPrêts13 95413 95413 954
BJTOTAL (I)2 971 9041 570 9461 400 9581 402 530
BLMatières premières, approvisionnements24 86624 86623 259
BXClients et comptes rattachés69 2022 02767 17497 496
BZAutres créances5 229 7555 229 7554 234 459
CFDisponibilités3 6263 626215
CHCharges constatées d’avance5 1025 1029 978
CJTOTAL (II)5 332 5512 0275 330 5244 365 407
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 304 4551 572 9736 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves51 32751 327
DHReport à nouveau2 686 9392 126 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)793 920560 046
DLTOTAL (I)3 574 1092 780 189
DPProvisions pour risques103 10744 808
DQProvisions pour charges9 0587 785
DRTOTAL (III)112 16552 593
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)386 072363 719
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés886 511536 198
DYDettes fiscales et sociales1 592 0021 668 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20059 812
EAAutres dettes111 422284 951
ECTOTAL (IV)3 045 2082 935 155
EETOTAL GENERAL (I à V)6 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 6612 6612 060
FGProduction vendue services8 410 0198 410 0198 172 461
FJChiffres d’affaires nets8 412 6808 412 6808 174 521
FNProduction immobilisée13 571960
FOSubventions d’exploitation3 372
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 208206 760
FQAutres produits206 5351 075
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 721 3668 383 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 3662 799
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements430 843387 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 608-19 657
FWAutres achats et charges externes1 983 5812 071 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés431 803395 181
FYSalaires et traitements3 406 0073 120 704
FZCharges sociales1 174 9271 284 596
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements208 207198 983
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 027
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions61 46138 640
GEAutres charges18 089746
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 716 7037 480 129
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 004 663903 187
GJProduits financiers de participations7173
GLAutres intérêts et produits assimilés75 02465 519
GPTotal des produits financiers (V)75 09565 593
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75 09565 593
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 079 758968 779
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 08940
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 08940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 699-40
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise56 137167 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 002241 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 8518 448 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 008 9307 888 862
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)793 920560 046
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 362 739208 2071 570 946
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 362 739208 2071 570 946
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges112 165
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 59361 4611 889112 165
6TSur comptes clients2 0272 027
7BTotal Provisions pour dépréciation2 0272 027
7CTOTAL GENERAL52 59363 4891 889114 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation63 4881 889
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts13 954
UXAutres créances clients69 202
UYPersonnel et comptes rattachés14 783
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 389
VBT. V. A.591 521
VPDivers29 380
VCGroupe et associés4 546 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)42 180
VSCharges constatées d’avance5 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 318 0135 291 45926 554
8AEmprunts et dettes financières divers386 072386 072
8BFournisseurs et comptes rattaché886 511886 511
8CPersonnel et comptes rattachés438 935438 935
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux455 694455 694
VWT.V.A.545 724545 724
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 650151 650
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20069 200
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)111 422111 422
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 045 2083 045 208
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4358 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00191
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions1 209731 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels373 052274 66798 38487 027
ATAutres immobilisations corporelles2 581 1501 296 2051 284 9451 294 685
AVImmobilisations en cours2 5392 5392 916
BDAutres titres immobilisés3 949
BFPrêts13 95413 95413 954
BJTOTAL (I)2 971 9041 570 9461 400 9581 402 530
BLMatières premières, approvisionnements24 86624 86623 259
BXClients et comptes rattachés69 2022 02767 17497 496
BZAutres créances5 229 7555 229 7554 234 459
CFDisponibilités3 6263 626215
CHCharges constatées d’avance5 1025 1029 978
CJTOTAL (II)5 332 5512 0275 330 5244 365 407
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 304 4551 572 9736 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves51 32751 327
DHReport à nouveau2 686 9392 126 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)793 920560 046
DLTOTAL (I)3 574 1092 780 189
DPProvisions pour risques103 10744 808
DQProvisions pour charges9 0587 785
DRTOTAL (III)112 16552 593
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)386 072363 719
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés886 511536 198
DYDettes fiscales et sociales1 592 0021 668 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20059 812
EAAutres dettes111 422284 951
ECTOTAL (IV)3 045 2082 935 155
EETOTAL GENERAL (I à V)6 731 4825 767 937
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
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FGProduction vendue services8 410 0198 410 0198 172 461
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FNProduction immobilisée13 571960
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FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 208206 760
FQAutres produits206 5351 075
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 721 3668 383 316
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FUAchats de matières premières et autres approvisionnements430 843387 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 608-19 657
FWAutres achats et charges externes1 983 5812 071 011
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FYSalaires et traitements3 406 0073 120 704
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GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 027
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions61 46138 640
GEAutres charges18 089746
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 716 7037 480 129
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 004 663903 187
GJProduits financiers de participations7173
GLAutres intérêts et produits assimilés75 02465 519
GPTotal des produits financiers (V)75 09565 593
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75 09565 593
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 079 758968 779
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 699-40
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise56 137167 413
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 002241 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 802 8518 448 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 008 9307 888 862
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)793 920560 046
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 362 739208 2071 570 946
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CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges112 165
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 59361 4611 889112 165
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UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation63 4881 889
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
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UXAutres créances clients69 202
UYPersonnel et comptes rattachés14 783
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 389
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VSCharges constatées d’avance5 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 318 0135 291 45926 554
8AEmprunts et dettes financières divers386 072386 072
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8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés69 20069 200
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)111 422111 422
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 045 2083 045 208

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