LA BUVETTE - TOURNES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1993

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78572001200042 / Siren : 785720012 / NIC : 00042

N° de TVA : FR 5 785720012

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.3 : Fabrication de machines agricoles et forestières

Ce groupe comprend la fabrication de machines à usage agricole et sylvicole.

28.30 : Fabrication de machines agricoles et forestières

28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
- la fabrication de motoculteurs
- la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
- la fabrication de machines, d’appareils et d’engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l’épandage des engrais : • charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
- la fabrication de machines, d’appareils et d’engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : • moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
- la fabrication de machines à traire
- la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture
- la fabrication d’autres machines et appareils pour l’agriculture : • machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B)
- la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z)
- la fabrication d’outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
- la fabrication d’écrémeuses (cf. 28.93Z)
- la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z)
- la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z)
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z) Produits associés : 28.30.10, 28.30.21, 28.30.22, 28.30.23, 28.30.31, 28.30.32, 28.30.33, 28.30.34, 28.30.39, 28.30.40, 28.30.51, 28.30.52, 28.30.53, 28.30.54, 28.30.59, 28.30.60, 28.30.70, 28.30.81, 28.30.82, 28.30.83, 28.30.84, 28.30.85, 28.30.86, 28.30.91, 28.30.92, 28.30.93, 28.30.94, 28.30.99

Coordonnées de l'établissement :
LA BUVETTE

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
Rue MAURICE PERIN
08090 TOURNES

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de machines agricoles et forestières (NAFRev2 : 28.30Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel agricole (NAFRev1 : 29.3D)

31/07/2003 : état administratif

Etat administratif : Ouvert

31/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/1993 : Succession

Prédécesseur : LA BUVETTE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

22/06/2023 : ACCORD NAO 2023 - CLAUSE REVOYURE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00823060018
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 21/09/2023
Date de dépôt : 15/09/2023
Date du texte : 22/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes (0827)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LA BUVETTE
Siret : 78572001200042
Code APE : 2830Z
Secteur : Fabrication de machines agricoles et forestières

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

12/01/2023 : NAO 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00823001633
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/03/2023
Date de dépôt : 03/03/2023
Date du texte : 12/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes (0827)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LA BUVETTE
Siret : 78572001200042
Code APE : 2830Z
Secteur : Fabrication de machines agricoles et forestières

Thèmes de l'accord :

011 - Intéressement
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
073 - Travailleurs handicapés
075 - Accords de méthode (PSE)
081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/11/1947

Dénomination : LA BUVETTE

Activité principale : Fabrication de machines agricoles et forestières (NAFRev2 : 28.30Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LA BUVETTE - Tournes (siège)LA BUVETTE - Deville (fermé)LA BUVETTE - Charleville-Mézières (fermé)

Marques françaises :

06/07/2010 : BABY-STAR

N° national/d'enregistrement : 3751777
Date de dépôt : 06/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abris pour animaux ; cases à veaux.

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 785720012

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750787
Date de demande : 11/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

23/06/2008 : MULTI-TWIN

N° national/d'enregistrement : 3583730
Date de dépôt : 23/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes de prairie ; appareils et installations mécaniques pour l'alimentation en eau d'abreuvoirs isolants.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la distribution d'eau des abreuvoirs.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs d'abreuvage, abreuvoirs pour animaux.

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine
Adresse :
4a, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685964
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

06/03/2006 : LA BUVETTE

N° national/d'enregistrement : 3414300
Date de dépôt : 06/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 06/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations automatiques d'abreuvage. Abreuvoirs, auges pour animaux ; bacs de désinfection pour l'agriculture ; bacs de propreté pour animaux.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4A, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613556
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

11/06/2001 : MEGASTAR

N° national/d'enregistrement : 3104712
Date de dépôt : 11/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abris en matière plastique pour animaux.

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle
08540 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN
Adresse :
17, rue de la Forêt
67550 VENDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467327
Date de demande : 01/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

12/02/1999 : PREBAC POLYCHOC

N° national/d'enregistrement : 99774809
Date de dépôt : 12/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abreuvoirs automatiques et auges pour animaux. Cuves de stockage d'eau et bacs de désinfection pour l'agriculture. Matières plastiques mi-ouvrées obtenues par rotomoulage. Abreuvoirs de pâture.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine
Adresse :
4a Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394932
Date de demande : 16/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707873
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

24/07/1998 : SOFILAB

N° national/d'enregistrement : 98743525
Date de dépôt : 24/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abreuvoir automatique Auge pour bétail Pompe et circulateur d'eau Distributeur d'aliment pour bétail Robinetterie et raccord de distribution d'eau Appareils pour filtration de l'eau Doseur d'aliment liquide Appareil de production d'eau chaude Instrument de chauffage ou de mise hors gel Robinetterie et raccord de distribution d'eau Pièces obtenues par rotomoulage des plastiques (produits semi-finis) Abri en matière plastique pour le bétail Bac ou cuve de stockage d'eau en matière plastique Bac de désinfection en matière plastique.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604805
Date de demande : 16/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : LA BUVETTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376856
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688194
Date de demande : 18/07/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

26/01/1998 : BABYLAB

N° national/d'enregistrement : 98714611
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations électriques pour l'alimentation en eau et le réchauffage d'abreuvoirs ; appareils et installations pour la distribution d'eau. Bacs d'abreuvage, bacs pour désinfection, pédiluves, abreuvoirs pour animaux.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : Mme HEILIGENSTEIN Sabine, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON
Adresse :
4a, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357033
Date de demande : 30/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670322
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

10/12/1997 : ISOBAC

N° national/d'enregistrement : 97708201
Date de dépôt : 10/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abreuvoirs ; abreuvoirs automatiques ; abreuvoirs isolants et/ou chauffants.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine
Adresse :
4a, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355091
Date de demande : 09/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666935
Date de demande : 18/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

30/05/1996 :

N° national/d'enregistrement : 96627581
Date de dépôt : 30/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations électriques pour l'alimentation en eau et le réchauffage d'abreuvoirs.Appareils et installations pour la distribution d'eau.Niches pour animaux.Bacs d'abreuvage, bacs pour désinfection, pédiluves, abreuvoirs pour animaux
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine
Adresse :
4A, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312619
Date de demande : 13/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616226
Date de demande : 21/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/10/1993 : LA BUVETTE

N° national/d'enregistrement : 93489037
Date de dépôt : 22/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations électriques pour réchauffeur d'abreuvoir.Niches pour animaux.Bacs de propreté pour animaux
N° de la classe : 09
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN
Adresse :
17, rue de la Forêt
67550 VENDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 381999
Date de demande : 20/11/2003
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498385
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-48
Date du BOPI : 03/12/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243185
Date de demande : 28/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541407
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

23/01/1989 : THERMOLAC

N° national/d'enregistrement : 1510197
Date de dépôt : 23/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abreuvoirs pour animaux

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2122676
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391732
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700986
Date de demande : 19/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

08/08/1988 : ABREUVOIRS GUSTIN FILS

N° national/d'enregistrement : 1482092
Date de dépôt : 08/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abreuvoirs pour animaux

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Maurice Périn
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a, Rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2117593
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378429
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691846
Date de demande : 31/08/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

10/12/1986 : SUCETTE

N° national/d'enregistrement : 1383676
Date de dépôt : 10/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MARS 1977 A L'INPI SOUS LE No 243596 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1019001.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'alimentation des bestiaux et plus particulièrement abreuvoirs automatiques.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 785720012

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 27244

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072215
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328301
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

24/11/1982 : AQUAMAT

N° national/d'enregistrement : 1226633
Date de dépôt : 24/11/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes de prairie pour animaux, abreuvoirs de prairie
N° de la classe : 07
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LA BUVETTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785720012
Adresse :
rue Maurice Périn, Zone Industrielle
08090 TOURNES
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 367391
Date de demande : 24/03/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008014
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226510
Date de demande : 22/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513166
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825497
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Publications au Bodacc :

21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°382
NOJO : 08022023S002162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°991
NOJO : 08022022S003409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°734
NOJO : 08022021S002740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°352
NOJO : 08022020S002044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°692
NOJO : 08022019S001689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

03/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°33
NOJO : 0802BP1957B5000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : SOFILAB 5 ; nomination du Président : SOFILAB 5
Montant du capital : 291456 EUR

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°731
NOJO : 08022018S001973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°704
NOJO : 08022017S002348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°436
NOJO : 08022017S000355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1236
NOJO : 08022015S002827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°695
NOJO : 08022014S002517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°561
NOJO : 08022013S003570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1302
NOJO : BXC123000026023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1545
NOJO : BXC11262003113G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1085
NOJO : BXC11249000350H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

30/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°98
NOJO : BXB10267000903Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Date de commencement d'activité : 10/11/1947
Date d'effet : 2010-06-09
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes titulaire Changement de commissaire aux comptes suppléant

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Nom commercial : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOUSQUET Jean-Philippe Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Audit Est Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT Paris et Centre
Montant du capital : 291456.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1032
NOJO : BXC09265003667B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

20/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°37
NOJO : BXB08134003910H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Date de commencement d'activité : 10/11/1947
Date d'effet : 2009-04-15
Descriptif : Changement de président de S.A.S.

Numéro d'identification : RCS Sedan 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Nom commercial : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOUSQUET Jean-Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISES.
Commissaire aux comptes suppléant : BALESTRACI Olivier.

Montant du capital : 291456.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°392
NOJO : BXC08207000225T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Charleville-Mézières 785 720 012
Dénomination : LA BUVETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
08090 Tournes

Historique de l'unité légale :

25/01/2024 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

05/03/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de machines agricoles et forestières (NAFRev2 : 28.30Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel agricole (NAFRev1 : 29.3D)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/07/2003 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00042

Représentants légaux :

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET Jean-Philippe
Né le 20/05/1960 à VERSAILLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 hameau de Paradis
51480 Belval-sous-Châtillon
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France

Dépôts des actes :

15/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°432 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

09/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°3001666 déposé le 24/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

15/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°2900777 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1121297 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

15/06/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1121297 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1121297 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé

31/07/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119794 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé

31/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119794 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119794 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/07/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119794 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé

31/07/2003 : Traité de fusion

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119794 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé

30/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119369 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé

23/06/2003 : Projet de traité de fusion

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119235 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé

15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119128 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119128 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

15/05/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1119128 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé

28/04/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1118996 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé

09/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1115609 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé

09/07/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1115609 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1115609 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1122613 déposé le 25/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/04/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1122613 déposé le 25/05/2001
Etat : Déposé

21/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1114519 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/04/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1114519 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé

06/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1111743 déposé le 10/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1111744 déposé le 10/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1111745 déposé le 10/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/07/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1111745 déposé le 10/08/1998
Etat : Déposé

20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1110687 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

25/11/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1103937 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé

25/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1103937 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

25/11/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1103937 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé

29/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1103936 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

29/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1103936 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1100497 déposé le 15/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

08/03/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°1100497 déposé le 15/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Etablissements :

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle
08090 Tournes
France
Nom commercial : LA BUVETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/1947
Activité : Fabrication, montage, achat, vente, représentation, commission, importation, exportation de tous outillages et matériel industriel et agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/01/1957
Texte de l'observation : Historique : Mise en harmonie des statuts avec le droit communautaire (loi du 30.12.1981), AGE du 29 .6.84 Société transformée en SAS suivant délibérat ion de l'ASSEMBLEE GENERALE en date du 15 MAI 2003 -

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 08/01/1957
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone Industrielle 08090 Tournes : Création après trans fert. Suivant PV de l'Assemblée Générale en date d u 31.7.2003, il a été décidé d'approuver le traité de fusion absorption de la société SOFILAB par la société LA BUVETTE -

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.

Personnes morales :

23/02/2017 : LA BUVETTE

Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/1957
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/01/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 291456.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°355 déposé le 20/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°2827 déposé le 05/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°2517 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°3570 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°2560 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°02295 déposé le 25/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°02359 déposé le 05/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°01626 déposé le 21/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°00986 déposé le 26/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°32950 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°30250 déposé le 04/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°27992 déposé le 23/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°25576 déposé le 30/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°23006 déposé le 03/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°21087 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°19429 déposé le 17/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°18105 déposé le 30/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°16228 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°14887 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°12956 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°11739 déposé le 27/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°10128 déposé le 20/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°08272 déposé le 09/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°06296 déposé le 09/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°04694 déposé le 16/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1957B50001
Dépôt : N°03269 déposé le 02/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2162 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 3409 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2740 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2044 du 01/09/2020
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 1689 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 1973 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2348 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 355 du 20/02/2017
Numéro de gestion : 1957B50001
Code activité : 2830Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	983 639	933 610	50 029	17 737
AH	Fonds commercial	152		152	152
AN	Terrains	706 343	105 621	600 722	395 237
AP	Constructions	3 056 207	2 140 756	915 451	977 067
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 014 932	3 487 125	1 527 806	1 587 174
AT	Autres immobilisations corporelles	915 243	779 641	135 602	106 423
AX	Avances et acomptes	135 800		135 800
BF	Prêts	392		392	392
BH	Autres immobilisations financières	1 263		1 263	1 263
BJ	TOTAL (I)	10 813 975	7 446 754	3 367 221	3 085 449
BL	Matières premières, approvisionnements	1 440 351	134 712	1 305 639	1 243 631
BR	Produits intermédiaires et finis	866 593	68 970	797 623	884 032
BX	Clients et comptes rattachés	2 451 770	9 160	2 442 609	2 222 784
BZ	Autres créances	265 856		265 856	193 288
CF	Disponibilités	1 961 589		1 961 589	1 708 690
CH	Charges constatées d’avance	129 792		129 792	163 683
CJ	TOTAL (II)	7 115 954	212 842	6 903 111	6 416 111
CN	Ecarts de conversion actif (V)	78		78
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 930 008	7 659 597	10 270 410	9 501 560
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	291 456	291 456
DD	Réserve légale (1)	29 146	29 146
DG	Autres réserves	3 103 879	3 103 779
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 125 813	1 087 959
DJ	Subventions d’investissement	7 001	9 012
DK	Provisions réglementées	1 689 323	1 642 104
DL	TOTAL (I)	6 246 620	6 163 458
DP	Provisions pour risques	100 078	100 000
DR	TOTAL (III)	100 078	100 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 099 313	703 777
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	24 757	29 225
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 336 464	1 214 962
DY	Dettes fiscales et sociales	1 034 190	1 121 999
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	17 083
EA	Autres dettes	118 056	150 641
EC	TOTAL (IV)	3 923 607	3 237 689
ED	(V)	104	412
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 270 410	9 501 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 165 020	2 839 282
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 768 859	4 211 243	13 980 102	13 630 458
FG	Production vendue services	61 563	54 388	115 951	108 109
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 830 422	4 265 632	14 096 054	13 738 568
FM	Production stockée			-85 081	93 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			225 710	245 124
FQ	Autres produits			171 610	195 258
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 408 294	14 272 904
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 191 462	6 132 569
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-71 056	17 864
FW	Autres achats et charges externes			2 651 999	2 615 842
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			276 733	322 757
FY	Salaires et traitements			2 088 759	2 052 292
FZ	Charges sociales			944 011	926 169
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			415 005	396 198
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 557	16 978
GE	Autres charges			26 576	24 147
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 535 048	12 504 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 873 246	1 768 083
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 910	9 942
GN	Différences positives de change			4 604	2 916
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			778	4 361
GP	Total des produits financiers (V)			13 293	17 220
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			78	-39
GR	Intérêts et charges assimilées			49 863	68 143
GS	Différences négatives de change			8 760	2 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			31
GU	Total des charges financières (VI)			58 732	71 066
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45 438	-53 845
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 827 807	1 714 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 453	104 941
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 011	6 811
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	158 133	152 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	163 597	263 881
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 149	51 534
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 352	203 032
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 502	254 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 904	9 315
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 980	153 330
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	500 110	482 263
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 585 186	14 554 006
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 459 373	13 466 047
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 125 813	1 087 959
A1	Renvois : Transfert de charges	225 428	206 494
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	26 556	23 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	934 462	23 632	24 484	933 610
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 217 158	391 374	95 387	6 513 145
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 151 620	415 005	119 870	7 446 755
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 689 324
3Z	Total Provisions réglementées	1 642 105	205 353	158 134	1 689 324
4A	Provisions pour litiges				100 000
4T	Provisions pour perte de change				78
5Z	Total Provisions pour risques et charges	100 000	78		100 078
6N	Sur stocks et en cours	193 305	10 377		203 682
6T	Sur comptes clients	8 262	1 181	282	9 161
7B	Total Provisions pour dépréciation	201 567	11 558	282	212 843
7C	TOTAL GENERAL	1 943 672	216 988	158 416	2 002 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 558	282
UG	- Financières		78
UJ	- Exceptionnelles		205 353	158 134
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	393	393
UT	Autres immobilisations financières	1 264	1 264
VA	Clients douteux ou litigieux	10 163
UX	Autres créances clients	2 441 607
UY	Personnel et comptes rattachés	1 101
VB	T. V. A.	75 299
VC	Groupe et associés	74 897
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	114 560
VS	Charges constatées d’avance	129 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 849 076	2 849 076
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 099 313	340 726	758 587
8A	Emprunts et dettes financières divers	24 757	24 757
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 336 464	1 336 464
8C	Personnel et comptes rattachés	522 182	522 182
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	465 368	465 368
VW	T.V.A.	40 712	40 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 929	5 929
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	310 825	310 825
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118 057	118 057
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 923 607	3 165 020	758 587
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	309 345

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