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de Les Bondons

LA CALECHE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/10/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39525201800027 / Siren : 395252018 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 33 395252018
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LA CALECHE
Adresse :
LE PEY BLANC
Route D'EGUILLES

13090 AIX-EN-PROVENCE
Historique de l'établissement :
01/08/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Liens de succession de l'établissement :
05/10/1994 : Succession
Prédécesseur : LA CALECHE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/06/1994
Dénomination : LA CALECHE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°742 - rectificatif
Annule l'annonce N°649, numéro de parution 20220141, BODACC C publiée le 2022-07-22
NOJO : 1301MYG49377800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°649
NOJO : 1301MYG49284500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°569
NOJO : 1301MYG49257500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°754
NOJO : 1301MYG41129800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°402
NOJO : 130138780600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°403
NOJO : 130138781000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°404
NOJO : 130138781100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°741
NOJO : 130132336600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°740
NOJO : 130132336700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°823
NOJO : 130127090600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1543
NOJO : BXC13011008686X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°912
NOJO : BXC11360000577X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1309
NOJO : BXC10302001304W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route d'Eguilles le Pey Blanc
13090 Aix-en-Provence
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1334
NOJO : BXC10159001447Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route d'Eguilles le Pey Blanc
13090 Aix-en-Provence
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1335
NOJO : BXC101590014481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route d'Eguilles le Pey Blanc
13090 Aix-en-Provence
13/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°338
NOJO : BXB08056000173M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 395 252 018
Dénomination : LA CALECHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DIHARCE Dominique.
Commissaire aux comptes titulaire : OURY Bertrand.
Commissaire aux comptes suppléant : BARBERI Bernard.

Historique de l'unité légale :
01/08/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/06/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Type : Personne Physique

Nom : DIHARCE Dominique
Né le 15/10/1958 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1000 chemin du Frogier Supérieur
06690 Tourrette-Levens
FRANCE
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Type : Personne Physique

Nom : OURY Bertrand
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 RUE CASIMIR RAYNARD
L'EDEN STAR
06110 LE CANNET
FRANCE
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Type : Personne Physique

Nom : BARBERI Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
94 RUE SAINT LAZARE
75009 PARIS
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°9141 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°3341 déposé le 26/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°6955 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4372 déposé le 20/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4372 déposé le 20/07/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
10/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4549 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4549 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°3296 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°5030 déposé le 19/12/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR BERNARD CHATEL A MONSIEUR ANDRE MICHELINI
02/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4802 déposé le 04/12/1995
Etat : Déposé
05/10/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°5022 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR BERNARD CHATEL - MONSIEUR DIDIER GERMAIN -SARL DELTA G - SARL DELTA DEVELOPPEMENT A
05/10/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°5022 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : MONSIEUR ANDRE MICHELINI - MONSIEUR LOIS BOUILLOD
05/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°5021 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE 42-48, RUE DES MOUSSES 13008 MARSEILLE
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°5021 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE 42-48, RUE DES MOUSSES 13008 MARSEILLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°5021 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE 42-48, RUE DES MOUSSES 13008 MARSEILLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4802 déposé le 04/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4802 déposé le 04/12/1995
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°3296 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4549 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°3675 déposé le 15/06/2007
Etat : Déposé
Décision : EN VUE DE LA TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4372 déposé le 20/07/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION EN SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4372 déposé le 20/07/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
09/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route d'Eguilles le Pey Blanc
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/1994
Activité : Maison de retraite
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
REATION APRES TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE 42-48, RUE DES MOUSSES 13008 MARSEILLE (RCS MARSEILLE 94 B 1116 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/05/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5819
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2010
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2008
09/05/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : =========================================================================== CETTE SOCIETE A TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 42-48, RUE DES MOUSSES 13008 MARSEILLE OU ELLE N'EXPLOITAIT AUCUN ETABLISSEMENT. ===========================================================================
Personnes morales :
09/05/2016 : LA CALECHE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 116250.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2186 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2187 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°10299 déposé le 05/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°10824 déposé le 18/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°9772 déposé le 06/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°7845 déposé le 11/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°1778 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°1777 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2079 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4560 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°4436 déposé le 06/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°5301 déposé le 09/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2318 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2647 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2313 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2172 déposé le 04/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°2208 déposé le 01/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°1645 déposé le 06/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°1900 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°3405 déposé le 26/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01340
Dépôt : N°3338 déposé le 30/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 15740 du 06/12/2019
Numéro de gestion : 1994B01340
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires998998
AJAutres immobilisations incorporelles2 809 7961 104 3691 705 4271 852 167
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 691144 66971 022100 306
ATAutres immobilisations corporelles519 979369 894150 085181 306
BHAutres immobilisations financières9999992 066
BJTOTAL (I)3 547 4621 619 9301 927 5322 135 845
BXClients et comptes rattachés114 68412 134102 55175 624
BZAutres créances1 060 5331 060 533875 790
CFDisponibilités85 01185 011157 240
CHCharges constatées d’avance6776771 835
CJTOTAL (II)1 260 90612 1341 248 7721 110 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 808 3681 632 0643 176 3043 246 334
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an14 524
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 250116 250
DDRéserve légale (1)11 62511 625
DGAutres réserves13 03313 033
DHReport à nouveau-446 597-686 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 394239 713
DLTOTAL (I)77 705-305 689
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 1631 180 697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596 181577 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés991 3361 093 430
DYDettes fiscales et sociales240 945343 477
EAAutres dettes277 974357 257
ECTOTAL (IV)3 098 5993 552 024
EETOTAL GENERAL (I à V)3 176 3043 246 334
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 098 5992 560 504
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 256 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 1994B01340
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires998998
AJAutres immobilisations incorporelles2 809 7961 104 3691 705 4271 852 167
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 691144 66971 022100 306
ATAutres immobilisations corporelles519 979369 894150 085181 306
BHAutres immobilisations financières9999992 066
BJTOTAL (I)3 547 4621 619 9301 927 5322 135 845
BXClients et comptes rattachés114 68412 134102 55175 624
BZAutres créances1 060 5331 060 533875 790
CFDisponibilités85 01185 011157 240
CHCharges constatées d’avance6776771 835
CJTOTAL (II)1 260 90612 1341 248 7721 110 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 808 3681 632 0643 176 3043 246 334
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an14 524
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 250116 250
DDRéserve légale (1)11 62511 625
DGAutres réserves13 03313 033
DHReport à nouveau-446 597-686 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 394239 713
DLTOTAL (I)77 705-305 689
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 1631 180 697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596 181577 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés991 3361 093 430
DYDettes fiscales et sociales240 945343 477
EAAutres dettes277 974357 257
ECTOTAL (IV)3 098 5993 552 024
EETOTAL GENERAL (I à V)3 176 3043 246 334
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 098 5992 560 504
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 255 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 1994B01340
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires998998
AJAutres immobilisations incorporelles2 809 7961 104 3691 705 4271 852 167
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 691144 66971 022100 306
ATAutres immobilisations corporelles519 979369 894150 085181 306
BHAutres immobilisations financières9999992 066
BJTOTAL (I)3 547 4621 619 9301 927 5322 135 845
BXClients et comptes rattachés114 68412 134102 55175 624
BZAutres créances1 060 5331 060 533875 790
CFDisponibilités85 01185 011157 240
CHCharges constatées d’avance6776771 835
CJTOTAL (II)1 260 90612 1341 248 7721 110 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 808 3681 632 0643 176 3043 246 334
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an14 524
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 250116 250
DDRéserve légale (1)11 62511 625
DGAutres réserves13 03313 033
DHReport à nouveau-446 597-686 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 394239 713
DLTOTAL (I)77 705-305 689
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 1631 180 697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596 181577 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés991 3361 093 430
DYDettes fiscales et sociales240 945343 477
EAAutres dettes277 974357 257
ECTOTAL (IV)3 098 5993 552 024
EETOTAL GENERAL (I à V)3 176 3043 246 334
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 098 5992 560 504
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 254 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 1994B01340
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires998998
AJAutres immobilisations incorporelles2 809 7961 104 3691 705 4271 852 167
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 691144 66971 022100 306
ATAutres immobilisations corporelles519 979369 894150 085181 306
BHAutres immobilisations financières9999992 066
BJTOTAL (I)3 547 4621 619 9301 927 5322 135 845
BXClients et comptes rattachés114 68412 134102 55175 624
BZAutres créances1 060 5331 060 533875 790
CFDisponibilités85 01185 011157 240
CHCharges constatées d’avance6776771 835
CJTOTAL (II)1 260 90612 1341 248 7721 110 489
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 808 3681 632 0643 176 3043 246 334
CPParts à moins d’un an6
CRParts à plus d’un an14 524
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 250116 250
DDRéserve légale (1)11 62511 625
DGAutres réserves13 03313 033
DHReport à nouveau-446 597-686 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)383 394239 713
DLTOTAL (I)77 705-305 689
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 1631 180 697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)596 181577 163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés991 3361 093 430
DYDettes fiscales et sociales240 945343 477
EAAutres dettes277 974357 257
ECTOTAL (IV)3 098 5993 552 024
EETOTAL GENERAL (I à V)3 176 3043 246 334
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 098 5992 560 504

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