LA CAVE D'ALERIA

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LA CAVE D'ALERIA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78299386900018 / Siren : 782993869 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 34 782993869
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.02 : Production de vin (de raisin)
11.02B : Vinification
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p
Coordonnées de l'établissement :
LA CAVE D'ALERIA
Adresse :
PADULONE
20270 ALERIA
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
Sigle : UVIB
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LA CAVE D'ALERIA - Aléria (siège)LA CAVE D'ALERIA - CarrosLA CAVE D'ALERIA - Vescovato (fermé)LA CAVE D'ALERIA - Vescovato (fermé)
Marques françaises :
30/04/2021 : L'ETERNA
N° national/d'enregistrement : 4761778
Date de dépôt : 30/04/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/04/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Commentaire : La mention "Irrégularité matérielle" publiée au BOPI 21/20 est à considérer comme nulle et non avenue, le dossier ayant été régularisé, il convient de prendre en compte, la publication suivante :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins tranquilles ; vins effervescents ; vins doux ; vins de cépage produits en Corse ; vins d’appellations d'origine protégées (AOP) « Corse Coteaux du Cap Corse », « Muscat du Cap Corse », « Corse Porto Vecchio », « Corse Sartène », « Corse Figari », « Corse Calvi », « Patrimonio », « Ajaccio », « Vin de Corse » ou « Corse » ; vins d’indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : société coopérative agricole
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Michel GEORGE
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

13/01/2021 : ANTIQUE ALALIA
N° national/d'enregistrement : 4720990
Date de dépôt : 13/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de cépage produits en Corse ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « vin de pays de l'Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : société coopérative agricole
Adresse :
Padulone
.
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Michel GEORGE
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

03/03/2020 : ILE DE BEAUTE CUVEE Pascal Paoli
N° national/d'enregistrement : 4629168
Date de dépôt : 03/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : Madame Claude PAOLI épouse LIPPI
Adresse :
5 boulevard général de Gaulle
20200 Bastia
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue maréchal Sebastiani
20200 Bastia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805726
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/03/2020 : Prestige Pascal Paoli Patrimonio
N° national/d'enregistrement : 4629177
Date de dépôt : 03/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée « Patrimonio ».

Déposant 1 : Madame Claude PAOLI épouse LIPPI
Adresse :
5 boulevard général de Gaulle
20200 Bastia
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue maréchal Sebastiani
20200 Bastia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805726
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/03/2020 : PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli
N° national/d'enregistrement : 4629213
Date de dépôt : 03/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée « Patrimonio ».

Déposant 1 : Madame Claude PAOLI épouse LIPPI
Adresse :
5 boulevard Gnéral de Gaulle
20200 Bastia
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue maréchal Sebastiani
20200 Bastia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805726
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/03/2020 : ILE DE BEAUTE CUVEE Pascal Paoli
N° national/d'enregistrement : 4629168
Date de dépôt : 03/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : Madame Claude PAOLI épouse LIPPI
Adresse :
5 boulevard général de Gaulle
20200 Bastia
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue maréchal Sebastiani
20200 Bastia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805726
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/03/2020 : Prestige Pascal Paoli Patrimonio
N° national/d'enregistrement : 4629177
Date de dépôt : 03/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée « Patrimonio ».

Déposant 1 : Madame Claude PAOLI épouse LIPPI
Adresse :
5 boulevard général de Gaulle
20200 Bastia
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue maréchal Sebastiani
20200 Bastia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805726
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/03/2020 : PATRIMONIO 1725 1807 Pascal Paoli
N° national/d'enregistrement : 4629213
Date de dépôt : 03/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée « Patrimonio ».

Déposant 1 : Madame Claude PAOLI épouse LIPPI
Adresse :
5 boulevard Gnéral de Gaulle
20200 Bastia
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue maréchal Sebastiani
20200 Bastia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805726
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

21/09/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4484911
Date de dépôt : 21/09/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d’appellations d'origine protégées (AOP) « Corse Coteaux du Cap Corse », « Muscat du Cap Corse », « Corse Porto Vecchio », « Corse Sartène », « Corse Figari », « Corse Calvi », « Patrimonio », « Ajaccio », « Corse » ou « Vin de Corse » ; vins d’indication géographique protégée (IGP) « vin de pays de l'Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : société coopérative agricole
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Michel GEORGE
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

11/04/2018 : A PASSIONE DI U VINU CORSU
N° national/d'enregistrement : 4445141
Date de dépôt : 11/04/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d’appellations d'origine protégées (AOP) « Corse Coteaux du Cap Corse », « Muscat du Cap Corse », « Corse Porto Vecchio », « Corse Sartène », « Corse Figari », « Corse Calvi », « Corse » ou « Vin de Corse ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : société coopérative agricole
Adresse :
Padulone
20270 Aléria,
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Monsieur Michel GEORGE
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

04/10/2017 : PARADISU
N° national/d'enregistrement : 4393819
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 740268
Date de demande : 07/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 740272
Date de demande : 07/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : L'INSTANT MAURE
N° national/d'enregistrement : 4393818
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « Maures ».

Déposant 1 : SCA Union de vignerons de l'île de Beauté
Forme juridique : Société coopérative agricole
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : Eric LE BIHAN
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

04/10/2017 : L'INSTANT MAURE
N° national/d'enregistrement : 4393818
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : PARADISU
N° national/d'enregistrement : 4393819
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

13/06/2017 : AMBROSIA
N° national/d'enregistrement : 4368252
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins mousseux.

Déposant 1 : Union de Vignerons de l'Ile de Beauté, SCA
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Route de la Mer, PADULONE
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, M. Eric PINELLI
Adresse :
Route de la Mer, PADULONE
20270 BASTIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : AMBROSIA
N° national/d'enregistrement : 4368252
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins mousseux.

Déposant 1 : Union de Vignerons de l'Ile de Beauté
Forme juridique : SCA
Adresse :
PADULONE
Route de la Mer
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : Eric LE BIHAN
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849344
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

01/03/2017 : DIANA BY UVIB
N° national/d'enregistrement : 4342075
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

01/03/2017 : DIANA BY UVIB
N° national/d'enregistrement : 4342075
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

01/03/2017 : DIANA BY UVIB
N° national/d'enregistrement : 4342075
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

27/04/2016 : PRESIDENT SPRITZ
N° national/d'enregistrement : 4268027
Date de dépôt : 27/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons alcooliques ; apéritifs alcoolisés.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme. carole TORTISSIER
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 687684
Date de demande : 24/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

27/04/2016 : PRESIDENT SPRITZ
N° national/d'enregistrement : 4268027
Date de dépôt : 27/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons alcooliques ; apéritifs alcoolisés.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme. carole TORTISSIER
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

17/02/2016 : ILE ROUGE
N° national/d'enregistrement : 4250011
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

17/02/2016 : ILE ROUGE
N° national/d'enregistrement : 4250011
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

17/02/2016 : ILE ROUGE
N° national/d'enregistrement : 4250011
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

12/02/2016 : BERGERIES DE L ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248865
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 813208
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821674
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 856984
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : TERRA D ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248862
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 813207
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : BERGERIES DE L ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248865
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 813208
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : TERRA D ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248862
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

12/02/2016 : TERRA D ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248862
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 813207
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821682
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : TERRA D ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248862
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : BERGERIES DE L ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248865
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 813208
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821674
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : BERGERIES DE L ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248865
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

12/02/2016 : BERGERIES DE L ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248865
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : TERRA D ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248862
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 813207
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821682
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Nullité totale
Référence associée à l'événement : 872517
Date de demande : 16/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Syndicat de Défense des Vins du Sartenais à Appellation Contrôlée, Syndicat
Adresse :
Domaine Sant¿Armettu Maggese
20113 OLMETO
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : TERRA D ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248862
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 813207
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821682
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/02/2016 : BERGERIES DE L ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 4248865
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 813208
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821674
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

10/11/2015 : LES VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 4224895
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

10/11/2015 : LES VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 4224889
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 666393
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

10/11/2015 : LES VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 4224895
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

19/06/2015 : NUIT BLEUE
N° national/d'enregistrement : 4190507
Date de dépôt : 19/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

03/03/2015 : A TORRA ANTICA
N° national/d'enregistrement : 4161575
Date de dépôt : 03/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

15/01/2015 : RESERVE DU PRESIDENT
N° national/d'enregistrement : 4148626
Date de dépôt : 15/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vin d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse » ; vin d'indication géographique protégée (IGP) « vin de pays de l'Ile de Beauté ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

01/10/2014 : U CATERAGGIU
N° national/d'enregistrement : 4122137
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

01/10/2014 : CAPRICE DU PRESIDENT
N° national/d'enregistrement : 4122140
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : L'INSTANT CORSE
N° national/d'enregistrement : 4122158
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « muscat du cap corse » ou « vins de Corse ou Corse ».

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

01/10/2014 : PRESTIGE DU PRESIDENT
N° national/d'enregistrement : 4122174
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : PRIVILEGE DU PRESIDENT
N° national/d'enregistrement : 4122179
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : ILE BLANC
N° national/d'enregistrement : 4122226
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : SAINTE JULIETTE
N° national/d'enregistrement : 4122228
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : ALALIA
N° national/d'enregistrement : 4122231
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787372
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 800609
Date de demande : 03/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins de cépage produits en Corse ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « vin de pays de l'Ile de Beauté ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Nullité totale
Référence associée à l'événement : 845317
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : AYALA & CO, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 336680517
Adresse :
1 RUE EDMOND DE AYALA
51160 AY-CHAMPAGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : TIZZANO
N° national/d'enregistrement : 4122236
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 812408
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821681
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

01/10/2014 : ILE ROSE
N° national/d'enregistrement : 4122170
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794230
Date de demande : 03/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS CORSE, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 305835845
Adresse :
Place st Nicolas 7 BD Charles de Gaulle
20200 BASTIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : U CAMPANILE
N° national/d'enregistrement : 4122239
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661603
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : SARL PROGEVIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : ILE ROSE
N° national/d'enregistrement : 4122170
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794230
Date de demande : 02/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS CORSE, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 305835845
Adresse :
Place st Nicolas 7 BD Charles de Gaulle
20200 BASTIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : ALALIA
N° national/d'enregistrement : 4122231
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787372
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : ALALIA
N° national/d'enregistrement : 4122231
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787372
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 800609
Date de demande : 03/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins de cépage produits en Corse ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « vin de pays de l'Ile de Beauté ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : TIZZANO
N° national/d'enregistrement : 4122236
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 812408
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

01/10/2014 : ALALIA
N° national/d'enregistrement : 4122231
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787372
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 800609
Date de demande : 03/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins de cépage produits en Corse ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « vin de pays de l'Ile de Beauté ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Nullité totale
Référence associée à l'événement : 845317
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : AYALA & CO, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 336680517
Adresse :
1 RUE EDMOND DE AYALA
51160 AY-CHAMPAGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/10/2014 : TIZZANO
N° national/d'enregistrement : 4122236
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 812408
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821681
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

01/10/2014 : TIZZANO
N° national/d'enregistrement : 4122236
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 812408
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 821681
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 856982
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

01/10/2014 : ALALIA
N° national/d'enregistrement : 4122231
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de Corse ; vins de pays de l'Ile de Beauté.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 787372
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 800609
Date de demande : 03/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins de cépage produits en Corse ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « vin de pays de l'Ile de Beauté ».

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Nullité totale
Référence associée à l'événement : 845317
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : AYALA & CO, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 336680517
Adresse :
1 RUE EDMOND DE AYALA
51160 AY-CHAMPAGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

14/05/2014 : PREMIER CONSUL
N° national/d'enregistrement : 4090697
Date de dépôt : 14/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : UVIB, SCA
Adresse :
Route de la mer, Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIALE, M. Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue Maréchal Sebastiani
20200 BASTIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708149
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

07/05/2014 : SANTA GIULIETTA
N° national/d'enregistrement : 4089325
Date de dépôt : 07/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : UVIB, SCA
Adresse :
Route de la mer, Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIALE, M. Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue Maréchal Sebastiani
20200 BASTIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708149
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

07/05/2014 : XX270
N° national/d'enregistrement : 4089336
Date de dépôt : 07/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : UVIB, SCA
Adresse :
Route de la mer, Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIALE, M. Pierre-Henri VIALE
Adresse :
4 avenue Maréchal Sebastiani
20200 BASTIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708149
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

22/11/2013 : CAVE D'ALERIA
N° national/d'enregistrement : 4050219
Date de dépôt : 22/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Déposant 1 : UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
ROUTE DE LA MER, PADULONE
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, Mle Sylvie Bossu
Adresse :
ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575
06516 CARROS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849344
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

28/10/2013 : le Marché des Producteurs corses
N° national/d'enregistrement : 4044845
Date de dépôt : 28/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
ROUTE DE LA MER, PADULONE
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, Mle Sylvie Bossu
Adresse :
ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575
06516 CARROS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 670316
Date de demande : 20/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

28/10/2013 : La Boutique ALERIA
N° national/d'enregistrement : 4044843
Date de dépôt : 28/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
ROUTE DE LA MER, PADULONE
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, Mle Sylvie Bossu
Adresse :
ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575
06516 CARROS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849344
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

28/10/2013 : La Boutique CASINCA
N° national/d'enregistrement : 4044846
Date de dépôt : 28/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
ROUTE DE LA MER, PADULONE
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, Mle Sylvie Bossu
Adresse :
ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575
06516 CARROS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849344
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

30/05/2012 : DOMAINE PETRONI
N° national/d'enregistrement : 3923632
Date de dépôt : 30/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ”.

Déposant 1 : UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
ROUTE DE LA MER, PADULONE
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, Mle Sylvie Bossu
Adresse :
ZI NICE CARROS, 1ère AVENUE LE BROC CENTER, BP 575
06516 CARROS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849344
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

30/05/2012 : DOMAINE PETRONI
N° national/d'enregistrement : 3923632
Date de dépôt : 30/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ”.

Déposant 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849344
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813339
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

15/02/2012 : Pomerose
N° national/d'enregistrement : 3897700
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : Union de Vignerons de l'île de beauté, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Route de la Mer, Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA Union de Vignerons de l'île de Beauté, Mle Sylvie Bossu
Adresse :
ZI Nice carros, 1ere Avenue Le broc center, BP 575
06516 CARROS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575762
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

13/02/2012 : Cuntessa
N° national/d'enregistrement : 3897097
Date de dépôt : 13/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.

Déposant 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847389
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804320
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

13/02/2012 : Cuntessa
N° national/d'enregistrement : 3897097
Date de dépôt : 13/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
ROUTE DE LA MER, PADULONE
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTE, Mle SYLVIE BOSSU
Adresse :
ZI NICE CARROS, 1ÈRE AVENUE LE BROC CENTER, BP 575
06516 CARROS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847389
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

05/12/2011 : Lacrimà di Mora
N° national/d'enregistrement : 3879722
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Déposant 2 : GROUPE BOISSONS DE CORSE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 513732784
Adresse :
Rue des Platanes
20290 BORGO
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 574138
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841715
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798524
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

05/12/2011 : Lacrimà di Gioia
N° national/d'enregistrement : 3879723
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Déposant 2 : GROUPE BOISSONS DE CORSE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 513732784
Adresse :
Rue des Platanes
20290 BORGO
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 574138
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841715
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798521
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

05/12/2011 : Lacrimà di Mora
N° national/d'enregistrement : 3879722
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Groupe Boissons de Corse, SAS
Numéro de SIREN : 513732784
Adresse :
Lieu-dit Arbucetta, RN 193, Casatorra
20620 BIGUGLIA
FR

Mandataire 1 : Groupe Boissons de Corse
Adresse :
Lieu-dit Arbucetta, RN 193, Casatorra
20620 BIGUGLIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 574138
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841715
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

05/12/2011 : Lacrimà di Gioia
N° national/d'enregistrement : 3879723
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Groupe Boissons de Corse, SAS
Numéro de SIREN : 513732784
Adresse :
Lieu-dit Arbucetta, RN 193, Casatorra
20620 BIGUGLIA
FR

Mandataire 1 : Groupe Boissons de Corse
Adresse :
Lieu-dit Arbucetta, RN 193, Casatorra
20620 BIGUGLIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 574138
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841715
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

10/02/2011 : TERRA SANTA
N° national/d'enregistrement : 3805138
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769110
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

10/02/2011 : TERRA SANTA
N° national/d'enregistrement : 3805138
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769110
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

12/01/2011 : Torra di Serena
N° national/d'enregistrement : 3796652
Date de dépôt : 12/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769112
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

12/01/2011 : Torra di Serena
N° national/d'enregistrement : 3796652
Date de dépôt : 12/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769112
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

22/12/2009 : FARFALLA
N° national/d'enregistrement : 3700224
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; Limonades ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729176
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

22/12/2009 : FARFALLA
N° national/d'enregistrement : 3700224
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; Limonades ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729176
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

23/01/2009 : Gris de Cavalone
N° national/d'enregistrement : 3624781
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699834
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/01/2009 : DURIZI
N° national/d'enregistrement : 3624782
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699833
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/01/2009 : Gris de Cavalone
N° national/d'enregistrement : 3624781
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699834
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/01/2009 : DURIZI
N° national/d'enregistrement : 3624782
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699833
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

11/12/2008 : A TORRA
N° national/d'enregistrement : 3617320
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698944
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

11/12/2008 : A TORRA
N° national/d'enregistrement : 3617320
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698944
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

05/12/2007 : DOMAINE DE L'ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 3542255
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714576
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : Société Coopérative Vinicole d'Aléria

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714577
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 812605
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 819216
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, SCA
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
PADULONE
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 831378
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 863193
Date de demande : 22/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SYNDICAT DE DEFENSE DES VINS DU SARTENAIS A APPELLATION CONTRÔLEE, SYNDICAT
Adresse :
DOMAINE SANT'ARMETTU MAGGESE
20113 OLMETO
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669167
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

05/12/2007 : PERONE
N° national/d'enregistrement : 3542254
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714576
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : Société Coopérative Vinicole d'Aléria

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714577
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669168
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

05/12/2007 : PERONE
N° national/d'enregistrement : 3542254
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714576
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : Société Coopérative Vinicole d'Aléria

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714577
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669168
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

05/12/2007 : DOMAINE DE L'ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 3542255
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714576
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : Société Coopérative Vinicole d'Aléria

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714577
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669167
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

05/12/2007 : DOMAINE DE L'ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 3542255
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714576
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : Société Coopérative Vinicole d'Aléria

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714577
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 812605
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 819216
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « vin de Corse Sartène ».

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, SCA
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
PADULONE
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 831378
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669167
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

05/12/2007 : DOMAINE DE L'ORTOLO
N° national/d'enregistrement : 3542255
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714576
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : Société Coopérative Vinicole d'Aléria

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714577
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 812605
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669167
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

25/10/2007 : CORSAIRE
N° national/d'enregistrement : 3534065
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663115
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

25/10/2007 : CORSAIRE
N° national/d'enregistrement : 3534065
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537714
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : PADULONE CATERGGIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537715
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663115
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

08/11/2004 : JOIE DU MAQUIS
N° national/d'enregistrement : 3323815
Date de dépôt : 08/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 632718
Date de demande : 26/09/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632719
Date de demande : 26/09/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-52
Date du BOPI : 24/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569368
Date de demande : 10/10/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

18/03/2004 : MONTE ROSSU
N° national/d'enregistrement : 3281705
Date de dépôt : 18/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique NUMERO D'INSCRIPTION a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : No d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 632 718

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, siropset autres préparation pour faire des boissons, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 632718
Date de demande : 26/09/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632719
Date de demande : 26/09/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-18
Date du BOPI : 30/04/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568172
Date de demande : 26/09/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 12/12/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-50
Texte de l'erratum publié : La rubrique NUMERO D'INSCRIPTION a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : No d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : 632 718

20/06/2002 : TERRA DI VINU
N° national/d'enregistrement : 3170241
Date de dépôt : 20/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498165
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

20/06/2002 : TERRA DI VINU
N° national/d'enregistrement : 3170241
Date de dépôt : 20/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.

Déposant 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498165
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816648
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

08/03/2000 : DOMAINE DE PADULONE
N° national/d'enregistrement : 3012805
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de Padulone ".

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521809
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 521810
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439499
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741021
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

08/03/2000 : DOMAINE DE PADULONE
N° national/d'enregistrement : 3012805
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de Padulone ".

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521809
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 521810
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439499
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741021
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

16/09/1999 : L'ILE AUX VIGNES
N° national/d'enregistrement : 99812578
Date de dépôt : 16/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 310289
Date de demande : 24/10/2000

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS FRIEDRICH & COMPAGNIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504251
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504252
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415871
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

09/09/1999 : Nature et Cépages
N° national/d'enregistrement : 99811403
Date de dépôt : 09/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 310289
Date de demande : 24/10/2000

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS FRIEDRICH & COMPAGNIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504251
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504252
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415872
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

17/08/1999 : L'ILE AUX CEPAGES
N° national/d'enregistrement : 99808185
Date de dépôt : 17/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 310289
Date de demande : 24/10/2000

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS FRIEDRICH & COMPAGNIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504251
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504252
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-39
Date du BOPI : 24/09/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415874
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

17/08/1999 : BELLA VIGNA
N° national/d'enregistrement : 99808186
Date de dépôt : 17/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 310289
Date de demande : 24/10/2000

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS FRIEDRICH & COMPAGNIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504251
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504252
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-39
Date du BOPI : 24/09/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415873
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

06/12/1995 : I MUVRINI
N° national/d'enregistrement : 95599922
Date de dépôt : 06/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières); cidres; vins; spiritueux; eaux-de-vie; liqueurs; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques); boissons distillées; essences et extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-02
Date du BOPI : 12/01/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300382
Date de demande : 07/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605309
Date de demande : 22/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

06/12/1995 : I MUVRINI
N° national/d'enregistrement : 95599922
Date de dépôt : 06/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières); cidres; vins; spiritueux; eaux-de-vie; liqueurs; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques); boissons distillées; essences et extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-02
Date du BOPI : 12/01/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300382
Date de demande : 07/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605309
Date de demande : 22/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

01/12/1995 : CHARME DU MAQUIS
N° national/d'enregistrement : 95599581
Date de dépôt : 01/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières); cidres; vins; spiritueux; eaux-de-vie; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques); boissons distillées; essences et extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-01
Date du BOPI : 05/01/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300384
Date de demande : 07/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605310
Date de demande : 22/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

01/12/1995 : CHARME DU MAQUIS
N° national/d'enregistrement : 95599581
Date de dépôt : 01/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (autres que les bières); cidres; vins; spiritueux; eaux-de-vie; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques); boissons distillées; essences et extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-01
Date du BOPI : 05/01/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300384
Date de demande : 07/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605310
Date de demande : 22/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

24/01/1995 : TERRA CORSA
N° national/d'enregistrement : 95554741
Date de dépôt : 24/01/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; poisson; fruits de mer, mollusques comestibles, crustacés et coquillages (non vivants); volaille (viande); gibier; légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation; mets, plats préparés ou cuisinés et mélanges à base des produits précités; charcuterie; terrines de viande et de poisson; salaisons; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits; gelées de viande et de poisson; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés et cuits; salades à base de fruits et/ou de légumes; tranches de fruits; écorces et zestes de fruits; pulpes de fruits; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes; concentrés de fruits et/ou de légumes; ufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes et yaourts; boissons lactées où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; margarine et autres succédanés du beurre; pickles; noix variées et graines, préparées, et mélanges de celles-ci; extraits d'algues à usage alimentaire; jus et extraits de viande; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci;mélanges contenant de la graisse pour tartines; pommes chips; croquettes alimentaires; gélatine et pectine à usage alimentaire; choucroute; tous les produits précités étant de provenance corse.Café, succédanés du café, chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, thé, infusions non médicinales, cacao, produits de cacao, chocolat, sucre, édulcorants de table, riz, tapioca, sagou; farines alimentaires; préparations et mets à base de farine; préparations, mélanges, mets et produits faits de céréales ou à base de celles-ci et/ou de cacao et/ou de miel, y compris pour petit déjeuner et goûter; flocons et pétales de céréales séchées ou préparées; ingrédients préparés, à base de céréales, notamment pour pâtisserie, confiserie et glaces comestibles; pains, biscottes, produits de boulangerie, biscuits, biscuits d'apéritif, produits de biscuiterie, gâteaux, pâte pour tartes et gâteaux; produits à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; couscous; pâtes alimentaires et produits préparés à base de celles-ci; pâtisserie, confiserie, bonbons, bonbons de chocolat, glaces alimentaires, sorbets, confiserie surgelée; miel, mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigres, mayonnaises, sauces, ketchup, sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir; tous les produits précités étant de provenance corse.Produits agricoles, horticoles et forestiers pour l'alimentation (ni conservés, ni transformés, ni préparés); animaux vivants; mollusques, coquillages et crustacés (vivants); fruits et légumes frais; noix comestibles (non préparées); noisettes; graines (semences); plantes et fleurs naturelles; tous les produits précités étant de provenance corse.Bières; panachés; eaux de table; eaux minérales et gazeuses; limonades; sodas; bière de gingembre; boissons non alcooliques; boissons de fruits et/ou de légumes; jus de fruits et/ou de légumes (boissons), jux végétaux (boissons); extraits de fruits et de légumes sans alcool; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons;tous les produits précités étant de provenance corse.Vins d'appellation d'origine Muscat du Cap Corse, vin de Corse, vin de Corse Calvi, vin de Corse Côteaux du Cap Corse, vin de Corse Figari, vin de Corse Sartène, vin de Corse Porto-Vecchio
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 573092
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE D INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 655332
Date de demande : 05/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 666971
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-09
Date du BOPI : 03/03/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277223
Date de demande : 15/12/2004
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277895
Date de demande : 22/12/2004
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2573228
Date de demande : 05/12/2014
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

24/01/1995 : TERRA CORSA
N° national/d'enregistrement : 95554741
Date de dépôt : 24/01/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; poisson; fruits de mer, mollusques comestibles, crustacés et coquillages (non vivants); volaille (viande); gibier; légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation; mets, plats préparés ou cuisinés et mélanges à base des produits précités; charcuterie; terrines de viande et de poisson; salaisons; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits; gelées de viande et de poisson; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés et cuits; salades à base de fruits et/ou de légumes; tranches de fruits; écorces et zestes de fruits; pulpes de fruits; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes; concentrés de fruits et/ou de légumes; ufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes et yaourts; boissons lactées où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; margarine et autres succédanés du beurre; pickles; noix variées et graines, préparées, et mélanges de celles-ci; extraits d'algues à usage alimentaire; jus et extraits de viande; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci;mélanges contenant de la graisse pour tartines; pommes chips; croquettes alimentaires; gélatine et pectine à usage alimentaire; choucroute; tous les produits précités étant de provenance corse.Café, succédanés du café, chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, thé, infusions non médicinales, cacao, produits de cacao, chocolat, sucre, édulcorants de table, riz, tapioca, sagou; farines alimentaires; préparations et mets à base de farine; préparations, mélanges, mets et produits faits de céréales ou à base de celles-ci et/ou de cacao et/ou de miel, y compris pour petit déjeuner et goûter; flocons et pétales de céréales séchées ou préparées; ingrédients préparés, à base de céréales, notamment pour pâtisserie, confiserie et glaces comestibles; pains, biscottes, produits de boulangerie, biscuits, biscuits d'apéritif, produits de biscuiterie, gâteaux, pâte pour tartes et gâteaux; produits à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; couscous; pâtes alimentaires et produits préparés à base de celles-ci; pâtisserie, confiserie, bonbons, bonbons de chocolat, glaces alimentaires, sorbets, confiserie surgelée; miel, mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigres, mayonnaises, sauces, ketchup, sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir; tous les produits précités étant de provenance corse.Produits agricoles, horticoles et forestiers pour l'alimentation (ni conservés, ni transformés, ni préparés); animaux vivants; mollusques, coquillages et crustacés (vivants); fruits et légumes frais; noix comestibles (non préparées); noisettes; graines (semences); plantes et fleurs naturelles; tous les produits précités étant de provenance corse.Bières; panachés; eaux de table; eaux minérales et gazeuses; limonades; sodas; bière de gingembre; boissons non alcooliques; boissons de fruits et/ou de légumes; jus de fruits et/ou de légumes (boissons), jux végétaux (boissons); extraits de fruits et de légumes sans alcool; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons;tous les produits précités étant de provenance corse.Vins d'appellation d'origine Muscat du Cap Corse, vin de Corse, vin de Corse Calvi, vin de Corse Côteaux du Cap Corse, vin de Corse Figari, vin de Corse Sartène, vin de Corse Porto-Vecchio
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 573092
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE D INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 655332
Date de demande : 05/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 666971
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-09
Date du BOPI : 03/03/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277223
Date de demande : 15/12/2004
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277895
Date de demande : 22/12/2004
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2573228
Date de demande : 05/12/2014
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

13/05/1994 : CASABIANCA
N° national/d'enregistrement : 94521003
Date de dépôt : 13/05/1994
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de fruits, de légumes, de viandes et de poissons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles non compris dans d'autres classes, produits horticoles non compris dans d'autres classes.Produits forestiers non compris dans d'autres classes, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CASABIANCA Anne-Marie, épouse MEQUIN
Adresse :
Domaine Casabianca, RN 198
20230 BRAVONE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 624468
Date de demande : 07/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Bénéficiare 1 : CASABIANCA EPOUSE MEQUIN ANNE-MARIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 859084
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Bénéficiare 2 : TERRA CORSA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398546796
Adresse :
C O Cave Coopérative de la Casinca
20215 Vescovato
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-26
Date du BOPI : 01/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1995-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2265276
Date de demande : 12/05/2004
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558945
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

13/05/1994 : CASABIANCA
N° national/d'enregistrement : 94521003
Date de dépôt : 13/05/1994
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de fruits, de légumes, de viandes et de poissons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles non compris dans d'autres classes, produits horticoles non compris dans d'autres classes.Produits forestiers non compris dans d'autres classes, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CASABIANCA Anne-Marie, épouse MEQUIN
Adresse :
Domaine Casabianca, RN 198
20230 BRAVONE
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 624468
Date de demande : 07/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Bénéficiare 1 : CASABIANCA EPOUSE MEQUIN ANNE-MARIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 859084
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Bénéficiare 2 : TERRA CORSA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398546796
Adresse :
C O Cave Coopérative de la Casinca
20215 Vescovato
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 862602
Date de demande : 13/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-26
Date du BOPI : 01/07/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1995-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2265276
Date de demande : 12/05/2004
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558945
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

27/04/1994 : TERRA CORSA
N° national/d'enregistrement : 94517680
Date de dépôt : 27/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de Corse

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 573092
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE D INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-23
Date du BOPI : 10/06/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258634
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553757
Date de demande : 21/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

27/04/1994 : U SPUNTINU
N° national/d'enregistrement : 94517681
Date de dépôt : 27/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de Corse

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 618291
Date de demande : 03/02/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Bénéficiare 1 : .

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 618292
Date de demande : 03/02/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 618293
Date de demande : 03/02/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-23
Date du BOPI : 10/06/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258635
Date de demande : 06/02/2004
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553756
Date de demande : 21/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

04/05/1990 : TINARELLO
N° national/d'enregistrement : 1611361
Date de dépôt : 04/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556093 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159190
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, notamment vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
., Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206733
Date de demande : 06/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521809
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 521810
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170560
Date de demande : 17/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439500
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746492
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

04/05/1990 : PADULONE
N° national/d'enregistrement : 1611362
Date de dépôt : 04/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556094 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159191
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, notamment vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206733
Date de demande : 06/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521809
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 521810
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167185
Date de demande : 08/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439501
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746491
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

04/05/1990 : TINARELLO
N° national/d'enregistrement : 1611361
Date de dépôt : 04/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556093 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159190
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, notamment vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
., Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206733
Date de demande : 06/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521809
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 521810
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170560
Date de demande : 17/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439500
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746492
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

04/05/1990 : PADULONE
N° national/d'enregistrement : 1611362
Date de dépôt : 04/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556094 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159191
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, notamment vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206733
Date de demande : 06/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521809
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 521810
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167185
Date de demande : 08/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439501
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746491
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

17/09/1986 : MARESTAGNO
N° national/d'enregistrement : 1370830
Date de dépôt : 17/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206733
Date de demande : 06/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 207893
Date de demande : 21/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 230637
Date de demande : 30/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075307
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321517
Date de demande : 22/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638783
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

17/09/1986 : MARESTAGNO
N° national/d'enregistrement : 1370830
Date de dépôt : 17/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206733
Date de demande : 06/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 207893
Date de demande : 21/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 230637
Date de demande : 30/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075307
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321517
Date de demande : 22/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638783
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

30/09/1983 : RESERVE DU PRESIDENT
N° national/d'enregistrement : 1258856
Date de dépôt : 30/09/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins de Corse.

Déposant 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
20270 ALERIA
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206733
Date de demande : 06/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 207893
Date de demande : 21/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 230637
Date de demande : 30/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573093
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D ALERIA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573094
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L ILE DE BEAUTE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 850028
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : LA CAVE D'ALERIA, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782993869
Adresse :
Padulone
20270 ALERIA
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2023674
N° de BOPI : 1993-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2247206
Date de demande : 25/07/2003
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534159
Date de demande : 03/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Publications au Bodacc :
13/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : 2002MYG18308300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
11/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°722
NOJO : 002002MYG178336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ORSUCCI Christian ; Secrétaire : COSTANTINI Jean-Augustin ; Administrateur : LAVERGNE Christophe ; Administrateur : ORSUCCI Dominique Jean ; Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIAANTONINI Philippe ; Administrateur : EARL TERRANOVARAMAZOTTI François, Antoine ; Administrateur : GAMBINI Laurent ; Administrateur : BARCELO Patrick, Gilles ; Administrateur : DOMAINE DE VADINAOTTAVI Pierre Laurent ; Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPU VECCHJUROBINET Ange Marie ; Administrateur : SCEA DE SAN GIULIANOBATTESTINI Vincent ; Vice-président : BARCELO Daniel Jean-Alain ; Vice-président : FRANCESCHI François Antoine ; Trésorier : SCA VINCENTELLISIMONI Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : ORIGA GROUP ; Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc
07/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°976
NOJO : 2002MYG17480700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
05/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1069
NOJO : 2002MYG16041500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
19/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°593
NOJO : 002002MYG158493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
19/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°594
NOJO : 002002MYG158521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ORSUCCI Christian ; Secrétaire : COSTANTINI Jean-Augustin ; Administrateur : LAVERGNE Christophe ; Administrateur : ORSUCCI Dominique Jean ; Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIAANTONINI François ; Administrateur : EARL TERRANOVARAMAZOTTI François, Antoine ; Administrateur : DURASTANTI Sylvain, César ; Administrateur : GAMBINI Laurent ; Administrateur : BARCELO Patrick, Gilles ; Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPU VECCHJU ; Administrateur : SCEA DE SAN GIULIANO ; Vice-président : BARCELO Daniel Jean-Alain ; Vice-président : FRANCESCHI François Antoine ; Trésorier : SCA VINCENTELLISIMONI Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : ORIGA GROUP ; Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc
04/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°444
NOJO : 000002002148125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ORSUCCI Christian ; Vice-président : BARCELO Daniel, Jean-Alain ; Vice-président : FRANCESCHI François, Antoine ; Secrétaire : FALCUCCI Félix, Jacques, Patrick ; Trésorier : SCA VINCENTELLI (SC) représenté par SIMONI Joseph ; Administrateur : EARL TERRANOVA (EARL) représenté par RAMAZOTTI François, Antoine ; Administrateur : LAVERGNE Christophe ; Administrateur : ORSUCCI Dominique, Jean ; Administrateur : BATTESTINI Noël, Antoine, Maurice ; Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA (EARL) représenté par ANTONINI François ; Administrateur : DURASTANTI Sylvain, César ; Administrateur : ROBINET Ange, Marie, Georges ; Administrateur : GAMBINI Laurent ; Administrateur : BARCELO Patrick, Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ORIGA GROUP (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc
05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1056
NOJO : 200214577900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : 200213473000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1983
NOJO : 200213057700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2136
NOJO : 200211914000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2395
NOJO : 200210867500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : BXB15125000815W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ORSUCCI Christian Vice-président : BARCELO Daniel, Jean-Alain Vice-président : FRANCESCHI François, Antoine Secrétaire : FALCUCCI Félix, Jacques, Patrick Trésorier : SCA VINCENTELLI (SC) représenté par SIMONI Joseph Administrateur : EARL TERRANOVA (EARL) représenté par RAMAZOTTI François, Antoine Administrateur : LAVERGNE Christophe Administrateur : FAZI Lucien Administrateur : ORSUCCI Dominique, Jean Administrateur : ESTEVE Christian, Claude-François Administrateur : BATTESTINI Noël, Antoine, Maurice Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA (EARL) représenté par ANTONINI François Administrateur : CAVE COOPERATIVE VINICOLE SARTENAISE (COAGR) représenté par LEANDRI Jean-François Administrateur : DURASTANTI Sylvain, César Administrateur : BOUBAY Alain Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL EXPERTISE COMMISSARIAT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1654
NOJO : 200210105500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°302
NOJO : BXB14184000117D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ORSUCCI Christian Vice-président : BARCELO Daniel, Jean-Alain Vice-président : FRANCESCHI François, Antoine Secrétaire : FALCUCCI Félix, Jacques, Patrick Trésorier : SCA VINCENTELLI (SC) représenté par SIMONI Joseph Administrateur : EARL TERRANOVA (EARL) représenté par RAMAZOTTI François, Antoine Administrateur : LAVERGNE Christophe Administrateur : FAZI Lucien Administrateur : ORSUCCI Dominique, Jean Administrateur : ESTEVE Christian, Claude-François Administrateur : BATTESTINI Noël, Antoine, Maurice Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA (EARL) représenté par ANTONINI François Administrateur : CAVE COOPERATIVE VINICOLE SARTENAISE (COAGR) représenté par LEANDRI Jean-François Administrateur : DURASTANTI Sylvain, César Administrateur : BOUBAY Alain Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION DE REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2489
NOJO : 200291805000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
11/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°313
NOJO : BXB13248005112P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ORSUCCI Christian Vice-président : BARCELO Daniel, Jean-Alain Vice-président : FRANCESCHI François, Antoine Secrétaire : FALCUCCI Félix, Jacques, Patrick Trésorier : SCA VINCENTELLI (SC) représenté par SIMONI Joseph Administrateur : EARL TERRANOVA (EARL) représenté par RAMAZOTTI François, Antoine Administrateur : LAVERGNE Christophe Administrateur : FAZI Lucien Administrateur : ORSUCCI Dominique, Jean Administrateur : ESTEVE Christian, Claude-François Administrateur : BATTESTINI Noël, Antoine, Maurice Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA (EARL) représenté par ANTONINI François Administrateur : CAVE COOPERATIVE VINICOLE SARTENAISE (COAGR) représenté par LEANDRI Jean-François Administrateur : DURASTANTI Sylvain, César Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION DE REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN
27/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°679
NOJO : BXB13079002326G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ORSUCCI Christian Vice-président : BARCELO Daniel, Jean-Alain Vice-président : FRANCESCHI François, Antoine Secrétaire : FALCUCCI Félix, Jacques, Patrick Administrateur : RENUCCI Jean, François, Marie, Georges Trésorier : SCA VINCENTELLI (SC) représenté par SIMONI Joseph Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PETRONI (GAEC) représenté par RAMAZOTTI Jacques Administrateur : LAVERGNE Christophe Administrateur : FAZI Lucien Administrateur : ORSUCCI Dominique, Jean Administrateur : ESTEVE Christian, Claude-François Administrateur : BATTESTINI Noël, Antoine, Maurice Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA (EARL) représenté par ANTONINI François Administrateur : CAVE COOPERATIVE VINICOLE SARTENAISE (COAGR) représenté par LEANDRI Jean-François Administrateur : DURIZI Pierre-Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION DE REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : BXC121640014072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2262
NOJO : BXC12009004270W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
27/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°457
NOJO : BXB10232002835E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : RENUCCI Jean, François, Marie, Georges Vice-Président : FRANCESCHI François, Antoine Secrétaire : FALCUCCI Félix, Jacques, Patrick Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PETRONI (GAEC) représenté par RAMAZOTTI Jacques Administrateur : BARCELO Daniel, Jean-Alain Administrateur : LAVERGNE Christophe Administrateur : FAZI Lucien Administrateur : ORSUCCI Christian Administrateur : ORSUCCI Dominique, Jean Administrateur : ESTEVE Christian, Claude-François Administrateur : BATTESTINI Noël, Antoine, Maurice Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA (EARL) représenté par ANTONINI François Administrateur : CAVE COOPERATIVE VINICOLE SARTENAISE (SKA) représenté par LEANDRI Jean-François Administrateur : SCA VINCENTELLI (SC) représenté par SIMONI Joseph Administrateur : DURIZI Pierre-Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION DE REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1279
NOJO : BXC10180000977E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
20270 Aléria
12/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°514
NOJO : BXB08218003424S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : RENUCCI Jean François Marie Georges Vice-Président : FRANCESCHI François Antoine Secrétaire : FALCUCCI Félix Jacques Patrick Trésorier : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE PETRONI (GAEC) représenté par RAMAZOTTI Jacques Administrateur : BARCELO Daniel Jean-Alain Administrateur : LAVERGNE Christophe Administrateur : FAZI Lucien Administrateur : ORSUCCI Christian Administrateur : ORSUCCI Dominique Jean Administrateur : FABA Antoine Administrateur : ESTEVE Christian Claude-François Administrateur : BATTESTINI Noël Antoine Maurice Administrateur : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA (EARL) représenté par ANTONINI François Administrateur : CAVE COOPERATIVE VINICOLE SARTENAISE (SKA) représenté par LEANDRI Jean-François Administrateur : SCA VINCENTELLI (SC) représenté par SIMONI Joseph Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION DE REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN
10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°378
NOJO : BXB08185000922Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : VINCENTELLI Antoine Joseph MarieVice-Président : BOUBAY Jean-Paul.
Secrétaire : FAZI Lucien.
Trésorier : RAMAZOTTI Jacques Etienne.
Administrateur : ANTONINI François.
Administrateur : BARCELO Daniel Jean-Alain.
Administrateur : DURASTANTI Jules François.
Administrateur : DURIZI Pierre-Jean.
Administrateur : ORSUCCI François-Marie.
Administrateur : SIMONI Joseph Roch Marie.
Administrateur : TEDESCHI Augustin.
Administrateur : ORSUCCI Dominique Jean.
Administrateur : VANUCCI Don Marcel.
Administrateur : BARCELO Patrick Gilles.
Administrateur : PONTERI Philippe Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES CORSES.
Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE COOPERATIVES AGRICOLES POITOU-CHARENTES.

10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°379
NOJO : BXB08185000923S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Secrétaire : LAVERGNE ChristopheVice-Président : BOUBAY Jean-Paul.
Secrétaire : FAZI Lucien.
Trésorier : RAMAZOTTI Jacques Etienne.
Administrateur : ANTONINI François.
Administrateur : BARCELO Daniel Jean-Alain.
Administrateur : DURASTANTI Jules François.
Administrateur : ORSUCCI François-Marie.
Administrateur : SIMONI Joseph Roch Marie.
Administrateur : BARCELO Patrick Gilles.
Administrateur : PONTERI Philippe Michel.
Administrateur : ORSUCCI Christian.
Administrateur : RENUCCI Jean François Marie Georges.
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES CORSES.
Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE COOPERATIVES AGRICOLES POITOU-CHARENTES.

10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : BXB08185000925W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : VINCENTELLI Antoine Joseph MarieSecrétaire : LAVERGNE Christophe.
Secrétaire : FAZI Lucien.
Trésorier : RAMAZOTTI Jacques Etienne.
Administrateur : ANTONINI François.
Administrateur : BARCELO Daniel Jean-Alain.
Administrateur : DURASTANTI Jules François.
Administrateur : ORSUCCI François-Marie.
Administrateur : SIMONI Joseph Roch Marie.
Administrateur : BARCELO Patrick Gilles.
Administrateur : PONTERI Philippe Michel.
Administrateur : ORSUCCI Christian.
Administrateur : RENUCCI Jean François Marie Georges.
Administrateur : ROBINET Ange Marie Georges.
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES CORSES.
Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE COOPERATIVES AGRICOLES POITOU-CHARENTES.

10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°382
NOJO : BXB08185000926Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Administrateur : VINCENTELLI Antoine Joseph MarieSecrétaire : LAVERGNE Christophe.
Administrateur : FAZI Lucien.
Administrateur : RAMAZOTTI Jacques Etienne.
Trésorier : ANTONINI François.
Vice-Président : BARCELO Daniel Jean-Alain.
Administrateur : ORSUCCI François-Marie.
Administrateur : SIMONI Joseph Roch Marie.
Administrateur : BARCELO Patrick Gilles.
Administrateur : ORSUCCI Christian.
Président : RENUCCI Jean François Marie Georges.
Administrateur : ROBINET Ange Marie Georges.
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES CORSES.
Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE COOPERATIVES AGRICOLES POITOU-CHARENTES.

10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°385
NOJO : BXB081850009294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 782 993 869
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Administrateur : VINCENTELLI Antoine Joseph MarieSecrétaire : LAVERGNE Christophe.
Administrateur : FAZI Lucien.
Administrateur : RAMAZOTTI Jacques Etienne.
Trésorier : ANTONINI François.
Vice-Président : BARCELO Daniel Jean-Alain.
Administrateur : ORSUCCI François-Marie.
Administrateur : SIMONI Joseph Roch Marie.
Administrateur : BARCELO Patrick Gilles.
Administrateur : ORSUCCI Christian.
Président : RENUCCI Jean François Marie Georges.
Administrateur : ROBINET Ange Marie Georges.
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES.
Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION DE REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN.

Historique de l'unité légale :
24/10/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
17/06/2021 : dénomination
Dénomination : LA CAVE D'ALERIA
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/06/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
01/07/2009 : dénomination
Dénomination : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
Représentants légaux :
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : ORSUCCI Christian
Né le 10/03/1968 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20270 Tallone
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : BARCELO Daniel Jean-Alain
Né le 30/01/1961 à MAHELMA (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
AGHIONE
20270 AGHIONE
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : FRANCESCHI François Antoine
Né le 28/01/1968 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Carru Rottu
20290 Borgo
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : FALCUCCI Félix Jacques Patrick
Né le 04/06/1952 à Olmo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Angiolasca
20215 Vescovato
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Morale

Nom : SCA VINCENTELLI
Siren : 330072901
Forme juridique : Société civile
Qualité : Trésorier

Adresse :
Padulone
20270 Aléria
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SIMONI Joseph
Né le 17/07/1954 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Cateraggio
20270 Aléria
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Morale

Nom : EARL TERRANOVA
Siren : 411302524
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit I Petroni
Chez Mr Ramazotti
20270 Tallone
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAMAZOTTI François, Antoine
Né le 02/08/1960 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
20270 Aléria
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : LAVERGNE Christophe
Né le 19/01/1968 à Talence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20270 Aléria
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : FAZI Lucien
Né le 13/11/1933 à GHISONI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
SAINT ANTOINE
GHISONACCIA
20240 GHISONACCIA
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : ORSUCCI Dominique Jean
Né le 03/12/1965 à Tallone (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20270 Tallone
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : ESTEVE Christian Claude-François
Né le 19/01/1939 à Telagh (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rotani
20270 Aléria
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : BATTESTINI Noël Antoine Maurice
Né le 22/12/1942 à Cervione (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
San-Giuliano
20230 San-Nicolao
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Morale

Nom : EARL DOMAINE DE FRASSICCIA
Siren : 440114718
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Frassiccia
20270 Aléria
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ANTONINI François
Né le 12/04/1939 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Frassiccia
20270 Aléria
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Morale

Nom : CAVE COOPERATIVE VINICOLE SARTENAISE
Siren : 443512306
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
20100 Sartène
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEANDRI Jean-François
Né le 14/04/1963 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 rue Félicien Marchi
20100 Sartène
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : DURASTANTI Sylvain, César
Né le 25/02/1973 à Brou-sur-Chantereine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hameau Cigliacci
20221 Sant Andréa Di Cotone
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : BOUBAY Alain
Né le 14/03/1974 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ancienne Gare
20270 Aléria
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Morale

Nom : CONSEIL EXPERTISE COMMISSARIAT
Siren : 433766649
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
40 avenue Hoche
75008 Paris 08
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Personne Physique

Nom : EYSSAUTIER Jean-Marc
Né le 15/08/1960 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 rue Sylvabelle
13006 Marseille 06
FRANCE
Dépôts des actes :
20/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1283 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°822 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/08/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1610 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1653 déposé le 23/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/03/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°643 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/02/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°499 déposé le 12/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/02/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°499 déposé le 12/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'administration de la société
14/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°2392 déposé le 29/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
14/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°2392 déposé le 29/11/2013
Etat : Déposé
Décision : modification des statuts et mise à jour
18/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°2484 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
Décision : extension de la cirocnscription territoriale - relèvement duseuil des plafonds d'emprunts relèvement du seuil de l'âge pour l'exercice des fonctions d'administrateur
10/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1375 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1375 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Administrateur partant : FABA Antoine Administrateur nouveau : DURIZI Pierre Jean
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1311 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCA Union de Vignerons de l'Ile de Beauté, sigle UVIB
01/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1311 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1144 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1141 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1141 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1140 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1140 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mr ROBINET Ange Marie, administrateur, en remplacement deMr BOUBAY Jean Paul
10/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1138 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1138 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de Mrs VANNUCCI Don Marcel, TEDESCHI Augustin, ORSUCCI Dominique,DURIZI Pierre Jean. Nomination de Mrs LAVERGNE, RENUCCI et ORSUCCI Christian
25/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1137 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1137 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mrs BARCELO Franck en remplacement de Mr FRATICELLI Angeet nomination également de Mr PONTERI Philippe, administrateurs
29/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
06/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
02/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
26/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
09/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MRS ORSUCCI DOMINIQUE, BOUBAY JEAN PAUL, RAMAZOTTI JACQUES ET ORSUCCI FRANCOIS EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MRS ANTONINI FRANCOIS, FAZI LUCIEN, TEDESCHI AUGUSTIN, SIMONI JOSEPH EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MRS FRATICELLI ANGE, VANUCCCI DON MARCEL, VINCENTELLI ANTOINE, DURIZI PIERRE JEAN EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MR BARCELO DANIEL EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR DURASTANTI JULES FRANCOIS EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : - FORMATION DU BUREAU : PRESIDENT : VINCENTELLI ANTOINE 1ER VICE-PRESIDENT : FRATICELLI ANGE 2EME VICE-PRESIDENT : BOUBAY JEAN PAUL TRESORIER : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1435 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : RAMAZOTTI JACQUES SECRETAIRE : FAZI LUCIEN Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1141 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mr RENUCCI Jean François, Président en remplacement deMr VINCENTELLI Antoine qui reste Administrateur
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1141 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de Mrs DURASTANTI Jules, VANUCCI Don Marcel et PONTERI Philippede leurs fonctions d'administrateurs
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1144 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la Fédération Nationale de révision des coopératives agricoles,Antenne Corse, Commissaire aux comptes titulaire en remplacement de la FRCAC
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1144 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la Fédération de Révision Centre Atlantique Limousin, Commissaireaux Comptes suppléant en remplacement de la FRCA POITOU-CHARANTES
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1024 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : entre la société UVIB (apporteuse) et la société coopérative vinicole d'aléria(bénéficiaire)
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1029 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : entre la société coopérative vinicole LA CASINCA (apporteuse) et la sociétécoopérative vinicole ALERIA (bénéficiaire)
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1311 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion SICA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTEet la SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1311 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion entre LA SOCIETE COOPERATIVE VINICOLELA CASINCA et SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ALERIA
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1311 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°1311 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°2484 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°2392 déposé le 29/11/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
09/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20270 Aléria
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/1975
Activité : Vinification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20215 Vescovato
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Stockage de vin et logistique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion/absorptio - récédent propriétaire exploitan - OCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CASINC
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2009D00187
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
1èr Avenue Le Broc Center
ZI Nice Carros
Bp 575
06516 Carros CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Commerce en gros de vin.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2016 : Ajout
Greffe : Bastia (2002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE CONFORMEMENT A LA LOI N0 2001/420 DU 15/05/2001.
Personnes morales :
09/02/2016 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 421088.58
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 72 années
23/09/2009 : SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : UVIB
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°243 déposé le 09/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°293 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°4061 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°473 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°3991 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°509 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°346 déposé le 26/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°2122 déposé le 16/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2002D00236
Dépôt : N°760 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 8352 du 28/11/2022
Numéro de gestion : 2002D00236
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 650120 85023 800
CXFrais de développement ou de recherche et développement31 57028 2303 340
AFConcessions, brevets et droits similaires299 386258 15141 235
ANTerrains1 060 64818 3131 042 335
APConstructions7 794 3005 817 3151 976 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 081 0426 922 5413 158 501
ATAutres immobilisations corporelles1 335 563788 857546 706
AXAvances et acomptes11 86511 865
CUAutres participations689 3367 893681 443
BDAutres titres immobilisés3 1653 165
BHAutres immobilisations financières249 4993 043246 457
BJTOTAL (I)21 701 02313 968 3577 732 666
BLMatières premières, approvisionnements1 924 774217 5551 707 218
BRProduits intermédiaires et finis9 428 509179 2429 249 267
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7818 781
BXClients et comptes rattachés4 525 1931 107 7323 417 461
BZAutres créances4 689 073596 2384 092 836
CBCapital souscrit et appelé, non versé2 3402 340
CDValeurs mobilières de placement1 384 4861 384 486
CFDisponibilités3 416 4473 416 447
CHCharges constatées d’avance323 033323 033
CJTOTAL (II)25 702 6362 100 76723 601 869
COTOTAL GENERAL (0 à V)47 403 65916 069 12431 334 535
CRParts à plus d’un an1 183 815
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel743 682
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 783
DCEcarts de réévaluation1 164 617
DDRéserve légale (1)401 953
DERéserves statutaires ou contractuelles3 009 316
DFRéserves réglementées (1)8 682 356
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)503 109
DLTOTAL (I)15 023 815
DPProvisions pour risques715 990
DQProvisions pour charges89 951
DRTOTAL (III)805 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 547 333
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 736 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 109 153
DYDettes fiscales et sociales916 358
EAAutres dettes3 195 319
ECTOTAL (IV)15 504 779
EETOTAL GENERAL (I à V)31 334 535
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 520 445
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 881 1244 347 71526 228 840
FGProduction vendue services485 052485 052
FJChiffres d’affaires nets22 366 1764 347 71526 713 891
FMProduction stockée544 344
FOSubventions d’exploitation59 904
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 442
FQAutres produits251
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 538 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)479 010
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 308 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-384 046
FWAutres achats et charges externes6 591 876
FXImpôts, taxes et versements assimilés316 747
FYSalaires et traitements2 730 556
FZCharges sociales1 277 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements848 182
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 982
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 682
GEAutres charges41 062
GFTotal des charges d’exploitation (II)26 372 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 166 369
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé830
GLAutres intérêts et produits assimilés64 252
GPTotal des produits financiers (V)65 082
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 531
GRIntérêts et charges assimilées358 821
GUTotal des charges financières (VI)373 352
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-308 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)858 099
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 541
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 549 547
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 575 089
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion159 557
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 484 541
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions263 443
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 907 541
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-332 453
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 179 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 675 893
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)503 109
HPRenvois : Crédit-bail mobilier259 952
A1Renvois : Transfert de charges61 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche152 5201603 600149 080
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles241 31716 834258 151
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 446 141831 4974 730 61213 547 026
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 977848 4914 734 21213 954 257
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires89 951
5VAutres provisions pour risques et charges715 990
5ZTotal Provisions pour risques et charges704 759226 682125 500805 941
9Usur immobilisations – titres de participation2 893
6NSur stocks et en cours288 019108 778396 797
6TSur comptes clients121 90045 20427 589139 514
6XAutres provisions pour dépréciation1 515 26354 9785 7851 564 455
7BTotal Provisions pour dépréciation1 934 282213 95933 3752 114 867
7CTOTAL GENERAL2 639 041440 641158 8752 920 808
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 663153 089
UG- Financières5 000
UJ- Exceptionnelles263 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières249 499
VAClients douteux ou litigieux1 183 815
UXAutres créances clients3 341
UYPersonnel et comptes rattachés43 832
VMImpôts sur les bénéfices173 654
VBT. V. A.356 362
VPDivers974 901
VCGroupe et associés482 188
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 669 257
VSCharges constatées d’avance323 033
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 797 9208 364 6051 433 314
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 547 3331 299 6152 314 951
8BFournisseurs et comptes rattaché5 109 1535 109 153
8CPersonnel et comptes rattachés276 645276 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux305 579305 579
VWT.V.A.307 153307 153
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 98026 980
VIGroupe et associés1 736 6161 736 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 195 3193 195 319
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 504 77910 520 4454 051 567932 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 319 801
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 4797 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2002D00236
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 650120 85023 800
CXFrais de développement ou de recherche et développement31 57028 2303 340
AFConcessions, brevets et droits similaires299 386258 15141 235
ANTerrains1 060 64818 3131 042 335
APConstructions7 794 3005 817 3151 976 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 081 0426 922 5413 158 501
ATAutres immobilisations corporelles1 335 563788 857546 706
AXAvances et acomptes11 86511 865
CUAutres participations689 3367 893681 443
BDAutres titres immobilisés3 1653 165
BHAutres immobilisations financières249 4993 043246 457
BJTOTAL (I)21 701 02313 968 3577 732 666
BLMatières premières, approvisionnements1 924 774217 5551 707 218
BRProduits intermédiaires et finis9 428 509179 2429 249 267
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7818 781
BXClients et comptes rattachés4 525 1931 107 7323 417 461
BZAutres créances4 689 073596 2384 092 836
CBCapital souscrit et appelé, non versé2 3402 340
CDValeurs mobilières de placement1 384 4861 384 486
CFDisponibilités3 416 4473 416 447
CHCharges constatées d’avance323 033323 033
CJTOTAL (II)25 702 6362 100 76723 601 869
COTOTAL GENERAL (0 à V)47 403 65916 069 12431 334 535
CRParts à plus d’un an1 183 815
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel743 682
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 783
DCEcarts de réévaluation1 164 617
DDRéserve légale (1)401 953
DERéserves statutaires ou contractuelles3 009 316
DFRéserves réglementées (1)8 682 356
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)503 109
DLTOTAL (I)15 023 815
DPProvisions pour risques715 990
DQProvisions pour charges89 951
DRTOTAL (III)805 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 547 333
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 736 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 109 153
DYDettes fiscales et sociales916 358
EAAutres dettes3 195 319
ECTOTAL (IV)15 504 779
EETOTAL GENERAL (I à V)31 334 535
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 520 445
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 881 1244 347 71526 228 840
FGProduction vendue services485 052485 052
FJChiffres d’affaires nets22 366 1764 347 71526 713 891
FMProduction stockée544 344
FOSubventions d’exploitation59 904
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 442
FQAutres produits251
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 538 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)479 010
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 308 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-384 046
FWAutres achats et charges externes6 591 876
FXImpôts, taxes et versements assimilés316 747
FYSalaires et traitements2 730 556
FZCharges sociales1 277 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements848 182
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 982
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 682
GEAutres charges41 062
GFTotal des charges d’exploitation (II)26 372 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 166 369
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé830
GLAutres intérêts et produits assimilés64 252
GPTotal des produits financiers (V)65 082
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 531
GRIntérêts et charges assimilées358 821
GUTotal des charges financières (VI)373 352
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-308 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)858 099
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 541
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 549 547
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 575 089
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion159 557
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 484 541
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions263 443
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 907 541
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-332 453
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 179 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 675 893
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)503 109
HPRenvois : Crédit-bail mobilier259 952
A1Renvois : Transfert de charges61 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche152 5201603 600149 080
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles241 31716 834258 151
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 446 141831 4974 730 61213 547 026
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 977848 4914 734 21213 954 257
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires89 951
5VAutres provisions pour risques et charges715 990
5ZTotal Provisions pour risques et charges704 759226 682125 500805 941
9Usur immobilisations – titres de participation2 893
6NSur stocks et en cours288 019108 778396 797
6TSur comptes clients121 90045 20427 589139 514
6XAutres provisions pour dépréciation1 515 26354 9785 7851 564 455
7BTotal Provisions pour dépréciation1 934 282213 95933 3752 114 867
7CTOTAL GENERAL2 639 041440 641158 8752 920 808
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 663153 089
UG- Financières5 000
UJ- Exceptionnelles263 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières249 499
VAClients douteux ou litigieux1 183 815
UXAutres créances clients3 341
UYPersonnel et comptes rattachés43 832
VMImpôts sur les bénéfices173 654
VBT. V. A.356 362
VPDivers974 901
VCGroupe et associés482 188
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 669 257
VSCharges constatées d’avance323 033
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 797 9208 364 6051 433 314
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 547 3331 299 6152 314 951
8BFournisseurs et comptes rattaché5 109 1535 109 153
8CPersonnel et comptes rattachés276 645276 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux305 579305 579
VWT.V.A.307 153307 153
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 98026 980
VIGroupe et associés1 736 6161 736 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 195 3193 195 319
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 504 77910 520 4454 051 567932 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 319 801
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1277 du 28/05/2020
Numéro de gestion : 2002D00236
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 650120 85023 800
CXFrais de développement ou de recherche et développement31 57028 2303 340
AFConcessions, brevets et droits similaires299 386258 15141 235
ANTerrains1 060 64818 3131 042 335
APConstructions7 794 3005 817 3151 976 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 081 0426 922 5413 158 501
ATAutres immobilisations corporelles1 335 563788 857546 706
AXAvances et acomptes11 86511 865
CUAutres participations689 3367 893681 443
BDAutres titres immobilisés3 1653 165
BHAutres immobilisations financières249 4993 043246 457
BJTOTAL (I)21 701 02313 968 3577 732 666
BLMatières premières, approvisionnements1 924 774217 5551 707 218
BRProduits intermédiaires et finis9 428 509179 2429 249 267
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7818 781
BXClients et comptes rattachés4 525 1931 107 7323 417 461
BZAutres créances4 689 073596 2384 092 836
CBCapital souscrit et appelé, non versé2 3402 340
CDValeurs mobilières de placement1 384 4861 384 486
CFDisponibilités3 416 4473 416 447
CHCharges constatées d’avance323 033323 033
CJTOTAL (II)25 702 6362 100 76723 601 869
COTOTAL GENERAL (0 à V)47 403 65916 069 12431 334 535
CRParts à plus d’un an1 183 815
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel743 682
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 783
DCEcarts de réévaluation1 164 617
DDRéserve légale (1)401 953
DERéserves statutaires ou contractuelles3 009 316
DFRéserves réglementées (1)8 682 356
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)503 109
DLTOTAL (I)15 023 815
DPProvisions pour risques715 990
DQProvisions pour charges89 951
DRTOTAL (III)805 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 547 333
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 736 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 109 153
DYDettes fiscales et sociales916 358
EAAutres dettes3 195 319
ECTOTAL (IV)15 504 779
EETOTAL GENERAL (I à V)31 334 535
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 520 445
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 881 1244 347 71526 228 840
FGProduction vendue services485 052485 052
FJChiffres d’affaires nets22 366 1764 347 71526 713 891
FMProduction stockée544 344
FOSubventions d’exploitation59 904
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 442
FQAutres produits251
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 538 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)479 010
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 308 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-384 046
FWAutres achats et charges externes6 591 876
FXImpôts, taxes et versements assimilés316 747
FYSalaires et traitements2 730 556
FZCharges sociales1 277 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements848 182
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 982
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 682
GEAutres charges41 062
GFTotal des charges d’exploitation (II)26 372 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 166 369
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé830
GLAutres intérêts et produits assimilés64 252
GPTotal des produits financiers (V)65 082
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 531
GRIntérêts et charges assimilées358 821
GUTotal des charges financières (VI)373 352
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-308 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)858 099
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 541
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 549 547
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 575 089
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion159 557
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 484 541
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions263 443
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 907 541
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-332 453
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 179 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 675 893
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)503 109
HPRenvois : Crédit-bail mobilier259 952
A1Renvois : Transfert de charges61 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche152 5201603 600149 080
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles241 31716 834258 151
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 446 141831 4974 730 61213 547 026
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 977848 4914 734 21213 954 257
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires89 951
5VAutres provisions pour risques et charges715 990
5ZTotal Provisions pour risques et charges704 759226 682125 500805 941
9Usur immobilisations – titres de participation2 893
6NSur stocks et en cours288 019108 778396 797
6TSur comptes clients121 90045 20427 589139 514
6XAutres provisions pour dépréciation1 515 26354 9785 7851 564 455
7BTotal Provisions pour dépréciation1 934 282213 95933 3752 114 867
7CTOTAL GENERAL2 639 041440 641158 8752 920 808
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 663153 089
UG- Financières5 000
UJ- Exceptionnelles263 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières249 499
VAClients douteux ou litigieux1 183 815
UXAutres créances clients3 341
UYPersonnel et comptes rattachés43 832
VMImpôts sur les bénéfices173 654
VBT. V. A.356 362
VPDivers974 901
VCGroupe et associés482 188
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 669 257
VSCharges constatées d’avance323 033
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 797 9208 364 6051 433 314
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 547 3331 299 6152 314 951
8BFournisseurs et comptes rattaché5 109 1535 109 153
8CPersonnel et comptes rattachés276 645276 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux305 579305 579
VWT.V.A.307 153307 153
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 98026 980
VIGroupe et associés1 736 6161 736 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 195 3193 195 319
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 504 77910 520 4454 051 567932 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 319 801
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 557 du 29/03/2019
Numéro de gestion : 2002D00236
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 650120 85023 800
CXFrais de développement ou de recherche et développement31 57028 2303 340
AFConcessions, brevets et droits similaires299 386258 15141 235
ANTerrains1 060 64818 3131 042 335
APConstructions7 794 3005 817 3151 976 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 081 0426 922 5413 158 501
ATAutres immobilisations corporelles1 335 563788 857546 706
AXAvances et acomptes11 86511 865
CUAutres participations689 3367 893681 443
BDAutres titres immobilisés3 1653 165
BHAutres immobilisations financières249 4993 043246 457
BJTOTAL (I)21 701 02313 968 3577 732 666
BLMatières premières, approvisionnements1 924 774217 5551 707 218
BRProduits intermédiaires et finis9 428 509179 2429 249 267
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7818 781
BXClients et comptes rattachés4 525 1931 107 7323 417 461
BZAutres créances4 689 073596 2384 092 836
CBCapital souscrit et appelé, non versé2 3402 340
CDValeurs mobilières de placement1 384 4861 384 486
CFDisponibilités3 416 4473 416 447
CHCharges constatées d’avance323 033323 033
CJTOTAL (II)25 702 6362 100 76723 601 869
COTOTAL GENERAL (0 à V)47 403 65916 069 12431 334 535
CRParts à plus d’un an1 183 815
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel743 682
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 783
DCEcarts de réévaluation1 164 617
DDRéserve légale (1)401 953
DERéserves statutaires ou contractuelles3 009 316
DFRéserves réglementées (1)8 682 356
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)503 109
DLTOTAL (I)15 023 815
DPProvisions pour risques715 990
DQProvisions pour charges89 951
DRTOTAL (III)805 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 547 333
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 736 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 109 153
DYDettes fiscales et sociales916 358
EAAutres dettes3 195 319
ECTOTAL (IV)15 504 779
EETOTAL GENERAL (I à V)31 334 535
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 520 445
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 881 1244 347 71526 228 840
FGProduction vendue services485 052485 052
FJChiffres d’affaires nets22 366 1764 347 71526 713 891
FMProduction stockée544 344
FOSubventions d’exploitation59 904
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 442
FQAutres produits251
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 538 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)479 010
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 308 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-384 046
FWAutres achats et charges externes6 591 876
FXImpôts, taxes et versements assimilés316 747
FYSalaires et traitements2 730 556
FZCharges sociales1 277 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements848 182
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 982
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 682
GEAutres charges41 062
GFTotal des charges d’exploitation (II)26 372 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 166 369
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé830
GLAutres intérêts et produits assimilés64 252
GPTotal des produits financiers (V)65 082
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 531
GRIntérêts et charges assimilées358 821
GUTotal des charges financières (VI)373 352
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-308 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)858 099
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 541
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 549 547
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 575 089
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion159 557
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 484 541
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions263 443
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 907 541
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-332 453
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 179 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 675 893
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)503 109
HPRenvois : Crédit-bail mobilier259 952
A1Renvois : Transfert de charges61 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche152 5201603 600149 080
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles241 31716 834258 151
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 446 141831 4974 730 61213 547 026
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 977848 4914 734 21213 954 257
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires89 951
5VAutres provisions pour risques et charges715 990
5ZTotal Provisions pour risques et charges704 759226 682125 500805 941
9Usur immobilisations – titres de participation2 893
6NSur stocks et en cours288 019108 778396 797
6TSur comptes clients121 90045 20427 589139 514
6XAutres provisions pour dépréciation1 515 26354 9785 7851 564 455
7BTotal Provisions pour dépréciation1 934 282213 95933 3752 114 867
7CTOTAL GENERAL2 639 041440 641158 8752 920 808
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 663153 089
UG- Financières5 000
UJ- Exceptionnelles263 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières249 499
VAClients douteux ou litigieux1 183 815
UXAutres créances clients3 341
UYPersonnel et comptes rattachés43 832
VMImpôts sur les bénéfices173 654
VBT. V. A.356 362
VPDivers974 901
VCGroupe et associés482 188
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 669 257
VSCharges constatées d’avance323 033
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 797 9208 364 6051 433 314
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 547 3331 299 6152 314 951
8BFournisseurs et comptes rattaché5 109 1535 109 153
8CPersonnel et comptes rattachés276 645276 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux305 579305 579
VWT.V.A.307 153307 153
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 98026 980
VIGroupe et associés1 736 6161 736 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 195 3193 195 319
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 504 77910 520 4454 051 567932 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 319 801
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2836 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 2002D00236
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 650120 85023 800
CXFrais de développement ou de recherche et développement31 57028 2303 340
AFConcessions, brevets et droits similaires299 386258 15141 235
ANTerrains1 060 64818 3131 042 335
APConstructions7 794 3005 817 3151 976 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 081 0426 922 5413 158 501
ATAutres immobilisations corporelles1 335 563788 857546 706
AXAvances et acomptes11 86511 865
CUAutres participations689 3367 893681 443
BDAutres titres immobilisés3 1653 165
BHAutres immobilisations financières249 4993 043246 457
BJTOTAL (I)21 701 02313 968 3577 732 666
BLMatières premières, approvisionnements1 924 774217 5551 707 218
BRProduits intermédiaires et finis9 428 509179 2429 249 267
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7818 781
BXClients et comptes rattachés4 525 1931 107 7323 417 461
BZAutres créances4 689 073596 2384 092 836
CBCapital souscrit et appelé, non versé2 3402 340
CDValeurs mobilières de placement1 384 4861 384 486
CFDisponibilités3 416 4473 416 447
CHCharges constatées d’avance323 033323 033
CJTOTAL (II)25 702 6362 100 76723 601 869
COTOTAL GENERAL (0 à V)47 403 65916 069 12431 334 535
CRParts à plus d’un an1 183 815
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel743 682
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 783
DCEcarts de réévaluation1 164 617
DDRéserve légale (1)401 953
DERéserves statutaires ou contractuelles3 009 316
DFRéserves réglementées (1)8 682 356
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)503 109
DLTOTAL (I)15 023 815
DPProvisions pour risques715 990
DQProvisions pour charges89 951
DRTOTAL (III)805 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 547 333
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 736 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 109 153
DYDettes fiscales et sociales916 358
EAAutres dettes3 195 319
ECTOTAL (IV)15 504 779
EETOTAL GENERAL (I à V)31 334 535
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 520 445
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 881 1244 347 71526 228 840
FGProduction vendue services485 052485 052
FJChiffres d’affaires nets22 366 1764 347 71526 713 891
FMProduction stockée544 344
FOSubventions d’exploitation59 904
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 442
FQAutres produits251
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 538 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)479 010
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 308 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-384 046
FWAutres achats et charges externes6 591 876
FXImpôts, taxes et versements assimilés316 747
FYSalaires et traitements2 730 556
FZCharges sociales1 277 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements848 182
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 982
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 682
GEAutres charges41 062
GFTotal des charges d’exploitation (II)26 372 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 166 369
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé830
GLAutres intérêts et produits assimilés64 252
GPTotal des produits financiers (V)65 082
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 531
GRIntérêts et charges assimilées358 821
GUTotal des charges financières (VI)373 352
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-308 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)858 099
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 541
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 549 547
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 575 089
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion159 557
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 484 541
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions263 443
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 907 541
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-332 453
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 179 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 675 893
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)503 109
HPRenvois : Crédit-bail mobilier259 952
A1Renvois : Transfert de charges61 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche152 5201603 600149 080
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles241 31716 834258 151
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 446 141831 4974 730 61213 547 026
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 977848 4914 734 21213 954 257
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires89 951
5VAutres provisions pour risques et charges715 990
5ZTotal Provisions pour risques et charges704 759226 682125 500805 941
9Usur immobilisations – titres de participation2 893
6NSur stocks et en cours288 019108 778396 797
6TSur comptes clients121 90045 20427 589139 514
6XAutres provisions pour dépréciation1 515 26354 9785 7851 564 455
7BTotal Provisions pour dépréciation1 934 282213 95933 3752 114 867
7CTOTAL GENERAL2 639 041440 641158 8752 920 808
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 663153 089
UG- Financières5 000
UJ- Exceptionnelles263 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières249 499
VAClients douteux ou litigieux1 183 815
UXAutres créances clients3 341
UYPersonnel et comptes rattachés43 832
VMImpôts sur les bénéfices173 654
VBT. V. A.356 362
VPDivers974 901
VCGroupe et associés482 188
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 669 257
VSCharges constatées d’avance323 033
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 797 9208 364 6051 433 314
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 547 3331 299 6152 314 951
8BFournisseurs et comptes rattaché5 109 1535 109 153
8CPersonnel et comptes rattachés276 645276 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux305 579305 579
VWT.V.A.307 153307 153
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 98026 980
VIGroupe et associés1 736 6161 736 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 195 3193 195 319
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 504 77910 520 4454 051 567932 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 319 801
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 727 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 2002D00236
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 650120 85023 800
CXFrais de développement ou de recherche et développement31 57028 2303 340
AFConcessions, brevets et droits similaires299 386258 15141 235
ANTerrains1 060 64818 3131 042 335
APConstructions7 794 3005 817 3151 976 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 081 0426 922 5413 158 501
ATAutres immobilisations corporelles1 335 563788 857546 706
AXAvances et acomptes11 86511 865
CUAutres participations689 3367 893681 443
BDAutres titres immobilisés3 1653 165
BHAutres immobilisations financières249 4993 043246 457
BJTOTAL (I)21 701 02313 968 3577 732 666
BLMatières premières, approvisionnements1 924 774217 5551 707 218
BRProduits intermédiaires et finis9 428 509179 2429 249 267
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7818 781
BXClients et comptes rattachés4 525 1931 107 7323 417 461
BZAutres créances4 689 073596 2384 092 836
CBCapital souscrit et appelé, non versé2 3402 340
CDValeurs mobilières de placement1 384 4861 384 486
CFDisponibilités3 416 4473 416 447
CHCharges constatées d’avance323 033323 033
CJTOTAL (II)25 702 6362 100 76723 601 869
COTOTAL GENERAL (0 à V)47 403 65916 069 12431 334 535
CRParts à plus d’un an1 183 815
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel743 682
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 783
DCEcarts de réévaluation1 164 617
DDRéserve légale (1)401 953
DERéserves statutaires ou contractuelles3 009 316
DFRéserves réglementées (1)8 682 356
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)503 109
DLTOTAL (I)15 023 815
DPProvisions pour risques715 990
DQProvisions pour charges89 951
DRTOTAL (III)805 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 547 333
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 736 616
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 109 153
DYDettes fiscales et sociales916 358
EAAutres dettes3 195 319
ECTOTAL (IV)15 504 779
EETOTAL GENERAL (I à V)31 334 535
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 520 445
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 881 1244 347 71526 228 840
FGProduction vendue services485 052485 052
FJChiffres d’affaires nets22 366 1764 347 71526 713 891
FMProduction stockée544 344
FOSubventions d’exploitation59 904
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 442
FQAutres produits251
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 538 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)479 010
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 308 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-384 046
FWAutres achats et charges externes6 591 876
FXImpôts, taxes et versements assimilés316 747
FYSalaires et traitements2 730 556
FZCharges sociales1 277 617
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements848 182
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions153 982
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 682
GEAutres charges41 062
GFTotal des charges d’exploitation (II)26 372 462
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 166 369
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé830
GLAutres intérêts et produits assimilés64 252
GPTotal des produits financiers (V)65 082
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 531
GRIntérêts et charges assimilées358 821
GUTotal des charges financières (VI)373 352
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-308 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)858 099
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 541
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 549 547
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 575 089
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion159 557
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 484 541
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions263 443
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 907 541
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-332 453
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29 179 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 675 893
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)503 109
HPRenvois : Crédit-bail mobilier259 952
A1Renvois : Transfert de charges61 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche152 5201603 600149 080
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles241 31716 834258 151
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 446 141831 4974 730 61213 547 026
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 839 977848 4914 734 21213 954 257
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires89 951
5VAutres provisions pour risques et charges715 990
5ZTotal Provisions pour risques et charges704 759226 682125 500805 941
9Usur immobilisations – titres de participation2 893
6NSur stocks et en cours288 019108 778396 797
6TSur comptes clients121 90045 20427 589139 514
6XAutres provisions pour dépréciation1 515 26354 9785 7851 564 455
7BTotal Provisions pour dépréciation1 934 282213 95933 3752 114 867
7CTOTAL GENERAL2 639 041440 641158 8752 920 808
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation162 663153 089
UG- Financières5 000
UJ- Exceptionnelles263 443
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières249 499
VAClients douteux ou litigieux1 183 815
UXAutres créances clients3 341
UYPersonnel et comptes rattachés43 832
VMImpôts sur les bénéfices173 654
VBT. V. A.356 362
VPDivers974 901
VCGroupe et associés482 188
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 669 257
VSCharges constatées d’avance323 033
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 797 9208 364 6051 433 314
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 547 3331 299 6152 314 951
8BFournisseurs et comptes rattaché5 109 1535 109 153
8CPersonnel et comptes rattachés276 645276 645
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux305 579305 579
VWT.V.A.307 153307 153
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 98026 980
VIGroupe et associés1 736 6161 736 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 195 3193 195 319
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 504 77910 520 4454 051 567932 767
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 319 801
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