LA CERISAIE

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Annonce N°7525
NOJO : 7802MYG70155200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8842
NOJO : 7802MYG65106700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4509
NOJO : 7802MYG60537000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4757
NOJO : 007802MYG596949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOCIETE FRANCAISE D'EHPAD

Annonce N°3003
NOJO : 007802MYG580425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOCIETE FRANCAISE D'EHPAD ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUGE Emmanuel

Annonce N°12823
NOJO : 7802MYG57669400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°6797
NOJO : 007802MYG543132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : Frank ; Président du conseil de surveillance : Olivier ; Président du conseil de surveillance : REVEL DE LAMBERT Xavier ; Membre du directoire : DESCALZI Karine ; Membre du conseil de surveillance : VANACKER Heloise ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUGE Emmanuel

Annonce N°2693
NOJO : 007802MYG542622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : WITTENBERG Yvan Roger Michel ; Président du conseil de surveillance : WITTENBERG Elisabeth Marie-Rose ; Vice-président du conseil de surveillance : WITTENBERG Ken Joseph Jean-Baptiste ; Membre du directoire : MASSON Cécile Christine ; Membre du conseil de surveillance : WITTENBERG Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUGE Emmanuel

Annonce N°10734
NOJO : 217802454898203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°7068
NOJO : 217802447959224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°6227
NOJO : 217802447506272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°3032
NOJO : BXB123040010950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : LAMOINE Elisabeth Marie-Rose modification le 11 Mars 2009 Vice président du conseil de surveillance : WITTENBERG Joseph Marcel Michel modification le 11 Mars 2009 Président du directoire : WITTENBERG Yvan Roger Michel modification le 11 Mars 2009 Membre du conseil de surveillance : WITTENBERG Ken Joseph Jean-Baptiste en fonction le 11 Mars 2009 Membre du directoire : MASSON Cécile Christine en fonction le 11 Mars 2009 Commissaire aux comptes suppléant : MAUGE Emmanuel en fonction le 26 Octobre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT en fonction le 26 Octobre 2012

Annonce N°13757
NOJO : BXC10308015380E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
4 rue du Luxembourg
95160 Montmorency

Annonce N°9960
NOJO : BXC09338017524I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
4 rue du Luxembourg
95160 Montmorency

Annonce N°3210
NOJO : BXB080720170636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : LAMOINE Elisabeth Marie-Rose modification le 11 Mars 2009.
Vice président du conseil de surveillance : WITTENBERG Joseph Marcel Michel modification le 11 Mars 2009.
Commissaire aux comptes titulaire : CEFRECO.
Président du directoire : WITTENBERG Yvan Roger Michel modification le 11 Mars 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 18 Février 2009.
Membre du conseil de surveillance : WITTENBERG Ken Joseph Jean-Baptiste en fonction le 11 Mars 2009.
Membre du directoire : MASSON Cécile Christine en fonction le 11 Mars 2009.

Annonce N°1772
NOJO : BXB08055001512F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : MME WITTENBERG ELISABETH modification le 13 Mars 2004.
Directeur général : WITTENBERG JOSEPH modification le 13 Mars 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : CEFRECO.
Président : WITTENBERG Yvan modification le 13 Mars 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 18 Février 2009.

Annonce N°11381
NOJO : BXC08299001614Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 316 487 792
Dénomination : LA CERISAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue du Luxembourg
95160 Montmorency

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : RIMASSON Frank
Né le 07/10/1965 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
117 Rue de Paris
78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Olivier
Né le 22/01/1951 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
60 Rue des Belles Feuilles
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : REVEL DE LAMBERT Xavier
Né le 25/04/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
6 Rue Boutard
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : COSTA (DESCALZI) Karine
Né le 12/12/1972 à Poissy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
21 Rue Arnoult Crapotte
78700 Conflans-Sainte-Honorine
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS (VANACKER) Heloise
Né le 12/10/1986 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
60 BIS Rue des Entrepreneurs
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Morale

Nom : EXPONENS AUDIT
Siren : 450213533
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Place de la Nation
75011 Paris 11e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : MAUGE Emmanuel
Né le 20/02/1966 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Place de la Nation
75127 Paris 11e Arrondissement Cedex 11
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : RIMASSON Frank
Né le 07/10/1965 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
117 Rue de Paris
78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Olivier
Né le 22/01/1951 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
60 Rue des Belles Feuilles
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : REVEL DE LAMBERT Xavier
Né le 25/04/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
6 Rue Boutard
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : COSTA (DESCALZI) Karine
Né le 12/12/1972 à Poissy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
21 Rue Arnoult Crapotte
78700 Conflans-Sainte-Honorine
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS (VANACKER) Heloise
Né le 12/10/1986 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
60 BIS Rue des Entrepreneurs
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Morale

Nom : EXPONENS AUDIT
Siren : 450213533
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Place de la Nation
75011 Paris 11e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : MAUGE Emmanuel
Né le 20/02/1966 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Place de la Nation
75127 Paris 11e Arrondissement Cedex 11
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : LAMOINE (WITTENBERG) Elisabeth Marie-Rose
Né le 13/05/1944 à ARGENTEUIL
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
19 Boulevard d'Andilly
95160 Montmorency
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : WITTENBERG Yvan Roger Michel
Né le 16/12/1971 à NYON (SUISSE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
17 Rue Manin
75019 Paris
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : WITTENBERG Joseph Marcel Michel
Né le 08/07/1939 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
19 Boulevard d'Andilly
95160 Montmorency
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : WITTENBERG Ken Joseph Jean-Baptiste
Né le 30/05/1979 à Vitry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
19 Boulevard d'Andilly
95160 Montmorency
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : MASSON Cécile Christine
Né le 06/01/1972 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
17 Rue Manin
75019 Paris
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Morale

Nom : EXPONENS AUDIT
Siren : 450213533
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Place DE LA NATION
75011 Paris
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Personne Physique

Nom : MAUGE Emmanuel
Né le 20/02/1966 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Place de la Nation
75127 Paris CEDEX 11
FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°31406 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°31406 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°31406 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°31406 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°30758 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°30758 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°30023 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°5184 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°5184 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°5184 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°5184 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°11992 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°11992 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2823 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2026 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2026 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : PCA devient DIRECTEUR GENERAL et ADMINISTRATEUR devient PRESIDENT

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : PCA devient DIRECTEUR GENERAL et ADMINISTRATEUR devient PRESIDENT

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2549 déposé le 13/03/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8080 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8080 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : 200000 EUROS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8080 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8080 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8080 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : 200000 EUROS

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8080 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2020 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2020 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2020 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2020 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2020 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2020 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7830 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7830 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4781 déposé le 25/08/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL. TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME. NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'AD- MINISTRATION. NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4781 déposé le 25/08/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL. TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME. NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'AD- MINISTRATION. NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4781 déposé le 25/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4781 déposé le 25/08/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL. TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME. NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'AD- MINISTRATION. NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4781 déposé le 25/08/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL. TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME. NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'AD- MINISTRATION. NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4781 déposé le 25/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°3824 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN VUE DE LA TRANSFOR- MATION DE LA SOCIETE EN ANONYME.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°3824 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN VUE DE LA TRANSFOR- MATION DE LA SOCIETE EN ANONYME.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°3177 déposé le 09/06/1988
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT .

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°3177 déposé le 09/06/1988
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT .

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°3177 déposé le 09/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°3177 déposé le 09/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2880 déposé le 01/06/1987
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2880 déposé le 01/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2880 déposé le 01/06/1987
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°2880 déposé le 01/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 Rue du Luxembourg
95160 Montmorency
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1979
Activité : Maison de retraite, repos et détente.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- récédent exploitan - ARCON JULIETTE -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Siège

Adresse :
4 Rue DU LUXEMBOURG
95160 Montmorency
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue DU LUXEMBOURG
95160 Montmorency
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1979
Activité : Maison de retraite, repos et détente.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARCON JULIETTE -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°11199 déposé le 22/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°5694 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°5846 déposé le 15/05/2019
Durée de l'exercice : 81
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°11759 déposé le 19/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°11759 déposé le 19/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°12656 déposé le 27/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°12656 déposé le 27/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10672 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10672 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10917 déposé le 24/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10917 déposé le 24/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°11472 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°11472 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10169 déposé le 07/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10169 déposé le 07/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10432 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10432 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10292 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°10292 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°1955 déposé le 17/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°1955 déposé le 17/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°9528 déposé le 30/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°9528 déposé le 30/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°825 déposé le 09/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°825 déposé le 09/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°1553 déposé le 18/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°1553 déposé le 18/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°9173 déposé le 23/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°9173 déposé le 23/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°9110 déposé le 25/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°9110 déposé le 25/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8420 déposé le 06/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8420 déposé le 06/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8419 déposé le 06/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°8419 déposé le 06/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7824 déposé le 04/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7824 déposé le 04/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7510 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7510 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7624 déposé le 12/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7624 déposé le 12/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7622 déposé le 26/11/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°7622 déposé le 26/11/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°6430 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°6430 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°6311 déposé le 24/11/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°6311 déposé le 24/11/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4417 déposé le 27/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°4417 déposé le 27/09/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°965 déposé le 20/04/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°965 déposé le 20/04/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°218 déposé le 27/01/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1979B00772
Dépôt : N°218 déposé le 27/01/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 14442 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1979B00772
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 597	2 597
AH	Fonds commercial	60 979		60 979
AN	Terrains	16 083	16 083
AP	Constructions	2 751 740	2 415 632	336 107
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	230 684	209 725	20 958
AT	Autres immobilisations corporelles	274 227	214 934	59 292
AV	Immobilisations en cours	189 310		189 310
CU	Autres participations	121 959		121 959
BB	Créances rattachées à des participations	378 217		378 217
BH	Autres immobilisations financières	11 762		11 762
BJ	TOTAL (I)	4 037 562	2 858 974	1 178 588
BL	Matières premières, approvisionnements	4 236		4 236
BX	Clients et comptes rattachés	43 489	15 504	27 985
BZ	Autres créances	106 596		106 596
CF	Disponibilités	853 281		853 281
CH	Charges constatées d’avance	4 745		4 745
CJ	TOTAL (II)	1 012 349	15 504	996 845
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 049 912	2 874 478	2 175 433
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	271 611
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	170 759
DL	TOTAL (I)	662 370
DQ	Provisions pour charges	337 743
DR	TOTAL (III)	337 743
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 675
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 432
DY	Dettes fiscales et sociales	399 245
EA	Autres dettes	480 966
EC	TOTAL (IV)	1 175 319
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 175 433
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 175 319
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 447 694		2 447 694
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 447 694		2 447 694
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 326
FQ	Autres produits			389
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 519 411
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			137 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 614
FW	Autres achats et charges externes			670 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			81 367
FY	Salaires et traitements			1 015 976
FZ	Charges sociales			327 745
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			83 136
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 720
GE	Autres charges			94
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 321 099
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			198 311
GJ	Produits financiers de participations			52 363
GP	Total des produits financiers (V)			52 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 363
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			250 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	206
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	27 021
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 227
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 134
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 781
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 571 867
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 401 107
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	170 759
A1	Renvois : Transfert de charges	63 916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 597			2 597
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 773 240	83 136		2 856 377
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 775 837	83 136		2 858 974
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				266 748
5V	Autres provisions pour risques et charges				70 995
5Z	Total Provisions pour risques et charges	310 722	27 021		337 743
6T	Sur comptes clients	19 195	3 720	7 410	15 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 195	3 720	7 410	15 504
7C	TOTAL GENERAL	329 917	30 741	7 410	353 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 720	7 410
UJ	- Exceptionnelles		27 021
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	378 217
UT	Autres immobilisations financières	11 762
UX	Autres créances clients	43 489
UY	Personnel et comptes rattachés	380
VM	Impôts sur les bénéfices	37 202
VB	T. V. A.	59 622
VC	Groupe et associés	856
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 535
VS	Charges constatées d’avance	4 745
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	544 813	154 832	389 980
8A	Emprunts et dettes financières divers	131 554	131 554
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 432	116 432
8C	Personnel et comptes rattachés	140 712	140 712
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	86 056	86 056
VW	T.V.A.	126	126
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 377	40 377
VI	Groupe et associés	179 093	179 093
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	480 966	480 966
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 175 319	1 175 319

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 10576 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 1979B00772
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 597	2 597
AH	Fonds commercial	60 979		60 979
AN	Terrains	16 083	16 083
AP	Constructions	2 751 740	2 415 632	336 107
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	230 684	209 725	20 958
AT	Autres immobilisations corporelles	274 227	214 934	59 292
AV	Immobilisations en cours	189 310		189 310
CU	Autres participations	121 959		121 959
BB	Créances rattachées à des participations	378 217		378 217
BH	Autres immobilisations financières	11 762		11 762
BJ	TOTAL (I)	4 037 562	2 858 974	1 178 588
BL	Matières premières, approvisionnements	4 236		4 236
BX	Clients et comptes rattachés	43 489	15 504	27 985
BZ	Autres créances	106 596		106 596
CF	Disponibilités	853 281		853 281
CH	Charges constatées d’avance	4 745		4 745
CJ	TOTAL (II)	1 012 349	15 504	996 845
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 049 912	2 874 478	2 175 433
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	271 611
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	170 759
DL	TOTAL (I)	662 370
DQ	Provisions pour charges	337 743
DR	TOTAL (III)	337 743
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 675
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 432
DY	Dettes fiscales et sociales	399 245
EA	Autres dettes	480 966
EC	TOTAL (IV)	1 175 319
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 175 433
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 175 319
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 447 694		2 447 694
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 447 694		2 447 694
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 326
FQ	Autres produits			389
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 519 411
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			137 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 614
FW	Autres achats et charges externes			670 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			81 367
FY	Salaires et traitements			1 015 976
FZ	Charges sociales			327 745
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			83 136
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 720
GE	Autres charges			94
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 321 099
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			198 311
GJ	Produits financiers de participations			52 363
GP	Total des produits financiers (V)			52 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 363
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			250 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	206
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	27 021
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 227
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 134
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 781
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 571 867
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 401 107
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	170 759
A1	Renvois : Transfert de charges	63 916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 597			2 597
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 773 240	83 136		2 856 377
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 775 837	83 136		2 858 974
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				266 748
5V	Autres provisions pour risques et charges				70 995
5Z	Total Provisions pour risques et charges	310 722	27 021		337 743
6T	Sur comptes clients	19 195	3 720	7 410	15 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 195	3 720	7 410	15 504
7C	TOTAL GENERAL	329 917	30 741	7 410	353 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 720	7 410
UJ	- Exceptionnelles		27 021
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	378 217
UT	Autres immobilisations financières	11 762
UX	Autres créances clients	43 489
UY	Personnel et comptes rattachés	380
VM	Impôts sur les bénéfices	37 202
VB	T. V. A.	59 622
VC	Groupe et associés	856
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 535
VS	Charges constatées d’avance	4 745
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	544 813	154 832	389 980
8A	Emprunts et dettes financières divers	131 554	131 554
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 432	116 432
8C	Personnel et comptes rattachés	140 712	140 712
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	86 056	86 056
VW	T.V.A.	126	126
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 377	40 377
VI	Groupe et associés	179 093	179 093
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	480 966	480 966
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 175 319	1 175 319

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 13554 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 1979B00772
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 597	2 597
AH	Fonds commercial	60 979		60 979
AN	Terrains	16 083	16 083
AP	Constructions	2 751 740	2 415 632	336 107
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	230 684	209 725	20 958
AT	Autres immobilisations corporelles	274 227	214 934	59 292
AV	Immobilisations en cours	189 310		189 310
CU	Autres participations	121 959		121 959
BB	Créances rattachées à des participations	378 217		378 217
BH	Autres immobilisations financières	11 762		11 762
BJ	TOTAL (I)	4 037 562	2 858 974	1 178 588
BL	Matières premières, approvisionnements	4 236		4 236
BX	Clients et comptes rattachés	43 489	15 504	27 985
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CF	Disponibilités	853 281		853 281
CH	Charges constatées d’avance	4 745		4 745
CJ	TOTAL (II)	1 012 349	15 504	996 845
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 049 912	2 874 478	2 175 433
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	271 611
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	170 759
DL	TOTAL (I)	662 370
DQ	Provisions pour charges	337 743
DR	TOTAL (III)	337 743
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 675
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 432
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EA	Autres dettes	480 966
EC	TOTAL (IV)	1 175 319
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 175 433
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 175 319
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 447 694		2 447 694
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 447 694		2 447 694
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 326
FQ	Autres produits			389
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 519 411
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			137 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 614
FW	Autres achats et charges externes			670 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			81 367
FY	Salaires et traitements			1 015 976
FZ	Charges sociales			327 745
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			83 136
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 720
GE	Autres charges			94
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 321 099
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			198 311
GJ	Produits financiers de participations			52 363
GP	Total des produits financiers (V)			52 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 363
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			250 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	206
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	27 021
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 227
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 134
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 781
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 571 867
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 401 107
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	170 759
A1	Renvois : Transfert de charges	63 916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 597			2 597
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 773 240	83 136		2 856 377
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 775 837	83 136		2 858 974
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				266 748
5V	Autres provisions pour risques et charges				70 995
5Z	Total Provisions pour risques et charges	310 722	27 021		337 743
6T	Sur comptes clients	19 195	3 720	7 410	15 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 195	3 720	7 410	15 504
7C	TOTAL GENERAL	329 917	30 741	7 410	353 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 720	7 410
UJ	- Exceptionnelles		27 021
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	378 217
UT	Autres immobilisations financières	11 762
UX	Autres créances clients	43 489
UY	Personnel et comptes rattachés	380
VM	Impôts sur les bénéfices	37 202
VB	T. V. A.	59 622
VC	Groupe et associés	856
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 535
VS	Charges constatées d’avance	4 745
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	544 813	154 832	389 980
8A	Emprunts et dettes financières divers	131 554	131 554
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 432	116 432
8C	Personnel et comptes rattachés	140 712	140 712
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	86 056	86 056
VW	T.V.A.	126	126
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 377	40 377
VI	Groupe et associés	179 093	179 093
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	480 966	480 966
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 175 319	1 175 319

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 11199 du 22/08/2019
Numéro de gestion : 1979B00772
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 597	2 597
AH	Fonds commercial	60 979		60 979
AN	Terrains	16 083	16 083
AP	Constructions	2 751 740	2 415 632	336 107
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	230 684	209 725	20 958
AT	Autres immobilisations corporelles	274 227	214 934	59 292
AV	Immobilisations en cours	189 310		189 310
CU	Autres participations	121 959		121 959
BB	Créances rattachées à des participations	378 217		378 217
BH	Autres immobilisations financières	11 762		11 762
BJ	TOTAL (I)	4 037 562	2 858 974	1 178 588
BL	Matières premières, approvisionnements	4 236		4 236
BX	Clients et comptes rattachés	43 489	15 504	27 985
BZ	Autres créances	106 596		106 596
CF	Disponibilités	853 281		853 281
CH	Charges constatées d’avance	4 745		4 745
CJ	TOTAL (II)	1 012 349	15 504	996 845
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 049 912	2 874 478	2 175 433
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	271 611
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	170 759
DL	TOTAL (I)	662 370
DQ	Provisions pour charges	337 743
DR	TOTAL (III)	337 743
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 675
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 432
DY	Dettes fiscales et sociales	399 245
EA	Autres dettes	480 966
EC	TOTAL (IV)	1 175 319
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 175 433
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 175 319
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 447 694		2 447 694
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 447 694		2 447 694
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 326
FQ	Autres produits			389
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 519 411
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			137 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 614
FW	Autres achats et charges externes			670 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			81 367
FY	Salaires et traitements			1 015 976
FZ	Charges sociales			327 745
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			83 136
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 720
GE	Autres charges			94
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 321 099
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			198 311
GJ	Produits financiers de participations			52 363
GP	Total des produits financiers (V)			52 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 363
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			250 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	206
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	27 021
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 227
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 134
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 781
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 571 867
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 401 107
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	170 759
A1	Renvois : Transfert de charges	63 916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 597			2 597
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 773 240	83 136		2 856 377
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 775 837	83 136		2 858 974
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				266 748
5V	Autres provisions pour risques et charges				70 995
5Z	Total Provisions pour risques et charges	310 722	27 021		337 743
6T	Sur comptes clients	19 195	3 720	7 410	15 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 195	3 720	7 410	15 504
7C	TOTAL GENERAL	329 917	30 741	7 410	353 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 720	7 410
UJ	- Exceptionnelles		27 021
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	378 217
UT	Autres immobilisations financières	11 762
UX	Autres créances clients	43 489
UY	Personnel et comptes rattachés	380
VM	Impôts sur les bénéfices	37 202
VB	T. V. A.	59 622
VC	Groupe et associés	856
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 535
VS	Charges constatées d’avance	4 745
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	544 813	154 832	389 980
8A	Emprunts et dettes financières divers	131 554	131 554
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 432	116 432
8C	Personnel et comptes rattachés	140 712	140 712
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	86 056	86 056
VW	T.V.A.	126	126
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 377	40 377
VI	Groupe et associés	179 093	179 093
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	480 966	480 966
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 175 319	1 175 319

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 5694 du 09/05/2019
Numéro de gestion : 1979B00772
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 597	2 597
AH	Fonds commercial	60 979		60 979
AN	Terrains	16 083	16 083
AP	Constructions	2 751 740	2 415 632	336 107
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AT	Autres immobilisations corporelles	274 227	214 934	59 292
AV	Immobilisations en cours	189 310		189 310
CU	Autres participations	121 959		121 959
BB	Créances rattachées à des participations	378 217		378 217
BH	Autres immobilisations financières	11 762		11 762
BJ	TOTAL (I)	4 037 562	2 858 974	1 178 588
BL	Matières premières, approvisionnements	4 236		4 236
BX	Clients et comptes rattachés	43 489	15 504	27 985
BZ	Autres créances	106 596		106 596
CF	Disponibilités	853 281		853 281
CH	Charges constatées d’avance	4 745		4 745
CJ	TOTAL (II)	1 012 349	15 504	996 845
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 049 912	2 874 478	2 175 433
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	271 611
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	170 759
DL	TOTAL (I)	662 370
DQ	Provisions pour charges	337 743
DR	TOTAL (III)	337 743
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 675
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 432
DY	Dettes fiscales et sociales	399 245
EA	Autres dettes	480 966
EC	TOTAL (IV)	1 175 319
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 175 433
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 175 319
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 447 694		2 447 694
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 447 694		2 447 694
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 326
FQ	Autres produits			389
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 519 411
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			137 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 614
FW	Autres achats et charges externes			670 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			81 367
FY	Salaires et traitements			1 015 976
FZ	Charges sociales			327 745
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			83 136
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 720
GE	Autres charges			94
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 321 099
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			198 311
GJ	Produits financiers de participations			52 363
GP	Total des produits financiers (V)			52 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 363
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			250 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	206
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	27 021
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 227
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 134
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 781
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 571 867
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 401 107
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	170 759
A1	Renvois : Transfert de charges	63 916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 597			2 597
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 773 240	83 136		2 856 377
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 775 837	83 136		2 858 974
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				266 748
5V	Autres provisions pour risques et charges				70 995
5Z	Total Provisions pour risques et charges	310 722	27 021		337 743
6T	Sur comptes clients	19 195	3 720	7 410	15 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 195	3 720	7 410	15 504
7C	TOTAL GENERAL	329 917	30 741	7 410	353 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 720	7 410
UJ	- Exceptionnelles		27 021
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	378 217
UT	Autres immobilisations financières	11 762
UX	Autres créances clients	43 489
UY	Personnel et comptes rattachés	380
VM	Impôts sur les bénéfices	37 202
VB	T. V. A.	59 622
VC	Groupe et associés	856
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 535
VS	Charges constatées d’avance	4 745
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	544 813	154 832	389 980
8A	Emprunts et dettes financières divers	131 554	131 554
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 432	116 432
8C	Personnel et comptes rattachés	140 712	140 712
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	86 056	86 056
VW	T.V.A.	126	126
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 377	40 377
VI	Groupe et associés	179 093	179 093
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	480 966	480 966
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 175 319	1 175 319

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 5846 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 1979B00772
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 597	2 597
AH	Fonds commercial	60 979		60 979
AN	Terrains	16 083	16 083
AP	Constructions	2 751 740	2 415 632	336 107
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	230 684	209 725	20 958
AT	Autres immobilisations corporelles	274 227	214 934	59 292
AV	Immobilisations en cours	189 310		189 310
CU	Autres participations	121 959		121 959
BB	Créances rattachées à des participations	378 217		378 217
BH	Autres immobilisations financières	11 762		11 762
BJ	TOTAL (I)	4 037 562	2 858 974	1 178 588
BL	Matières premières, approvisionnements	4 236		4 236
BX	Clients et comptes rattachés	43 489	15 504	27 985
BZ	Autres créances	106 596		106 596
CF	Disponibilités	853 281		853 281
CH	Charges constatées d’avance	4 745		4 745
CJ	TOTAL (II)	1 012 349	15 504	996 845
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 049 912	2 874 478	2 175 433
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	271 611
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	170 759
DL	TOTAL (I)	662 370
DQ	Provisions pour charges	337 743
DR	TOTAL (III)	337 743
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	178 675
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 432
DY	Dettes fiscales et sociales	399 245
EA	Autres dettes	480 966
EC	TOTAL (IV)	1 175 319
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 175 433
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 175 319
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 447 694		2 447 694
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 447 694		2 447 694
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 326
FQ	Autres produits			389
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 519 411
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			137 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 614
FW	Autres achats et charges externes			670 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			81 367
FY	Salaires et traitements			1 015 976
FZ	Charges sociales			327 745
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			83 136
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 720
GE	Autres charges			94
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 321 099
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			198 311
GJ	Produits financiers de participations			52 363
GP	Total des produits financiers (V)			52 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 363
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			250 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	206
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	27 021
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 227
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 134
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 781
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 571 867
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 401 107
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	170 759
A1	Renvois : Transfert de charges	63 916
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 597			2 597
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 773 240	83 136		2 856 377
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 775 837	83 136		2 858 974
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				266 748
5V	Autres provisions pour risques et charges				70 995
5Z	Total Provisions pour risques et charges	310 722	27 021		337 743
6T	Sur comptes clients	19 195	3 720	7 410	15 504
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 195	3 720	7 410	15 504
7C	TOTAL GENERAL	329 917	30 741	7 410	353 248
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 720	7 410
UJ	- Exceptionnelles		27 021
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	378 217
UT	Autres immobilisations financières	11 762
UX	Autres créances clients	43 489
UY	Personnel et comptes rattachés	380
VM	Impôts sur les bénéfices	37 202
VB	T. V. A.	59 622
VC	Groupe et associés	856
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 535
VS	Charges constatées d’avance	4 745
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	544 813	154 832	389 980
8A	Emprunts et dettes financières divers	131 554	131 554
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 432	116 432
8C	Personnel et comptes rattachés	140 712	140 712
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	86 056	86 056
VW	T.V.A.	126	126
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 377	40 377
VI	Groupe et associés	179 093	179 093
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	480 966	480 966
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 175 319	1 175 319