LA CORNUE

Entreprise

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  2. Val-D'Oise
  3. SAINT OUEN L'AUMONE
  4. LA CORNUE
LA CORNUE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/09/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 58210547400032 / Siren : 582105474 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 20 582105474
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
27 : Fabrication d'équipements électriques
Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)
27.5 : Fabrication d'appareils ménagers
Ce groupe comprend la fabrication de produits «blancs» et de petits appareils électroménagers, fonctionnant à l’électricité, au gaz ou avec d’autres sources d’énergie.
27.52 : Fabrication d'appareils ménagers non électriques
27.52Z : Fabrication d'appareils ménagers non électriques
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique : • appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, non électriques Produits associés : 27.52.11, 27.52.12, 27.52.13, 27.52.14, 27.52.20, 27.52.99
Coordonnées de l'établissement :
LA CORNUE
Adresse :
ZI LES BETHUNES
14 Rue DU BOIS DU PONT
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev2 : 27.52Z)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev1 : 29.7C)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
19/09/1997 : Succession
Prédécesseur : LA CORNUE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
27/02/2023 : Accord sur les négociations annuelles 2022-2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09523006633
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/06/2023
Date de dépôt : 01/03/2023
Date du texte : 27/02/2023
Date d'effet : 27/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LA CORNUE
Siret : 58210547400032
Code APE : 2752Z
Secteur : Fabrication d'appareils ménagers non électriques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : LA CORNUE
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev2 : 27.52Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LA CORNUE - Saint-Ouen-l'Aumône (siège)LA CORNUE - ParisLA CORNUE - Paris (fermé)LA CORNUE - Biarritz (fermé)LA CORNUE - Lyon (fermé)LA CORNUE - Saint-Ouen-l'Aumône (fermé)
Marques françaises :
15/03/2012 : Architectures Culinaires
N° national/d'enregistrement : 3905197
Date de dépôt : 15/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, armoires, tables, billots, chaises (sièges), tables d'office, meubles d'office, plans de travail, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, corbeilles et paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objets d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques, porte-revues.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

15/03/2012 : A table
N° national/d'enregistrement : 3905199
Date de dépôt : 15/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

09/02/2012 : LC
N° national/d'enregistrement : 3895802
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel pour le nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir : boîtes en verre, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; verre émaillé, cristaux ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poteries ; chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14, rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Combes Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804984
Date de demande : 08/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

07/04/2011 : CUISINES DE MEMOIRE
N° national/d'enregistrement : 3821639
Date de dépôt : 07/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770831
Date de demande : 22/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

22/11/2010 : La Cornue W.
N° national/d'enregistrement : 3784238
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson à savoir cuisinières, fours et fourneaux.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de cuisine.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

29/06/2010 : La Cornue Grande Gourmande
N° national/d'enregistrement : 3750078
Date de dépôt : 29/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, à savoir cuisinières, fours et fourneaux.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

29/06/2010 : La Cornue Petite Gourmande
N° national/d'enregistrement : 3750080
Date de dépôt : 29/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, à savoir cuisinières, fours et fourneaux.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

17/06/2010 : Domaines Culinaires La Cornue
N° national/d'enregistrement : 3747114
Date de dépôt : 17/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748643
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

21/02/2008 : ALBERTINE
N° national/d'enregistrement : 3557634
Date de dépôt : 21/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, à savoir cuisinières, fours et fourneaux.

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665330
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

03/01/2007 : LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908
N° national/d'enregistrement : 3472667
Date de dépôt : 03/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par Internet.

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Bethunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635187
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

11/10/2004 : CORNUFE
N° national/d'enregistrement : 3317605
Date de dépôt : 11/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2014
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, à savoir cuisinières, fourneaux, fours, tables de cuisson.

Déposant 1 : LA CORNUE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 635658
Date de demande : 17/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-47
Date du BOPI : 19/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-11

15/10/2002 : CUISINES DE CHATEAU
N° national/d'enregistrement : 3188933
Date de dépôt : 15/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de cuisines.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Pigeaux Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 580110
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : LA CORNUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507971
Date de demande : 29/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825864
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

19/09/2001 : FLAMBERGE
N° national/d'enregistrement : 3121665
Date de dépôt : 19/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, rôtissoires à gaz ou électriques.

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT-OUEN-L'AUMÔNE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
85008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555182
Date de demande : 04/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-43
Date du BOPI : 26/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479442
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784505
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

05/09/2001 : LA CORNUE
N° national/d'enregistrement : 3119583
Date de dépôt : 05/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; pinces à sucre ; pierres à affûter ; cuirs à aiguiser. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Objets d'art ou d'ornements en métaux précieux à savoir, sculptures en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, miroir en bois doré, sculpture en bronze ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers, à savoir plats en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, bols en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, cendriers en métaux précieux pour fumeurs, coquetiers en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, tasses en métaux précieux, soupières en métaux précieux, saucières en métaux précieux, ronds de serviette en métaux précieux, porte-serviettes (de table et de toilette) en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivrières en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, vaisselle en argent ou en vermeille. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table. Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges) , tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction) , objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques à savoir : casiers à bouteilles, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues. Appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; ustensiles non électriques et récipients non électriques pour la cuisine non en métaux précieux, à savoir, autocuiseurs non électriques, cocottes non électriques, casseroles, sauteuses, friteuses non électriques, légumiers, marmites, shakers à cocktail, épluche-légumes, moules pour la cuisine et la pâtisserie, presse-fruits non électriques à usage ménager ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, à savoir, théières non en métaux précieux, verre pour boire, sucriers non en métaux précieux, beurriers, bocaux à biscuits, services à café non en métaux précieux, récipients en verre à usage ménager, bols, assiettes de table non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, saucières en faïence, poivriers à main non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, couvercles de marmite, couvercles de beurrier, couvercles pour plat à fromages, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, dessus de plat, carafes ; huches de pain ; tire-bouchons ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; dessous de carafe non en papier et autre linge de table ; porte-menus ; porte-couteaux pour la table ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles non en métaux précieux, à savoir : louches de cuisine, cuillers à mélanger, fouets à œufs non électriques, fouets à cocktail, fouets non électriques à usage ménager, filtres pour le ménage et passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, spatules, tamis ; ustensiles de table à savoir dessous-de-plat ; services à épices ; gamelles à savoir plateau à repas ; ustensiles de cuisine à savoir grils et supports de gril ; huiliers non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; moulins à poivre à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; boîtes à pain ; planches à pain planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles de ménage à savoir râpe ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; récipients de ménage non en métaux précieux pour faire des glaces et des boissons glacées ; vases non en métaux précieux ; seau à champagne. Dessous de carafes (linge de table) ; linge de table et linge de maison (en matières textiles) ; serviettes, nappes, chemins de tables, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles, tissus d'ameublement. Communications par internet.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, Z.I. Les Béthunes
95310 SAINT- OUEN- L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555182
Date de demande : 04/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 870619
Date de demande : 21/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : HIBERNATUS, SAS
Numéro de SIREN : 893088757
Adresse :
28 AVENUE DE COPENHAGUE ZE DE SIGNES
83870 SIGNES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479275
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784503
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

05/09/2001 : LA CORNUE
N° national/d'enregistrement : 3119583
Date de dépôt : 05/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; pinces à sucre ; pierres à affûter ; cuirs à aiguiser. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Objets d'art ou d'ornements en métaux précieux à savoir, sculptures en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, miroir en bois doré, sculpture en bronze ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers, à savoir plats en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, bols en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, cendriers en métaux précieux pour fumeurs, coquetiers en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, tasses en métaux précieux, soupières en métaux précieux, saucières en métaux précieux, ronds de serviette en métaux précieux, porte-serviettes (de table et de toilette) en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivrières en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, vaisselle en argent ou en vermeille. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table. Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges) , tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction) , objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques à savoir : casiers à bouteilles, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues. Appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; ustensiles non électriques et récipients non électriques pour la cuisine non en métaux précieux, à savoir, autocuiseurs non électriques, cocottes non électriques, casseroles, sauteuses, friteuses non électriques, légumiers, marmites, shakers à cocktail, épluche-légumes, moules pour la cuisine et la pâtisserie, presse-fruits non électriques à usage ménager ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, à savoir, théières non en métaux précieux, verre pour boire, sucriers non en métaux précieux, beurriers, bocaux à biscuits, services à café non en métaux précieux, récipients en verre à usage ménager, bols, assiettes de table non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, saucières en faïence, poivriers à main non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, couvercles de marmite, couvercles de beurrier, couvercles pour plat à fromages, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, dessus de plat, carafes ; huches de pain ; tire-bouchons ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; dessous de carafe non en papier et autre linge de table ; porte-menus ; porte-couteaux pour la table ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles non en métaux précieux, à savoir : louches de cuisine, cuillers à mélanger, fouets à œufs non électriques, fouets à cocktail, fouets non électriques à usage ménager, filtres pour le ménage et passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, spatules, tamis ; ustensiles de table à savoir dessous-de-plat ; services à épices ; gamelles à savoir plateau à repas ; ustensiles de cuisine à savoir grils et supports de gril ; huiliers non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; moulins à poivre à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; boîtes à pain ; planches à pain planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles de ménage à savoir râpe ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; récipients de ménage non en métaux précieux pour faire des glaces et des boissons glacées ; vases non en métaux précieux ; seau à champagne. Dessous de carafes (linge de table) ; linge de table et linge de maison (en matières textiles) ; serviettes, nappes, chemins de tables, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles, tissus d'ameublement. Communications par internet.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, Z.I. Les Béthunes
95310 SAINT- OUEN- L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555182
Date de demande : 04/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479275
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784503
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

05/09/2001 : LA CORNUE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3119584
Date de dépôt : 05/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques dans le domaine de la cuisine et de l'art de la table. Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues. Communications par internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, Z.I. Les Béthunes
95310 SAINT-OUEN- L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434785
Date de demande : 29/05/2006
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555182
Date de demande : 04/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479233
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784502
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

29/09/2000 : MAISON LA CORNUE
N° national/d'enregistrement : 3054784
Date de dépôt : 29/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; pinces à sucre. Meubles, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Tabliers. Communications par internet.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, Zone Industrielle Les Béthunes
95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 417843
Date de demande : 12/09/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DU DELAWARE...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417844
Date de demande : 12/09/2005
N° de BOPI : 2005-41

Bénéficiare 1 : LA CORNUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445366
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776005
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

02/02/2000 : DEPUIS 1908
N° national/d'enregistrement : 3004866
Date de dépôt : 02/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairages). Coutellerie, fourchettes et cuillères ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; pinces à sucre. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Objets d'art ou d'ornements en métaux précieux à savoir, sculptures en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, miroir en bois doré, sculpture en bronze ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers à savoir plats en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, cendriers en métaux précieux pour fumeurs, coquetiers en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, tasses en métaux précieux, soupières en métaux précieux, saucières en métaux précieux, ronds de serviette en métaux précieux, porte-serviettes (de table et de toilette) en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivrières en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, vaisselle en argent ou en vermeille. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques. Meubles, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; ustensiles non électriques et récipients non électriques pour la cuisine non en métaux précieux, à savoir, autocuiseurs non électriques, cocottes non électriques, casseroles, sauteuses, friteuses non électriques, légumiers, marmites, shakers à cocktail, épluche-légumes, moules pour la cuisine et la pâtisserie, presse-fruits non électriques à usage ménager ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, à savoir, théières non en métaux précieux, verre pour boire, sucriers non en métaux précieux, beurriers, bocaux à biscuits, services à café non en métaux précieux, récipients en verre à usage ménager, bols, assiettes de table non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, saucières en faïence, poivriers à main non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, couvercles de marmite, couvercles de beurrier, couvercles pour plat à fromages, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, dessus de plat, carafes ; huches de pain ; tire-bouchons ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; dessous de carafe non en papier et autre linge de table ; porte-menus ; porte-couteaux pour la table ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles non en métaux précieux, à savoir : louches de cuisine, cuillers à mélanger, fouets à oeufs non électriques, fouets à cocktail, fouets non électriques à usage ménager, filtres pour le ménage et passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, spatules, tamis ; ustensiles de table à savoir dessous-de-plat ; services à épices ; gamelles à savoir plateaux à repas ; ustensiles de cuisine à savoir grils et supports de gril ; huiliers non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; moulins à poivre à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; boîtes à pain ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles de ménage à savoir râpe ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; récipients de ménage non en métaux précieux pour faire des glaces et des boissons glacées ; vases non en métaux précieux ; seau à champagne. Dessous de carafes (linge de table) ; linge de table et linge de maison (en matières textiles) ; serviettes, nappes, chemins de tables, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles, tissus d'ameublement. Tabliers. Dentelles et broderies, fleurs artificielles. Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols et de murs. Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux). Estimation d'antiquités. Communications par Internet.
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
ZI Les Béthunes 14 rue du Bois du Pont
95310 SAINT-OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 417843
Date de demande : 12/09/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DU DELAWARE...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417844
Date de demande : 12/09/2005
N° de BOPI : 2005-41

Bénéficiare 1 : LA CORNUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425942
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

14/01/2000 : MAISON LA CORNUE
N° national/d'enregistrement : 3001471
Date de dépôt : 14/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques. Tabliers.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 417843
Date de demande : 12/09/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE CONSTITUEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DU DELAWARE...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417844
Date de demande : 12/09/2005
N° de BOPI : 2005-41

Bénéficiare 1 : LA CORNUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425554
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731023
Date de demande : 19/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

06/05/1999 : LA GRANDE CUILLERE
N° national/d'enregistrement : 99790632
Date de dépôt : 06/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Produits de l'imprimerie. Papeterie. Matériel d'instruction et d'enseignement. Livres, revues, journaux et périodiques. Publication et édition de livres, revues, journaux, périodiques, disques compacts et disques compacts optiques. Imprimerie, programmation pour ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels ; enregistrement sur support magnétique, disques compacts et disques compacts optiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LA CORNUE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 417843
Date de demande : 12/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417844
Date de demande : 12/09/2005
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396314
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

27/05/1998 : MAISON LA CORNUE
N° national/d'enregistrement : 98734316
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage). Coutellerie, fourchettes et cuillères ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; pinces à sucre. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), assiettes en métaux précieux ; services à café en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; coquetiers en métaux précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; soucoupes en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; services (vaisselle) en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères). Meubles, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; autocuiseurs non électriques ; batteurs non électriques ; bâtonnets pour cocktails ; beurriers ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; récipients en verre ; bols ; assiettes non en métaux précieux ; tire-bouchons ; percolateurs à café non électriques ; services à café non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; porte-cartes de menus ; casseroles ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cuillères à mélanger ; moules de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; services à épices ; fouets non électriques à usage ménager ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gamelles ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; sceaux à glaces ; moules à glaçons ; gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensiles de cuisson) ; supports de grils ; huiliers non en métaux précieux ; lèchefrites ; légumiers ; services à liqueurs ; louches de cuisine ; marmites ; fermetures pour couvercles de marmites ; mélangeurs manuels (shaker) ; ramasse-miettes ; moulins à main à usage domestique ; appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poêlons ; moulins à poivre à main ; poivriers non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux ; râpes (ustensiles de ménage) ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; sorbetières ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers non en métaux précieux ; tamis (ustensiles de cuisine) ; tasses non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; vases non en métaux précieux ; verres à boire. Dessous de carafes (linge de table) ; linge de table et linge de maison (en matières textiles) ; serviettes, nappes, chemins de tables, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles, tissus d'ameublement. Dentelles et broderies, fleurs artificielles. Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols et de murs. Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux). Estimation d'antiquités. Communications par internet.
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
ZI Les Béthunes, 14 rue du Bois du Pont
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 473133
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367208
Date de demande : 18/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678237
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

18/07/1997 : PETITE MAMAN
N° national/d'enregistrement : 97687892
Date de dépôt : 18/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours, table de cuisson et cuisinières

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454581
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344146
Date de demande : 18/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654249
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

18/07/1997 : GRAND PALAIS
N° national/d'enregistrement : 97687893
Date de dépôt : 18/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours, tables de cuisson et cuisinières

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454581
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344112
Date de demande : 18/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654247
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

18/07/1997 : GRAND CASTEL
N° national/d'enregistrement : 97687894
Date de dépôt : 18/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours, tables de cuisson et cuisinières

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454581
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344147
Date de demande : 18/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654304
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

28/08/1996 : GRAND PAPA
N° national/d'enregistrement : 96639718
Date de dépôt : 28/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours, tables de cuisson et cuisinières

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434801
Date de demande : 24/05/2006
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-40
Date du BOPI : 04/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316930
Date de demande : 13/06/2006
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622175
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

28/08/1996 : GRAND MAMAN
N° national/d'enregistrement : 96639719
Date de dépôt : 28/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fours, tables de cuisson et cuisinières

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434801
Date de demande : 24/05/2006
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-40
Date du BOPI : 04/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316929
Date de demande : 13/06/2006
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622174
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

05/12/1991 : MANOIR
N° national/d'enregistrement : 1709814
Date de dépôt : 05/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 616636 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191030
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558392
Date de demande : 20/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204692
Date de demande : 16/08/2001
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482489
Date de demande : 19/10/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

05/12/1991 : CASTEL
N° national/d'enregistrement : 1709813
Date de dépôt : 05/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 616635 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191029
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 558392
Date de demande : 20/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204691
Date de demande : 16/08/2001
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482488
Date de demande : 19/10/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798532
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

05/12/1991 : CHATEAU
N° national/d'enregistrement : 1709815
Date de dépôt : 05/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 616634 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191028
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434785
Date de demande : 29/05/2006
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204689
Date de demande : 16/08/2001
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479232
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798533
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

26/11/1991 : VILLA
N° national/d'enregistrement : 1707915
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux, hottes d'aspiration

Déposant 1 : LA CORNUE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 556931
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206249
Date de demande : 14/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479637
Date de demande : 12/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

07/11/1991 : LE PALAIS
N° national/d'enregistrement : 1704506
Date de dépôt : 07/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 556931
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Bénéficiare 1 : LA CORNUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206247
Date de demande : 14/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479638
Date de demande : 12/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795819
Date de demande : 28/10/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

20/03/1986 : LA CORNUE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1346933
Date de dépôt : 20/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels, ustensiles et récipients nécessaires à la préparation des mets et à la cuisine en général, cuisinières, broches, friteuses, casseroles, torchons, tenue de chef
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428853
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063831
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308920
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610767
Date de demande : 19/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

20/03/1986 : LE CHATELET
N° national/d'enregistrement : 1346942
Date de dépôt : 20/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428853
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063833
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308924
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609964
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

20/03/1986 : LA CAMPAGNARDE
N° national/d'enregistrement : 1346944
Date de dépôt : 20/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux

Déposant 1 : LA CORNUE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428853
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063834
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308922
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

20/03/1986 : LA FORESTIERE
N° national/d'enregistrement : 1346946
Date de dépôt : 20/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux

Déposant 1 : LA CORNUE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428853
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063832
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308923
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

12/03/1986 : LA CORNUE
N° national/d'enregistrement : 1346260
Date de dépôt : 12/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous matériels, ustensiles et récipients necessaires à la préparation des mets et à la cuisine en général; cuisinières, broches, friteuses, casseroles, torchons, tenue de chef.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : LA CORNUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582105474
Adresse :
14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 190404
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366322
Date de demande : 28/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 428852
Date de demande : 27/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064144
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308921
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609965
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6417
NOJO : 7802MYG70041400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5212
NOJO : 7802MYG65929300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5450
NOJO : 7802MYG61402900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9899
NOJO : 7802MYG56890900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2389
NOJO : 007802MYG564005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LINDSAY Martin Mckay ; Directeur général : FITZGERALD Timothy ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9340
NOJO : 217802455879004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13955
NOJO : 217802431971742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17153
NOJO : 217802427000675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10673
NOJO : 217802376404579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°5600
NOJO : BXB16061002533Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 26 Octobre 2006 Directeur général : MCGRATH William en fonction le 25 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009 Président : BASSOUL Antoine en fonction le 29 Février 2016 Directeur général : FITZGERALD Timothy en fonction le 29 Février 2016
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14267
NOJO : 217802352318064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9333
NOJO : 217802327632410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14479
NOJO : 217802303925941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14916
NOJO : BXC12233008727Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14046
NOJO : BXC11213005724I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13077
NOJO : BXC10223030267D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 rue du Bois du Pont Zone Industrielle les Bethunes
95310 Saint Ouen l'Aumône
01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12640
NOJO : BXC09259006799U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 rue du Bois du Pont Zone Industrielle les Bethunes
95310 Saint Ouen l'Aumône
26/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°3627
NOJO : BXB08232003378H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUPUY Xavier modification le 18 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 26 Octobre 2006 Directeur général : MCGRATH William en fonction le 25 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009
12/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8740
NOJO : BXC082420051169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 rue du Bois du Pont
Zone Industrielle les Bethunes
95310 Saint Ouen l'Aumône
05/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2121
NOJO : BXB082130003075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUPUY Xavier modification le 25 Juillet 2008Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 26 Octobre 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG AUDIT en fonction le 26 Octobre 2006.
Directeur général : MCGRATH William en fonction le 25 Juillet 2008.

12/03/2008 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°2800
NOJO : BXA080720056095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/01/2008
Publication légale : Les petites affiches, le 16/01/2008
Oppositions : Selarl Aquitaine Avocats Espace Rivé Gauche, 66 Allées Marines 64100 Bayonne
Numéro d'identification : RCS Bayonne 502 004 880
Dénomination : BJ AGENCEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : JOURDAN Bernard.

Montant du capital : 8000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Vente de cuisinières, de meubles de cuisines, d'appareils ménagers, d'accessoires de la table, de décoration de la maison - démonstrations culinaires
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 38000 Euros.

Adresse :
4 avenue de l'Impératrice
64200 Biarritz
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 582 105 474
Dénomination : LA CORNUE
Historique de l'unité légale :
15/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev2 : 27.52Z)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev1 : 29.7C)
01/01/2005 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev1 : 29.7C)
Représentants légaux :
03/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Type : Personne Physique

Nom : BASSOUL Antoine
Né le 01/02/1990 à OHIO (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Président

Adresse :
401 N WABASH AVENUE APPARTEMENT
64A CHICAGO
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
03/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Type : Personne Physique

Nom : FITZGERALD Timothy
Né le 06/10/1969 à NEW (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Directeur général

Adresse :
62 EAST HARBOR DRIVE LAKE ZURICH
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
03/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue YBRY
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
03/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée DE L' ARCHE -
FAUBOURG DE L' ARCHE
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
13/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°3075 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°3075 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8591 déposé le 18/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
26/05/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8232 déposé le 25/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
07/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°10192 déposé le 26/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7524 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
19/06/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7524 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
27/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°228 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°228 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/06/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8183 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé
Décision : 3
30/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°9303 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/06/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : LA CORNUE
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
14/06/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7073 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°41 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/10/2002 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/10/2002 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/10/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE LIBERATION D'ACTIONS PAR COMPENSATION DE CREANCES DU CABINET BARBIER & FRINAULT COMMISSAIRE AUX COMPTES
10/10/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL
27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/09/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
18/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11145 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
11/09/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11577 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REDUCTION DU CAPITAL
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°10314 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2002 : Procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°10314 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°10314 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : décisions diverses
18/12/2000 : Rapport
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1812 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
18/10/2000 : Procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1812 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/10/2000 : Procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1812 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
06/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1812 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1812 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
06/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1812 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1812 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1464 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°1464 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
19/09/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°3833 déposé le 29/05/1998
Etat : Déposé
Décision : A ST OUEN L AUMONE 95310 14 RUE DU BOIS DU PONT ZI DES BETHUNES AGREMENT DE NOUVEAUX ACTIONNAIRES
19/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°3833 déposé le 29/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : SA A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DIRECTOIRE
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : CO-COMMISSAIRE
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : CO-COMMISSAIRE
01/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
01/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
01/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
01/08/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7167 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4021 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
Décision : DECES D UN ADMINISTRATEUR
26/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°5391 déposé le 18/07/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT D ADMINISTRATEURS CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
28/09/1992 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7442 déposé le 21/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4819 déposé le 06/07/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 04819DU 06/07/92
29/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8358 déposé le 14/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8358 déposé le 14/12/1990
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
02/03/1990 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4907 déposé le 23/07/1990
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
02/03/1990 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4907 déposé le 23/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/02/1990 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4907 déposé le 23/07/1990
Etat : Déposé
Décision : CONVOCATION D'UNE ASSEMBLEE GENERAL EXTRAORDINAIRE
20/06/1989 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7221 déposé le 20/09/1989
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT D UN ADMINISTRATEUR.
20/06/1989 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7221 déposé le 20/09/1989
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL. FIN DES FONCTION DU DIRECTEUR GENERAL.
20/06/1989 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7221 déposé le 20/09/1989
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL.
29/05/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4635 déposé le 29/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
03/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Type : Siège

Adresse :
14 Rue DU BOIS DU PONT
ZI LES BETHUNES
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FRANCE
03/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 Rue DU BOIS DU PONT
ZI LES BETHUNES
95310 Saint Ouen l'Aumône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/1953
Activité : exploitation d un fonds de commerce de tolerie industrielle fabrication de cuisinieres et appareils menagers vente en gros et au detail du materiel informatique bureau d etudes charge de concevoir et superviser la fabrication d une collection d objets relatifs a la cuisine
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A CORNUE INTERNATIONAL IN
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B19756
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
54 rue de Bourgogne
75007 Paris
France
Enseigne : GALERIE LA CORNUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2012
Activité : Magasin et show room pour la diffusion et la vente de matériel de cuisines et d'objets d'art de la table
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/03/2016 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 80
Date d’ajout de l’observation : 29/04/1985
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981
03/03/2016 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 82
Date d’ajout de l’observation : 01/06/1989
Texte de l'observation : Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
Personnes morales :
03/03/2016 : LA CORNUE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1989
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 05/12/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 333120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 53 années
03/10/2012 : LA CORNUE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°9778 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°10786 déposé le 07/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7274 déposé le 14/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°6743 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°9131 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8290 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8345 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8282 déposé le 31/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°8110 déposé le 11/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4165 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°6089 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°5774 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°6270 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°11283 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7209 déposé le 07/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°9549 déposé le 03/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°7001 déposé le 13/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°9013 déposé le 24/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4025 déposé le 07/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°2915 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°4310 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°949 déposé le 13/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°826 déposé le 16/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°3552 déposé le 07/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°6930 déposé le 12/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°3280 déposé le 09/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°5879 déposé le 15/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1989B01047
Dépôt : N°3491 déposé le 24/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 19125 du 29/09/2022
Numéro de gestion : 1989B01047
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 915 2472 353 554561 693931 703
AFConcessions, brevets et droits similaires85 08910 62974 46040 705
AHFonds commercial87 65887 658
AJAutres immobilisations incorporelles79 06241 55337 510154 359
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels814 824451 991362 833108 833
ATAutres immobilisations corporelles1 220 407923 751296 655324 528
BHAutres immobilisations financières92 97392 97393 312
BJTOTAL (I)5 295 2603 869 1351 426 1241 653 440
BLMatières premières, approvisionnements1 526 051313 6991 212 3521 172 725
BNEn cours de production de biens946 61517 911928 704589 978
BRProduits intermédiaires et finis733 671110 266623 405650 013
BTMarchandises229 32527 822201 503126 409
BXClients et comptes rattachés2 779 849112 6242 667 2252 484 011
BZAutres créances2 048 62550 5141 998 1111 463 954
CFDisponibilités267 718267 718423 724
CHCharges constatées d’avance159 846159 846209 841
CJTOTAL (II)8 691 700632 8358 058 8657 120 655
CNEcarts de conversion actif (V)64 90264 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 051 8614 501 9719 549 8918 774 095
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel333 120333 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...135 985135 985
DDRéserve légale (1)33 88933 889
DFRéserves réglementées (1)10 95410 954
DGAutres réserves25 04125 041
DHReport à nouveau524 8801 526 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 569 878-1 001 506
DLTOTAL (I)2 633 7471 063 869
DPProvisions pour risques961 5921 043 186
DQProvisions pour charges247 510227 374
DRTOTAL (III)1 209 1011 270 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 2501 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 736
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950 5581 134 864
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 395 5603 371 352
DYDettes fiscales et sociales1 022 7051 635 264
EAAutres dettes49 264
EBProduits constatés d’avance (2)234 872
ECTOTAL (IV)5 656 2096 439 666
ED(V)50 834
EETOTAL GENERAL (I à V)9 549 8918 774 095
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 656 2096 439 666
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises783 8765 866 4066 650 2825 483 757
FDProduction vendue biens2 244 9049 722 29311 967 19710 997 405
FGProduction vendue services374 731353 965728 696616 323
FJChiffres d’affaires nets3 403 51015 942 66419 346 17417 097 484
FMProduction stockée422 3849 470
FNProduction immobilisée35 550138 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 51794 137
FQAutres produits1 7531 131
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 883 37817 340 222
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 644 7001 929 600
FTVariation de stock (marchandises)11 40618 390
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 117 1395 491 687
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-180 468-201 153
FWAutres achats et charges externes5 366 8175 134 265
FXImpôts, taxes et versements assimilés270 583260 280
FYSalaires et traitements2 579 5822 589 214
FZCharges sociales1 240 1141 285 162
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements645 568571 308
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 21319 879
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions105 84946 802
GEAutres charges64 56429 490
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 041 06517 174 923
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 842 312165 299
GJProduits financiers de participations15 73611 232
GLAutres intérêts et produits assimilés2 432
GNDifférences positives de change443 941442 136
GPTotal des produits financiers (V)459 676455 800
GQDotations financières sur amortissements et provisions64 902
GRIntérêts et charges assimilées56 71194 600
GSDifférences négatives de change340 7851 451
GUTotal des charges financières (VI)462 39896 050
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 722359 749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 839 591525 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 3003 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges331 010
HDTotal des produits exceptionnels (VII)521 3103 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion887927
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital558 500744 131
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions134 514775 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)693 9011 520 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-172 591-1 517 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)97 1229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 864 36417 799 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 294 48718 800 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 569 878-1 001 506
A1Renvois : Transfert de charges41 80326 557
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)64 35428 843
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 552 168520 851719 4652 353 554
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5091 94516 27352 181
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 377 171122 771124 2001 375 742
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 995 848645 567859 9383 781 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients434 000
4TProvisions pour perte de change64 902
4XProvisions pour pensions et obligations similaires247 510
5VAutres provisions pour risques et charges462 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 270 560305 266366 7251 209 101
6Asur immobilisations – incorporelles87 65887 658
6NSur stocks et en cours305 091164 607469 698
6TSur comptes clients102 01810 606112 624
6XAutres provisions pour dépréciation50 51450 514
7BTotal Provisions pour dépréciation545 281175 213720 493
7CTOTAL GENERAL1 815 841480 479366 7251 929 595
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation281 06335 715
UG- Financières64 902
UJ- Exceptionnelles134 514331 010
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières92 973
VAClients douteux ou litigieux120 078
UXAutres créances clients2 659 770
UYPersonnel et comptes rattachés840
VBT. V. A.633 002
VCGroupe et associés1 310 414
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)104 369
VSCharges constatées d’avance159 846
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 081 2924 988 31992 973
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 2503 250
8BFournisseurs et comptes rattaché3 395 5603 395 560
8CPersonnel et comptes rattachés491 514491 514
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux430 072430 072
VWT.V.A.29 79829 798
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 32171 321
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 26449 264
8LProduits constatés d’avance234 872234 872
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 705 6514 705 651
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 15511 du 21/10/2021
Numéro de gestion : 1989B01047
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 915 2472 353 554561 693931 703
AFConcessions, brevets et droits similaires85 08910 62974 46040 705
AHFonds commercial87 65887 658
AJAutres immobilisations incorporelles79 06241 55337 510154 359
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels814 824451 991362 833108 833
ATAutres immobilisations corporelles1 220 407923 751296 655324 528
BHAutres immobilisations financières92 97392 97393 312
BJTOTAL (I)5 295 2603 869 1351 426 1241 653 440
BLMatières premières, approvisionnements1 526 051313 6991 212 3521 172 725
BNEn cours de production de biens946 61517 911928 704589 978
BRProduits intermédiaires et finis733 671110 266623 405650 013
BTMarchandises229 32527 822201 503126 409
BXClients et comptes rattachés2 779 849112 6242 667 2252 484 011
BZAutres créances2 048 62550 5141 998 1111 463 954
CFDisponibilités267 718267 718423 724
CHCharges constatées d’avance159 846159 846209 841
CJTOTAL (II)8 691 700632 8358 058 8657 120 655
CNEcarts de conversion actif (V)64 90264 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 051 8614 501 9719 549 8918 774 095
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel333 120333 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...135 985135 985
DDRéserve légale (1)33 88933 889
DFRéserves réglementées (1)10 95410 954
DGAutres réserves25 04125 041
DHReport à nouveau524 8801 526 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 569 878-1 001 506
DLTOTAL (I)2 633 7471 063 869
DPProvisions pour risques961 5921 043 186
DQProvisions pour charges247 510227 374
DRTOTAL (III)1 209 1011 270 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 2501 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 736
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950 5581 134 864
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 395 5603 371 352
DYDettes fiscales et sociales1 022 7051 635 264
EAAutres dettes49 264
EBProduits constatés d’avance (2)234 872
ECTOTAL (IV)5 656 2096 439 666
ED(V)50 834
EETOTAL GENERAL (I à V)9 549 8918 774 095
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 656 2096 439 666
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises783 8765 866 4066 650 2825 483 757
FDProduction vendue biens2 244 9049 722 29311 967 19710 997 405
FGProduction vendue services374 731353 965728 696616 323
FJChiffres d’affaires nets3 403 51015 942 66419 346 17417 097 484
FMProduction stockée422 3849 470
FNProduction immobilisée35 550138 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 51794 137
FQAutres produits1 7531 131
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 883 37817 340 222
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 644 7001 929 600
FTVariation de stock (marchandises)11 40618 390
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 117 1395 491 687
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-180 468-201 153
FWAutres achats et charges externes5 366 8175 134 265
FXImpôts, taxes et versements assimilés270 583260 280
FYSalaires et traitements2 579 5822 589 214
FZCharges sociales1 240 1141 285 162
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements645 568571 308
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 21319 879
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions105 84946 802
GEAutres charges64 56429 490
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 041 06517 174 923
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 842 312165 299
GJProduits financiers de participations15 73611 232
GLAutres intérêts et produits assimilés2 432
GNDifférences positives de change443 941442 136
GPTotal des produits financiers (V)459 676455 800
GQDotations financières sur amortissements et provisions64 902
GRIntérêts et charges assimilées56 71194 600
GSDifférences négatives de change340 7851 451
GUTotal des charges financières (VI)462 39896 050
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 722359 749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 839 591525 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 3003 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges331 010
HDTotal des produits exceptionnels (VII)521 3103 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion887927
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital558 500744 131
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions134 514775 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)693 9011 520 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-172 591-1 517 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)97 1229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 864 36417 799 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 294 48718 800 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 569 878-1 001 506
A1Renvois : Transfert de charges41 80326 557
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)64 35428 843
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 552 168520 851719 4652 353 554
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5091 94516 27352 181
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 377 171122 771124 2001 375 742
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 995 848645 567859 9383 781 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients434 000
4TProvisions pour perte de change64 902
4XProvisions pour pensions et obligations similaires247 510
5VAutres provisions pour risques et charges462 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 270 560305 266366 7251 209 101
6Asur immobilisations – incorporelles87 65887 658
6NSur stocks et en cours305 091164 607469 698
6TSur comptes clients102 01810 606112 624
6XAutres provisions pour dépréciation50 51450 514
7BTotal Provisions pour dépréciation545 281175 213720 493
7CTOTAL GENERAL1 815 841480 479366 7251 929 595
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation281 06335 715
UG- Financières64 902
UJ- Exceptionnelles134 514331 010
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières92 973
VAClients douteux ou litigieux120 078
UXAutres créances clients2 659 770
UYPersonnel et comptes rattachés840
VBT. V. A.633 002
VCGroupe et associés1 310 414
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)104 369
VSCharges constatées d’avance159 846
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 081 2924 988 31992 973
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 2503 250
8BFournisseurs et comptes rattaché3 395 5603 395 560
8CPersonnel et comptes rattachés491 514491 514
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux430 072430 072
VWT.V.A.29 79829 798
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 32171 321
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 26449 264
8LProduits constatés d’avance234 872234 872
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 705 6514 705 651
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 9273 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 1989B01047
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 915 2472 353 554561 693931 703
AFConcessions, brevets et droits similaires85 08910 62974 46040 705
AHFonds commercial87 65887 658
AJAutres immobilisations incorporelles79 06241 55337 510154 359
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels814 824451 991362 833108 833
ATAutres immobilisations corporelles1 220 407923 751296 655324 528
BHAutres immobilisations financières92 97392 97393 312
BJTOTAL (I)5 295 2603 869 1351 426 1241 653 440
BLMatières premières, approvisionnements1 526 051313 6991 212 3521 172 725
BNEn cours de production de biens946 61517 911928 704589 978
BRProduits intermédiaires et finis733 671110 266623 405650 013
BTMarchandises229 32527 822201 503126 409
BXClients et comptes rattachés2 779 849112 6242 667 2252 484 011
BZAutres créances2 048 62550 5141 998 1111 463 954
CFDisponibilités267 718267 718423 724
CHCharges constatées d’avance159 846159 846209 841
CJTOTAL (II)8 691 700632 8358 058 8657 120 655
CNEcarts de conversion actif (V)64 90264 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 051 8614 501 9719 549 8918 774 095
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel333 120333 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...135 985135 985
DDRéserve légale (1)33 88933 889
DFRéserves réglementées (1)10 95410 954
DGAutres réserves25 04125 041
DHReport à nouveau524 8801 526 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 569 878-1 001 506
DLTOTAL (I)2 633 7471 063 869
DPProvisions pour risques961 5921 043 186
DQProvisions pour charges247 510227 374
DRTOTAL (III)1 209 1011 270 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 2501 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 736
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950 5581 134 864
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 395 5603 371 352
DYDettes fiscales et sociales1 022 7051 635 264
EAAutres dettes49 264
EBProduits constatés d’avance (2)234 872
ECTOTAL (IV)5 656 2096 439 666
ED(V)50 834
EETOTAL GENERAL (I à V)9 549 8918 774 095
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 656 2096 439 666
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises783 8765 866 4066 650 2825 483 757
FDProduction vendue biens2 244 9049 722 29311 967 19710 997 405
FGProduction vendue services374 731353 965728 696616 323
FJChiffres d’affaires nets3 403 51015 942 66419 346 17417 097 484
FMProduction stockée422 3849 470
FNProduction immobilisée35 550138 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 51794 137
FQAutres produits1 7531 131
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 883 37817 340 222
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 644 7001 929 600
FTVariation de stock (marchandises)11 40618 390
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 117 1395 491 687
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-180 468-201 153
FWAutres achats et charges externes5 366 8175 134 265
FXImpôts, taxes et versements assimilés270 583260 280
FYSalaires et traitements2 579 5822 589 214
FZCharges sociales1 240 1141 285 162
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements645 568571 308
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 21319 879
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions105 84946 802
GEAutres charges64 56429 490
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 041 06517 174 923
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 842 312165 299
GJProduits financiers de participations15 73611 232
GLAutres intérêts et produits assimilés2 432
GNDifférences positives de change443 941442 136
GPTotal des produits financiers (V)459 676455 800
GQDotations financières sur amortissements et provisions64 902
GRIntérêts et charges assimilées56 71194 600
GSDifférences négatives de change340 7851 451
GUTotal des charges financières (VI)462 39896 050
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 722359 749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 839 591525 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 3003 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges331 010
HDTotal des produits exceptionnels (VII)521 3103 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion887927
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital558 500744 131
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions134 514775 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)693 9011 520 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-172 591-1 517 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)97 1229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 864 36417 799 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 294 48718 800 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 569 878-1 001 506
A1Renvois : Transfert de charges41 80326 557
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)64 35428 843
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 552 168520 851719 4652 353 554
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5091 94516 27352 181
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 377 171122 771124 2001 375 742
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 995 848645 567859 9383 781 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients434 000
4TProvisions pour perte de change64 902
4XProvisions pour pensions et obligations similaires247 510
5VAutres provisions pour risques et charges462 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 270 560305 266366 7251 209 101
6Asur immobilisations – incorporelles87 65887 658
6NSur stocks et en cours305 091164 607469 698
6TSur comptes clients102 01810 606112 624
6XAutres provisions pour dépréciation50 51450 514
7BTotal Provisions pour dépréciation545 281175 213720 493
7CTOTAL GENERAL1 815 841480 479366 7251 929 595
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation281 06335 715
UG- Financières64 902
UJ- Exceptionnelles134 514331 010
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières92 973
VAClients douteux ou litigieux120 078
UXAutres créances clients2 659 770
UYPersonnel et comptes rattachés840
VBT. V. A.633 002
VCGroupe et associés1 310 414
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)104 369
VSCharges constatées d’avance159 846
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 081 2924 988 31992 973
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 2503 250
8BFournisseurs et comptes rattaché3 395 5603 395 560
8CPersonnel et comptes rattachés491 514491 514
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux430 072430 072
VWT.V.A.29 79829 798
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 32171 321
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 26449 264
8LProduits constatés d’avance234 872234 872
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 705 6514 705 651
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 13199 du 09/09/2019
Numéro de gestion : 1989B01047
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 915 2472 353 554561 693931 703
AFConcessions, brevets et droits similaires85 08910 62974 46040 705
AHFonds commercial87 65887 658
AJAutres immobilisations incorporelles79 06241 55337 510154 359
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels814 824451 991362 833108 833
ATAutres immobilisations corporelles1 220 407923 751296 655324 528
BHAutres immobilisations financières92 97392 97393 312
BJTOTAL (I)5 295 2603 869 1351 426 1241 653 440
BLMatières premières, approvisionnements1 526 051313 6991 212 3521 172 725
BNEn cours de production de biens946 61517 911928 704589 978
BRProduits intermédiaires et finis733 671110 266623 405650 013
BTMarchandises229 32527 822201 503126 409
BXClients et comptes rattachés2 779 849112 6242 667 2252 484 011
BZAutres créances2 048 62550 5141 998 1111 463 954
CFDisponibilités267 718267 718423 724
CHCharges constatées d’avance159 846159 846209 841
CJTOTAL (II)8 691 700632 8358 058 8657 120 655
CNEcarts de conversion actif (V)64 90264 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 051 8614 501 9719 549 8918 774 095
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel333 120333 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...135 985135 985
DDRéserve légale (1)33 88933 889
DFRéserves réglementées (1)10 95410 954
DGAutres réserves25 04125 041
DHReport à nouveau524 8801 526 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 569 878-1 001 506
DLTOTAL (I)2 633 7471 063 869
DPProvisions pour risques961 5921 043 186
DQProvisions pour charges247 510227 374
DRTOTAL (III)1 209 1011 270 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 2501 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 736
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950 5581 134 864
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 395 5603 371 352
DYDettes fiscales et sociales1 022 7051 635 264
EAAutres dettes49 264
EBProduits constatés d’avance (2)234 872
ECTOTAL (IV)5 656 2096 439 666
ED(V)50 834
EETOTAL GENERAL (I à V)9 549 8918 774 095
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 656 2096 439 666
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises783 8765 866 4066 650 2825 483 757
FDProduction vendue biens2 244 9049 722 29311 967 19710 997 405
FGProduction vendue services374 731353 965728 696616 323
FJChiffres d’affaires nets3 403 51015 942 66419 346 17417 097 484
FMProduction stockée422 3849 470
FNProduction immobilisée35 550138 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 51794 137
FQAutres produits1 7531 131
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 883 37817 340 222
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 644 7001 929 600
FTVariation de stock (marchandises)11 40618 390
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 117 1395 491 687
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-180 468-201 153
FWAutres achats et charges externes5 366 8175 134 265
FXImpôts, taxes et versements assimilés270 583260 280
FYSalaires et traitements2 579 5822 589 214
FZCharges sociales1 240 1141 285 162
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements645 568571 308
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 21319 879
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions105 84946 802
GEAutres charges64 56429 490
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 041 06517 174 923
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 842 312165 299
GJProduits financiers de participations15 73611 232
GLAutres intérêts et produits assimilés2 432
GNDifférences positives de change443 941442 136
GPTotal des produits financiers (V)459 676455 800
GQDotations financières sur amortissements et provisions64 902
GRIntérêts et charges assimilées56 71194 600
GSDifférences négatives de change340 7851 451
GUTotal des charges financières (VI)462 39896 050
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 722359 749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 839 591525 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 3003 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges331 010
HDTotal des produits exceptionnels (VII)521 3103 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion887927
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital558 500744 131
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions134 514775 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)693 9011 520 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-172 591-1 517 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)97 1229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 864 36417 799 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 294 48718 800 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 569 878-1 001 506
A1Renvois : Transfert de charges41 80326 557
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)64 35428 843
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 552 168520 851719 4652 353 554
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5091 94516 27352 181
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 377 171122 771124 2001 375 742
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 995 848645 567859 9383 781 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients434 000
4TProvisions pour perte de change64 902
4XProvisions pour pensions et obligations similaires247 510
5VAutres provisions pour risques et charges462 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 270 560305 266366 7251 209 101
6Asur immobilisations – incorporelles87 65887 658
6NSur stocks et en cours305 091164 607469 698
6TSur comptes clients102 01810 606112 624
6XAutres provisions pour dépréciation50 51450 514
7BTotal Provisions pour dépréciation545 281175 213720 493
7CTOTAL GENERAL1 815 841480 479366 7251 929 595
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation281 06335 715
UG- Financières64 902
UJ- Exceptionnelles134 514331 010
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières92 973
VAClients douteux ou litigieux120 078
UXAutres créances clients2 659 770
UYPersonnel et comptes rattachés840
VBT. V. A.633 002
VCGroupe et associés1 310 414
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)104 369
VSCharges constatées d’avance159 846
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 081 2924 988 31992 973
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 2503 250
8BFournisseurs et comptes rattaché3 395 5603 395 560
8CPersonnel et comptes rattachés491 514491 514
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux430 072430 072
VWT.V.A.29 79829 798
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 32171 321
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 26449 264
8LProduits constatés d’avance234 872234 872
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 705 6514 705 651
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 13896 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 1989B01047
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 915 2472 353 554561 693931 703
AFConcessions, brevets et droits similaires85 08910 62974 46040 705
AHFonds commercial87 65887 658
AJAutres immobilisations incorporelles79 06241 55337 510154 359
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels814 824451 991362 833108 833
ATAutres immobilisations corporelles1 220 407923 751296 655324 528
BHAutres immobilisations financières92 97392 97393 312
BJTOTAL (I)5 295 2603 869 1351 426 1241 653 440
BLMatières premières, approvisionnements1 526 051313 6991 212 3521 172 725
BNEn cours de production de biens946 61517 911928 704589 978
BRProduits intermédiaires et finis733 671110 266623 405650 013
BTMarchandises229 32527 822201 503126 409
BXClients et comptes rattachés2 779 849112 6242 667 2252 484 011
BZAutres créances2 048 62550 5141 998 1111 463 954
CFDisponibilités267 718267 718423 724
CHCharges constatées d’avance159 846159 846209 841
CJTOTAL (II)8 691 700632 8358 058 8657 120 655
CNEcarts de conversion actif (V)64 90264 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 051 8614 501 9719 549 8918 774 095
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel333 120333 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...135 985135 985
DDRéserve légale (1)33 88933 889
DFRéserves réglementées (1)10 95410 954
DGAutres réserves25 04125 041
DHReport à nouveau524 8801 526 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 569 878-1 001 506
DLTOTAL (I)2 633 7471 063 869
DPProvisions pour risques961 5921 043 186
DQProvisions pour charges247 510227 374
DRTOTAL (III)1 209 1011 270 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 2501 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 736
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950 5581 134 864
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 395 5603 371 352
DYDettes fiscales et sociales1 022 7051 635 264
EAAutres dettes49 264
EBProduits constatés d’avance (2)234 872
ECTOTAL (IV)5 656 2096 439 666
ED(V)50 834
EETOTAL GENERAL (I à V)9 549 8918 774 095
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 656 2096 439 666
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises783 8765 866 4066 650 2825 483 757
FDProduction vendue biens2 244 9049 722 29311 967 19710 997 405
FGProduction vendue services374 731353 965728 696616 323
FJChiffres d’affaires nets3 403 51015 942 66419 346 17417 097 484
FMProduction stockée422 3849 470
FNProduction immobilisée35 550138 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 51794 137
FQAutres produits1 7531 131
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 883 37817 340 222
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 644 7001 929 600
FTVariation de stock (marchandises)11 40618 390
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 117 1395 491 687
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-180 468-201 153
FWAutres achats et charges externes5 366 8175 134 265
FXImpôts, taxes et versements assimilés270 583260 280
FYSalaires et traitements2 579 5822 589 214
FZCharges sociales1 240 1141 285 162
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements645 568571 308
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 21319 879
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions105 84946 802
GEAutres charges64 56429 490
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 041 06517 174 923
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 842 312165 299
GJProduits financiers de participations15 73611 232
GLAutres intérêts et produits assimilés2 432
GNDifférences positives de change443 941442 136
GPTotal des produits financiers (V)459 676455 800
GQDotations financières sur amortissements et provisions64 902
GRIntérêts et charges assimilées56 71194 600
GSDifférences négatives de change340 7851 451
GUTotal des charges financières (VI)462 39896 050
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 722359 749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 839 591525 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 3003 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges331 010
HDTotal des produits exceptionnels (VII)521 3103 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion887927
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital558 500744 131
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions134 514775 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)693 9011 520 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-172 591-1 517 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)97 1229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 864 36417 799 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 294 48718 800 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 569 878-1 001 506
A1Renvois : Transfert de charges41 80326 557
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)64 35428 843
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 552 168520 851719 4652 353 554
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5091 94516 27352 181
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 377 171122 771124 2001 375 742
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 995 848645 567859 9383 781 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients434 000
4TProvisions pour perte de change64 902
4XProvisions pour pensions et obligations similaires247 510
5VAutres provisions pour risques et charges462 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 270 560305 266366 7251 209 101
6Asur immobilisations – incorporelles87 65887 658
6NSur stocks et en cours305 091164 607469 698
6TSur comptes clients102 01810 606112 624
6XAutres provisions pour dépréciation50 51450 514
7BTotal Provisions pour dépréciation545 281175 213720 493
7CTOTAL GENERAL1 815 841480 479366 7251 929 595
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation281 06335 715
UG- Financières64 902
UJ- Exceptionnelles134 514331 010
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières92 973
VAClients douteux ou litigieux120 078
UXAutres créances clients2 659 770
UYPersonnel et comptes rattachés840
VBT. V. A.633 002
VCGroupe et associés1 310 414
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)104 369
VSCharges constatées d’avance159 846
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 081 2924 988 31992 973
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 2503 250
8BFournisseurs et comptes rattaché3 395 5603 395 560
8CPersonnel et comptes rattachés491 514491 514
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux430 072430 072
VWT.V.A.29 79829 798
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 32171 321
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 26449 264
8LProduits constatés d’avance234 872234 872
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 705 6514 705 651
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 7429 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1989B01047
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 915 2472 353 554561 693931 703
AFConcessions, brevets et droits similaires85 08910 62974 46040 705
AHFonds commercial87 65887 658
AJAutres immobilisations incorporelles79 06241 55337 510154 359
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels814 824451 991362 833108 833
ATAutres immobilisations corporelles1 220 407923 751296 655324 528
BHAutres immobilisations financières92 97392 97393 312
BJTOTAL (I)5 295 2603 869 1351 426 1241 653 440
BLMatières premières, approvisionnements1 526 051313 6991 212 3521 172 725
BNEn cours de production de biens946 61517 911928 704589 978
BRProduits intermédiaires et finis733 671110 266623 405650 013
BTMarchandises229 32527 822201 503126 409
BXClients et comptes rattachés2 779 849112 6242 667 2252 484 011
BZAutres créances2 048 62550 5141 998 1111 463 954
CFDisponibilités267 718267 718423 724
CHCharges constatées d’avance159 846159 846209 841
CJTOTAL (II)8 691 700632 8358 058 8657 120 655
CNEcarts de conversion actif (V)64 90264 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 051 8614 501 9719 549 8918 774 095
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel333 120333 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...135 985135 985
DDRéserve légale (1)33 88933 889
DFRéserves réglementées (1)10 95410 954
DGAutres réserves25 04125 041
DHReport à nouveau524 8801 526 386
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 569 878-1 001 506
DLTOTAL (I)2 633 7471 063 869
DPProvisions pour risques961 5921 043 186
DQProvisions pour charges247 510227 374
DRTOTAL (III)1 209 1011 270 560
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 2501 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 736
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours950 5581 134 864
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 395 5603 371 352
DYDettes fiscales et sociales1 022 7051 635 264
EAAutres dettes49 264
EBProduits constatés d’avance (2)234 872
ECTOTAL (IV)5 656 2096 439 666
ED(V)50 834
EETOTAL GENERAL (I à V)9 549 8918 774 095
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 656 2096 439 666
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises783 8765 866 4066 650 2825 483 757
FDProduction vendue biens2 244 9049 722 29311 967 19710 997 405
FGProduction vendue services374 731353 965728 696616 323
FJChiffres d’affaires nets3 403 51015 942 66419 346 17417 097 484
FMProduction stockée422 3849 470
FNProduction immobilisée35 550138 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges77 51794 137
FQAutres produits1 7531 131
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 883 37817 340 222
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 644 7001 929 600
FTVariation de stock (marchandises)11 40618 390
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 117 1395 491 687
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-180 468-201 153
FWAutres achats et charges externes5 366 8175 134 265
FXImpôts, taxes et versements assimilés270 583260 280
FYSalaires et traitements2 579 5822 589 214
FZCharges sociales1 240 1141 285 162
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements645 568571 308
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 21319 879
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions105 84946 802
GEAutres charges64 56429 490
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 041 06517 174 923
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 842 312165 299
GJProduits financiers de participations15 73611 232
GLAutres intérêts et produits assimilés2 432
GNDifférences positives de change443 941442 136
GPTotal des produits financiers (V)459 676455 800
GQDotations financières sur amortissements et provisions64 902
GRIntérêts et charges assimilées56 71194 600
GSDifférences négatives de change340 7851 451
GUTotal des charges financières (VI)462 39896 050
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 722359 749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 839 591525 049
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 3003 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges331 010
HDTotal des produits exceptionnels (VII)521 3103 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion887927
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital558 500744 131
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions134 514775 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)693 9011 520 917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-172 591-1 517 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)97 1229 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 864 36417 799 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 294 48718 800 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 569 878-1 001 506
A1Renvois : Transfert de charges41 80326 557
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)64 35428 843
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 552 168520 851719 4652 353 554
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles66 5091 94516 27352 181
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 377 171122 771124 2001 375 742
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 995 848645 567859 9383 781 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients434 000
4TProvisions pour perte de change64 902
4XProvisions pour pensions et obligations similaires247 510
5VAutres provisions pour risques et charges462 690
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 270 560305 266366 7251 209 101
6Asur immobilisations – incorporelles87 65887 658
6NSur stocks et en cours305 091164 607469 698
6TSur comptes clients102 01810 606112 624
6XAutres provisions pour dépréciation50 51450 514
7BTotal Provisions pour dépréciation545 281175 213720 493
7CTOTAL GENERAL1 815 841480 479366 7251 929 595
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation281 06335 715
UG- Financières64 902
UJ- Exceptionnelles134 514331 010
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières92 973
VAClients douteux ou litigieux120 078
UXAutres créances clients2 659 770
UYPersonnel et comptes rattachés840
VBT. V. A.633 002
VCGroupe et associés1 310 414
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)104 369
VSCharges constatées d’avance159 846
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 081 2924 988 31992 973
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 2503 250
8BFournisseurs et comptes rattaché3 395 5603 395 560
8CPersonnel et comptes rattachés491 514491 514
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux430 072430 072
VWT.V.A.29 79829 798
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 32171 321
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 26449 264
8LProduits constatés d’avance234 872234 872
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 705 6514 705 651
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