LA FAYETTE COIFFURE

Successeur : PASCAL COSTE COIFFURE

Prédécesseur : LA FAYETTE COIFFURE
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4151900
Date de dépôt : 28/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures, coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, trousses de pédicures, appareils pour percer les oreilles, pinces, pincettes, nécessaires de rasage, cuirs à rasoir, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, appareils pour imprimer des tatouages, coutellerie, fourchettes et cuillers ; fers à friser électrothermiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils et instruments d'enseignement, chaînettes de pince-nez, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, logiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; sacs d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, lampes à friser, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains pour lavabos ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, fixe-cravates, insignes en métaux précieux, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures (bijouterie), boucles d'oreille, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, montures de brosses, chaises (sièges), cintres pour vêtements, fauteuils de coiffeurs, comptoirs (tables), coussins à air non à usage médical, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, éventails, fauteuils, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), présentoirs, récipients d'emballage en matières plastiques, porte-serviettes (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles) ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, brosses à cheveux, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais, baquets, blaireaux à barbe, houppes à poudrer ou à maquiller, bassins (récipients), porte-blaireaux, bocaux, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de savon, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, porte-éponges, étuis pour peignes, fil dentaire, flacons, gobelets, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à nettoyer, brosses à ongles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes électriques, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, récipients à boire, distributeurs de savon, brosses à sourcils, brosses de toilette, éponges de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle ; brosses électrothermiques ; appareils pour le démaquillage électriques ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, pics pour bigoudis, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux (barrettes), clips à cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, rubans élastiques, épingles autres qu'articles de bijouterie, fermetures pour vêtements, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), oripeaux (ornements de vêtements), perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête, tresses, noeuds pour les cheveux, papillotes pour cheveux ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; boucles ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, agences de modèles pour artistes et/ou coiffeurs, services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de conférences, de colloques, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de concours, de congrès, de salons dédiés à la coiffure ou ses accessoires, informations en matière de divertissement, de formation ou d'éducation, enseignement, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, formation pratique (démonstration), services d'imagerie numérique, services de loisirs, mise en pages, autres qu'à buts publicitaires, organisation et conduite de concours de beauté, organisation et conduite de défilés de créations de coiffure, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions ou de défilés (divertissement), publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporters, réservation de places de spectacles , de billets d'exposition, de concours, de défilés notamment dans le domaine de la coiffure ou de ses accessoires, organisation de spectacles (services d'impresarios), représentation de spectacles ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, services de saunas, services de solariums, services de visagistes.
  

Déposant 1 : LA NOUVELLE HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 321336190
Adresse :
344 Avenue de la Marne
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 864645
Date de demande : 11/07/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
208 boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 865831
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 Square Foch
59000 Lille
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

N° national/d'enregistrement : 4151900
Date de dépôt : 28/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures, coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, trousses de pédicures, appareils pour percer les oreilles, pinces, pincettes, nécessaires de rasage, cuirs à rasoir, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, appareils pour imprimer des tatouages, coutellerie, fourchettes et cuillers ; fers à friser électrothermiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils et instruments d'enseignement, chaînettes de pince-nez, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, logiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; sacs d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, lampes à friser, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains pour lavabos ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, fixe-cravates, insignes en métaux précieux, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures (bijouterie), boucles d'oreille, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, montures de brosses, chaises (sièges), cintres pour vêtements, fauteuils de coiffeurs, comptoirs (tables), coussins à air non à usage médical, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, éventails, fauteuils, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), présentoirs, récipients d'emballage en matières plastiques, porte-serviettes (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles) ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, brosses à cheveux, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais, baquets, blaireaux à barbe, houppes à poudrer ou à maquiller, bassins (récipients), porte-blaireaux, bocaux, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de savon, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, porte-éponges, étuis pour peignes, fil dentaire, flacons, gobelets, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à nettoyer, brosses à ongles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes électriques, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, récipients à boire, distributeurs de savon, brosses à sourcils, brosses de toilette, éponges de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle ; brosses électrothermiques ; appareils pour le démaquillage électriques ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, pics pour bigoudis, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux (barrettes), clips à cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, rubans élastiques, épingles autres qu'articles de bijouterie, fermetures pour vêtements, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), oripeaux (ornements de vêtements), perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête, tresses, noeuds pour les cheveux, papillotes pour cheveux ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; boucles ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, agences de modèles pour artistes et/ou coiffeurs, services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de conférences, de colloques, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de concours, de congrès, de salons dédiés à la coiffure ou ses accessoires, informations en matière de divertissement, de formation ou d'éducation, enseignement, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, formation pratique (démonstration), services d'imagerie numérique, services de loisirs, mise en pages, autres qu'à buts publicitaires, organisation et conduite de concours de beauté, organisation et conduite de défilés de créations de coiffure, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions ou de défilés (divertissement), publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporters, réservation de places de spectacles , de billets d'exposition, de concours, de défilés notamment dans le domaine de la coiffure ou de ses accessoires, organisation de spectacles (services d'impresarios), représentation de spectacles ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, services de saunas, services de solariums, services de visagistes.
  

Déposant 1 : LA NOUVELLE HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 321336190
Adresse :
344 Avenue de la Marne
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 864645
Date de demande : 11/07/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
208 boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

N° national/d'enregistrement : 4085225
Date de dépôt : 17/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures, coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, trousses de pédicures, appareils pour percer les oreilles, pinces, pincettes, nécessaires de rasage, cuirs à rasoir, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, appareils pour imprimer des tatouages, coutellerie, fourchettes et cuillers ; fers à friser électrothermiques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils et instruments d'enseignement, chaînettes de pince-nez, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, logiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; sacs d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, lampes à friser, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains pour lavabos ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, fixe-cravates, insignes en métaux précieux, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures (bijouterie), boucles d'oreille, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, montures de brosses, chaises (sièges), cintres pour vêtements, fauteuils de coiffeurs, comptoirs (tables), coussins à air non à usage médical, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, éventails, fauteuils, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), présentoirs, récipients d'emballage en matières plastiques, porte-serviettes (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles) ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, brosses à cheveux, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais, baquets, blaireaux à barbe, houppes à poudrer ou à maquiller, bassins (récipients), porte-blaireaux, bocaux, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de savon, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, porte-éponges, étuis pour peignes, fil dentaire, flacons, gobelets, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à nettoyer, brosses à ongles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes électriques, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, récipients à boire, distributeurs de savon, brosses à sourcils, brosses de toilette, éponges de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle ; brosses électrothermiques ; appareils pour le démaquillage électriques ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, pics pour bigoudis, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux (barrettes), clips à cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, rubans élastiques, épingles autres qu'articles de bijouterie, fermetures pour vêtements, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), oripeaux (ornements de vêtements), perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête, tresses, noeuds pour les cheveux, papillotes pour cheveux ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; boucles ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, agences de modèles pour artistes et/ou coiffeurs, services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de conférences, de colloques, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de concours, de congrès, de salons dédiés à la coiffure ou ses accessoires, informations en matière de divertissement, de formation ou d'éducation, enseignement, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, formation pratique (démonstration), services d'imagerie numérique, services de loisirs, mise en pages, autres qu'à buts publicitaires, organisation et conduite de concours de beauté, organisation et conduite de défilés de créations de coiffure, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions ou de défilés (divertissement), publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporters, réservation de places de spectacles , de billets d'exposition, de concours, de défilés notamment dans le domaine de la coiffure ou de ses accessoires, organisation de spectacles (services d'impresarios), représentation de spectacles ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, services de saunas, services de solariums, services de visagistes.
  

Déposant 1 : LA NOUVELLE HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 321336190
Adresse :
344 Avenue de la Marne
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, Mme. Ecaterina BONIN
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 865059
Date de demande : 12/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 SQUARE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

N° national/d'enregistrement : 4021848
Date de dépôt : 23/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures, coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, trousses de pédicures, appareils pour percer les oreilles, pinces, pincettes (outils à main) ; nécessaires de rasage, cuirs à rasoir, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, appareils pour imprimer des tatouages, coutellerie, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils et instruments d'enseignement, bigoudis électrothermiques, chaînettes de pince-nez, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, fers à friser électrothermiques, brosses électrothermiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, appareils pour le démaquillage électriques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, logiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; sacs d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, lampes à friser, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains pour lavabos ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes-sièges, cartables, couvertures d'animaux, colliers d'animaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity case ”, cordons en cuir, filets à provisions, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, pochettes (maroquinerie), ombrelles, pelleteries (peaux d'animaux), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir ou en imitation du cuir pour l'emballage, sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs pour cosmétiques vides serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, similicuir, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette (maroquinerie), trousses de maquillage (maroquinerie) destinés à contenir des articles cosmétiques et de parfum, trousses de coiffeur (maroquinerie), étuis porte-adresse en cuir ou imitation du cuir, valises ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, brosses à cheveux, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, verres (récipients), flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais, baquets, blaireaux à barbe, houppes à poudrer ou à maquiller, bassins (récipients), porte-blaireaux, bocaux, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de savon, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, porte-éponges, étuis pour peignes, fil dentaire, flacons, gobelets, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à nettoyer, brosses à ongles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes électriques, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, récipients à boire, distributeurs de savon, brosses à sourcils, brosses de toilette, éponges de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, pics pour bigoudis, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux (barrettes), clips à cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, rubans élastiques, épingles autres qu'articles de bijouterie, fermetures pour vêtements, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), oripeaux (ornements de vêtements), perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête, tresses, noeuds pour les cheveux, papillotes pour cheveux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, notamment dans les domaines de la coiffure et des soins esthétiques ; service d'école de coiffure ; organisation et conduite de stages et d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation et conduite de concours, de spectacles, d'expositions, de séminaires et de congrès à but culturel ou éducatif ; organisation de concours de beauté ; organisation de défilés de mode ; organisation de défilés de coiffure ; édition, publication et location de revues et de livres ; production, montage et location de films ; photographie ; reportages photographiques ; imagerie numérique ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, services de saunas, services de solariums, services de visagistes.
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 876149
Date de demande : 09/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

N° national/d'enregistrement : 4007709
Date de dépôt : 28/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures, coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, trousses de pédicures, appareils pour percer les oreilles, pinces, pincettes, nécessaires de rasage, cuirs à rasoir, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, appareils pour imprimer des tatouages, coutellerie, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils et instruments d'enseignement, bigoudis électrothermiques, chaînettes de pince-nez, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, fers à friser électrothermiques, brosses électrothermiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, appareils pour le démaquillage électriques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, logiciels, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; sacs d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, lampes à friser, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains pour lavabos ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, fixe-cravates, insignes en métaux précieux, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures (bijouterie), boucles, boucles d'oreille, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, dessous de carafes, de bouteilles de verres, de tasses, de récipients en papier, carnets, cartes, cartes de voeux, tubes en carton, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, circulaires, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), matières collantes pour la papeterie ou le ménage, couvertures (papeterie), serviettes à démaquiller en papier, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), drapeaux en papier, eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, étuis pour patrons, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, formulaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, journaux, linge de table en papier, livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, patrons pour la couture, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, prospectus, publications, répertoires, revues (périodiques), ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serviettes de table en papier, sets de table en papier, cartes de souhaits, stylos, tapis de table en papier, serviettes de toilettes (en papier) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes-sièges, cartables, couvertures d'animaux, colliers d'animaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case", cordons en cuir, filets à provisions, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, pochettes (maroquinerie), ombrelles, pelleteries (peaux d'animaux), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir ou en imitation du cuir pour l'emballage, sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs cosmétiques, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, similicuir, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette (maroquinerie), trousses de maquillage (maroquinerie) destinés à contenir des articles cosmétiques et de parfum, trousses de coiffeur (maroquinerie), étuis porte-adresse en cuir ou imitation du cuir, valises ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, montures de brosses, chaises (sièges), cintres pour vêtements, fauteuils de coiffeurs, comptoirs (tables), coussins à air non à usage médical, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, éventails, fauteuils, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), présentoirs, récipients d'emballage en matières plastiques, porte-serviettes (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles) ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, brosses à cheveux, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais, baquets, blaireaux à barbe, houppes à poudrer ou à maquiller, bassins (récipients), porte-blaireaux, bocaux, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de savon, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, porte-éponges, étuis pour peignes, fil dentaire, flacons, gobelets, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à nettoyer, brosses à ongles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes électriques, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, récipients à boire, distributeurs de savon, brosses à sourcils, brosses de toilette, éponges de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, bannières, brocarts, dessous de carafes, de bouteilles, de verres, de tasses, de récipients, coiffes de chapeaux, serviettes à démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, étoffes, fanions non en papier, linge de lit, linge de maison, linge table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bonneterie, carcasses de chapeaux, casquettes, chapeaux, coiffes, coiffures (chapellerie), écharpes, foulards, fourrures (vêtements), hauts-de-forme, mantilles, turbans, voilettes, capes, blouses, tabliers, charlottes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, pics pour bigoudis, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux (barrettes), clips à cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, rubans élastiques, épingles autres qu'articles de bijouterie, fermetures pour vêtements, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), oripeaux (ornements de vêtements), perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête, tresses, noeuds pour les cheveux, papillotes pour cheveux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, services de saunas, services de solariums, services de visagistes.
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
344 Avenue de la Marne
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 876149
Date de demande : 09/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

N° national/d'enregistrement : 3859268
Date de dépôt : 15/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, le nettoyage, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers notamment dans le domaine de la coiffure et des accessoires de coiffure, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, agences d'informations commerciales, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises notamment dans le domaine de la coiffure et des accessoires de coiffure), traitement administratif de commandes d'achats, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail notamment des produits pour les cheveux et la coiffure, des accessoires pour les cheveux et la coiffure et dans le domaine de la coiffure, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils pour la direction des affaires, location de distributeurs automatiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, expertises en affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de la coiffure, des produits pour les cheveux et la coiffure et des accessoires pour les cheveux et la coiffure, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de salons de coiffure, de boutiques de vente de produits pour les cheveux et la coiffure et d'accessoires pour les cheveux et la coiffure ou encore d'un réseau de franchise, agences d'import-export, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de parraineurs, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, promotion des ventes pour des tiers, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, publication de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, reproduction de documents, services de revues de presse, sondage d'opinion, services de sous-traitance (assistance commerciale), services de franchise à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales rendue par un franchiseur, services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise, vente au détail ou en gros de préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, le nettoyage, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures, coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, trousses de pédicures, appareils pour percer les oreilles, pinces, pincettes, nécessaires de rasage, cuirs à rasoir, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, appareils pour imprimer des tatouages, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils et instruments d'enseignement, bigoudis électrothermiques, chaînettes de pince-nez, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, fers à friser électrothermiques, brosses électrothermiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, appareils pour le démaquillage électriques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, fixe-cravates, insignes en métaux précieux, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures (bijouterie), boucles, boucles d'oreille, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, dessous de carafes, de bouteilles de verres, de tasses, de récipients en papier, carnets, cartes, cartes de voeux, tubes en carton, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, circulaires, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), matières collantes pour la papeterie ou le ménage, couvertures (papeterie), serviettes à démaquiller en papier, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), drapeaux en papier, eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), écriteaux en papier ou en carton instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, étuis pour patrons, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, formulaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, journaux, linge de table en papier, livres, livrets, essuie-mains en papier, manuels, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, patrons pour la couture, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, prospectus, publications, répertoires, revues (périodiques), ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serviettes de table en papier, sets de table en papier, cartes de souhaits, stylos, tapis de table en papier, serviettes de toilettes (en papier), cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes-sièges, cartables, couvertures d'animaux, colliers d'animaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity case ”, cordons en cuir, étuis d'emballage pour cigarettes, filets à provisions, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, pochettes (maroquinerie), ombrelles, pelleteries (peaux d'animaux), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir ou en imitation du cuir pour l'emballage, sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs cosmétiques, sacs d'ordinateurs, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, similicuir, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette (maroquinerie), trousses de maquillage (maroquinerie) destinés à contenir des articles cosmétiques et de parfum, trousses de coiffeur (maroquinerie), étuis porte-adresse en cuir ou imitation du cuir, valises, meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, montures de brosses, chaises (sièges), cintres pour vêtements, fauteuils de coiffeurs, comptoirs (tables), coussins à air non à usage médical, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, éventails, fauteuils, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), présentoirs, récipients d'emballage en matières plastiques, porte-serviettes (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais, baquets, blaireaux à barbe, houppes à poudrer ou à maquiller, bassins (récipients), porte-blaireaux, bocaux, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de savon, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, porte-éponges, étuis pour peignes, fil dentaire, flacons, gobelets, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à nettoyer, brosses à ongles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes électriques, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, récipients à boire, distributeurs de savon, brosses à sourcils, brosses de toilette, éponges de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle, tissus, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, bannières, brocarts, dessous de carafes, bouteilles, verres, tasses, récipients, coiffes de chapeaux, serviettes à démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, étoffes, fanions non en papier, linge de lit, linge de maison, linge table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bonneterie, carcasses de chapeaux, casquettes, chapeaux, coiffes, coiffures (chapellerie), écharpes, foulards, fourrures (vêtements), hauts-de-forme, mantilles, turbans, voilettes, capes, blouses, tabliers, charlottes, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, pics pour bigoudis, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux (barrettes), clips à cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, rubans élastiques, épingles autres qu'articles de bijouterie, fermetures pour vêtements, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), oripeaux (ornements de vêtements), perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête, tresses, noeuds pour les cheveux, papillotes pour cheveux.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, salons de coiffure, services de saunas, services de solariums, services de visagistes.
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 square Foch
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788184
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3859268
Date de dépôt : 15/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, le nettoyage, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers notamment dans le domaine de la coiffure et des accessoires de coiffure, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, agences d'informations commerciales, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises notamment dans le domaine de la coiffure et des accessoires de coiffure), traitement administratif de commandes d'achats, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail notamment des produits pour les cheveux et la coiffure, des accessoires pour les cheveux et la coiffure et dans le domaine de la coiffure, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de conseils pour la direction des affaires, location de distributeurs automatiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, expertises en affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de la coiffure, des produits pour les cheveux et la coiffure et des accessoires pour les cheveux et la coiffure, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de salons de coiffure, de boutiques de vente de produits pour les cheveux et la coiffure et d'accessoires pour les cheveux et la coiffure ou encore d'un réseau de franchise, agences d'import-export, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de parraineurs, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, promotion des ventes pour des tiers, fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, publication de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, reproduction de documents, services de revues de presse, sondage d'opinion, services de sous-traitance (assistance commerciale), services de franchise à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales rendue par un franchiseur, services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise, vente au détail ou en gros de préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, teintures cosmétiques et notamment teintures pour les cheveux et la barbe, lotions pour les cheveux, dentifrices, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir, pierres d'alun (antiseptiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, cosmétiques pour cils, cils et ongles postiches, cires à épiler, cire à moustaches, eau de Cologne, colorants pour cheveux et barbes, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, décolorants pour cheveux et barbe, déodorants corporels, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits pour enlever les laques, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, produits de beauté, produits pour le soin des ongles, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierre ponce, poudre pour le maquillage, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins, le nettoyage, la beauté et l'entretien des cheveux, de la chevelure ou de la barbe, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits pour enlever les teintures, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, pierres à aiguiser, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, ciseaux, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, fers à friser, limes, limes à ongles électriques, nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures, coupe-ongles électriques ou non électriques, pinces à ongles, trousses de pédicures, appareils pour percer les oreilles, pinces, pincettes, nécessaires de rasage, cuirs à rasoir, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, appareils pour imprimer des tatouages, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils et instruments d'enseignement, bigoudis électrothermiques, chaînettes de pince-nez, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, fers à friser électrothermiques, brosses électrothermiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, appareils pour le démaquillage électriques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verres de lunettes, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, fixe-cravates, insignes en métaux précieux, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures (bijouterie), boucles, boucles d'oreille, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, dessous de carafes, de bouteilles de verres, de tasses, de récipients en papier, carnets, cartes, cartes de voeux, tubes en carton, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, circulaires, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), matières collantes pour la papeterie ou le ménage, couvertures (papeterie), serviettes à démaquiller en papier, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), drapeaux en papier, eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), écriteaux en papier ou en carton instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, étuis pour patrons, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, formulaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, journaux, linge de table en papier, livres, livrets, essuie-mains en papier, manuels, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, patrons pour la couture, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, prospectus, publications, répertoires, revues (périodiques), ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serviettes de table en papier, sets de table en papier, cartes de souhaits, stylos, tapis de table en papier, serviettes de toilettes (en papier), cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes-sièges, cartables, couvertures d'animaux, colliers d'animaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity case ”, cordons en cuir, étuis d'emballage pour cigarettes, filets à provisions, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), habits pour animaux, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, pochettes (maroquinerie), ombrelles, pelleteries (peaux d'animaux), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir ou en imitation du cuir pour l'emballage, sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs cosmétiques, sacs d'ordinateurs, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, similicuir, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette (maroquinerie), trousses de maquillage (maroquinerie) destinés à contenir des articles cosmétiques et de parfum, trousses de coiffeur (maroquinerie), étuis porte-adresse en cuir ou imitation du cuir, valises, meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, montures de brosses, chaises (sièges), cintres pour vêtements, fauteuils de coiffeurs, comptoirs (tables), coussins à air non à usage médical, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, éventails, fauteuils, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), présentoirs, récipients d'emballage en matières plastiques, porte-serviettes (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles), sièges, tabourets, traversins, vitrines (meubles), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, balais, baquets, blaireaux à barbe, houppes à poudrer ou à maquiller, bassins (récipients), porte-blaireaux, bocaux, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, distributeurs de savon, éponges abrasives pour la peau, éponges de toilette, porte-éponges, étuis pour peignes, fil dentaire, flacons, gobelets, nécessaires de toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à nettoyer, brosses à ongles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes électriques, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, récipients à boire, distributeurs de savon, brosses à sourcils, brosses de toilette, éponges de toilette, ustensiles de toilette, vaisselle, tissus, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, bannières, brocarts, dessous de carafes, bouteilles, verres, tasses, récipients, coiffes de chapeaux, serviettes à démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, étoffes, fanions non en papier, linge de lit, linge de maison, linge table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, tentures murales en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bonneterie, carcasses de chapeaux, casquettes, chapeaux, coiffes, coiffures (chapellerie), écharpes, foulards, fourrures (vêtements), hauts-de-forme, mantilles, turbans, voilettes, capes, blouses, tabliers, charlottes, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, pics pour bigoudis, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures non en métaux précieux, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux (barrettes), clips à cheveux, cheveux postiches, tresses de cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, rubans élastiques, épingles autres qu'articles de bijouterie, fermetures pour vêtements, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), oripeaux (ornements de vêtements), perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête, tresses, noeuds pour les cheveux, papillotes pour cheveux.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de coiffure, implantation de cheveux, services de manucure, massage, salons de coiffure, services de saunas, services de solariums, services de visagistes.
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 square Foch
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 876149
Date de demande : 09/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788184
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

N° national/d'enregistrement : 1708385
Date de dépôt : 28/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, produits de soins pour les cheveux, shampooings, parfums, savons, huiles essentielles.Outils et instruments à main;ciseaux, rasoirs, fers à friser, pinces à épiler, ustensiles et instruments en métal pour manucure et pédicure.Appareils et instruments électriques.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et installations sanitaires.Bijouterie en métaux précieux ou en imitation, montres.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés et catalogues, brochures, pinceaux.Cuir et imitations du cuir, sacs, porte-monnaie, valises et articles de bagages en général, parapluies, parasols.Meuble, glaces, cadres;articles non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage.Postiches, cheveux, barbe, moustache, cils, barrettes,rubans, lacets, dentelles et broderies, fleurs artificielles. Salons de beauté et de coiffure
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : DERVYN MICHEL

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe
Adresse :
20 place des Halles
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838036
Date de demande : 28/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 square Foch
59000 LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210413
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484285
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

N° national/d'enregistrement : 1708385
Date de dépôt : 28/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, produits de soins pour les cheveux, shampooings, parfums, savons, huiles essentielles.Outils et instruments à main;ciseaux, rasoirs, fers à friser, pinces à épiler, ustensiles et instruments en métal pour manucure et pédicure.Appareils et instruments électriques.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et installations sanitaires.Bijouterie en métaux précieux ou en imitation, montres.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés et catalogues, brochures, pinceaux.Cuir et imitations du cuir, sacs, porte-monnaie, valises et articles de bagages en général, parapluies, parasols.Meuble, glaces, cadres;articles non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage.Postiches, cheveux, barbe, moustache, cils, barrettes,rubans, lacets, dentelles et broderies, fleurs artificielles. Salons de beauté et de coiffure
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 square Foch
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
2 rue de Dublin, Espace Européen de l'Entreprise
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838036
Date de demande : 28/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 square Foch
59000 LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210413
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484285
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796335
Date de demande : 05/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

N° national/d'enregistrement : 1652669
Date de dépôt : 28/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1981 à LILLE No 29605 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177879
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté et de coiffure.
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 square Foch
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 334622
Date de demande : 12/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 345751
Date de demande : 13/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 407902
Date de demande : 21/02/2005

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 417726
Date de demande : 07/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205954
Date de demande : 06/09/2001
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466015
Date de demande : 17/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773916
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

N° national/d'enregistrement : 1652669
Date de dépôt : 28/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1981 à LILLE No 29605 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177879
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté et de coiffure.
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
4 square Foch
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 334622
Date de demande : 12/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 345751
Date de demande : 13/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 407902
Date de demande : 21/02/2005

Bénéficiare 1 : LA FAYETTE COIFFURE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 417726
Date de demande : 07/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 876149
Date de demande : 09/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205954
Date de demande : 06/09/2001
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466015
Date de demande : 17/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773916
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

N° national/d'enregistrement : 1529922
Date de dépôt : 07/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1984 L'INPI STRASBOURG No 1446 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1257885
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté et de coiffure.
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 407902
Date de demande : 21/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 417726
Date de demande : 07/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 876149
Date de demande : 09/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127816
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385835
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2694425
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

N° national/d'enregistrement : 1529922
Date de dépôt : 07/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1984 L'INPI STRASBOURG No 1446 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1257885
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté et de coiffure.
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : LA FAYETTE COIFFURE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337913792
Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 407902
Date de demande : 21/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 417726
Date de demande : 07/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127816
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385835
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2694425
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Annonce N°774
NOJO : 5910BP2007B0185
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Identifiant client : 5910BP2007B01850000027

Extrait de jugement du 2022-02-01
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1er janvier 2022, désignant administrateur la SOCIETE AJILINK LABIS-CABOOTER PRISE EN LA PERSONNE DE ME VINCENT LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART avec pour mission de gérer, liquidateur la SELARL MIQUEL ARAS &
ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 58 Avenue Guynemer 59700 Marcq-en-Barœul. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. Avec poursuite d'activité jusqu'au 01/05/2022

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9366
NOJO : 59102021S027078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5164
NOJO : 59102021S006083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5948
NOJO : 59102019S023939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1757
NOJO : 071060000086446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/02/2019
Publication légale : La Renaissance, le 08/02/2019
Oppositions : Au siège du fonds cédé : 224 Avenue Charles de Gaulle, Centre Commercial Auchan, 71000 MACON et pour la correspondance : SELARL VIVALDI-AVOCATS, 120 rue de l'Hôpital Militaire, Hôtel Delagarde, 59000 LILLE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/01/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Mâcon le 29/01/2019, Dossier 2019 00002956. Référence : 7104P01 2019 A 00294. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 224 Avenue Charles de Gaulle Centre Commercial Auchan 71000 MACON. Adresse du nouveau propriétaire : 224 Avenue Charles de Gaulle Centre Commercial Auchan 71000 MACON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Mâcon 842 302 606
Dénomination : STEPHANE GUERIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Annonce N°3299
NOJO : 59102018S021423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°473
NOJO : 038010000429976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 13/09/2017
Publication légale : L'Essor de l'Isère, le 19/10/2017
Oppositions : Mes Brun et Kanedanian 28 cours Jean Jaurès 38000 Grenoble.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Grand Place 38100 GRENOBLE. Adresse du nouveau propriétaire : 208 Boulevard Carnot 59420 MOUVAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 490 461 175
Dénomination : NOO

Annonce N°4816
NOJO : 59102016S013077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°369
NOJO : BXA16243000584D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 28/07/2016
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion.Pour la société absorbante : LA FAYETTE COIFFURE, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 208 boulevard Carnot 59420 MOUVAUXau capital de 2 805 200 euros, immatriculée sous le numéro 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE.Pour la société absorbée : LA NOUVELLE HOLDING, société anonyme, dont le siège social est situé 208 boulevard Carnot 59420 MOUVAUX, au capital de 296 280 euros, immatriculée sous le numéro 321 336 190 RCS LILLE METROPOLE.L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 9 885 885 euros, Passif : 3 080 838 euros, Soit l'actif net apporté de 6 805 047 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante :Une parité de 70,13536 actions de la Société Absorbante pour 1 action de la Société Absorbée.Le montant prévu de la prime de fusion : 1 263 799 euros.La date du projet commun de fusion : 28 juillet 2016.Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante :le 26 août 2016 au RCS de LILLE METROPOLE pour chacune des deux sociétés.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 336 190
Dénomination : LA NOUVELLE HOLDING

Annonce N°370
NOJO : BXA16243000585F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 28/07/2016
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion.Pour la société absorbante : LA FAYETTE COIFFURE, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 208 boulevard Carnot 59420 MOUVAUXau capital de 2 805 200 euros, immatriculée sous le numéro 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE.Pour la société absorbée : LA NOUVELLE HOLDING, société anonyme, dont le siège social est situé 208 boulevard Carnot 59420 MOUVAUX, au capital de 296 280 euros, immatriculée sous le numéro 321 336 190 RCS LILLE METROPOLE.L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 9 885 885 euros, Passif : 3 080 838 euros, Soit l'actif net apporté de 6 805 047 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante :Une parité de 70,13536 actions de la Société Absorbante pour 1 action de la Société Absorbée.Le montant prévu de la prime de fusion : 1 263 799 euros.La date du projet commun de fusion : 28 juillet 2016.Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante :le 26 août 2016 au RCS de LILLE METROPOLE pour chacune des deux sociétés.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 336 190
Dénomination : LA NOUVELLE HOLDING

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Annonce N°1438
NOJO : BXA162290012943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Identifiant client : 5910BP2007B01850000015

Avis de dépôt du 13 juin 2016
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°628
NOJO : BXB16229001300B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

Annonce N°1778
NOJO : BXA16189000520T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Identifiant client : 5910BP2007B01850000013

Extrait de jugement du 29 juin 2016
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan : ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1495
NOJO : BXA15222001684R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Identifiant client : 5910BP2007B01850000012

Jugement d'ouverture du 31 juillet 2015
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2015, désignant : administrateur ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 CROIX. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°776
NOJO : BXA15036001322M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/11/2014
Publication légale : La Tribune de Lyon, le 11/12/2014
Oppositions : Me WALCZAK, mandataire judiciaire, 136 Cours Lafayette 69003 Lyon

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 444 013 213
Dénomination : ISATI

Annonce N°786
NOJO : BXA14322000939U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/10/2014
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 12/11/2014
Oppositions : Etude de Me PETULLA, notaire à SALLANCHES 74700, 32 avenue de Genève - BP 105

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Numéro d'identification : RCS Thonon 433 448 289
Dénomination : ARMAKE
Nom commercial : SHAMPOO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Annonce N°883
NOJO : BXA13225001730M
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 22/07/2013
Publication légale : Tout Lyon, le 27/07/2013
Oppositions : Me Philippe GROSJEAN Notaire 14 Place Humbert III 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Descriptif : Mise en activité de la société.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 793 840 513
Dénomination : HAIR GEANT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LAFAYETTE COIFFURE

Annonce N°391
NOJO : BXA13042001423V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/02/2013
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale,Société absorbante : LAFAYETTE COIFFURE,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 2.805.200 euros,Numéro unique d'identification : 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE,Société absorbée : CONCEPT COIFFURE,Forme : EURL,Adresse du siège : 16 bis, rue de la Vieille Comédie 59800 LILLE,Capital : 15.244,90 euros,Numéro unique d'identification : 315 783 795 RCS LILLE METROPOLE,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 209.529 euros,Passif : 318.471 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Néant,Mali de fusion : - 258.942 euros,Date du projet commun de fusion : 05/02/2013,La fusion deviendra définitive à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbante statuant sur l'opération.Déposé le 08/02/2013 pour les sociétés LAFAYETTE COIFFURE et CONCEPT COIFFURE au RCS de LILLE METROPOLE.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 315 783 795
Dénomination : S.A.R.L. CONCEPT COIFFURE

Annonce N°392
NOJO : BXA13042001424X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/02/2013
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale,Société absorbante : LAFAYETTE COIFFURE,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 2.805.200 euros,Numéro unique d'identification : 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE,Société absorbée : CONCEPT COIFFURE,Forme : EURL,Adresse du siège : 16 bis, rue de la Vieille Comédie 59800 LILLE,Capital : 15.244,90 euros,Numéro unique d'identification : 315 783 795 RCS LILLE METROPOLE,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 209.529 euros,Passif : 318.471 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Néant,Mali de fusion : - 258.942 euros,Date du projet commun de fusion : 05/02/2013,La fusion deviendra définitive à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbante statuant sur l'opération.Déposé le 08/02/2013 pour les sociétés LAFAYETTE COIFFURE et CONCEPT COIFFURE au RCS de LILLE METROPOLE.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 315 783 795
Dénomination : S.A.R.L. CONCEPT COIFFURE

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Annonce N°393
NOJO : BXA13042001425Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/02/2013
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale,Société absorbante : LAFAYETTE COIFFURE,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 2.805.200 euros,Numéro unique d'identification : 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE,Société absorbée : MDV,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 922.316,55 euros,Numéro unique d'identification : 383 249 786 RCS LILLE METROPOLE,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 2.751.478 euros,Passif : 1.472.147 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Néant,Mali de fusion : - 400.223 euros,Date du projet commun de fusion : 05/02/2013,La fusion deviendra définitive à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbante statuant sur l'opération.Déposé le 08/02/2013 pour les sociétés LAFAYETTE COIFFURE et MDV au RCS de LILLE METROPOLE.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 383 249 786
Dénomination : MDV

Annonce N°394
NOJO : BXA130420014261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/02/2013
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale.Société absorbante : LAFAYETTE COIFFURE,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 2.805.200 euros,Numéro unique d'identification : 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE,Société absorbée : MDV,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 922.316,55 euros,Numéro unique d'identification : 383 249 786 RCS LILLE METROPOLE,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 2.751.478 euros,Passif : 1.472.147 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Néant,Mali de fusion : - 400.223 euros,Date du projet commun de fusion : 05/02/2013La fusion deviendra définitive à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbante statuant sur l'opération.Déposé le 08/02/2013 pour les sociétés LAFAYETTE COIFFURE et MDV au RCS de LILLE METROPOLE.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 383 249 786
Dénomination : MDV

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Annonce N°399
NOJO : BXA13042001431U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/02/2013
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationaleSociété absorbante : LAFAYETTE COIFFURE,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 2.805.200 euros,Numéro unique d'identification : 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE,Société absorbée : SOCIETE D'EXPLOITATIONN COMMERCIALE ET ARTISANALE - SECA,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL Capital : 241.250 euros,Numéro unique d'identification : 330 421 942 RCS VERSAILLES,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 6.311.372 euros,Passif : 5.940.883 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Néant,Mali de fusion : -4.154.483 euros,Date du projet commun de fusion : 05/02/2013,La fusion deviendra définitive à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbante statuant sur l'opération.Déposé le 08/02/2013 pour les sociétés LAFAYETTE COIFFURE et SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE - SECA au RCS de LILLE METROPOLE.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 330 421 942
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SECA

Annonce N°400
NOJO : BXA13042001432W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/02/2013
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationaleSociété absorbante : LAFAYETTE COIFFURE,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL,Capital : 2.805.200 euros,Numéro unique d'identification : 337 913 792 RCS LILLE METROPOLE,Société absorbée : SOCIETE D'EXPLOITATIONN COMMERCIALE ET ARTISANALE - SECA,Forme : SAS,Adresse du siège : 344, avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL Capital : 241.250 euros,Numéro unique d'identification : 330 421 942 RCS VERSAILLES,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 6.311.372 euros,Passif : 5.940.883 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Néant,Mali de fusion : -4.154.483 euros,Date du projet commun de fusion : 05/02/2013,La fusion deviendra définitive à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbante statuant sur l'opération.Déposé le 08/02/2013 pour les sociétés LAFAYETTE COIFFURE et SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE - SECA au RCS de LILLE METROPOLE.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2805200 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 330 421 942
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SECA

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Annonce N°5457
NOJO : BXC12096002616H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1207
NOJO : BXB120590005596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire CABINET HOCHE AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : Nahum, William, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Jutier, Dominique
Montant du capital : 2805200 EUR

Annonce N°8426
NOJO : BXC103080097274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul

Annonce N°490
NOJO : BXA100900002602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Publication légale : Les Petites Affiches du Haut-Rhin, le 13/12/2009
Oppositions : Maître MAYEUX (Jean-François), notaire, 4, rue Saint-Nicolas, 57400 Nancy ; pour la correspondance : Maître CHAUVIN (Christophe), notaire au 4, rue du Miroir, 68100 Mulhouse

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Numéro d'identification : RCS Roubaix 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : S.A.S.

Activité : salon de coiffure
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 224 427 euros

Adresse :
1 boulevard de l'Europe
Centre Commercial Porte Jeune
68100 Mulhouse

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 480 898 006
Dénomination : LORRAINE COIFFURE

Annonce N°1878
NOJO : BXC08225011261A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Roubaix 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul

Annonce N°7415
NOJO : BXC08273012969G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Roubaix 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul

Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul

Annonce N°2666
NOJO : BXA08178001506T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation avec origine de fonds achat
Date d'immatriculation : 17/01/2008
Date de commencement d'activité : 21/12/2007

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Etablissement secondaire :
Activité : Salon de coiffure, commercialisation de tous produits manufacturés ou autres de tous articles matériels marchandises et accessoires divers
Origine des fonds : Fonds acquis par apport partiel d'actif

Adresse :
67 rue Lafayette
75009 Paris

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Numéro d'identification : RCS Paris 330 421 942
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
8 rue Sala
69002 Lyon

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Annonce N°631
NOJO : BXA080440010694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 14/12/2007
Publication légale : la croix du nord, le 04/01/2008
Oppositions : Me Duchange 9 rue du Maréchal Foch 59100 Roubaix
Descriptif : activité : fonds de commerce de coiffure mixte vente de produits cosmétiques parfumerie accessoires de mode à compter du 26/12/2007 connu sous le nom commercial Shampoo

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Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 501 215 909
Dénomination : RYSSEN/MORETTI
Nom commercial : SHAMPOO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RYSSEN Séverine.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social :
Activité : sans activité
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 120.000,00 EUR

Adresse :
12 rue Marthe Nollet
59250 Halluin

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 337 913 792
Dénomination : LA FAYETTE COIFFURE

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00467

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00418

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

Code NIC : 00079

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Personne Physique

Nom : DERVYN Michel
Né le 15/05/1946 à Wattignies (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
227 Avenue Prince D'Orange 1180 Bruxelles
Belgique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE VOG
Siren : 424327492
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 avenue Georges V
75008 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Personne Morale

Nom : CABINET HOCHE AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 avenue Hoche
75008 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Personne Physique

Nom : JUTIER Dominique
Né le 03/05/1953 à Charleville-Mézières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 avenue Victor Hugo
75116 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société LA NOUVELLE HOLDING

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social du 31/03 au 30/09

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société LA NOUVELLE HOLDING (réalisation définitive)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social (réalisation définitive)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15781 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°14473 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°13081 déposé le 26/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°12180 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du 344 avenue de la Marne 59700 Marcq-en-Baroeul au 208 boulevard Carnot 59420 Mouvaux

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°12180 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°12180 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2179 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°15588 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°1650 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°8142 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°8142 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°8142 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°8142 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°8142 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°1927 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°1942 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°1952 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°1892 déposé le 05/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social du 31/12 au 31/03

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°1892 déposé le 05/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°1892 déposé le 05/02/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°21050 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2820204 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2820204 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2820204 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2820204 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2820204 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2725677 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2725678 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2720358 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2720358 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°2720358 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°22735 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°22735 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°22735 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°10241 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°10241 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°10241 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SARL

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°10241 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°10241 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°10241 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°58815 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°58815 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°58815 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°65523 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°55466 déposé le 17/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°16113 déposé le 25/10/1991
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°59566 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°25160 déposé le 11/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social NOUVEL EXERCICE : 31 DECEMBRE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°25160 déposé le 11/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°63244 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION DATE DU 15/11/95 AVEC LA SOCIETE SEPB

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°63248 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DATE DU 15/11/95 AVEC LA SOCIETE LA NOUVELLE HOLDING

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°67134 déposé le 26/12/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°67136 déposé le 26/12/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°19301 déposé le 29/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°19301 déposé le 29/03/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSE LE 26 DECEMBRE 1995 NUMERO 67136

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°19301 déposé le 29/03/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION DEPOSE LE 26 DECEMBRE 1995 NUMERO 67134

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°19301 déposé le 29/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2013B00501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Géant Le Mas
07430 Davézieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2013B00903
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Jean Bigot
Centre Commercial Carrefour
63500 Issoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B03592
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Rue Antoine Marin
centre commercial La Vache Noire
BT Pro 2
94110 Arcueil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SEC
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement principal

Adresse :
344 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/1995
Activité : Fonds de commerce de coiffure mixe, vente de produits cosmétiques, parfumerie, accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue Julienne David
59320 Englos
France
Enseigne : SHAMPOO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2006
Activité : Salon de coiffure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
centre Commercial Régional Villeneuve 2 - Cellule 234 -
59658 Villeneuve d'Ascq CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SEC
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
120 centre Commercial V2 Cellule N° 316 -
59650 Villeneuve d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2013
Activité : Coiffure féminin.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - D
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
120 centre Commercial V2 Cellule N° 142 -
59650 Villeneuve d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2013
Activité : Coiffure masculin.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - D
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 bis rue de la Vieille Comédie
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - .A.R.L. CONCEPT COIFFUR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Printemps
41 rue Nationale
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2013
Activité : Exploitation d'un salon de coiffure masculin et féminin, commercialisation de matériel, produits capillaires et autres produits concernant la beauté et l'esthétique.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - D
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
centre Commercial Euralille
59777 Euralille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2013
Activité : Coiffures mixtes, esthétiques, produits annexes et accessoires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SEC
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Auchan
rue de l'Égalité
59155 Faches Thumesnil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2013
Activité : Coiffures mixtes, esthétiques, produits annexes et accessoires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SEC
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 parvis Saint Maurice
59000 Lille
France
Nom commercial : LAFAYETTE COIFFURE
Enseigne : FIFTY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2013
Activité : Fonds de commerce de coiffure mixte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Auchan
14 avenue de l'Europe
59115 Leers
France
Nom commercial : LAFAYETTE COIFFURE
Enseigne : SHAMPOO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2015
Activité : Fonds de commerce de coiffure mixte, vente de produit cosmétique parfumerie accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Type : Siège

Adresse :
208 boulevard Carnot
59420 Mouvaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
224 Avenue Charles de Gaulle
Centre Commercial Auchan
71000 Mâcon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2013B00501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Géant
Le Mas
07430 Davézieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
11 rue des Petits Champs ET1 Rue Vivienne
75001 Paris
France
Enseigne : MICHEL DERVYN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/02/2000
Activité : COMMERCIALISATION DE TOUS MATERIELS, PRODUITS ET ACCESSOIRES CONCERNANT LA BEAUTE ET L'ESTHETIQUE ET TOUTES ACTIVITES CONNEXES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
96 boulevard du Montparnasse
75014 Paris
France
Nom commercial : LAFAYETTE COIFFURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Fonds de commerce de coiffure mixte, vente de produits cosmétiques, parfumerie, accessoires de mode.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B03067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
21 Allée des Potiers
espace St Quentin
Galerie commerciale Carrefour
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Exploitation d'un salon de coiffure sous franchise
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EW HAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B03067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Auchan
Ctre Commercial Grand Plaisir
78370 Plaisir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Exploitation d'un salon de coiffure, sous franchise
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - APPY'HAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2013B01017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1 à 7 Rue des Docteurs Charcot
centre Commercial Centre Deux
42100 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE D 'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SECA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Boulevard Paul Langevin
Centre Commercial Géant
38600 Fontaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Espace Comboire
Centre Commercial Leclerc
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue des Abattoirs
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Carrefour Market
38210 Tullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B00692
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 Rue Jacquard
Centre Commercial Carre de Soie
69120 Vaulx-en-Velin
France
Nom commercial : LA FAYETTE COIFFURE
Enseigne : SHAMPOO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2014
Activité : Salon de coiffure
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - SAT
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2013B00318
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Briançon
Centre Commercial Géant
05000 Gap
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - .E.C.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2013B02255
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 place Lisbonne
Cc l'Odysseum
34000 Montpellier
FRANCE
Nom commercial : LA FAYETTE COIFFURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2013
Activité : Fonds de commerce de coiffure mixte vente de produit cosmétique parfumerie accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2013B00512
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
68 route d'Evian
74200 Thonon-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANAL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2013B00903
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Jean Bigot
Centre Commercial Carrefour
63500 Issoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2013
Activité : Coiffure masculin et féminin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 7712
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2015
Texte de l'observation : JUGEMENT DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE EN DATE DU 31.07.2015 - FIXANT LA PERIODE D'OBSERVATION AU 31.01.2016 - DESIGNANT COMME MANDATAIRE JUDICIAIRE : SELURL DEPREUX SEBASTIEN PRISE EN LA PERSONNE DE ME DEPREUX SEBASTIEN 21 RESIDENCE FLANDRE 59170 CROIX ET COMME ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE ELRL AJJIS PRISE EN LA PERSONNE DE ME LABIS 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART AVEC MISSION D'ASSISTER - EST NOMME JUGE COMMISSAIRE TITULAIRE : MR BONTE JEAN NOEL ET COMME JUGES COMMISSAIRES SUPPLEANTS MR SION ANDRE ET MR JEAN PIERRE DUHAMEL POUR L'ARRETE DE L'ETAT DES CREANCES SALARIALES - DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 30.06.2015 -

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1377
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2016
Texte de l'observation : JUGEMENT EN DATE DU 20.01.2016 RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE DE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION JUSQU'AU 31.07.2016 -

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 7421
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2016
Texte de l'observation : JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE EN DATE DU 29.06.2016 ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT DE CONTINUATION POUR UNE DUREE DE 10 ANS - COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN : ELRL AJJIS PRISE EN LA PERSONNE DE ME LABIS VINCENT 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART -

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12447
Date d’ajout de l’observation : 31/10/2018
Texte de l'observation : Par jugement en date du 09/10/2018, le Tribunal de Commerce de Lille Métropole a modifié le plan de redressement par voie de continuation

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 89315
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE , prononce en date du 31/07/2015 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/06/2015 désigne Administrateur ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART avec pour mission : d'assister , Mandataire judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 CROIX , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3077
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE en date du 20/01/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 18447
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016 , arrêtant le plan de redressement, , durée du plan 10 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 444
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2018
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE en date du 09/10/2018 , modifiant le plan de redressement

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2007
Texte de l'observation : Attention : le 01/01/2007, le greffe du Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au greffe du Tribunal de commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'Ascq (D n° 88-38 du 13 janvier 1988).

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 19/01/2007
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE A TRANSFERE A DATER DU 1/10/2005 SON SIEGE SOCIAL DU 67 RUE LAFAYETTE 75009 PARIS (RCS PARIS 1986B12652) ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREF FE DE LILLE LE 17/10/1991 ET PUBLIE DANS LA GAZETT E DU 16/10/1991 TRANSFERT : DEPOT AU GREFFE DE ROU BAIX-TOURCOING LE 19/1/2007 PUBLIE DANS LE QUOTIDI EN JURIDIQUE DU 31/7/2006 ET LA GAZETTE DU 3/8/200

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 02/10/2007
Texte de l'observation : Cette société a transféré à dater du 1/8/2007 son établissement principal du 67 rue La Fayette 75009 Paris qui devient établissement secondaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2008
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif soumis au régime des scissi ons de la branche complète & autonome d'activité p ortant sur les salons de coiffure exploités sous l 'enseigne SHAMPOO et sis 67 rue Lafayette 75009 Pa ris et centre commercial régional VILLENEUVE 2 - V illeneuve d'Ascq 59658 cédex au profit de la socié té d'exploitation commerciale et artisanale-SECA, RCS LYON 330 421 942, en date du 21/12/2007 avec e ffet rétroactif au 1/01/2007

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2013
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés SARL CONCEPT COIFFURE dont le siège social est sis 16 bis rue de la Vieille Comédie 59000 Lille - RCS LILLE METROPOLE 315 783 795 et la SAS SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SECA dont le siège est sis 344 avenue de la Marne 59700 Marcq en Baroeul - RCS LILLE METROPOLE 330 421 942 et la SAS MDV dont le siège social est sis 344 avenue de la Marne 59700 Marcq en Baroeul - RCS LILLE METROPOLE 383 249 786 - A compter du 29/03/2013.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2015
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 29-12-2014

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 31/07/2015
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de LILLE MÉTROPOLE a prononcé en date du 31/07/2015 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2015/706 date de cessation des paiements le 30/06/2015, administrateur : ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 CROIX, et a ouvert une période d'observation expirant le 31/01/2016, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE MÉTROPOLE en date du 20/01/2016 prolongeant la période d'observation jusqu'au 31/07/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 35
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE MÉTROPOLE en date du 29/06/2016, arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme en qualité de commissaire à l'exécution du plan : ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART , sous le numéro 2015/706 .

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 37
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis SHAMPOO ENGLOS 2 rue Julienne David 59320 Englos - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : 39
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis SHAMPOO EURALILLE Centre Commercial Euralille 59777 Euralille - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 41
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis SHAMPOO FACHES THUMESNIL Centre Commercial Faches Local 32 59155 Faches Thumesnil - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis SHAMPOO LEERS Centre Commercial Auchan 14 avenue de l'Europe 59115 Leers - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : 45
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis Michel DERVYN Printemps 41 rue Nationale 59000 Lille - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : 47
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis Michel DERVYN Vieille Comédie 16 bis rue de la Vieille Comédie 59000 Lille - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : 51
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis MICHEL DERVYN V2 Local 316 Centre Commercial Régional Villeneuve 2 59658 Villeneuve d'Ascq - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 53
Numéro unique d’observation : 53
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis LE BARBIER V2 Local 142 Centre Commercial Régional Villeneuve 2 59658 Villeneuve d'Ascq - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : 55
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2016
Texte de l'observation : Sur réquisition de la Selarl AJJIS représentée par Maître Vincent Labis, Commissaire à l'exécution du plan de continuation (Article 141 du Décret du 28/12/2005 - L.626-14 du Code de Commerce) - Inaliénabilité du fonds de commerce sis SHAMPOO V2 Local 234 Centre Commercial Régional Villeneuve 2 59658 Villeneuve d'Ascq - Suite à l'Arrêté du plan de redressement selon Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : 59
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2016
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société LA NOUVELLE HOLDING, SA, 208 boulevard Carnot 59420 Mouvaux (RCS Lille Métropole 321 336 190) en date du 30/09/2016.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : 66
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Lille Métropole concernant LA NOUVELLE HOLDING en date du 25-01-2017 modifiant le plan de redressement.

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F13/002556
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2013
Texte de l'observation : Inscription d'un établissement secondaire sis à MACON, suite fusion absorption de : SOCIETE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET ARTISANALE SECA, 344 Avenue de la Marne - 59700 MARCQ EN BAROEUL, RCS LILLE METROPOLE 330 421 942 avec date d'effet au 29/03/2013

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/002807
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2015
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 31/07/2015 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Monsieur BONTE Jean Noel, Juge commissaire suppléant : Monsieur SION André et juge commissaire suppléant pour l'arrêté de l'état des créances salariales Monsieur DUHAMEL Jean Pierre Mandataire judiciaire : SELARL DEPREUX Sébastien prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 RÉSIDENCE FLANDRE 59170 CROIX, Administrateur judiciaire : ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART mission : assister le débiteur. Date de cessation des paiements : 30/06/2015 Période d'observation fixée au 31/01/2016

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/000518
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 20/01/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de six mois jusqu'au 31/07/2016.

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/002736
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 29/06/2016 arrêtant le jugement d'arrêt de plan avec continuation. Commissaire à l'exécution du plan : ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 AVENUE DE DUNKERQUE - 59130 LAMBERSART

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F16/002858
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE prononçant l'inaliénabilité du fonds de commerce

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F15/003396
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribnal de commerce de LILLE METROPOLE en date du 31/07/0215, ouverture d'une procédure de redressement judiciaire - Administrateur judiciaire : ELRL AJJIS pris en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART avec mission d'assistance -mandataire judiciaire : pris en la personne de Me DEPREUX Sébastien - 21 résidence Flandre - 59170 CROIX - Juge commissaire : Mr Jean Noël BONTE - Juge commissaire suppléant : Mr André SION - Date de cessation des paiements : 30/06/2015

Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/003458
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de commerce de LILLE METROPLE (59) en date du 29/06/2016 arrêtant un plan de redressement par continuation à l'égard de la (sas) LA FAYETTE COIFFURE pour une durée de 10 ans et nommant en qualité de commissaire à l'exécution du plan, ELRL AJJRIS pris en la personne de Me LABIS Vincent 316 av. de Dunkerque 59130 LAMBERSART

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 71311
Date d’ajout de l’observation : 29/03/1996
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A LA FUSION : SEPB SARL RCS ROUBAIX TOURCOING B378827349 - SOCIETE AYANT PARTICIPE A LA SCISSION : LA NOUVELLE HOLDING RCS PARIS B321336190

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : 51
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2015
Texte de l'observation : Par jugement en date du 31/07/2015, le tribunal de commerce de Lille Métropole a ouvert une procédure de redressement judiciaire. Fixant la période d'observation au 31/01/2016. Fixe la date de cessation des paiements au 30/06/2015. Nomme Juge commissaire : M. Jean-Noël Bonte, Mandataire judiciaire : SELURL Depreux Sébastien prise en la personne de Me Depreux Sébastien 21 résidence Flandre 59170 Croix. Administrateur judiciaire ELRL AJJIS prise en la personne de Me Labis 316 avenue de Dunkerque 59130 Lambersart avec mission d'assister. Juge commissaire suppléant :M. André Sion. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la publication au bodacc auprès du mandataire.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 52
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 20/01/2016, le tribunal de commerce de Lille Métropole a renouvelé la période d'observation jusqu'au 31/07/2016.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE MÉTROPOLE en date du 29/06/2016, arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme en qualité de commissaire à l'exécution du plan : ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART , sous le numéro 2015/706 .

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 55398
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE , prononce en date du 31/07/2015 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/06/2015 désigne Administrateur EURL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART avec pour mission : d'assister , Mandataire judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastin 21 Résidence Flandre 59170 CROIX , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 61428
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 20/01/2016 prolongeant la période d'observation jusqu'au 31/07/2016

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 66851
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE MÉTROPOLE en date du 29/06/2016, arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme en qualité de commissaire à l'exécution du plan : ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART , sous le numéro 2015/706 .

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F14/003533
Date d’ajout de l’observation : 12/03/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Rue des Blanchisseries Centre Commercial Carrefour 38500 VOIRON à compter du 31/12/2013.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F15/014383
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2015
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 31/07/2015 ouvrant la procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30.06.2015. Mandataire judiciaire : SELARL DEPREUX Sébastien prise en la personne de Me DEPREUX 21 RÉSIDENCE FLANDRE 59170 CROIX, Administrateur judiciaire : SELARL AJJIS en la personne de Maître LABIS 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion et ouvrant une période d'observation expirant le 31.01.2016.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F16/003399
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de commerce de Lille Métropole en date du 20/01/2016 prolongeant la période d'observation jusqu'au 31/07/2016, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F16/011447
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 29/06/2016, le Tribunal de Commerce de Lille Métropole a prononcé l'adoption du plan de redressement de l'entreprise par voie de continuation de son activité et apurement de son passif et l'inaliénabilité du fonds de commerce. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL AJJIS en la personne de Maître LABIS 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART, nommé pour toute la durée de remboursement du passif.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F16/011858
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 344 Avenue de la Marne 59700 MARCQ-EN-BAROEUL au 208 Boulevard Carnot 59420 MOUVAUX à compter du 01/07/2016

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 57769
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE , prononce en date du 31/7/2015 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30/6/2015 désigne Juge Commissaire Jean-Noël Bonte , Administrateur ELRL AJJIS prise en la personne de Me Labis 316 av de Dunkerque 59130 LAMBERSART avec pour mission : d'assister , Mandataire judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me Depreux Sébastien 21 résidence flandre 59170 CROIX , , et ouvre une période d'observation expirant le 31/01/2016 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 69433
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE en date du 20/1/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 31/1/2016

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 81528
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de LILLE METROPOLE en date du 29/06/2016 , arrêtant le plan de redressement, , durée du plan 10 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/035546
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2015
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 31/07/2015 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire Judiciaire : SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 RÉSIDENCE FLANDRES 59170 CROIX, Administrateur judiciaire : SELARL AJJIS représentée par Me LABIS Vincent 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 30/06/2015

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/009197
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 20/01/2016 prolongeant la période d'observation jusqu'au 31/07/2016, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/036525
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 29/06/2016 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL AJJIS représentée par Me LABIS Vincent 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART

Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2470
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2015
Texte de l'observation : Par jugement en date du 31/07/2015, le Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SAS LAFAYETTE COIFFURE et a désigné : Juge-commissaire : Mr Jean-Noël BONTE Mandataire judiciaire : SELARL DEPREUX SEBASTIEN, prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien - 21 résidence Flandre - 59170 CROIX Administrateur judiciaire : AJJIS, prise en la personne de Me LABIS - 316 Avenue de Dunkerque - 59130 LAMBERSART, avec mission d'assister Juge-commissaire suppléant : Mr SION André Juge-commissaire suppléant pour l'arrêté de l'éta des créances salariales : Mr Jean-Pierre DUHAMEL et a fixé la période d'observation au : 31/01/2016 Date de cessation des paiements : 30/06/2015

Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 373
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 20 janvier 2016, le Tribunal de Commerce de Lille Métropole a renouvellé la période d'observation jusqu'au 31/07/2016.

Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2409
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 29 juin 2016, le Tribunal de Commerce de Lille Métropôle a arrêté le plan de redressement, pour une durée de 10 ans, de la SAS LAFAYETTE COIFFURE et a désigné SELARL AJJIS, représentée par Maître Vincent LABIS, en qualité de Commissaire à l'exécution du plan.

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 14117
Date d’ajout de l’observation : 23/08/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 2 place Lisbonne - Cc l'Odysseum 34000 Montpellier à compter du 22/04/2013 Activité: Fonds de commerce de coiffure mixte vente de produit cosmétique parfumerie accessoires de mode Origine du fonds: Création Nom commercial: LA FAYETTE COIFFURE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 13942
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2015
Texte de l'observation : Suivant jugement en date du 31/07/2015 , le Tribunal de Commerce de Lille a prononcé le redressement judiciaire. Juge Commissaire titulaire :M Jean Noël Bonte Juge Commissaire suppléant : M Sion André Mandataire judiciaire :SELRAL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 Croix. Administrateur judiciaire :ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSAT avec mission d'assiter.

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2191
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2016
Texte de l'observation : Suivant jugement en date du 20/01/2016, le Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE a prononcé le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 31/07/2016

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 13498
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2016
Texte de l'observation : Suivant jugement en date du 29/06/2016 , le Tribunal de Commerce de Lille Métrople a arrêté le plan de redressement de continuation. Commissaire à l'exécution du plan :ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART.

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3729
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2015
Texte de l'observation : Par jugement en date du 31/07/2015 le Tribunal de commerce de Lille a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire. A fixé la date de cessation des paiements au 30/06/2015. A désigné mandataire judiciaire la SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX SEBASTIEN 21 résidence Flandre 59170 CROIX et administrateur judiciaire ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART avec mission d'assister.

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4093
Date d’ajout de l’observation : 22/08/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lille Métropole en date du 29/06/2016 arrêtant le plan de redressement de continuation à l'égard de la SAS LAFAYETTE COIFFURE pour une durée de 10 ans et désignant en qualité de commissaire à l'exécution du plan ELRL AJJIS prise en la personne de Maître LABIS Vincent - 316 Avenue de Dunkerque - 59130 LAMBERSART.

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4097
Date d’ajout de l’observation : 22/08/2016
Texte de l'observation : Par jugement en date du 20/01/2016, le Tribunal de Commerce de Lille Métropole a renouvelé la période d'observation jusqu'au 31/07/2016 dans la procédure de redressement judiciaire de la SAS LAFAYETTE COIFFURE.

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 7712
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2015
Texte de l'observation : JUGEMENT DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE EN DATE DU 31.07.2015 - FIXANT LA PERIODE D'OBSERVATION AU 31.01.2016 - DESIGNANT COMME MANDATAIRE JUDICIAIRE : SELURL DEPREUX SEBASTIEN PRISE EN LA PERSONNE DE ME DEPREUX SEBASTIEN 21 RESIDENCE FLANDRE 59170 CROIX ET COMME ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE ELRL AJJIS PRISE EN LA PERSONNE DE ME LABIS 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART AVEC MISSION D'ASSISTER - EST NOMME JUGE COMMISSAIRE TITULAIRE : MR BONTE JEAN NOEL ET COMME JUGES COMMISSAIRES SUPPLEANTS MR SION ANDRE ET MR JEAN PIERRE DUHAMEL POUR L'ARRETE DE L'ETAT DES CREANCES SALARIALES - DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 30.06.2015 -

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1377
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2016
Texte de l'observation : JUGEMENT EN DATE DU 20.01.2016 RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE DE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION JUSQU'AU 31.07.2016 -

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 7421
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2016
Texte de l'observation : JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE EN DATE DU 29.06.2016 ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT DE CONTINUATION POUR UNE DUREE DE 10 ANS - COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN : ELRL AJJIS PRISE EN LA PERSONNE DE ME LABIS VINCENT 316 AVENUE DE DUNKERQUE 59130 LAMBERSART -

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/10/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 5923328.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/11/1986

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°13077 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°20607 déposé le 01/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°25278 déposé le 14/10/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°23503 déposé le 20/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°24142 déposé le 01/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B01850
Dépôt : N°23043 déposé le 18/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°55736 déposé le 08/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°63880 déposé le 19/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°74058 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°66199 déposé le 25/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°55553 déposé le 13/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°63002 déposé le 21/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°70963 déposé le 13/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°69170 déposé le 12/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°63650 déposé le 09/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°85368 déposé le 12/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°64084 déposé le 06/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°58676 déposé le 19/09/1995
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°13407 déposé le 26/04/1994
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12652
Dépôt : N°22493 déposé le 28/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 27078 du 03/12/2021
Numéro de gestion : 2007B01850
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	9 750	9 750		488
AF	Concessions, brevets et droits similaires	651 802	225 515	426 287	421 692
AH	Fonds commercial	7 818 303	319 804	7 498 499	7 356 056
AP	Constructions	1 378 092	1 127 620	250 472	332 591
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 020	38 322	3 698	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	1 779 070	1 082 452	696 619	438 358
CU	Autres participations	18 102	17 400	702	702
BB	Créances rattachées à des participations	128		128	128
BD	Autres titres immobilisés	1 458		1 458	1 458
BF	Prêts	17 178	17 178		978
BH	Autres immobilisations financières	445 188	117 222	327 966	466 402
BJ	TOTAL (I)	12 161 091	2 955 263	9 205 828	9 020 109
BL	Matières premières, approvisionnements	94 391		94 391	95 417
BT	Marchandises	163 616		163 616	166 136
BX	Clients et comptes rattachés	1 145 559	242 450	903 110	939 735
BZ	Autres créances	2 907 181	184 121	2 723 060	1 711 084
CF	Disponibilités	1 632 342		1 632 342	2 940 892
CH	Charges constatées d’avance				8
CJ	TOTAL (II)	6 593 809	426 571	6 167 237	6 293 459
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 754 899	3 381 834	15 373 066	15 313 568
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 923 328	5 923 328
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 804 282	1 804 282
DD	Réserve légale (1)	205 031	205 031
DG	Autres réserves	62 504	62 504
DH	Report à nouveau	-5 588 650	-7 172 038
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 266 648	1 583 387
DL	TOTAL (I)	3 673 142	2 406 494
DP	Provisions pour risques	386 337	892 981
DQ	Provisions pour charges	13 049
DR	TOTAL (III)	399 386	892 981
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 369	923
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 769 027	2 638 673
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 093 331	1 366 823
DY	Dettes fiscales et sociales	1 838 823	2 139 986
EA	Autres dettes	5 596 988	5 211 879
EB	Produits constatés d’avance (2)		655 810
EC	TOTAL (IV)	11 300 538	12 014 093
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 373 066	15 313 568
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 166 613		1 166 613	611 111
FG	Production vendue services	12 397 531	34 783	12 432 314	5 280 537
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 564 144	34 783	13 598 926	5 891 648
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			958 415	562 824
FQ	Autres produits			9 555	9 210
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 566 896	6 463 682
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			685 037	275 325
FT	Variation de stock (marchandises)			2 519	124 522
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			472 753	187 143
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 026	24 965
FW	Autres achats et charges externes			4 875 246	2 190 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			439 263	126 856
FY	Salaires et traitements			5 474 216	2 081 890
FZ	Charges sociales			1 404 795	607 124
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			287 541	118 339
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			156 981	183 091
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 049
GE	Autres charges			364 412	507 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 838	6 427 207
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			390 059	36 476
GJ	Produits financiers de participations			3 406
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 414
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				1 135 056
GP	Total des produits financiers (V)			4 819	1 135 056
GR	Intérêts et charges assimilées			84 635	28 931
GU	Total des charges financières (VI)			84 635	28 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-79 815	1 106 125
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			310 243	1 142 600
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 331 347	2 462 843
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 807	435 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	763 387	307 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 098 540	3 204 959
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	613 737	688 171
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 737	1 588 422
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	501 404	392 094
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 161 878	2 668 687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	936 662	536 273
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-19 742	95 486
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 670 256	10 803 698
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 403 608	9 220 311
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 266 648	1 583 387
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	9 262	488		9 750
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	197 208	47 111		244 319
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 092 788	239 941	84 336	2 248 394
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 299 258	287 541	84 336	2 502 462
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				386 337
5V	Autres provisions pour risques et charges				13 049
5Z	Total Provisions pour risques et charges	892 981	244 414	553 386	399 386
6A	sur immobilisations – incorporelles	180 000	121 000		301 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				17 400
6T	Sur comptes clients	665 773	156 981	580 304	242 450
6X	Autres provisions pour dépréciation	153 283	30 838		184 121
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 655	427 019	580 304	879 371
7C	TOTAL GENERAL	1 925 636	671 433	1 133 690	1 278 757
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		170 030	594 927
UJ	- Exceptionnelles		501 404	723 387
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	128
UP	Prêts	17 178
UT	Autres immobilisations financières	445 188
VA	Clients douteux ou litigieux	585 801
UX	Autres créances clients	559 758
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 359
VM	Impôts sur les bénéfices	785 180
VB	T. V. A.	392 809
VP	Divers	14 283
VC	Groupe et associés	180 026
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 532 525
VS	Charges constatées d’avance	650 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 165 954	3 172 940	1 993 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 369	2 369
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 768 242	159 960	978 106
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 093 331	1 093 331
8C	Personnel et comptes rattachés	666 131	666 131
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	830 795	830 795
VW	T.V.A.	340 229	340 229
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 669	1 669
VI	Groupe et associés	785	785
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 596 988	573 127	1 883 948
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 300 538	3 668 395	2 862 054	4 770 089
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	25 482

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6083 du 10/03/2021
Numéro de gestion : 2007B01850
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	9 750	9 750		488
AF	Concessions, brevets et droits similaires	651 802	225 515	426 287	421 692
AH	Fonds commercial	7 818 303	319 804	7 498 499	7 356 056
AP	Constructions	1 378 092	1 127 620	250 472	332 591
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 020	38 322	3 698	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	1 779 070	1 082 452	696 619	438 358
CU	Autres participations	18 102	17 400	702	702
BB	Créances rattachées à des participations	128		128	128
BD	Autres titres immobilisés	1 458		1 458	1 458
BF	Prêts	17 178	17 178		978
BH	Autres immobilisations financières	445 188	117 222	327 966	466 402
BJ	TOTAL (I)	12 161 091	2 955 263	9 205 828	9 020 109
BL	Matières premières, approvisionnements	94 391		94 391	95 417
BT	Marchandises	163 616		163 616	166 136
BX	Clients et comptes rattachés	1 145 559	242 450	903 110	939 735
BZ	Autres créances	2 907 181	184 121	2 723 060	1 711 084
CF	Disponibilités	1 632 342		1 632 342	2 940 892
CH	Charges constatées d’avance				8
CJ	TOTAL (II)	6 593 809	426 571	6 167 237	6 293 459
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 754 899	3 381 834	15 373 066	15 313 568
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 923 328	5 923 328
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 804 282	1 804 282
DD	Réserve légale (1)	205 031	205 031
DG	Autres réserves	62 504	62 504
DH	Report à nouveau	-5 588 650	-7 172 038
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 266 648	1 583 387
DL	TOTAL (I)	3 673 142	2 406 494
DP	Provisions pour risques	386 337	892 981
DQ	Provisions pour charges	13 049
DR	TOTAL (III)	399 386	892 981
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 369	923
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 769 027	2 638 673
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 093 331	1 366 823
DY	Dettes fiscales et sociales	1 838 823	2 139 986
EA	Autres dettes	5 596 988	5 211 879
EB	Produits constatés d’avance (2)		655 810
EC	TOTAL (IV)	11 300 538	12 014 093
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 373 066	15 313 568
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 166 613		1 166 613	611 111
FG	Production vendue services	12 397 531	34 783	12 432 314	5 280 537
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 564 144	34 783	13 598 926	5 891 648
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			958 415	562 824
FQ	Autres produits			9 555	9 210
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 566 896	6 463 682
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			685 037	275 325
FT	Variation de stock (marchandises)			2 519	124 522
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			472 753	187 143
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 026	24 965
FW	Autres achats et charges externes			4 875 246	2 190 457
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			439 263	126 856
FY	Salaires et traitements			5 474 216	2 081 890
FZ	Charges sociales			1 404 795	607 124
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			287 541	118 339
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			156 981	183 091
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 049
GE	Autres charges			364 412	507 496
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 838	6 427 207
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			390 059	36 476
GJ	Produits financiers de participations			3 406
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 414
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				1 135 056
GP	Total des produits financiers (V)			4 819	1 135 056
GR	Intérêts et charges assimilées			84 635	28 931
GU	Total des charges financières (VI)			84 635	28 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-79 815	1 106 125
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			310 243	1 142 600
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 331 347	2 462 843
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 807	435 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	763 387	307 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 098 540	3 204 959
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	613 737	688 171
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 737	1 588 422
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	501 404	392 094
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 161 878	2 668 687
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	936 662	536 273
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-19 742	95 486
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 670 256	10 803 698
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 403 608	9 220 311
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 266 648	1 583 387
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	9 262	488		9 750
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	197 208	47 111		244 319
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 092 788	239 941	84 336	2 248 394
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 299 258	287 541	84 336	2 502 462
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				386 337
5V	Autres provisions pour risques et charges				13 049
5Z	Total Provisions pour risques et charges	892 981	244 414	553 386	399 386
6A	sur immobilisations – incorporelles	180 000	121 000		301 000
9U	sur immobilisations – titres de participation				17 400
6T	Sur comptes clients	665 773	156 981	580 304	242 450
6X	Autres provisions pour dépréciation	153 283	30 838		184 121
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 655	427 019	580 304	879 371
7C	TOTAL GENERAL	1 925 636	671 433	1 133 690	1 278 757
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		170 030	594 927
UJ	- Exceptionnelles		501 404	723 387
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	128
UP	Prêts	17 178
UT	Autres immobilisations financières	445 188
VA	Clients douteux ou litigieux	585 801
UX	Autres créances clients	559 758
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 359
VM	Impôts sur les bénéfices	785 180
VB	T. V. A.	392 809
VP	Divers	14 283
VC	Groupe et associés	180 026
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 532 525
VS	Charges constatées d’avance	650 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 165 954	3 172 940	1 993 014
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 369	2 369
8A	Emprunts et dettes financières divers	2 768 242	159 960	978 106
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 093 331	1 093 331
8C	Personnel et comptes rattachés	666 131	666 131
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	830 795	830 795
VW	T.V.A.	340 229	340 229
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 669	1 669
VI	Groupe et associés	785	785
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 596 988	573 127	1 883 948
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 300 538	3 668 395	2 862 054	4 770 089
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	25 482