LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/08/1990

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 57206091100045 / Siren : 572060911 / NIC : 00045

N° de TVA : FR 60 572060911

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général

28.29 : Fabrication de machines diverses d'usage général

28.29A : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils et d’instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) : • balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
- la fabrication de machines et d’appareils à empaqueter ou emballer les marchandises : • machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
- la fabrication de machines et d’appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d’appareils à gazéifier les boissons
- la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d’outils à main similaires, d’instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
- la fabrication de machines pour le traitement du courrier (cf. 28.23Z) Produits associés : 28.29.21, 28.29.31, 28.29.32, 28.29.39, 28.29.83p, 28.29.99p

Coordonnées de l'établissement :
LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE

Adresse :
ZAC LES MERISIERS
Allée LOUIS BREGUET
93420 VILLEPINTE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement (NAFRev1 : 29.2H)

25/12/1998 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)

Sigle : MOM

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

31/03/2017 : MOM

N° national/d'enregistrement : 4351327
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels.

Déposant 1 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572060911
Adresse :
19 Allée Louis Breguet
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

31/03/2017 : MOM

N° national/d'enregistrement : 4351327
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; conseils et consultations techniques dans le domaine de la robotisation du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation.

Déposant 1 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572060911
Adresse :
19 Allée Louis Breguet
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

16/09/1988 : BOULANT

N° national/d'enregistrement : 1489017
Date de dépôt : 16/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 SEPTEMBRE 1978 A l'INPI SOUS LE No 295380 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1067789.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Machines, notamment machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent ou solide, et/ou pour boucher, fermer, souder, sceller tout contenant et/ou pour identifier, marquer, étiqueter un contenant rempli et fermé, et/ou pour transférer, regrouper, envelopper, surenvelopper individuellement ou par groupe les contenants remplis et bouchés;machines outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, notamment appareils et instruments de recherche scientifiques pour laboratoires, appareils et instruments scientifiques pour usage en laboratoires, appareils nautiques, appareils géodésiques, appareils et instruments électriques (y compris la TSF), appareils et instruments pour la technique des courants forts, à savoir pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande;appareils et instruments pour la technique des courants faibles à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage, fers à souder électriques, appareils à souder électriques, fers à repasser électriques, vêtements chauffés électriquement, allume-cigares et allume-cigarettes pour automobiles, bouilloires et bouillotes électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, à savoir aspirateurs de poussière, cireuses à parquet, ferme-porte électriques.Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers à savoir graines et autre matériel de propagation, céréales brutes, oeufs à couver, bois bruts;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 22
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572060911

Mandataire 1 : Cabinet ORES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115282
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369635
Date de demande : 09/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

23/06/1988 : TUBOPAC

N° national/d'enregistrement : 1472933
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUIN 1978 A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE SOUS LE No 283743 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1055461.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer) à savoir matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir graines et autres matériels de propagation, céréales brutes, oeufs à couver bois bruts;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 22
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572060911
Adresse :
ZAC DES MERISIERS, Allée Louis Bréguet
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 AVENUE de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111971
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369634
Date de demande : 09/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686038
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/04/1987 : M O M

N° national/d'enregistrement : 1404019
Date de dépôt : 17/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 AVRIL 1977 A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE SOUS LE No 245454 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1015047.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines notamment machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent ou solide, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.

Déposant 1 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572060911
Adresse :
19 allée Louis Breguet
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082956
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337173
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645222
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

25/03/1987 : LA MAIN-D'OEUVRE MECANIQUE

N° national/d'enregistrement : 1400345
Date de dépôt : 25/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 MARS 1977 A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE SOUS LE No 246086 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1072740.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, appareils divers, et leurs organes et notamment des machines pour conditionnement et des machines à rincer, machines à capsuler les bouteilles.

Déposant 1 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572060911

Mandataire 1 : CABINET ORES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082954
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332121
Date de demande : 22/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Publications au Bodacc :

20/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4555
NOJO : 9301MYG11741020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7566
NOJO : 9301MYG11029760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2444
NOJO : 09301MYG1035684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERANGERE Louis Pierre Michel ; Directeur général : DERANGERE Bruneau Jean Jérôme ; Directeur général : DERANGERE Bruneau Jean Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : JULLIOT Didier ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENS François

20/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°3885
NOJO : 09301MYG1020684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERANGERE Louis Pierre Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : JULLIOT Didier ; Commissaire aux comptes suppléant : LAURENS François

20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10811
NOJO : 9301MYG10204090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7773
NOJO : 9301MYG94185400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12791
NOJO : 119301458688643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12136
NOJO : 119301434237321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13299
NOJO : 119301403474509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9692
NOJO : 119301379226557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12696
NOJO : 119301378158578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/09/2016 : Annulation

Annonce N°10900 - annulation
Annule l'annonce N°11433, numéro de parution 20160074, BODACC C publiée le 2016-07-29
NOJO : 119301378157711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE

29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11433
NOJO : 119301373712206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1799
NOJO : BXB16082001373O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERANGERE BRUNO modification le 21 Octobre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : LAURENS François en fonction le 21 Mars 2016 Commissaire aux comptes titulaire : JULLIOT Didier en fonction le 21 Mars 2016

05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12022
NOJO : 119301361454123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13907
NOJO : 119301306921872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14534
NOJO : BXC122860155379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
allée Louis Breguet
93420 Villepinte

18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10671
NOJO : BXC11277021997N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12086
NOJO : BXC10299011287F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
allée Louis Breguet
93420 Villepinte

12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9521
NOJO : BXC09294012901D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
allée Louis Breguet
93420 Villepinte

31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10902
NOJO : BXC083020005312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 572 060 911
Dénomination : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
allée Louis Breguet
93420 Villepinte

Historique de l'unité légale :

23/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement (NAFRev1 : 29.2H)

Représentants légaux :

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Personne Physique

Nom : DERANGERE Louis Pierre Michel
Né le 23/01/1987 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Rue Scheffer
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Personne Physique

Nom : DERANGERE Bruneau Jean Jérôme
Né le 27/08/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
179 Rue de Courcelles
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Personne Physique

Nom : DERANGERE (DERANGERE ) Bruneau Jean Jérôme
Né le 27/08/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
179 Rue de Courcelles
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Personne Physique

Nom : JULLIOT Didier
Né le 06/06/1959 à Paris (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Allée Notre Dame des Anges
93340 Le Raincy
FRANCE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Personne Physique

Nom : LAURENS François
Né le 21/10/1958 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée du Jardin Anglais
93340 Le Raincy
FRANCE

21/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Personne Physique

Nom : DERANGERE BRUNO
Né le 27/08/1954 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
179 Rue DE COURCELLES
75017 Paris
FRANCE

21/03/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

30/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°34603 déposé le 01/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°29249 déposé le 18/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°14559 déposé le 20/03/2019
Etat : Déposé

19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°7721 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°7721 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS

21/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

21/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé

21/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS

21/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

21/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé

01/09/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé

01/09/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16205 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé

31/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°3562 déposé le 08/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

31/01/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°3562 déposé le 08/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°3562 déposé le 08/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

31/01/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°3562 déposé le 08/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13190 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL

19/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13190 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL

14/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°11639 déposé le 04/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

14/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°11639 déposé le 04/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°11639 déposé le 04/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

14/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°11639 déposé le 04/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/07/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9564 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

02/07/1991 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9564 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

22/11/1990 : Statuts constitutifs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13267 déposé le 22/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/11/1990 : Statuts constitutifs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13267 déposé le 22/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

01/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac des Merisiers
Allée Louis Breguet
93420 Villepinte
FRANCE
Nom commercial : M O M
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1927
Activité : Constructions mécaniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Siège

Adresse :
ZAC DES MERISIERS
Allée LOUIS BREGUET
93420 Villepinte
FRANCE

21/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Type : Etablissement principal

Adresse :
Allée LOUIS BREGUET
ZAC DES MERISIERS
93420 Villepinte
FRANCE
Nom commercial : M O M
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1927
Activité : Constructions mécaniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/12/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1990
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 30/12/1981

01/12/2021 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2007
Texte de l'observation : Société régie par la loi du 24.07.1966 et le décret du 23.03.1967 sur les sociétés commerciales AG 2/12/1969

21/03/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 38045
Date d’ajout de l’observation : 22/11/1990
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 30/12/1981

21/03/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 29087
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2007
Texte de l'observation : Société régie par la loi du 24.07.1966 et le décret du 23.03.1967 sur les sociétés commerciales AG 2/12/1969

Personnes morales :

01/12/2021 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 301500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 62 années

21/03/2016 : LA MAIN D'OEUVRE MECANIQUE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 301500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 62 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°34460 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°17247 déposé le 09/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°20289 déposé le 18/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°25349 déposé le 09/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°16607 déposé le 09/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°20750 déposé le 05/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°11509 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°452 déposé le 18/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13274 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°14300 déposé le 24/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13970 déposé le 20/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°15768 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°15502 déposé le 06/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°14902 déposé le 09/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°12342 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13807 déposé le 12/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°14618 déposé le 25/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°10770 déposé le 27/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°13431 déposé le 26/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9311 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9363 déposé le 09/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9513 déposé le 22/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9461 déposé le 16/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9018 déposé le 10/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9795 déposé le 24/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°11474 déposé le 26/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9547 déposé le 21/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9843 déposé le 20/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9743 déposé le 20/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°10422 déposé le 25/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03849
Dépôt : N°9456 déposé le 03/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 31631 du 13/10/2022
Numéro de gestion : 1990B03849
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	516 882	401 335	115 547	116 201
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 535	28 909	3 625	4 592
AH	Fonds commercial	66 820		66 820	66 820
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 940	16 135	2 804	4 268
AP	Constructions	390 491	12 334	378 157
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	73 871	69 381	4 490	9 936
AT	Autres immobilisations corporelles	46 132	32 117	14 014	22 209
BH	Autres immobilisations financières	18 632		18 632	18 632
BJ	TOTAL (I)	1 164 306	560 213	604 093	242 660
BL	Matières premières, approvisionnements	27 040		27 040	26 006
BN	En cours de production de biens	162 802		162 802	196 220
BR	Produits intermédiaires et finis	83 803		83 803	44 213
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 310		4 310	690
BX	Clients et comptes rattachés	348 415		348 415	232 408
BZ	Autres créances	57 791		57 791	67 288
CD	Valeurs mobilières de placement	365 068		365 068	363 838
CF	Disponibilités	112 451		112 451	189 074
CH	Charges constatées d’avance	605		605	1 951
CJ	TOTAL (II)	1 162 287		1 162 287	1 121 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 326 594	560 213	1 766 381	1 364 353
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	301 500	301 500
DD	Réserve légale (1)	30 150	30 150
DH	Report à nouveau	592 723	528 513
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	81 489	89 535
DL	TOTAL (I)	1 005 862	949 699
DQ	Provisions pour charges	37 499	27 046
DR	TOTAL (III)	37 499	27 046
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	232 520
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 920	21 278
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	24 357	112 121
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 481	131 642
DY	Dettes fiscales et sociales	132 450	115 049
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410
EA	Autres dettes	9 879	7 516
EC	TOTAL (IV)	723 019	387 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 766 381	1 364 353
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 411 316	285 934	1 697 250	1 624 396
FG	Production vendue services	50 583	6 528	57 111	80 364
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 461 899	292 462	1 754 361	1 704 760
FM	Production stockée			6 171	-39 898
FN	Production immobilisée			83 889	113 950
FO	Subventions d’exploitation			7 700	19 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				47 281
FQ	Autres produits			26 468	19 259
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 878 589	1 864 685
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			331 582	371 629
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 033	2 898
FW	Autres achats et charges externes			470 310	397 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 877	33 723
FY	Salaires et traitements			603 202	630 284
FZ	Charges sociales			226 032	238 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			118 491	95 176
GE	Autres charges				14 785
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 777 464	1 785 360
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 125	79 324
GJ	Produits financiers de participations				21 902
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				21 902
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 176	2 119
GP	Total des produits financiers (V)			1 176	2 119
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 453	9 574
GR	Intérêts et charges assimilées			1 084	3
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				12
GU	Total des charges financières (VI)			1 084	15
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			92	2 103
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 217	81 428
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	25
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		240
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		21 902
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9	22 167
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	886	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 453	9 574
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 339	9 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 329	12 590
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 398	4 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 879 776	1 888 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 798 287	1 799 436
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	81 489	89 535
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	47 156	63 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	382 049	88 204	68 918	401 335
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 025	2 430	10 410	45 045
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	398 652	27 857	312 676	113 833
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	833 727	118 491	392 005	560 213
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				37 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	27 047	10 453		37 500
7C	TOTAL GENERAL	27 047	10 453		37 500
UJ	- Exceptionnelles		10 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 632
UX	Autres créances clients	348 415
VM	Impôts sur les bénéfices	54 866
VB	T. V. A.	1 266
VP	Divers	1 124
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	536
VS	Charges constatées d’avance	605
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	425 444	406 812	18 632
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	232 521	22 322	185 399
8A	Emprunts et dettes financières divers	153	153
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 482	283 482
8C	Personnel et comptes rattachés	46 046	46 046
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	59 843	59 843
8E	Impôts sur les bénéfices	4 448	4 448
VW	T.V.A.	16 032	16 032
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 081	6 081
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410	18 410
VI	Groupe et associés	21 767	21 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 879	9 879
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	698 662	488 463	185 399	24 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	232 521

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 34460 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 1990B03849
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	516 882	401 335	115 547	116 201
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 535	28 909	3 625	4 592
AH	Fonds commercial	66 820		66 820	66 820
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 940	16 135	2 804	4 268
AP	Constructions	390 491	12 334	378 157
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	73 871	69 381	4 490	9 936
AT	Autres immobilisations corporelles	46 132	32 117	14 014	22 209
BH	Autres immobilisations financières	18 632		18 632	18 632
BJ	TOTAL (I)	1 164 306	560 213	604 093	242 660
BL	Matières premières, approvisionnements	27 040		27 040	26 006
BN	En cours de production de biens	162 802		162 802	196 220
BR	Produits intermédiaires et finis	83 803		83 803	44 213
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 310		4 310	690
BX	Clients et comptes rattachés	348 415		348 415	232 408
BZ	Autres créances	57 791		57 791	67 288
CD	Valeurs mobilières de placement	365 068		365 068	363 838
CF	Disponibilités	112 451		112 451	189 074
CH	Charges constatées d’avance	605		605	1 951
CJ	TOTAL (II)	1 162 287		1 162 287	1 121 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 326 594	560 213	1 766 381	1 364 353
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	301 500	301 500
DD	Réserve légale (1)	30 150	30 150
DH	Report à nouveau	592 723	528 513
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	81 489	89 535
DL	TOTAL (I)	1 005 862	949 699
DQ	Provisions pour charges	37 499	27 046
DR	TOTAL (III)	37 499	27 046
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	232 520
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 920	21 278
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	24 357	112 121
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 481	131 642
DY	Dettes fiscales et sociales	132 450	115 049
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410
EA	Autres dettes	9 879	7 516
EC	TOTAL (IV)	723 019	387 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 766 381	1 364 353
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 411 316	285 934	1 697 250	1 624 396
FG	Production vendue services	50 583	6 528	57 111	80 364
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 461 899	292 462	1 754 361	1 704 760
FM	Production stockée			6 171	-39 898
FN	Production immobilisée			83 889	113 950
FO	Subventions d’exploitation			7 700	19 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				47 281
FQ	Autres produits			26 468	19 259
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 878 589	1 864 685
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			331 582	371 629
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 033	2 898
FW	Autres achats et charges externes			470 310	397 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 877	33 723
FY	Salaires et traitements			603 202	630 284
FZ	Charges sociales			226 032	238 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			118 491	95 176
GE	Autres charges				14 785
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 777 464	1 785 360
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 125	79 324
GJ	Produits financiers de participations				21 902
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				21 902
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 176	2 119
GP	Total des produits financiers (V)			1 176	2 119
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 453	9 574
GR	Intérêts et charges assimilées			1 084	3
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				12
GU	Total des charges financières (VI)			1 084	15
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			92	2 103
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 217	81 428
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	25
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		240
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		21 902
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9	22 167
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	886	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 453	9 574
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 339	9 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 329	12 590
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 398	4 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 879 776	1 888 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 798 287	1 799 436
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	81 489	89 535
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	47 156	63 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	382 049	88 204	68 918	401 335
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 025	2 430	10 410	45 045
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	398 652	27 857	312 676	113 833
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	833 727	118 491	392 005	560 213
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				37 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	27 047	10 453		37 500
7C	TOTAL GENERAL	27 047	10 453		37 500
UJ	- Exceptionnelles		10 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 632
UX	Autres créances clients	348 415
VM	Impôts sur les bénéfices	54 866
VB	T. V. A.	1 266
VP	Divers	1 124
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	536
VS	Charges constatées d’avance	605
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	425 444	406 812	18 632
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	232 521	22 322	185 399
8A	Emprunts et dettes financières divers	153	153
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 482	283 482
8C	Personnel et comptes rattachés	46 046	46 046
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	59 843	59 843
8E	Impôts sur les bénéfices	4 448	4 448
VW	T.V.A.	16 032	16 032
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 081	6 081
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410	18 410
VI	Groupe et associés	21 767	21 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 879	9 879
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	698 662	488 463	185 399	24 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	232 521

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 17247 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 1990B03849
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	516 882	401 335	115 547	116 201
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 535	28 909	3 625	4 592
AH	Fonds commercial	66 820		66 820	66 820
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 940	16 135	2 804	4 268
AP	Constructions	390 491	12 334	378 157
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	73 871	69 381	4 490	9 936
AT	Autres immobilisations corporelles	46 132	32 117	14 014	22 209
BH	Autres immobilisations financières	18 632		18 632	18 632
BJ	TOTAL (I)	1 164 306	560 213	604 093	242 660
BL	Matières premières, approvisionnements	27 040		27 040	26 006
BN	En cours de production de biens	162 802		162 802	196 220
BR	Produits intermédiaires et finis	83 803		83 803	44 213
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 310		4 310	690
BX	Clients et comptes rattachés	348 415		348 415	232 408
BZ	Autres créances	57 791		57 791	67 288
CD	Valeurs mobilières de placement	365 068		365 068	363 838
CF	Disponibilités	112 451		112 451	189 074
CH	Charges constatées d’avance	605		605	1 951
CJ	TOTAL (II)	1 162 287		1 162 287	1 121 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 326 594	560 213	1 766 381	1 364 353
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	301 500	301 500
DD	Réserve légale (1)	30 150	30 150
DH	Report à nouveau	592 723	528 513
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	81 489	89 535
DL	TOTAL (I)	1 005 862	949 699
DQ	Provisions pour charges	37 499	27 046
DR	TOTAL (III)	37 499	27 046
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	232 520
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 920	21 278
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	24 357	112 121
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 481	131 642
DY	Dettes fiscales et sociales	132 450	115 049
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410
EA	Autres dettes	9 879	7 516
EC	TOTAL (IV)	723 019	387 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 766 381	1 364 353
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 411 316	285 934	1 697 250	1 624 396
FG	Production vendue services	50 583	6 528	57 111	80 364
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 461 899	292 462	1 754 361	1 704 760
FM	Production stockée			6 171	-39 898
FN	Production immobilisée			83 889	113 950
FO	Subventions d’exploitation			7 700	19 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				47 281
FQ	Autres produits			26 468	19 259
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 878 589	1 864 685
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			331 582	371 629
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 033	2 898
FW	Autres achats et charges externes			470 310	397 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 877	33 723
FY	Salaires et traitements			603 202	630 284
FZ	Charges sociales			226 032	238 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			118 491	95 176
GE	Autres charges				14 785
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 777 464	1 785 360
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 125	79 324
GJ	Produits financiers de participations				21 902
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				21 902
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 176	2 119
GP	Total des produits financiers (V)			1 176	2 119
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 453	9 574
GR	Intérêts et charges assimilées			1 084	3
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				12
GU	Total des charges financières (VI)			1 084	15
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			92	2 103
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 217	81 428
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	25
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		240
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		21 902
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9	22 167
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	886	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 453	9 574
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 339	9 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 329	12 590
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 398	4 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 879 776	1 888 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 798 287	1 799 436
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	81 489	89 535
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	47 156	63 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	382 049	88 204	68 918	401 335
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 025	2 430	10 410	45 045
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	398 652	27 857	312 676	113 833
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	833 727	118 491	392 005	560 213
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				37 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	27 047	10 453		37 500
7C	TOTAL GENERAL	27 047	10 453		37 500
UJ	- Exceptionnelles		10 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 632
UX	Autres créances clients	348 415
VM	Impôts sur les bénéfices	54 866
VB	T. V. A.	1 266
VP	Divers	1 124
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	536
VS	Charges constatées d’avance	605
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	425 444	406 812	18 632
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	232 521	22 322	185 399
8A	Emprunts et dettes financières divers	153	153
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 482	283 482
8C	Personnel et comptes rattachés	46 046	46 046
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	59 843	59 843
8E	Impôts sur les bénéfices	4 448	4 448
VW	T.V.A.	16 032	16 032
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 081	6 081
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410	18 410
VI	Groupe et associés	21 767	21 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 879	9 879
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	698 662	488 463	185 399	24 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	232 521

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 20289 du 18/10/2019
Numéro de gestion : 1990B03849
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	516 882	401 335	115 547	116 201
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 535	28 909	3 625	4 592
AH	Fonds commercial	66 820		66 820	66 820
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 940	16 135	2 804	4 268
AP	Constructions	390 491	12 334	378 157
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	73 871	69 381	4 490	9 936
AT	Autres immobilisations corporelles	46 132	32 117	14 014	22 209
BH	Autres immobilisations financières	18 632		18 632	18 632
BJ	TOTAL (I)	1 164 306	560 213	604 093	242 660
BL	Matières premières, approvisionnements	27 040		27 040	26 006
BN	En cours de production de biens	162 802		162 802	196 220
BR	Produits intermédiaires et finis	83 803		83 803	44 213
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 310		4 310	690
BX	Clients et comptes rattachés	348 415		348 415	232 408
BZ	Autres créances	57 791		57 791	67 288
CD	Valeurs mobilières de placement	365 068		365 068	363 838
CF	Disponibilités	112 451		112 451	189 074
CH	Charges constatées d’avance	605		605	1 951
CJ	TOTAL (II)	1 162 287		1 162 287	1 121 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 326 594	560 213	1 766 381	1 364 353
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	301 500	301 500
DD	Réserve légale (1)	30 150	30 150
DH	Report à nouveau	592 723	528 513
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	81 489	89 535
DL	TOTAL (I)	1 005 862	949 699
DQ	Provisions pour charges	37 499	27 046
DR	TOTAL (III)	37 499	27 046
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	232 520
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 920	21 278
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	24 357	112 121
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 481	131 642
DY	Dettes fiscales et sociales	132 450	115 049
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410
EA	Autres dettes	9 879	7 516
EC	TOTAL (IV)	723 019	387 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 766 381	1 364 353
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 411 316	285 934	1 697 250	1 624 396
FG	Production vendue services	50 583	6 528	57 111	80 364
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 461 899	292 462	1 754 361	1 704 760
FM	Production stockée			6 171	-39 898
FN	Production immobilisée			83 889	113 950
FO	Subventions d’exploitation			7 700	19 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				47 281
FQ	Autres produits			26 468	19 259
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 878 589	1 864 685
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			331 582	371 629
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 033	2 898
FW	Autres achats et charges externes			470 310	397 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 877	33 723
FY	Salaires et traitements			603 202	630 284
FZ	Charges sociales			226 032	238 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			118 491	95 176
GE	Autres charges				14 785
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 777 464	1 785 360
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 125	79 324
GJ	Produits financiers de participations				21 902
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				21 902
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 176	2 119
GP	Total des produits financiers (V)			1 176	2 119
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 453	9 574
GR	Intérêts et charges assimilées			1 084	3
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				12
GU	Total des charges financières (VI)			1 084	15
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			92	2 103
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 217	81 428
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	25
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		240
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		21 902
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9	22 167
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	886	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 453	9 574
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 339	9 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 329	12 590
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 398	4 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 879 776	1 888 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 798 287	1 799 436
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	81 489	89 535
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	47 156	63 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	382 049	88 204	68 918	401 335
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 025	2 430	10 410	45 045
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	398 652	27 857	312 676	113 833
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	833 727	118 491	392 005	560 213
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				37 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	27 047	10 453		37 500
7C	TOTAL GENERAL	27 047	10 453		37 500
UJ	- Exceptionnelles		10 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 632
UX	Autres créances clients	348 415
VM	Impôts sur les bénéfices	54 866
VB	T. V. A.	1 266
VP	Divers	1 124
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	536
VS	Charges constatées d’avance	605
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	425 444	406 812	18 632
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	232 521	22 322	185 399
8A	Emprunts et dettes financières divers	153	153
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 482	283 482
8C	Personnel et comptes rattachés	46 046	46 046
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	59 843	59 843
8E	Impôts sur les bénéfices	4 448	4 448
VW	T.V.A.	16 032	16 032
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 081	6 081
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410	18 410
VI	Groupe et associés	21 767	21 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 879	9 879
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	698 662	488 463	185 399	24 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	232 521

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 25349 du 09/11/2018
Numéro de gestion : 1990B03849
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	516 882	401 335	115 547	116 201
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 535	28 909	3 625	4 592
AH	Fonds commercial	66 820		66 820	66 820
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 940	16 135	2 804	4 268
AP	Constructions	390 491	12 334	378 157
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	73 871	69 381	4 490	9 936
AT	Autres immobilisations corporelles	46 132	32 117	14 014	22 209
BH	Autres immobilisations financières	18 632		18 632	18 632
BJ	TOTAL (I)	1 164 306	560 213	604 093	242 660
BL	Matières premières, approvisionnements	27 040		27 040	26 006
BN	En cours de production de biens	162 802		162 802	196 220
BR	Produits intermédiaires et finis	83 803		83 803	44 213
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 310		4 310	690
BX	Clients et comptes rattachés	348 415		348 415	232 408
BZ	Autres créances	57 791		57 791	67 288
CD	Valeurs mobilières de placement	365 068		365 068	363 838
CF	Disponibilités	112 451		112 451	189 074
CH	Charges constatées d’avance	605		605	1 951
CJ	TOTAL (II)	1 162 287		1 162 287	1 121 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 326 594	560 213	1 766 381	1 364 353
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	301 500	301 500
DD	Réserve légale (1)	30 150	30 150
DH	Report à nouveau	592 723	528 513
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	81 489	89 535
DL	TOTAL (I)	1 005 862	949 699
DQ	Provisions pour charges	37 499	27 046
DR	TOTAL (III)	37 499	27 046
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	232 520
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 920	21 278
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	24 357	112 121
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 481	131 642
DY	Dettes fiscales et sociales	132 450	115 049
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410
EA	Autres dettes	9 879	7 516
EC	TOTAL (IV)	723 019	387 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 766 381	1 364 353
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 411 316	285 934	1 697 250	1 624 396
FG	Production vendue services	50 583	6 528	57 111	80 364
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 461 899	292 462	1 754 361	1 704 760
FM	Production stockée			6 171	-39 898
FN	Production immobilisée			83 889	113 950
FO	Subventions d’exploitation			7 700	19 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				47 281
FQ	Autres produits			26 468	19 259
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 878 589	1 864 685
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			331 582	371 629
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 033	2 898
FW	Autres achats et charges externes			470 310	397 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 877	33 723
FY	Salaires et traitements			603 202	630 284
FZ	Charges sociales			226 032	238 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			118 491	95 176
GE	Autres charges				14 785
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 777 464	1 785 360
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 125	79 324
GJ	Produits financiers de participations				21 902
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				21 902
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 176	2 119
GP	Total des produits financiers (V)			1 176	2 119
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 453	9 574
GR	Intérêts et charges assimilées			1 084	3
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				12
GU	Total des charges financières (VI)			1 084	15
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			92	2 103
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 217	81 428
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	25
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		240
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		21 902
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9	22 167
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	886	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 453	9 574
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 339	9 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 329	12 590
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 398	4 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 879 776	1 888 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 798 287	1 799 436
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	81 489	89 535
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	47 156	63 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	382 049	88 204	68 918	401 335
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 025	2 430	10 410	45 045
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	398 652	27 857	312 676	113 833
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	833 727	118 491	392 005	560 213
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				37 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	27 047	10 453		37 500
7C	TOTAL GENERAL	27 047	10 453		37 500
UJ	- Exceptionnelles		10 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 632
UX	Autres créances clients	348 415
VM	Impôts sur les bénéfices	54 866
VB	T. V. A.	1 266
VP	Divers	1 124
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	536
VS	Charges constatées d’avance	605
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	425 444	406 812	18 632
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	232 521	22 322	185 399
8A	Emprunts et dettes financières divers	153	153
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 482	283 482
8C	Personnel et comptes rattachés	46 046	46 046
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	59 843	59 843
8E	Impôts sur les bénéfices	4 448	4 448
VW	T.V.A.	16 032	16 032
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 081	6 081
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410	18 410
VI	Groupe et associés	21 767	21 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 879	9 879
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	698 662	488 463	185 399	24 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	232 521

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 16607 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 1990B03849
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	516 882	401 335	115 547	116 201
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 535	28 909	3 625	4 592
AH	Fonds commercial	66 820		66 820	66 820
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 940	16 135	2 804	4 268
AP	Constructions	390 491	12 334	378 157
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	73 871	69 381	4 490	9 936
AT	Autres immobilisations corporelles	46 132	32 117	14 014	22 209
BH	Autres immobilisations financières	18 632		18 632	18 632
BJ	TOTAL (I)	1 164 306	560 213	604 093	242 660
BL	Matières premières, approvisionnements	27 040		27 040	26 006
BN	En cours de production de biens	162 802		162 802	196 220
BR	Produits intermédiaires et finis	83 803		83 803	44 213
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	4 310		4 310	690
BX	Clients et comptes rattachés	348 415		348 415	232 408
BZ	Autres créances	57 791		57 791	67 288
CD	Valeurs mobilières de placement	365 068		365 068	363 838
CF	Disponibilités	112 451		112 451	189 074
CH	Charges constatées d’avance	605		605	1 951
CJ	TOTAL (II)	1 162 287		1 162 287	1 121 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 326 594	560 213	1 766 381	1 364 353
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	301 500	301 500
DD	Réserve légale (1)	30 150	30 150
DH	Report à nouveau	592 723	528 513
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	81 489	89 535
DL	TOTAL (I)	1 005 862	949 699
DQ	Provisions pour charges	37 499	27 046
DR	TOTAL (III)	37 499	27 046
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	232 520
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 920	21 278
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	24 357	112 121
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 481	131 642
DY	Dettes fiscales et sociales	132 450	115 049
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410
EA	Autres dettes	9 879	7 516
EC	TOTAL (IV)	723 019	387 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 766 381	1 364 353
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 411 316	285 934	1 697 250	1 624 396
FG	Production vendue services	50 583	6 528	57 111	80 364
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 461 899	292 462	1 754 361	1 704 760
FM	Production stockée			6 171	-39 898
FN	Production immobilisée			83 889	113 950
FO	Subventions d’exploitation			7 700	19 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				47 281
FQ	Autres produits			26 468	19 259
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 878 589	1 864 685
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			331 582	371 629
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 033	2 898
FW	Autres achats et charges externes			470 310	397 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 877	33 723
FY	Salaires et traitements			603 202	630 284
FZ	Charges sociales			226 032	238 987
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			118 491	95 176
GE	Autres charges				14 785
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 777 464	1 785 360
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 125	79 324
GJ	Produits financiers de participations				21 902
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				21 902
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 176	2 119
GP	Total des produits financiers (V)			1 176	2 119
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 453	9 574
GR	Intérêts et charges assimilées			1 084	3
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				12
GU	Total des charges financières (VI)			1 084	15
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			92	2 103
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 217	81 428
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	25
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		240
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		21 902
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9	22 167
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	886	2
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 453	9 574
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 339	9 577
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 329	12 590
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 398	4 483
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 879 776	1 888 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 798 287	1 799 436
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	81 489	89 535
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	47 156	63 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	382 049	88 204	68 918	401 335
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	53 025	2 430	10 410	45 045
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	398 652	27 857	312 676	113 833
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	833 727	118 491	392 005	560 213
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				37 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	27 047	10 453		37 500
7C	TOTAL GENERAL	27 047	10 453		37 500
UJ	- Exceptionnelles		10 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 632
UX	Autres créances clients	348 415
VM	Impôts sur les bénéfices	54 866
VB	T. V. A.	1 266
VP	Divers	1 124
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	536
VS	Charges constatées d’avance	605
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	425 444	406 812	18 632
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	232 521	22 322	185 399
8A	Emprunts et dettes financières divers	153	153
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 482	283 482
8C	Personnel et comptes rattachés	46 046	46 046
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	59 843	59 843
8E	Impôts sur les bénéfices	4 448	4 448
VW	T.V.A.	16 032	16 032
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 081	6 081
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	18 410	18 410
VI	Groupe et associés	21 767	21 767
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 879	9 879
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	698 662	488 463	185 399	24 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	232 521

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