LA MAISON DU BON CAFE - CHATEAURENARD

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78271773000025 / Siren : 782717730 / NIC : 00025

N° de TVA : FR 94 782717730

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.83 : Transformation du thé et du café

10.83Z : Transformation du thé et du café

Cette sous-classe comprend :
- la torréfaction et la décaféination du café
- la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc.
- la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d’autres succédanés du café
- la fabrication d’extraits et concentrés de café
- le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets
- la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé et de maté

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’inuline (cf. 10.62Z)
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes (cf. 11)
- la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique (cf. 21.10Z) Produits associés : 10.83.11, 10.83.12, 10.83.13, 10.83.14, 10.83.15, 10.83.99

Coordonnées de l'établissement :
LA MAISON DU BON CAFE

Adresse :
ZI
LES ISCLES
13160 CHATEAURENARD

Historique de l'établissement :

01/01/2016 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

01/10/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev1 : 15.8P)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1972

Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LA MAISON DU BON CAFE - Châteaurenard (siège)LA MAISON DU BON CAFE - AvignonLA MAISON DU BON CAFE - ChâteaurenardLA MAISON DU BON CAFE - VedèneLA MAISON DU BON CAFE - ChâteaurenardLA MAISON DU BON CAFE - Lavérune (fermé)LA MAISON DU BON CAFE - Saint-Marcel-lès-Valence (fermé)LA MAISON DU BON CAFE - Pérols (fermé)LA MAISON DU BON CAFE - La Balme-de-Sillingy (fermé)LA MAISON DU BON CAFE - La Balme-de-Sillingy (fermé)LA MAISON DU BON CAFE - Gigean (fermé)

Marques françaises :

01/04/2016 : Ô de FRUIT LES INFUSIONS cézanne

N° national/d'enregistrement : 4261338
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

01/04/2016 : O DE FRUIT LES INFUSIONS CEZANNE

N° national/d'enregistrement : 4261338
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : JAPANESE GARDEN

N° national/d'enregistrement : 4261402
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

01/04/2016 : CREMA DI LUIGI

N° national/d'enregistrement : 4261350
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT ATELIER CULINAIRE

N° national/d'enregistrement : 4261357
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT POUDRE DE CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 4261377
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT NAPOLITAIN

N° national/d'enregistrement : 4261385
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT GOURMAND

N° national/d'enregistrement : 4261391
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : CREMA DI LUIGI

N° national/d'enregistrement : 4261350
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT LES FRAPPES

N° national/d'enregistrement : 4261396
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT ATELIER CULINAIRE

N° national/d'enregistrement : 4261357
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

01/04/2016 : JAPANESE GARDEN

N° national/d'enregistrement : 4261402
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT POUDRE DE CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 4261377
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT NAPOLITAIN

N° national/d'enregistrement : 4261385
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT GOURMAND

N° national/d'enregistrement : 4261391
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT LES FRAPPES

N° national/d'enregistrement : 4261396
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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01/04/2016 : O DE FRUIT LES INFUSIONS CEZANNE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : CREMA DI LUIGI

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT ATELIER CULINAIRE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT POUDRE DE CHOCOLAT

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT NAPOLITAIN

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT GOURMAND

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

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Numéro de SIREN : 782717730
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : LE SAINT CHOCOLAT LES FRAPPES

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : JAPANESE GARDEN

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

11/03/2016 : Ô DE FRUIT LES INFUSIONS DE CEZANNE

N° national/d'enregistrement : 4256198
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : Ô DE FRUIT LES INFUSIONS DE CEZANNE

N° national/d'enregistrement : 4256198
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/10/2011 : LA MAISON DU BON CAFE GOURMAND

N° national/d'enregistrement : 3865677
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI LES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE
Adresse :
ZI LES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

16/03/2011 : TERRA 1958

N° national/d'enregistrement : 3815158
Date de dépôt : 16/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, à l'exclusion des produits de snacking (grignotage) et des produits à base de racines comestibles et de fruits.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme REYNAUD CHRISTELE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 557409
Date de demande : 08/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, à l'exclusion des produits de snacking (grignotage) et des produits à base de racines comestibles et de fruits. Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Classe 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771157
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

18/11/2010 : Noir Ebène

N° national/d'enregistrement : 3783886
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS, Mme REYNAUD CHRISTELE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763491
Date de demande : 30/10/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

07/10/2010 : LA MAISON DU BON CAFE

N° national/d'enregistrement : 3772689
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS, Mme REYNAUD CHRISTELE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763488
Date de demande : 30/10/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

07/10/2010 : ines LE CAFE BIO HAUTE COUTURE

N° national/d'enregistrement : 3772690
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS, Mme REYNAUD CHRISTELE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763490
Date de demande : 30/10/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

10/04/2009 : GROUPE Daniel Reynaud

N° national/d'enregistrement : 3643761
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, M. REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705396
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/04/2009 : LA MAISON DU BON Café CAFES-HÔTELS RESTAURANTS

N° national/d'enregistrement : 3643762
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, M. REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705477
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/04/2009 : LA MAISON DU BON Café PLAISIR

N° national/d'enregistrement : 3643763
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, M. REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705482
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/04/2009 : LA MAISON DU BON Café CONCEPT

N° national/d'enregistrement : 3643764
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, M. REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705465
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/04/2009 : LA MAISON DU BON Café DISTRIBUTION AUTOMATIQUE

N° national/d'enregistrement : 3643765
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, M. REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705461
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/04/2009 : LA MAISON DU BON Café BUSINESS POINT

N° national/d'enregistrement : 3643766
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars – services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, M. REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705487
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/04/2009 : LA MAISON DU BON Café BOUTIQUE

N° national/d'enregistrement : 3643767
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, M. REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705484
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/04/2009 : RESTAURANT le carré noir

N° national/d'enregistrement : 3643768
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, S.A.
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
Z.I. Les Iscles
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, S.A. au Capital de 566 000 Euros
Adresse :
Z.I. Les Iscles
13160 CHATEAURENARD
FR

28/11/2007 : MAISON DU BON CAFE KFE

N° national/d'enregistrement : 3535977
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 08/01.(BOPI 2008-01)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658343
Date de demande : 04/09/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

26/12/2006 : FIRENZE CAFE

N° national/d'enregistrement : 3471903
Date de dépôt : 26/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ; services de bars, services de traiteurs, services hôteliers. Reservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626276
Date de demande : 23/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

05/07/2006 : FIRENZE CAFE

N° national/d'enregistrement : 3439431
Date de dépôt : 05/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, tapioca, sagou, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE SA
Numéro de SIREN : 782717730

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE S.A. au Capital de 586 000 euros

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 453541
Date de demande : 07/05/2007
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

14/02/2006 : LA MAISON DU BON CAFE MORGAN CAFE

N° national/d'enregistrement : 3411037
Date de dépôt : 14/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : LA MAISON DU BON CAFE, Mme REYNAUD CHRISTELE
Adresse :
ZI DES ISCLES
13160 CHATEAURENARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603927
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/04/1990 : LA MAISON DU BON CAFE

N° national/d'enregistrement : 1590415
Date de dépôt : 25/04/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café

Déposant 1 : LA MAISON DU BON CAFE, SAS
Numéro de SIREN : 782717730
Adresse :
Zone Industrielle Lieu-dit “ les Iscles ”
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171438
Date de demande : 21/04/2000
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438675
Date de demande : 22/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Publications au Bodacc :

20/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°554
NOJO : 1305MYG15673300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1594
NOJO : 1305MYG14605100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°471
NOJO : 001305MYG139662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE DANIEL REYNAUD ; Directeur général : REYNAUD Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : B2A ; Commissaire aux comptes suppléant : TORMOS Frédéric

21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1177
NOJO : 1305MYG13374600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1621
NOJO : 1305MYG12660700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°551
NOJO : 1305MYG12164100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/01/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1750
NOJO : 000008401381887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/12/2018
Publication légale : vaucluse hebdo, le 10/01/2019
Oppositions : Me A. Martinez/Avignon -120 impasse des Preles - 84000 Avignon - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : acte SSP en date du 10.12.2018 enregistré à Avignon du 10.12.2018 sous les reférences 8404P01 2018A 05205 adresse du cédant : 120 impasse des procès

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 531 723 823
Dénomination : DISTRI INVEST 84

20/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°451
NOJO : 130513158100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1561
NOJO : 130512227400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°222
NOJO : 000001305122379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYNAUD Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : B2A (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : TORMOS Frédéric

28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1622
NOJO : 130511257800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°201
NOJO : BXB16077000672O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1379
NOJO : 130510275500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1786
NOJO : 130592962000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1493
NOJO : BXC131610113685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2285
NOJO : BXC12164001828Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : BXB113080038226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3836
NOJO : BXC11255007269A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle - Lieudit "les Iscles"
13160 Châteaurenard

26/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°180
NOJO : BXB111400008734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYNAUD Daniel Commissaire aux comptes titulaire : BERTOT Marc-Olivier Commissaire aux comptes suppléant : AFIREC AUDIT CONSEIL

25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1451
NOJO : BXC10132004662G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°424
NOJO : BXB08156003617H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYNAUD Daniel.
Commissaire aux comptes titulaire : BONNEFOY Joël.
Commissaire aux comptes suppléant : SORBIER Jacques.

09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1588
NOJO : BXC08148009721G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle - Lieudit les Iscles,
13160 Châteaurenard

21/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°181
NOJO : BXB08105000983A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : REYNAUD Daniel.
Commissaire aux comptes titulaire : MAGISSON Jean-François.
Commissaire aux comptes suppléant : BONNEFOY Joël.

08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1365
NOJO : BXC08304001258V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Tarascon 782 717 730
Dénomination : LA MAISON DU BON CAFE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle - Lieudit les Iscles,
13160 Châteaurenard

Historique de l'unité légale :

31/10/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

01/10/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

17/02/2009 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev1 : 15.8P)

Représentants légaux :

03/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE DANIEL REYNAUD
Siren : 399750645
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 Boulevard Mirabeau
13210 Saint-Rémy-de-Provence
FRANCE

03/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUD Daniel
Né le 25/01/1963 à Châteaurenard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin des Mejeans
13210 Saint-Rémy-de-Provence
FRANCE

03/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Personne Morale

Nom : B2A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Quartier les Gardes
13860 Peyrolles-en-Provence
FRANCE

03/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Personne Physique

Nom : TORMOS Frédéric
Né le 26/12/1968 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 Rue Marcellin Berthelot
13858 Aix-en-Provence Cedex 3
FRANCE

09/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUD Daniel
Né le 25/01/1963 à CHATEAURENARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
CHEMIN DES MEJEANS
13210 ST REMY DE PROVENCE
FRANCE

09/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Personne Physique

Nom : BERTOT Marc-Olivier
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
531 avenue Paul Jullien
Le Parc des Lauves
13100 Le tholonet
FRANCE

09/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Personne Morale

Nom : AFIREC AUDIT CONSEIL
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
531 avenue Paul Jullien
Parc des Lauves
13100 Le tholonet
FRANCE

Dépôts des actes :

31/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°16 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°16 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°9138 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé

31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1698 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°769 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°769 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°769 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°769 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2767 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

03/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2767 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2767 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

03/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2767 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1365 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1365 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1331 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1331 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : nomination du Présidentconfirmation des fonctions des commissaires aux comptes

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

19/01/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°893 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée

19/01/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°893 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée

30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°553 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°553 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°114 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

16/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°114 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

12/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°790 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : MISE EN EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15.05.2001

12/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°790 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE D-EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE

12/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°790 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : MISE EN EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15.05.2001

12/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°790 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE D-EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE

30/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°643 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°643 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°706 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°706 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°663 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé

21/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°663 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé

30/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°412 déposé le 21/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°412 déposé le 21/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°360 déposé le 01/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°360 déposé le 01/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°423 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°423 déposé le 02/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°104 déposé le 09/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

29/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°104 déposé le 09/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°104 déposé le 09/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

29/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°104 déposé le 09/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°798 déposé le 23/12/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°580 déposé le 19/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°663 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°663 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL & CONVERSION EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°790 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2767 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°769 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°798 déposé le 23/12/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°580 déposé le 19/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°663 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°663 déposé le 05/06/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL & CONVERSION EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°790 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°895 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2767 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°769 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

03/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle-lieu-dit les Iscles
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/1972
Activité : Torréfaction de cafés
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent exploitan - ADAME REYNAUD NEE SANTUCC
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle-lieu-dit "les Iscles"
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/1972
Activité : Torréfaction de cafés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lotissement la Chaffine
243 Avenue Jean-Baptiste Tronc
13160 Châteaurenard
FRANCE
Enseigne : MAISON DU BON CAFE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Vente de cafés, thés, infusions, chocolats, produits culinaires, sirops accompagnement café, accessoires, vaisselles aux particuliers. Vente, réparation, entretien de machines à café destinées aux particuliers. Vente à distance. Fabrication de produits culinaires. Fabrication et conditionnement de chocolat et accompagnement café.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Boulevard Mirabeau
13210 Saint-Rémy-de-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Vente de cafés, thés, infusions, chocolats, sirops, produits culinaires, accompagnements café, accessoires, vaisselles, machines à café destinées aux particuliers, vente de boissons chaudes, boissons froides, produits culinaires à consommer sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lotissement la Chaffine
380 Avenue Jean-Baptiste Tronc
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Service aux entreprises, distribution automatique de boissons et de denrées alimentaires, vente, mise à disposition, réparation, entretien de machines à café destinées aux professionnels, stockage
Origine du fonds : Création

03/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lotissement la Chaffine
624 Avenue Jean-Baptiste Tronc
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Fabrication, préparation et conditionnement de thé jardin d'Asie et infusions de Cézanne, stockage
Origine du fonds : Création

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle- Lieudit les Iscles
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/1972
Activité : Torréfaction de cafés
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent propriétaire exploitan - ADAME REYNAUD NEE SANTUCC
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle - Lieudit "les Iscles"
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/1972
Activité : Torréfaction de cafés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
243 avenue Jean-baptiste Tronc
lotissement la Chaffine
13160 Châteaurenard
FRANCE
Enseigne : MAISON DU BON CAFE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Vente de cafés, thés, infusions, chocolats, produits culinaires, sirops accompagnement café, accessoires, vaisselles aux particuliers. Vente, réparation, entretien de machines à café destinées aux particuliers. Vente à distance. Fabrication de produits culinaires. Fabrication et conditionnement de chocolat et accompagnement café.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 boulevard Mirabeau
13210 Saint-Rémy-de-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Vente de cafés, thés, infusions, chocolats, sirops, produits culinaires, accompagnements café, accessoires, vaisselles, machines à café destinées aux particuliers, vente de boissons chaudes, boissons froides, produits culinaires à consommer sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
380 avenue Jean-baptiste Tronc
lotissement la Chaffine
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Service aux entreprises, distribution automatique de boissons et de denrées alimentaires, vente, mise à disposition, réparation, entretien de machines à café destinées aux professionnels, stockage
Origine du fonds : Création

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
624 avenue Jean-baptiste Tronc
lotissement la Chaffine
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Fabrication, préparation et conditionnement de THE jardin d'Asie et infusions de Cézanne, stockage
Origine du fonds : Création

28/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2011B01747
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarascon

Adresse :
103 chemin du Pont Blanc
Centre Commercial BULD'Air
84270 Vedène
FRANCE
Enseigne : La maison du bon café
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2011
Activité : Vente de café THE machines à Cfe et produits complémentaires salon de thé et petite restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/05/2016 : Ajout

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : S.A. transformée en S.A.S. à compter du 17/02/2009

Personnes morales :

03/01/2022 : LA MAISON DU BON CAFE

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : VTE gros demi-gros détail cafés torréfiés et autres produits exotiques thés infusions chocolats lait en poudre boissons aromatisées accompagnements café sucres sirops jus de fruits accessoires vaisselles aux professionnels et aux particuliers torréfaction fabrication conditionnement cafés thés infusions chocolats et cacao poudre (sous toutes ses formes) VTE mise en dépôt location prêt réparation et entretien de tous appareils de café hôtel restaurant : machines à café industrielles percolateurs appareils à glaçons machines à laver la vaisselle lave-verres adoucisseurs d'eau comptoirs réfrigérés et autres, vente mise en dépôt location prêt réparation entretien des machines à café destinés aux particuliers et professionnels, distribution automatique de boissons et denrées alimentaires, atelier culinaire fabrication et conditionnement de macarons chocolats confiseries pâtisseries biscuits et autres produits culinaires, vente de boissons chaudes froides et produits culinaires à consommer sur place ou à emporter

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 566000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui

09/05/2016 : LA MAISON DU BON CAFE

28/10/2011 : LA MAISON DU BON CAFE

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°3356 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°4874 déposé le 01/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1773 déposé le 01/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1073 déposé le 03/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1510 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1551 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1444 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1138 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°893 déposé le 22/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°929 déposé le 31/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2295 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°611 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°1049 déposé le 07/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°2238 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°365 déposé le 06/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°391 déposé le 02/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°271 déposé le 07/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°391 déposé le 03/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°299 déposé le 30/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°194 déposé le 12/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°230 déposé le 04/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°216 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°194 déposé le 02/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°190 déposé le 01/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°190 déposé le 01/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°214 déposé le 27/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°214 déposé le 27/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°301 déposé le 03/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°301 déposé le 03/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°189 déposé le 28/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°189 déposé le 28/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°140 déposé le 15/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1972B00005
Dépôt : N°140 déposé le 15/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 2229 du 16/06/2023
Numéro de gestion : 1972B00005
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	273 746	249 166	24 580	30 071
AH	Fonds commercial	217 305		217 305	217 305
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 791	48 460	34 331	20 833
AN	Terrains	407 301	115 512	291 789	296 245
AP	Constructions	1 307 275	1 138 673	168 601	195 601
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 631 320	1 918 056	713 264	1 023 798
AT	Autres immobilisations corporelles	4 649 742	2 324 736	2 325 006	1 831 862
AV	Immobilisations en cours				20 876
BB	Créances rattachées à des participations	1 056 739	657 111	399 628	264 628
BF	Prêts	4 602		4 602	4 602
BH	Autres immobilisations financières	261 763	195 333	66 430	63 230
BJ	TOTAL (I)	10 892 583	6 647 048	4 245 536	3 969 051
BL	Matières premières, approvisionnements	1 312 220		1 312 220	1 142 393
BN	En cours de production de biens	32 167		32 167	33 697
BR	Produits intermédiaires et finis	202 352		202 352	174 800
BT	Marchandises	1 136 357		1 136 357	1 621 287
BX	Clients et comptes rattachés	2 934 253	141 144	2 793 109	2 117 447
BZ	Autres créances	565 652		565 652	639 199
CF	Disponibilités	4 382 625		4 382 625	4 399 839
CH	Charges constatées d’avance	850 054		850 054	595 745
CJ	TOTAL (II)	11 415 679	141 144	11 274 535	10 724 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 308 263	6 788 192	15 520 071	14 693 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	566 000	566 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 492	13 492
DD	Réserve légale (1)	56 601	56 601
DG	Autres réserves	6 658 826	6 203 986
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 151 757	836 890
DJ	Subventions d’investissement	138 233	156 233
DK	Provisions réglementées	197 306	211 003
DL	TOTAL (I)	8 782 215	8 044 205
DP	Provisions pour risques	114 827	267 326
DQ	Provisions pour charges	65 788	70 354
DR	TOTAL (III)	180 615	337 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 504 250	3 142 316
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	172 889	367 589
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 744 091	1 652 235
DY	Dettes fiscales et sociales	1 017 871	1 065 238
EA	Autres dettes	116 874	83 129
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 265	1 066
EC	TOTAL (IV)	6 557 242	6 311 573
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 520 071	14 693 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 026 167	4 080 823
FJ	Chiffres d’affaires nets			20 338 686	19 524 410
FM	Production stockée			26 022	-33 714
FQ	Autres produits			317 648	255 198
FR	Total des produits d’exploitation (I)			20 682 357	19 745 894
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 312 226	3 258 212
FT	Variation de stock (marchandises)			484 930	-454 597
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 493 479	3 864 635
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-169 827	102 784
FW	Autres achats et charges externes			5 627 068	4 880 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 007	327 231
FY	Salaires et traitements			3 880 742	3 596 940
FZ	Charges sociales			1 368 541	1 298 846
GE	Autres charges			212 979	198 532
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 233 096	17 893 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 449 261	1 852 119
GP	Total des produits financiers (V)			127 630	262 661
GU	Total des charges financières (VI)			51 851	161 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			75 779	100 737
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 525 039	1 952 856
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 791 211	2 254 223
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 650 590	2 668 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 622	-414 131
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	113 052	166 895
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	400 852	534 940
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 151 757	836 890
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	255 508	42 118		297 626
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 901 357	610 923	14 533	5 496 978
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 156 864	653 041	14 533	5 794 603
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	211 003	25 440	39 138	197 306
5B	Provisions pour impôts				65 788
5V	Autres provisions pour risques et charges				114 827
5Z	Total Provisions pour risques et charges	337 680	123 307	280 372	180 615
7C	TOTAL GENERAL	548 683	148 747	319 510	377 921
UJ	- Exceptionnelles		123 307	280 372
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	558 012
UP	Prêts	4 602
UT	Autres immobilisations financières	261 763
UX	Autres créances clients	565 652
VS	Charges constatées d’avance	850 054
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 174 336	4 349 959	824 378
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 499	11 499
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 492 751	1 366 170	2 126 581
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 889	37 889
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 744 091	1 744 091
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	251 874	251 874
8L	Produits constatés d’avance	1 265	1 265
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 557 242	4 430 661	2 126 581
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 546 431

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3563 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 1972B00005
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	273 746	249 166	24 580	30 071
AH	Fonds commercial	217 305		217 305	217 305
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 791	48 460	34 331	20 833
AN	Terrains	407 301	115 512	291 789	296 245
AP	Constructions	1 307 275	1 138 673	168 601	195 601
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 631 320	1 918 056	713 264	1 023 798
AT	Autres immobilisations corporelles	4 649 742	2 324 736	2 325 006	1 831 862
AV	Immobilisations en cours				20 876
BB	Créances rattachées à des participations	1 056 739	657 111	399 628	264 628
BF	Prêts	4 602		4 602	4 602
BH	Autres immobilisations financières	261 763	195 333	66 430	63 230
BJ	TOTAL (I)	10 892 583	6 647 048	4 245 536	3 969 051
BL	Matières premières, approvisionnements	1 312 220		1 312 220	1 142 393
BN	En cours de production de biens	32 167		32 167	33 697
BR	Produits intermédiaires et finis	202 352		202 352	174 800
BT	Marchandises	1 136 357		1 136 357	1 621 287
BX	Clients et comptes rattachés	2 934 253	141 144	2 793 109	2 117 447
BZ	Autres créances	565 652		565 652	639 199
CF	Disponibilités	4 382 625		4 382 625	4 399 839
CH	Charges constatées d’avance	850 054		850 054	595 745
CJ	TOTAL (II)	11 415 679	141 144	11 274 535	10 724 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 308 263	6 788 192	15 520 071	14 693 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	566 000	566 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 492	13 492
DD	Réserve légale (1)	56 601	56 601
DG	Autres réserves	6 658 826	6 203 986
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 151 757	836 890
DJ	Subventions d’investissement	138 233	156 233
DK	Provisions réglementées	197 306	211 003
DL	TOTAL (I)	8 782 215	8 044 205
DP	Provisions pour risques	114 827	267 326
DQ	Provisions pour charges	65 788	70 354
DR	TOTAL (III)	180 615	337 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 504 250	3 142 316
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	172 889	367 589
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 744 091	1 652 235
DY	Dettes fiscales et sociales	1 017 871	1 065 238
EA	Autres dettes	116 874	83 129
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 265	1 066
EC	TOTAL (IV)	6 557 242	6 311 573
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 520 071	14 693 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 026 167	4 080 823
FJ	Chiffres d’affaires nets			20 338 686	19 524 410
FM	Production stockée			26 022	-33 714
FQ	Autres produits			317 648	255 198
FR	Total des produits d’exploitation (I)			20 682 357	19 745 894
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 312 226	3 258 212
FT	Variation de stock (marchandises)			484 930	-454 597
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 493 479	3 864 635
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-169 827	102 784
FW	Autres achats et charges externes			5 627 068	4 880 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 007	327 231
FY	Salaires et traitements			3 880 742	3 596 940
FZ	Charges sociales			1 368 541	1 298 846
GE	Autres charges			212 979	198 532
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 233 096	17 893 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 449 261	1 852 119
GP	Total des produits financiers (V)			127 630	262 661
GU	Total des charges financières (VI)			51 851	161 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			75 779	100 737
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 525 039	1 952 856
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 791 211	2 254 223
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 650 590	2 668 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 622	-414 131
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	113 052	166 895
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	400 852	534 940
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 151 757	836 890
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	255 508	42 118		297 626
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 901 357	610 923	14 533	5 496 978
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 156 864	653 041	14 533	5 794 603
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	211 003	25 440	39 138	197 306
5B	Provisions pour impôts				65 788
5V	Autres provisions pour risques et charges				114 827
5Z	Total Provisions pour risques et charges	337 680	123 307	280 372	180 615
7C	TOTAL GENERAL	548 683	148 747	319 510	377 921
UJ	- Exceptionnelles		123 307	280 372
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	558 012
UP	Prêts	4 602
UT	Autres immobilisations financières	261 763
UX	Autres créances clients	565 652
VS	Charges constatées d’avance	850 054
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 174 336	4 349 959	824 378
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 499	11 499
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 492 751	1 366 170	2 126 581
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 889	37 889
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 744 091	1 744 091
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	251 874	251 874
8L	Produits constatés d’avance	1 265	1 265
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 557 242	4 430 661	2 126 581
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 546 431

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3356 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1972B00005
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	273 746	249 166	24 580	30 071
AH	Fonds commercial	217 305		217 305	217 305
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 791	48 460	34 331	20 833
AN	Terrains	407 301	115 512	291 789	296 245
AP	Constructions	1 307 275	1 138 673	168 601	195 601
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 631 320	1 918 056	713 264	1 023 798
AT	Autres immobilisations corporelles	4 649 742	2 324 736	2 325 006	1 831 862
AV	Immobilisations en cours				20 876
BB	Créances rattachées à des participations	1 056 739	657 111	399 628	264 628
BF	Prêts	4 602		4 602	4 602
BH	Autres immobilisations financières	261 763	195 333	66 430	63 230
BJ	TOTAL (I)	10 892 583	6 647 048	4 245 536	3 969 051
BL	Matières premières, approvisionnements	1 312 220		1 312 220	1 142 393
BN	En cours de production de biens	32 167		32 167	33 697
BR	Produits intermédiaires et finis	202 352		202 352	174 800
BT	Marchandises	1 136 357		1 136 357	1 621 287
BX	Clients et comptes rattachés	2 934 253	141 144	2 793 109	2 117 447
BZ	Autres créances	565 652		565 652	639 199
CF	Disponibilités	4 382 625		4 382 625	4 399 839
CH	Charges constatées d’avance	850 054		850 054	595 745
CJ	TOTAL (II)	11 415 679	141 144	11 274 535	10 724 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 308 263	6 788 192	15 520 071	14 693 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	566 000	566 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 492	13 492
DD	Réserve légale (1)	56 601	56 601
DG	Autres réserves	6 658 826	6 203 986
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 151 757	836 890
DJ	Subventions d’investissement	138 233	156 233
DK	Provisions réglementées	197 306	211 003
DL	TOTAL (I)	8 782 215	8 044 205
DP	Provisions pour risques	114 827	267 326
DQ	Provisions pour charges	65 788	70 354
DR	TOTAL (III)	180 615	337 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 504 250	3 142 316
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	172 889	367 589
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 744 091	1 652 235
DY	Dettes fiscales et sociales	1 017 871	1 065 238
EA	Autres dettes	116 874	83 129
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 265	1 066
EC	TOTAL (IV)	6 557 242	6 311 573
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 520 071	14 693 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 026 167	4 080 823
FJ	Chiffres d’affaires nets			20 338 686	19 524 410
FM	Production stockée			26 022	-33 714
FQ	Autres produits			317 648	255 198
FR	Total des produits d’exploitation (I)			20 682 357	19 745 894
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 312 226	3 258 212
FT	Variation de stock (marchandises)			484 930	-454 597
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 493 479	3 864 635
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-169 827	102 784
FW	Autres achats et charges externes			5 627 068	4 880 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 007	327 231
FY	Salaires et traitements			3 880 742	3 596 940
FZ	Charges sociales			1 368 541	1 298 846
GE	Autres charges			212 979	198 532
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 233 096	17 893 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 449 261	1 852 119
GP	Total des produits financiers (V)			127 630	262 661
GU	Total des charges financières (VI)			51 851	161 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			75 779	100 737
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 525 039	1 952 856
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 791 211	2 254 223
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 650 590	2 668 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 622	-414 131
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	113 052	166 895
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	400 852	534 940
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 151 757	836 890
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	255 508	42 118		297 626
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 901 357	610 923	14 533	5 496 978
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 156 864	653 041	14 533	5 794 603
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	211 003	25 440	39 138	197 306
5B	Provisions pour impôts				65 788
5V	Autres provisions pour risques et charges				114 827
5Z	Total Provisions pour risques et charges	337 680	123 307	280 372	180 615
7C	TOTAL GENERAL	548 683	148 747	319 510	377 921
UJ	- Exceptionnelles		123 307	280 372
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	558 012
UP	Prêts	4 602
UT	Autres immobilisations financières	261 763
UX	Autres créances clients	565 652
VS	Charges constatées d’avance	850 054
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 174 336	4 349 959	824 378
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 499	11 499
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 492 751	1 366 170	2 126 581
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 889	37 889
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 744 091	1 744 091
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	251 874	251 874
8L	Produits constatés d’avance	1 265	1 265
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 557 242	4 430 661	2 126 581
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 546 431

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4874 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 1972B00005
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	273 746	249 166	24 580	30 071
AH	Fonds commercial	217 305		217 305	217 305
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 791	48 460	34 331	20 833
AN	Terrains	407 301	115 512	291 789	296 245
AP	Constructions	1 307 275	1 138 673	168 601	195 601
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 631 320	1 918 056	713 264	1 023 798
AT	Autres immobilisations corporelles	4 649 742	2 324 736	2 325 006	1 831 862
AV	Immobilisations en cours				20 876
BB	Créances rattachées à des participations	1 056 739	657 111	399 628	264 628
BF	Prêts	4 602		4 602	4 602
BH	Autres immobilisations financières	261 763	195 333	66 430	63 230
BJ	TOTAL (I)	10 892 583	6 647 048	4 245 536	3 969 051
BL	Matières premières, approvisionnements	1 312 220		1 312 220	1 142 393
BN	En cours de production de biens	32 167		32 167	33 697
BR	Produits intermédiaires et finis	202 352		202 352	174 800
BT	Marchandises	1 136 357		1 136 357	1 621 287
BX	Clients et comptes rattachés	2 934 253	141 144	2 793 109	2 117 447
BZ	Autres créances	565 652		565 652	639 199
CF	Disponibilités	4 382 625		4 382 625	4 399 839
CH	Charges constatées d’avance	850 054		850 054	595 745
CJ	TOTAL (II)	11 415 679	141 144	11 274 535	10 724 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 308 263	6 788 192	15 520 071	14 693 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	566 000	566 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 492	13 492
DD	Réserve légale (1)	56 601	56 601
DG	Autres réserves	6 658 826	6 203 986
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 151 757	836 890
DJ	Subventions d’investissement	138 233	156 233
DK	Provisions réglementées	197 306	211 003
DL	TOTAL (I)	8 782 215	8 044 205
DP	Provisions pour risques	114 827	267 326
DQ	Provisions pour charges	65 788	70 354
DR	TOTAL (III)	180 615	337 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 504 250	3 142 316
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	172 889	367 589
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 744 091	1 652 235
DY	Dettes fiscales et sociales	1 017 871	1 065 238
EA	Autres dettes	116 874	83 129
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 265	1 066
EC	TOTAL (IV)	6 557 242	6 311 573
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 520 071	14 693 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 026 167	4 080 823
FJ	Chiffres d’affaires nets			20 338 686	19 524 410
FM	Production stockée			26 022	-33 714
FQ	Autres produits			317 648	255 198
FR	Total des produits d’exploitation (I)			20 682 357	19 745 894
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 312 226	3 258 212
FT	Variation de stock (marchandises)			484 930	-454 597
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 493 479	3 864 635
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-169 827	102 784
FW	Autres achats et charges externes			5 627 068	4 880 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 007	327 231
FY	Salaires et traitements			3 880 742	3 596 940
FZ	Charges sociales			1 368 541	1 298 846
GE	Autres charges			212 979	198 532
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 233 096	17 893 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 449 261	1 852 119
GP	Total des produits financiers (V)			127 630	262 661
GU	Total des charges financières (VI)			51 851	161 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			75 779	100 737
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 525 039	1 952 856
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 791 211	2 254 223
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 650 590	2 668 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 622	-414 131
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	113 052	166 895
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	400 852	534 940
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 151 757	836 890
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	255 508	42 118		297 626
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 901 357	610 923	14 533	5 496 978
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 156 864	653 041	14 533	5 794 603
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	211 003	25 440	39 138	197 306
5B	Provisions pour impôts				65 788
5V	Autres provisions pour risques et charges				114 827
5Z	Total Provisions pour risques et charges	337 680	123 307	280 372	180 615
7C	TOTAL GENERAL	548 683	148 747	319 510	377 921
UJ	- Exceptionnelles		123 307	280 372
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	558 012
UP	Prêts	4 602
UT	Autres immobilisations financières	261 763
UX	Autres créances clients	565 652
VS	Charges constatées d’avance	850 054
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 174 336	4 349 959	824 378
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 499	11 499
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 492 751	1 366 170	2 126 581
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 889	37 889
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 744 091	1 744 091
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	251 874	251 874
8L	Produits constatés d’avance	1 265	1 265
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 557 242	4 430 661	2 126 581
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 546 431

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1773 du 01/07/2020
Numéro de gestion : 1972B00005
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	273 746	249 166	24 580	30 071
AH	Fonds commercial	217 305		217 305	217 305
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 791	48 460	34 331	20 833
AN	Terrains	407 301	115 512	291 789	296 245
AP	Constructions	1 307 275	1 138 673	168 601	195 601
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 631 320	1 918 056	713 264	1 023 798
AT	Autres immobilisations corporelles	4 649 742	2 324 736	2 325 006	1 831 862
AV	Immobilisations en cours				20 876
BB	Créances rattachées à des participations	1 056 739	657 111	399 628	264 628
BF	Prêts	4 602		4 602	4 602
BH	Autres immobilisations financières	261 763	195 333	66 430	63 230
BJ	TOTAL (I)	10 892 583	6 647 048	4 245 536	3 969 051
BL	Matières premières, approvisionnements	1 312 220		1 312 220	1 142 393
BN	En cours de production de biens	32 167		32 167	33 697
BR	Produits intermédiaires et finis	202 352		202 352	174 800
BT	Marchandises	1 136 357		1 136 357	1 621 287
BX	Clients et comptes rattachés	2 934 253	141 144	2 793 109	2 117 447
BZ	Autres créances	565 652		565 652	639 199
CF	Disponibilités	4 382 625		4 382 625	4 399 839
CH	Charges constatées d’avance	850 054		850 054	595 745
CJ	TOTAL (II)	11 415 679	141 144	11 274 535	10 724 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 308 263	6 788 192	15 520 071	14 693 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	566 000	566 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 492	13 492
DD	Réserve légale (1)	56 601	56 601
DG	Autres réserves	6 658 826	6 203 986
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 151 757	836 890
DJ	Subventions d’investissement	138 233	156 233
DK	Provisions réglementées	197 306	211 003
DL	TOTAL (I)	8 782 215	8 044 205
DP	Provisions pour risques	114 827	267 326
DQ	Provisions pour charges	65 788	70 354
DR	TOTAL (III)	180 615	337 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 504 250	3 142 316
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	172 889	367 589
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 744 091	1 652 235
DY	Dettes fiscales et sociales	1 017 871	1 065 238
EA	Autres dettes	116 874	83 129
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 265	1 066
EC	TOTAL (IV)	6 557 242	6 311 573
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 520 071	14 693 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 026 167	4 080 823
FJ	Chiffres d’affaires nets			20 338 686	19 524 410
FM	Production stockée			26 022	-33 714
FQ	Autres produits			317 648	255 198
FR	Total des produits d’exploitation (I)			20 682 357	19 745 894
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 312 226	3 258 212
FT	Variation de stock (marchandises)			484 930	-454 597
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 493 479	3 864 635
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-169 827	102 784
FW	Autres achats et charges externes			5 627 068	4 880 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 007	327 231
FY	Salaires et traitements			3 880 742	3 596 940
FZ	Charges sociales			1 368 541	1 298 846
GE	Autres charges			212 979	198 532
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 233 096	17 893 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 449 261	1 852 119
GP	Total des produits financiers (V)			127 630	262 661
GU	Total des charges financières (VI)			51 851	161 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			75 779	100 737
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 525 039	1 952 856
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 791 211	2 254 223
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 650 590	2 668 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 622	-414 131
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	113 052	166 895
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	400 852	534 940
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 151 757	836 890
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	255 508	42 118		297 626
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 901 357	610 923	14 533	5 496 978
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 156 864	653 041	14 533	5 794 603
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	211 003	25 440	39 138	197 306
5B	Provisions pour impôts				65 788
5V	Autres provisions pour risques et charges				114 827
5Z	Total Provisions pour risques et charges	337 680	123 307	280 372	180 615
7C	TOTAL GENERAL	548 683	148 747	319 510	377 921
UJ	- Exceptionnelles		123 307	280 372
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	558 012
UP	Prêts	4 602
UT	Autres immobilisations financières	261 763
UX	Autres créances clients	565 652
VS	Charges constatées d’avance	850 054
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 174 336	4 349 959	824 378
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 499	11 499
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 492 751	1 366 170	2 126 581
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 889	37 889
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 744 091	1 744 091
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	251 874	251 874
8L	Produits constatés d’avance	1 265	1 265
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 557 242	4 430 661	2 126 581
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 546 431

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1073 du 03/05/2018
Numéro de gestion : 1972B00005
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	273 746	249 166	24 580	30 071
AH	Fonds commercial	217 305		217 305	217 305
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 791	48 460	34 331	20 833
AN	Terrains	407 301	115 512	291 789	296 245
AP	Constructions	1 307 275	1 138 673	168 601	195 601
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 631 320	1 918 056	713 264	1 023 798
AT	Autres immobilisations corporelles	4 649 742	2 324 736	2 325 006	1 831 862
AV	Immobilisations en cours				20 876
BB	Créances rattachées à des participations	1 056 739	657 111	399 628	264 628
BF	Prêts	4 602		4 602	4 602
BH	Autres immobilisations financières	261 763	195 333	66 430	63 230
BJ	TOTAL (I)	10 892 583	6 647 048	4 245 536	3 969 051
BL	Matières premières, approvisionnements	1 312 220		1 312 220	1 142 393
BN	En cours de production de biens	32 167		32 167	33 697
BR	Produits intermédiaires et finis	202 352		202 352	174 800
BT	Marchandises	1 136 357		1 136 357	1 621 287
BX	Clients et comptes rattachés	2 934 253	141 144	2 793 109	2 117 447
BZ	Autres créances	565 652		565 652	639 199
CF	Disponibilités	4 382 625		4 382 625	4 399 839
CH	Charges constatées d’avance	850 054		850 054	595 745
CJ	TOTAL (II)	11 415 679	141 144	11 274 535	10 724 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 308 263	6 788 192	15 520 071	14 693 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	566 000	566 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 492	13 492
DD	Réserve légale (1)	56 601	56 601
DG	Autres réserves	6 658 826	6 203 986
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 151 757	836 890
DJ	Subventions d’investissement	138 233	156 233
DK	Provisions réglementées	197 306	211 003
DL	TOTAL (I)	8 782 215	8 044 205
DP	Provisions pour risques	114 827	267 326
DQ	Provisions pour charges	65 788	70 354
DR	TOTAL (III)	180 615	337 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 504 250	3 142 316
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	172 889	367 589
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 744 091	1 652 235
DY	Dettes fiscales et sociales	1 017 871	1 065 238
EA	Autres dettes	116 874	83 129
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 265	1 066
EC	TOTAL (IV)	6 557 242	6 311 573
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 520 071	14 693 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 026 167	4 080 823
FJ	Chiffres d’affaires nets			20 338 686	19 524 410
FM	Production stockée			26 022	-33 714
FQ	Autres produits			317 648	255 198
FR	Total des produits d’exploitation (I)			20 682 357	19 745 894
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 312 226	3 258 212
FT	Variation de stock (marchandises)			484 930	-454 597
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 493 479	3 864 635
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-169 827	102 784
FW	Autres achats et charges externes			5 627 068	4 880 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 007	327 231
FY	Salaires et traitements			3 880 742	3 596 940
FZ	Charges sociales			1 368 541	1 298 846
GE	Autres charges			212 979	198 532
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 233 096	17 893 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 449 261	1 852 119
GP	Total des produits financiers (V)			127 630	262 661
GU	Total des charges financières (VI)			51 851	161 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			75 779	100 737
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 525 039	1 952 856
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 791 211	2 254 223
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 650 590	2 668 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 622	-414 131
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	113 052	166 895
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	400 852	534 940
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 151 757	836 890
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	255 508	42 118		297 626
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 901 357	610 923	14 533	5 496 978
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 156 864	653 041	14 533	5 794 603
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	211 003	25 440	39 138	197 306
5B	Provisions pour impôts				65 788
5V	Autres provisions pour risques et charges				114 827
5Z	Total Provisions pour risques et charges	337 680	123 307	280 372	180 615
7C	TOTAL GENERAL	548 683	148 747	319 510	377 921
UJ	- Exceptionnelles		123 307	280 372
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	558 012
UP	Prêts	4 602
UT	Autres immobilisations financières	261 763
UX	Autres créances clients	565 652
VS	Charges constatées d’avance	850 054
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 174 336	4 349 959	824 378
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 499	11 499
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 492 751	1 366 170	2 126 581
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 889	37 889
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 744 091	1 744 091
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	251 874	251 874
8L	Produits constatés d’avance	1 265	1 265
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 557 242	4 430 661	2 126 581
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 546 431

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1510 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 1972B00005
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	273 746	249 166	24 580	30 071
AH	Fonds commercial	217 305		217 305	217 305
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 791	48 460	34 331	20 833
AN	Terrains	407 301	115 512	291 789	296 245
AP	Constructions	1 307 275	1 138 673	168 601	195 601
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 631 320	1 918 056	713 264	1 023 798
AT	Autres immobilisations corporelles	4 649 742	2 324 736	2 325 006	1 831 862
AV	Immobilisations en cours				20 876
BB	Créances rattachées à des participations	1 056 739	657 111	399 628	264 628
BF	Prêts	4 602		4 602	4 602
BH	Autres immobilisations financières	261 763	195 333	66 430	63 230
BJ	TOTAL (I)	10 892 583	6 647 048	4 245 536	3 969 051
BL	Matières premières, approvisionnements	1 312 220		1 312 220	1 142 393
BN	En cours de production de biens	32 167		32 167	33 697
BR	Produits intermédiaires et finis	202 352		202 352	174 800
BT	Marchandises	1 136 357		1 136 357	1 621 287
BX	Clients et comptes rattachés	2 934 253	141 144	2 793 109	2 117 447
BZ	Autres créances	565 652		565 652	639 199
CF	Disponibilités	4 382 625		4 382 625	4 399 839
CH	Charges constatées d’avance	850 054		850 054	595 745
CJ	TOTAL (II)	11 415 679	141 144	11 274 535	10 724 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 308 263	6 788 192	15 520 071	14 693 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	566 000	566 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 492	13 492
DD	Réserve légale (1)	56 601	56 601
DG	Autres réserves	6 658 826	6 203 986
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 151 757	836 890
DJ	Subventions d’investissement	138 233	156 233
DK	Provisions réglementées	197 306	211 003
DL	TOTAL (I)	8 782 215	8 044 205
DP	Provisions pour risques	114 827	267 326
DQ	Provisions pour charges	65 788	70 354
DR	TOTAL (III)	180 615	337 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 504 250	3 142 316
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	172 889	367 589
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 744 091	1 652 235
DY	Dettes fiscales et sociales	1 017 871	1 065 238
EA	Autres dettes	116 874	83 129
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 265	1 066
EC	TOTAL (IV)	6 557 242	6 311 573
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 520 071	14 693 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 026 167	4 080 823
FJ	Chiffres d’affaires nets			20 338 686	19 524 410
FM	Production stockée			26 022	-33 714
FQ	Autres produits			317 648	255 198
FR	Total des produits d’exploitation (I)			20 682 357	19 745 894
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 312 226	3 258 212
FT	Variation de stock (marchandises)			484 930	-454 597
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 493 479	3 864 635
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-169 827	102 784
FW	Autres achats et charges externes			5 627 068	4 880 864
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 007	327 231
FY	Salaires et traitements			3 880 742	3 596 940
FZ	Charges sociales			1 368 541	1 298 846
GE	Autres charges			212 979	198 532
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 233 096	17 893 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 449 261	1 852 119
GP	Total des produits financiers (V)			127 630	262 661
GU	Total des charges financières (VI)			51 851	161 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			75 779	100 737
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 525 039	1 952 856
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 791 211	2 254 223
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 650 590	2 668 355
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 622	-414 131
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	113 052	166 895
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	400 852	534 940
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 151 757	836 890
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	255 508	42 118		297 626
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 901 357	610 923	14 533	5 496 978
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 156 864	653 041	14 533	5 794 603
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	211 003	25 440	39 138	197 306
5B	Provisions pour impôts				65 788
5V	Autres provisions pour risques et charges				114 827
5Z	Total Provisions pour risques et charges	337 680	123 307	280 372	180 615
7C	TOTAL GENERAL	548 683	148 747	319 510	377 921
UJ	- Exceptionnelles		123 307	280 372
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	558 012
UP	Prêts	4 602
UT	Autres immobilisations financières	261 763
UX	Autres créances clients	565 652
VS	Charges constatées d’avance	850 054
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 174 336	4 349 959	824 378
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 499	11 499
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 492 751	1 366 170	2 126 581
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 889	37 889
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 744 091	1 744 091
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	251 874	251 874
8L	Produits constatés d’avance	1 265	1 265
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 557 242	4 430 661	2 126 581
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 546 431

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