Activité principale : Assurance vie (NAFRev2 : 65.11Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Assurance-vie et capitalisation (NAF1993 : 66.0A)

Prédécesseur : LA MONDIALE DIRECT
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4325437
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; agendas ; albums ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; blocs-notes ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; carnets, cartes de voeux ; catalogues ; crayons ; dossiers ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; fiches ; flyers/tracts ; feuilles d'annonces publicitaires ; plaquettes ; dépliants ; livres ; livrets ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; pochettes pour documents ; sacs et sachets en papier pour emballage ; prospectus ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; lettres et bulletins d'information ; revues ; stylos ; documentations d'affaires.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux, magazines et lettres d'information ; affichage ; audits d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; informations d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; marketing ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; reproduction de documents ; établissement de statistiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; réassurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; distribution de produits et services de prévoyance, retraite, protection sociale et patrimoniale ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matière d'assurance pour la protection sociale, la retraite, la santé, les caisses de prévoyance, et les services d'épargne ; location de biens immobiliers ; services de caisses de retraite et de prévoyance ; consultation en matière financière et d'assurances ; courtage en assurances et en biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; placement de fonds ; services d'épargne bancaire ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; émission de chèque de voyage ; informations financières et en matière d'assurances ; gestion financière ; souscription d'assurances ; tous les services précités pouvant être fournis en ligne sur un réseau informatique de type Internet.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission et échange de données ou d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; services de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet (télécommunication) ; diffusion d'images, de messages, d'informations par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et transport de voyage ; organisation de voyages organisés ; organisation de voyages et de visites touristiques ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage et de transport ; courtage de transport ; services d'informations en matière de voyages et transports fournis par des agences de tourisme.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, de stages de formation, de compétitions sportives ; coaching (formation) ; organisation de jeux, de concours y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de divertissement ; organisation d'animations, de rencontres et d'événements à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; enregistrement sur bandes vidéos ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; édition de revues, de livres de guides ; publication de textes autres que publicitaires y compris en ligne en matière d'éducation, de formation, d'activités culturelles, de divertissement et de sport.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; hébergement temporaire ; services d'agences de logement ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; crèches d'enfants ; services de maisons de vacances, services de pensions ; location de salle de réunions ; location de logements temporaires.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services d'assistance médicale et de maintien à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de santé ; services de gardes malades ; accompagnement médical et psychologique des personnes dépendantes ; services d'aide à la personne dans le domaine médical ; soins d'hygiène, de beauté et de prévention pour êtres humains y compris à domicile ; services de conseils, d'informations et de renseignements aux particuliers et aux entreprises en matière de santé, y compris mise à disposition de conseillers téléphoniques.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de réseautage social en ligne ; services d'assistance et de maintien à domicile, accompagnement des personnes dépendantes, à savoir : organisation de visites à domicile, notamment pour les personnes âgées et dépendantes, services de personnes de compagnie, assistance juridique.
  

Déposant 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Déposant 2 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile ZOLA
59370 MONS-EN-BAROUEL
FR

Mandataire 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4325437
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; agendas ; albums ; adhésifs (matières collantes) ; blocs-notes ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; carnets ; cartes de voeux ; catalogues ; crayons ; dossiers ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; fiches ; flyers/tracts ; feuilles d'annonces publicitaires ; plaquettes ; dépliants ; livres ; livrets ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; pochettes pour documents ; sacs ; sachets ; prospectus ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; lettres et bulletins d'information ; revues ; stylos ; documentations d'affaires.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux, magazines et lettres d'information ; affichage ; audits d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; informations d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; marketing ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; reproduction de documents ; établissement de statistiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; réassurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; distribution de produits et services de prévoyance, retraite, protection sociale et patrimoniale ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matière d'assurance pour la protection sociale, la retraite, la santé, les caisses de prévoyance, et les services d'épargne ; location de biens immobiliers ; services de caisses de retraite et de prévoyance ; services d'assistance ; consultation en matière financière et d'assurances ; courtage en assurances et en biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; placement de fonds ; services d'épargne bancaire ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; émission de chèque de voyage ; informations financières et en matière d'assurances ; gestion financière ; souscription d'assurances ; tous les services précités pouvant être fournis en ligne sur un réseau informatique de type Internet.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission et échange de données ou d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; services de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet (télécommunication) ; diffusion d'images, de messages, d'informations par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et transport de voyage ; organisation de voyages organisés ; organisation de voyages et de visites touristiques ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage et de transport ; courtage de transport ; services d'informations en matière de voyages et transports fournis par des agences de tourisme.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, de stages de formation, de compétitions sportives ; coaching (formation) ; organisation de jeux, de concours y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de divertissement ; organisation d'animations, de rencontres et d'événements à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; enregistrement sur bandes vidéos ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; édition de revues, de livres de guides ; publication de textes autres que publicitaires y compris en ligne en matière d'éducation, de formation, d'activités culturelles, de divertissement et de sport.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; hébergement temporaire ; services d'agences de logement ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; crèches d'enfants ; services de maisons de vacances, services de pensions ; location de salle de réunions ; location de logements temporaires.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services d'assistance médicale et de maintien à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de santé ; services de gardes malades ; accompagnement médical et psychologique des personnes dépendantes ; services d'aide à la personne dans le domaine médical ; soins d'hygiène, de beauté et de prévention pour êtres humains y compris à domicile ; services de conseils, d'informations et de renseignements aux particuliers et aux entreprises en matière de santé, y compris mise à disposition de conseillers téléphoniques.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de réseautage social en ligne ; engagement social ; services d'assistance et de maintien à domicile, accompagnement des personnes dépendantes, à savoir : organisation de visites à domicile, notamment pour les personnes âgées et dépendantes, services de personnes de compagnie, assistance juridique.
  

Déposant 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Déposant 2 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile ZOLA
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4325437
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; agendas ; albums ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; blocs-notes ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; carnets, cartes de voeux ; catalogues ; crayons ; dossiers ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; fiches ; flyers/tracts ; feuilles d'annonces publicitaires ; plaquettes ; dépliants ; livres ; livrets ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; pochettes pour documents ; sacs et sachets en papier pour emballage ; prospectus ; publications imprimées ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; lettres et bulletins d'information ; revues ; stylos ; documentations d'affaires.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux, magazines et lettres d'information ; affichage ; audits d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; informations d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; marketing ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; reproduction de documents ; établissement de statistiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; réassurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; distribution de produits et services de prévoyance, retraite, protection sociale et patrimoniale ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matière d'assurance pour la protection sociale, la retraite, la santé, les caisses de prévoyance, et les services d'épargne ; location de biens immobiliers ; services de caisses de retraite et de prévoyance ; consultation en matière financière et d'assurances ; courtage en assurances et en biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; placement de fonds ; services d'épargne bancaire ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; émission de chèque de voyage ; informations financières et en matière d'assurances ; gestion financière ; souscription d'assurances ; tous les services précités pouvant être fournis en ligne sur un réseau informatique de type Internet.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission et échange de données ou d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; services de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet (télécommunication) ; diffusion d'images, de messages, d'informations par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et transport de voyage ; organisation de voyages organisés ; organisation de voyages et de visites touristiques ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage et de transport ; courtage de transport ; services d'informations en matière de voyages et transports fournis par des agences de tourisme.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, de stages de formation, de compétitions sportives ; coaching (formation) ; organisation de jeux, de concours y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de divertissement ; organisation d'animations, de rencontres et d'événements à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; enregistrement sur bandes vidéos ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; édition de revues, de livres de guides ; publication de textes autres que publicitaires y compris en ligne en matière d'éducation, de formation, d'activités culturelles, de divertissement et de sport.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; hébergement temporaire ; services d'agences de logement ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; crèches d'enfants ; services de maisons de vacances, services de pensions ; location de salle de réunions ; location de logements temporaires.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services d'assistance médicale et de maintien à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de santé ; services de gardes malades ; accompagnement médical et psychologique des personnes dépendantes ; services d'aide à la personne dans le domaine médical ; soins d'hygiène, de beauté et de prévention pour êtres humains y compris à domicile ; services de conseils, d'informations et de renseignements aux particuliers et aux entreprises en matière de santé, y compris mise à disposition de conseillers téléphoniques.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de réseautage social en ligne ; services d'assistance et de maintien à domicile, accompagnement des personnes dépendantes, à savoir : organisation de visites à domicile, notamment pour les personnes âgées et dépendantes, services de personnes de compagnie, assistance juridique.
  

Déposant 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Déposant 2 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile ZOLA
59370 MONS-EN-BAROUEL
FR

Mandataire 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4249695
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fournitures d'accès à des bases de données ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de courriels/transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Fournitures de bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; revues et blogs électroniques, proposant du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; services d'éducation physique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
ayant son siège social, 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 689788
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4249695
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fournitures d'accès à des bases de données ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de courriels/transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Fournitures de bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; revues et blogs électroniques, proposant du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; services d'éducation physique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
ayant son siège social, 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4249695
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fournitures d'accès à des bases de données ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de courriels/transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Fournitures de bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; revues et blogs électroniques, proposant du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; services d'éducation physique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
ayant son siège social, 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4249695
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fournitures d'accès à des bases de données ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de courriels/transmission de courriers électroniques, transmission de fichiers numériques ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Fournitures de bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; revues et blogs électroniques, proposant du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; coaching (formation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; services d'éducation physique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; dans le domaine de l'assurance santé et de la protection sociale.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
ayant son siège social, 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 689788
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4246760
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; service de photocopies ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers, opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ; agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, services de financement ; investissements de capitaux, location d'appartements et de bureaux, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières, agences de recouvrement de créances, agences d'assurances, agences de crédit, assurances ; gestion financière ; Services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; services d'hébergement permanent ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, aménagement, équipement, entretien et rénovation de bâtiments, d'édifices permanents, de locaux d'activité à vocation artisanale, commerciale, de loisirs sportifs ou culturels et de tous biens immobiliers, d'immeubles, de maisons, d'appartements, de maisons préfabriquées et de parkings ; installation, entretien et réparation d'ascenseurs, de chauffage et d'éléments de constructions ; services d'isolation et d'étanchéité de constructions ; travaux d'ingénieurs en construction ; promotion (construction) de projet immobilier ; informations et consultation en matière de construction ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de maîtres d'ouvrages délégués et de maîtrise d'oeuvre à savoir supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'isolation et d'étanchéité de constructions ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Prestations de services multiples aux occupants ou propriétaires d'immeubles de tous types, industriels ou commerciaux, à savoir installation, maintenance et réparation d'installations techniques pour le conditionnement de l'air, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de détection d'incendie, de systèmes de sécurité et d'installations énergétiques ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations énergétiques ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; Remise aux normes de bâtiments, notamment en matière de santé, de sécurité et de maîtrise de la consommation d'énergies ; Equipement de cuisines ; asphaltage ; services de charpenterie ; entretien de piscines ; montage d'échafaudages ; travaux de peinture ; pose de briques [maçonnerie] ; travaux de tapissiers ; tâches ménagères (ménage, blanchissage, lavage et repassage de vêtements et de linge, nettoyage de vitres, travaux d'entretien de la maison) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'évaluation, d'estimation et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conception d'intérieurs et extérieurs de bâtiments à savoir conseils en architecture intérieure et extérieure, étude de projets techniques, services de conception d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; contrôles de qualité, notamment dans le cadre de la supervision d'opérations de chantier (expertise et travaux d'ingénieurs) ; Etudes, recherches et conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'urbanisme ; analyse (étude) et recherches industrielles relatives à l'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'assurances mutuelles
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 AVENUE EMILE ZOLA
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4246760
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; service de photocopies ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers, opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ; agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, services de financement ; investissements de capitaux, location d'appartements et de bureaux, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières, agences de recouvrement de créances, agences d'assurances, agences de crédit, assurances ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; services d'hébergement permanent ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, aménagement, équipement, entretien et rénovation de bâtiments, d'édifices permanents, de locaux d'activité à vocation artisanale, commerciale, de loisirs sportifs ou culturels et de tous biens immobiliers, d'immeubles, de maisons, d'appartements, de maisons préfabriquées et de parkings ; installation, entretien et réparation d'ascenseurs, de chauffage et d'éléments de constructions ; services d'isolation et d'étanchéité de constructions ; travaux d'ingénieurs en construction ; promotion (construction) de projet immobilier ; informations et consultation en matière de construction ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de maîtres d'ouvrages délégués et de maîtrise d'oeuvre à savoir supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'isolation et d'étanchéité de constructions ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Prestations de services multiples aux occupants ou propriétaires d'immeubles de tous types, industriels ou commerciaux, à savoir installation, maintenance et réparation d'installations techniques pour le conditionnement de l'air, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de détection d'incendie, de systèmes de sécurité et d'installations énergétiques ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations énergétiques ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; remise aux normes de bâtiments, notamment en matière de santé, de sécurité et de maîtrise de la consommation d'énergies (rénovation) ; asphaltage ; services de charpenterie ; entretien de piscines ; montage d'échafaudages ; travaux de peinture ; pose de briques [maçonnerie] ; travaux de tapissiers ; tâches ménagères (ménage, blanchissage, lavage et repassage de vêtements et de linge, nettoyage de vitres, travaux d'entretien de la maison) ; installation d'équipement de cuisines ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'évaluation, d'estimation et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conception d'intérieurs et extérieurs de bâtiments à savoir conseils en architecture intérieure et extérieure, étude de projets techniques, services de conception d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; contrôles de qualité, notamment dans le cadre de la supervision d'opérations de chantier (expertise et travaux d'ingénieurs) ; études, recherches et conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'urbanisme ; analyse (étude) et recherches industrielles relatives à l'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'assurances mutuelles
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 AVENUE EMILE ZOLA
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme ADJADJ Carole
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4235339
Date de dépôt : 18/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils et informations en organisation et direction des affaires des entreprises. Service de saisie et de traitement de données. Conseils en gestion de fichiers de bases de données informatiques. Gérance administrative des lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance et de retraite. Gestion et diffusion de tous produits et services de prévoyance, de retraite, d'assurances, de protection sociale. Services de prêts à la consommation, prêts au logement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires, de stages de formation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104 - 110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4235339
Date de dépôt : 18/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils et informations des entreprises. Gestion de fichiers informatiques. Service de saisie et de traitement de données. Conseils en gestion informatique. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance administrative des lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance et de retraite. Gestion et diffusion de tous produits et services de prévoyance, de retraite, d'assurances, de protection sociale. Services d'assistance. Services de prêts à la consommation, prêts au logement. Services de prêts à la consommation, prêts au logement, prospection.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires, de stages de formation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; services juridiques.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4211553
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4211542
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières, tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4211543
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières, tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4211545
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières, tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4211547
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières, tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4211550
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières, tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4211553
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 681259
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4156435
Date de dépôt : 12/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et la Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
35 Boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. LUTTMANN Philippe, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75379 PARIS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758447
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4156435
Date de dépôt : 12/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et la Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
35 Boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. LUTTMANN Philippe, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75379 PARIS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758447
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 4078910
Date de dépôt : 26/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques. Conseil, informations ou renseignements d'affaires ; gestions de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommage, assurances de risques divers ; services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Formation.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75379 PARS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 758792
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

N° national/d'enregistrement : 4078913
Date de dépôt : 26/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques. Conseil, informations ou renseignements d'affaires ; gestions de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommage, assurances de risques divers ; services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Formation.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75379 PARIS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 758792
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

N° national/d'enregistrement : 4078910
Date de dépôt : 26/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques. Conseil, informations ou renseignements d'affaires ; gestions de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommage, assurances de risques divers ; services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Formation.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75379 PARS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 758792
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

N° national/d'enregistrement : 4078913
Date de dépôt : 26/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques. Conseil, informations ou renseignements d'affaires ; gestions de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommage, assurances de risques divers ; services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Formation.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75379 PARIS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 758792
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

N° national/d'enregistrement : 4069567
Date de dépôt : 18/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 18/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recherches d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'informations de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type Internet, en particulier de tiers-payant ; comptabilité ; tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; informations et consultations en matière d'assurances ; assurances complémentaires santé, assurances des risques sociaux notamment maladie, invalidité, incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, services de compensation des risques sociaux, gestion des prestations sociales, caisse de prévoyance et service de tiers payant ; services de financement et analyse financière pour le compte des professionnels de santé.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à destination des professionnels de santé ; élaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels à destinations des professionnels de santé relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services contentieux, recherches judiciaires, recherche légale et assistance légale, tous ces services étant à la destination des professionnels de santé et relatifs à l'assurance-vie. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
104 110 boulevard Haussmann
75379 PARIS cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689789
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

N° national/d'enregistrement : 4069567
Date de dépôt : 18/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 18/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recherches d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'informations de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type Internet, en particulier de tiers-payant ; comptabilité ; tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; informations et consultations en matière d'assurances ; assurances complémentaires santé, assurances des risques sociaux notamment maladie, invalidité, incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, services de compensation des risques sociaux, gestion des prestations sociales, caisse de prévoyance et service de tiers payant ; services de financement et analyse financière pour le compte des professionnels de santé.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à destination des professionnels de santé ; élaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels à destinations des professionnels de santé relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services contentieux, recherches judiciaires, recherche légale et assistance légale, tous ces services étant à la destination des professionnels de santé et relatifs à l'assurance-vie. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333233270
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
104 110 boulevard Haussmann
75379 PARIS cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 689789
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

N° national/d'enregistrement : 3969256
Date de dépôt : 17/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 17/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multi-supports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme AG2R LA MONDIALE Direction juridique et fiscale
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 845145
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807616
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

N° national/d'enregistrement : 3969256
Date de dépôt : 17/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 17/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multi-supports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul
59896 LILLE CEDEX 09
FR

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul
59896 LILLE CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 845145
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

N° national/d'enregistrement : 3939225
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications : communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683774
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

N° national/d'enregistrement : 3939225
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications : communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

N° national/d'enregistrement : 3939225
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications : communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683774
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 845145
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

N° national/d'enregistrement : 3939225
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications : communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 boulevard Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme AG2R LA MONDIALE Direction juridique et fiscale
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683774
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 845145
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806811
Date de demande : 25/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

N° national/d'enregistrement : 3887843
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureaux ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; informations et consultations en matière d'assurances ; assurance complémentaire santé, assurances des risques sociaux notamment maladie, invalidité, incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, services de compensation des risques sociaux, gestion de prestations sociales, caisses de prévoyance ; gestion administrative et financière de prestation santé ; caisses de prévoyance et services de tiers payants ; services de financement et analyse financière pour le compte des professionnels de la santé.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation dans le domaine de la santé, de la solidarité et de la protection sociale adaptée aux besoins des salariés et des entreprises de l'alimentaire ; organisation de séminaires, conférences et congrès dans lesdits domaines ; édition de revues, de livres de guides dans le domaine de la santé.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements à toute personne ou tout organisme développant des actions ou des projets d'intérêt général dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements en matière de développement d'une protection sociale adaptée aux besoins des salariés et des entreprises de l'alimentaire ; études de projets techniques.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes de sensibilisation et d'information dans le domaine de la solidarité de la protection sociale dansd les métiers de l'alimentaire.
  

Déposant 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Déposant 2 : ISICA PREVOYANCE, pôle alimentaire du groupe AG2R LA MONDIALE, institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale
Adresse :
ayant son siège 26 rue de Montholon
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R PREVOYANCE
Adresse :
35 Boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3886881
Date de dépôt : 05/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 05/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compact (audio-vidéo), films cinématographiques, pellicules (films) impressionnés ; mécanismes de prépaiement pour appareils de télévision.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires sur tout support ; distribution de matériels publicitaires sur tout support ; publicité en ligne sur réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publicité télévisée ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emissions radiophoniques ou télévisées.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'oeuvres audio-visuelles sur CD ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 AVENUE EMILE ZOLA
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE DAG
Adresse :
151-155 RUE DE BERCY
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 845145
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800529
Date de demande : 29/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

N° national/d'enregistrement : 3868481
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale et aide à la direction des affaires ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, communications informatiques de type Internet et Intranet ; courrier électronique publicitaire ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type Internet, en particulier de tiers-payant ; comptabilité, tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; informations et consultations en matière d'assurance ; assurances complémentaire santé, assurances des risques sociaux notamment maladie, invalidité, incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, services de compensation des risques sociaux, gestion de prestations sociales, caisses de prévoyance ; gestion administrative et financière de prestation santé ; caisses de prévoyance et services de tiers payant ; services de financement et analyse financière pour le compte des professionnels de la santé.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé ; élaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de contentieux, recherches judiciaires, recherches légales et assistance légale, tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3868478
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale et aide à la direction des affaires ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, communications informatiques de type Internet et Intranet ; courrier électronique publicitaire ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type Internet, en particulier de tiers-payant ; comptabilité, tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; informations et consultations en matière d'assurance ; assurances complémentaire santé, assurances des risques sociaux notamment maladie, invalidité, incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, services de compensation des risques sociaux, gestion de prestations sociales, caisses de prévoyance ; gestion administrative et financière de prestation santé ; caisses de prévoyance et services de tiers payant ; services de financement et analyse financière pour le compte des professionnels de la santé.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé ; élaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de contentieux, recherches judiciaires, recherches légales et assistance légale, tous ces services étant à destination des professionnels de la santé et relatifs à l'assurance santé.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction juridique et fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786336
Date de demande : 30/06/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

N° national/d'enregistrement : 3842651
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses cyclistes ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses cyclistes ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses cyclistes.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de donnée.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction Juridique et Fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 822151
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782056
Date de demande : 11/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3842652
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses cyclistes ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses cyclistes ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses cyclistes.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de donnée.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction juridique et fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 822151
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783558
Date de demande : 31/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3842651
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses cyclistes ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses cyclistes ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses cyclistes.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de donnée.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul
59896 LILLE CEDEX 09
FR

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul
59896 LILLE CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 822151
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3842652
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses cyclistes ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses cyclistes ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses cyclistes.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de donnée.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul
59896 LILLE CEDEX 09
FR

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité social
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul
59896 LILLE CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 822151
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3813382
Date de dépôt : 10/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papeterie, journaux ; prospectus ; magazine, imprimés périodiques ; article pour reliure ; photographie ; clichés ; affiches ; brochures.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisses de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de rédaction d'articles.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 Mons-en-Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction juridique et fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 817594
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775804
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3813385
Date de dépôt : 10/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papeterie, journaux ; prospectus ; magazine, imprimés périodiques ; article pour reliure ; photographie ; clichés ; affiches ; brochures.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisses de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de rédaction d'articles.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 Mons-en-Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction juridique et fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 817594
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775791
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3813386
Date de dépôt : 10/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papeterie, journaux ; prospectus ; magazine, imprimés périodiques ; article pour reliure ; photographie ; clichés ; affiches ; brochures.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisses de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de rédaction d'articles.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 Mons-en-Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction juridique et fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 817594
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775786
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3795162
Date de dépôt : 05/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Crêches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé. Assistance. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par code de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 333232270

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction juridique et fiscale .

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 811644
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771886
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3795162
Date de dépôt : 05/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Crêches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé. Assistance. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Déposant 2 : LA MONDIALE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 811644
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

N° national/d'enregistrement : 3776001
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; gérance administrative des lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance et de retraite ; mutuelles ; conseil et gestion de tous produits et services d'assurance complémentaire maladie, prévoyance, ou de protection sociale ; réassurance.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs production de spectacles, de films.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de prévention pour êtres humains.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; maisons de repos et de convalescence ; pompes funèbres.
  

Déposant 1 : PRIMAMUT, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
dont le siège social est situé 37 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : PRIMAMUT
Adresse :
37 BOULEVARD BRUNE
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

N° national/d'enregistrement : 3762765
Date de dépôt : 30/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommage, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, Mme Direction Juridique et Fiscale .

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757144
Date de demande : 19/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3762766
Date de dépôt : 30/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommage, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le Code des Assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

N° national/d'enregistrement : 3741377
Date de dépôt : 27/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 27/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance et de retraite ; mutuelles ; conseil et gestion de tous produits et services d'assurance complémentaire maladie, prévoyance, ou de protection sociale ; réassurance.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs production de spectacles, de films.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de prévention, maisons de repos et de convalescence ; pompes funèbres.
  

Déposant 1 : PRIMAMUT, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
dont le siège social est situé 37 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : PRIMAMUT
Adresse :
37 BOULEVARD BRUNE
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 551962
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

N° national/d'enregistrement : 3735871
Date de dépôt : 05/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 05/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 538213
Date de demande : 23/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Bénéficiare 1 : UNIVERSITE DE TOULOUSE I CAPITOLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3708502
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstations et courses nautiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Déposant 2 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758437
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, LA MONDIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780389
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735181
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3708502
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstations et courses nautiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758437
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, LA MONDIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780389
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3708504
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses nautiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758437
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, LA MONDIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780389
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3708504
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses nautiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 Mons-en-Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : AG2R LA MONDIALE, M. Direction Juridique et Fiscale .
Adresse :
151-155 rue de Bercy
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758437
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, LA MONDIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780389
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737978
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

N° national/d'enregistrement : 3708502
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstations et courses nautiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758437
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, LA MONDIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3708504
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques. Gérance administrative de lieux d'exposition.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses nautiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R Prévoyance, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758437
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : AG2R REUNICA PREVOYANCE, LA MONDIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3699242
Date de dépôt : 16/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires. Affaires immobilières. Contrats de capitalisation, services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'aide, d'assistance, d'information et de conseil à la personne, à savoir assistance médicale, services médicaux, soutien psychologique, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux y compris à domicile.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539949
Date de demande : 12/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3699243
Date de dépôt : 16/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires. Affaires immobilières.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour etres humains ou animaux y compris à domicile.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543084
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

N° national/d'enregistrement : 3699244
Date de dépôt : 16/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Contrats de capitalisation, services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité. Régimes individuels ou collectifs de retraite.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'aide, d'assistance, d'information et de conseil à la personne, à savoir assistance médicale, services médicaux, soutien psychologique, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux y compris à domicile. Services vétérinaires.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539950
Date de demande : 12/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3699245
Date de dépôt : 16/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'aide, d'assistance, d'information et de conseil à la personne, à savoir assistance médicale, services médicaux, soutien psychologique, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux y compris à domicile.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3682862
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité. Affaires bancaires. Affaires immobilières.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Formation.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. (a l'exception de leur transport).
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727067
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

N° national/d'enregistrement : 3682863
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité. Affaires bancaires. Affaires immobilières.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Formation.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727072
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

N° national/d'enregistrement : 3670278
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstations et courses nautiques. Gestion de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 770284
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

N° national/d'enregistrement : 3670279
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses nautiques. Gestion de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Déposant 2 : AG2R, Institution de prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale
Adresse :
ayant son siège social – 35 boulevard Brune
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59896 LILLE CEDEX 09 Mons en Baroeul
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 770284
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

N° national/d'enregistrement : 3670278
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstations et courses nautiques. Gestion de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la sécurité soc.
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Déposant 2 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : AG2R PREVOYANCE, M. DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 770284
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722827
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

N° national/d'enregistrement : 3670279
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations publicitaires. Relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles, à savoir : services de divertissement sous forme de courses nautiques ; organisation et conduite d'évènements sportifs, y compris compétitions, démonstrations et courses nautiques ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses nautiques. Gestion de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
  

Déposant 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le code de la sécurité soc.
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Déposant 2 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : AG2R PREVOYANCE, M. DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE
Adresse :
104-110 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 770284
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722826
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

N° national/d'enregistrement : 3670280
Date de dépôt : 12/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières : tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emissions radiophoniques ou télévisées.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'oeuvres audio-visuelles sur CD. Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722842
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

N° national/d'enregistrement : 3661597
Date de dépôt : 02/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 02/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban, adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir à savoir : cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, trousses de toilette (vides), valises ; peaux d'animaux ; parasols ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions ; bourses, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets, bobs, casquettes, chapeaux, visières (chapellerie), ceintures, châles, bretelles, cravates, écharpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, imperméables, maillots, maillots de corps, cuissardes, shorts, bermudas, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, tee-shirts, vestes, habillement pour cyclistes, vêtements en cuir, vêtements de sport, sous-vêtements ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; peignoirs ; uniformes.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722613
Date de demande : 01/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

N° national/d'enregistrement : 3661597
Date de dépôt : 02/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 02/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban, adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir à savoir : cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, trousses de toilette (vides), valises ; peaux d'animaux ; parasols ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions ; bourses, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets, bobs, casquettes, chapeaux, visières (chapellerie), ceintures, châles, bretelles, cravates, écharpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, imperméables, maillots, maillots de corps, cuissardes, shorts, bermudas, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, tee-shirts, vestes, habillement pour cyclistes, vêtements en cuir, vêtements de sport, sous-vêtements ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; peignoirs ; uniformes.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722613
Date de demande : 01/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

N° national/d'enregistrement : 3660370
Date de dépôt : 26/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir à savoir : cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, trousses de toilette (vides), valises ; peaux d'animaux ; parasols ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions ; bourses, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets, bobs, casquettes, chapeaux, visières [chapellerie], ceintures, châles, bretelles, cravates, écharpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, imperméables, maillots, maillots de corps, cuissardes, shorts, bermudas, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, tee-shirts, vestes, habillement pour cyclistes, vêtements en cuir, vêtements de sport, sous-vêtements ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; peignoirs ; uniformes.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multi supports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'aide, d'assistance, d'information et de conseil à la personne, à savoir assistance médicale, services médicaux, soutien psychologique ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux y compris à domicile ; services de jardinage y compris d'entretien de pelouse.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la vie et de capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 780497
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
14-16 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718890
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

N° national/d'enregistrement : 3660370
Date de dépôt : 26/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir à savoir : cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, trousses de toilette (vides), valises ; peaux d'animaux ; parasols ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions ; bourses, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets, bobs, casquettes, chapeaux, visières [chapellerie], ceintures, châles, bretelles, cravates, écharpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, imperméables, maillots, maillots de corps, cuissardes, shorts, bermudas, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, tee-shirts, vestes, habillement pour cyclistes, vêtements en cuir, vêtements de sport, sous-vêtements ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; peignoirs ; uniformes.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multi supports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'aide, d'assistance, d'information et de conseil à la personne, à savoir assistance médicale, services médicaux, soutien psychologique ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux y compris à domicile ; services de jardinage y compris d'entretien de pelouse.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la vie et de capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718890
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

N° national/d'enregistrement : 3660372
Date de dépôt : 26/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir à savoir : cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, trousses de toilette (vides), valises ; peaux d'animaux ; parasols ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions ; bourses, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets, bobs, casquettes, chapeaux, visières [chapellerie], ceintures, châles, bretelles, cravates, écharpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, imperméables, maillots, maillots de corps, cuissardes, shorts, bermudas, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, tee-shirts, vestes, habillement pour cyclistes, vêtements en cuir, vêtements de sport, sous-vêtements ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; peignoirs ; uniformes.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la vie et de capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Déposant 2 : AG2R PREVOYANCE, Institution de Prevoyance
Numéro de SIREN : 333232270
Adresse :
104-110 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718889
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

N° national/d'enregistrement : 3651354
Date de dépôt : 18/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 18/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'aide à la vente, d'évaluation et d'estimation en matière fiscale et sociale.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières : Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714432
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3651355
Date de dépôt : 18/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 18/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'aide à la vente, d'évaluation et d'estimation en matière fiscale et sociale.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières ; tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
  

Déposant 1 : LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
Numéro de SIREN : 775625635
Adresse :
32 avenue Emile Zola
59370 MONS-EN-BAROEUL
FR

Mandataire 1 : LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale
Adresse :
104-110 BD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714413
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019