LA SEIGLIERE

Entreprise

LA SEIGLIERE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35163476100024 / Siren : 351634761 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 1 351634761
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/09/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
LA SEIGLIERE
Adresse :
109 Rue JEAN JAURES
69740 GENAS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2006 : Succession
Prédécesseur : LA SEIGLIERE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1989
Dénomination : LA SEIGLIERE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LA SEIGLIERE - Genas (siège)LA SEIGLIERE - Genas (fermé)
Publications au Bodacc :
17/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°2304
NOJO : 069010001640092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 351 634 761
Dénomination : LA SEIGLIERE
Forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole
08/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2540
NOJO : 069010001540444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 351 634 761
Dénomination : EARL "LA SEIGLIERE"
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
MASSON Fabrice Andre nom d'usage : MASSON n'est plus gérant.
BONDEUX Sandrine Catherine nom d'usage : MASSON devient gérant
Historique de l'unité légale :
12/05/2023 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : LA SEIGLIERE
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
23/03/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/2006 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : EARL LA SEIGLIERE
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Code NIC : 00024
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Type : Personne Physique

Nom : BONDEUX (MASSON) Sandrine Catherine
Né le 28/02/1970 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
109 Rue Jean Jaurès
69740 Genas
France
22/03/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Type : Personne Physique

Nom : MASSON Fabrice Andre
Né le 19/08/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
71 Rue Jean Jaurès
69740 Genas
France
Dépôts des actes :
23/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°031823 déposé le 30/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°050636 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/01/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/01/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°011779 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°011779 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°011779 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°011779 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°006344 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°006344 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°006344 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°006344 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°006344 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Dépôt : N°006344 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Etablissements :
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Type : Siège

Adresse :
109 Rue Jean Jaurès
69740 Genas
France
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Type : Etablissement principal

Adresse :
109 Rue Jean Jaurès
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Exploitation agricole, production céréalière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Type : Siège

Adresse :
109 Rue Jean Jaurès
69740 Genas
France
22/03/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989D01011
Type : Etablissement principal

Adresse :
109 Rue Jean Jaurès
69740 Genas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Exploitation agricole, production céréalière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : GAEC agréé le 27/04/89
22/03/2006 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : GAEC agréé le 27/04/89
Personnes morales :
30/08/2022 : EARL "LA SEIGLIERE"
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation agricole, production céréalière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 162816.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/03/2006 : EARL "LA SEIGLIERE"
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation agricole, production céréalière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 162816.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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