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de Sarcelles

LA TARTE TROPEZIENNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/03/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39474770300236 / Siren : 394747703 / NIC : 00236
N° de TVA : FR 94 394747703
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)
10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p
Coordonnées de l'établissement :
LA TARTE TROPEZIENNE
Adresse :
420 Avenue DES NARCISSES
83310 COGOLIN
Historique de l'établissement :
01/01/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/03/2011 : Succession
Prédécesseur : LA TARTE TROPEZIENNE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/04/1994
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LA TARTE TROPEZIENNE - Cogolin (siège)LA TARTE TROPEZIENNE - Paris (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Cagnes-sur-MerLA TARTE TROPEZIENNE - Le CastelletLA TARTE TROPEZIENNE - Aix-en-ProvenceLA TARTE TROPEZIENNE - ToulonLA TARTE TROPEZIENNE - Saint-RaphaëlLA TARTE TROPEZIENNE - CogolinLA TARTE TROPEZIENNE - GrimaudLA TARTE TROPEZIENNE - Sainte-MaximeLA TARTE TROPEZIENNE - RamatuelleLA TARTE TROPEZIENNE - Saint-TropezLA TARTE TROPEZIENNE - Saint-TropezLA TARTE TROPEZIENNE - Sainte-MaximeLA TARTE TROPEZIENNE - Paris (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Paris (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Mougins (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Saint-Tropez (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Saint-Tropez (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Paris (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Sainte-Maxime (fermé)LA TARTE TROPEZIENNE - Saint-Raphaël (fermé)
Marques françaises :
09/11/2016 : LA TABLE TROPEZIENNE
N° national/d'enregistrement : 4313376
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux à découper ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux multifonctions ; couteaux de poche ; couteaux de chef ; fourchettes ; fourchettes de table ; fourchettes de service ; fourchettes à découper ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; pince à sucre ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs en matière plastique pour l'emballage ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; articles de papeterie ; cartes postales ; livres de recettes culinaires ; boîtes en carton pour livraison de produits ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses [à l'exception des pinceaux] ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; articles de vaisselle ; plats ; assiettes ; assiettes jetables ; bols ; soucoupes ; tasses ; chopes à bière ; services à café ; services à thé ; carafes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; batteries de cuisine ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à pâtisserie ; moules à confiseries ; moules à glaçons ; rouleaux à pâtisserie ; pailles pour la dégustation des boissons ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes à biscuits ; bonbonnières ; boîtes à thé ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-cartes de menus ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; porte-couteaux ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; corbeilles à pain ; salières et poivriers ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; torchons de cuisine ; dessous de carafes [linge de table] ; linge de table, non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; dessous-de-plat, autres qu'en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; casquettes ; tabliers [vêtements] ; toques ; toques de cuisinier ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; boules de pétanque ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; chips de fruits ; fruits glacés ; salades jardinières préparées ; salades maraîchères préparées ; salades de fruits et légumes ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; pâte de fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; pesto (sauces) ; tapenade ; anchoïade ; tomates séchées ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; confiseries à base d'amande ; croutons ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; cakes aux fruits ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; desserts sous forme de mousse (confiseries) ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions non médicinales ; bonbons ; nougat ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectar de fruits ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées [à l'exception des bières] ; vins ; eaux de vie ; hydromel ; liqueurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts), armes blanches, rasoirs, couteaux à découper, couteaux de table, couteaux de cuisine, couteaux ménagers, couteaux multifonctions, couteaux de poche, couteaux de chef, fourchettes, fourchettes de table, fourchettes de service, fourchettes à découper, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], casse-noix, pince à sucre, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs en matière plastique pour l'emballage ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de chopes à bière, dessous de carafes en papier, linge de table en papier, nappes en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, cartes postales, livres de recettes culinaires, boîtes en carton pour livraison de produits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de peignes et éponges, brosses [à l'exception des pinceaux], matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), articles de vaisselle, plats, assiettes, assiettes jetables, bols, soucoupes, tasses, chopes à bière, services à café, services à thé, carafes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de batteries de cuisine, moules (ustensiles de cuisine), moules à pâtisserie, moules à confiseries, moules à glaçons, rouleaux à pâtisserie, pailles pour la dégustation des boissons, dessous-de-plat [ustensiles de table], boîtes à biscuits, bonbonnières, boîtes à thé, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, seaux à glace, porte-cartes de menus, coupe-pâte [couteau de boulanger], porte-couteaux, porte cure-dents, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique, corbeilles à pain, salières et poivriers, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), gants de ménage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, torchons de cuisine, dessous de carafes [linge de table] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de table, non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous-de-plat, autres qu'en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de bain à l'exception de l'habillement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, casquettes, tabliers [vêtements], toques, toques de cuisinier, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, boules de pétanque, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits confits, chips de fruits, fruits glacés, salades jardinières préparées, salades maraîchères préparées, salades de fruits et légumes, garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pâte de fruits, pâtes à tartiner à base de fruits, pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'huile d'olive comestible, d'olives conservées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), tapenade, anchoïade, tomates séchées, café, thé, cacao et succédanés du café ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, confiseries à base d'amande, croutons, petits pains, produits de viennoiserie, brioches, pâtes pour gâteaux ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gâteaux, gâteaux surgelés, tartes, tartes surgelées, tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés, cakes aux fruits, crème anglaise, crème anglaise surgelée, flans surgelés, yaourts glacés (glaces alimentaires), desserts sous forme de mousse (confiseries), biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes, sandwiches, pâtes alimentaires, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, thé glacé, infusions non médicinales, bonbons, nougat, chocolat, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de sirops et autres préparations pour faire des boissons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de nectar de fruits, boissons alcoolisées [à l'exception des bières], vins, eaux de vie, hydromel, liqueurs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison ; livraisons de produits ; services de livraison de nourriture.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; location de vaisselle ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

09/11/2016 : LA TABLE TROPEZIENNE
N° national/d'enregistrement : 4313376
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux à découper ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux multifonctions ; couteaux de poche ; couteaux de chef ; fourchettes ; fourchettes de table ; fourchettes de service ; fourchettes à découper ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; pince à sucre ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs en matière plastique pour l'emballage ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; articles de papeterie ; cartes postales ; livres de recettes culinaires ; boîtes en carton pour livraison de produits ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses [à l'exception des pinceaux] ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; articles de vaisselle ; plats ; assiettes ; assiettes jetables ; bols ; soucoupes ; tasses ; chopes à bière ; services à café ; services à thé ; carafes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; batteries de cuisine ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à pâtisserie ; moules à confiseries ; moules à glaçons ; rouleaux à pâtisserie ; pailles pour la dégustation des boissons ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes à biscuits ; bonbonnières ; boîtes à thé ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-cartes de menus ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; porte-couteaux ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; corbeilles à pain ; salières et poivriers ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; torchons de cuisine ; dessous de carafes [linge de table] ; linge de table, non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; dessous-de-plat, autres qu'en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; casquettes ; tabliers [vêtements] ; toques ; toques de cuisinier ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; boules de pétanque ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; chips de fruits ; fruits glacés ; salades jardinières préparées ; salades maraîchères préparées ; salades de fruits et légumes ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; pâte de fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; pesto (sauces) ; tapenade ; anchoïade ; tomates séchées ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; confiseries à base d'amande ; croutons ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; cakes aux fruits ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; desserts sous forme de mousse (confiseries) ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions non médicinales ; bonbons ; nougat ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectar de fruits ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées [à l'exception des bières] ; vins ; eaux de vie ; hydromel ; liqueurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts), armes blanches, rasoirs, couteaux à découper, couteaux de table, couteaux de cuisine, couteaux ménagers, couteaux multifonctions, couteaux de poche, couteaux de chef, fourchettes, fourchettes de table, fourchettes de service, fourchettes à découper, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], casse-noix, pince à sucre, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs en matière plastique pour l'emballage ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de chopes à bière, dessous de carafes en papier, linge de table en papier, nappes en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, cartes postales, livres de recettes culinaires, boîtes en carton pour livraison de produits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de peignes et éponges, brosses [à l'exception des pinceaux], matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), articles de vaisselle, plats, assiettes, assiettes jetables, bols, soucoupes, tasses, chopes à bière, services à café, services à thé, carafes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de batteries de cuisine, moules (ustensiles de cuisine), moules à pâtisserie, moules à confiseries, moules à glaçons, rouleaux à pâtisserie, pailles pour la dégustation des boissons, dessous-de-plat [ustensiles de table], boîtes à biscuits, bonbonnières, boîtes à thé, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, seaux à glace, porte-cartes de menus, coupe-pâte [couteau de boulanger], porte-couteaux, porte cure-dents, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique, corbeilles à pain, salières et poivriers, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), gants de ménage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, torchons de cuisine, dessous de carafes [linge de table] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de table, non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous-de-plat, autres qu'en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de bain à l'exception de l'habillement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, casquettes, tabliers [vêtements], toques, toques de cuisinier, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, boules de pétanque, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits confits, chips de fruits, fruits glacés, salades jardinières préparées, salades maraîchères préparées, salades de fruits et légumes, garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pâte de fruits, pâtes à tartiner à base de fruits, pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'huile d'olive comestible, d'olives conservées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), tapenade, anchoïade, tomates séchées, café, thé, cacao et succédanés du café ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, confiseries à base d'amande, croutons, petits pains, produits de viennoiserie, brioches, pâtes pour gâteaux ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gâteaux, gâteaux surgelés, tartes, tartes surgelées, tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés, cakes aux fruits, crème anglaise, crème anglaise surgelée, flans surgelés, yaourts glacés (glaces alimentaires), desserts sous forme de mousse (confiseries), biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes, sandwiches, pâtes alimentaires, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, thé glacé, infusions non médicinales, bonbons, nougat, chocolat, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de sirops et autres préparations pour faire des boissons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de nectar de fruits, boissons alcoolisées [à l'exception des bières], vins, eaux de vie, hydromel, liqueurs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison ; livraisons de produits ; services de livraison de nourriture.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; location de vaisselle ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

09/11/2016 : LA TABLE TROPEZIENNE
N° national/d'enregistrement : 4313376
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux à découper ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux multifonctions ; couteaux de poche ; couteaux de chef ; fourchettes ; fourchettes de table ; fourchettes de service ; fourchettes à découper ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; pince à sucre ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs en matière plastique pour l'emballage ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; articles de papeterie ; cartes postales ; livres de recettes culinaires ; boîtes en carton pour livraison de produits ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses [à l'exception des pinceaux] ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; articles de vaisselle ; plats ; assiettes ; assiettes jetables ; bols ; soucoupes ; tasses ; chopes à bière ; services à café ; services à thé ; carafes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; batteries de cuisine ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à pâtisserie ; moules à confiseries ; moules à glaçons ; rouleaux à pâtisserie ; pailles pour la dégustation des boissons ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes à biscuits ; bonbonnières ; boîtes à thé ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-cartes de menus ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; porte-couteaux ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; corbeilles à pain ; salières et poivriers ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; torchons de cuisine ; dessous de carafes [linge de table] ; linge de table, non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; dessous-de-plat, autres qu'en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; casquettes ; tabliers [vêtements] ; toques ; toques de cuisinier ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; boules de pétanque ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; chips de fruits ; fruits glacés ; salades jardinières préparées ; salades maraîchères préparées ; salades de fruits et légumes ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; pâte de fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; pesto (sauces) ; tapenade ; anchoïade ; tomates séchées ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; confiseries à base d'amande ; croutons ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; cakes aux fruits ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; desserts sous forme de mousse (confiseries) ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions non médicinales ; bonbons ; nougat ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectar de fruits ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées [à l'exception des bières] ; vins ; eaux de vie ; hydromel ; liqueurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts), armes blanches, rasoirs, couteaux à découper, couteaux de table, couteaux de cuisine, couteaux ménagers, couteaux multifonctions, couteaux de poche, couteaux de chef, fourchettes, fourchettes de table, fourchettes de service, fourchettes à découper, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], casse-noix, pince à sucre, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs en matière plastique pour l'emballage ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de chopes à bière, dessous de carafes en papier, linge de table en papier, nappes en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, cartes postales, livres de recettes culinaires, boîtes en carton pour livraison de produits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de peignes et éponges, brosses [à l'exception des pinceaux], matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), articles de vaisselle, plats, assiettes, assiettes jetables, bols, soucoupes, tasses, chopes à bière, services à café, services à thé, carafes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de batteries de cuisine, moules (ustensiles de cuisine), moules à pâtisserie, moules à confiseries, moules à glaçons, rouleaux à pâtisserie, pailles pour la dégustation des boissons, dessous-de-plat [ustensiles de table], boîtes à biscuits, bonbonnières, boîtes à thé, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, seaux à glace, porte-cartes de menus, coupe-pâte [couteau de boulanger], porte-couteaux, porte cure-dents, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique, corbeilles à pain, salières et poivriers, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), gants de ménage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, torchons de cuisine, dessous de carafes [linge de table] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de table, non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous-de-plat, autres qu'en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de bain à l'exception de l'habillement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, casquettes, tabliers [vêtements], toques, toques de cuisinier, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, boules de pétanque, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits confits, chips de fruits, fruits glacés, salades jardinières préparées, salades maraîchères préparées, salades de fruits et légumes, garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pâte de fruits, pâtes à tartiner à base de fruits, pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'huile d'olive comestible, d'olives conservées ; services de vente en gros, au détail par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), tapenade, anchoïade, tomates séchées, café, thé, cacao et succédanés du café ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, confiseries à base d'amande, croutons, petits pains, produits de viennoiserie, brioches, pâtes pour gâteaux ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gâteaux, gâteaux surgelés, tartes, tartes surgelées, tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés, cakes aux fruits, crème anglaise, crème anglaise surgelée, flans surgelés, yaourts glacés (glaces alimentaires), desserts sous forme de mousse (confiseries), biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes, sandwiches, pâtes alimentaires, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, thé glacé, infusions non médicinales, bonbons, nougat, chocolat, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits ; services de vente en gros, au détail par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de sirops et autres préparations pour faire des boissons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de nectar de fruits, boissons alcoolisées [à l'exception des bières], vins, eaux de vie, hydromel, liqueurs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison ; livraisons de produits ; services de livraison de nourriture.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; location de vaisselle ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; prestation de services d'approvisionnement en nourriture et boissons au sein de centres pour l'organisation de salons et expositions ; restaurants libre-service ; sculpture culinaire ; service d'aliments et de boissons à des clients ; service d'aliments et de boissons à des clients dans des restaurants ; services de bars ; services de bars à jus de fruits ; services de bars et restaurants ; services de traiteurs ; services de bars et traiteurs ; services de restauration ; services de restaurants ; services de restaurant et traiteur ; services de conseillers en matière d'art culinaire ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de restaurants avec vente à emporter ; services d'établissements de restauration rapide.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

12/11/2013 : LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA
N° national/d'enregistrement : 4046444
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

12/11/2013 : LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA
N° national/d'enregistrement : 4046447
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

12/11/2013 : LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ
N° national/d'enregistrement : 4046450
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

12/11/2013 : LA TARTE TROPEZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ
N° national/d'enregistrement : 4046452
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

16/03/2012 : BABY TROP'
N° national/d'enregistrement : 3905644
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 633444
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806090
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

16/03/2012 : BABY TROP'
N° national/d'enregistrement : 3905644
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 633444
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806090
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

11/12/1998 : ORIGINAL TROPEZIENNE BY MICKA FROM ST. TROPEZ
N° national/d'enregistrement : 98764703
Date de dépôt : 11/12/1998
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs, lait et produits laitiers ; crème (produit laitier), crème au beurre parfumée ; crème anglaise. Pâtisserie ; biscuiterie, brioches, crêpes, gâteaux, pâtes pour gâteaux, pain, petits fours, tartes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401494
Date de demande : 19/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625643
Date de demande : 16/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-04
Date du BOPI : 22/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389530
Date de demande : 13/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695267
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

11/12/1998 : ORIGINAL TROPEZIENNE BY MICKA FROM ST. TROPEZ
N° national/d'enregistrement : 98764703
Date de dépôt : 11/12/1998
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs, lait et produits laitiers ; crème (produit laitier), crème au beurre parfumée ; crème anglaise. Pâtisserie ; biscuiterie, brioches, crêpes, gâteaux, pâtes pour gâteaux, pain, petits fours, tartes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401494
Date de demande : 19/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625643
Date de demande : 16/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-04
Date du BOPI : 22/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389530
Date de demande : 13/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695267
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

23/05/1996 : LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA
N° national/d'enregistrement : 96627243
Date de dépôt : 23/05/1996
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie à savoir tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée dite tarte tropézienne

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 401493
Date de demande : 19/10/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401494
Date de demande : 19/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625643
Date de demande : 16/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310402
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617523
Date de demande : 04/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

23/05/1996 : LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA
N° national/d'enregistrement : 96627243
Date de dépôt : 23/05/1996
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie à savoir tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée dite tarte tropézienne

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 401493
Date de demande : 19/10/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401494
Date de demande : 19/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625643
Date de demande : 16/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310402
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617523
Date de demande : 04/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

01/06/1995 : TT LA TARTE TROPEZIENNE
N° national/d'enregistrement : 95574625
Date de dépôt : 01/06/1995
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie à savoir tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée dite tarte tropézienne

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 246102
Date de demande : 24/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 401493
Date de demande : 19/10/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401494
Date de demande : 19/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625643
Date de demande : 16/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-28
Date du BOPI : 13/07/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288164
Date de demande : 13/05/2005
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591270
Date de demande : 29/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

01/06/1994 : TARTE TROPEZIENNE
N° national/d'enregistrement : 94523321
Date de dépôt : 01/06/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : ; biscuiterie, brioches, crêpes, , pâtes pour gâteaux, pain, petits fours, pizzas, quiches, viennoiserie.

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 246102
Date de demande : 24/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 368117
Date de demande : 08/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 394791
Date de demande : 16/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394792
Date de demande : 16/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625643
Date de demande : 16/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-29
Date du BOPI : 22/07/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2267725
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560805
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

01/06/1994 : LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE
N° national/d'enregistrement : 94523323
Date de dépôt : 01/06/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie à savoir tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée dite tarte tropézienne

Déposant 1 : LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394747703
Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 394791
Date de demande : 16/06/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394792
Date de demande : 16/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625643
Date de demande : 16/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-29
Date du BOPI : 22/07/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2267726
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560810
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Publications au Bodacc :
25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4773
NOJO : 8303MYG27424200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14784
NOJO : 8303MYG25357400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2276
NOJO : 008303MYG245710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TROP'DUFRENE Albert ; Directeur général : DUFRENE Sacha, Georges, Alfred ; Commissaire aux comptes titulaire : BLANC ET NEVEUX ; Commissaire aux comptes suppléant : BLANC Frédéric
08/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5001
NOJO : 8303MYG24225000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°4837
NOJO : 000008303210273
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Identifiant client : 8303210273

Extrait de jugement du 2020-12-23
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14630
NOJO : 8303MYG22160700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°4212
NOJO : 000008303209748
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Identifiant client : 8303209748

Avis de dépôt du 2018-12-05
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°4203
NOJO : 000008303209765
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Identifiant client : 8303209765

Extrait de jugement du 2020-02-10
Nature : Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4822
NOJO : 830320603200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°2320
NOJO : 000008303197126
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Identifiant client : 8303197126

Extrait de jugement du 2019-01-21
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Xavier Huertas 1, rue Lamartine - 06000 Nice .
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11057
NOJO : 830319195400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 830317916100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2017 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1713
NOJO : 000008303175447
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Identifiant client : 8303175447

Jugement d'ouverture du 2017-07-31
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Xavier Huertas 4, rue de l'Opera - 06359 Nice avec les pouvoirs : mission de surveiller les opérations de gestion, mandataire judiciaire Me Marie-Sophie PELLIER de la SCP PELLIER 61, avenue du Xv Corps - 83600 Fréjus . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7939
NOJO : 830316432900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°14
NOJO : BXA16090003742T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/03/2016
Oppositions : Au Mandataire Maître COSTANTINO Florian 18 rue Vénizélos le Louvre 06400 CANNES pour la validité et pour la correspondance Maître KAEPPELIN Emmanuel 12 Quai André Lassagne 69001 LYON. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - pole d'enregistrement de Cannes le 24/03/2016 bordereau 2016-191 case 13 délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Numéro d'identification : RCS Grasse 430 437 582
Dénomination : FOURNIL MEJANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 11200.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Frejus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14936
NOJO : 830314469800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°32
NOJO : BXA15047000783Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/01/2015
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 13/02/2015
Oppositions : Au cabinet de la SCP Courtois Roman, avocats sis 50 cours Mirabeau -Mazarin - Mirabeau entrée B 13100 Aix en Provence.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : La Tarte Tropézienne
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7084490 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 751 645 151
Dénomination : LA TARTE D'AIX
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10934
NOJO : 830313315000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12773
NOJO : BXC13192006212S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°2600
NOJO : BXB130370005725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TROP' (SARL) représenté par DUFRENE Albert Commissaire aux comptes titulaire : BLANC ET NEVEUX (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BLANC Frédéric
20/09/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°847
NOJO : BXA12257000637T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/08/2012
Publication légale : Travaux Publics et Bâtiments du Midi, le 12/09/2012
Oppositions : Au Mandataire ME BERNARD Philippe 21 Rue Dottori 83200 TOULON pour la validité et pour la correspondance ME BERNARD Philippe 21 rue Dottori 83200 TOULON
Numéro d'identification : RCS Toulon 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulon 449 426 212
Nom : ZARZA Laurent
14/09/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°567
NOJO : BXA12251000815F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à cogolin du 29 juin 2012 les sociétés: La société la tarte tropézienne sarl au capital de 7.084.490 euros, dont le siège est situé à cogolin 83310 420 avenue des narcisses rcs fréjus n° 394 747 703 la société pagagir sarl au capital de 2200 euros dont le siège social est situé à mougins 06250 1034 chemin de carimaï quatier de l'espagnol les fades rcs cannes n° 479 269 136 ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la ste " pagagir" par la société "la tarte tropézienne"au moyen de l'apport par la société "pagagir" à la société "la tarte tropézienne" de la totalité de son actif évalué à 637 219euros et de son passif évalué à 460 666euros soit un apport net de 176 553euros. la société " la tarte tropézienne" détenant la totalité des parts sociales de la société "pagagir" il n'y a pas lieu à augmentation de capital. compte tenu de la situation décrite, il n'a pas été établi de rapport d'échange. toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 01 janvier 2012 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société absorbante. la société pagagir" sera dissoute de plein droit sans liquidation au jour de la réalisation définitive de la fusion. le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de cannes le 03.08.2012 et au greffe du tribunal de commerce de fréjus le 06.08.2012 .
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7084490 EUR
14/09/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°16
NOJO : BXA12251001438G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION PAGAGIR Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 2200 EUR Siège social 1034 CHEM DE CARIMAI QUARTIER DE L'ESPAGNOL LES FADES 06250 MOUGINS N° RCS 479269136 RCS CANNES, est société absorbée. LA TARTE TROPEZIENNE Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 7084490 EUR Siège social 420 avenue des Narcisses 83310 COGOLIN N° RCS 394747703 RCS FREJUS, est société absorbante. Actif : 637219 euros Passif : 460666 euros Actif net apporté : 176553 euros Rapport d'échange des droits sociaux : il n'a pas été établi de rapport d'échange Date du projet : 29/06/2012 Date du dépôt : 03/08/2012, lieu du dépôt : 0602.
Numéro d'identification : RCS FREJUS 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7084490.00 EUR
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13105
NOJO : BXC12202013396B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/06/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1659
NOJO : BXA12157002103W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/04/2012
Publication légale : Var information, le 02/03/2012
Oppositions : Me PELLIER 61, avenue du Xve Corps Villa Lesterelle 83600 Fréjus
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DUFRENE Albert, Louis Commissaire aux comptes titulaire : RA AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BLANC AUDIT (SAS)
Montant du capital : 7084490 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Fréjus 440 353 621
Dénomination : ANANI
02/11/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1125
NOJO : BXA11299001604U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Publication légale : Var information, le 09/09/2011
Oppositions : A.D TRAITEUR EVENEMENTS 420, avenue des narcisses 83310 Cogolin
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DUFRENE Albert, Louis Commissaire aux comptes titulaire : RA AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BLANC AUDIT (SAS)
Montant du capital : 7084490 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Fréjus 439 927 849
Dénomination : A.D. TRAITEUR-EVENEMENTS
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9377
NOJO : BXC11269006334V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
420 rue des Narcisses
83310 Cogolin
06/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : BXB111810006801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13377
NOJO : BXC10222015292H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
510 avenue des Narcisses
83310 Cogolin
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9288
NOJO : BXC08223006243B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Fréjus 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
510 avenue des Narcisses
83310 Cogolin
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11034
NOJO : BXC08235004175Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Tropez 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
510 avenue des Narcisses
83310 Cogolin
02/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1047
NOJO : BXB08126001563J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Tropez 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DUFRENE Albert LouisCommissaire aux comptes titulaire : RA AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : BLANC AUDIT (SAS).

02/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6729
NOJO : BXB080720108190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 29/06/2007 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SCI LA TROPEZIENNE (394 747 703) montant de l'actif net : 1664493 euros journal : le var information du 28/11/07.
Numéro d'identification : RCS Saint-Tropez 394 747 703
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7084490 EUR
Historique de l'unité légale :
04/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/03/2020 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Cuisson de produits de boulangerie (NAFRev2 : 10.71B)
21/12/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/03/2011 : code NIC
Code NIC : 00236
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev1 : 15.8C)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : LA TARTE TROPEZIENNE
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Représentants légaux :
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Personne Morale

Nom : TROP'
Siren : 440398790
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 Cogolin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DUFRENE Albert
Né le 21/09/1948 à BONNEVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
quartier de la rouillère
83350 Ramatuelle
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Personne Morale

Nom : BLANC ET NEVEUX
Siren : 420322729
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 avenue des Buchillons
74100 Annemasse
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Personne Physique

Nom : BLANC Frédéric
Né le 06/04/1972 à Saint-Julien-En-Genevois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 avenue des Buchillons
74100 Annemasse
FRANCE
Dépôts des actes :
20/06/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2732 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°459 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : rectification de la mention relative au greffe du tribunal de commerce
22/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°459 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : refonte des statuts
05/12/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°5130 déposé le 12/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire aux Comptes sur la situation de la Société établi dans le cadre de la transformation en Société par Actions Simplifiée (SAS)
08/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2571 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 83310 cogolin, 420 avenue des narcisses
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304687 déposé le 24/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaires aux comptes, titulaire et suppléant
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2022 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE LA SCI LA TROPEZIENNE
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2022 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2021 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
01/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2021 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : apport fusion de la SCI LA TROPEZIENNE PAR LA SARL LA TARTE TROPEZIENNE
28/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1062 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304602 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304602 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°459 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : nouvelle sas
21/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°459 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : cessation des fonctions du gerant/nomination du president/ modification de la dénomination sociale et de l'adresse du commissaire aux comptes/confirmation des commissaires aux comptes titulaire et suppleant dans leur fonction
13/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1061 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
20/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1019 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1262 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1262 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 510 AVENUE DES NARCISSES - 83310 COGOLIN
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1262 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LA TARTE TROPEZIENNE
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1262 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
23/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304210 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
23/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304210 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
01/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1012 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1012 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1012 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304862 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304643 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1090 déposé le 21/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/03/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304342 déposé le 21/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304342 déposé le 21/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1012 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304210 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304210 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE HOLD 83 - TIRABASSI MICHEL ET SC TROP' Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304210 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : REFONTE DES STATUTS Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1262 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304602 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304602 déposé le 23/04/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE TROP' SC ET DFP HOLDING SA Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1019 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1062 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1062 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PV D'ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE DU 30/04/03
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1061 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT DU 06/12/02
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1061 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2022 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2022 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : AVENANT AU PROCES VERBAL DU 29/06/07
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2022 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2571 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°3288 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Traite de fusion entre La société LA TARTE TROPEZIENNE société absorbante d'une part et La société PAGAGIR société absorbée d'autre part.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°459 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B16334
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
Centre Carrousel du Louvre
99 rue de Rivoli
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2015
Activité : Vente à emporter de pâtisserie, confiserie, chocolaterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B16334
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
3 rue de Montfaucon
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2016
Activité : commerce de détail avec ou sans fabrication de pain, pâtisserie, confiserie, chocolats, salon de thé, petite restauration.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - A TARTE TROPEZIENNE PARI
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
420 avenue des Narcisses
83310 Cogolin
FRANCE
Nom commercial : LA TARTE TROPEZIENNE A.MICKA
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE A.MICKA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/1994
Activité : A titre sédentaire, ambulant ou sur les marchés, boulangerie, pâtisserie l'activité de traiteur et de restauration en général l'exploitation de tous hôtels, résidences meublées, restaurants, brasseries cafés et de tous établissements ouverts au public de jour ou de nuit, dans lesquels se débitent des produits de consommation
Origine du fonds : Divers
Transfert du siège et de l'établissement principal du 5 rue gabriel Péri - 83120 Sainte Maxime au 510 avenue des Narcisses - 83310 Cogolin à compter du 16/07/2002 -Apport du fonds de Dufrêne Albert à compter du 01/10/2002 au prix de 5.000 000 euros - Fusion absoprtion de la SCI La Tropezienne à compter du 01/06/2007 au prix de 1 664 493 EURO - récédent exploitan - UFRENE - Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
112 avenue Charles de Gaulle
83120 Sainte-Maxime
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/1994
Activité : boulangerie patisserie - l'activité de traiteur et de restauration généarale - l'exploitation de tous hôtels, ésidences meublées, restaurant, brasserie, cafés et de tous établissements ouverts au public de jour ou de nuit dans lesquels se débitent des produits de consommation
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AFOURNELLE ET ROUMIA
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Beausoleil
83310 Cogolin
FRANCE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE A.MICKA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : boulangerie patisserie glaces
Origine du fonds : Apport
pport pour une valeur global - récédent propriétaire exploitan - UFRENE - Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place Maréchal Foch
83120 Plan-de-la-Tour
FRANCE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE A.MICKA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : boulangerie patisserie
Origine du fonds : Apport
pport du fonds pour une valeur global - récédent propriétaire exploitan - UFRENE - Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue des Alliés
83240 Cavalaire-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE A.MICKA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : boulangerie patisserie confiseries
Origine du fonds : Apport
pport du fonds pour une valeur global - récédent propriétaire exploitan - UFRENE - Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Louis Blanc
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE A.MICKA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : boulangerie patisserie
Origine du fonds : Apport
pport du fonds pour une valeur global - récédent propriétaire exploitan - UFRENE - Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Clemenceau
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE A.MICKA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : boulangerie patisserie
Origine du fonds : Apport
pport du fonds pour une valeur global - récédent propriétaire exploitan - UFRENE - Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place des Lices
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : Boulangerie pâtisserie traiteur restaurant
Origine du fonds : Achat
chat pour la partie boulangerie patisserie Création pour la partie traiteu - récédent exploitan - A
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Centre
83350 Ramatuelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/2004
Activité : Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - U FOURNIL DE RAM
Type d’exploitation : Location-gérance
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
"Lieudit Saint-Pons les Mures"
83310 Grimaud
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Boulangerie, pâtisserie, activité de traiteur loueur de fonds pour l'activité de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue Fernand Bessy
Marche Couvert de Sainte-Maxime
83120 Sainte-Maxime
FRANCE
Enseigne : La tarte tropézienne A.Micka
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Boulangerie pâtisserie glaces confiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
AV. DE LA CORNICHE D'AZUR
st aygulf
83370 Fréjus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : BOULANGERIE, PATISSERIE, CONFISERIE
Origine du fonds : Apport
PPORT (ENSEMBLE DE FONDS:ESTIME A 5 313 000 E -PASSIF: 313 000 E/ ACTIF NET: 5 000 000 E - récédent propriétair - UFRENE - Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
BD. DES MURENES
83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : APPORT DU FONDS DE MR DUFRENE ALBERT A 333 550 903 A LA STE LA TARTE TROPEZIENNE BOULANGERIE, PATISSERIE, TRAITEUR OPPOSITION: ST RAPHAEL PLACE VICTOR HUGO 83700 PUBLICITE: VAR INFORMATION DU 25.6.2003
Origine du fonds : Divers
- -
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
220 rue des Narcisses
83310 Cogolin
FRANCE
Enseigne : La tarte tropézienne A.Micka
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Boulangerie pâtisserie confiserie chocolaterie restauration à emporter ou à consommer sur place traiteur épicerie fine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 place Galliéni
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Enseigne : la tarte tropezienne A.Micka
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : achat:bar café brasserie creation: boulangerie pâtisserie traiteur restauration
Origine du fonds : Achat
chat et Créatio - récédent propriétaire exploitan - NAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2015B01188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
137 avenue des Alpes
Polygone Riviera
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2015
Activité : Vente à emporter ou sur place de pâtisserie, boulangerie, traiteur, confiserie, chocolaterie, thés, cafés, restauration rapide, boissons chaudes et froides, sans vente de boissons alcoolisées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2002B01130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
Avenue Général Bouvet
le logis de la mer
83980 Le Lavandou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Vente de pâtisserie fraîche
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UFRENE ALBER
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2002B01130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
Avenue Gambetta
83400 Hyères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Vente de patisserie fraiche .
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UFRENE ALBER
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2002B01130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
170 Avenue Vauban
83000 Toulon
FRANCE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/2012
Activité : Boulangerie - pâtisserie
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARZA - Lauren
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2002B01130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
3100 Route des Hauts du Camp
83330 Le Castellet
FRANCE
Nom commercial : LA TARTE TROPEZIENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Boulangerie pâtisserie, traiteur, vente à emporter et restauration rapide.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B00660
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
15 rue Gaston de Saporta
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : LA TARTE TROPEZIENNE
Enseigne : LA TARTE TROPEZIENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Pâtisserie, boulangerie, traiteur
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - A TARTE D'AI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/10/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 78
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
14/02/2017 : LA TARTE TROPEZIENNE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
04/10/2016 : LA TARTE TROPEZIENNE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7084490.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/06/2016 : LA TARTE TROPEZIENNE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
26/08/2015 : LA TARTE TROPEZIENNE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2002

Economie sociale et solidaire : Non
26/03/2015 : LA TARTE TROPEZIENNE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°5736 déposé le 04/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2010 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°3636 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2255 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2744 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°4987 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2920 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°2682 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1598 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1667 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1734 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1392 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1685 déposé le 11/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1503 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1837 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°1179 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304824 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304787 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304688 déposé le 23/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304569 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304968 déposé le 07/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2003B00342
Dépôt : N°8304624 déposé le 27/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5393 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 2003B00342
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires173 22259 297113 92499 683
AHFonds commercial6 058 3446 058 3445 931 289
ANTerrains19 64419 64419 644
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 356 923860 624496 299275 139
ATAutres immobilisations corporelles6 912 3853 159 4683 752 9182 180 625
AVImmobilisations en cours457 109
AXAvances et acomptes4 1674 167312 816
CUAutres participations632 00030 000602 000632 000
BHAutres immobilisations financières164 818164 818163 797
BJTOTAL (I)15 321 5034 109 38911 212 11410 072 103
BLMatières premières, approvisionnements365 123365 123143 954
BRProduits intermédiaires et finis67 60767 607103 570
BTMarchandises75 32875 32879 752
BXClients et comptes rattachés522 32379 041443 282589 719
BZAutres créances3 035 675611 0002 424 6752 309 334
CFDisponibilités93 76093 76073 686
CHCharges constatées d’avance293 501293 501245 915
CJTOTAL (II)4 453 317690 0413 763 2753 545 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 774 8204 799 43014 975 38913 618 033
CPParts à moins d’un an164 818
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 084 4907 084 490
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 6227 622
DDRéserve légale (1)2 2542 254
DGAutres réserves8 0108 010
DHReport à nouveau-2 046 387-707 745
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 876 745-1 338 642
DLTOTAL (I)3 179 2455 055 990
DPProvisions pour risques214 404272 937
DRTOTAL (III)214 404272 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 079 8033 454 162
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 240 0271 737 506
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 368 2901 392 114
DYDettes fiscales et sociales1 605 8871 529 972
EAAutres dettes287 733175 351
ECTOTAL (IV)11 581 7408 289 106
EETOTAL GENERAL (I à V)14 975 38913 618 033
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 088 3497 377 628
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 139 724537 479
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 336 1473 06115 339 20814 604 609
FDProduction vendue biens-44 711-44 711-49 489
FGProduction vendue services453 77933453 812563 506
FJChiffres d’affaires nets15 745 2153 09315 748 30915 118 626
FMProduction stockée-35 96315 523
FOSubventions d’exploitation15 1006 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges352 354117 933
FQAutres produits154 430139 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 234 23015 397 330
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 267 0023 056 732
FTVariation de stock (marchandises)12 335-16 654
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements444 705359 255
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-218 408-2 577
FWAutres achats et charges externes5 622 7365 236 803
FXImpôts, taxes et versements assimilés388 614389 862
FYSalaires et traitements5 427 4615 032 851
FZCharges sociales1 821 2851 598 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements588 893411 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 777216 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions226 249
GEAutres charges61 12179 860
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 457 51916 587 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 223 290-1 190 518
GLAutres intérêts et produits assimilés33 08342 570
GMReprises sur provisions et transferts de charges50 000
GPTotal des produits financiers (V)83 08342 570
GQDotations financières sur amortissements et provisions641 00050 000
GRIntérêts et charges assimilées551 686137 536
GUTotal des charges financières (VI)1 192 686187 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 109 603-144 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 332 892-1 335 485
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 238204 294
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital608 0005 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)623 238209 294
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 508219 235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 045600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)174 553219 835
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)448 685-10 541
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise482
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 463-7 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 940 55015 649 194
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 817 29516 987 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 876 745-1 338 642
HPRenvois : Crédit-bail mobilier348 879469 070
HQRenvois : Crédit-bail immobilier332 625333 454
A1Renvois : Transfert de charges88 160103 103
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)152 28977 711
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)47 66654 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 0499 24859 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 303 918716 1734 020 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 353 967725 4224 079 389
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges214 404
5ZTotal Provisions pour risques et charges272 93758 533214 404
9Usur immobilisations – titres de participation30 000
6TSur comptes clients56 82242 23020 01179 041
6XAutres provisions pour dépréciation185 648611 000185 648611 000
7BTotal Provisions pour dépréciation292 470683 230255 659720 041
7CTOTAL GENERAL565 408683 230314 192934 445
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 230264 194
UG- Financières641 00050 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières164 818164 818
VAClients douteux ou litigieux668
UXAutres créances clients521 655
UYPersonnel et comptes rattachés250
VMImpôts sur les bénéfices560 573
VBT. V. A.472 184
VCGroupe et associés1 734 561
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)268 107
VSCharges constatées d’avance293 501
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 016 3174 016 317
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 566 5011 566 501
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 513 3021 019 9112 232 214
8AEmprunts et dettes financières divers93 06393 063
8BFournisseurs et comptes rattaché2 368 2902 368 290
8CPersonnel et comptes rattachés858 953858 953
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 324674 324
VWT.V.A.9 2679 267
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 34363 343
VIGroupe et associés2 146 9642 146 964
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)287 733287 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 581 7409 088 3492 232 214261 177
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice950 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice577 314
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 8658 du 03/12/2021
Numéro de gestion : 2003B00342
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires173 22259 297113 92499 683
AHFonds commercial6 058 3446 058 3445 931 289
ANTerrains19 64419 64419 644
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 356 923860 624496 299275 139
ATAutres immobilisations corporelles6 912 3853 159 4683 752 9182 180 625
AVImmobilisations en cours457 109
AXAvances et acomptes4 1674 167312 816
CUAutres participations632 00030 000602 000632 000
BHAutres immobilisations financières164 818164 818163 797
BJTOTAL (I)15 321 5034 109 38911 212 11410 072 103
BLMatières premières, approvisionnements365 123365 123143 954
BRProduits intermédiaires et finis67 60767 607103 570
BTMarchandises75 32875 32879 752
BXClients et comptes rattachés522 32379 041443 282589 719
BZAutres créances3 035 675611 0002 424 6752 309 334
CFDisponibilités93 76093 76073 686
CHCharges constatées d’avance293 501293 501245 915
CJTOTAL (II)4 453 317690 0413 763 2753 545 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 774 8204 799 43014 975 38913 618 033
CPParts à moins d’un an164 818
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 084 4907 084 490
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 6227 622
DDRéserve légale (1)2 2542 254
DGAutres réserves8 0108 010
DHReport à nouveau-2 046 387-707 745
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 876 745-1 338 642
DLTOTAL (I)3 179 2455 055 990
DPProvisions pour risques214 404272 937
DRTOTAL (III)214 404272 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 079 8033 454 162
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 240 0271 737 506
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 368 2901 392 114
DYDettes fiscales et sociales1 605 8871 529 972
EAAutres dettes287 733175 351
ECTOTAL (IV)11 581 7408 289 106
EETOTAL GENERAL (I à V)14 975 38913 618 033
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 088 3497 377 628
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 139 724537 479
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 336 1473 06115 339 20814 604 609
FDProduction vendue biens-44 711-44 711-49 489
FGProduction vendue services453 77933453 812563 506
FJChiffres d’affaires nets15 745 2153 09315 748 30915 118 626
FMProduction stockée-35 96315 523
FOSubventions d’exploitation15 1006 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges352 354117 933
FQAutres produits154 430139 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 234 23015 397 330
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 267 0023 056 732
FTVariation de stock (marchandises)12 335-16 654
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements444 705359 255
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-218 408-2 577
FWAutres achats et charges externes5 622 7365 236 803
FXImpôts, taxes et versements assimilés388 614389 862
FYSalaires et traitements5 427 4615 032 851
FZCharges sociales1 821 2851 598 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements588 893411 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 777216 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions226 249
GEAutres charges61 12179 860
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 457 51916 587 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 223 290-1 190 518
GLAutres intérêts et produits assimilés33 08342 570
GMReprises sur provisions et transferts de charges50 000
GPTotal des produits financiers (V)83 08342 570
GQDotations financières sur amortissements et provisions641 00050 000
GRIntérêts et charges assimilées551 686137 536
GUTotal des charges financières (VI)1 192 686187 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 109 603-144 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 332 892-1 335 485
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 238204 294
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital608 0005 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)623 238209 294
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 508219 235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 045600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)174 553219 835
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)448 685-10 541
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise482
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 463-7 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 940 55015 649 194
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 817 29516 987 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 876 745-1 338 642
HPRenvois : Crédit-bail mobilier348 879469 070
HQRenvois : Crédit-bail immobilier332 625333 454
A1Renvois : Transfert de charges88 160103 103
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)152 28977 711
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)47 66654 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 0499 24859 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 303 918716 1734 020 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 353 967725 4224 079 389
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges214 404
5ZTotal Provisions pour risques et charges272 93758 533214 404
9Usur immobilisations – titres de participation30 000
6TSur comptes clients56 82242 23020 01179 041
6XAutres provisions pour dépréciation185 648611 000185 648611 000
7BTotal Provisions pour dépréciation292 470683 230255 659720 041
7CTOTAL GENERAL565 408683 230314 192934 445
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 230264 194
UG- Financières641 00050 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières164 818164 818
VAClients douteux ou litigieux668
UXAutres créances clients521 655
UYPersonnel et comptes rattachés250
VMImpôts sur les bénéfices560 573
VBT. V. A.472 184
VCGroupe et associés1 734 561
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)268 107
VSCharges constatées d’avance293 501
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 016 3174 016 317
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 566 5011 566 501
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 513 3021 019 9112 232 214
8AEmprunts et dettes financières divers93 06393 063
8BFournisseurs et comptes rattaché2 368 2902 368 290
8CPersonnel et comptes rattachés858 953858 953
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 324674 324
VWT.V.A.9 2679 267
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 34363 343
VIGroupe et associés2 146 9642 146 964
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)287 733287 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 581 7409 088 3492 232 214261 177
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice950 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice577 314
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5392 du 14/10/2020
Numéro de gestion : 2003B00342
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires173 22259 297113 92499 683
AHFonds commercial6 058 3446 058 3445 931 289
ANTerrains19 64419 64419 644
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 356 923860 624496 299275 139
ATAutres immobilisations corporelles6 912 3853 159 4683 752 9182 180 625
AVImmobilisations en cours457 109
AXAvances et acomptes4 1674 167312 816
CUAutres participations632 00030 000602 000632 000
BHAutres immobilisations financières164 818164 818163 797
BJTOTAL (I)15 321 5034 109 38911 212 11410 072 103
BLMatières premières, approvisionnements365 123365 123143 954
BRProduits intermédiaires et finis67 60767 607103 570
BTMarchandises75 32875 32879 752
BXClients et comptes rattachés522 32379 041443 282589 719
BZAutres créances3 035 675611 0002 424 6752 309 334
CFDisponibilités93 76093 76073 686
CHCharges constatées d’avance293 501293 501245 915
CJTOTAL (II)4 453 317690 0413 763 2753 545 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 774 8204 799 43014 975 38913 618 033
CPParts à moins d’un an164 818
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 084 4907 084 490
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 6227 622
DDRéserve légale (1)2 2542 254
DGAutres réserves8 0108 010
DHReport à nouveau-2 046 387-707 745
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 876 745-1 338 642
DLTOTAL (I)3 179 2455 055 990
DPProvisions pour risques214 404272 937
DRTOTAL (III)214 404272 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 079 8033 454 162
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 240 0271 737 506
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 368 2901 392 114
DYDettes fiscales et sociales1 605 8871 529 972
EAAutres dettes287 733175 351
ECTOTAL (IV)11 581 7408 289 106
EETOTAL GENERAL (I à V)14 975 38913 618 033
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 088 3497 377 628
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 139 724537 479
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 336 1473 06115 339 20814 604 609
FDProduction vendue biens-44 711-44 711-49 489
FGProduction vendue services453 77933453 812563 506
FJChiffres d’affaires nets15 745 2153 09315 748 30915 118 626
FMProduction stockée-35 96315 523
FOSubventions d’exploitation15 1006 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges352 354117 933
FQAutres produits154 430139 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 234 23015 397 330
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 267 0023 056 732
FTVariation de stock (marchandises)12 335-16 654
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements444 705359 255
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-218 408-2 577
FWAutres achats et charges externes5 622 7365 236 803
FXImpôts, taxes et versements assimilés388 614389 862
FYSalaires et traitements5 427 4615 032 851
FZCharges sociales1 821 2851 598 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements588 893411 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 777216 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions226 249
GEAutres charges61 12179 860
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 457 51916 587 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 223 290-1 190 518
GLAutres intérêts et produits assimilés33 08342 570
GMReprises sur provisions et transferts de charges50 000
GPTotal des produits financiers (V)83 08342 570
GQDotations financières sur amortissements et provisions641 00050 000
GRIntérêts et charges assimilées551 686137 536
GUTotal des charges financières (VI)1 192 686187 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 109 603-144 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 332 892-1 335 485
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 238204 294
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital608 0005 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)623 238209 294
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 508219 235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 045600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)174 553219 835
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)448 685-10 541
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise482
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 463-7 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 940 55015 649 194
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 817 29516 987 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 876 745-1 338 642
HPRenvois : Crédit-bail mobilier348 879469 070
HQRenvois : Crédit-bail immobilier332 625333 454
A1Renvois : Transfert de charges88 160103 103
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)152 28977 711
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)47 66654 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 0499 24859 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 303 918716 1734 020 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 353 967725 4224 079 389
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges214 404
5ZTotal Provisions pour risques et charges272 93758 533214 404
9Usur immobilisations – titres de participation30 000
6TSur comptes clients56 82242 23020 01179 041
6XAutres provisions pour dépréciation185 648611 000185 648611 000
7BTotal Provisions pour dépréciation292 470683 230255 659720 041
7CTOTAL GENERAL565 408683 230314 192934 445
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 230264 194
UG- Financières641 00050 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières164 818164 818
VAClients douteux ou litigieux668
UXAutres créances clients521 655
UYPersonnel et comptes rattachés250
VMImpôts sur les bénéfices560 573
VBT. V. A.472 184
VCGroupe et associés1 734 561
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)268 107
VSCharges constatées d’avance293 501
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 016 3174 016 317
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 566 5011 566 501
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 513 3021 019 9112 232 214
8AEmprunts et dettes financières divers93 06393 063
8BFournisseurs et comptes rattaché2 368 2902 368 290
8CPersonnel et comptes rattachés858 953858 953
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 324674 324
VWT.V.A.9 2679 267
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 34363 343
VIGroupe et associés2 146 9642 146 964
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)287 733287 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 581 7409 088 3492 232 214261 177
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice950 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice577 314
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 4297 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 2003B00342
Code activité : 1071B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires173 22259 297113 92499 683
AHFonds commercial6 058 3446 058 3445 931 289
ANTerrains19 64419 64419 644
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 356 923860 624496 299275 139
ATAutres immobilisations corporelles6 912 3853 159 4683 752 9182 180 625
AVImmobilisations en cours457 109
AXAvances et acomptes4 1674 167312 816
CUAutres participations632 00030 000602 000632 000
BHAutres immobilisations financières164 818164 818163 797
BJTOTAL (I)15 321 5034 109 38911 212 11410 072 103
BLMatières premières, approvisionnements365 123365 123143 954
BRProduits intermédiaires et finis67 60767 607103 570
BTMarchandises75 32875 32879 752
BXClients et comptes rattachés522 32379 041443 282589 719
BZAutres créances3 035 675611 0002 424 6752 309 334
CFDisponibilités93 76093 76073 686
CHCharges constatées d’avance293 501293 501245 915
CJTOTAL (II)4 453 317690 0413 763 2753 545 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 774 8204 799 43014 975 38913 618 033
CPParts à moins d’un an164 818
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 084 4907 084 490
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 6227 622
DDRéserve légale (1)2 2542 254
DGAutres réserves8 0108 010
DHReport à nouveau-2 046 387-707 745
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 876 745-1 338 642
DLTOTAL (I)3 179 2455 055 990
DPProvisions pour risques214 404272 937
DRTOTAL (III)214 404272 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 079 8033 454 162
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 240 0271 737 506
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 368 2901 392 114
DYDettes fiscales et sociales1 605 8871 529 972
EAAutres dettes287 733175 351
ECTOTAL (IV)11 581 7408 289 106
EETOTAL GENERAL (I à V)14 975 38913 618 033
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 088 3497 377 628
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 139 724537 479
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 336 1473 06115 339 20814 604 609
FDProduction vendue biens-44 711-44 711-49 489
FGProduction vendue services453 77933453 812563 506
FJChiffres d’affaires nets15 745 2153 09315 748 30915 118 626
FMProduction stockée-35 96315 523
FOSubventions d’exploitation15 1006 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges352 354117 933
FQAutres produits154 430139 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 234 23015 397 330
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 267 0023 056 732
FTVariation de stock (marchandises)12 335-16 654
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements444 705359 255
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-218 408-2 577
FWAutres achats et charges externes5 622 7365 236 803
FXImpôts, taxes et versements assimilés388 614389 862
FYSalaires et traitements5 427 4615 032 851
FZCharges sociales1 821 2851 598 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements588 893411 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 777216 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions226 249
GEAutres charges61 12179 860
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 457 51916 587 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 223 290-1 190 518
GLAutres intérêts et produits assimilés33 08342 570
GMReprises sur provisions et transferts de charges50 000
GPTotal des produits financiers (V)83 08342 570
GQDotations financières sur amortissements et provisions641 00050 000
GRIntérêts et charges assimilées551 686137 536
GUTotal des charges financières (VI)1 192 686187 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 109 603-144 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 332 892-1 335 485
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 238204 294
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital608 0005 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)623 238209 294
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 508219 235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 045600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)174 553219 835
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)448 685-10 541
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise482
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 463-7 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 940 55015 649 194
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 817 29516 987 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 876 745-1 338 642
HPRenvois : Crédit-bail mobilier348 879469 070
HQRenvois : Crédit-bail immobilier332 625333 454
A1Renvois : Transfert de charges88 160103 103
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)152 28977 711
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)47 66654 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 0499 24859 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 303 918716 1734 020 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 353 967725 4224 079 389
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges214 404
5ZTotal Provisions pour risques et charges272 93758 533214 404
9Usur immobilisations – titres de participation30 000
6TSur comptes clients56 82242 23020 01179 041
6XAutres provisions pour dépréciation185 648611 000185 648611 000
7BTotal Provisions pour dépréciation292 470683 230255 659720 041
7CTOTAL GENERAL565 408683 230314 192934 445
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 230264 194
UG- Financières641 00050 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières164 818164 818
VAClients douteux ou litigieux668
UXAutres créances clients521 655
UYPersonnel et comptes rattachés250
VMImpôts sur les bénéfices560 573
VBT. V. A.472 184
VCGroupe et associés1 734 561
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)268 107
VSCharges constatées d’avance293 501
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 016 3174 016 317
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 566 5011 566 501
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 513 3021 019 9112 232 214
8AEmprunts et dettes financières divers93 06393 063
8BFournisseurs et comptes rattaché2 368 2902 368 290
8CPersonnel et comptes rattachés858 953858 953
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 324674 324
VWT.V.A.9 2679 267
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 34363 343
VIGroupe et associés2 146 9642 146 964
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)287 733287 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 581 7409 088 3492 232 214261 177
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice950 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice577 314
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5086 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 2003B00342
Code activité : 1071B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires173 22259 297113 92499 683
AHFonds commercial6 058 3446 058 3445 931 289
ANTerrains19 64419 64419 644
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 356 923860 624496 299275 139
ATAutres immobilisations corporelles6 912 3853 159 4683 752 9182 180 625
AVImmobilisations en cours457 109
AXAvances et acomptes4 1674 167312 816
CUAutres participations632 00030 000602 000632 000
BHAutres immobilisations financières164 818164 818163 797
BJTOTAL (I)15 321 5034 109 38911 212 11410 072 103
BLMatières premières, approvisionnements365 123365 123143 954
BRProduits intermédiaires et finis67 60767 607103 570
BTMarchandises75 32875 32879 752
BXClients et comptes rattachés522 32379 041443 282589 719
BZAutres créances3 035 675611 0002 424 6752 309 334
CFDisponibilités93 76093 76073 686
CHCharges constatées d’avance293 501293 501245 915
CJTOTAL (II)4 453 317690 0413 763 2753 545 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 774 8204 799 43014 975 38913 618 033
CPParts à moins d’un an164 818
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 084 4907 084 490
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 6227 622
DDRéserve légale (1)2 2542 254
DGAutres réserves8 0108 010
DHReport à nouveau-2 046 387-707 745
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 876 745-1 338 642
DLTOTAL (I)3 179 2455 055 990
DPProvisions pour risques214 404272 937
DRTOTAL (III)214 404272 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 079 8033 454 162
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 240 0271 737 506
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 368 2901 392 114
DYDettes fiscales et sociales1 605 8871 529 972
EAAutres dettes287 733175 351
ECTOTAL (IV)11 581 7408 289 106
EETOTAL GENERAL (I à V)14 975 38913 618 033
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 088 3497 377 628
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 139 724537 479
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 336 1473 06115 339 20814 604 609
FDProduction vendue biens-44 711-44 711-49 489
FGProduction vendue services453 77933453 812563 506
FJChiffres d’affaires nets15 745 2153 09315 748 30915 118 626
FMProduction stockée-35 96315 523
FOSubventions d’exploitation15 1006 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges352 354117 933
FQAutres produits154 430139 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 234 23015 397 330
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 267 0023 056 732
FTVariation de stock (marchandises)12 335-16 654
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements444 705359 255
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-218 408-2 577
FWAutres achats et charges externes5 622 7365 236 803
FXImpôts, taxes et versements assimilés388 614389 862
FYSalaires et traitements5 427 4615 032 851
FZCharges sociales1 821 2851 598 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements588 893411 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 777216 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions226 249
GEAutres charges61 12179 860
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 457 51916 587 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 223 290-1 190 518
GLAutres intérêts et produits assimilés33 08342 570
GMReprises sur provisions et transferts de charges50 000
GPTotal des produits financiers (V)83 08342 570
GQDotations financières sur amortissements et provisions641 00050 000
GRIntérêts et charges assimilées551 686137 536
GUTotal des charges financières (VI)1 192 686187 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 109 603-144 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 332 892-1 335 485
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 238204 294
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital608 0005 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)623 238209 294
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 508219 235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 045600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)174 553219 835
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)448 685-10 541
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise482
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 463-7 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 940 55015 649 194
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 817 29516 987 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 876 745-1 338 642
HPRenvois : Crédit-bail mobilier348 879469 070
HQRenvois : Crédit-bail immobilier332 625333 454
A1Renvois : Transfert de charges88 160103 103
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)152 28977 711
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)47 66654 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 0499 24859 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 303 918716 1734 020 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 353 967725 4224 079 389
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges214 404
5ZTotal Provisions pour risques et charges272 93758 533214 404
9Usur immobilisations – titres de participation30 000
6TSur comptes clients56 82242 23020 01179 041
6XAutres provisions pour dépréciation185 648611 000185 648611 000
7BTotal Provisions pour dépréciation292 470683 230255 659720 041
7CTOTAL GENERAL565 408683 230314 192934 445
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 230264 194
UG- Financières641 00050 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières164 818164 818
VAClients douteux ou litigieux668
UXAutres créances clients521 655
UYPersonnel et comptes rattachés250
VMImpôts sur les bénéfices560 573
VBT. V. A.472 184
VCGroupe et associés1 734 561
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)268 107
VSCharges constatées d’avance293 501
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 016 3174 016 317
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 566 5011 566 501
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 513 3021 019 9112 232 214
8AEmprunts et dettes financières divers93 06393 063
8BFournisseurs et comptes rattaché2 368 2902 368 290
8CPersonnel et comptes rattachés858 953858 953
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 324674 324
VWT.V.A.9 2679 267
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 34363 343
VIGroupe et associés2 146 9642 146 964
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)287 733287 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 581 7409 088 3492 232 214261 177
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice950 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice577 314
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6072 du 17/10/2017
Numéro de gestion : 2003B00342
Code activité : 1071B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires173 22259 297113 92499 683
AHFonds commercial6 058 3446 058 3445 931 289
ANTerrains19 64419 64419 644
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 356 923860 624496 299275 139
ATAutres immobilisations corporelles6 912 3853 159 4683 752 9182 180 625
AVImmobilisations en cours457 109
AXAvances et acomptes4 1674 167312 816
CUAutres participations632 00030 000602 000632 000
BHAutres immobilisations financières164 818164 818163 797
BJTOTAL (I)15 321 5034 109 38911 212 11410 072 103
BLMatières premières, approvisionnements365 123365 123143 954
BRProduits intermédiaires et finis67 60767 607103 570
BTMarchandises75 32875 32879 752
BXClients et comptes rattachés522 32379 041443 282589 719
BZAutres créances3 035 675611 0002 424 6752 309 334
CFDisponibilités93 76093 76073 686
CHCharges constatées d’avance293 501293 501245 915
CJTOTAL (II)4 453 317690 0413 763 2753 545 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 774 8204 799 43014 975 38913 618 033
CPParts à moins d’un an164 818
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 084 4907 084 490
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...7 6227 622
DDRéserve légale (1)2 2542 254
DGAutres réserves8 0108 010
DHReport à nouveau-2 046 387-707 745
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 876 745-1 338 642
DLTOTAL (I)3 179 2455 055 990
DPProvisions pour risques214 404272 937
DRTOTAL (III)214 404272 937
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 079 8033 454 162
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 240 0271 737 506
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 368 2901 392 114
DYDettes fiscales et sociales1 605 8871 529 972
EAAutres dettes287 733175 351
ECTOTAL (IV)11 581 7408 289 106
EETOTAL GENERAL (I à V)14 975 38913 618 033
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 088 3497 377 628
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 139 724537 479
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 336 1473 06115 339 20814 604 609
FDProduction vendue biens-44 711-44 711-49 489
FGProduction vendue services453 77933453 812563 506
FJChiffres d’affaires nets15 745 2153 09315 748 30915 118 626
FMProduction stockée-35 96315 523
FOSubventions d’exploitation15 1006 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges352 354117 933
FQAutres produits154 430139 248
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 234 23015 397 330
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 267 0023 056 732
FTVariation de stock (marchandises)12 335-16 654
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements444 705359 255
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-218 408-2 577
FWAutres achats et charges externes5 622 7365 236 803
FXImpôts, taxes et versements assimilés388 614389 862
FYSalaires et traitements5 427 4615 032 851
FZCharges sociales1 821 2851 598 360
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements588 893411 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 777216 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions226 249
GEAutres charges61 12179 860
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 457 51916 587 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 223 290-1 190 518
GLAutres intérêts et produits assimilés33 08342 570
GMReprises sur provisions et transferts de charges50 000
GPTotal des produits financiers (V)83 08342 570
GQDotations financières sur amortissements et provisions641 00050 000
GRIntérêts et charges assimilées551 686137 536
GUTotal des charges financières (VI)1 192 686187 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 109 603-144 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 332 892-1 335 485
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 238204 294
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital608 0005 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)623 238209 294
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88 508219 235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 045600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)174 553219 835
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)448 685-10 541
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise482
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 463-7 866
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)16 940 55015 649 194
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 817 29516 987 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 876 745-1 338 642
HPRenvois : Crédit-bail mobilier348 879469 070
HQRenvois : Crédit-bail immobilier332 625333 454
A1Renvois : Transfert de charges88 160103 103
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)152 28977 711
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)47 66654 209
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles50 0499 24859 297
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 303 918716 1734 020 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 353 967725 4224 079 389
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges214 404
5ZTotal Provisions pour risques et charges272 93758 533214 404
9Usur immobilisations – titres de participation30 000
6TSur comptes clients56 82242 23020 01179 041
6XAutres provisions pour dépréciation185 648611 000185 648611 000
7BTotal Provisions pour dépréciation292 470683 230255 659720 041
7CTOTAL GENERAL565 408683 230314 192934 445
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 230264 194
UG- Financières641 00050 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières164 818164 818
VAClients douteux ou litigieux668
UXAutres créances clients521 655
UYPersonnel et comptes rattachés250
VMImpôts sur les bénéfices560 573
VBT. V. A.472 184
VCGroupe et associés1 734 561
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)268 107
VSCharges constatées d’avance293 501
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 016 3174 016 317
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 566 5011 566 501
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 513 3021 019 9112 232 214
8AEmprunts et dettes financières divers93 06393 063
8BFournisseurs et comptes rattaché2 368 2902 368 290
8CPersonnel et comptes rattachés858 953858 953
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux674 324674 324
VWT.V.A.9 2679 267
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 34363 343
VIGroupe et associés2 146 9642 146 964
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)287 733287 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 581 7409 088 3492 232 214261 177
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice950 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice577 314
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