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de La Celle-sur-Nièvre

LA VIE SAINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/11/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33927703000013 / Siren : 339277030 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 14 339277030
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/05/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.2 : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé
47.29 : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
47.29Z : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de produits laitiers et d’œufs
- le commerce de détail de produits d’épicerie
- les autres commerces de détail alimentaires n.c.a. Produits associés : 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p
10.71C-B : Boulangerie-pâtisserie
Cette classe comprend :
-la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque- monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)
Coordonnées de l'établissement :
LA VIE SAINE
Adresse :
29 Rue MUSETTE
21000 DIJON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 52.2P)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/07/2009 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/11/1986
Dénomination : LA VIE SAINE
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LA VIE SAINE - Dijon (siège)LA VIE SAINE - LE GRAND MARCHE BIO - QuetignyLA VIE SAINE - ChenôveLA VIE SAINE - BordeauxLA VIE SAINE - MontpellierLA VIE SAINE - DijonLA VIE SAINE - Chenôve (fermé)LA VIE SAINE - Dijon (fermé)LA VIE SAINE - Dijon (fermé)
Marques françaises :
01/12/2011 : LA VIE SAINE
N° national/d'enregistrement : 3879089
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; complément nutritionnels à savoir compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales ; insecticides, insectifuges ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaines ; tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels, à savoir compléments nutritionnels non à usage médical à base de plantes (achillée millefeuille, algues, aloès, aneth, artichaut, aubépine, aubier de tilleul, bardane, bouleau, bourgeon de pin, bruyère, camphre, cassis, chardon, chlorophylle, cyprès, églantier, eucalyptus, fenouil, feuilles de séné, fleurs, frêne, génévrier, gentiane, gingembre, gingko biloba, hamamélis, lavande, manglier, manne, menthe, myrrhe, noisetier, passiflore, pensée sauvage, pin, pissenlit, pyrèthre, racine d'angélique, racine de gentiane, racine de rhubarbe, racine de zédoaire, radis noir, rhubarbe, ricine, romarin, romarin camphré, salsepareille, sauge, saule, stigmates de safran, térébenthine, tilleul, valériane, vigne rouge), de fruits et légumes, de céréales et graines alimentaires, de pollen, de propolis ou de gelée royale ou de minéraux (argile, calcium, fer, manganèse, potassium, sélénium, chrome) (essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles).
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; services hôteliers ; restaurants libre-service ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs.

Déposant 1 : LA VIE SAINE, SAS
Numéro de SIREN : 339277030
Adresse :
29 rue Musette
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 667682
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : LA VIE SAINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714673
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : LA VIE SAINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798269
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

03/04/1998 : LE GRAND MARCHE BIO LA VIE SAINE
N° national/d'enregistrement : 98726441
Date de dépôt : 03/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; céréales séchées ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élabor à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; blé ; son de blé ; céréales en grains non travaillés ; froment ; pollen (matière première) ; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : LA VIE SAINE, SAS
Numéro de SIREN : 339277030
Adresse :
29 rue Musette
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 667682
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : LA VIE SAINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714673
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : LA VIE SAINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369728
Date de demande : 09/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673017
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

23/09/1997 : L'AS DU BIO
N° national/d'enregistrement : 97696133
Date de dépôt : 23/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à partir de ces produits: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de masse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés à partir de ces produits: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : LA VIE SAINE, SAS
Numéro de SIREN : 339277030
Adresse :
29 rue Musette
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708245
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LA VIE SAINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351261
Date de demande : 20/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659888
Date de demande : 22/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

03/12/1996 : BIO GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 96653971
Date de dépôt : 03/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (tartes/pizzas/pâtes fraîches/produits mexicains) biologiques à base de céréales Tous produits à base de Tofi escalope végétale aux céréales de culture biologique. Préparations faites de céréales (pains, biscuits, pâtisseries)
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : LA VIE SAINE, SAS
Numéro de SIREN : 339277030
Adresse :
29 rue Musette
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée
Référence associée à l'événement : 282813
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329562
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634784
Date de demande : 15/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

03/12/1996 : BIO GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 96653971
Date de dépôt : 03/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (tartes/pizzas/pâtes fraîches/produits mexicains) biologiques à base de céréales Tous produits à base de Tofi escalope végétale aux céréales de culture biologique. Préparations faites de céréales (pains, biscuits, pâtisseries)
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : LA VIE SAINE, SAS
Numéro de SIREN : 339277030
Adresse :
29 rue Musette
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée
Référence associée à l'événement : 282813
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 700787
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA VIE SAINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329562
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634784
Date de demande : 15/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

16/02/1996 : AUTANT BIO
N° national/d'enregistrement : 96611167
Date de dépôt : 16/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Journaux; revues; papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); matières plastiques pour l'emballage à savoir; sacs, sachets, films et feuilles; enveloppes et emballage pour bouteilles (en carton ou en papier); feuilles de cellulose régénérées; nappes, napperons et serviettes de table en papier; essuie-mains en papier; affiches; albums; almanachs; représentations graphiques; revues (périodiques). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; huiles et graisses comestibles; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; farines et préparations faits de céréales; céréales séchées; miel; sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits agricoles (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine ou animale; blé; son de blé; céréales en grains non travaillés; froment; pollen (matière première); tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Restauration (alimentation) à partir de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : LA VIE SAINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339277030
Adresse :
29 rue Musette
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 430073
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302264
Date de demande : 02/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607816
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

02/12/1991 : LA VIE SAINE
N° national/d'enregistrement : 1710632
Date de dépôt : 02/12/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 NOVEMBRE 1987 à l'INPI LYON No 10945 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1478296
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques, à savoir aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; produits hygiéniques, à savoir bandes hygiéniques, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, articles pour pansements;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires, à savoir : ail conservé ; ajvar (poivrons conservés) ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes préparées ; anchois ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; bouillons ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chasse (gibier) ; chips (pommes de terre) ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés (bouillons) ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; consommés ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème (produit laitier) ; crème de beurre ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; crevettes roses (bouquets) non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; fromages ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cristallisés ; fruits cuits ; gélatine ; gelées comestibles ; gelées de fruits ; gelées de viandes ; gibier ; gingembre (confiture) ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses alimentaires ; graisses comestibles ; harengs ; holothuries (concombres de mer) non vivants ; homards non vivants ; hoummos (pâte de pois chiches) ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; huile de navette comestible ; huile de noix de palmiers (alimentation) ; huile de palme (alimentation) ; huile de sésame ; huile de tournesol comestible ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon ; jaune d'oeuf ; juliennes (potages) ; jus de tomates pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; koumys ; lait ; lait albumineux ; lait caillé ; lait de poule sans alcool ; lait de soja (succédané du lait) ; langoustes non vivantes ; lard ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles (légumes) conservées ; margarine ; marmelades ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de poisson ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; moelle à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ; moules (mollusques) non vivantes ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; nids d'oiseaux comestibles ; noix de coco séchées ; noix préparées ; oeufs (alimentation) ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs en poudre ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâtés de foie ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; présure ; produits de la pêche ; produits laitiers ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; saumon ; suif comestible ; tahini (pâte de graines de sésame) ; thon ; tofu ; tranches de fruits ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; volaille (viande) ; yaourt ; zestes de fruits;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires, à savoir : additifs de gluten à usage culinaire ; algues (condiments) ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates de café ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; avoine écachée ; avoine mondée ; barres de céréales hyperprotéinées ; bâtons de réglisse (confiserie) ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bonbons à la menthe ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bricelets ; brioches ; cacao ; cacao au lait ; café ; café au lait ; café vert ; cake au riz ; cannelle (épice) ; câpres ; caramels (bonbons) ; cari (condiment) ; cary (condiment) ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; chocolat au lait (boisson) ; chow-chow (condiment) ; chutneys (condiments) ; clous de girofle ; condiments ; confiserie ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachide ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; curcuma à usage alimentaire ; curry (condiment) ; desserts sous forme de mousse (confiserie) ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; farine d'orge ; farine de blé ; farine de fève ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de soja ; farine de tapioca à usage alimentaire ; farines (produit alimentaire) ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants (confiserie) ; gâteaux ; gaufres ; gelée royale (produit alimentaire) ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre (condiment) ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher (produit alimentaire) ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauces) ; ketchup (sauce) ; levain ; levure (produit alimentaire) ; liaisons pour glaces alimentaires ; liaisons pour saucisses ; liants pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses ; macaronis ; macarons (pâtisserie) ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; maïs moulu ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; orge égrugé ; orge mondé ; paillettes de maïs ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; pastilles (confiserie) ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja (condiment) ; pâte pour gâteaux ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; pesto (sauce) ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre ; piments (assaisonnements) ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pralines ; préparation de glaçage pour jambons ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations faites de céréales ; préparations végétales remplaçant le café ; produits de cacao ; produits de minoterie ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; propolis (produit alimentaire) ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse (confiserie) ; relish (condiment) ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; rouleaux de printemps ; safran (assaisonnement) ; sagou ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; sel de céléri ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets (glaces alimentaires) ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre (produit alimentaire) ; sucre candi (produit alimentaire) ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé (produit alimentaire) ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille (aromate) ; vanilline (succédané de la vanille) ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé (glaces alimentaires);
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires, à savoir : agrumes ; algarobilla (aliments pour animaux) ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour animaux ; aliments pour bestiaux ; aliments pour oiseaux ; amandes (fruits) ; arachides fraîches ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies (fruits) ; baies de genévrier ; betteraves ; biscuits pour chiens ; blanc de champignon (semis) ; blé ; bois bruts ; boissons pour animaux de compagnie ; cannes à sucre ; caroubes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; chaux pour fourrage ; chicorée (salade) ; citrons frais ; concombres frais ; cônes de houblon ; confits (aliments pour animaux) ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; copra ; coques de noix de coco ; coquillages vivants ; courges ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; drêches ; écorces brutes ; écrevisses vivantes ; épinards frais ; farine d'arachide pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de riz (fourrage) ; farines pour animaux ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; foin ; fourrages ; fourrages fortifiants ; froment ; fruits frais ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; gruaux pour la volaille ; herbes potagères fraîches ; holothuries (concombres de mer) vivants ; homards vivants ; houblon ; huîtres vivantes ; issues de blé ; laitues fraîches ; langoustes vivantes ; légumes frais ; lentilles (légumes) fraîches ; levure pour l'alimentation animale ; liège brut ; maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marc (résidu de fruits) ; marrons frais ; mollusques vivants ; moules (mollusques) vivantes ; noisettes ; noix ; noix de coco ; noix de cola ; noix de kola ; nourriture pour animaux de compagnie ; oeufs de poissons ; oignons (légumes) frais ; olives fraîches ; oranges ; orge (produit alimentaire) ; orties ; os de seiche pour oiseaux ; paille (fourrage) ; paille (tiges de céréales) ; paillis (couverture d'humus) ; palmes (feuilles de palmiers) ; palmiers ; papier sablé pour animaux domestiques (litière) ; pâtées ; pâture ; piments (plantes) ; plantes ; plantes d'aloe vera ; poireaux (porreaux) frais ; pois frais ; poissons vivants ; pommes de pin ; pommes de terre ; porreaux (poireaux) frais ; produits de l'élevage à destination de l'alimentation humaine et animale ; produits pour l'engraissement des animaux ; racines alimentaires ; racines de chicorée ; raisins frais ; résidus de distillerie (aliments pour animaux) ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; rhubarbe ; riz non travaillé ; salades vertes (plantes) fraîches ; seigle ; sel pour le bétail ; sésame ; son de blé ; son de céréales ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; tourteaux ; tourteaux d'arachide pour animaux ; tourteaux de colza ; tourteaux de maïs ; truffes fraîches ; vinasse (résidu de vinification) ; volaille (animaux vivants);
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires, à savoir : apéritifs sans alcool ; bière de gingembre ; bière de malt ; bières ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux (boissons) ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales (boissons) ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomate (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; kwas (boisson sans alcool) ; lait d'amandes (boisson) ; lait d'arachides (boisson sans alcool) ; limonades ; moût de bière ; moût de malt ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; salsepareille (boisson sans alcool) ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; sodas ; sorbets (boissons);
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires, à savoir : alcool de menthe ; alcool de riz ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; anisette ; apéritifs (boissons alcooliques) ; arak ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées prémélangées autres qu'à base de bière ; boissons distillées ; cidres ; cocktails (boissons alcooliques) ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; genièvre (eau-de-vie) ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; piquette ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky.

Déposant 1 : LA VIE SAINE, SAS
Numéro de SIREN : 339277030
Adresse :
29 rue Musette
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 64437
Date de demande : 29/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201498
Date de demande : 29/05/1996

Bénéficiare 1 : LVS DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381292
Date de demande : 13/11/2003
N° de BOPI : 2003-50

Bénéficiare 1 : SARL BIEN ETRE ET VITALITE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 566823
Date de demande : 09/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe 5 : Produits diététiques, à savoir aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical ; produits hygiéniques, à savoir bandes hygiéniques, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, articles pour pansements. Classe 16 : Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres. Classe 29 : Tous produits alimentaires, à savoir : ail conservé ; ajvar (poivrons conservés) ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aliments à base de légumes fermentés (kimchi) ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes préparées ; anchois ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; bouillons ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chasse (gibier) ; chips (pommes de terre) ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés (bouillons) ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; consommés ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème (produit laitier) ; crème de beurre ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; crevettes roses (bouquets) non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; fromages ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cristallisés ; fruits cuits ; gélatine ; gelées comestibles ; gelées de fruits ; gelées de viandes ; gibier ; gingembre (confiture) ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses alimentaires ; graisses comestibles ; harengs ; holothuries (concombres de mer) non vivants ; homards non vivants ; hoummos (pâte de pois chiches) ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; huile de navette comestible ; huile de noix de palmiers (alimentation) ; huile de palme (alimentation) ; huile de sésame ; huile de tournesol comestible ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon ; jaune d'oeuf ; juliennes (potages) ; jus de tomates pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; koumys ; lait ; lait albumineux ; lait caillé ; lait de poule sans alcool ; lait de soja (succédané du lait) ; langoustes non vivantes ; lard ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles (légumes) conservées ; margarine ; marmelades ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de poisson ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; moelle à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ; moules (mollusques) non vivantes ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; nids d'oiseaux comestibles ; noix de coco séchées ; noix préparées ; oeufs (alimentation) ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs en poudre ; oignons (légumes) conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâtés de foie ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; présure ; produits de la pêche ; produits laitiers ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; saumon ; suif comestible ; tahini (pâte de graines de sésame) ; thon ; tofu ; tranches de fruits ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; volaille (viande) ; yaourt ; zestes de fruits. Classe 30 : Tous produits alimentaires, à savoir : additifs de gluten à usage culinaire ; algues (condiments) ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates de café ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; avoine écachée ; avoine mondée ; barres de céréales hyperprotéinées ; bâtons de réglisse (confiserie) ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bonbons à la menthe ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bricelets ; brioches ; cacao ; cacao au lait ; café ; café au lait ; café vert ; cake au riz ; cannelle (épice) ; câpres ; caramels (bonbons) ; cari (condiment) ; cary (condiment) ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; chocolat au lait (boisson) ; chow-chow (condiment) ; chutneys (condiments) ; clous de girofle ; condiments ; confiserie ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachide ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crème de tartre pour la cuisson ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; curcuma à usage alimentaire ; curry (condiment) ; desserts sous forme de mousse (confiserie) ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; farine d'orge ; farine de blé ; farine de fève ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de soja ; farine de tapioca à usage alimentaire ; farines (produit alimentaire) ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants (confiserie) ; gâteaux ; gaufres ; gelée royale (produit alimentaire) ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre (condiment) ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher (produit alimentaire) ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauces) ; ketchup (sauce) ; levain ; levure (produit alimentaire) ; liaisons pour glaces alimentaires ; liaisons pour saucisses ; liants pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses ; macaronis ; macarons (pâtisserie) ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; maïs moulu ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; orge égrugé ; orge mondé ; paillettes de maïs ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; pastilles (confiserie) ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja (condiment) ; pâte pour gâteaux ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; pesto (sauce) ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre ; piments (assaisonnements) ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pralines ; préparation de glaçage pour jambons ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations faites de céréales ; préparations végétales remplaçant le café ; produits de cacao ; produits de minoterie ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; propolis (produit alimentaire) ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse (confiserie) ; relish (condiment) ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; rouleaux de printemps ; safran (assaisonnement) ; sagou ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; sel de céléri ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets (glaces alimentaires) ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre (produit alimentaire) ; sucre candi (produit alimentaire) ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé (produit alimentaire) ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille (aromate) ; vanilline (succédané de la vanille) ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé (glaces alimentaires). Classe 31 : Tous produits alimentaires, à savoir : agrumes ; algarobilla (aliments pour animaux) ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour animaux ; aliments pour bestiaux ; aliments pour oiseaux ; amandes (fruits) ; arachides fraîches ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies (fruits) ; baies de genévrier ; betteraves ; biscuits pour chiens ; blanc de champignon (semis) ; blé ; bois bruts ; boissons pour animaux de compagnie ; cannes à sucre ; caroubes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; chaux pour fourrage ; chicorée (salade) ; citrons frais ; concombres frais ; cônes de houblon ; confits (aliments pour animaux) ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; copra ; coques de noix de coco ; coquillages vivants ; courges ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; drêches ; écorces brutes ; écrevisses vivantes ; épinards frais ; farine d'arachide pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de riz (fourrage) ; farines pour animaux ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; foin ; fourrages ; fourrages fortifiants ; froment ; fruits frais ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; gruaux pour la volaille ; herbes potagères fraîches ; holothuries (concombres de mer) vivants ; homards vivants ; houblon ; huîtres vivantes ; issues de blé ; laitues fraîches ; langoustes vivantes ; légumes frais ; lentilles (légumes) fraîches ; levure pour l'alimentation animale ; liège brut ; maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marc (résidu de fruits) ; marrons frais ; mollusques vivants ; moules (mollusques) vivantes ; noisettes ; noix ; noix de coco ; noix de cola ; noix de kola ; nourriture pour animaux de compagnie ; oeufs de poissons ; oignons (légumes) frais ; olives fraîches ; oranges ; orge (produit alimentaire) ; orties ; os de seiche pour oiseaux ; paille (fourrage) ; paille (tiges de céréales) ; paillis (couverture d'humus) ; palmes (feuilles de palmiers) ; palmiers ; papier sablé pour animaux domestiques (litière) ; pâtées ; pâture ; piments (plantes) ; plantes ; plantes d'aloe vera ; poireaux (porreaux) frais ; pois frais ; poissons vivants ; pommes de pin ; pommes de terre ; porreaux (poireaux) frais ; produits de l'élevage à destination de l'alimentation humaine et animale ; produits pour l'engraissement des animaux ; racines alimentaires ; racines de chicorée ; raisins frais ; résidus de distillerie (aliments pour animaux) ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; rhubarbe ; riz non travaillé ; salades vertes (plantes) fraîches ; seigle ; sel pour le bétail ; sésame ; son de blé ; son de céréales ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; tourteaux ; tourteaux d'arachide pour animaux ; tourteaux de colza ; tourteaux de maïs ; truffes fraîches ; vinasse (résidu de vinification) ; volaille (animaux vivants). Classe 32 : Tous produits alimentaires, à savoir : apéritifs sans alcool ; bière de gingembre ; bière de malt ; bières ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux (boissons) ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales (boissons) ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomate (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; kwas (boisson sans alcool) ; lait d'amandes (boisson) ; lait d'arachides (boisson sans alcool) ; limonades ; moût de bière ; moût de malt ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; salsepareille (boisson sans alcool) ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; sodas ; sorbets (boissons). Classe 33 : Tous produits alimentaires, à savoir : alcool de menthe ; alcool de riz ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; anisette ; apéritifs (boissons alcooliques) ; arak ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées prémélangées autres qu'à base de bière ; boissons distillées ; cidres ; cocktails (boissons alcooliques) ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; genièvre (eau-de-vie) ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; piquette ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714673
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : LA VIE SAINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207138
Date de demande : 04/10/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485768
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2798268
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Publications au Bodacc :
26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1867
NOJO : 2104MYG38994200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°937
NOJO : 2104MYG38222900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°260
NOJO : 002104MYG374550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 22 novembre 2022 (ci-après le « Traité de Fusion »), la société LVS Ile de France – La Vie Saine, société par actions simplifiée au capital de 100.000 euros, dont le siège social est situé 6 rue des Frères Montgolfier – 21300 Chenôve et dont le numéro unique d’identification est 518 384 532 R.C.S. Dijon (ci-après « LVS IDF ») et la société La Vie Saine, société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros, dont le siège social est situé 29 rue Musette – 21000 Dijon, et dont le numéro unique d’identification est 339 277 030 R.C.S Dijon (ci-après « La Vie Saine ») ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d’absorption de la société LVS IDF par la société La Vie Saine. Aux termes de ce traité, la société LVS IDF fait apport à la société La Vie Saine de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve. Le total des éléments d’actif de la société LVS IDF apportés est évalué à 3.823.248,45 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 2.322.143,17 euros. En conséquence, l’actif net apporté est positif et s’élève à 1.501.105,28 euros. L’évaluation des éléments d’actifs apportés et de passifs transférés est faite sous réserve de la détermination des valeurs nettes comptables définitives telles qu’elles seront fixées à la date d’effet de la fusion. La société La Vie Saine détenant la totalité des actions composant le capital social de la société LVS IDF, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société La Vie Saine. Les apports effectués par la société LVS IDF n’étant pas rémunérés par l’attribution d’actions de la société La Vie Saine, aucun rapport d’échange n’est établi. La société La Vie Saine sera propriétaire et aura la jouissance de l’ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société LVS IDF à compter de la date de la décision du président de La Vie Saine constatant la réalisation de la fusion, étant précisé que cette décision ne pourra pas intervenir avant l’expiration du délai de trente (30) jours devant s’écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l’article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l’article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d’un point de vue comptable et fiscal au 1er octobre 2022. La société LVS IDF sera dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation de la fusion. Les créanciers de la société LVS IDF dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Dijon le 23 novembre 2022 au nom de la société La Vie Saine, absorbante et au nom de la société LVS IDF, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
25/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°261
NOJO : 002104MYG374552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 22 novembre 2022 (ci-après le « Traité de Fusion »), la société LVS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - LA VIE SAINE, société par actions simplifiée au capital de 7.622,45 euros, dont le siège social est situé 6 Rue des Frères Montgolfier – 21300 Chenôve et dont le numéro unique d’identification est 352 500 607 R.C.S. Dijon (ci-après « BFC ») et la société La Vie Saine, société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros, dont le siège social est situé 29 rue Musette – 21000 Dijon, et dont le numéro unique d’identification est 339 277 030 R.C.S Dijon (ci-après « La Vie Saine ») ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d’absorption de la société BFC par la société La Vie Saine. Aux termes de ce traité, la société BFC fait apport à la société La Vie Saine de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve. Le total des éléments d’actif de la société BFC apportés est évalué à 3.695.415,59 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 2.167.665,77 euros. En conséquence, l’actif net apporté est positif et s’élève à 1.527.749,82 euros. L’évaluation des éléments d’actifs apportés et de passifs transférés est faite sous réserve de la détermination des valeurs nettes comptables définitives telles qu’elles seront fixées à la date d’effet de la fusion. La société La Vie Saine détenant la totalité des actions composant le capital social de la société BFC, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société La Vie Saine. Les apports effectués par la société BFC n’étant pas rémunérés par l’attribution d’actions de la société La Vie Saine, aucun rapport d’échange n’est établi. La société La Vie Saine sera propriétaire et aura la jouissance de l’ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société BFC à compter de la date de la décision du président de La Vie Saine constatant la réalisation de la fusion, étant précisé que cette décision ne pourra pas intervenir avant l’expiration du délai de trente (30) jours devant s’écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l’article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l’article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d’un point de vue comptable et fiscal au 1er octobre 2022. La société BFC sera dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation de la fusion. Les créanciers de la société BFC dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Dijon le 23 novembre 2022 au nom de la société La Vie Saine, absorbante et au nom de la société BFC, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
25/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°262
NOJO : 002104MYG374554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 22 novembre 2022 (ci-après le « Traité de Fusion »), la société LVS 39 – La Vie Saine, société à responsabilité limitée au capital de 50.000 euros, dont le siège social est situé 101 avenue Roland Carraz – 21300 Chenôve et dont le numéro unique d’identification est 530 216 191 R.C.S. Dijon (ci-après « LVS 39 – La Vie Saine ») et la société La Vie Saine, société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros, dont le siège social est situé 29 rue Musette – 21000 Dijon, et dont le numéro unique d’identification est 339 277 030 R.C.S Dijon (ci-après « La Vie Saine ») ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d’absorption de la société LVS 39 – La Vie Saine par la société La Vie Saine. Aux termes de ce traité, la société LVS 39 – La Vie Saine fait apport à la société La Vie Saine de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve. Le total des éléments d’actif de la société LVS 39 – La Vie Saine apportés est évalué à 286.796,85 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 634.577,78 euros. En conséquence, l’actif net apporté est négatif et s’élève à (347.780,93) euros. L’évaluation des éléments d’actifs apportés et de passifs transférés est faite sous réserve de la détermination des valeurs nettes comptables définitives telles qu’elles seront fixées à la date d’effet de la fusion. La société La Vie Saine détenant la totalité des parts composant le capital social de la société LVS 39 – La Vie Saine, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société La Vie Saine. Les apports effectués par la société LVS 39 – La Vie Saine n’étant pas rémunérés par l’attribution d’actions de la société La Vie Saine, aucun rapport d’échange n’est établi. La société La Vie Saine sera propriétaire et aura la jouissance de l’ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société LVS 39 – La Vie Saine à compter de la date de la décision du président de La Vie Saine constatant la réalisation de la fusion, étant précisé que cette décision ne pourra pas intervenir avant l’expiration du délai de trente (30) jours devant s’écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l’article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l’article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d’un point de vue comptable et fiscal au 1er octobre 2022. La société LVS 39 – La Vie Saine sera dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation de la fusion. Les créanciers de la société LVS 39 – La Vie Saine dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Dijon le 23 novembre 2022 au nom de la société La Vie Saine, absorbante et au nom de la société LVS 39 – La Vie Saine, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
25/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°263
NOJO : 002104MYG374556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 22 novembre 2022 (ci-après le « Traité de Fusion »), la société Lonsaine, société à responsabilité limitée au capital de 61.000 euros, dont le siège social est situé 101, Avenue Roland Carraz – 21300 Chenôve et dont le numéro unique d’identification est 335 042 859 R.C.S. Dijon (ci-après « Lonsaine ») et la société La Vie Saine, société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros, dont le siège social est situé 29 rue Musette – 21000 Dijon, et dont le numéro unique d’identification est 339 277 030 R.C.S Dijon (ci-après « La Vie Saine ») ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d’absorption de la société Lonsaine par la société La Vie Saine. Aux termes de ce traité, la société Lonsaine fait apport à la société La Vie Saine de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve. Le total des éléments d’actif de la société Lonsaine apportés est évalué à 842.562,17 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 336.909,46 euros. En conséquence, l’actif net apporté est positif et s’élève à 505.652,71 euros. L’évaluation des éléments d’actifs apportés et de passifs transférés est faite sous réserve de la détermination des valeurs nettes comptables définitives telles qu’elles seront fixées à la date d’effet de la fusion. La société La Vie Saine détenant la totalité des parts composant le capital social de la société Lonsaine, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société La Vie Saine. Les apports effectués par la société Lonsaine n’étant pas rémunérés par l’attribution d’actions de la société La Vie Saine, aucun rapport d’échange n’est établi. La société La Vie Saine sera propriétaire et aura la jouissance de l’ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société Lonsaine à compter de la date de la décision du président de La Vie Saine constatant la réalisation de la fusion, étant précisé que cette décision ne pourra pas intervenir avant l’expiration du délai de trente (30) jours devant s’écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l’article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l’article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d’un point de vue comptable et fiscal au 1er octobre 2022. La société Lonsaine sera dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation de la fusion. Les créanciers de la société Lonsaine dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Dijon le 23 novembre 2022 au nom de la société La Vie Saine, absorbante et au nom de la société Lonsaine, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
25/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°264
NOJO : 002104MYG374559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 22 novembre 2022 (ci-après le « Traité de Fusion »), la société APY, société à responsabilité limitée au capital de 15.000 euros, dont le siège social est situé 103, Avenue Roland Carraz – 21300 Chenôve et dont le numéro unique d’identification est 389 908 963 R.C.S. Dijon (ci-après « APY ») et la société La Vie Saine, société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros, dont le siège social est situé 29 rue Musette – 21000 Dijon, et dont le numéro unique d’identification est 339 277 030 R.C.S Dijon (ci-après « La Vie Saine ») ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d’absorption de la société APY par la société La Vie Saine. Aux termes de ce traité, la société APY fait apport à la société La Vie Saine de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve. Le total des éléments d’actif de la société APY apportés est évalué à 479.416,17 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 446.470,59 euros. En conséquence, l’actif net apporté est positif et s’élève à 32.945,58 euros. L’évaluation des éléments d’actifs apportés et de passifs transférés est faite sous réserve de la détermination des valeurs nettes comptables définitives telles qu’elles seront fixées à la date d’effet de la fusion. La société La Vie Saine détenant la totalité des parts composant le capital social de la société APY, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société La Vie Saine. Les apports effectués par la société APY n’étant pas rémunérés par l’attribution d’actions de la société La Vie Saine, aucun rapport d’échange n’est établi. La société La Vie Saine sera propriétaire et aura la jouissance de l’ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société APY à compter de la date de la décision du président de La Vie Saine constatant la réalisation de la fusion, étant précisé que cette décision ne pourra pas intervenir avant l’expiration du délai de trente (30) jours devant s’écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l’article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l’article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d’un point de vue comptable et fiscal au 1er octobre 2022. La société APY sera dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation de la fusion. Les créanciers de la société APY dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Dijon le 23 novembre 2022 au nom de la société La Vie Saine, absorbante et au nom de la société APY, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
25/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°265
NOJO : 002104MYG374563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 22 novembre 2022 (ci-après le « Traité de Fusion »), la société LVS Sud – La Vie Saine, société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros, dont le siège social est situé 6 rue des Frères Montgolfier – 21300 Chenôve et dont le numéro unique d’identification est 513 299 495 R.C.S. Dijon (ci-après « LVS Sud ») et la société La Vie Saine, société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros, dont le siège social est situé 29 rue Musette – 21000 Dijon, et dont le numéro unique d’identification est 339 277 030 R.C.S Dijon (ci-après « La Vie Saine ») ont conclu un traité de fusion organisant la fusion par voie d’absorption de la société LVS Sud par la société La Vie Saine. Aux termes de ce traité, la société LVS Sud fait apport à la société La Vie Saine de tous ses éléments actifs et passifs, droits, valeurs et obligations, sans exceptions ni réserve. Le total des éléments d’actif de la société LVS Sud apportés est évalué à 2.144.383,73 euros et le total des éléments de passif pris en charge à 2.544.213,64 euros. En conséquence, l’actif net apporté est négatif et s’élève à (399.829,91) euros. L’évaluation des éléments d’actifs apportés et de passifs transférés est faite sous réserve de la détermination des valeurs nettes comptables définitives telles qu’elles seront fixées à la date d’effet de la fusion. La société La Vie Saine détenant la totalité des parts composant le capital social de la société LVS Sud, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société La Vie Saine. Les apports effectués par la société LVS Sud n’étant pas rémunérés par l’attribution d’actions de la société La Vie Saine, aucun rapport d’échange n’est établi. La société La Vie Saine sera propriétaire et aura la jouissance de l’ensemble des biens, droits et obligations, actifs et passifs apportés par la société LVS Sud à compter de la date de la décision du président de La Vie Saine constatant la réalisation de la fusion, étant précisé que cette décision ne pourra pas intervenir avant l’expiration du délai de trente (30) jours devant s’écouler à compter de la publicité du présent avis conformément à l’article R. 236-2 du Code de commerce. Il est précisé que la fusion aura, conformément à la faculté offerte par l’article L. 236-4 du Code de commerce, un effet rétroactif d’un point de vue comptable et fiscal au 1er octobre 2022. La société LVS Sud sera dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation de la fusion. Les créanciers de la société LVS Sud dont les créances sont antérieures à la date de publicité du présent avis pourront former opposition au projet de fusion dans les conditions légales et règlementaires. Le traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Dijon le 23 novembre 2022 au nom de la société La Vie Saine, absorbante et au nom de la société LVS Sud, absorbée. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
16/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°425
NOJO : 2104MYG35663900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1455
NOJO : 2104MYG33349500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°321
NOJO : 000002104310556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AB DEVELOPPEMENT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : Révision, Gestion, Audit (SARL)
25/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 210430877100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2057
NOJO : 210429599000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°583
NOJO : 210426915200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1186
NOJO : 210426384900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°217
NOJO : 000002104259327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AB DEVELOPPEMENT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL RENART GUION ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : TRUCY Aurélie né(e) RENEIX
22/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°202
NOJO : BXB15135000477B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REMY Yves, François Commissaire aux comptes titulaire : SARL RENART GUION ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : TRUCY Aurélie né(e) RENEIX
21/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : BXB14349000535B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REMY Yves, François Commissaire aux comptes titulaire : SARL RENART GUION ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : RENART Marcel, Pierre
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2835
NOJO : BXC111610014891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
29 rue Musette
21000 Dijon
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2351
NOJO : BXC10146001350N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société anonyme
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2687
NOJO : BXC08181001502G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
29 rue Musette
21000 Dijon
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2262
NOJO : BXC08142009055T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Dijon 339 277 030
Dénomination : LA VIE SAINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
29 rue Musette
21000 Dijon
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
25/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Supermarchés (NAFRev2 : 47.11D)
29/03/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 52.2P)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : LA VIE SAINE
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : L.V.S. DISTRIBUTION
Représentants légaux :
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Personne Morale

Nom : AB DEVELOPPEMENT
Siren : 830605721
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
29 Rue Musette
21000 Dijon
FRANCE
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Personne Morale

Nom : Révision, Gestion, Audit
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue du Dauphine
21121 Fontaine-lès-Dijon
FRANCE
09/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Personne Physique

Nom : REMY Yves François
Né le 28/10/1951 à DIJON
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
99 avenue Roland Carraz
21300 Chenôve
FRANCE
09/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Personne Morale

Nom : SARL RENART GUION ET ASSOCIES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 RUE DU DAUPHINE
21121 FONTAINE LES DIJON
FRANCE
09/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Personne Physique

Nom : RENEIX (TRUCY) Aurélie
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue du Dauphine
21121 Fontaine-les-Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
07/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°5176 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°7226 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
12/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°5709 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2831 déposé le 11/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2831 déposé le 11/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°6532 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : SAS
29/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°6532 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président
29/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°6532 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
29/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°6532 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : SAS
29/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°6532 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président
29/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°6532 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
31/03/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°13 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/03/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°13 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2885 déposé le 29/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2885 déposé le 29/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/03/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°15 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/03/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°15 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/04/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°11 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/04/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°11 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1385 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
30/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1385 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
06/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1699 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LA VIE SAINE
06/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1699 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LA VIE SAINE
04/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1199 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME - DESIGNATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
04/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1199 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME - DESIGNATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
04/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1199 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
04/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1199 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
05/02/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°447 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/02/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°447 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2354 déposé le 12/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LVS DISTRIBUTION
02/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2354 déposé le 12/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LVS DISTRIBUTION
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2556 déposé le 24/11/1986
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°80 déposé le 11/01/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2354 déposé le 12/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2354 déposé le 12/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°447 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°768 déposé le 22/03/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ETABLI LE 10 MARS 1996 ETABLI DANS LE CADREDES ARTICLES 72-1 ET 69 DE LA LOI DU 24.7.1966, SUR LA TRANSFORMATION EN SA
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1199 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME - DESIGNATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1699 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1385 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2885 déposé le 29/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2556 déposé le 24/11/1986
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°80 déposé le 11/01/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2354 déposé le 12/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2354 déposé le 12/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°447 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°768 déposé le 22/03/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ETABLI LE 10 MARS 1996 ETABLI DANS LE CADREDES ARTICLES 72-1 ET 69 DE LA LOI DU 24.7.1966, SUR LA TRANSFORMATION EN SA
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1199 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1199 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME - DESIGNATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1699 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1385 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1385 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1385 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2885 déposé le 29/08/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
29 Rue Musette
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1987
Activité : Fabrication, distribution, diffusion de tous produits d'alimentation saine, diététique, de régime ou autres Lies à la Sante et aux soins de mise en forme, de tous produits agro biologiques et cosmétologiques de vêtements, sous vêtements, chaussures d'hygiène, librairie, produits Naturels de défense des sols, fertilisants naturels, appareils d'entretien et de rééducation hygiénique.
Origine du fonds : Achat de droit au bail
- récédent exploitan - ERRIERE - Guy Jean-Henr
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
53 Rue des Godrans
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1987
Activité : activité : restauration. exploitation directe. création
Origine du fonds : Divers
- -
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 Rue Musette
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1987
Activité : activité : centre de soins de beauté, de mise en forme. exploitation directe.
Origine du fonds : Divers
- -
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 Rue des Frères Montgolfier
21300 Chenôve
FRANCE
Nom commercial : LA VIE SAINE
Enseigne : LA VIE SAINE - LE GRAND MARCHE BIO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Fabrication, distribution, diffusion de tous produits d'alimentation saine, diététique, de régime ou autres Liés à la Santé et aux soins de mise en forme, de tous produits agro biologiques et cosmétologiques de vêtements, sous vêtements, chaussures d'hygiène, librairie, produits naturels de défense des sols, fertilisants naturels, appareils d'entretien et de rééducation hygiénique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Rue du Commerce
21800 Quetigny
FRANCE
Nom commercial : LA VIE SAINE - LE GRAND MARCHE BIO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2020
Activité : diffusion commercialisation de tous produits alimentaires naturels biologiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Siège

Adresse :
29 rue Musette
21000 Dijon
FRANCE
09/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement principal

Adresse :
29 rue Musette
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1987
Activité : Fabrication, distribution, diffusion de tous produits d'alimentation saine, diététique, de régime ou autres Lies à la Sante et aux soins de mise en forme, de tous produits agro biologiques et cosmétologiques de vêtements, sous vêtements, chaussures d'hygiène, librairie, produits Naturels de défense des sols, fertilisants naturels, appareils d'entretien et de rééducation hygiénique.
Origine du fonds : Achat de droit au bail
- récédent propriétaire exploitan - ERRIERE - Guy Jean-Henr
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
53 rue des Godrans
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1987
Activité : ACTIVITE : RESTAURATION. EXPLOITATION DIRECTE. CREATION
Origine du fonds : Divers
- -
09/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 rue Musette
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1987
Activité : ACTIVITE : CENTRE DE SOINS DE BEAUTE, DE MISE EN FORME. EXPLOITATION DIRECTE.
Origine du fonds : Divers
- -
09/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue des Frères Montgolfier
21300 Chenôve
FRANCE
Nom commercial : LA VIE SAINE
Enseigne : LA VIE SAINE - LE GRAND MARCHE BIO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Fabrication, distribution, diffusion de tous produits d'alimentation saine, diététique, de régime ou autres Liés à la Santé et aux soins de mise en forme, de tous produits agro biologiques et cosmétologiques de vêtements, sous vêtements, chaussures d'hygiène, librairie, produits naturels de défense des sols, fertilisants naturels, appareils d'entretien et de rééducation hygiénique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00895
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
3 rue Castilhon
34000 Montpellier
FRANCE
Nom commercial : LA VIE SAINE
Enseigne : LA VIE SAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Traiteur, vente de nourriture à consommer sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OURCE DE VI
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00895
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
31-35 rue Caizergues de Pradines
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : LA VIE SAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : ACQUISITION DU FONDS DE L'EURL LUMIERE DE VIE (RCS B 390 660 694). ACTIVITE : ALIMENTATION DIETETIQUE
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
15/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2000B80094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
1 A Place de l'Abbaye
Cité Centre Ville
30100 Alès
France
Enseigne : LA VIE SAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : L'achat et la vente au détail d'alimentation générale, diététique, produits de régime et d'hygiène naturelle, plats cuisinés, vins naturels, eaux, minérales, produits lesiviels, produits de beauté et cosmétologie, livres, revues, poterie culinaire.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ENOUILLET DOMINIQU
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
12/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2007B00776
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
8 Rue RAVEZ
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : LA VIE SAINE - LE GRAND MARCHE BIO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2007
Activité : Commerce de produits biologiques
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL PRODUITS NATUREL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/03/2021 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 3014
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2013
Texte de l'observation : Acquisition de fonds par suite de transmission universelle de patrimoine à compter du 14/03/2013 de la SAS LVS 34-LA VIE SAINE RCS DIJON 513 599 274
09/09/2015 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 3014
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2013
Texte de l'observation : Acquisition de fonds par suite de transmission universelle de patrimoine à compter du 14/03/2013 de la SAS LVS 34-LA VIE SAINE RCS DIJON 513 599 274
22/12/2014 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 8129
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2000
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A L'ACQUISITION DU FONDS SIS 31-35, RUE CAIZERGUES DE PRADINES - 34000 MONTPELLIER DE L'EURL LUMIERE DE VIE (RCS B 390 660 694). ACTIVITE : DIETETIQUE ENSEIGNE : LA VIE SAINE Date d'effet : 01/04/2000
22/12/2014 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS DIJON : 86 B 344
15/12/2014 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
15/12/2014 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F14/015661
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2014
Texte de l'observation : A compter du 29.03.2014 : Modification de la forme juridique (Ancienne forme juridique : Société anonyme)
Personnes morales :
29/03/2021 : LA VIE SAINE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/09/2015 : LA VIE SAINE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/12/2014 : LA VIE SAINE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2000

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2014 : LA VIE SAINE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2000
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/02/1987

Economie sociale et solidaire : Non
12/12/2014 : LA VIE SAINE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2626 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1263 déposé le 19/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°8840 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2017 déposé le 11/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°11740 déposé le 08/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°3659 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°3659 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2207 déposé le 19/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2207 déposé le 19/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°3327 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°3327 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1932 déposé le 30/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1932 déposé le 30/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1499 déposé le 10/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1499 déposé le 10/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1386 déposé le 04/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1386 déposé le 04/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1710 déposé le 13/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1710 déposé le 13/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1605 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1605 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1626 déposé le 19/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1626 déposé le 19/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°3154 déposé le 05/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°3154 déposé le 05/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2925 déposé le 27/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°2925 déposé le 27/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1101 déposé le 02/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1101 déposé le 02/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1056 déposé le 04/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°1056 déposé le 04/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°841 déposé le 28/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°841 déposé le 28/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°934 déposé le 25/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°934 déposé le 25/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°676 déposé le 01/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°676 déposé le 01/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°670 déposé le 19/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°670 déposé le 19/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°535 déposé le 31/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1986B00344
Dépôt : N°535 déposé le 31/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1263 du 19/02/2020
Numéro de gestion : 1986B00344
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 47234 710762762
AHFonds commercial1 095 5491 095 5491 095 549
ANTerrains33 53933 53933 539
APConstructions1 949 723751 2981 198 425564 813
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels327 877259 04168 83660 453
ATAutres immobilisations corporelles640 323401 161239 162114 766
CUAutres participations3 806 1523 806 1521 386 152
BDAutres titres immobilisés1 4001 4001 380
BFPrêts600
BHAutres immobilisations financières58 48858 48878 222
BJTOTAL (I)7 948 5231 446 2106 502 3123 336 237
BTMarchandises1 103 1371 103 137955 257
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 4107 41011 835
BXClients et comptes rattachés87 28187 28156 677
BZAutres créances2 175 4112 175 4111 643 801
CDValeurs mobilières de placement204 000204 000204 000
CFDisponibilités3 221 0133 221 0133 395 915
CHCharges constatées d’avance139 310139 310127 169
CJTOTAL (II)6 937 5616 937 5616 394 654
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 886 0841 446 21013 439 8739 730 891
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves6 873 9135 894 792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 218 374979 121
DLTOTAL (I)8 257 2877 038 913
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 455 8431 389 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)668 054294 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1641 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés733 565682 377
DYDettes fiscales et sociales318 759323 815
EAAutres dettes4 026
EBProduits constatés d’avance (2)176
ECTOTAL (IV)5 182 5862 691 978
EETOTAL GENERAL (I à V)13 439 8739 730 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 693 713
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 52760
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 038 6778 038 6777 066 260
FGProduction vendue services63 82163 82183 362
FJChiffres d’affaires nets8 102 4988 102 4987 149 622
FNProduction immobilisée3 137
FOSubventions d’exploitation491 614555 896
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 379170 983
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 775 6287 876 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 867 5584 136 545
FTVariation de stock (marchandises)-147 880-71 313
FWAutres achats et charges externes938 811808 525
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 705176 833
FYSalaires et traitements1 111 201999 546
FZCharges sociales387 845359 705
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions194 017118 079
GEAutres charges42 55433 061
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 554 8106 560 981
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 220 8181 315 520
GJProduits financiers de participations147 01110 000
GLAutres intérêts et produits assimilés169 700167 066
GPTotal des produits financiers (V)316 712177 066
GRIntérêts et charges assimilées56 21257 702
GUTotal des charges financières (VI)56 21257 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)260 500119 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 481 3181 434 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 32251 863
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital210 00010 182
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 32262 045
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 99757 754
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 2305 509
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 22763 263
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)158 095-1 218
HKImpôts sur les bénéfices (X)421 039454 546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 303 6628 115 612
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 085 2887 136 491
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 218 374979 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 71034 710
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 591 795194 017375 1791 411 500
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 626 506194 017375 1791 446 210
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 8840 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1986B00344
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 47234 710762762
AHFonds commercial1 095 5491 095 5491 095 549
ANTerrains33 53933 53933 539
APConstructions1 949 723751 2981 198 425564 813
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels327 877259 04168 83660 453
ATAutres immobilisations corporelles640 323401 161239 162114 766
CUAutres participations3 806 1523 806 1521 386 152
BDAutres titres immobilisés1 4001 4001 380
BFPrêts600
BHAutres immobilisations financières58 48858 48878 222
BJTOTAL (I)7 948 5231 446 2106 502 3123 336 237
BTMarchandises1 103 1371 103 137955 257
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 4107 41011 835
BXClients et comptes rattachés87 28187 28156 677
BZAutres créances2 175 4112 175 4111 643 801
CDValeurs mobilières de placement204 000204 000204 000
CFDisponibilités3 221 0133 221 0133 395 915
CHCharges constatées d’avance139 310139 310127 169
CJTOTAL (II)6 937 5616 937 5616 394 654
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 886 0841 446 21013 439 8739 730 891
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves6 873 9135 894 792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 218 374979 121
DLTOTAL (I)8 257 2877 038 913
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 455 8431 389 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)668 054294 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1641 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés733 565682 377
DYDettes fiscales et sociales318 759323 815
EAAutres dettes4 026
EBProduits constatés d’avance (2)176
ECTOTAL (IV)5 182 5862 691 978
EETOTAL GENERAL (I à V)13 439 8739 730 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 693 713
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 52760
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 038 6778 038 6777 066 260
FGProduction vendue services63 82163 82183 362
FJChiffres d’affaires nets8 102 4988 102 4987 149 622
FNProduction immobilisée3 137
FOSubventions d’exploitation491 614555 896
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 379170 983
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 775 6287 876 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 867 5584 136 545
FTVariation de stock (marchandises)-147 880-71 313
FWAutres achats et charges externes938 811808 525
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 705176 833
FYSalaires et traitements1 111 201999 546
FZCharges sociales387 845359 705
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions194 017118 079
GEAutres charges42 55433 061
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 554 8106 560 981
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 220 8181 315 520
GJProduits financiers de participations147 01110 000
GLAutres intérêts et produits assimilés169 700167 066
GPTotal des produits financiers (V)316 712177 066
GRIntérêts et charges assimilées56 21257 702
GUTotal des charges financières (VI)56 21257 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)260 500119 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 481 3181 434 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 32251 863
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital210 00010 182
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 32262 045
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 99757 754
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 2305 509
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 22763 263
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)158 095-1 218
HKImpôts sur les bénéfices (X)421 039454 546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 303 6628 115 612
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 085 2887 136 491
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 218 374979 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 71034 710
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 591 795194 017375 1791 411 500
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 626 506194 017375 1791 446 210
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2017 du 11/04/2018
Numéro de gestion : 1986B00344
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 47234 710762762
AHFonds commercial1 095 5491 095 5491 095 549
ANTerrains33 53933 53933 539
APConstructions1 949 723751 2981 198 425564 813
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels327 877259 04168 83660 453
ATAutres immobilisations corporelles640 323401 161239 162114 766
CUAutres participations3 806 1523 806 1521 386 152
BDAutres titres immobilisés1 4001 4001 380
BFPrêts600
BHAutres immobilisations financières58 48858 48878 222
BJTOTAL (I)7 948 5231 446 2106 502 3123 336 237
BTMarchandises1 103 1371 103 137955 257
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 4107 41011 835
BXClients et comptes rattachés87 28187 28156 677
BZAutres créances2 175 4112 175 4111 643 801
CDValeurs mobilières de placement204 000204 000204 000
CFDisponibilités3 221 0133 221 0133 395 915
CHCharges constatées d’avance139 310139 310127 169
CJTOTAL (II)6 937 5616 937 5616 394 654
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 886 0841 446 21013 439 8739 730 891
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves6 873 9135 894 792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 218 374979 121
DLTOTAL (I)8 257 2877 038 913
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 455 8431 389 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)668 054294 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1641 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés733 565682 377
DYDettes fiscales et sociales318 759323 815
EAAutres dettes4 026
EBProduits constatés d’avance (2)176
ECTOTAL (IV)5 182 5862 691 978
EETOTAL GENERAL (I à V)13 439 8739 730 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 693 713
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 52760
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 038 6778 038 6777 066 260
FGProduction vendue services63 82163 82183 362
FJChiffres d’affaires nets8 102 4988 102 4987 149 622
FNProduction immobilisée3 137
FOSubventions d’exploitation491 614555 896
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 379170 983
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 775 6287 876 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 867 5584 136 545
FTVariation de stock (marchandises)-147 880-71 313
FWAutres achats et charges externes938 811808 525
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 705176 833
FYSalaires et traitements1 111 201999 546
FZCharges sociales387 845359 705
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions194 017118 079
GEAutres charges42 55433 061
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 554 8106 560 981
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 220 8181 315 520
GJProduits financiers de participations147 01110 000
GLAutres intérêts et produits assimilés169 700167 066
GPTotal des produits financiers (V)316 712177 066
GRIntérêts et charges assimilées56 21257 702
GUTotal des charges financières (VI)56 21257 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)260 500119 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 481 3181 434 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 32251 863
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital210 00010 182
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 32262 045
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 99757 754
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 2305 509
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 22763 263
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)158 095-1 218
HKImpôts sur les bénéfices (X)421 039454 546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 303 6628 115 612
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 085 2887 136 491
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 218 374979 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 71034 710
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 591 795194 017375 1791 411 500
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 626 506194 017375 1791 446 210
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11740 du 08/12/2017
Numéro de gestion : 1986B00344
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 47234 710762762
AHFonds commercial1 095 5491 095 5491 095 549
ANTerrains33 53933 53933 539
APConstructions1 949 723751 2981 198 425564 813
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels327 877259 04168 83660 453
ATAutres immobilisations corporelles640 323401 161239 162114 766
CUAutres participations3 806 1523 806 1521 386 152
BDAutres titres immobilisés1 4001 4001 380
BFPrêts600
BHAutres immobilisations financières58 48858 48878 222
BJTOTAL (I)7 948 5231 446 2106 502 3123 336 237
BTMarchandises1 103 1371 103 137955 257
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 4107 41011 835
BXClients et comptes rattachés87 28187 28156 677
BZAutres créances2 175 4112 175 4111 643 801
CDValeurs mobilières de placement204 000204 000204 000
CFDisponibilités3 221 0133 221 0133 395 915
CHCharges constatées d’avance139 310139 310127 169
CJTOTAL (II)6 937 5616 937 5616 394 654
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 886 0841 446 21013 439 8739 730 891
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves6 873 9135 894 792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 218 374979 121
DLTOTAL (I)8 257 2877 038 913
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 455 8431 389 224
DVEmprunts et dettes financières divers (4)668 054294 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1641 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés733 565682 377
DYDettes fiscales et sociales318 759323 815
EAAutres dettes4 026
EBProduits constatés d’avance (2)176
ECTOTAL (IV)5 182 5862 691 978
EETOTAL GENERAL (I à V)13 439 8739 730 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 693 713
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 52760
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 038 6778 038 6777 066 260
FGProduction vendue services63 82163 82183 362
FJChiffres d’affaires nets8 102 4988 102 4987 149 622
FNProduction immobilisée3 137
FOSubventions d’exploitation491 614555 896
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges178 379170 983
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 775 6287 876 501
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 867 5584 136 545
FTVariation de stock (marchandises)-147 880-71 313
FWAutres achats et charges externes938 811808 525
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 705176 833
FYSalaires et traitements1 111 201999 546
FZCharges sociales387 845359 705
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions194 017118 079
GEAutres charges42 55433 061
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 554 8106 560 981
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 220 8181 315 520
GJProduits financiers de participations147 01110 000
GLAutres intérêts et produits assimilés169 700167 066
GPTotal des produits financiers (V)316 712177 066
GRIntérêts et charges assimilées56 21257 702
GUTotal des charges financières (VI)56 21257 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)260 500119 364
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 481 3181 434 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 32251 863
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital210 00010 182
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 32262 045
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 99757 754
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 2305 509
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 22763 263
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)158 095-1 218
HKImpôts sur les bénéfices (X)421 039454 546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 303 6628 115 612
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 085 2887 136 491
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 218 374979 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 71034 710
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 591 795194 017375 1791 411 500
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 626 506194 017375 1791 446 210
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