LABEL ART

Entreprise

LABEL ART
Dernière mise à jour : 18/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/10/2021
Dénomination usuelle : LABEL ART
Enseigne : LABEL ART
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40287661900113 / Siren : 402876619 / NIC : 00113
N° de TVA : FR 72 402876619
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.
16.29 : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
16.29Z : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’objets divers en bois : • manches et montures pour outils, brosses, balais • formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements • articles de ménage et ustensiles de cuisine • statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés • coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires • canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné • autres articles en bois
- le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
- la fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols
- la fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc.
- la fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie
- la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)
- la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos
- la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes
- la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple talons et formes)
- la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires
- la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nattes en matières textiles (cf. 13.92Z)
- la fabrication d’articles de voyage (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures en bois (cf. 15.20Z)
- la fabrication d’allumettes (cf. 20.51Z)
- la fabrication de cages et de cabinets d’appareils d’horlogerie (cf. 26.52Z)
- la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l’industrie textile (cf. 28.94Z)
- la fabrication de meubles (cf. 31.0)
- la fabrication de jouets en bois (cf. 32.40Z)
- la fabrication de brosses et de balais (cf. 32.91Z)
- la fabrication de cercueils (cf. 32.99Z)
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège (cf. 32.99Z) Produits associés : 16.29.11, 16.29.12, 16.29.13, 16.29.14, 16.29.15, 16.29.21, 16.29.22, 16.29.23, 16.29.24, 16.29.25, 16.29.91, 16.29.99
16.29Z-A : Fabrication d'objets divers en bois
Cette classe comprend :
-la fabrication d’objets divers en bois : manches et montures pour outils, brosses, balais ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements ; articles de ménage et ustensiles de cuisine ; statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires ; canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné ; autres articles en bois ; -la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ;
-la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos ;
-la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes ;
-la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple : talons et formes) ; -la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires ;
-la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nattes en matières textiles, voir 13.92Z ;
-la fabrication d’articles de voyage, voir 15.12Z ;
-la fabrication de chaussures en bois, voir 15.20Z ;
-la fabrication d'articles de vannerie et de sparterie (cf. 16.29Z-B) ; -la fabrication d'objets en liège (cf. 16.29Z-C) ;
-la fabrication d’allumettes, voir 20.51Z ;
-la fabrication de cages et de cabinets d’appareils d’horlogerie, voir 26.52Z ;
-la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l’industrie textile, voir 28.94Z ; -la fabrication de meubles, voir 31.0 ;
-la fabrication de jouets en bois, voir 32.40Z ;
-la fabrication de brosses et de balais, voir 32.91Z ;
-la fabrication de cercueils, voir 32.99Z ;
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège, voir 32.99Z
Coordonnées de l'établissement :
LABEL ART
Adresse :
3 Villa LOTISSEMENT BEL AIR
97280 VAUCLIN
Liens de succession de l'établissement :
18/10/2021 : Succession
Prédécesseur : LABEL ART
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/10/1995
Dénomination : CADRAZUR
Dénomination usuelle: LABEL ART
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
10/03/2008 : L'OFFICIEL DES BEAUX-ARTS
N° national/d'enregistrement : 3562014
Date de dépôt : 10/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CADRAZUR SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402876619

Mandataire 1 : CADRAZUR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

17/01/2007 : ARVIBEL
N° national/d'enregistrement : 3475626
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 17/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CADRAZUR SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402876619

Mandataire 1 : CADRAZUR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

09/03/2001 : LABEL ART
N° national/d'enregistrement : 3089231
Date de dépôt : 09/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Encadrements et sous-verre d'art Cours de peinture et d'expression manuelle, organisation de conférences et expositions culturelles.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CADRAZUR, SAS
Numéro de SIREN : 402876619
Adresse :
ZI CAMP LAURENT
83500 LA SEYNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CADRAZUR
Adresse :
ZI CAMP LAURENT
83500 LA SEYNE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461084
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Publications au Bodacc :
29/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7969
NOJO : 830500000940050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7970
NOJO : 830500000940060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3495
NOJO : 830500000336560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7720
NOJO : 830500000276490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7721
NOJO : 830500000276500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7722
NOJO : 830500000276510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7723
NOJO : 830500000276520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1617
NOJO : 830518305397762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAMPO Caroline en fonction le 06 Juillet 2017
11/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°3010
NOJO : BXB15035002590B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2533
NOJO : BXB10025002729I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 402 876 619
Dénomination : CADRAZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUSSOUET Pascal modification le 18 Janvier 2010
Historique de l'unité légale :
02/05/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/10/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00113
Economie sociale et solidaire : Oui
06/07/2017 : code NIC
Code NIC : 00105
26/01/2015 : code NIC
Code NIC : 00097
30/11/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois (NAF1993 : 20.5A)
Représentants légaux :
03/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Type : Personne Physique

Nom : DUSSOUET Pascal
Né le 27/01/1972 à VILLENEUVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
99 Rue BIR HAKEIM
RESIDENCE EDELWEISS BT 1
83110 Sanary-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
26/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°910 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°910 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°351 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°351 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°351 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
30/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°351 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°354 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°6016 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
10/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°6016 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°6016 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°719 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°719 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°4676 déposé le 20/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
30/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°5284 déposé le 12/12/1997
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DATE : 31 03
30/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°5284 déposé le 12/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/11/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°4728 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
03/02/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Type : Siège

Adresse :
160 Montée Batterie de la Montagne
lot de la gare Zi camp Laurent
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
03/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin des Delphiniums
le Daytona Quartier Bassaquet
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
Nom commercial : LABEL ART
Enseigne : LABEL ART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2015
Activité : Création, fabrication, vente en gros, demi gros, détail de fournitures et produits manufacturés, destinés aux artistes peintres, aux décorateurs d'intérieurs et aux particuliers et toutes activités annexes et complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Type : Etablissement principal

Adresse :
160 Montée Batterie de la Montagne
lot de la gare Zi camp Laurent
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : LABEL ART
Enseigne : LABEL ART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1995
Activité : Création, fabrication, vente en gros, demi gros, détail de fournitures et produits manufacturés destinés aux artistes peintures, aux décorateurs d'intérieur et aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/02/2015 : CADRAZUR
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/1998
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°271 déposé le 19/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°233 déposé le 27/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°273 déposé le 06/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°5057 déposé le 11/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°4893 déposé le 08/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°4465 déposé le 14/10/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1995B01004
Dépôt : N°3607 déposé le 29/08/1997
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/003731 du 20/04/2021
Numéro de gestion : 1995B01004
Code activité : 1629Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 41350 41319 990
AHFonds commercial350 633350 633350 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels55 17051 3763 7936 657
ATAutres immobilisations corporelles121 691108 25813 43315 495
BJTOTAL (I)577 906210 047367 859392 775
BLMatières premières, approvisionnements280 859280 859316 826
BZAutres créances12 93812 93826 609
CFDisponibilités2402404 975
CHCharges constatées d’avance6 7066 7067 348
CJTOTAL (II)300 743300 743355 758
COTOTAL GENERAL (0 à V)878 649210 047668 602748 533
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DGAutres réserves65 80360 343
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 5615 460
DLTOTAL (I)134 364131 803
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247 137245 492
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 24246 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés186 934255 043
DYDettes fiscales et sociales46 30449 876
EAAutres dettes15 62220 281
ECTOTAL (IV)534 238616 731
EETOTAL GENERAL (I à V)668 602748 533
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an443 610490 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.105 94370 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 174 0951 174 0951 393 455
FGProduction vendue services73 37473 37497 547
FJChiffres d’affaires nets1 247 4701 247 4701 491 003
FOSubventions d’exploitation4 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 7696 250
FQAutres produits5 016354
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 257 2551 501 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)317 910555 428
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements147 802169 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35 967-66 536
FWAutres achats et charges externes398 300464 565
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 02718 890
FYSalaires et traitements214 522241 743
FZCharges sociales81 44682 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 23423 965
GEAutres charges478268
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 247 6861 490 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 56911 778
GRIntérêts et charges assimilées7 0089 112
GUTotal des charges financières (VI)7 0089 112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 008-9 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 5612 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 747
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 253
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 459
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 257 2551 521 832
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 254 6941 516 372
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 5615 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 896807
A1Renvois : Transfert de charges4 7696 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)258256
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 42319 99050 413
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 39110 244159 634
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 81330 234210 047
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/003730 du 20/04/2021
Numéro de gestion : 1995B01004
Code activité : 1629Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 41350 41319 990
AHFonds commercial350 633350 633350 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels55 17051 3763 7936 657
ATAutres immobilisations corporelles121 691108 25813 43315 495
BJTOTAL (I)577 906210 047367 859392 775
BLMatières premières, approvisionnements280 859280 859316 826
BZAutres créances12 93812 93826 609
CFDisponibilités2402404 975
CHCharges constatées d’avance6 7066 7067 348
CJTOTAL (II)300 743300 743355 758
COTOTAL GENERAL (0 à V)878 649210 047668 602748 533
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DGAutres réserves65 80360 343
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 5615 460
DLTOTAL (I)134 364131 803
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247 137245 492
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 24246 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés186 934255 043
DYDettes fiscales et sociales46 30449 876
EAAutres dettes15 62220 281
ECTOTAL (IV)534 238616 731
EETOTAL GENERAL (I à V)668 602748 533
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an443 610490 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.105 94370 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 174 0951 174 0951 393 455
FGProduction vendue services73 37473 37497 547
FJChiffres d’affaires nets1 247 4701 247 4701 491 003
FOSubventions d’exploitation4 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 7696 250
FQAutres produits5 016354
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 257 2551 501 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)317 910555 428
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements147 802169 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35 967-66 536
FWAutres achats et charges externes398 300464 565
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 02718 890
FYSalaires et traitements214 522241 743
FZCharges sociales81 44682 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 23423 965
GEAutres charges478268
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 247 6861 490 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 56911 778
GRIntérêts et charges assimilées7 0089 112
GUTotal des charges financières (VI)7 0089 112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 008-9 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 5612 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 747
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 253
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 459
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 257 2551 521 832
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 254 6941 516 372
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 5615 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 896807
A1Renvois : Transfert de charges4 7696 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)258256
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 42319 99050 413
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 39110 244159 634
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 81330 234210 047
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/000369 du 11/01/2019
Numéro de gestion : 1995B01004
Code activité : 1629Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 41350 41319 990
AHFonds commercial350 633350 633350 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels55 17051 3763 7936 657
ATAutres immobilisations corporelles121 691108 25813 43315 495
BJTOTAL (I)577 906210 047367 859392 775
BLMatières premières, approvisionnements280 859280 859316 826
BZAutres créances12 93812 93826 609
CFDisponibilités2402404 975
CHCharges constatées d’avance6 7066 7067 348
CJTOTAL (II)300 743300 743355 758
COTOTAL GENERAL (0 à V)878 649210 047668 602748 533
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DGAutres réserves65 80360 343
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 5615 460
DLTOTAL (I)134 364131 803
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247 137245 492
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 24246 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés186 934255 043
DYDettes fiscales et sociales46 30449 876
EAAutres dettes15 62220 281
ECTOTAL (IV)534 238616 731
EETOTAL GENERAL (I à V)668 602748 533
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an443 610490 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.105 94370 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 174 0951 174 0951 393 455
FGProduction vendue services73 37473 37497 547
FJChiffres d’affaires nets1 247 4701 247 4701 491 003
FOSubventions d’exploitation4 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 7696 250
FQAutres produits5 016354
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 257 2551 501 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)317 910555 428
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements147 802169 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35 967-66 536
FWAutres achats et charges externes398 300464 565
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 02718 890
FYSalaires et traitements214 522241 743
FZCharges sociales81 44682 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 23423 965
GEAutres charges478268
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 247 6861 490 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 56911 778
GRIntérêts et charges assimilées7 0089 112
GUTotal des charges financières (VI)7 0089 112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 008-9 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 5612 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 747
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 253
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 459
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 257 2551 521 832
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 254 6941 516 372
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 5615 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 896807
A1Renvois : Transfert de charges4 7696 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)258256
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 42319 99050 413
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 39110 244159 634
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 81330 234210 047
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2018/010867 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1995B01004
Code activité : 1629Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 41350 41319 990
AHFonds commercial350 633350 633350 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels55 17051 3763 7936 657
ATAutres immobilisations corporelles121 691108 25813 43315 495
BJTOTAL (I)577 906210 047367 859392 775
BLMatières premières, approvisionnements280 859280 859316 826
BZAutres créances12 93812 93826 609
CFDisponibilités2402404 975
CHCharges constatées d’avance6 7066 7067 348
CJTOTAL (II)300 743300 743355 758
COTOTAL GENERAL (0 à V)878 649210 047668 602748 533
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DGAutres réserves65 80360 343
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 5615 460
DLTOTAL (I)134 364131 803
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247 137245 492
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 24246 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés186 934255 043
DYDettes fiscales et sociales46 30449 876
EAAutres dettes15 62220 281
ECTOTAL (IV)534 238616 731
EETOTAL GENERAL (I à V)668 602748 533
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an443 610490 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.105 94370 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 174 0951 174 0951 393 455
FGProduction vendue services73 37473 37497 547
FJChiffres d’affaires nets1 247 4701 247 4701 491 003
FOSubventions d’exploitation4 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 7696 250
FQAutres produits5 016354
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 257 2551 501 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)317 910555 428
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements147 802169 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35 967-66 536
FWAutres achats et charges externes398 300464 565
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 02718 890
FYSalaires et traitements214 522241 743
FZCharges sociales81 44682 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 23423 965
GEAutres charges478268
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 247 6861 490 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 56911 778
GRIntérêts et charges assimilées7 0089 112
GUTotal des charges financières (VI)7 0089 112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 008-9 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 5612 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 747
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 253
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 459
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 257 2551 521 832
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 254 6941 516 372
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 5615 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 896807
A1Renvois : Transfert de charges4 7696 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)258256
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 42319 99050 413
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 39110 244159 634
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 81330 234210 047
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2018/010866 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1995B01004
Code activité : 1629Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 41350 41319 990
AHFonds commercial350 633350 633350 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels55 17051 3763 7936 657
ATAutres immobilisations corporelles121 691108 25813 43315 495
BJTOTAL (I)577 906210 047367 859392 775
BLMatières premières, approvisionnements280 859280 859316 826
BZAutres créances12 93812 93826 609
CFDisponibilités2402404 975
CHCharges constatées d’avance6 7066 7067 348
CJTOTAL (II)300 743300 743355 758
COTOTAL GENERAL (0 à V)878 649210 047668 602748 533
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DGAutres réserves65 80360 343
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 5615 460
DLTOTAL (I)134 364131 803
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247 137245 492
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 24246 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés186 934255 043
DYDettes fiscales et sociales46 30449 876
EAAutres dettes15 62220 281
ECTOTAL (IV)534 238616 731
EETOTAL GENERAL (I à V)668 602748 533
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an443 610490 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.105 94370 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 174 0951 174 0951 393 455
FGProduction vendue services73 37473 37497 547
FJChiffres d’affaires nets1 247 4701 247 4701 491 003
FOSubventions d’exploitation4 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 7696 250
FQAutres produits5 016354
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 257 2551 501 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)317 910555 428
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements147 802169 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35 967-66 536
FWAutres achats et charges externes398 300464 565
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 02718 890
FYSalaires et traitements214 522241 743
FZCharges sociales81 44682 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 23423 965
GEAutres charges478268
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 247 6861 490 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 56911 778
GRIntérêts et charges assimilées7 0089 112
GUTotal des charges financières (VI)7 0089 112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 008-9 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 5612 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 747
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 253
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 459
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 257 2551 521 832
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 254 6941 516 372
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 5615 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 896807
A1Renvois : Transfert de charges4 7696 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)258256
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 42319 99050 413
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 39110 244159 634
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 81330 234210 047
31/03/2015 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2018/010865 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1995B01004
Code activité : 1629Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 41350 41319 990
AHFonds commercial350 633350 633350 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels55 17051 3763 7936 657
ATAutres immobilisations corporelles121 691108 25813 43315 495
BJTOTAL (I)577 906210 047367 859392 775
BLMatières premières, approvisionnements280 859280 859316 826
BZAutres créances12 93812 93826 609
CFDisponibilités2402404 975
CHCharges constatées d’avance6 7066 7067 348
CJTOTAL (II)300 743300 743355 758
COTOTAL GENERAL (0 à V)878 649210 047668 602748 533
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DGAutres réserves65 80360 343
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 5615 460
DLTOTAL (I)134 364131 803
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247 137245 492
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 24246 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés186 934255 043
DYDettes fiscales et sociales46 30449 876
EAAutres dettes15 62220 281
ECTOTAL (IV)534 238616 731
EETOTAL GENERAL (I à V)668 602748 533
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an443 610490 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.105 94370 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 174 0951 174 0951 393 455
FGProduction vendue services73 37473 37497 547
FJChiffres d’affaires nets1 247 4701 247 4701 491 003
FOSubventions d’exploitation4 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 7696 250
FQAutres produits5 016354
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 257 2551 501 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)317 910555 428
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements147 802169 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35 967-66 536
FWAutres achats et charges externes398 300464 565
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 02718 890
FYSalaires et traitements214 522241 743
FZCharges sociales81 44682 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 23423 965
GEAutres charges478268
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 247 6861 490 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 56911 778
GRIntérêts et charges assimilées7 0089 112
GUTotal des charges financières (VI)7 0089 112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 008-9 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 5612 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 747
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 253
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 459
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 257 2551 521 832
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 254 6941 516 372
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 5615 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 896807
A1Renvois : Transfert de charges4 7696 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)258256
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 42319 99050 413
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 39110 244159 634
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 81330 234210 047
31/03/2014 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2018/010864 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1995B01004
Code activité : 1629Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires50 41350 41319 990
AHFonds commercial350 633350 633350 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels55 17051 3763 7936 657
ATAutres immobilisations corporelles121 691108 25813 43315 495
BJTOTAL (I)577 906210 047367 859392 775
BLMatières premières, approvisionnements280 859280 859316 826
BZAutres créances12 93812 93826 609
CFDisponibilités2402404 975
CHCharges constatées d’avance6 7066 7067 348
CJTOTAL (II)300 743300 743355 758
COTOTAL GENERAL (0 à V)878 649210 047668 602748 533
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DGAutres réserves65 80360 343
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 5615 460
DLTOTAL (I)134 364131 803
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)247 137245 492
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 24246 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés186 934255 043
DYDettes fiscales et sociales46 30449 876
EAAutres dettes15 62220 281
ECTOTAL (IV)534 238616 731
EETOTAL GENERAL (I à V)668 602748 533
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an443 610490 232
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.105 94370 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 174 0951 174 0951 393 455
FGProduction vendue services73 37473 37497 547
FJChiffres d’affaires nets1 247 4701 247 4701 491 003
FOSubventions d’exploitation4 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 7696 250
FQAutres produits5 016354
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 257 2551 501 832
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)317 910555 428
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements147 802169 377
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35 967-66 536
FWAutres achats et charges externes398 300464 565
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 02718 890
FYSalaires et traitements214 522241 743
FZCharges sociales81 44682 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 23423 965
GEAutres charges478268
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 247 6861 490 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 56911 778
GRIntérêts et charges assimilées7 0089 112
GUTotal des charges financières (VI)7 0089 112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 008-9 112
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 5612 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 747
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 253
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 459
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 257 2551 521 832
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 254 6941 516 372
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 5615 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 896807
A1Renvois : Transfert de charges4 7696 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)258256
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 42319 99050 413
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 39110 244159 634
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 81330 234210 047

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