LABORATOIRE CELLMADE

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/11/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50008467800043 / Siren : 500084678 / NIC : 00043

N° de TVA : FR 54 500084678

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/01/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

26.51B-Z : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Cette classe comprend :
-la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur ; -la fabrication d'instruments météorologiques ;
-la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques ; -la fabrication de polygraphes ;
-la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation ;
-la fabrication d'instruments de géodésie ;
-la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical) ; -la fabrication d'humidistats ;
-la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique ;
-la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brûleur ;
-la fabrication de spectromètres ;
-la fabrication de jauges pneumatiques ;
-la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.) ; -la fabrication de débitmètres et de compteurs ;
-la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux ; -la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques ;
-la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement ;
-la fabrication de détecteurs de mouvements ;
-la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang) ; -la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc. ;
-la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z) ;
-la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z) ;
-la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z) ;
-la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z) ;
-la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z) ;
-la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B) ;
-la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A) ;
-l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C) ;
-la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Coordonnées de l'établissement :
LABORATOIRE CELLMADE

Adresse :
1215 Route DES VIGNES
73310 RUFFIEUX

Historique de l'établissement :

01/11/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

28/11/2014 : Succession

Prédécesseur : LABORATOIRE CELLMADE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/09/2007

Dénomination : LABORATOIRE CELLMADE

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LABORATOIRE CELLMADE - Ruffieux (siège)LABORATOIRE CELLMADE - Chappes (fermé)LABORATOIRE CELLMADE - Ruffieux (fermé)LABORATOIRE CELLMADE - Ruffieux (fermé)LABORATOIRE CELLMADE - Archamps (fermé)LABORATOIRE CELLMADE - Chappes (fermé)

Marques françaises :

20/11/2009 : CELLMADE

N° national/d'enregistrement : 3692936
Date de dépôt : 20/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services d'opticiens.

Déposant 1 : CELLMADE, SAS
Numéro de SIREN : 500084678
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

Mandataire 1 : CELLMADE
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

20/11/2009 : CELLINSIGHT

N° national/d'enregistrement : 3692937
Date de dépôt : 20/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services d'opticiens.

Déposant 1 : CELLMADE, SAS
Numéro de SIREN : 500084678
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

Mandataire 1 : CELLMADE
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

20/11/2009 : CELLMADE

N° national/d'enregistrement : 3692936
Date de dépôt : 20/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services d'opticiens.

Déposant 1 : CELLMADE, SAS
Numéro de SIREN : 500084678
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

Mandataire 1 : CELLMADE
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

20/11/2009 : CELLINSIGHT

N° national/d'enregistrement : 3692937
Date de dépôt : 20/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services d'opticiens.

Déposant 1 : CELLMADE, SAS
Numéro de SIREN : 500084678
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

Mandataire 1 : CELLMADE
Adresse :
Batiment ACTIPRO Technopole d'Archamps
74160 ARCHAMPS
FR

Publications au Bodacc :

23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7527
NOJO : 7301MYG47014600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 500 084 678
Dénomination : Laboratoire CellMade
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2791
NOJO : 007301MYG439889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6327
NOJO : 6303MYG38888800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6328
NOJO : 6303MYG38889000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6329
NOJO : 6303MYG38889100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6330
NOJO : 6303MYG38889400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6331
NOJO : 6303MYG38889500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6332
NOJO : 6303MYG38889600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2020
NOJO : 007301MYG439142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 13/10/2022
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 500 084 678
Dénomination : Laboratoire CellMade
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRONSAER Ronald, Jozef, Peter ; Commissaire aux comptes suppléant : ABCB ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL

03/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2869
NOJO : 630329972100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2870
NOJO : 630329983000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°575
NOJO : BXB151170001010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 262851.78 EUR

21/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°679
NOJO : BXB14349000220M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRONSAER Ronald, Jozef, Peter Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ABCB (SARL) représenté par BUYENS Alain

19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10442
NOJO : 630320901800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8642
NOJO : 630319166700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5935
NOJO : BXC122830002099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue de la Cure
63720 Chappes

14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5077
NOJO : BXC112690048503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue de la Cure
63720 Chappes

05/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°528
NOJO : BXB102710004215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 945510 EUR

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9811
NOJO : BXC102170092146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue de la Cure
63720 Chappes

27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2254
NOJO : BXC08231014871T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue de la Cure
63720 Chappes

22/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°872
NOJO : BXB081690003581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Riom 500 084 678
Dénomination : CELLMADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 388500 EUR

Historique de l'unité légale :

01/10/2016 : code NIC

Code NIC : 00043

28/11/2014 : dénomination, économie sociale et solidaire, caractère employeur

Dénomination : LABORATOIRE CELLMADE
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

28/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

Représentants légaux :

26/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Type : Personne Physique

Nom : BRONSAER Ronald, Jozef, Peter
Né le 07/09/1973 à MAASTRICHT (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Président

Adresse :
Lieu dit Saumont Est
73310 Ruffieux
FRANCE

26/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Type : Personne Morale

Nom : ARVERNE CONSEIL
Siren : 329122360
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 rue Valentin Hauy
Parc technologique de la Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

26/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Type : Personne Morale

Nom : ABCB
Siren : 478948029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 ALLE DU GROUPE NICOLAS BOURBAKI
AGORA
63170 AUBIERE
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BUYENS Alain
Né le 10/08/1948 à CHAMALIERES (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 RUE DES CANTES
CHIRAT
63200 PROMPSAT
FRANCE

Dépôts des actes :

25/04/2016 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°2783 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

12/01/2016 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°204 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/10/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6571 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

07/07/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4415 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°2415 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°2415 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé

28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6904 déposé le 10/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

07/11/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6328 déposé le 12/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/06/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°3858 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

23/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°68 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

25/06/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°3762 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

19/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°5419 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/09/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°5419 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé

02/07/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4051 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

26/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4874 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

21/06/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°42 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°3478 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4616 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4616 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/06/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°3044 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Désignation de la société Arverne Audit 20 boulevard Pochet Lagaye 63000 Clermont Ferrand en qualité de commissaire aux apports

23/04/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6305527 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé

16/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6305527 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/09/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6305728 déposé le 25/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6305728 déposé le 25/09/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6305527 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6305527 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4616 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4616 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux avantages particuliers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4616 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

Etablissements :

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2016B01433
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Clermont-Ferrand

Adresse :
20 Impasse des Sources
Saumont Est
73310 Ruffieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Gestion administrative.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue de la Cure
63720 Chappes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/2007
Activité : Production d'outils et de services dans le domaine de la biologie cellulaire développement de ces outils et services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/04/2016 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

26/04/2016 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 95
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2014
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 23/12/2013

Personnes morales :

23/11/2016 : CELLMADE

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non

26/04/2016 : CELLMADE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 262851.78
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°10317 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°386 déposé le 09/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°9140 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°6097 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°4109 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90150
Dépôt : N°3181 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12987 du 03/11/2022
Numéro de gestion : 2007B90150
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	49 055	2 372	46 682
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 143	78 068	12 074
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 500	124	6 375
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	122 568	73 895	48 672
AT	Autres immobilisations corporelles	15 705	15 705
CU	Autres participations	18 000	18 000
BB	Créances rattachées à des participations	217 191	75 174	142 017
BH	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
BJ	TOTAL (I)	580 603	263 341	317 261
BR	Produits intermédiaires et finis	207 988	32 472	175 515
BT	Marchandises	58 090	7 267	50 823
BX	Clients et comptes rattachés	307 524		307 524
BZ	Autres créances	159 904		159 904
CF	Disponibilités	8 771		8 771
CJ	TOTAL (II)	742 280	39 739	702 540
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 322 883	303 081	1 019 802
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	262 851
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 391
DH	Report à nouveau	-458
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 073
DL	TOTAL (I)	318 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	280 919
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 017
DY	Dettes fiscales et sociales	62 105
EC	TOTAL (IV)	700 943
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 019 802
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 901
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		47 653	47 653
FG	Production vendue services	5 750	306 405	312 155
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 750	354 058	359 808
FO	Subventions d’exploitation			40 971
FQ	Autres produits			16 079
FR	Total des produits d’exploitation (I)			416 859
FT	Variation de stock (marchandises)			663
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 528
FW	Autres achats et charges externes			272 242
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 003
FY	Salaires et traitements			96 049
FZ	Charges sociales			24 593
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 149
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 392
GE	Autres charges			6 017
GF	Total des charges d’exploitation (II)			462 641
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-45 782
GR	Intérêts et charges assimilées			9 013
GS	Différences négatives de change			58
GU	Total des charges financières (VI)			9 071
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 071
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 853
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	967
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 487
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 454
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 454
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-111 382
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	416 859
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	366 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 073
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 079
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		2 372		2 372
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 040	4 153		78 193
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 115	17 623	24 136	89 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	170 155	24 149	24 136	170 167
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				18 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	75 174			75 174
6N	Sur stocks et en cours	24 347	15 392		39 739
7B	Total Provisions pour dépréciation	117 521	15 392		132 913
7C	TOTAL GENERAL	117 521	15 392		132 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 392
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	217 191	1 000	216 191
UT	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
UX	Autres créances clients	307 524	307 524
VM	Impôts sur les bénéfices	111 689	111 689
VB	T. V. A.	47 923	47 923
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292	292
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	686 060	468 429	217 631
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	280 919	30 779	250 139
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 017	283 017
8C	Personnel et comptes rattachés	6 070	6 070
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 450	17 450
VW	T.V.A.	31 157	31 157
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 426	7 426
VI	Groupe et associés	74 901		74 901
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	700 943	375 901	325 041
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	78 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	42 379

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12986 du 03/11/2022
Numéro de gestion : 2007B90150
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	49 055	2 372	46 682
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 143	78 068	12 074
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 500	124	6 375
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	122 568	73 895	48 672
AT	Autres immobilisations corporelles	15 705	15 705
CU	Autres participations	18 000	18 000
BB	Créances rattachées à des participations	217 191	75 174	142 017
BH	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
BJ	TOTAL (I)	580 603	263 341	317 261
BR	Produits intermédiaires et finis	207 988	32 472	175 515
BT	Marchandises	58 090	7 267	50 823
BX	Clients et comptes rattachés	307 524		307 524
BZ	Autres créances	159 904		159 904
CF	Disponibilités	8 771		8 771
CJ	TOTAL (II)	742 280	39 739	702 540
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 322 883	303 081	1 019 802
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	262 851
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 391
DH	Report à nouveau	-458
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 073
DL	TOTAL (I)	318 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	280 919
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 017
DY	Dettes fiscales et sociales	62 105
EC	TOTAL (IV)	700 943
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 019 802
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 901
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		47 653	47 653
FG	Production vendue services	5 750	306 405	312 155
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 750	354 058	359 808
FO	Subventions d’exploitation			40 971
FQ	Autres produits			16 079
FR	Total des produits d’exploitation (I)			416 859
FT	Variation de stock (marchandises)			663
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 528
FW	Autres achats et charges externes			272 242
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 003
FY	Salaires et traitements			96 049
FZ	Charges sociales			24 593
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 149
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 392
GE	Autres charges			6 017
GF	Total des charges d’exploitation (II)			462 641
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-45 782
GR	Intérêts et charges assimilées			9 013
GS	Différences négatives de change			58
GU	Total des charges financières (VI)			9 071
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 071
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 853
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	967
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 487
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 454
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 454
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-111 382
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	416 859
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	366 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 073
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 079
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		2 372		2 372
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 040	4 153		78 193
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 115	17 623	24 136	89 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	170 155	24 149	24 136	170 167
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				18 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	75 174			75 174
6N	Sur stocks et en cours	24 347	15 392		39 739
7B	Total Provisions pour dépréciation	117 521	15 392		132 913
7C	TOTAL GENERAL	117 521	15 392		132 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 392
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	217 191	1 000	216 191
UT	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
UX	Autres créances clients	307 524	307 524
VM	Impôts sur les bénéfices	111 689	111 689
VB	T. V. A.	47 923	47 923
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292	292
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	686 060	468 429	217 631
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	280 919	30 779	250 139
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 017	283 017
8C	Personnel et comptes rattachés	6 070	6 070
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 450	17 450
VW	T.V.A.	31 157	31 157
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 426	7 426
VI	Groupe et associés	74 901		74 901
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	700 943	375 901	325 041
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	78 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	42 379

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 1476 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2007B90150
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	49 055	2 372	46 682
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 143	78 068	12 074
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 500	124	6 375
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	122 568	73 895	48 672
AT	Autres immobilisations corporelles	15 705	15 705
CU	Autres participations	18 000	18 000
BB	Créances rattachées à des participations	217 191	75 174	142 017
BH	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
BJ	TOTAL (I)	580 603	263 341	317 261
BR	Produits intermédiaires et finis	207 988	32 472	175 515
BT	Marchandises	58 090	7 267	50 823
BX	Clients et comptes rattachés	307 524		307 524
BZ	Autres créances	159 904		159 904
CF	Disponibilités	8 771		8 771
CJ	TOTAL (II)	742 280	39 739	702 540
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 322 883	303 081	1 019 802
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	262 851
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 391
DH	Report à nouveau	-458
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 073
DL	TOTAL (I)	318 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	280 919
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 017
DY	Dettes fiscales et sociales	62 105
EC	TOTAL (IV)	700 943
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 019 802
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 901
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		47 653	47 653
FG	Production vendue services	5 750	306 405	312 155
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 750	354 058	359 808
FO	Subventions d’exploitation			40 971
FQ	Autres produits			16 079
FR	Total des produits d’exploitation (I)			416 859
FT	Variation de stock (marchandises)			663
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 528
FW	Autres achats et charges externes			272 242
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 003
FY	Salaires et traitements			96 049
FZ	Charges sociales			24 593
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 149
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 392
GE	Autres charges			6 017
GF	Total des charges d’exploitation (II)			462 641
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-45 782
GR	Intérêts et charges assimilées			9 013
GS	Différences négatives de change			58
GU	Total des charges financières (VI)			9 071
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 071
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 853
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	967
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 487
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 454
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 454
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-111 382
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	416 859
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	366 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 073
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 079
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		2 372		2 372
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 040	4 153		78 193
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 115	17 623	24 136	89 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	170 155	24 149	24 136	170 167
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				18 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	75 174			75 174
6N	Sur stocks et en cours	24 347	15 392		39 739
7B	Total Provisions pour dépréciation	117 521	15 392		132 913
7C	TOTAL GENERAL	117 521	15 392		132 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 392
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	217 191	1 000	216 191
UT	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
UX	Autres créances clients	307 524	307 524
VM	Impôts sur les bénéfices	111 689	111 689
VB	T. V. A.	47 923	47 923
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292	292
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	686 060	468 429	217 631
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	280 919	30 779	250 139
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 017	283 017
8C	Personnel et comptes rattachés	6 070	6 070
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 450	17 450
VW	T.V.A.	31 157	31 157
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 426	7 426
VI	Groupe et associés	74 901		74 901
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	700 943	375 901	325 041
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	78 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	42 379

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 1404 du 27/02/2019
Numéro de gestion : 2007B90150
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	49 055	2 372	46 682
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 143	78 068	12 074
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 500	124	6 375
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	122 568	73 895	48 672
AT	Autres immobilisations corporelles	15 705	15 705
CU	Autres participations	18 000	18 000
BB	Créances rattachées à des participations	217 191	75 174	142 017
BH	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
BJ	TOTAL (I)	580 603	263 341	317 261
BR	Produits intermédiaires et finis	207 988	32 472	175 515
BT	Marchandises	58 090	7 267	50 823
BX	Clients et comptes rattachés	307 524		307 524
BZ	Autres créances	159 904		159 904
CF	Disponibilités	8 771		8 771
CJ	TOTAL (II)	742 280	39 739	702 540
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 322 883	303 081	1 019 802
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	262 851
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 391
DH	Report à nouveau	-458
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 073
DL	TOTAL (I)	318 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	280 919
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	283 017
DY	Dettes fiscales et sociales	62 105
EC	TOTAL (IV)	700 943
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 019 802
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 901
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		47 653	47 653
FG	Production vendue services	5 750	306 405	312 155
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 750	354 058	359 808
FO	Subventions d’exploitation			40 971
FQ	Autres produits			16 079
FR	Total des produits d’exploitation (I)			416 859
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FW	Autres achats et charges externes			272 242
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 003
FY	Salaires et traitements			96 049
FZ	Charges sociales			24 593
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 149
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 392
GE	Autres charges			6 017
GF	Total des charges d’exploitation (II)			462 641
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-45 782
GR	Intérêts et charges assimilées			9 013
GS	Différences négatives de change			58
GU	Total des charges financières (VI)			9 071
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 071
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 853
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	967
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 487
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 454
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 454
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-111 382
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	416 859
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	366 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 073
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 079
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		2 372		2 372
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 040	4 153		78 193
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 115	17 623	24 136	89 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	170 155	24 149	24 136	170 167
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				18 000
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	75 174			75 174
6N	Sur stocks et en cours	24 347	15 392		39 739
7B	Total Provisions pour dépréciation	117 521	15 392		132 913
7C	TOTAL GENERAL	117 521	15 392		132 913
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 392
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	217 191	1 000	216 191
UT	Autres immobilisations financières	1 440		1 440
UX	Autres créances clients	307 524	307 524
VM	Impôts sur les bénéfices	111 689	111 689
VB	T. V. A.	47 923	47 923
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	292	292
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	686 060	468 429	217 631
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	280 919	30 779	250 139
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	283 017	283 017
8C	Personnel et comptes rattachés	6 070	6 070
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	17 450	17 450
VW	T.V.A.	31 157	31 157
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 426	7 426
VI	Groupe et associés	74 901		74 901
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	700 943	375 901	325 041
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	78 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	42 379

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