LABORATOIRES IPRAD SANTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/05/2021

Dénomination usuelle : LABORATOIRES IPRAD SANTE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49049346700024 / Siren : 490493467 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 16 490493467

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums

20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99

Coordonnées de l'établissement :
LABORATOIRES IPRAD SANTE

Adresse :
7 Avenue GALLIENI
94250 GENTILLY

Liens de succession de l'établissement :

15/05/2021 : Succession

Prédécesseur : LABORATOIRES IPRAD SANTE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 07/06/2006

Dénomination : S P M D

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LABORATOIRES IPRAD SANTE - Gentilly (siège)LABORATOIRES IPRAD SANTE - Paris (fermé)LABORATOIRES IPRAD SANTE - Paris (fermé)

Marques françaises :

21/03/2017 : D-SENSI

N° national/d'enregistrement : 4347875
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Inducteurs de régénération de la flore intestinale.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830995
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

11/01/2017 : SAFORELLE COTON PROTECT

N° national/d'enregistrement : 4328491
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

11/01/2017 : SAFORELLE COTON PROTECT

N° national/d'enregistrement : 4328491
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

11/01/2017 : SAFORELLE COTON PROTECT

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

18/11/2016 : CICAGYNE

N° national/d'enregistrement : 4315654
Date de dépôt : 18/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; produits hydratants pour la peau et les muqueuses (cosmétiques) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produit pharmaceutique à base de plantes ou d'extraits de plantes ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques) ; serviettes et tampons hygiéniques ; culottes hygiéniques ; tampons hygiéniques pour les femmes ; slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents ; culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; produits dermatologiques ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées (à usage médical) ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; liniment pour bébés.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Stéphanie Bois
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

18/11/2016 : CICAGYNE

N° national/d'enregistrement : 4315654
Date de dépôt : 18/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; produits hydratants pour la peau et les muqueuses (cosmétiques) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produit pharmaceutique à base de plantes ou d'extraits de plantes ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques) ; serviettes et tampons hygiéniques ; culottes hygiéniques ; tampons hygiéniques pour les femmes ; slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents ; culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; produits dermatologiques ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées (à usage médical) ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; liniment pour bébés.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Stéphanie Bois
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/03/2016 : GESTARELLE G & G3 GROSSESSE

N° national/d'enregistrement : 4257003
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques) ; serviettes et tampons hygiéniques ; culottes hygiéniques ; tampons hygiéniques pour les femmes ; slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents ; culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

15/03/2016 : GESTARELLE G & G3 GROSSESSE

N° national/d'enregistrement : 4257003
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques) ; serviettes et tampons hygiéniques ; culottes hygiéniques ; tampons hygiéniques pour les femmes ; slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents ; culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

11/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER

N° national/d'enregistrement : 4256102
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour un massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : Gestarelle S STIMULANT

N° national/d'enregistrement : 4255919
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; produits cosmétiques et produits de beauté ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

11/03/2016 : Gestarelle

N° national/d'enregistrement : 4255920
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; produits cosmétiques et produits de beauté ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

11/03/2016 : Gestarelle G GROSSESSE

N° national/d'enregistrement : 4255921
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; produits cosmétiques et produits de beauté ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

11/03/2016 : GESTARELLE S STIMULANT

N° national/d'enregistrement : 4255919
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : GESTARELLE

N° national/d'enregistrement : 4255920
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : GESTARELLE CG GROSSESSE

N° national/d'enregistrement : 4255921
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER

N° national/d'enregistrement : 4256102
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; produits cosmétiques et produits de beauté ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour un massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

11/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour un massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : Gestarelle S STIMULANT

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; produits cosmétiques et produits de beauté ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : GALACTOGIL

N° national/d'enregistrement : 4255689
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GALACTOGIL

N° national/d'enregistrement : 4255746
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4255750
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4255755
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GALACTOGIL LACTATION

N° national/d'enregistrement : 4255762
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : RAP PHYTO

N° national/d'enregistrement : 4255769
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER JOUR NUIT

N° national/d'enregistrement : 4255783
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER MELISSE

N° national/d'enregistrement : 4255789
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER FER VIT.B9

N° national/d'enregistrement : 4255792
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : CHRONODORM MELATONINE

N° national/d'enregistrement : 4255795
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GALACTOGIL

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GALACTOGIL LACTATION

N° national/d'enregistrement : 4255706
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GESTARELLE G

N° national/d'enregistrement : 4255720
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : RAP PHYTO

N° national/d'enregistrement : 4255726
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : RAP

N° national/d'enregistrement : 4255737
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : MUCOGYNE

N° national/d'enregistrement : 4255739
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GALACTOGIL

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4255755
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/03/2016 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
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Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GALACTOGIL LACTATION

N° national/d'enregistrement : 4255762
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
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Adresse :
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75001 PARIS
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10/03/2016 : GALACTOGIL LACTATION

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
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Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : RAP PHYTO

N° national/d'enregistrement : 4255769
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
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Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : GALACTOGIL

N° national/d'enregistrement : 4255689
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

10/03/2016 : GALACTOGIL LACTATION

N° national/d'enregistrement : 4255706
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : RAP PHYTO

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : GESTARELLE G

N° national/d'enregistrement : 4255720
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER JOUR NUIT

N° national/d'enregistrement : 4255783
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
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10/03/2016 : RAP PHYTO

N° national/d'enregistrement : 4255726
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

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Numéro de SIREN : 490493467
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10/03/2016 : RAP

N° national/d'enregistrement : 4255737
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
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10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER MELISSE

N° national/d'enregistrement : 4255789
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : MUCOGYNE

N° national/d'enregistrement : 4255739
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : GALACTOGIL

N° national/d'enregistrement : 4255746
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER FER VIT.B9

N° national/d'enregistrement : 4255792
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4255750
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : CHRONODORM MELATONINE

N° national/d'enregistrement : 4255795
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER JOUR NUIT

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER MELISSE

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : THALAMAG MAGNESIUM MARIN EXTRAIT DE L EAU DE MER FER VIT.B9

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : CHRONODORM MELATONINE

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

25/01/2016 : SAFORELLE MISS

N° national/d'enregistrement : 4243238
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; produits (écrans) solaires ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits de beauté à savoir produits cosmétiques et produits de toilette.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

25/01/2016 : Saforelle MISS

N° national/d'enregistrement : 4243240
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; produits (écrans) solaires ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits de beauté à savoir produits cosmétiques et produits de toilette.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

25/01/2016 : SAFORELLE MISS

N° national/d'enregistrement : 4243238
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : SAFORELLE MISS

N° national/d'enregistrement : 4243240
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : SAFORELLE MISS

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

22/12/2015 : GARDEFLORA

N° national/d'enregistrement : 4235770
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments probiotiques ; préparations probiotiques à usage médical ; formules bactériennes probiotiques à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de développement dans les domaines scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; recherche clinique ; essais cliniques ; réalisation d'études scientifiques ; réalisation d'essais cliniques pour des produits probiotiques.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : GARDEFLORA

N° national/d'enregistrement : 4235773
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments probiotiques ; préparations probiotiques à usage médical ; formules bactériennes probiotiques à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de développement dans les domaines scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; recherche clinique ; essais cliniques ; réalisation d'études scientifiques ; réalisation d'essais cliniques pour des produits probiotiques.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : GARDEFLORA

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments probiotiques ; préparations probiotiques à usage médical ; formules bactériennes probiotiques à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de développement dans les domaines scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; recherche clinique ; essais cliniques ; réalisation d'études scientifiques ; réalisation d'essais cliniques pour des produits probiotiques.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : GARDEFLORA

N° national/d'enregistrement : 4235770
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments probiotiques ; préparations probiotiques à usage médical ; formules bactériennes probiotiques à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de développement dans les domaines scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; recherche clinique ; essais cliniques ; réalisation d'études scientifiques ; réalisation d'essais cliniques pour des produits probiotiques.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/12/2015 : GARDEFLORA

N° national/d'enregistrement : 4235773
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments probiotiques ; préparations probiotiques à usage médical ; formules bactériennes probiotiques à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de développement dans les domaines scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; recherche clinique ; essais cliniques ; réalisation d'études scientifiques ; réalisation d'essais cliniques pour des produits probiotiques.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

02/11/2015 : PHYSIOFLOR

N° national/d'enregistrement : 4222497
Date de dépôt : 02/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux ; pain surgras de toilette ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; préparations pour le bain ; articles et produits de beauté (cosmétiques) ; pommades ; poudres parfumées ; poudres pour le maquillage ; teintures (cosmétiques) ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; coussinets d'allaitement ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; formules bactériennes probiotiques à usage médical ; probiotiques ; compléments alimentaires contenant des microorganismes ; produits diététiques à usage médical contenant des microorganismes.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/11/2015 : PHYSIOFLOR L EQUILIBRE, NATURELLEMENT

N° national/d'enregistrement : 4222508
Date de dépôt : 02/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux ; pain surgras de toilette ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; préparations pour le bain ; articles et produits de beauté (cosmétiques) ; pommades ; poudres parfumées ; poudres pour le maquillage ; teintures (cosmétiques) ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; coussinets d'allaitement ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; formules bactériennes probiotiques à usage médical ; probiotiques ; compléments alimentaires contenant des microorganismes ; produits diététiques à usage médical contenant des microorganismes.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

10/07/2015 : LE BIEN-ETRE ORIGINAL

N° national/d'enregistrement : 4196131
Date de dépôt : 10/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels à base de plantes, d'oligo-éléments et de vitamines non à usage médical, produits diététiques non à usage médical ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels à base de plantes, d'oligo-éléments et de vitamines non à usage médical, produits diététiques non à usage médical.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

23/07/2014 : GASTRIDIGEST

N° national/d'enregistrement : 4107345
Date de dépôt : 23/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels non à usage médical ; produits pharmaceutiques ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, légumes, fruits et produits laitiers ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, farines, miel, levure sel et épices.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

15/10/2013 : NEUTRA DIGEST

N° national/d'enregistrement : 4039878
Date de dépôt : 15/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques, compléments nutritionnels non à usage médical ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, légumes, fruits et produits laitiers ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, farines, miel, levure sel et épices.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

14/12/2012 : GOOD BYE STRESS

N° national/d'enregistrement : 3968918
Date de dépôt : 14/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionels.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 AVENUE GALLIENI
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET FELIX ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809059
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

14/12/2012 : GOOD BYE STRESS

N° national/d'enregistrement : 3968918
Date de dépôt : 14/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionels.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

29/06/2012 : Laboratoires IPRAD

N° national/d'enregistrement : 3930883
Date de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savons désinfectants, savons désodorisants, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, talc, produits non à usage médical pour le bain à base d'huiles essentielles, produits naturels de soin et d'hygiène, huiles de massages, huiles pour le corps, produits solaires à base d'huiles essentielles, essences de plantes à usage cosmétique, préparations non à usage médical à base d'huiles essentielles, produits de parfumerie, produits de beauté (cosmétiques), produits à usage cosmétique à base d'huile essentielle, parfums d'ambiance ; crèmes pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage gynécologique ; produits cosmétiques pour le soin de la peau.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; lotion amaigrissante, antiseptiques, calmants, dépuratifs, fortifiants à usage médical, huiles médicinales, onguents à usage pharmaceutique, emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine, couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents. Crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles, savons médicinaux, lingettes pour la toilette intime, spécialité médicinale antifongique, spécialité médicinale à usage gynécologique ; coussins d'allaitement.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, préservatifs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches de laboratoire en bactériologie, en chimie, en cosmétique ; services de laboratoire scientifique ; analyse chimique ; bactériologie ; recherche et consultation en matière de chimie, pharmacie, cosmétologie, diététique et biologie ; contrôle de qualité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs).
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de pharmacie et de cosmétologie ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; massages, services médicaux, services vétérinaires.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; concession de licence de droits de propriété intellectuelle.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 AVENUE GALLIENI
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET FELIX ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809052
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

30/11/2011 : Galactocalm

N° national/d'enregistrement : 3878171
Date de dépôt : 30/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques destinés à soulager la douleur liée aux montées de lait, crèmes et lotions non à usage médical destinées à soulager la douleur liée aux montées de lait ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques, médicaments destinés à soulager la douleur liée aux montées de lait, tisanes, compléments alimentaires destinés à soulager la douleur liée aux montées de lait. Herbes médicinales, substances diététiques à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773668
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

24/11/2011 : Medigyne

N° national/d'enregistrement : 3876560
Date de dépôt : 24/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, désodorisants à usage personnel, pommades, eau de nettoyage et de toilette, huiles de toilette, laits de toilettes, crèmes pour le soin de la peau, crèmes pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage gynécologique ; tous ces produits se limitant aux produits à usage gynécologique pour consommateurs finaux.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, biologiques, spermicides, contraceptifs chimiques, ovules vaginaux, gelules vaginales, tampons pour la menstruation, serviettes hygièniques, serviettes périodiques, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; produits hygièniques ; remèdes médicinaux, antiseptiques, huiles médicinales, préparations de vaccins et de vitamines ; compléments alimentaires à usage médical, tisanes. Crèmes à usage médical pour la peau, crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage gynécologique ; tous ces produits se limitant à usage gynécologique pour consommateurs finaux.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; tous ces produits se limitant aux produits à usage gynécologique pour consommateurs finaux.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 588329
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : “ Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, désodorisants à usage personnel ; pommades, eau de nettoyage et de toilette, huiles de toilette, laits de toilettes, crèmes pour le soin de la peau, crèmes pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage gynécologique ; tous ces produits se limitant aux produits à usage gynécologique pour consommateurs finaux ”. Classe 5 : “ Produits pharmaceutiques, biologiques, spermicides, contraceptifs chimiques, ovules vaginaux, gélules vaginales, tampons pour la menstruation, serviettes hygiéniques, serviettes périodiques, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; produits hygiéniques ; remèdes médicinaux, antiseptiques, huiles médicinales ; préparations de vaccins et de vitamines ; compléments alimentaires à usage médical, tisanes ; crèmes à usage médical pour la peau, crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage gynécologique ; tous ces produits se limitant à usage gynécologique pour consommateurs finaux ”. Classe 10 : “ Appareils et instruments chirurgicaux, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; tous ces produits se limitant aux produits à usage gynécologique pour consommateurs finaux ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 588854
Date de demande : 19/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773669
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

28/10/2011 : DECRAMP

N° national/d'enregistrement : 3870530
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage non médical comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage alimentaire et médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Compléments alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, des protéines, sels minéraux ; compléments alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Compléments alimentaires à usage non médical contenant des ingrédients d'origine végétale.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes. Compléments alimentaires à usage non médical à base de fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773671
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

24/02/2011 : GYNEFLASH

N° national/d'enregistrement : 3809292
Date de dépôt : 24/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; médicaments antispasmodiques ; médicaments à usage gynécologique ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, M. FELIX Stève

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763659
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

27/01/2011 : SECNIFLOX

N° national/d'enregistrement : 3801084
Date de dépôt : 27/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; médicaments antibiotiques ; médicaments antiparasitaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE
Adresse :
65, Boulevard Soult
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

15/12/2010 : BRASSICALM

N° national/d'enregistrement : 3790783
Date de dépôt : 15/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; crèmes, gels et pommades à usage cosmétique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, masques de beauté, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, huiles essentielles, savons, désodorisants à usage personnel (parfumerie), lait de toilette.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits phytothérapeutiques ; composition pharmaceutique pour la prévention et/ou la réduction de la lactation ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE
Adresse :
65, Boulevard Soult
75012 PARIS
FR

03/08/2010 : Docteur RAP

N° national/d'enregistrement : 3758332
Date de dépôt : 03/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants : tous les produits précités étant élaborés et/ou contrôlés par un docteur en médécine.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT & ASSOCIES, Mme BOIS Stéphanie
Adresse :
18, avenue de l'Opera
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580050
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742832
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

09/12/2009 : DRAINABIO

N° national/d'enregistrement : 3697517
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical, à base de plantes, de viande, de poissons, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles, tous les produits précités sont issus d'une productions biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical à base de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines, de céréales, de miel, de sirop de mélasse, de confiserie, de levure, de sel, de moutarde, de vinaigre et d'épices, tous les produits précités sont issus d'une productions biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763314
Date de demande : 11/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722955
Date de demande : 07/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

19/02/2009 : KOLOSSORB

N° national/d'enregistrement : 3631016
Date de dépôt : 19/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pansement intestinal seulement pour usage humain.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 551885
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN HUNGARY KFT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 664451
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN S.P.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 739781
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : ALFASIGMA S.P.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

19/02/2009 : KOLOSSORB

N° national/d'enregistrement : 3631016
Date de dépôt : 19/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pansement intestinal seulement pour usage humain.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN HUNGARY KFT

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN S.P.A

Bénéficiare 1 : ALFASIGMA S.P.A.

19/02/2009 : KOLOSSORB

N° national/d'enregistrement : 3631016
Date de dépôt : 19/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pansement intestinal seulement pour usage humain.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN HUNGARY KFT

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN S.P.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

15/01/2009 : VAGIMYC

N° national/d'enregistrement : 3622758
Date de dépôt : 15/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux ; parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques pour les soins de la peau.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants.

Déposant 1 : S.P.M.D, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580045
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705059
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

16/12/2008 : KIPOS

N° national/d'enregistrement : 3617848
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux ; parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques pour les soins de la peau.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; substances diététiques à usage médical. ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580051
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694693
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

16/12/2008 : MYLEUGYN

N° national/d'enregistrement : 3617853
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux ; parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques pour les soins de la peau.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; spécialité médicale antifongique ; spécialité médicale à usage gynécologique ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580044
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694694
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

01/12/2008 : LA DOUCEUR AU QUOTIDIEN

N° national/d'enregistrement : 3614672
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles ; lotions, teintures et shampooings pour les cheveux. Produits de démaquillage. Produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques désodorisants à usage personnel (parfumerie). Produits pour les soins de la bouche à usage non médical ; dentifrices ; aérosols pour rafraîchir l'haleine. Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Préparation cosmétiques pour le bronzage de la peau. Préparations cosmétiques pour le bain. Masques de beauté. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Talc pour la toilette.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimantaires à usage médical.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734963
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

01/12/2008 : LA DOUCEUR AU QUOTIDIEN

N° national/d'enregistrement : 3614672
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles ; lotions, teintures et shampooings pour les cheveux. Produits de démaquillage. Produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques désodorisants à usage personnel (parfumerie). Produits pour les soins de la bouche à usage non médical ; dentifrices ; aérosols pour rafraîchir l'haleine. Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Préparation cosmétiques pour le bronzage de la peau. Préparations cosmétiques pour le bain. Masques de beauté. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Talc pour la toilette.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimantaires à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695462
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

26/09/2008 : COLOSORB

N° national/d'enregistrement : 3601020
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pansement intestinal seulement pour usage humain.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN HUNGARY KFT

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN S.P.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

26/09/2008 : COLOSORB

N° national/d'enregistrement : 3601020
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pansement intestinal seulement pour usage humain.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN HUNGARY KFT

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN S.P.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

26/09/2008 : FEREXEL

N° national/d'enregistrement : 3601021
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Médicament à base de fer pour usage humain.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 606228
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683818
Date de demande : 08/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

05/05/2008 : RAP GEL

N° national/d'enregistrement : 3574351
Date de dépôt : 05/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialité cosmétique destinée aux jambes lourdes.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544230
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549312
Date de demande : 18/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665989
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

05/05/2008 : CREME RESOLUTIVE ET APAISANTE du PHARMACIEN : RAP

N° national/d'enregistrement : 3574352
Date de dépôt : 05/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialité cosmétique destinée aux jambes lourdes (ces produits étant élaborés et/ou controlés par un pharmacien).

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544231
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665990
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

21/11/2007 : HYDROMEGA

N° national/d'enregistrement : 3538935
Date de dépôt : 21/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, crèmes cosmétiques, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, produits de parfumerie, pommades à usage cosmétique, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical, complément nutritionnels à usage médical ; les produits mentionnés ci-dessus excluant les dérivés de magnésium rentrant dans la composition de préparation et substances pharmaceutiques.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical, à base de : viande, poissons, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical, à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, céréales, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre et épices.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 480794
Date de demande : 16/09/2008
N° de BOPI : 2008-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Cosmétiques, crèmes cosmétiques, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, produits de parfumerie, pommades à usage cosmétique, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques.Classe 5 : Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical ; les produits mentionnés ci-dessus excluant les dérivés de magnésium rentrant dans la composition de préparations et substances pharmaceutiques.Classe 29 : Compléments nutritionnels à usage non médical, produits diététiques à usage non médical, à base de : viande, poissons, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Classe 30 : Compléments nutritionnels à usage non médical, produits diététiques à usage non médical, à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, céréales, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, et épices.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832845
Date de demande : 09/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : Laboratoires IPRAD SANTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 Quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833451
Date de demande : 16/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657982
Date de demande : 29/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

02/11/2007 : HYDRA + OMEGA 7

N° national/d'enregistrement : 3535264
Date de dépôt : 02/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes cosmétiques pour applications topiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical, à base de : viande, poissons, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical, à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, céréales, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre et épices.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830995
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663257
Date de demande : 02/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

20/11/2006 : IMUNACTIV

N° national/d'enregistrement : 3463947
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical et produits diététiques non à usage médical à base de produits alimentaires d'origine animale, de protéines pour l'alimentation humaine, de produits et préparations de protéines à usage nutritif, d'acides aminés, d'huiles comestibles et d'extraits d'algues.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, de plantes et/ou d'extraits de plantes.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562602
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830995
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630520
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

08/11/2006 : IMMUNACTIV

N° national/d'enregistrement : 3461568
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical et produits diététiques à usage autre que médical à base de produits alimentaires d'origine animale, de protéines pour l'alimentation humaine, de produits et préparations de protéines à usage nutritif, d'acides aminés, d'huiles comestibles et d'extraits d'algues.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical et produits diététiques à usage autre que médical à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, de plantes et/ou d'extraits de plantes.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630489
Date de demande : 19/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

06/09/2006 : MYLEUDERM

N° national/d'enregistrement : 3448881
Date de dépôt : 06/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques ; produits de soins des plis cutanés des obèses ; produits diététiques à usage médical ; produits hygièniques à usage médical.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460352
Date de demande : 11/09/2007
N° de BOPI : 2007-41

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 676143
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 688774
Date de demande : 10/08/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

06/09/2006 : MYLEUDERM

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques ; produits de soins des plis cutanés des obèses ; produits diététiques à usage médical ; produits hygièniques à usage médical.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

06/09/2006 : MYLEUDERM

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques ; produits de soins des plis cutanés des obèses ; produits diététiques à usage médical ; produits hygièniques à usage médical.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 691346
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

06/09/2006 : MYLEUDERM

N° national/d'enregistrement : 3448881
Date de dépôt : 06/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques ; produits de soins des plis cutanés des obèses ; produits diététiques à usage médical ; produits hygièniques à usage médical.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628086
Date de demande : 19/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

09/08/2006 : IMMUNOBASE

N° national/d'enregistrement : 3445486
Date de dépôt : 09/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques.Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical à base de produits alimentaires d'origine animale, de protéines pour l'alimentation humaine, de substances à but nutritionnel ou physiologique, d'acides aminés, et/ou d'additifs nutritionnels.Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, de plantes et/ou d'extraits de plantes.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624007
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/04/2006 : DIETACTIV La Science Naturelle

N° national/d'enregistrement : 3424712
Date de dépôt : 21/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits pharmaceutiques.Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical à base de produits alimentaires d'origine animale, de protéines pour l'alimentation humaine, de substances à but nutritionnel ou physiologique, d'acides aminés, et/ou d'additifs nutritionnels.Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, de plantes et/ou d'extraits de plantes.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615937
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

06/03/2006 : SAFORIL

N° national/d'enregistrement : 3414288
Date de dépôt : 06/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, pains de toilette surgras pour l'hygiène quotidienne ; gels lavants ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques topiques pour le traitement du prurit et produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 436406
Date de demande : 04/07/2006
N° de BOPI : 2006-31
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Savons, pains de toilette surgras pour l'hygiène quotidienne ; gels lavants ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Classe 5 : Produits pharmaceutiques topiques pour le traitement du prurit et produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 601208
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 604971
Date de demande : 22/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613042
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

08/11/2005 : Saforelle

N° national/d'enregistrement : 3390462
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, pains de toilette surgras pour l'hygiène quotidienne ; gels lavants ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 438880
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 601208
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 773231
Date de demande : 19/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598997
Date de demande : 23/07/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

08/11/2005 : Saforelle

N° national/d'enregistrement : 3390462
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, pains de toilette surgras pour l'hygiène quotidienne ; gels lavants ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598997
Date de demande : 23/07/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

20/07/2004 : ENDOMETRIA

N° national/d'enregistrement : 3304068
Date de dépôt : 20/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque déchue
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pommade à usage cosmétique ; produits hydratants et nettoyants ; gels exfoliants ; produits de gommage pour la peau. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; matériel radiologique, matériel cardiovasculaire, matériel endoscopique, matériel angiographique ; appareils et instruments gynécologiques destinés à procéder à des investigations au niveau de l'appareil génital féminin et notamment à des biopsies, prélèvements, transferts de gamètes, transferts d'embryons ; matériel de suture ; instrument médical de prélèvement.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10

Déposant 1 : LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 642038368
Adresse :
48 rue des Petites Ecuries
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile
Adresse :
19 rue de Milan
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 790849
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déchéance totale
Référence associée à l'événement : 837354
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, SAS
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-35
Date du BOPI : 27/08/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555767
Date de demande : 14/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/09/2002 : Gydrelle Phyto

N° national/d'enregistrement : 3181646
Date de dépôt : 03/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substance diététique à usage médical. Spécialité pharmaceutique à base de phytoestrogènes.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 AVENUE GALLIENI
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET FELIX ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 400564
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 531607
Date de demande : 08/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 593558
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Bénéficiare 1 : .

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 594526
Date de demande : 04/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 630824
Date de demande : 08/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2521537
Date de demande : 13/02/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809058
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

07/08/2002 : GASTRO-AID

N° national/d'enregistrement : 3178740
Date de dépôt : 07/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical. Produits diététiques contenant du soja. Boissons non alcooliques, boissons à base de jus végétaux, boissons à base de soja.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 535718
Date de demande : 17/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500089
Date de demande : 25/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

02/07/2002 : SECNOL

N° national/d'enregistrement : 3171996
Date de dépôt : 02/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialité pharmaceutique à base de secnidazole.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 AVENUE GALLIENI
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET FELIX ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 361317
Date de demande : 16/12/2002

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE RECHERCHE APPLICATION DEVELOPPEMENT IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 386590
Date de demande : 09/02/2004

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 421703
Date de demande : 08/11/2005

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE DE RECHERCHE,APPLICATION ET DEVELOP.IPRAD

Bénéficiare 1 : Substina, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 910088723
Adresse :
12 RUE GEORGES BLANDON
78430 LOUVECIENNES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498920
Date de demande : 11/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807767
Date de demande : 08/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

02/07/2002 : SECNOL

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialité pharmaceutique à base de secnidazole.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 AVENUE GALLIENI
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET FELIX ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 361317
Date de demande : 16/12/2002

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE RECHERCHE APPLICATION DEVELOPPEMENT IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 386590
Date de demande : 09/02/2004

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 421703
Date de demande : 08/11/2005

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE DE RECHERCHE,APPLICATION ET DEVELOP.IPRAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 519195
Date de demande : 18/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 584802
Date de demande : 24/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498920
Date de demande : 11/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807767
Date de demande : 08/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

07/03/2002 : DIABESTEOL

N° national/d'enregistrement : 3152280
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Compléments alimentaires et substances diététiques à usage médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
1, rue Frédéric Bastiat
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471084
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-16

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562602
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830995
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488686
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

07/03/2002 : DIABESTEOL

N° national/d'enregistrement : 3152280
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Compléments alimentaires et substances diététiques à usage médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
1, rue Frédéric Bastiat
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIC

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

22/08/2001 : SUROVIR

N° national/d'enregistrement : 3117690
Date de dépôt : 22/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pharmaceutique antivirale.

Déposant 1 : S.P.M.D., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174, quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE
Adresse :
65 Boulevard Soult
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555997
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475607
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

13/10/2000 : SAFORELLE

N° national/d'enregistrement : 3057806
Date de dépôt : 13/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, M. FELIX Stève

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 601208
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 604971
Date de demande : 22/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453979
Date de demande : 27/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752160
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

02/10/2000 : OSTEOFLEX

N° national/d'enregistrement : 3054980
Date de dépôt : 02/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical. Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical, produits laitiers diététiques non à usage médical, boissons diététiques non à usage médical à base de café, de thé, de chocolat. Compléments nutritionnels non à usage médical, produits diététiques non à usage médical, préparations à base de céréales, levures.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, M. FELIX Stève

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 522836
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793390
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439987
Date de demande : 07/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752387
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

22/09/2000 : SPIRALGA

N° national/d'enregistrement : 3053221
Date de dépôt : 22/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical. Compléments nutritionnels à base d'extraits d'algues non à usage médical, produits diététiques à base d'extraits d'algues non à usage médical, produits laitiers diététiques non à usage médical, Boissons diététiques non à usage médical à base de café, de thé, de chocolat.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, M. FELIX Stève

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 quai de Jemmapes
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439959
Date de demande : 07/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752386
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

13/09/2000 : MYLEUCA

N° national/d'enregistrement : 3051242
Date de dépôt : 13/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, notamment savons liquides pour peaux et muqueuses sensibles ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; aliments et substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 421703
Date de demande : 08/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE DE RECHERCHE,APPLICATION ET DEVELOP.IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501694
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510987
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 601208
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 604971
Date de demande : 22/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451571
Date de demande : 24/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749310
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

30/11/1999 : CHRYSMIGRAL

N° national/d'enregistrement : 99827382
Date de dépôt : 30/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit diététique à usage médical.
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773468
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 773469
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422516
Date de demande : 06/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731222
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

30/11/1999 : CHRYSMIGRAL

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit diététique à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

02/12/1998 : LYCOCELL

N° national/d'enregistrement : 98762343
Date de dépôt : 02/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical ; produits pharmaceutiques. Compléments nutritionnels à base de fruits, légumes et de plantes, non à usage médical, produits diététiques non à usage médical. Compléments nutritionnels à base de céréales, de miel, d'épices, et de levures, non à usage médical, produits diététiques non à usage médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. LAMBERT Pascale
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 492064
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387663
Date de demande : 20/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699423
Date de demande : 29/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

02/12/1998 : NOPASVELT

N° national/d'enregistrement : 98762344
Date de dépôt : 02/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical ; produits pharmaceutiques. Compléments nutritionnels à base de fruits, légumes et de plantes, non à usage médical, produits diététiques non à usage médical Compléments nutritionnels à base de céréales, de miel et d'épices, non à usage médical, produits diététiques non à usage médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387662
Date de demande : 20/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699425
Date de demande : 29/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

03/09/1998 : UROMIL

N° national/d'enregistrement : 98748549
Date de dépôt : 03/09/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialité pharmaceutique.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 421703
Date de demande : 08/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE DE RECHERCHE,APPLICATION ET DEVELOP.IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501692
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Bénéficiare 1 : SPMD

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382765
Date de demande : 27/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683821
Date de demande : 08/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

03/09/1998 : APUMAL

N° national/d'enregistrement : 98748670
Date de dépôt : 03/09/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Suppositoires à base de paracétamol pour bébés et enfants.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382763
Date de demande : 27/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683819
Date de demande : 08/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

23/07/1998 : BACILOR

N° national/d'enregistrement : 98742926
Date de dépôt : 23/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à visée gastro-entérologique.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 283327
Date de demande : 18/08/1999
N° de BOPI : 1999-38
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits s'établit comme suit : " Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à visée gastro-entérologique ".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483785
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 551885
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN HUNGARY KFT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 664451
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN S.P.A

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2378934
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-51

23/07/1998 : BACILOR

N° national/d'enregistrement : 98742926
Date de dépôt : 23/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à visée gastro-entérologique.

Déposant 1 : GROUPE IPRAD Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits s'établit comme suit : " Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à visée gastro-entérologique ".

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN HUNGARY KFT

Bénéficiare 1 : ALFA WASSERMANN S.P.A

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 725898
Date de demande : 11/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : Alfasigma S.p.A

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2378934
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-51

07/01/1998 : NOCTORELLE

N° national/d'enregistrement : 98712410
Date de dépôt : 07/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : " Produit pharmaceutique pour l'endormissement de l'enfant ".

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362326
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665145
Date de demande : 27/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

28/11/1997 : PHYTIVER

N° national/d'enregistrement : 97707422
Date de dépôt : 28/11/1997
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles et produits pouvant servir à la fabrication de cosmétiques à savoir : extraits de plantes et de fleurs à usage cosmétique. Substances diététiques à usage médical. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256626
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 470569
Date de demande : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471084
Date de demande : 21/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562602
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830995
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359122
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665303
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

28/11/1997 : ADOLOR

N° national/d'enregistrement : 97707423
Date de dépôt : 28/11/1997
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles et produits pouvant servir à la fabrication de cosmétiques à savoir : extraits de plantes et de fleurs à usage cosmétique. Substances diététiques à usage médical.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358900
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665295
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

13/10/1997 : FLORGYNELLE

N° national/d'enregistrement : 97699557
Date de dépôt : 13/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gélule vaginale à usage médical.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352880
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650179
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/01/1997 : SVELTACTIV

N° national/d'enregistrement : 97661051
Date de dépôt : 23/01/1997
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical Sirops et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256626
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 445480
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562602
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830995
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330682
Date de demande : 05/01/2007
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637646
Date de demande : 18/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

21/01/1997 : FORMACTIV

N° national/d'enregistrement : 97660601
Date de dépôt : 21/01/1997
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical Sirops et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256626
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 445480
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562602
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330683
Date de demande : 05/01/2007
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637635
Date de demande : 18/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

21/11/1996 : FLORGYNAL

N° national/d'enregistrement : 96652811
Date de dépôt : 21/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : S.P.M.D, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 543949
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543950
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326653
Date de demande : 08/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622346
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

02/10/1996 : IPRADAINE

N° national/d'enregistrement : 96645398
Date de dépôt : 02/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agent lavant

Déposant 1 : S.P.M.D, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 Quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-46
Date du BOPI : 15/11/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325364
Date de demande : 17/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622344
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

30/05/1996 : MUCOGYNE

N° national/d'enregistrement : 96627650
Date de dépôt : 30/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons médicinaux, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits gynécologiques destinés notamment au traitement de la sécheresse vaginale
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 290612
Date de demande : 22/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 380766
Date de demande : 03/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 434060
Date de demande : 12/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546292
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 580043
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315813
Date de demande : 30/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617087
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

30/05/1996 : GYDRELLE

N° national/d'enregistrement : 96628155
Date de dépôt : 30/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gel gynécologique, à usage médical

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 260050
Date de demande : 11/08/1998

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUES DE RECHERCHES, APPLICATION ....

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501691
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 527711
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580048
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 584798
Date de demande : 24/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314100
Date de demande : 05/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617091
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

30/05/1996 : FENAM

N° national/d'enregistrement : 96628174
Date de dépôt : 30/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialité pharmaceutique, à visée antalgique

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 673167
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 673169
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314103
Date de demande : 05/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617206
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

15/05/1996 : CIMIPAX

N° national/d'enregistrement : 96626481
Date de dépôt : 15/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialité pharmaceutique sédative phytothérapique.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 238624
Date de demande : 16/06/1997
N° de BOPI : 1997-29
Limitations : 00 Renonciation partielle Après renonciat
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Après renonciation, la liste des produits et services s'établit comme suit: "Spécialité pharmaceutique sédative phytothérapique"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 410480
Date de demande : 07/04/2005
N° de BOPI : 2005-19

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE RECHERCHE,APPLICATION DEVELOPPEM. IPRAD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501696
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 527709
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580047
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 584797
Date de demande : 24/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2314102
Date de demande : 05/05/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617090
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

15/05/1996 : FONMIG

N° national/d'enregistrement : 96626482
Date de dépôt : 15/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pharmaceutique

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 673168
Date de demande : 29/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : S.P.M.D

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314251
Date de demande : 05/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617209
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

26/12/1995 : AGEBIO

N° national/d'enregistrement : 95603324
Date de dépôt : 26/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits hygiéniques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302334
Date de demande : 06/12/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604234
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

08/08/1994 : FRUITCALIN

N° national/d'enregistrement : 94532670
Date de dépôt : 08/08/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparation pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 436469
Date de demande : 04/07/2006
N° de BOPI : 2006-31

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIV

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270455
Date de demande : 06/08/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564565
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

08/08/1994 : ROYALSENIOR

N° national/d'enregistrement : 94532671
Date de dépôt : 08/08/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIV

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270406
Date de demande : 06/08/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564569
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

18/01/1993 : IRCALIGNE

N° national/d'enregistrement : 93451773
Date de dépôt : 18/01/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIV

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-09
Date du BOPI : 05/03/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2234914
Date de demande : 16/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516248
Date de demande : 12/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

18/01/1993 : DEPURAPHYT

N° national/d'enregistrement : 93451774
Date de dépôt : 18/01/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIV

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-09
Date du BOPI : 05/03/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2234913
Date de demande : 16/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516249
Date de demande : 12/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

22/12/1992 : TONICACTIV

N° national/d'enregistrement : 92447785
Date de dépôt : 22/12/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIC

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232824
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503663
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

22/12/1992 : CIRCULACTIV

N° national/d'enregistrement : 92447786
Date de dépôt : 22/12/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580324
Date de demande : 02/08/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232825
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512321
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

22/12/1992 : LIGNACTIV

N° national/d'enregistrement : 92447787
Date de dépôt : 22/12/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIC

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232823
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503664
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

14/12/1992 : BENJOFLOR

N° national/d'enregistrement : 92446884
Date de dépôt : 14/12/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIV

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232826
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503665
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

14/12/1992 : MANNITRANS

N° national/d'enregistrement : 92446885
Date de dépôt : 14/12/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIV

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232828
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503666
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

14/12/1992 : IRCA INSTITUT DE RECHERCHE EN

N° national/d'enregistrement : 92446886
Date de dépôt : 14/12/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10, rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIV

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232827
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503667
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

02/07/1992 : DECRAMP

N° national/d'enregistrement : 92425212
Date de dépôt : 02/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques diététiques, hygiéniques, savons, cosmétiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 AVENUE GALLIENI
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET FELIX ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 191546
Date de demande : 09/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 246446
Date de demande : 01/12/1997

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE EFFIMED SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 421703
Date de demande : 08/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE DE RECHERCHE,APPLICATION ET DEVELOP.IPRAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501695
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510987
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-27
Date du BOPI : 14/08/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223832
Date de demande : 26/06/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498921
Date de demande : 11/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809055
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

22/01/1992 : DIETACTIV

N° national/d'enregistrement : 92402818
Date de dépôt : 22/01/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
1, rue Frédéric Bastiat
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165217
Date de demande : 15/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 165219
Date de demande : 15/11/1993

Bénéficiare 1 : SARL DIETACTIV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185728
Date de demande : 31/05/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256626
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471084
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-16

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562602
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807898
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830995
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-05
Date du BOPI : 13/03/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213765
Date de demande : 22/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488692
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

22/01/1992 : DIETACTIV

N° national/d'enregistrement : 92402818
Date de dépôt : 22/01/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
1, rue Frédéric Bastiat
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SARL DIETACTIV

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DIETACTIC

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

25/07/1991 : SEPTYGIUM

N° national/d'enregistrement : 1682772
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, diététiques, hygièniques, savon, cosmétiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 326311
Date de demande : 02/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555996
Date de demande : 05/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202145
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474920
Date de demande : 05/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773673
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

28/03/1991 : TROGYNIUM

N° national/d'enregistrement : 1652682
Date de dépôt : 28/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, diététiques, hygiéniques, savon, cosmétiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174, quai de Jemmapes
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET SAUVAGE
Adresse :
65 Boulevard Soult
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 339663
Date de demande : 22/01/2002

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545721
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 609516
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195383
Date de demande : 27/03/2001
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464996
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

27/03/1991 : FORTILEVURE

N° national/d'enregistrement : 1652471
Date de dépôt : 27/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical

Déposant 1 : Laboratoire IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, M. FELIX Stève

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311924
Date de demande : 23/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 535718
Date de demande : 17/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804891
Date de demande : 30/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : Laboratoires IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186660
Date de demande : 29/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462150
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763661
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

09/01/1991 : IPRAD

N° national/d'enregistrement : 1637482
Date de dépôt : 09/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 FEVRIER 1981 à l'INPI No 586864 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177316
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices, préparation cosmétique pour le bronzage de la peau, ingrédients et préparations pour les bains, articles et produits de beauté, pommades, poudres, teintures, eau de nettoyage et de toilette, huiles de toilette, laits de toilette.Produits pharmaceutiques, biologiques, vétérinaires et hygièniques;remèdes médicinaux, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements et bandages;matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Lotion amaigrissante, antiseptiques, calmants, dépuratifs, fortifiants, huiles médicinales, onguents;préparations de vaccins et de vitamines.Recherches de laboratoire en bactériologie, en chimie, en cosmétique; laboratoire
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 42

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, M. FELIX Stève

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545492
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 545493
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188002
Date de demande : 20/12/2000
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461340
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763658
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

21/02/1990 : GALACTOGIL

N° national/d'enregistrement : 1576542
Date de dépôt : 21/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 MAI 1980 à l'INPI No 557198 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1135227
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Mme DENIAU Marine
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 296486
Date de demande : 06/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 296487
Date de demande : 06/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323769
Date de demande : 11/05/2001

Bénéficiare 1 : SOMARBEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 335122
Date de demande : 19/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 478593
Date de demande : 04/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504343
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 527712
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580049
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 584801
Date de demande : 24/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163403
Date de demande : 28/01/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432017
Date de demande : 22/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731050
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

21/02/1990 : GALACTOGIL

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Mme DENIAU Marine
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOMARBEL

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

10/08/1989 : CLAIRTONE

N° national/d'enregistrement : 1582355
Date de dépôt : 10/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques, pour enfants et malades.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 274143
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509465
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763314
Date de demande : 11/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2142491
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413713
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722947
Date de demande : 07/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

03/08/1988 : SAFORELLE

N° national/d'enregistrement : 1481334
Date de dépôt : 03/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, cosmétiques, savon gynécologique.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 51180
Date de demande : 01/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 54171
Date de demande : 24/06/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 191546
Date de demande : 09/11/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 260050
Date de demande : 11/08/1998

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUES DE RECHERCHES, APPLICATION ....

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 599821
Date de demande : 25/04/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 601208
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 604971
Date de demande : 22/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2117795
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378932
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684234
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

11/03/1988 : FERFOLIK

N° national/d'enregistrement : 1454013
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, diététiques, Hygiéniques, savons, cosmétiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252657
Date de demande : 06/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 601208
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108967
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368373
Date de demande : 28/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665150
Date de demande : 27/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

11/03/1988 : THALAMAG

N° national/d'enregistrement : 1454014
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, diététiques, Hygiéniques, savons, cosmétiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE EFFIMED SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501693
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : VEGEFARM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510987
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 601208
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 604971
Date de demande : 22/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Bénéficiare 1 : SPMD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108968
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368371
Date de demande : 28/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665152
Date de demande : 27/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

19/01/1988 : ANXORAL

N° national/d'enregistrement : 1445670
Date de dépôt : 19/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JANVIER 1978 A L'I.N.P.I. No 267209 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1039530.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
174 QUAI DE JEMMAPES
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152511
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 496535
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : INSTITUT PHARMACEUTIQUE DE RECHERCHE APPLICATION ET DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 517177
Date de demande : 22/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519341
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : GROUPE IPRAD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 606228
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : S.P.M.D.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103437
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362327
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665148
Date de demande : 27/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

11/02/1987 : SVELTONIC

N° national/d'enregistrement : 1393613
Date de dépôt : 11/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : SVELTONIC.(BOPI 1998-47)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 Février 1977 A L'I.N.P.I. No 239116 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1008532.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques et de régime.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 233230
Date de demande : 24/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450028
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 583918
Date de demande : 10/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795397
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083966
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335189
Date de demande : 26/02/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639373
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/04/1985 : LYOCLAIRMINE

N° national/d'enregistrement : 1307300
Date de dépôt : 26/04/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
10 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 410529
Date de demande : 08/04/2005
N° de BOPI : 2005-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 539783
Date de demande : 12/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE SARL

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047575
N° de BOPI : 1995-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2286763
Date de demande : 20/04/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583757
Date de demande : 09/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

28/01/1982 : LYOCLAIRTONE

N° national/d'enregistrement : 1193659
Date de dépôt : 28/01/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques et de régime.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
1, rue Frédéric Bastiat
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 539783
Date de demande : 12/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE SARL

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000684
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206886
Date de demande : 28/09/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488691
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

28/01/1982 : LYOCLAIRTONE

N° national/d'enregistrement : 1193659
Date de dépôt : 28/01/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques et de régime.

Déposant 1 : LABORATOIRE CARRARE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 582146064
Adresse :
1, rue Frédéric Bastiat
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CARRARE SARL

Bénéficiare 1 : LAMBERT ET ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES IPRAD SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382698322
Adresse :
178 QUAI DE JEMMAPES
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : S.P.M.D, Société par actions simplifiée(Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 490493467
Adresse :
7 Avenue Gallieni
94250 Gentilly
FR

Publications au Bodacc :

02/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4263
NOJO : 9401MYG92862600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/05/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°4118
NOJO : 009401MYG825324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 25/05/2021
Date de commencement d'activité : 07/06/2006
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Créteil 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIOCODEX ; Commissaire aux comptes titulaire : SECOVI AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDISOM ; Commissaire aux comptes suppléant : HENON Denis ; Commissaire aux comptes suppléant : Treboutte Hélène
Montant du capital : 18516117.00 EUR

18/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2337
NOJO : 75012021S023230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5674
NOJO : 75012020S090517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/10/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6157
NOJO : 75012019S103848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3914
NOJO : 75012019S103554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7537
NOJO : 75012019S019319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10200
NOJO : 75012017S114330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7169
NOJO : 75012017S042433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7170
NOJO : 75012017S042437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7171
NOJO : 75012017S042441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7039
NOJO : 75012013S095199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7038
NOJO : 75012013S095700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°755
NOJO : BXB12110001133J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Defrance, Aurélie, nomination du Président : IPRAD GROUP
Montant du capital : 25135746 EUR

20/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°725
NOJO : BXB113480007382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Defrance, Aurélie, Membre du Directoire partant : Defrance, Pierre-Marie, Président du conseil de surveillance partant : Defrance, Claire, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Maillard, nom d'usage : Defrance, Françoise, Membre du conseil de surveillance partant : Cauet, nom d'usage : Defrance, Madeleine
Montant du capital : 25135746 EUR

Siège social :
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

14/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1548
NOJO : BXB11283001770T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
modification du Président du Directoire Defrance, Aurélie, modification du Membre du Directoire Defrance, Pierre-Marie, modification du Président du conseil de surveillance Defrance, Claire
Montant du capital : 25135746 EUR

04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8785
NOJO : BXC111680108032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

04/07/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8786
NOJO : BXC111680108044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

04/07/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8784
NOJO : BXC11171000255G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8214
NOJO : BXC11146022140Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

15/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°807
NOJO : BXB11129003516D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Sinabian, Takvor Gérard, nomination du Membre du conseil de surveillance : Cauet, nom d'usage : Defrance, Madeleine, nomination du Membre du conseil de surveillance : Cauet, nom d'usage : Defrance, Madeleine
Montant du capital : 25135746 EUR

10/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2277
NOJO : BXB11063001127A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 25135746 EUR

Siège social :
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

31/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1398
NOJO : BXB10358003146W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : S.P.M.D
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 30711089 EUR

Siège social :
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°4193
NOJO : BXB100640050493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : GROUPE IPRAD
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du Directoire partant : Fagnen, Didier, nomination du Membre du Directoire : Defrance, Claire
Montant du capital : 30711089 EUR

Siège social :
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

05/06/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9171
NOJO : BXC08145004872O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : GROUPE IPRAD
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9005
NOJO : BXC08138004723M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : GROUPE IPRAD
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

09/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°930
NOJO : BXB081840027585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS paris 490 493 467
Dénomination : GROUPE IPRAD
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Sinabian, Franck, nomination du Membre du conseil de surveillance : Sinabian, Takvor Gérard
Montant du capital : 29991297 EUR

Siège social :
Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7898
NOJO : BXC08129005444M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : GROUPE IPRAD
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

20/05/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7899
NOJO : BXC08129005445O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 490 493 467
Dénomination : GROUPE IPRAD
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris

Historique de l'unité légale :

15/05/2021 : code NIC

Code NIC : 00024

31/03/2021 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

28/06/2018 : activité principale, économie sociale et solidaire

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Economie sociale et solidaire : Oui

30/09/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/11/2010 : dénomination

Dénomination : S P M D

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

17/09/2007 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

14/06/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Représentants légaux :

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Type : Personne Physique

Nom : HENON Denis
Né le 61//1/24/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
605 rue Saint Fuscien
80000 Amiens
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Type : Personne Morale

Nom : AUDISOM
Siren : 453203440
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
906 rue Roger Salengro
80450 Camon
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Type : Personne Morale

Nom : BIOCODEX
Siren : 562064600
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
7 avenue Gallieni
94250 Gentilly
France

Représentant permanent

Nom : Lefevre Jean-Marie
Né le 56//1/03/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
41 avenue Charles Floquet
75007 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Représentant permanent

Nom : Lefevre Jean-Marie
Né le 56//1/03/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
41 avenue Charles Floquet
75007 Paris
France

Dépôts des actes :

19//2/30/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2020R003528 déposé le 20//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

19//2/30/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2020R003528 déposé le 20//2/13/0
Etat : Déposé" "

11//2/30/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011R113844 déposé le 11//2/05/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de forme juridique

18//2/28/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2018R121586 déposé le 18//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Fusion définitive

18//2/28/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2018R121586 déposé le 18//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social

18//2/28/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2018R121586 déposé le 18//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

18//2/28/0 : Acte rectificatif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2018R121586 déposé le 18//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18//2/28/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2018R121586 déposé le 18//2/22/1
Etat : Déposé" "

06//2/26/0 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2006077190 déposé le 06//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

10//2/25/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2010104127 déposé le 10//2/25/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale

10//2/25/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2010112014 déposé le 10//2/16/1
Etat : Déposé" "

12//2/21/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2012R036053 déposé le 12//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

12//2/21/0 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2012R036053 déposé le 12//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

18/03/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°34943 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

18/03/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°34943 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°34943 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé

21/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°36053 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

21/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°36053 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

21/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°36053 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

21/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°36053 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°113844 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE

30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°113844 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

15/09/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°113844 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé

15/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°113844 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé

01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°91628 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

01/07/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°91628 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

01/07/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°91628 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

01/07/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°91628 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°42392 déposé le 29/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

15/01/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17764 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé

25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°104127 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°104127 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale GROUPE IPRAD

25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°104127 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°112014 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé

08/11/2010 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17764 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé

04/02/2010 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17410 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

20/01/2010 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17410 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/01/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17410 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé

13/01/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17410 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

03/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°38905 déposé le 24/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

04/12/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°15140 déposé le 13/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/12/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°15140 déposé le 13/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président

26/07/2006 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°77190 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SARL

14/06/2006 : Rapport de la gérance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé

14/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

14/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

14/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

14/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

14/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé

14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°77190 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°77190 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé

07/06/2006 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°63483 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé

06/06/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°49877 déposé le 14/06/2006
Etat : Déposé

06/06/2006 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°49877 déposé le 14/06/2006
Etat : Déposé

15/01/2001 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17764 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/01/2001 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17764 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10//2/20/0 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2010017410 déposé le 10//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

10//2/20/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2010017410 déposé le 10//2/23/0
Etat : Déposé" "

14//2/18/0 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2014R034943 déposé le 14//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

14//2/18/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2014R034943 déposé le 14//2/11/0
Etat : Déposé" "

11//2/15/0 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011R113844 déposé le 11//2/05/1
Etat : Déposé" "

11//2/15/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011R017764 déposé le 11//2/23/0
Etat : Déposé" "

01//2/15/0 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011R017764 déposé le 11//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social

06//2/14/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2006063483 déposé le 06//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

06//2/14/0 : Rapport de la gérance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2006063483 déposé le 06//2/27/0
Etat : Déposé" "

06//2/14/0 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2006063483 déposé le 06//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

06//2/14/0 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2006063483 déposé le 06//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président du directoire

06//2/14/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2006063483 déposé le 06//2/27/0
Etat : Déposé" "

18//2/09/0 : Projet de traité de fusion

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2018R047640 déposé le 18//2/15/0
Etat : Déposé" "

06//2/06/0 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2006049877 déposé le 06//2/14/0
Etat : Déposé" "

06//2/04/1 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2007015140 déposé le 07//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

08//2/03/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2008038905 déposé le 08//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

19//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2019R119040 déposé le 19//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social

11//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011R091628 déposé le 11//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

11//2/01/0 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011R091628 déposé le 11//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président du directoire

Etablissements :

11/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Type : Siège

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/06/2006
Activité : Prestations de services aux entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Type : Etablissement principal

Adresse :
174 quai de Jemmapes
75010 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/06/2006
Activité : Prestations de services aux entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

11/04/2014 : S.P.M.D

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prestations de services aux entreprises

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/06/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 25135746.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

N.C : S.P.M.D

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La prise de participation , par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement, dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet , toute activité de prestation de services au profit des entreprises , l'animation du groupe qu'elle compose avec ses filiales, la détermination des orientations stratégiques du groupe, le contrôle des filiales , la détention et la gestion (notamment sous forme de licence) de marques, brevets ou autre droits de propriété intellectuelle ou industrielle , la propriété, par voie d'acquisition ou autrement et la gestion, notamment sous forme de location, de tous immeubles et biens ou droits immobiliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06//2/14/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06//2/14/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 06//2/14/0

Type de capital : Fixe
Capital : 18516117.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 06//2/30/0
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2020S090517 déposé le 20//2/28/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2019S103554 déposé le 19//2/01/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2017S114330 déposé le 17//2/27/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2017S042437 déposé le 17//2/26/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

11//2/30/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2013S095700 déposé le 13//2/15/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

10//2/30/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011S023367 déposé le 11//2/18/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

09//2/30/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2011S028102 déposé le 11//2/16/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

08//2/30/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2009S019247 déposé le 09//2/30/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

07//2/30/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2008S012501 déposé le 08//2/21/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

06//2/30/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°2007S015506 déposé le 07//2/02/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°95199 déposé le 14/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°95700 déposé le 15/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°23366 déposé le 18/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°23367 déposé le 18/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°24815 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°28102 déposé le 16/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°17570 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°19247 déposé le 30/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°12500 déposé le 21/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°12501 déposé le 21/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°15505 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11786
Dépôt : N°15506 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 32681 du 30/11/2022
Numéro de gestion : 2021B03995
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 23230 du 01/04/2021
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 90517 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 103554 du 30/09/2019
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

31/12/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 103848 du 01/10/2019
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition		8 203
A3	Différence de première consolidation	937 045	828 971
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices	312 274	157 205
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 19319 du 28/03/2019
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 14330 du 23/11/2017
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 42441 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 42437 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

30/09/2013 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 42433 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2006B11786
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	643 461	144 637	498 825	499 825
AH	Fonds commercial	30 541 371		30 541 371	30 541 371
CU	Autres participations	3 948 274		3 948 274	3 948 274
BJ	TOTAL (I)	35 133 106	144 637	34 988 469	34 989 469
BX	Clients et comptes rattachés	1 167 326		1 167 326	213 356
BZ	Autres créances	33 421		33 421	377 194
CF	Disponibilités	62 848		62 848	1 396 307
CJ	TOTAL (II)	1 263 595		1 263 595	1 986 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 396 701	144 637	36 252 064	36 976 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 135 746	25 135 746
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	107 969	107 969
DD	Réserve légale (1)	2 513 575	2 513 575
DG	Autres réserves	3 478 093	4 364 217
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 338 681	4 113 876
DL	TOTAL (I)	35 574 063	36 235 382
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	312 274
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	127 699	298 786
DY	Dettes fiscales et sociales	191 407	442 158
EA	Autres dettes	46 621
EC	TOTAL (IV)	678 001	740 944
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 252 064	36 976 326
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	678 001	740 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services				501
FJ	Chiffres d’affaires nets				501
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 245	8 203
FQ	Autres produits			937 046	829 303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			938 291	838 007
FW	Autres achats et charges externes			186 690	428 975
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 515	12 019
FZ	Charges sociales				52
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				8 374
GE	Autres charges			1	146
GF	Total des charges d’exploitation (II)			196 206	449 567
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			742 085	388 440
GJ	Produits financiers de participations			3 840 000	3 600 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				1 492
GP	Total des produits financiers (V)			3 840 000	3 601 492
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 840 000	3 601 492
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 582 085	3 989 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		5 210
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 870	169 740
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		300 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	69 870	474 950
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		24 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000	169 800
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000	193 800
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 870	281 150
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	312 274	157 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 848 161	4 914 448
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	509 480	800 572
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 338 681	4 113 876
A1	Renvois : Transfert de charges		8 203
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	937 045	828 971
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	144 637			144 637
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	144 637			144 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 245		1 245
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 245		1 245
7C	TOTAL GENERAL	1 245		1 245
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			1 245
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	1 167 326
VB	T. V. A.	33 421
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 200 747	1 200 747
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	127 699	127 699
VW	T.V.A.	183 661	183 661
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746	7 746
VI	Groupe et associés	312 274	312 274
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	46 621	46 621
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	678 001	678 001

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