LABORATOIRES PHYT'S

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/12/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49344749400011 / Siren : 493447494 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 80 493447494

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.45 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté

46.45Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de parfumerie, de produits de beauté et de savons Produits associés : 46.45.10

Coordonnées de l'établissement :
LABORATOIRES PHYT'S

Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC

Historique de l'établissement :

01/01/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)

01/01/2007 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev1 : 51.4L)
Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/12/2006

Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LABORATOIRES PHYT'S - Caillac (siège)LABORATOIRES PHYT'S - MercuèsLABORATOIRES PHYT'S - Tourrettes-sur-Loup (fermé)

Marques françaises :

16/11/2016 : PHYT'SSIMA

N° national/d'enregistrement : 4315025
Date de dépôt : 16/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles essentielles, huiles de soins cosmétiques , cosmétiques, crèmes, laits, mousses et lotions pour le visage et/ou le corps, bains moussants, crèmes solaires, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques de toilette, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : substances diététiques à usage médical à savoir : compléments alimentaires, minéraux, elixirs floraux, préparations pharmaceutiques. substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques, tisanes, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, vitamines, eaux minérales à usage médical, eaux médicinales, eaux minérales médicinales.

Déposant 1 : laboratoires PHYT'S, SARL
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme. MARIE HELENE RONDEL
Adresse :
121 CHEMIN PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/11/2016 : PHYT'SSIMA

N° national/d'enregistrement : 4315025
Date de dépôt : 16/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles essentielles, huiles de soins cosmétiques , cosmétiques, crèmes, laits, mousses et lotions pour le visage et/ou le corps, bains moussants, crèmes solaires, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques de toilette, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : substances diététiques à usage médical à savoir : compléments alimentaires, minéraux, elixirs floraux, préparations pharmaceutiques. substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques, tisanes, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, vitamines, eaux minérales à usage médical, eaux médicinales, eaux minérales médicinales.

Déposant 1 : laboratoires PHYT'S, SARL
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme. MARIE HELENE RONDEL
Adresse :
121 CHEMIN PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

12/05/2016 : PHYT'S

N° national/d'enregistrement : 4271676
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles proposant des informations et conseils en matière de soins d'hygiène, soins du corps et de beauté ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles pour acheter des produits cosmétiques, des produits d'hygiène, des produits de soins, des produits de maquillage, des produits de parfumerie et des accessoires des produits précités ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles permettant de déterminer la localisation géographique de l'institut de beauté le plus proche.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, courriels, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat) ; courrier publicitaire (y compris électronique) ; publipostage ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias ; présentation de produits et de services sur tout moyen de télécommunication pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale ; services de vente au détail, de vente en gros, de vente en demi gros, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication y compris sur un site Internet marchand et sur une application téléchargeable pour dispositifs mobiles des produits suivants : produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin et de nettoyage du corps, du visage, des ongles et des cheveux, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, huiles de massage, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage, compléments alimentaires à usage cosmétique, produits épilatoires et dépilatoires, produits de maquillage, produits de démaquillage, vernis à ongles, savons, produits de rasage, shampoings, lotions pour les cheveux, dentifrices, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes, préparations de vitamines, eaux thermales, bougies d'ambiance, parfum d'ambiance, encens, bâtons d'encens, produits pour parfumer le linge, bougies parfumées, désodorisants d'atmosphère, brûle-parfums, brûle-encens, pots-pourris odorants, trousses de maquillage, trousses de toilette, accessoires pour le maquillage (poudriers ; pinceaux, peignes, éponges, miroirs, ciseaux, pinces à épiler, vaporisateurs de parfum), accessoires pour la salle de bain (notamment porte-savon, gobelets, boîtes, glaces, poubelles, tapis de bain) ; présentation et regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, commander et acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, sur une application téléchargeable pour dispositifs mobiles, par téléphone ou sous toute autre forme de moyen de télécommunication les produits suivants : produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin et de nettoyage du corps, du visage, des ongles et des cheveux, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, huiles de massage, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage, compléments alimentaires à usage cosmétique, produits épilatoires et dépilatoires, produits de maquillage, produits de démaquillage, vernis à ongles, savons, produits de rasage, shampoings, lotions pour les cheveux, dentifrices, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes, préparations de vitamines, eaux thermales, bougies d'ambiance, parfum d'ambiance, encens, bâtons d'encens, produits pour parfumer le linge, bougies parfumées, désodorisants d'atmosphère, brûle-parfums, brûle-encens, pots-pourris odorants, trousses de maquillage, trousses de toilette, accessoires pour le maquillage (poudriers ; pinceaux, peignes, éponges, miroirs, ciseaux, pinces à épiler, vaporisateurs de parfum), accessoires pour la salle de bain (notamment porte-savon, gobelets, boîtes, glaces, poubelles, tapis de bain) ; émission, gestion administrative et commerciale de primes et d'offres promotionnelles, de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; analyse du comportement des participants à des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; gestion de la relation client ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; mise à disposition de bases de données commerciales accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et services de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions ; recherches de marché (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; études de marchés (y compris les études Marketing et de relation clients) ; comparaison de sites Internet (études de marchés) ; services de Marketing (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; services d'enquêtes et de surveillances commerciales ; services de recherches commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; comptabilité ; préparation de relevés de comptes ; analyse du prix de revient ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : PHYT'S

N° national/d'enregistrement : 4271676
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles proposant des informations et conseils en matière de soins d'hygiène, soins du corps et de beauté ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles pour acheter des produits cosmétiques, des produits d'hygiène, des produits de soins, des produits de maquillage, des produits de parfumerie et des accessoires des produits précités ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles permettant de déterminer la localisation géographique de l'institut de beauté le plus proche.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, courriels, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat) ; courrier publicitaire (y compris électronique) ; publipostage ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias ; présentation de produits et de services sur tout moyen de télécommunication pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale ; services de vente au détail, de vente en gros, de vente en demi gros, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication y compris sur un site Internet marchand et sur une application téléchargeable pour dispositifs mobiles des produits suivants : produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin et de nettoyage du corps, du visage, des ongles et des cheveux, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, huiles de massage, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage, compléments alimentaires à usage cosmétique, produits épilatoires et dépilatoires, produits de maquillage, produits de démaquillage, vernis à ongles, savons, produits de rasage, shampoings, lotions pour les cheveux, dentifrices, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes, préparations de vitamines, eaux thermales, bougies d'ambiance, parfum d'ambiance, encens, bâtons d'encens, produits pour parfumer le linge, bougies parfumées, désodorisants d'atmosphère, brûle-parfums, brûle-encens, pots-pourris odorants, trousses de maquillage, trousses de toilette, accessoires pour le maquillage (poudriers ; pinceaux, peignes, éponges, miroirs, ciseaux, pinces à épiler, vaporisateurs de parfum), accessoires pour la salle de bain (notamment porte-savon, gobelets, boîtes, glaces, poubelles, tapis de bain) ; présentation et regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, commander et acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, sur une application téléchargeable pour dispositifs mobiles, par téléphone ou sous toute autre forme de moyen de télécommunication les produits suivants : produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin et de nettoyage du corps, du visage, des ongles et des cheveux, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, huiles de massage, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage, compléments alimentaires à usage cosmétique, produits épilatoires et dépilatoires, produits de maquillage, produits de démaquillage, vernis à ongles, savons, produits de rasage, shampoings, lotions pour les cheveux, dentifrices, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes, préparations de vitamines, eaux thermales, bougies d'ambiance, parfum d'ambiance, encens, bâtons d'encens, produits pour parfumer le linge, bougies parfumées, désodorisants d'atmosphère, brûle-parfums, brûle-encens, pots-pourris odorants, trousses de maquillage, trousses de toilette, accessoires pour le maquillage (poudriers ; pinceaux, peignes, éponges, miroirs, ciseaux, pinces à épiler, vaporisateurs de parfum), accessoires pour la salle de bain (notamment porte-savon, gobelets, boîtes, glaces, poubelles, tapis de bain) ; émission, gestion administrative et commerciale de primes et d'offres promotionnelles, de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; analyse du comportement des participants à des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; gestion de la relation client ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; mise à disposition de bases de données commerciales accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et services de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions ; recherches de marché (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; études de marchés (y compris les études Marketing et de relation clients) ; comparaison de sites Internet (études de marchés) ; services de Marketing (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; services d'enquêtes et de surveillances commerciales ; services de recherches commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; comptabilité ; préparation de relevés de comptes ; analyse du prix de revient ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

17/10/2012 : VELOURS CANNELLE

N° national/d'enregistrement : 3954012
Date de dépôt : 17/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; shampoing ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme rondel marie helene
Adresse :
121 CHEMIN DE LA PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2825838
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

04/06/2012 : AROMA PHYT'S

N° national/d'enregistrement : 3924218
Date de dépôt : 04/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 04/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; shampoing ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiétiques pour la médecine : substances diététiques à usage médical : aliments pour bébés : désinfectants : compléments nutritionnels à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; eaux thermales ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; services de conseils en matière de soins du corps et de beauté.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHEMIN DE LA PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816432
Date de demande : 15/06/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

02/03/2011 : NATURO-ESTHETIQUE

N° national/d'enregistrement : 3810922
Date de dépôt : 02/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté ; Salons de coiffure.

Déposant 1 : Laboratoires PHYT'S, SARL
Numéro de SIREN : 493447494

Mandataire 1 : MARIE HELENE RONDEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

17/09/2010 : PWE

N° national/d'enregistrement : 3767096
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; dentifrices;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants ; préparations de vitamines ; eaux thermales ; eaux médicinales ; eaux minérales médicinales.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SARL
Numéro de SIREN : 493447494

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2756597
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

07/06/2010 : phyt'sness

N° national/d'enregistrement : 3744016
Date de dépôt : 07/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; dentifrices. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants ; préparations de vitamines ; eaux thermales ; eaux médicinales ; eaux minérales médicinales ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de salons de beauté, services de salons de coiffure, soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; services de conseils en matière de sons du corps et de beauté.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SARL
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
la bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S
Adresse :
la bouygue
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

09/07/2009 : LA BIO COSMETIQUE ACTIVE PHYT'S

N° national/d'enregistrement : 3663312
Date de dépôt : 09/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; dentifrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires minéraux, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, herbes médicinales, tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations de vitamines ; eaux thermales ; eaux médicinales ; eaux minérales médicinales.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717985
Date de demande : 13/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

16/12/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3617846
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; compléments nutritionnels à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; eaux thermales.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de soins du corps et de beauté.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697844
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

24/11/2008 : PLANTES & SENS

N° national/d'enregistrement : 3613038
Date de dépôt : 24/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; shampoing ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; compléments nutritionnels à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; eaux thermales. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; services de conseils en matière de soins du corps et de beauté.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 744174
Date de demande : 02/01/2019
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699533
Date de demande : 30/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/10/2008 : PHYT'S ORGANIC MAKE-UP

N° national/d'enregistrement : 3606718
Date de dépôt : 23/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin et de nettoyage du corps et du visage ; huiles de massage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; produits épilatoires et dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; dentifrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires minéraux ; préparations de vitamines ; compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales ; herbes médicinales ; tisanes ; eaux thermales ; eaux médicinales ; eaux minérales médicinales.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de soins du corps et de beauté ; centres thermaux.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, M. RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694325
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

17/07/2008 : Féerie des sens

N° national/d'enregistrement : 3588681
Date de dépôt : 17/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 729316
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689211
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

04/04/2008 : PHYT'S

N° national/d'enregistrement : 3566997
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 04/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SARL
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 479361
Date de demande : 13/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 484141
Date de demande : 30/09/2008

Bénéficiare 1 : XX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36
Limitations : 00 Savons ; parfums, huiles essentielles,
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Retrait en Classe 3 de : “ Lotions pour les cheveux ”.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671690
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

10/03/2008 : Bionatural PROVENCE

N° national/d'enregistrement : 3561348
Date de dépôt : 10/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 10/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 718482
Date de demande : 08/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675169
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

26/07/2007 : PHYT'S NATURO-ESTHETIQUE

N° national/d'enregistrement : 3516431
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, produits cosmétiques à base de plantes, produits cosmétiques.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires, minéraux, élixirs floraux, préparations pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques, tisanes, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, vitamines, eaux minérales à usage médical, eaux médicinales, eaux minérales médicinales.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; soins d'hygiène et de beauté avec mise à disposition de spas, centres thermaux, salons de coiffure.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
la bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652604
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/02/2006 : DENTALYS

N° national/d'enregistrement : 3409337
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtre, matériel pour pansements : matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides, herbicides.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGYE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGYE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607994
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

30/10/2002 : NATUROESTHETIQUE

N° national/d'enregistrement : 3192496
Date de dépôt : 30/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansement, matériel pour plomber les dents, désinfectants, fongicides, herbicides, préparations pour mauvaises herbes et animaux nuisibles;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Productions de spectacles, de films. Productions de films sur bandes vidéo. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Location de matériel pour exploitation agricole. Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains. Maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389946
Date de demande : 06/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE LLOPART ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507003
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 507004
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : L.P.C.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 507005
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506961
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818997
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

27/09/2002 : REVE DES SENS

N° national/d'enregistrement : 3186484
Date de dépôt : 27/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres sub stances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumeries ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la mèdecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtre ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES BIONATURAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 744174
Date de demande : 02/01/2019
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504937
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817211
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

27/09/2002 : NATUR'EPIL

N° national/d'enregistrement : 3186485
Date de dépôt : 27/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres sub stances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumeries ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la mèdecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtre ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES BIONATURAL

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504936
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817212
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

24/07/2002 : VIE DES SENS

N° national/d'enregistrement : 3176961
Date de dépôt : 24/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres sub stances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumeries ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la mèdecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtre ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES BIONATURAL

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504887
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817210
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

17/04/2002 : NATUR'ONAGRE

N° national/d'enregistrement : 3160704
Date de dépôt : 17/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHEMIN DE LA PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-22
Date du BOPI : 31/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491276
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804900
Date de demande : 08/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

11/03/2002 : HYDROLE

N° national/d'enregistrement : 3153503
Date de dépôt : 11/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour cheveux, dentifrices. produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires,
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHEMIN DE LA PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 368110
Date de demande : 08/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611
Date de demande : 30/08/2004

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491275
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804893
Date de demande : 08/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

10/12/2001 : REVIBIO

N° national/d'enregistrement : 3136718
Date de dépôt : 10/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; emplâtre, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHEMIN DE LA PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476103
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804487
Date de demande : 03/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

10/12/2001 : PHYTONAGRE

N° national/d'enregistrement : 3136717
Date de dépôt : 10/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique.

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476108
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798846
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

26/07/2000 : MULTI-VITA

N° national/d'enregistrement : 3044507
Date de dépôt : 26/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; désinfectants à usage médical ou hygiénique.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494

Mandataire 1 : LABRATOIRES PHYT'S, LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 311275
Date de demande : 13/11/2000
N° de BOPI : 2000-50
Limitations : 00 Retrait partiel Classe 5 : "matières p
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Classe 5 : "matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires".

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434642
Date de demande : 17/03/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760156
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

26/02/1999 : PROTECTOL

N° national/d'enregistrement : 99777842
Date de dépôt : 26/02/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHEMIN DE LA PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 299168
Date de demande : 25/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501862
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES BIONATURAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 744174
Date de demande : 02/01/2019
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399348
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706297
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

29/06/1998 : PHYTO-FLUIDE

N° national/d'enregistrement : 98739660
Date de dépôt : 29/06/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usagemédical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHEMIN DE LA PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611
Date de demande : 30/08/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-32
Date du BOPI : 07/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373410
Date de demande : 21/05/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697272
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

15/04/1998 : PLANTAGO

N° national/d'enregistrement : 98728493
Date de dépôt : 15/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S SARL
Numéro de SIREN : 493447494

Mandataire 1 : RONDEL Marie Hélène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611
Date de demande : 30/08/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-21
Date du BOPI : 22/05/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368973
Date de demande : 02/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

26/01/1998 : NATURO-MINCEUR

N° national/d'enregistrement : 98715283
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, changement de forme juridique, changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 474599
Date de demande : 28/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 474600
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361974
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666661
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

26/01/1998 : PHYTO-STARTER

N° national/d'enregistrement : 98715284
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiènique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611
Date de demande : 30/08/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 474599
Date de demande : 28/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 474600
Date de demande : 28/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361975
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666654
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

26/01/1998 : HUILE SUDO

N° national/d'enregistrement : 98715285
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés : emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiènique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611
Date de demande : 30/08/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 474599
Date de demande : 28/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 474600
Date de demande : 28/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361976
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666656
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

02/12/1997 : PHYT'S LA NATURO-ESTHETIQUE

N° national/d'enregistrement : 97707851
Date de dépôt : 02/12/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription de Rejet total no 296177 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles essentielles, huiles de soins cosmétiques, cosmétiques, crèmes, lait, mousses et lotions pour le visage et/ou le corps, bains moussants, crèmes solaires, produits hygiéniques de toilette, à l'exception des produits capillaires en général, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 266519
Date de demande : 09/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 280449
Date de demande : 30/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 281410
Date de demande : 19/07/1999
N° de BOPI : 1999-34
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit : Classe 3 : " Savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles essentielles, huiles de soins cosmétiques, cosmétiques, crèmes, lait, mousses et lotions pour le visage et/ou le corps, bains moussants, crèmes solaires, produits hygiéniques de toilette, à l'exception des produits capillaires en général, dentifrices. Classe 5 : " Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical ".

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 282368
Date de demande : 02/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 296178
Date de demande : 29/02/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 318665
Date de demande : 20/03/2001

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE LLOPART ET CIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428500
Date de demande : 13/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S Societe par Actions Simplifiee

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511526
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : L P C

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 511527
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358397
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667696
Date de demande : 28/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

02/12/1997 : PHYT'S LA NATURO-ESTHETIQUE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles essentielles, huiles de soins cosmétiques, cosmétiques, crèmes, lait, mousses et lotions pour le visage et/ou le corps, bains moussants, crèmes solaires, produits hygiéniques de toilette, à l'exception des produits capillaires en général, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32
69134 ECULLY Cedex
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit : Classe 3 : " Savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles essentielles, huiles de soins cosmétiques, cosmétiques, crèmes, lait, mousses et lotions pour le visage et/ou le corps, bains moussants, crèmes solaires, produits hygiéniques de toilette, à l'exception des produits capillaires en général, dentifrices. Classe 5 : " Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical ".

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE LLOPART ET CIE

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S Societe par Actions Simplifiee

Bénéficiare 1 : L P C

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

20/08/1991 : OLIGO-VITAL

N° national/d'enregistrement : 1689495
Date de dépôt : 20/08/1991
Lieu de dépôt : PERPIGNAN
Date d'expiration : 20/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygiéniques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansement, matériel pour plomber les dents, désinfectants, fongicides, herbicides, préparations pour mauvaises herbes et animaux nuisibles
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Mme RONDEL Marie Hélène
Adresse :
121 chemin de la portette
46090 Mercues
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201170
Date de demande : 29/06/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476104
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789825
Date de demande : 16/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

01/08/1990 : REVIDERM

N° national/d'enregistrement : 1608792
Date de dépôt : 01/08/1990
Lieu de dépôt : PERPIGNAN
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygièniques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansement, matériel pour plomber les dents, désinfectants, fongicides, herbicides, préparations pour mauvaises herbes et animaux nuisibles
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, changement de forme juridique, changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176771
Date de demande : 21/06/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439750
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760181
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

08/03/1990 : DEVOLUE

N° national/d'enregistrement : 1616095
Date de dépôt : 08/03/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHE PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 289613
Date de demande : 21/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518959
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 518960
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : LPC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518961
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : LABORATOIRESPHYT S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155963
Date de demande : 21/10/1999
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427508
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730916
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

15/07/1987 : DERMYL 111

N° national/d'enregistrement : 1419350
Date de dépôt : 15/07/1987
Lieu de dépôt : PERPIGNAN
Date d'expiration : 15/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygiéniques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansement, matériel pour plomber les dents, désinfectants, fongicides, herbicides, préparations pour mauvaises herbes et animaux nuisibles.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : laboratoires PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
121 CHEMIN PORTETTE
46090 MERCUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2338527
Date de demande : 05/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 398611
Date de demande : 30/08/2004

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477924
Date de demande : 24/07/2008

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093894
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653150
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

15/07/1987 : PHYT'S AROMATIC

N° national/d'enregistrement : 1434369
Date de dépôt : 15/07/1987
Lieu de dépôt : PERPIGNAN
Date d'expiration : 15/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUIN 1978 A PERPIGNAN No 2935 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1081169.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires, d'hygiène, diététiques, désinfectants.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : laboratoires PHYT'S, SAS
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Mme RONDEL MARIE HELENE
Adresse :
LA BOUYGUE
46140 CAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188599
Date de demande : 18/08/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462593
Date de demande : 20/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 462594
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089209
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347356
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2652681
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

08/07/1987 : NATURO-ESTHETIQUE

N° national/d'enregistrement : 1465747
Date de dépôt : 08/07/1987
Lieu de dépôt : PERPIGNAN
Date d'expiration : 08/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygièniques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansement, matériel pour plomber les dents, désinfectants, fongicides, herbicides, préparations pour mauvaises herbes et animaux nuisibles.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462593
Date de demande : 20/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 462594
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089211
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347355
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650737
Date de demande : 02/06/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

06/12/1985 : EMONCTODERMIE

N° national/d'enregistrement : 1334380
Date de dépôt : 06/12/1985
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons;parfums;cosmétiques;lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits (crèmes, lotions, poudres, gels, huiles...) pour les soins de la peau; produits pour le traitement superficiel des varices, de la cellulite, de la couperose, du cuir chevelu, du visage.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 chemin de la bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184406
Date de demande : 18/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423237
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661681
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666319
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : L.P.C.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 666320
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 667609
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056609
N° de BOPI : 1995-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293547
Date de demande : 20/07/2005
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615240
Date de demande : 08/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

30/10/1985 : EMONCTYL

N° national/d'enregistrement : 1329810
Date de dépôt : 30/10/1985
Lieu de dépôt : PERPIGNAN
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Le renouvellement de la marque EMONCTYL No1329810 publié au BOPI No96/18 NL du 03/05/1996 a été republié par erreur au BOPI No96/36 NL du 06/09/1996. En conséquence, la seconde publication parue au BOPI No96/36 NL est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.(BOPI 1998-04)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires diététiques notamment pour l'alimentation humaine.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LABORATOIRES PHYT'S, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 493447494
Adresse :
La Bouygue
46140 CAILLAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 17185

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182281
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423237
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666328
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : L.P.C.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 666329
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES PHYT'S

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 667049
Date de demande : 14/04/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2048892
Date de demande : 20/07/2005
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293546
Date de demande : 20/07/2005
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615235
Date de demande : 08/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Publications au Bodacc :

27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9006
NOJO : 4601MYG92795000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1859
NOJO : 4601MYG88576000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6170
NOJO : 4601MYG77988000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

22/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1797
NOJO : 000004601111520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LABORATOIRES JERODIA (SAS) ; Directeur général : LLACHER Valérie, Patricia, Cendrine ; Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDIT (SARL)

07/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2928
NOJO : 460111025900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3814
NOJO : 460110478200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1147
NOJO : 460197846000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5975
NOJO : 460191886000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8210
NOJO : 460186212000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

23/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°782
NOJO : BXB16077000284F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LABORATOIRES JERODIA (SAS) Directeur général : LLACHER Valérie, Patricia, Cendrine Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FID SUD MONTAUBAN (SAS)

04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3192
NOJO : 460179921000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5316
NOJO : 460174282000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°565
NOJO : BXB133650000243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LLACHER Valérie, Patricia, Cendrine Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FID SUD MONTAUBAN (SAS)

25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4859
NOJO : 460171374000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5379
NOJO : BXC12234026778H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Bouygue
46140 Caillac

23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6985
NOJO : BXC11255021185M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Bouygue
46140 Caillac

26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6417
NOJO : BXC10211015851A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Bouygue
46140 Caillac

07/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5355
NOJO : BXC09266001174M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Bouygue
46140 Caillac

07/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°747
NOJO : BXB08274002273E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LOGRE Thierry François Jean.
Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : FID SUD MONTAUBAN (SAS).

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3006
NOJO : BXC08241005999R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cahors 493 447 494
Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Bouygue,
46140 Caillac

Historique de l'unité légale :

01/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

10/06/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)

30/03/2007 : dénomination

Dénomination : LABORATOIRES PHYT'S

01/01/2007 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev1 : 51.4L)

Représentants légaux :

10/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Type : Personne Morale

Nom : LABORATOIRES JERODIA
Siren : 389567520
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
121 chemin de la Portette
46090 Mercuès
FRANCE

10/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Type : Personne Physique

Nom : LLACHER Valérie Patricia Cendrine
Né le 22/10/1965 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
chemin du Cap de la Croix Noire
46090 Mercuès
FRANCE

10/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Type : Personne Morale

Nom : FID SUD AUDIT
Siren : 410838460
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 rue Saint-Pantaleon
31000 Toulouse
FRANCE

10/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Type : Personne Morale

Nom : FID SUD MONTAUBAN
Siren : 847150299
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
546 boulevard Hubert Gouze
82000 Montauban
FRANCE

Dépôts des actes :

10/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°428 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SASU

10/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°428 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL CONFIRMATION DU MAINTIENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

10/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°428 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé

26/05/2015 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°428 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : SASU

08/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1839 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

08/11/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1839 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé

31/05/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1258 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

30/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé

30/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABORATOIRES PHYT'S

30/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

19/02/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°266 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

21/12/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1634 déposé le 27/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Projet de traité de scission

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°312 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : EN VUE DE LA SCISSION DEVANT ETRE EFFECTUEE PAR LA SOCIETE LABORATOIRESPHYT'S A LA SOCIETE L.J.P ET A LA SOCIETE L.P.C

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°693 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

11/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2009B00723
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
406 Route De la Madeleine
06140 Tourrettes-sur-Loup
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Le négoce, l'achat et la vente en gros et demi gros de produits finis ou semis finis dans les secteurs de l'esthétique et de la cosmétique, ainsi que le développement de prestations esthétiques, la vente de produits et matériels esthétiques, cosmétiques, capillaires et diététiques, le développement de prestations, de formations et de concept "clés en main" de cabines d'esthétique et de thalassothérapie, toute formation professionnelle.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ABORATOIRES BIONATURA
Type d’exploitation : Location-gérance

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Bouygue
46140 Caillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Distribution et achat de tous produits cosmétiques nutritionnels aliments particuliers de parfumerie parapharmaceutiques dispositifs médicaux vétérinaires et tous produits Lies à la Sante et au bien être formation aux soins esthétiques.
Origine du fonds : Acquisition par scission
cquis par scission DE LA SAS LABORATOIRES PHYT'S A CAILLAC (46140) RCS 333.722.239) - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/03/2016 : Ajout

Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1385
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2007
Texte de l'observation : AUGMENTATION DE CAPITAL A COMPTER DU 30/03/2007 ANCIEN : 1000 EUR NOUVEAU : 1451000 EUR (SUITE A SCISSION PAR LA SOCIETE LABORATOIRES PHYT'S A CAILLAC (46140) RCS 33.722.239). CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 30/03/2007 ANCIENNE : L.P.C. NOUVELLE : LABORATOIRES PHYT'S

10/03/2016 : Ajout

Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1936
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2014
Texte de l'observation : Mise en location-gérance d'une branche d'activité à compter du 01/01/2013 : Activité de distribution du fonds de commerce de vente de produits PHYT'S dans tous les pays sauf france suisse belgique luxembourg expagne et portugal à la SARL BIO COSMETICS INTERNATIONAL dont le siège social est en SUISSE.

Personnes morales :

11/03/2016 : LABORATOIRES PHYT'S

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

10/03/2016 : LABORATOIRES PHYT'S

Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1451000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1680 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1428 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1075 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°2477 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1746 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1634 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1114 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1730 déposé le 04/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1499 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2006B00345
Dépôt : N°1843 déposé le 17/09/2007
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1132 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2006B00345
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 673	24 836	18 836	21 684
AH	Fonds commercial	1 090 370		1 090 370	737 408
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 187	7 187
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	69 792		69 792
AP	Constructions	178 736	171 542	7 193	19 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 008	1 008
AT	Autres immobilisations corporelles	186 752	181 250	5 502	11 653
AX	Avances et acomptes				795
CU	Autres participations	41 001		41 001	41 001
BF	Prêts	9 679		9 679	20 663
BH	Autres immobilisations financières	5 500		5 500
BJ	TOTAL (I)	1 633 696	385 823	1 247 873	853 173
BL	Matières premières, approvisionnements	147 290	15 521	131 769	160 555
BT	Marchandises	40 663	1 496	39 167	46 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 538 135	39 140	1 498 995	1 340 053
BZ	Autres créances	1 394 267		1 394 267	1 839 005
CD	Valeurs mobilières de placement	100 000		100 000	110 665
CF	Disponibilités	808 844		808 844	747 553
CH	Charges constatées d’avance	8 943		8 943	16 269
CJ	TOTAL (II)	4 038 142	56 157	3 981 985	4 260 300
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 671 839	441 981	5 229 858	5 113 474
CP	Parts à moins d’un an	15 179
CR	Parts à plus d’un an	43 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 451 000	1 451 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 418	9 418
DD	Réserve légale (1)	145 100	145 100
DG	Autres réserves	365 486	365 380
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 029 627	931 648
DL	TOTAL (I)	3 000 632	2 902 547
DP	Provisions pour risques	87 600	12 600
DR	TOTAL (III)	87 600	12 600
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	154 498	412 266
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 619 238	1 438 299
DY	Dettes fiscales et sociales	313 848	324 098
EA	Autres dettes	36 642	23 589
EC	TOTAL (IV)	2 141 626	2 198 327
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 229 858	5 113 474
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 124 226	2 198 327
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 184 801	540 191	9 724 992	9 401 022
FG	Production vendue services	190 022	150 962	340 985	328 204
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 374 823	691 154	10 065 977	9 729 226
FO	Subventions d’exploitation				3 169
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 502	538 507
FQ	Autres produits			1 120	1 518
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 206 598	10 272 420
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 594 129	2 563 434
FT	Variation de stock (marchandises)			10 506	-10 573
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 426	193 909
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			28 358	59
FW	Autres achats et charges externes			4 328 956	4 230 001
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			102 527	110 745
FY	Salaires et traitements			1 159 573	1 223 777
FZ	Charges sociales			422 736	439 786
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 495	32 175
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 850	91 948
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 000
GE	Autres charges			60 635	18 948
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 001 191	8 894 207
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 205 407	1 378 213
GJ	Produits financiers de participations				190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 500	4 250
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			719
GP	Total des produits financiers (V)			5 219	4 440
GR	Intérêts et charges assimilées			121	1 160
GU	Total des charges financières (VI)			121	1 160
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 098	3 280
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 210 505	1 381 493
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 515	8 628
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 515	8 628
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	362	13 383
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	362	13 383
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 153	-4 756
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	185 031	445 089
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 216 332	10 285 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 186 705	9 353 839
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 029 627	931 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	22 455	9 568		32 023
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	334 873	18 928		353 801
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	357 328	28 495		385 823
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				87 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 600	75 000		87 600
6N	Sur stocks et en cours	20 062	17 017	20 062	17 017
6T	Sur comptes clients	90 075	24 833	75 768	39 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	110 138	41 850	95 830	56 157
7C	TOTAL GENERAL	122 738	116 850	95 830	143 757
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		116 850	95 830
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	9 679	9 679
UT	Autres immobilisations financières	5 500	5 500
VA	Clients douteux ou litigieux	43 129
UX	Autres créances clients	1 495 006
UY	Personnel et comptes rattachés	19 610
VB	T. V. A.	197 618
VC	Groupe et associés	1 158 799
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 240
VS	Charges constatées d’avance	8 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 956 524	2 913 395	43 129
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 619 238	1 619 238
8C	Personnel et comptes rattachés	126 456	126 456
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 919	116 919
VW	T.V.A.	41 027	41 027
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 447	29 447
VI	Groupe et associés	154 498	154 498
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	36 642	36 642
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 124 226	2 124 226

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1473 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2006B00345
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 673	24 836	18 836	21 684
AH	Fonds commercial	1 090 370		1 090 370	737 408
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 187	7 187
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	69 792		69 792
AP	Constructions	178 736	171 542	7 193	19 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 008	1 008
AT	Autres immobilisations corporelles	186 752	181 250	5 502	11 653
AX	Avances et acomptes				795
CU	Autres participations	41 001		41 001	41 001
BF	Prêts	9 679		9 679	20 663
BH	Autres immobilisations financières	5 500		5 500
BJ	TOTAL (I)	1 633 696	385 823	1 247 873	853 173
BL	Matières premières, approvisionnements	147 290	15 521	131 769	160 555
BT	Marchandises	40 663	1 496	39 167	46 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 538 135	39 140	1 498 995	1 340 053
BZ	Autres créances	1 394 267		1 394 267	1 839 005
CD	Valeurs mobilières de placement	100 000		100 000	110 665
CF	Disponibilités	808 844		808 844	747 553
CH	Charges constatées d’avance	8 943		8 943	16 269
CJ	TOTAL (II)	4 038 142	56 157	3 981 985	4 260 300
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 671 839	441 981	5 229 858	5 113 474
CP	Parts à moins d’un an	15 179
CR	Parts à plus d’un an	43 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 451 000	1 451 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 418	9 418
DD	Réserve légale (1)	145 100	145 100
DG	Autres réserves	365 486	365 380
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 029 627	931 648
DL	TOTAL (I)	3 000 632	2 902 547
DP	Provisions pour risques	87 600	12 600
DR	TOTAL (III)	87 600	12 600
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	154 498	412 266
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 619 238	1 438 299
DY	Dettes fiscales et sociales	313 848	324 098
EA	Autres dettes	36 642	23 589
EC	TOTAL (IV)	2 141 626	2 198 327
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 229 858	5 113 474
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 124 226	2 198 327
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 184 801	540 191	9 724 992	9 401 022
FG	Production vendue services	190 022	150 962	340 985	328 204
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 374 823	691 154	10 065 977	9 729 226
FO	Subventions d’exploitation				3 169
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 502	538 507
FQ	Autres produits			1 120	1 518
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 206 598	10 272 420
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 594 129	2 563 434
FT	Variation de stock (marchandises)			10 506	-10 573
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 426	193 909
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			28 358	59
FW	Autres achats et charges externes			4 328 956	4 230 001
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			102 527	110 745
FY	Salaires et traitements			1 159 573	1 223 777
FZ	Charges sociales			422 736	439 786
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 495	32 175
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 850	91 948
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 000
GE	Autres charges			60 635	18 948
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 001 191	8 894 207
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 205 407	1 378 213
GJ	Produits financiers de participations				190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 500	4 250
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			719
GP	Total des produits financiers (V)			5 219	4 440
GR	Intérêts et charges assimilées			121	1 160
GU	Total des charges financières (VI)			121	1 160
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 098	3 280
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 210 505	1 381 493
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 515	8 628
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 515	8 628
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	362	13 383
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	362	13 383
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 153	-4 756
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	185 031	445 089
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 216 332	10 285 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 186 705	9 353 839
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 029 627	931 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	22 455	9 568		32 023
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	334 873	18 928		353 801
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	357 328	28 495		385 823
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				87 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 600	75 000		87 600
6N	Sur stocks et en cours	20 062	17 017	20 062	17 017
6T	Sur comptes clients	90 075	24 833	75 768	39 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	110 138	41 850	95 830	56 157
7C	TOTAL GENERAL	122 738	116 850	95 830	143 757
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		116 850	95 830
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	9 679	9 679
UT	Autres immobilisations financières	5 500	5 500
VA	Clients douteux ou litigieux	43 129
UX	Autres créances clients	1 495 006
UY	Personnel et comptes rattachés	19 610
VB	T. V. A.	197 618
VC	Groupe et associés	1 158 799
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 240
VS	Charges constatées d’avance	8 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 956 524	2 913 395	43 129
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 619 238	1 619 238
8C	Personnel et comptes rattachés	126 456	126 456
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 919	116 919
VW	T.V.A.	41 027	41 027
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 447	29 447
VI	Groupe et associés	154 498	154 498
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	36 642	36 642
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 124 226	2 124 226

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1162 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2006B00345
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 673	24 836	18 836	21 684
AH	Fonds commercial	1 090 370		1 090 370	737 408
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 187	7 187
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	69 792		69 792
AP	Constructions	178 736	171 542	7 193	19 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 008	1 008
AT	Autres immobilisations corporelles	186 752	181 250	5 502	11 653
AX	Avances et acomptes				795
CU	Autres participations	41 001		41 001	41 001
BF	Prêts	9 679		9 679	20 663
BH	Autres immobilisations financières	5 500		5 500
BJ	TOTAL (I)	1 633 696	385 823	1 247 873	853 173
BL	Matières premières, approvisionnements	147 290	15 521	131 769	160 555
BT	Marchandises	40 663	1 496	39 167	46 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 538 135	39 140	1 498 995	1 340 053
BZ	Autres créances	1 394 267		1 394 267	1 839 005
CD	Valeurs mobilières de placement	100 000		100 000	110 665
CF	Disponibilités	808 844		808 844	747 553
CH	Charges constatées d’avance	8 943		8 943	16 269
CJ	TOTAL (II)	4 038 142	56 157	3 981 985	4 260 300
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 671 839	441 981	5 229 858	5 113 474
CP	Parts à moins d’un an	15 179
CR	Parts à plus d’un an	43 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 451 000	1 451 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 418	9 418
DD	Réserve légale (1)	145 100	145 100
DG	Autres réserves	365 486	365 380
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 029 627	931 648
DL	TOTAL (I)	3 000 632	2 902 547
DP	Provisions pour risques	87 600	12 600
DR	TOTAL (III)	87 600	12 600
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	154 498	412 266
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 619 238	1 438 299
DY	Dettes fiscales et sociales	313 848	324 098
EA	Autres dettes	36 642	23 589
EC	TOTAL (IV)	2 141 626	2 198 327
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 229 858	5 113 474
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 124 226	2 198 327
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 184 801	540 191	9 724 992	9 401 022
FG	Production vendue services	190 022	150 962	340 985	328 204
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 374 823	691 154	10 065 977	9 729 226
FO	Subventions d’exploitation				3 169
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 502	538 507
FQ	Autres produits			1 120	1 518
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 206 598	10 272 420
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 594 129	2 563 434
FT	Variation de stock (marchandises)			10 506	-10 573
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 426	193 909
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			28 358	59
FW	Autres achats et charges externes			4 328 956	4 230 001
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			102 527	110 745
FY	Salaires et traitements			1 159 573	1 223 777
FZ	Charges sociales			422 736	439 786
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 495	32 175
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 850	91 948
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 000
GE	Autres charges			60 635	18 948
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 001 191	8 894 207
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 205 407	1 378 213
GJ	Produits financiers de participations				190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 500	4 250
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			719
GP	Total des produits financiers (V)			5 219	4 440
GR	Intérêts et charges assimilées			121	1 160
GU	Total des charges financières (VI)			121	1 160
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 098	3 280
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 210 505	1 381 493
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 515	8 628
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 515	8 628
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	362	13 383
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	362	13 383
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 153	-4 756
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	185 031	445 089
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 216 332	10 285 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 186 705	9 353 839
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 029 627	931 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	22 455	9 568		32 023
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	334 873	18 928		353 801
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	357 328	28 495		385 823
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				87 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 600	75 000		87 600
6N	Sur stocks et en cours	20 062	17 017	20 062	17 017
6T	Sur comptes clients	90 075	24 833	75 768	39 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	110 138	41 850	95 830	56 157
7C	TOTAL GENERAL	122 738	116 850	95 830	143 757
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		116 850	95 830
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	9 679	9 679
UT	Autres immobilisations financières	5 500	5 500
VA	Clients douteux ou litigieux	43 129
UX	Autres créances clients	1 495 006
UY	Personnel et comptes rattachés	19 610
VB	T. V. A.	197 618
VC	Groupe et associés	1 158 799
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 240
VS	Charges constatées d’avance	8 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 956 524	2 913 395	43 129
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 619 238	1 619 238
8C	Personnel et comptes rattachés	126 456	126 456
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 919	116 919
VW	T.V.A.	41 027	41 027
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 447	29 447
VI	Groupe et associés	154 498	154 498
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	36 642	36 642
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 124 226	2 124 226

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1458 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2006B00345
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 673	24 836	18 836	21 684
AH	Fonds commercial	1 090 370		1 090 370	737 408
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 187	7 187
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	69 792		69 792
AP	Constructions	178 736	171 542	7 193	19 969
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 008	1 008
AT	Autres immobilisations corporelles	186 752	181 250	5 502	11 653
AX	Avances et acomptes				795
CU	Autres participations	41 001		41 001	41 001
BF	Prêts	9 679		9 679	20 663
BH	Autres immobilisations financières	5 500		5 500
BJ	TOTAL (I)	1 633 696	385 823	1 247 873	853 173
BL	Matières premières, approvisionnements	147 290	15 521	131 769	160 555
BT	Marchandises	40 663	1 496	39 167	46 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 538 135	39 140	1 498 995	1 340 053
BZ	Autres créances	1 394 267		1 394 267	1 839 005
CD	Valeurs mobilières de placement	100 000		100 000	110 665
CF	Disponibilités	808 844		808 844	747 553
CH	Charges constatées d’avance	8 943		8 943	16 269
CJ	TOTAL (II)	4 038 142	56 157	3 981 985	4 260 300
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 671 839	441 981	5 229 858	5 113 474
CP	Parts à moins d’un an	15 179
CR	Parts à plus d’un an	43 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 451 000	1 451 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 418	9 418
DD	Réserve légale (1)	145 100	145 100
DG	Autres réserves	365 486	365 380
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 029 627	931 648
DL	TOTAL (I)	3 000 632	2 902 547
DP	Provisions pour risques	87 600	12 600
DR	TOTAL (III)	87 600	12 600
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	154 498	412 266
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 619 238	1 438 299
DY	Dettes fiscales et sociales	313 848	324 098
EA	Autres dettes	36 642	23 589
EC	TOTAL (IV)	2 141 626	2 198 327
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 229 858	5 113 474
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 124 226	2 198 327
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 184 801	540 191	9 724 992	9 401 022
FG	Production vendue services	190 022	150 962	340 985	328 204
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 374 823	691 154	10 065 977	9 729 226
FO	Subventions d’exploitation				3 169
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 502	538 507
FQ	Autres produits			1 120	1 518
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 206 598	10 272 420
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 594 129	2 563 434
FT	Variation de stock (marchandises)			10 506	-10 573
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			148 426	193 909
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			28 358	59
FW	Autres achats et charges externes			4 328 956	4 230 001
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			102 527	110 745
FY	Salaires et traitements			1 159 573	1 223 777
FZ	Charges sociales			422 736	439 786
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			28 495	32 175
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 850	91 948
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 000
GE	Autres charges			60 635	18 948
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 001 191	8 894 207
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 205 407	1 378 213
GJ	Produits financiers de participations				190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 500	4 250
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			719
GP	Total des produits financiers (V)			5 219	4 440
GR	Intérêts et charges assimilées			121	1 160
GU	Total des charges financières (VI)			121	1 160
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 098	3 280
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 210 505	1 381 493
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 515	8 628
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 515	8 628
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	362	13 383
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	362	13 383
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 153	-4 756
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	185 031	445 089
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 216 332	10 285 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 186 705	9 353 839
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 029 627	931 648
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	22 455	9 568		32 023
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	334 873	18 928		353 801
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	357 328	28 495		385 823
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				87 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 600	75 000		87 600
6N	Sur stocks et en cours	20 062	17 017	20 062	17 017
6T	Sur comptes clients	90 075	24 833	75 768	39 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	110 138	41 850	95 830	56 157
7C	TOTAL GENERAL	122 738	116 850	95 830	143 757
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		116 850	95 830
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	9 679	9 679
UT	Autres immobilisations financières	5 500	5 500
VA	Clients douteux ou litigieux	43 129
UX	Autres créances clients	1 495 006
UY	Personnel et comptes rattachés	19 610
VB	T. V. A.	197 618
VC	Groupe et associés	1 158 799
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 240
VS	Charges constatées d’avance	8 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 956 524	2 913 395	43 129
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 619 238	1 619 238
8C	Personnel et comptes rattachés	126 456	126 456
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 919	116 919
VW	T.V.A.	41 027	41 027
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	29 447	29 447
VI	Groupe et associés	154 498	154 498
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	36 642	36 642
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 124 226	2 124 226

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