L'AGENCE SAVOIE MONT BLANC

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Prédécesseur : L'AGENCE SAVOIE MONT BLANC

N° national/d'enregistrement : 4705072
Date de dépôt : 24/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du terroir, du patrimoine, du tourisme, de la gastronomie, de l’artisanat ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's), porte-clefs de fantaisie, médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales, livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants , papiers adhésifs, rubans adhésifs. Kakemono (affiches), affiches publicitaires ; Ecussons imprimés ; écussons en papier. Gravures. Modèles de broderie ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; foulards, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique, l’ensemble de ces services ayant rapport avec la promotion et la valorisation du patrimoine, du terroir, du tourisme, de la gastronomie, de l’artisanat ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la production agricole, de la gastronomie et de l’artisanat. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ou en vue d’améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme (services d'agence pour l'organisation et la réservation de voyages) ; organisation de voyages et de séjours dont les séjours de découvertes du patrimoine et du terroir ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages. Informations en matière de voyages ; Mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages ; Réservations pour le transport ; Visites touristiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de musées, les musées d’artisanat, les musées sur le patrimoine et le terroir. Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à la valorisation des patrimoines, à l’artisanat ; conduite de visites guidées ; Informations dans les domaines du tourisme, de la production agricole, de l’artisanat (informations en matière d'activités culturelles, de divertissements, de loisirs, de formations). Activités sportives, activités culturelles ; Expositions artistiques ; Services de galeries d'art ; production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de concerts, Réservation de places de spectacles. Services de salles de jeux, services de casino [jeux] ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle (services de clubs de remise en forme) ; Services de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement) ; Services d'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec le terroir, le tourisme, l’artisanat, la gastronomie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer la promotion et la valorisation du patrimoine et du terroir ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; évaluations techniques relatives à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation de patrimoines naturels, de terroirs, ingénierie relative à la promotion et la valorisation des produits du terroir ; mise en place (conception) de sites Internet et d’applications mobiles dans le domaine touristique et de découverte du terroir ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport avec la promotion et la valorisation du terroir, du patrimoine, du tourisme, de la gastronomie, de l’artisanat. Certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de pépinières arboricoles ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Mal De Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

N° national/d'enregistrement : 4594292
Date de dépôt : 28/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique  ; articles de papeterie  ; photographies  ; clichés  ; papier  ; papier à lettre  ; carton  ; boîtes en carton ou en papier  ; affiches  ; albums  ; cartes  ; livres  ; journaux  ; prospectus  ; brochures  ; calendrier  ; crayons à papier  ; crayons de couleurs  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; dessins  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier  ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; autocollants ; kakemono (affiches) ; écussons imprimés  ; écussons en papier ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; casquettes ; bonnets ; foulards ; tours de cou ; gants ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing  ; services de relations publiques  ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création ; de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication, services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques  ; stockage en ligne de données sur Internet  ; stockage et récupération électroniques de données ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données ; messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets lié au ski, aux activités sportives et ludiques, au tourisme  ; fourniture de forums de discussion  ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet  ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du ski, des activités sportives et ludiques, du tourisme ; exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme notamment les séjours au ski ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d’agence pour l’organisation et la réservation de séjours au ski et/ou de voyages ; organisation d’excursions ; transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; réservation pour les voyages ; transport de personnes par remontées mécaniques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations, organisation et conduite de conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme ; informations en matière de tourisme et d’activités sportives et ludiques ; activités sportives ; cours de ski ; activités culturelles ; production et édition de livres, de revues, d’enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de remise en forme ; services de centre de culture physique (centre de remise en forme) ; services de salles de sport  ; services de loisirs  ; informations relatives à l’organisation de voyages au ski et au tourisme (organisation de voyages) ; services d'animation (divertissement) d'événements, de colloques, de réunions dans le domaine du tourisme ; exploitation de pistes de ski, à savoir mise à disposition de pistes de ski ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux  ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données  ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l’utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données, expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec le ski, les activités sportives et ludiques, le tourisme ; création et mise à jour de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; études de projets techniques ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; certification de produits et de services ; tests de qualité de produits et services à des fins de certification ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation de refuges en montagne [à savoir hébergement temporaire et restauration].
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

N° national/d'enregistrement : 4586821
Date de dépôt : 02/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's), porte-clefs de fantaisie, médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales, livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants , papiers adhésifs, rubans adhésifs. Kakemono (affiches), affiches publicitaires ; Ecussons imprimés ; écussons en papier. Gravures. Modèles de broderie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique, l’ensemble de ces services ayant rapport avec la promotion et la valorisation des patrimoines, du tourisme, de la gastronomie, de l’artisanat ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, notamment de l’oenotourisme, de l’artisanat, de la gastronomie. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme et notamment de l’oenotourisme ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme (services d'agence pour l'organisation et la réservation de voyages) ; organisation de voyages dont les voyages dans le domaine de l’oenotourisme ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages. Informations en matière de voyages ; Mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages ; Réservations pour le transport ; Visites touristiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de musées dont les musées viti-vinicoles, les musées d’artisanat, les musées sur le patrimoine. Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme et notamment à l’oenotourisme, à la valorisation des patrimoines, à l’artisanat ; conduite de visites guidées ; Informations dans les domaines du tourisme dont l’oenotourisme, de l’artisanat (informations en matière d'activités culturelles, de divertissements, de loisirs, de formations). Activités sportives, activités culturelles ; Expositions artistiques ; Services de galeries d'art ; production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de concerts, Réservation de places de spectacles. Services de salles de jeux, services de casino [jeux] ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle (services de clubs de remise en forme) ; Services de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement) ; Services d'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec le tourisme notamment l’oenotourisme, l’artisanat, la gastronomie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer la promotion et la valorisation des patrimoines notamment le patrimoine viticole ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; évaluations techniques relatives à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la promotion et la valorisation des produits, à la valorisation des patrimoines notamment le patrimoine viticole; mise en place (conception) de sites Internet et d’applications mobiles dans le domaine de l’oenotourisme ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport avec la promotion et la valorisation des patrimoines, du tourisme, de la gastronomie, de l’artisanat. Certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

N° national/d'enregistrement : 4551677
Date de dépôt : 15/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's), porte-clefs de fantaisie, médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales, livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants , papiers adhésifs, rubans adhésifs ; Kakemono (affiches) ; affiches publicitaires ; écussons imprimés ; écussons en papier ; gravures ; modèles de broderie ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : badges d'ornement ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d’assurance ; services financiers, conseils financiers ; affaires immobilières, consultations en matière immobilière ; services d’agences immobilières; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accordage d'instruments de musique, restauration d'instruments de musique, restauration de mobilier, restauration d'oeuvres d'art, entretien de mobilier ; entretien et réparation d'automobiles ; travaux de cordonnerie ; travaux de tapissiers; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; réparation de chaussures, aiguisage de couteaux ; réparation d’horloges et de montres ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; services de charpenterie ; travaux de couverture de toits ; déneigement ; services d'enneigement artificiel ; services d'électriciens, exploitation de carrières ; conseils en construction ; maçonnerie, travaux de peinture, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; nettoyage de bâtiments ; ramonage de cheminées, repassage du linge ; construction et installation de stands d’expositions ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; services d’emballage, stockage. Transport de personnes par remontées mécaniques. Services d'autobus, services de bateaux de plaisance, location de bateaux, organisation de croisières, camionnage, services de chauffeurs ; Informations en matière de voyages ; Mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages ; Réservations pour le transport ; Visites touristiques ; Voyages et transport de passagers ; déménagement, services de logistique en matière de transport, messagerie [courrier ou marchandises], livraison de marchandises, livraison de fleurs, opérations de secours (transport); service de sauvetage ; distribution des eaux, distribution d'électricité, distribution de journaux, distribution d'énergie, emballage de produits/conditionnement de produits, entreposage/emmagasinage/stockage, location d'entrepôts, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, services de parcs de stationnement, pilotage, ramassage de produits recyclables [transport], remorquage ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : battage et débitage du bois, travaux sur bois sciage de matériaux, services de menuiserie ; brassage de bières pour des tiers, services de broderie, retouche de vêtements, travaux de forge ; revêtement des métaux / placage des métaux ; chaudronnerie galvanisation services de soudage, soudure/brasage, coulage des métaux, travaux sur céramique imprimerie, reliure, tirage de photographies, encadrement d'oeuvres d'art, gravure, photogravure, sérigraphie ; impression de dessins / lithographique ; soufflage [verrerie], placage d'or ; couture, travaux de peausserie, travail du cuir, travaux de sellerie, services de tannerie, teinture du cuir, teinture de textiles ; production d'énergie ; fabrication de pain, fumage d'aliments, services d'impression ; incinération d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; poterie ; travaux de céramiste ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local, à l’artisanat ; conduite et visites guidées ; Informations dans les domaines de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire, du développement local, de l’artisanat ; activités sportives, cours de skis, activités culturelles ; expositions artistiques ; représentation de spectacles de cirque / variétés / théâtrales ; services de galeries d'art ; production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de concerts, réservation de places de spectacles ; services de salles de jeux, services de casino [jeux] ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; établissements de remise en forme physique et intellectuelle ; clubs de sport ; compétitions sportives ; centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs ; services de camps de vacances ; Services liés à l'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec les entreprises, l'activité économique, le développement local, l'aménagement du territoire, le tourisme, l’artisanat ; exploitation de piscines ; mise à disposition d’installations de patinoires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; contrôle de qualité; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits et nouveaux services) ; évaluations techniques relatives à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, à la valorisation des patrimoines et du développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire, le tourisme, l’artisanat ; certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ; stylisme (esthétique industrielle) ; services d'architecture, architecture d'intérieur, décoration intérieure, services de conception d'art graphique, conception de systèmes informatiques, conduite d'études de projets techniques, conseils en conception de sites web, conseils en technologie de l'information, services de conseils technologiques, création et entretien de sites web , expertises [travaux d'ingénieurs], ingénierie, recherches technologiques, recherches scientifiques, recherches médicales, rédaction technique ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars, services de cafétérias, services de cantines, hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservation de logements dans des campings ; services de camping touristique (hébergement) ; mise à disposition de terrains de camping ; exploitation de refuges en montagne ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de maisons de vacances ; services d'informations en matière de réservation de logements ; sculptures sur denrées périssables ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Centres de détente (mise à disposition d'installation de spa) ; centres de cures, bains, sauna ; centres de massages ; centres de soins corporels et soins de beauté ; centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services de pépinières arboricoles ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; composition florale, conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; services d'aquaculture ; services de médecine alternative, services d'opticiens, location de ruches ; tatouage ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec, la propriété intellectuelle, la promotion et la valorisation des produits et services des entreprises, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local, le tourisme, l’artisanat.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 786819
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 4526672
Date de dépôt : 19/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2029
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques dont les cosmétiques pour les soins de la peau ; savons ; gels douches ; crèmes ; baumes ; baumes pour les lèvres ; rouges à lèvres ; laits de toilette ; toniques ; masques pour les soins du visage ; produits de démaquillage ; parfums ; produits de parfumerie ; shampoings ; lotions capillaires ; huiles de bain ; huiles essentielles ; déodorants ; produits anti-solaire ; dentifrices ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; baumes et crèmes après-rasage ; lotions après-rasage ; maquillage, produits de maquillage pour le visage ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; lumignons ; cire d’abeille ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux ; fourchettes ; cuillères ; ciseaux ; ouvre-boîtes ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; éplucheurs ; repose-plats ; hache-légumes manuels ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroménagers de cuisine ; dispositifs et appareils pour le chauffage, la cuisson, la réfrigération, la congélation, le séchage, le conditionnement d'air, la purification d'air, la ventilation, la distribution d'eau ; fours, fours à micro-ondes, grille-pain électriques; machines électriques pour la préparation de plats et/ou de boissons ; cafetières électriques ; gaufriers électriques ; machines électriques à fabriquer des crêpes, des glaces, des yaourts, du pain ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's) ; badges d'ornement ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants ; papiers adhésifs ; rubans adhésifs ; kakemono (affiches) ; affiches publicitaires ; écussons imprimés ; écussons en papier ; gravures ; modèles de broderie ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs ; housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; porte-documents ; étuis en cuir ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; tables ; chaises ; bibliothèques ; vitrines ; bancs ; coffrets ; porte-manteaux ; jardinières (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle ; verres (récipients) ; bols, tasses, chopes à bière, porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; peignes ; éponges ; brosses ; ustensiles de cuisine ; ustensiles ménagers ; planches à découper pour la cuisine ; moules de cuisine (articles de cuisine) ; sacs isothermes ; paniers à usage domestique ; tire-bouchons ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus de laine ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; plaids ; plaids pour canapés ; plaids en laine ; housses de coussins ; rideaux ; linge de table non en papier ; torchons ; tabliers ; nappes ; serviettes ; maniques ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; tee-shirts ; maillots ; vestes ; tabliers (vêtements) chemises ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, écharpes, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonnets ; casquettes ; bandeaux ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tapis personnalisés ; caillebotis ; tentures murales non en matières textile ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jeux de société ; jeux de construction ; jeux de quilles ; jouets ; jouets en bois ; décorations pour arbres de Noël ; sapins de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; skis ; raquettes à neige ; patins à glaces ; luges ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; soupes ; potages ; bouillons ; préparations pour faire des soupes, des potages et des bouillons ; champignons préparés ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; jambon ; saucisses ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie », « Raclette de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, infusions de plantes, infusions de fruits, cacao, chocolat, sucre, riz et risotto, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; biscuits, brioches, gâteaux, macarons (pâtisserie), pains d’épices, tartes, tartes aux fruits, confiserie, bonbons, caramels pralines, glaces comestibles ; sorbets ; crèmes (dessert) ; mousses (sucreries) ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; safran (assaisonnement) ; glace à rafraîchir ; coulis de fruits (sauces) ; pâtes alimentaires sèches ; crozets ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires sèches et/ou de crozets ; préparations à base de céréales ; polente ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; noix ; noisettes ; légumes frais ; champignons frais ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; graines à planter ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; orge ; blé ; houblon ; gazon naturel ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; poissons vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; plants de vignes ; plants de pépinière ; herbes fraiches ; arbres (végétaux) sapins de Noël coupés ; bois bruts, bois en grume ; plantes séchées pour la décoration ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ; digestifs ; apéritifs ; cidres ; spiritueux et liqueurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires ; services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ; exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; services d’emballage, stockage ;
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 781018
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

N° national/d'enregistrement : 4526672
Date de dépôt : 19/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques dont les cosmétiques pour les soins de la peau ; savons ; gels douches ; crèmes ; baumes ; baumes pour les lèvres ; rouges à lèvres ; laits de toilette ; lotions toniques cosmétiques ; masques pour les soins du visage ; produits de démaquillage ; parfums ; produits de parfumerie ; shampoings ; lotions capillaires ; huiles de bain ; huiles essentielles ; déodorants ; produits anti-solaire ; dentifrices ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; baumes et crèmes après-rasage ; lotions après-rasage ; maquillage, produits de maquillage pour le visage ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; lumignons ; cire d’abeille ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux ; fourchettes ; cuillères ; ciseaux ; ouvre-boîtes non électriques ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; éplucheurs non électriques ; repose-plats ; hache-légumes manuels ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroménagers de cuisine ; dispositifs et appareils pour le chauffage, la cuisson, la réfrigération, la congélation, le séchage, le conditionnement d'air, la purification d'air, la ventilation, la distribution d'eau ; fours, fours à micro-ondes, grille-pain électriques; machines électriques pour la préparation de plats et/ou de boissons ; cafetières électriques ; gaufriers électriques ; machines électriques à fabriquer des crêpes, des glaces, des yaourts, du pain ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's) ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants ; papiers adhésifs ; rubans adhésifs ; kakemono (affiches) ; affiches publicitaires ; écussons imprimés ; écussons en papier ; gravures ; modèles de broderie ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs ; housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; porte-documents ; étuis en cuir ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; tables ; chaises ; bibliothèques ; vitrines ; bancs ; coffrets (meubles) ; porte-manteaux ; jardinières (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle ; verres (récipients) ; bols, tasses, chopes à bière, porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; peignes ; éponges ; brosses ; ustensiles de cuisine ; ustensiles ménagers ; planches à découper pour la cuisine ; moules de cuisine (articles de cuisine) ; sacs isothermes ; paniers à usage domestique ; tire-bouchons ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus de laine ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; plaids ; plaids pour canapés ; plaids en laine ; housses de coussins ; rideaux ; linge de table non en papier ; torchons ; tabliers ; nappes ; serviettes ; maniques ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; tee-shirts ; maillots ; vestes ; tabliers (vêtements) chemises ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, écharpes, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonnets ; casquettes ; bandeaux (vêtements) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tapis personnalisés ; tentures murales non en matières textile ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jeux de société ; jeux de construction ; jeux de quilles ; jouets ; jouets en bois ; décorations pour arbres de Noël ; sapins de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; skis ; raquettes à neige ; patins à glaces ; luges ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; soupes ; potages ; bouillons ; préparations pour faire des soupes, des potages et des bouillons ; champignons préparés ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; jambon ; saucisses ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie », « Raclette de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, infusions de plantes, infusions de fruits, cacao, chocolat, sucre, riz et risotto, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; biscuits, brioches, gâteaux, macarons (pâtisserie), pains d’épices, tartes, tartes aux fruits, confiserie, bonbons, caramels pralines, glaces comestibles ; sorbets ; crèmes (dessert) ; mousses (sucreries) ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; safran (assaisonnement) ; glace à rafraîchir ; coulis de fruits (sauces) ; pâtes alimentaires sèches ; crozets ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires sèches et/ou de crozets ; préparations à base de céréales ; polente ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; noix ; noisettes ; légumes frais ; champignons frais ; produits horticoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; graines à planter ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; orge ; blé ; houblon ; gazon naturel ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; poissons vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; plants de vignes ; plants de pépinière ; herbes fraiches ; arbres (végétaux) sapins de Noël coupés ; bois bruts, bois en grume ; plantes séchées pour la décoration ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires ; services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ; exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; services d’emballage, stockage ;
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 781018
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

N° national/d'enregistrement : 4526672
Date de dépôt : 19/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques dont les cosmétiques pour les soins de la peau ; savons ; gels douches ; crèmes ; baumes ; baumes pour les lèvres ; rouges à lèvres ; laits de toilette ; lotions toniques cosmétiques ; masques pour les soins du visage ; produits de démaquillage ; parfums ; produits de parfumerie ; shampoings ; lotions capillaires ; huiles de bain ; huiles essentielles ; déodorants ; produits anti-solaire ; dentifrices ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; baumes et crèmes après-rasage ; lotions après-rasage ; maquillage, produits de maquillage pour le visage ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; lumignons ; cire d’abeille ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux ; fourchettes ; cuillères ; ciseaux ; ouvre-boîtes non électriques ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; éplucheurs non électriques ; repose-plats ; hache-légumes manuels ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroménagers de cuisine ; dispositifs et appareils pour le chauffage, la cuisson, la réfrigération, la congélation, le séchage, le conditionnement d'air, la purification d'air, la ventilation, la distribution d'eau ; fours, fours à micro-ondes, grille-pain électriques; machines électriques pour la préparation de plats et/ou de boissons ; cafetières électriques ; gaufriers électriques ; machines électriques à fabriquer des crêpes, des glaces, des yaourts, du pain ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's) ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures, catalogues et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; fournitures de bureau ; crayons à papier ; stylos jetables ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier et/ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en matière papier et/ou carton ; autocollants ; papiers adhésifs ; rubans adhésifs ; kakemono (affiches) ; affiches publicitaires ; écussons imprimés ; écussons en papier ; gravures ; modèles de broderie ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs ; housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; porte-documents ; étuis en cuir ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; tables ; chaises ; bibliothèques ; vitrines ; bancs ; coffrets (meubles) ; porte-manteaux ; jardinières (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle ; verres (récipients) ; bols, tasses, chopes à bière, porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; peignes ; éponges ; brosses ; ustensiles de cuisine ; ustensiles ménagers ; planches à découper pour la cuisine ; moules de cuisine (articles de cuisine) ; sacs isothermes ; paniers à usage domestique ; tire-bouchons ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus de laine ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; plaids ; plaids pour canapés ; plaids en laine ; housses de coussins ; rideaux ; linge de table non en papier ; torchons ; tabliers ; nappes ; serviettes ; maniques ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; tee-shirts ; maillots ; vestes ; tabliers (vêtements) chemises ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, écharpes, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonnets ; casquettes ; bandeaux (vêtements) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tapis personnalisés ; tentures murales non en matières textile ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jeux de société ; jeux de construction ; jeux de quilles ; jouets ; jouets en bois ; décorations pour arbres de Noël ; sapins de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; skis ; raquettes à neige ; patins à glaces ; luges ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; soupes ; potages ; bouillons ; préparations pour faire des soupes, des potages et des bouillons ; champignons préparés ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; jambon ; saucisses ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie », « Raclette de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, infusions de plantes, infusions de fruits, cacao, chocolat, sucre, riz et risotto, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; biscuits, brioches, gâteaux, macarons (pâtisserie), pains d’épices, tartes, tartes aux fruits, confiserie, bonbons, caramels pralines, glaces comestibles ; sorbets ; crèmes (dessert) ; mousses (sucreries) ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; safran (assaisonnement) ; glace à rafraîchir ; coulis de fruits (sauces) ; pâtes alimentaires sèches ; crozets ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires sèches et/ou de crozets ; préparations à base de céréales ; polente ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; noix ; noisettes ; légumes frais ; champignons frais ; produits horticoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; graines à planter ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; orge ; blé ; houblon ; gazon naturel ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; poissons vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; plants de vignes ; plants de pépinière ; herbes fraiches ; arbres (végétaux) sapins de Noël coupés ; bois bruts, bois en grume ; plantes séchées pour la décoration ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires ; services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ; exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; services d’emballage, stockage ;
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 781018
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 854524
Date de demande : 13/04/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

N° national/d'enregistrement : 4509370
Date de dépôt : 19/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's) ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ; kakemono (affiches) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ; exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agence pour l'organisation et la réservation de voyages ; organisation de voyages ; organisation de randonnées (organisation d'excursions) ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations, organisation et conduite de conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de remise en forme, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs ; fournisseurs d'informations relatives au tourisme, aux entreprises, à l'activité économique, au développement local et à l'aménagement du territoire dans une optique culturelle et de divertissement ; services liés à l'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques et d'implantations industrielles ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; création et mise à jour de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Centres de détente (mise à disposition d'installation de spa) ; centres de cures, bains, sauna ; centres de massages ; centres de soins corporels et soins de beauté ; centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

N° national/d'enregistrement : 4357017
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; badges d'ornement ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services d'informations commerciales relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4357011
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : couteaux ; fourchettes ; cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; badges d'ornement ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » et légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ; Produits horticoles de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ni préparés, ni transformés ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ; liqueurs ; digestifs ; apéritifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; exploitation de bases de données destinée à améliorer l'offre de tourisme ; exploitation de bases de données commerciales, culturelles ou artistiques (gestion de bases de données) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture d'accès en ligne à un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer leur données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information, formations, coaching (formations), conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; établissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs, services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; Certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4357017
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; badges d'ornement ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services d'informations commerciales relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4357011
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : couteaux ; fourchettes ; cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : badges d'ornement ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier  ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait  ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : liqueurs ; digestifs ; apéritifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; exploitation de bases de données administratives et commerciales destinée à améliorer l'offre de tourisme ; exploitation de bases de données commerciales, culturelles ou artistiques (gestion de bases de données) ; fournisseurs d'informations commerciales concernant des entreprises locales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture d'accès en ligne à un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer leur données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme (organisation et réservation de voyages) ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; fournisseurs d'informations relatives aux visites touristiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : formations, coaching (formations), conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; publication et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; établissements de remise en forme physique, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs, services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; Certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 727070
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

N° national/d'enregistrement : 4357017
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services d'informations commerciales relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4357011
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical ; produits diététiques ou naturels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou de minéraux ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; cloches ; clochettes ; crampons à glace ; enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : couteaux ; fourchettes ; cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; badges d'ornement ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport ; cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de sport ; balles et ballons ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » et légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ; Produits horticoles de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ni préparés, ni transformés ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ; liqueurs ; digestifs ; apéritifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ; services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; exploitation de bases de données destinée à améliorer l'offre de tourisme ; exploitation de bases de données commerciales, culturelles ou artistiques (gestion de bases de données) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture d'accès en ligne à un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer leur données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de randonnées ; transport, informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information, formations, coaching (formations), conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; établissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs, services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; Certification de produits et de services, tests de qualité de produits et services à des fins de certification ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 727070
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4357017
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services d'informations commerciales relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, à l'aménagement du territoire, au développement local ; services liés à l'animation de colloques, d'évènements et de réunion en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et mise à jour de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ; services informatiques, à savoir création (conception) de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création (conception) d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; mise en place (conception) de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4314474
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's), badges d'ornement, porte-clefs de fantaisie, médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants. Kakemono (affiches) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Activités sportives et culturelles production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs ; fournisseurs d'informations relatives au tourisme, aux entreprises, à l'activité économique, au développement local et à l'aménagement du territoire dans une optique culturelle et de divertissement ; services liés à l'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques et d'implantations industrielles ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingéniérie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; création et mise à jour de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Centres de détente (mise à disposition d'installation de spa) ; centres de cures, bains, sauna ; centres de massages ; centres de soins corporels et soins de beauté ; centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4314474
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's), badges, porte-clefs de fantaisie, médailles ; Boitiers ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants. Kakemono (affiches) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ; réalisation de banques de données ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins touristiques, commerciales, culturelles ou artistiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information, formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Activités sportives et culturelles Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; Expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; Etudes de projets techniques et d'implantations industrielles ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; Evaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingéniérie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314474
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's), badges, porte-clefs de fantaisie, médailles ; Boitiers ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants. Kakemono (affiches) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ; réalisation de banques de données ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins touristiques, commerciales, culturelles ou artistiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information, formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Activités sportives et culturelles Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; Expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; Etudes de projets techniques et d'implantations industrielles ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; Evaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingéniérie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314474
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Epinglettes (pin's), badges d'ornement, porte-clefs de fantaisie, médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants. Kakemono (affiches) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Activités sportives et culturelles production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport ; services de loisirs ; fournisseurs d'informations relatives au tourisme, aux entreprises, à l'activité économique, au développement local et à l'aménagement du territoire dans une optique culturelle et de divertissement ; services liés à l'animation d'événements, de colloques, de réunions en lien avec le tourisme ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; études de projets techniques et d'implantations industrielles ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; évaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingéniérie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ; création et mise à jour de base de données destinées à améliorer l'offre de tourisme ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Centres de détente (mise à disposition d'installation de spa) ; centres de cures, bains, sauna ; centres de massages ; centres de soins corporels et soins de beauté ; centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4314558
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fichiers multimédias numérique et analogiques, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services promotionnels et publicitaires pour la télévision ; location d'espaces publicitaires sur des chaînes de télévision câblée, numérique et satellitaire ; services d'annonces publicitaires pour la télévision. Services d'informations commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion et transmission d'émissions télévisées, de programmes audiovisuels ; télédiffusion par câble, satellite et voie numérique ; services de diffusion par le biais de réseaux de télécommunication dont Internet ; distribution d'émissions télévisées en ligne (transmission d'émissions télévisées en ligne) par le biais d'Internet et d'autres supports électroniques. Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production de fichiers multimédias, de films, de vidéos, de programmes audiovisuels dans les domaines du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement et de l'aménagement du territoire. Services de divertissement télévisé ; production, présentation et vente de droits de diffusion d'émissions télévisées en ligne par le biais d'Internet ; production, présentation, vente de droits de diffusion et distribution d'émissions télévisées ainsi que d'enregistrements audiovisuels pour la diffusion à la télévision, par le biais de supports câblés, satellitaires, vidéo et électroniques, y compris par le biais d'Internet. Production de spectacles. Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4314558
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fichiers multimédias numérique et analogiques, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services promotionnels et publicitaires pour la télévision ; location d'espaces publicitaires sur des chaînes de télévision câblée, numérique et satellitaire ; services d'annonces publicitaires pour la télévision. Services d'informations commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion et transmission d'émissions télévisées, de programmes audiovisuels ; télédiffusion par câble, satellite et voie numérique ; services de diffusion par le biais de réseaux de télécommunication dont Internet ; distribution d'émissions télévisées en ligne (transmission d'émissions télévisées en ligne) par le biais d'Internet et d'autres supports électroniques. Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins touristiques, commerciales, culturelles ou artistiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production de fichiers multimédias, de films, de vidéos, de programmes audiovisuels dans les domaines du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement et de l'aménagement du territoire. Services de divertissement télévisé ; production, présentation et vente de droits de diffusion d'émissions télévisées en ligne par le biais d'Internet ; production, présentation, vente de droits de diffusion et distribution d'émissions télévisées ainsi que d'enregistrements audiovisuels pour la diffusion à la télévision, par le biais de supports câblés, satellitaires, vidéo et électroniques, y compris par le biais d'Internet. Production de spectacles. Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314558
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fichiers multimédias numérique et analogiques, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services promotionnels et publicitaires pour la télévision ; location d'espaces publicitaires sur des chaînes de télévision câblée, numérique et satellitaire ; services d'annonces publicitaires pour la télévision. Services d'informations commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion et transmission d'émissions télévisées, de programmes audiovisuels ; télédiffusion par câble, satellite et voie numérique ; services de diffusion par le biais de réseaux de télécommunication dont Internet ; distribution d'émissions télévisées en ligne (transmission d'émissions télévisées en ligne) par le biais d'Internet et d'autres supports électroniques. Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques ; exploitation de bases de données destinées à améliorer l'offre de tourisme.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production de fichiers multimédias, de films, de vidéos, de programmes audiovisuels dans les domaines du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement et de l'aménagement du territoire. Services de divertissement télévisé ; production, présentation et vente de droits de diffusion d'émissions télévisées en ligne par le biais d'Internet ; production, présentation, vente de droits de diffusion et distribution d'émissions télévisées ainsi que d'enregistrements audiovisuels pour la diffusion à la télévision, par le biais de supports câblés, satellitaires, vidéo et électroniques, y compris par le biais d'Internet. Production de spectacles. Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4290391
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs, cloches, clochettes, crampons à glace, enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtiers ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport, cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles de sport. Balles et ballons. Sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » et légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie ». Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ; réalisation de banques de données ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins touristiques, commerciales, culturelles ou artistiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages. Organisation de randonnées. Transport, informations en matière de transport. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information, formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Activités sportives et culturelles Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; Expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; Etudes de projets techniques et d'implantations industrielles ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; Evaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations, réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4290391
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs, cloches, clochettes, crampons à glace, enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtiers ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : articles de papeterie; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport, cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles de sport. Balles et ballons. Sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » et légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie ». Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie ».
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Catherine THONNELIER
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 737081
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

N° national/d'enregistrement : 4290391
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, tisanes ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs, cloches, clochettes, crampons à glace, enseignes en métal ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; clés USB ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications numériques pour la promotion du tourisme, de l'entreprise, de l'activité économique, du développement, de l'aménagement du territoire et du développement local ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtiers ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : livres, magazines, brochures et tous supports imprimés sur support papier ou électronique ; articles de papeterie ; photographies ; clichés ; papier ; papier à lettre ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; crayons à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs d'ordinateurs, housses d'ordinateurs ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; fourrures (vêtements) ; foulards, tours de cou ; gants de sport, cravates ; bonneterie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Articles de sport. Balles et ballons. Sacs spécialement conçus pour équipements de sport ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; pommes et poires conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant des indications d'origine protégée « Emmental de Savoie », « Tomme de Savoie » ou de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et poires de Savoie » et légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Roussette de Savoie » ou « Vins de Savoie ou Savoie ». Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eaux-de-vie de vin de Savoie » ou « Marc de Savoie » ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de marketing ; services de relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires). Services de régie publicitaire à savoir services de gestion de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication. Services de conseils en matière d'organisation d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'informations commerciales ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; Services de gestion commerciale et services d'administration commerciale fournis à des organisations de collecte de fonds ; organisation et gestion d'opérations de collecte de fonds par téléphone, par Internet ou sur la voie publique ; réalisation de banques de données ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de forums de discussion ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture. Exploitation de bases de données à des fins touristiques, commerciales, culturelles ou artistiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de tourisme ; organisation de voyages. Organisation de randonnées. Transport, informations en matière de transport. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information, formations, conférences, colloques ou congrès relatifs au tourisme, à l'entreprise, à l'activité économique, au développement, à l'aménagement du territoire, au développement local. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Activités sportives et culturelles Production et édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer à des forums ou réseaux sociaux ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; services informatiques sous forme de pages web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; Expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées à optimiser le référencement du contenu de sites Web ; Etudes de projets techniques et d'implantations industrielles ; recherches techniques ; innovations technologiques (recherche et développement de nouveaux produits) ; Evaluations techniques relatives à la valorisation de patrimoines naturels, ingénierie relative à la valorisation des patrimoines et développement durable ; élaboration, conception de logiciels ; mise en place de sites Internet ; télécommunication à savoir réalisation (conceptions) de systèmes de communication en rapport ou non avec l'entreprise, le tourisme, l'activité économique, le développement et l'aménagement du territoire ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations, réalisation d'études et de consultations juridiques en rapport notamment avec le tourisme, l'entreprise, l'activité économique, le développement, l'aménagement du territoire, le développement local.
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER
Adresse :
21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4172384
Date de dépôt : 10/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Association loi 1901
Adresse :
24 boulevard de la Colonne, CS 62509
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Mme BLANC-EBERHART Claudie
Adresse :
24 boulevard de la Colonne, CS 62509
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

N° national/d'enregistrement : 4172414
Date de dépôt : 10/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Association loi 1901
Adresse :
24 boulevard de la Colonne, CS 62509
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Mme BLANC-EBERHART Claudie
Adresse :
24 boulevard de la Colonne, CS 62509
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

N° national/d'enregistrement : 3948862
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : L'AGENCE SAVOIE MONT BLANC, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 AVENUE DU PARMELAN
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats THONNELIER, Mme Thonnelier Catherine
Adresse :
21 bd Mal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819954
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

N° national/d'enregistrement : 3948861
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3948862
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3948866
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3948868
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3948870
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3948871
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3948873
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3948876
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 26/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos), sacs papier (emballage) ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion à savoir stands d'exposition (présentoirs).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme à savoir agences d'organisation et de réservation de voyages et information en matière d'organisation et de réservation de voyages.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : MAISON DE SAVOIE, Association loi de 1901
Adresse :
Hôtel du Département, Le Château des Ducs de Savoie, BP 1802
73018 CHAMBERY Cedex
FR

Mandataire 1 : ALAIN MARTER AVOCATS, M. MARTER Alain
Adresse :
21 bd du Musée
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716299
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3655718
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Viande ; poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée, pommes et poires de Savoie ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'indication géographique protégée Tomme de Savoie ou Emmental de Savoie, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Reblochon de Savoie ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; Produits agricoles, à savoir pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée, pommes et poires de Savoie, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais, à savoir pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée, pommes et poires de Savoie et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; Sciage ; couture ; imprimerie ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 BD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 707538
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2716003
Date de demande : 22/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 3655718
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Viande ; poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée, pommes et poires de Savoie ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'indication géographique protégée Tomme de Savoie ou Emmental de Savoie, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Reblochon de Savoie ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; Produits agricoles, à savoir pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée, pommes et poires de Savoie, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais, à savoir pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée, pommes et poires de Savoie et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; Sciage ; couture ; imprimerie ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : Mme THONNELIER Catherine
Adresse :
21 BD Maréchal de Lattre de Tassigny
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 707538
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2716003
Date de demande : 22/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 3428715
Date de dépôt : 10/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; • outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos, sacs papier (emballage)).
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos).
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : stands.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Association Loi 1901, CS 62509
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, CS 62509
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 458702
Date de demande : 10/08/2007

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE SAVOIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 458703
Date de demande : 10/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613903
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3428715
Date de dépôt : 10/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; • outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos, sacs papier (emballage)).
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos).
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : stands.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Association Loi 1901, CS 62509
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, CS 62509
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 458702
Date de demande : 10/08/2007

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE SAVOIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 458703
Date de demande : 10/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613903
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3422239
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; • outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos, sacs papier (emballage)).
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos).
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : stands.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Association loi 1901, CS 62509
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, CS 62509
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 458702
Date de demande : 10/08/2007

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE SAVOIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 458703
Date de demande : 10/08/2007

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 463868
Date de demande : 13/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 463869
Date de demande : 13/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 466569
Date de demande : 08/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 466574
Date de demande : 08/01/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 470584
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 470585
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613891
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3422239
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de communication : brochures, catalogues, dossiers de presse ; • outils de promotion : affiches, affiches publicitaires, autocollants ; objets publicitaires (stylos, sacs papier (emballage)).
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (sacs à dos).
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : stands.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : • outils de promotion : objets publicitaires (tee-shirts).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de courrier par Internet ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission, diffusion et affichage d'informations par Internet à des fins commerciales et pour le commerce électronique à partir d'une base de données informatiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, Association loi 1901, CS 62509
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Savoie Mont Blanc Tourisme, CS 62509
Adresse :
24 BOULEVARD de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 458702
Date de demande : 10/08/2007

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE SAVOIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 458703
Date de demande : 10/08/2007

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 463868
Date de demande : 13/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 463869
Date de demande : 13/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 466569
Date de demande : 08/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 466574
Date de demande : 08/01/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 470584
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 470585
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613891
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3251902
Date de dépôt : 17/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 17/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes : boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, patrons pour la couture, dessins, calendriers, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ; sacs à ordures (en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : SAVOIE MONT BLANC TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775633322
Adresse :
24 boulevard de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : SAVOIE MONT BLANC TOURISME
Adresse :
24 boulevard de la Colonne
73025 CHAMBERY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616982
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Bénéficiare 1 : SAVOIE MONT BLANC TOURISME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 645481
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821910
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : L'Agence Savoie Mont Blanc, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 775653322
Adresse :
20 Avenue du Parmelan
74000 ANNECY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-47
Date du BOPI : 21/11/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550344
Date de demande : 03/02/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Caractère employeur : Non

Dénomination : L'AGENCE SAVOIE MONT BLANC

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00062

Code NIC : 00054

Activité principale : Activités des agences de voyage (NAFRev2 : 79.11Z)

Code NIC : 00047

Dénomination : ASSOCIATION SAVOIE MONT-BLANC TOURISME

Activité principale : Agences de voyage (NAF1993 : 63.3Z)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Association déclarée
Code NIC : 00039