L'AGNEAU VILLEMONTOIS

Entreprise

L'AGNEAU VILLEMONTOIS
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41524117300012 / Siren : 415241173 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 61 415241173
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.43 : Élevage de chevaux et d'autres équidés
01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l’exploitation d’écuries de course et d’écoles d’équitation (cf. 93.19Z) Produits associés : 01.43.11p, 01.43.12p
Coordonnées de l'établissement :
L'AGNEAU VILLEMONTOIS
Adresse :
140 PLAC DE LA MAIRIE
01270 VILLEMOTIER
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1998
Dénomination : L'AGNEAU VILLEMONTOIS
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : 000101MYG289792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 415 241 173
Dénomination : L'AGNEAU VILLEMONTOIS
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GAVAND Valentin, Clément, Michel
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : L'AGNEAU VILLEMONTOIS
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
02/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998D00043
Type : Personne Physique

Nom : MIGNON Philippe
Né le 19/10/1960 à Nevers
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
140 place de la Mairie
01270 Villemotier
FRANCE
Dépôts des actes :
19/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998D00043
Dépôt : N°262 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998D00043
Dépôt : N°262 déposé le 28/01/1998
Etat : Déposé
Etablissements :
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998D00043
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
140 place de la Mairie
01270 Villemotier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Agricole : Viande bovine, polyculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 300 000.00 FRF nouveau montant : 45 734.71 Eur
Personnes morales :
02/06/2014 : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MIGNON BERNARDIN MIGNON
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SCEA MIGNON BERNARDIN MIGNON
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 45734.71
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années

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