LAMBERT-CHARTON

Entreprise

LAMBERT-CHARTON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/02/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41296741600022 / Siren : 412967416 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 24 412967416
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
LAMBERT-CHARTON
Adresse :
21 Lotissement LES PINS
54700 NORROY-LES-PONT-À-MOUSSON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Liens de succession de l'établissement :
11/02/1999 : Succession
Prédécesseur : LAMBERT-CHARTON
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1997
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1475
NOJO : 5402MYG26788600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1666
NOJO : 5402MYG24786400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2777
NOJO : 5402MYG22911700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°493
NOJO : 540222350000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1972
NOJO : 540220699300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4171
NOJO : 540218635000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3192
NOJO : 540217361800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6244
NOJO : 540215748700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4285
NOJO : 540213628300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5011
NOJO : 540212788400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8273
NOJO : BXC13204000305I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3016
NOJO : BXC12248001227K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6351
NOJO : BXC11222002081O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4987
NOJO : BXC10138001763J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 lotissement les Pins
54700 Norroy-les-pont à mousson
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5731
NOJO : BXC09251003598D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 lotissement les Pins
54700 Norroy-les-pont à mousson
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8573
NOJO : BXC082120260555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 412 967 416
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 lotissement les Pins
54700 Norroy-les-pont à mousson
Historique de l'unité légale :
31/12/2008 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : LAMBERT-CHARTON
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Représentants légaux :
27/07/2000 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Type : Personne Physique

Nom : CHARTON Frederic Leon Henri
Né le 10/11/1964 à PONT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 LOT. DES PINS
54700 NORROY LES PONT A MOUSSON
FRANCE
Dépôts des actes :
21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°20002387 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/06/2000 : Acte notarié
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°20003972 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
11/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°991034 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°991034 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°972111 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/07/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°972111 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/06/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1889 déposé le 16/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°972111 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°991034 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°991034 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION D'UN ACTE RECU PAR ME LORENTS NOTAIRE ASSOCIE A NANCY LE 11 2 99
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°991034 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE DENOMINATIOON SOCIALE EN SARL LAMBERT CHARTON (ANCIENNEMENT LAMBERT ET CO) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIALE DE NORROY LES PO
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°992628 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION D'UN ACTE RECU PAR ME LORENTZ NOTAIRE ASSOCIE A NANCY LE 29 7 99
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°992628 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS REALISATION DE LA CONDITION RESOLUTOIRE A UNE CESSION DE PARTS SOCIALES -
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°20003972 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS ACTE RECTIFICATIF DE LA CESSION DE PARTS DU 29/7/99
Etablissements :
27/07/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 LOT. LES PINS
54700 NORROY LES PONT A MOUSSON
FRANCE
Nom commercial : SARL LAMBERT-CHARTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Tous modes et moyens de transport, transport public de personnes et de marchandises avec des vehicules de - 3 T 5
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/07/2000 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE DE L'ACTIVITE TAXI DEPUIS LE 10 JUILLET 1997 SUR LAMBERT REGIS - (NON INSCRIT AU RCS).
27/07/2000 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : SIRET COMPLET - CODE STATISTIQUE ATTRIBUE PAR L'INSEE : 412 967 416 00022.
27/07/2000 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 20004243
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2000
Texte de l'observation : Maintien de l'activite de la societe malgre un actif net inferieur a la moitie du capital social (AGE DU 21 JUIN 2000.
Personnes morales :
27/07/2000 : LAMBERT-CHARTON
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°4870 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°2237 déposé le 20/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°5420 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°3776 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°4947 déposé le 27/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°3132 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1879 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°4448 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°2484 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°2926 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°3421 déposé le 03/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1178 déposé le 04/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°2198 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1637 déposé le 02/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1366 déposé le 09/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1708 déposé le 16/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1395 déposé le 03/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1272 déposé le 30/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1997B00392
Dépôt : N°1301 déposé le 06/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2686 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 1997B00392
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial35 06335 063
014Immobilisations incorporelles – Autres329329
028Immobilisations corporelles58 87837 54321 335
040Immobilisations financières754754
044Total Actif Immobilisé95 02537 87257 153
068Créances – Clients et comptes rattachés8 2458 245
072Créances – Autres321321
084Disponibilités3 1283 128
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance11 69511 695
110Total général Actif106 72137 87268 849
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves12 999
134Report à nouveau15 364
136Résultat de l’exercice7 341
142Total des capitaux propres - Total I44 090
156Emprunts et dettes assimilées17 425
166Fournisseurs et comptes rattachés1 877
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N307
172Autres dettes5 454
176Total des dettes24 758
180Total général Passif68 849
195Dont dettes à plus d’un an9 342
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice18 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 137
230Autres produits796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 103 934
242Autres charges externes* 27 955
243(dont taxe professionnelle) 669
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
250Rémunérations du personnel 52 825
252Charges sociales 3 281
254Dotations aux amortissements 9 330
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 94 770
270Résultat d’exploitation 9 163
290Produits exceptionnels 2
294Charges financières 316
300Charges exceptionnelles 502
306Impôts sur les bénéfices 1 006
310Bénéfice ou perte 7 341
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 18 916
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 109
492Total Immobilisations (Augmentations) 18 916
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3925 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 1997B00392
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial35 06335 063
014Immobilisations incorporelles – Autres329329
028Immobilisations corporelles58 87837 54321 335
040Immobilisations financières754754
044Total Actif Immobilisé95 02537 87257 153
068Créances – Clients et comptes rattachés8 2458 245
072Créances – Autres321321
084Disponibilités3 1283 128
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance11 69511 695
110Total général Actif106 72137 87268 849
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves12 999
134Report à nouveau15 364
136Résultat de l’exercice7 341
142Total des capitaux propres - Total I44 090
156Emprunts et dettes assimilées17 425
166Fournisseurs et comptes rattachés1 877
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N307
172Autres dettes5 454
176Total des dettes24 758
180Total général Passif68 849
195Dont dettes à plus d’un an9 342
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice18 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 137
230Autres produits796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 103 934
242Autres charges externes* 27 955
243(dont taxe professionnelle) 669
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
250Rémunérations du personnel 52 825
252Charges sociales 3 281
254Dotations aux amortissements 9 330
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 94 770
270Résultat d’exploitation 9 163
290Produits exceptionnels 2
294Charges financières 316
300Charges exceptionnelles 502
306Impôts sur les bénéfices 1 006
310Bénéfice ou perte 7 341
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 18 916
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 109
492Total Immobilisations (Augmentations) 18 916
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6594 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 1997B00392
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial35 06335 063
014Immobilisations incorporelles – Autres329329
028Immobilisations corporelles58 87837 54321 335
040Immobilisations financières754754
044Total Actif Immobilisé95 02537 87257 153
068Créances – Clients et comptes rattachés8 2458 245
072Créances – Autres321321
084Disponibilités3 1283 128
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance11 69511 695
110Total général Actif106 72137 87268 849
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves12 999
134Report à nouveau15 364
136Résultat de l’exercice7 341
142Total des capitaux propres - Total I44 090
156Emprunts et dettes assimilées17 425
166Fournisseurs et comptes rattachés1 877
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N307
172Autres dettes5 454
176Total des dettes24 758
180Total général Passif68 849
195Dont dettes à plus d’un an9 342
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice18 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 137
230Autres produits796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 103 934
242Autres charges externes* 27 955
243(dont taxe professionnelle) 669
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
250Rémunérations du personnel 52 825
252Charges sociales 3 281
254Dotations aux amortissements 9 330
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 94 770
270Résultat d’exploitation 9 163
290Produits exceptionnels 2
294Charges financières 316
300Charges exceptionnelles 502
306Impôts sur les bénéfices 1 006
310Bénéfice ou perte 7 341
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 18 916
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 109
492Total Immobilisations (Augmentations) 18 916
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3224 du 03/06/2020
Numéro de gestion : 1997B00392
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial35 06335 063
014Immobilisations incorporelles – Autres329329
028Immobilisations corporelles58 87837 54321 335
040Immobilisations financières754754
044Total Actif Immobilisé95 02537 87257 153
068Créances – Clients et comptes rattachés8 2458 245
072Créances – Autres321321
084Disponibilités3 1283 128
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance11 69511 695
110Total général Actif106 72137 87268 849
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves12 999
134Report à nouveau15 364
136Résultat de l’exercice7 341
142Total des capitaux propres - Total I44 090
156Emprunts et dettes assimilées17 425
166Fournisseurs et comptes rattachés1 877
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N307
172Autres dettes5 454
176Total des dettes24 758
180Total général Passif68 849
195Dont dettes à plus d’un an9 342
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice18 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 137
230Autres produits796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 103 934
242Autres charges externes* 27 955
243(dont taxe professionnelle) 669
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
250Rémunérations du personnel 52 825
252Charges sociales 3 281
254Dotations aux amortissements 9 330
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 94 770
270Résultat d’exploitation 9 163
290Produits exceptionnels 2
294Charges financières 316
300Charges exceptionnelles 502
306Impôts sur les bénéfices 1 006
310Bénéfice ou perte 7 341
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 18 916
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 109
492Total Immobilisations (Augmentations) 18 916
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4395 du 21/06/2019
Numéro de gestion : 1997B00392
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial35 06335 063
014Immobilisations incorporelles – Autres329329
028Immobilisations corporelles58 87837 54321 335
040Immobilisations financières754754
044Total Actif Immobilisé95 02537 87257 153
068Créances – Clients et comptes rattachés8 2458 245
072Créances – Autres321321
084Disponibilités3 1283 128
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance11 69511 695
110Total général Actif106 72137 87268 849
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves12 999
134Report à nouveau15 364
136Résultat de l’exercice7 341
142Total des capitaux propres - Total I44 090
156Emprunts et dettes assimilées17 425
166Fournisseurs et comptes rattachés1 877
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N307
172Autres dettes5 454
176Total des dettes24 758
180Total général Passif68 849
195Dont dettes à plus d’un an9 342
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice18 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 137
230Autres produits796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 103 934
242Autres charges externes* 27 955
243(dont taxe professionnelle) 669
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
250Rémunérations du personnel 52 825
252Charges sociales 3 281
254Dotations aux amortissements 9 330
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 94 770
270Résultat d’exploitation 9 163
290Produits exceptionnels 2
294Charges financières 316
300Charges exceptionnelles 502
306Impôts sur les bénéfices 1 006
310Bénéfice ou perte 7 341
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 18 916
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 109
492Total Immobilisations (Augmentations) 18 916
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3116 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 1997B00392
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial35 06335 063
014Immobilisations incorporelles – Autres329329
028Immobilisations corporelles58 87837 54321 335
040Immobilisations financières754754
044Total Actif Immobilisé95 02537 87257 153
068Créances – Clients et comptes rattachés8 2458 245
072Créances – Autres321321
084Disponibilités3 1283 128
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance11 69511 695
110Total général Actif106 72137 87268 849
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves12 999
134Report à nouveau15 364
136Résultat de l’exercice7 341
142Total des capitaux propres - Total I44 090
156Emprunts et dettes assimilées17 425
166Fournisseurs et comptes rattachés1 877
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N307
172Autres dettes5 454
176Total des dettes24 758
180Total général Passif68 849
195Dont dettes à plus d’un an9 342
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice18 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 137
230Autres produits796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 103 934
242Autres charges externes* 27 955
243(dont taxe professionnelle) 669
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
250Rémunérations du personnel 52 825
252Charges sociales 3 281
254Dotations aux amortissements 9 330
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 94 770
270Résultat d’exploitation 9 163
290Produits exceptionnels 2
294Charges financières 316
300Charges exceptionnelles 502
306Impôts sur les bénéfices 1 006
310Bénéfice ou perte 7 341
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 18 916
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 109
492Total Immobilisations (Augmentations) 18 916
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5078 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 1997B00392
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial35 06335 063
014Immobilisations incorporelles – Autres329329
028Immobilisations corporelles58 87837 54321 335
040Immobilisations financières754754
044Total Actif Immobilisé95 02537 87257 153
068Créances – Clients et comptes rattachés8 2458 245
072Créances – Autres321321
084Disponibilités3 1283 128
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance11 69511 695
110Total général Actif106 72137 87268 849
120Capital social ou individuel7 622
126Réserve légale762
132Autres réserves12 999
134Report à nouveau15 364
136Résultat de l’exercice7 341
142Total des capitaux propres - Total I44 090
156Emprunts et dettes assimilées17 425
166Fournisseurs et comptes rattachés1 877
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N307
172Autres dettes5 454
176Total des dettes24 758
180Total général Passif68 849
195Dont dettes à plus d’un an9 342
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice18 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 137
230Autres produits796
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 103 934
242Autres charges externes* 27 955
243(dont taxe professionnelle) 669
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
250Rémunérations du personnel 52 825
252Charges sociales 3 281
254Dotations aux amortissements 9 330
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 94 770
270Résultat d’exploitation 9 163
290Produits exceptionnels 2
294Charges financières 316
300Charges exceptionnelles 502
306Impôts sur les bénéfices 1 006
310Bénéfice ou perte 7 341
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 18 916
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 109
492Total Immobilisations (Augmentations) 18 916

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