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de Belleuse

L'ATELIER ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49369080400056 / Siren : 493690804 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 85 493690804
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
L'ATELIER ARCHITECTURE
Adresse :
ZA LA CHARRIERE IMMEUBLE LE CENTAURE
Rue ISAAC NEWTON
70190 RIOZ
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2018 : Succession
Prédécesseur : L'ATELIER ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/01/2007
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
L'ATELIER ARCHITECTURE - Rioz (siège)L'ATELIER ARCHITECTURE - Scye (fermé)L'ATELIER THERMIQUE - Vesoul (fermé)L'ATELIER ARCHITECTURE - Luxeuil-les-Bains (fermé)L'ATELIER ARCHITECTURE - Saint-Remy (fermé)
Publications au Bodacc :
19/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5085
NOJO : 7001MYG94616000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11973
NOJO : 7001MYG91073000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3949
NOJO : 7001MYG86609000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5326
NOJO : 7001MYG80762000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4874
NOJO : 700188771000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3291
NOJO : 000000700185141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DA SILVA Roger, Manuel
01/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2920
NOJO : 700182073000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11808
NOJO : 700176387000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11059
NOJO : 700170534000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°2466
NOJO : BXB160270016328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4275
NOJO : 700164522000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7575
NOJO : 700158377000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2772
NOJO : BXB13310001344D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Nom commercial : L'ATELIER THERMIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9963
NOJO : 700153094000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7859
NOJO : BXC12310008367M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11933
NOJO : BXC12083005048O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11934
NOJO : BXC12083005049Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11935
NOJO : BXC12083005050B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : BXB120260004529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1065
NOJO : BXB11118000625M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : L'Atelier ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°717
NOJO : BXA08260000222F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 08/01/2007
Descriptif : transfert de siège (origine hors ressort) de 70160 Saint Rémy, 3 rue de la Pernette, à compter du 01/07/2008 ; ancien gérant : CHAPELLE (Céline)
Activité : exercice de la profession d'architecture et d'urbaniste, maître d'oeuvre

Adresse :
24 rue Jules Jeanneney
70300 Luxeuil-les-Bains
Numéro d'identification : RCS Lure 493 690 804
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CHAPELLE BRAVO
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : BRAVO (Antonio, Florian).

Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
24 rue Jules Jeanneney
70300 Luxeuil-les-Bains
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9253
NOJO : BXC08235001473S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 493 690 804
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CHAPELLE BRAVO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue de la Pernette
70160 Saint-Remy
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : code NIC
Code NIC : 00056
01/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00049
01/11/2013 : code NIC
Code NIC : 00031
06/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00015
14/03/2011 : dénomination
Dénomination : L'ATELIER ARCHITECTURE
01/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
21/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Type : Personne Physique

Nom : BRAVO Antonio Florian
Né le 14/07/1949 à SAN (ESPAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 RUE DE LA PERNETTE
70160 ST REMY
FRANCE
Dépôts des actes :
18/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°147 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°147 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°147 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : au 5 rue du Paquis 70170 Scye
21/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°1755 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
21/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°1755 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°1755 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : au 110 rue Saint Martin 70000 Vesoul
06/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°96 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 3 rue de la Pernette - 70160 St Rémy
14/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°726 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de L'Atelier ARCHITECTURE
10/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°704 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°704 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°704 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Autorisation cession de parts sociales
31/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°47 déposé le 09/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°7051531 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 70160 SAINT REMY, 3 rue de la Pernette
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°7051531 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°7051531 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°7051531 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°704 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°726 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°96 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
21/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 rue du Paquis
70170 Scye
FRANCE
Nom commercial : L'ATELIER THERMIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2007
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, maître d'oeuvre, toutes missions d'acte de batir et d'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) de 70160 SAINT REMY, 3 rue de la Pernette à compter du 01/07/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/01/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/01/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 80
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2009
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 31/10/2008
Personnes morales :
21/01/2016 : L'Atelier ARCHITECTURE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/08/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°1877 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°1975 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°1482 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°1689 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°2507 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°466 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°465 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2008B40126
Dépôt : N°464 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1655 du 10/07/2023
Numéro de gestion : 2008B40126
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 4843 du 14/12/2022
Numéro de gestion : 2008B40126
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2469 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2008B40126
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1822 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 2008B40126
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2526 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2008B40126
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1647 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2008B40126
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1887 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2008B40126
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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