LE CHAPELAIN

Entreprise

LE CHAPELAIN
Dernière mise à jour : 15/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 91406995000014 / Siren : 914069950 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 74 914069950
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés
Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
LE CHAPELAIN
Adresse :
38 Rue JULES FERRY
10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Historique de l'établissement :
15/09/2022 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
22/07/2022 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/07/2022 : Succession
Prédécesseur : PATRICK JONVAL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2022
Dénomination : LE CHAPELAIN
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°192
NOJO : 001001MYG214693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Troyes 914 069 950
Dénomination : LE CHAPELAIN
Forme juridique : Société en nom collectif
13/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°261
NOJO : 001001MYG211132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Date de commencement d'activité : 22/07/2022
Descriptif : mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Troyes 914 069 950
Dénomination : LE CHAPELAIN
Forme juridique : Société en nom collectif
28/08/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°49
NOJO : 001001MYG210779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 22/07/2022
Publication légale : L'Est Eclair, le 16/08/2022
Oppositions : Election de domicile : COSSARD MARTIN DAMAY, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL Notaires Associés 30 Bd Victor Hugo-Bp 704 10001 Troyes Cedex pour la validité et pour la correspondance : COSSARD MARTIN DAMAY, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL Notaires Associés 30 Bd Victor Hugo-Bp 704 10001 Troyes Cedex Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 22/07/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Chemin des Maisons Brûlées 10120 Saint-André-les-Vergers

Numéro d'identification : RCS Troyes 914 069 950
Dénomination : LE CHAPELAIN
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Troyes 818 942 070
Nom : JONVAL Patrick
07/06/2022 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°152
NOJO : 001001MYG207771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 03/06/2022

Numéro d'identification : RCS Troyes 914 069 950
Dénomination : LE CHAPELAIN
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : RODRIGUEZ Pierre ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : RODRIGUEZ Anaïs
Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
15/09/2022 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
22/07/2022 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
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