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du Dorat

LE CHATEAU DE LA MALLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/03/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52066422800050 / Siren : 520664228 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 47 520664228
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LE CHATEAU DE LA MALLE
Adresse :
64 AVEN DU PIN PORTE ROUGE
13320 BOUC-BEL-AIR
Historique de l'établissement :
03/03/2022 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Liens de succession de l'établissement :
13/03/2020 : Succession
Prédécesseur : LE CHATEAU DE LA MALLE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2010
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°435
NOJO : 1301MYG52538700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : 001301MYG523947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
19/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : 001301MYG492503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI
22/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°278
NOJO : 001301MYG489367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEOS A&S
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1134
NOJO : 1301MYG48933500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°837
NOJO : 1301MYG45071600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°820
NOJO : 1301MYG42689300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°50
NOJO : 001301MYG419172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 22/05/2020
Date de commencement d'activité : 13/03/2020
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEOS A&S ; Commissaire aux comptes titulaire : MS CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : NORD EST AUDIT
Montant du capital : 12870.00 EUR
13/12/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°173
NOJO : 001303MYG655251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 10/12/2019
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Marseille 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEOS A&S ; Commissaire aux comptes titulaire : MS CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : NORD EST AUDIT
Montant du capital : 12870.00 EUR
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°807
NOJO : 130140132900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°569
NOJO : 130137422600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°185
NOJO : 000001301367719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12870 EUR
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1348
NOJO : 130135321400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5713
NOJO : 017052600219119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : SARL
20/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°114
NOJO : 000001301338759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEOS A&S (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : MS CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : NORD EST AUDIT (SARL)
Montant du capital : 10210 EUR
19/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2957
NOJO : BDC15000502695S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : S.A.R.L.
28/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3022
NOJO : BDC14004302913P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : S.A.R.L.
28/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2570
NOJO : BDC13003302296E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : S.A.R.L.
22/03/2013 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°25
NOJO : BXA130740005528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 25/01/2013
Publication légale : LES NOUVELLES PUBLICATIONS, le 01/02/2013
Oppositions : Me Nassos CATSICALIS, Avocat 3, cours Mirabeau 13100 Aix-en-Provence

Numéro d'identification : RCS Mulhouse TI 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 384 642 492
Dénomination : CHATEAU DE LA MALLE
23/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1338
NOJO : BXB123540020576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 664 228
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Forme juridique : SARL
14/04/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°889
NOJO : BXA10099000627K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 664 228
Dénomination : MAISON DE RETRAITE LA VERRERIE SARL
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : KISS (Samuel)
Montant du capital : 7600 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/03/2022 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
13/03/2020 : code NIC
Code NIC : 00050
09/08/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
17/10/2016 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00035
29/08/2012 : dénomination
Dénomination : LE CHATEAU DE LA MALLE
Représentants légaux :
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Type : Personne Morale

Nom : NEOS A&S
Siren : 822676672
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
531 avenue Paul Jullien
Villa Soleil
13100 Tholonet
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Type : Personne Morale

Nom : MS CONSEIL
Siren : 817600505
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
94 rue du Commandant Rolland
13008 Marseille 08
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Type : Personne Morale

Nom : NORD EST AUDIT
Siren : 817600505
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Etienne Oehmichen
51100 Reims
FRANCE
Dépôts des actes :
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : de 23, rue du Haut Point 68400
17/10/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
17/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Dépôt : N°9996 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
08/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Type : Siège

Adresse :
531 avenue Paul Jullien
Villa Soleil
13100 Le Tholonet
FRANCE
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B00366
Type : Etablissement principal

Adresse :
route Nationale 8 - la Malle
13320 Bouc Bel Air
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2013
Activité : Maison de repos et maison de retraite
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HATEAU DE LA MALL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/12/2016 : LE CHATEAU DE LA MALLE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Maison de repos et maison de retraite

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/03/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/01/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 10210.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4413 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2020B01073
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 1631 16338
AFConcessions, brevets et droits similaires7 9422 6875 2555 075
AHFonds commercial2 468 5372 468 5372 468 537
APConstructions671 318124 939546 379589 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels96 34635 69760 64955 778
ATAutres immobilisations corporelles293 84389 409204 434218 139
AVImmobilisations en cours8 8878 887
BHAutres immobilisations financières20 50220 50220 502
BJTOTAL (I)3 568 538253 8953 314 6433 357 121
BLMatières premières, approvisionnements1 6881 6881 421
BXClients et comptes rattachés473 36018 849454 511270 551
BZAutres créances354 766354 766370 377
CFDisponibilités59 03259 03219 667
CHCharges constatées d’avance6 8456 84552 466
CJTOTAL (II)895 69118 849876 842714 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 464 229272 7444 191 4844 071 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6007 600
DHReport à nouveau-388 029-239 235
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-133 202-148 794
DLTOTAL (I)-513 632-380 429
DQProvisions pour charges67 848
DRTOTAL (III)67 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 702 4843 085 237
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 481437 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 508
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 732455 425
DYDettes fiscales et sociales306 891281 914
EAAutres dettes365 680188 951
ECTOTAL (IV)4 637 2684 452 032
EETOTAL GENERAL (I à V)4 191 4844 071 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 637 2681 768 002
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7676116
FGProduction vendue services3 140 4603 140 4603 239 434
FJChiffres d’affaires nets3 140 5363 140 5363 239 551
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 556
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 158 0923 239 552
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)28 01939 871
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 52248 413
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-267-1 421
FWAutres achats et charges externes1 079 3811 172 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 173150 787
FYSalaires et traitements1 278 3831 265 115
FZCharges sociales418 565460 885
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements91 66886 818
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 702
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 848
GEAutres charges-731 115
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 150 2203 243 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 873-3 782
GRIntérêts et charges assimilées137 968139 777
GUTotal des charges financières (VI)137 968139 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-137 968-139 777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-130 095-143 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0006 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 6816 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7881 838
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 425
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 78811 262
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 107-5 235
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 160 7733 245 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 293 9753 394 373
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-133 202-148 794
HPRenvois : Crédit-bail mobilier73 60073 600
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6851 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 2020B01073
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 1631 16338
AFConcessions, brevets et droits similaires7 9422 6875 2555 075
AHFonds commercial2 468 5372 468 5372 468 537
APConstructions671 318124 939546 379589 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels96 34635 69760 64955 778
ATAutres immobilisations corporelles293 84389 409204 434218 139
AVImmobilisations en cours8 8878 887
BHAutres immobilisations financières20 50220 50220 502
BJTOTAL (I)3 568 538253 8953 314 6433 357 121
BLMatières premières, approvisionnements1 6881 6881 421
BXClients et comptes rattachés473 36018 849454 511270 551
BZAutres créances354 766354 766370 377
CFDisponibilités59 03259 03219 667
CHCharges constatées d’avance6 8456 84552 466
CJTOTAL (II)895 69118 849876 842714 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 464 229272 7444 191 4844 071 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6007 600
DHReport à nouveau-388 029-239 235
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-133 202-148 794
DLTOTAL (I)-513 632-380 429
DQProvisions pour charges67 848
DRTOTAL (III)67 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 702 4843 085 237
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 481437 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 508
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 732455 425
DYDettes fiscales et sociales306 891281 914
EAAutres dettes365 680188 951
ECTOTAL (IV)4 637 2684 452 032
EETOTAL GENERAL (I à V)4 191 4844 071 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 637 2681 768 002
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7676116
FGProduction vendue services3 140 4603 140 4603 239 434
FJChiffres d’affaires nets3 140 5363 140 5363 239 551
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 556
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 158 0923 239 552
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)28 01939 871
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 52248 413
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-267-1 421
FWAutres achats et charges externes1 079 3811 172 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 173150 787
FYSalaires et traitements1 278 3831 265 115
FZCharges sociales418 565460 885
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements91 66886 818
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 702
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 848
GEAutres charges-731 115
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 150 2203 243 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 873-3 782
GRIntérêts et charges assimilées137 968139 777
GUTotal des charges financières (VI)137 968139 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-137 968-139 777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-130 095-143 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0006 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 6816 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7881 838
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 425
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 78811 262
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 107-5 235
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 160 7733 245 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 293 9753 394 373
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-133 202-148 794
HPRenvois : Crédit-bail mobilier73 60073 600
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7435 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2013B00366
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 1631 16338
AFConcessions, brevets et droits similaires7 9422 6875 2555 075
AHFonds commercial2 468 5372 468 5372 468 537
APConstructions671 318124 939546 379589 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels96 34635 69760 64955 778
ATAutres immobilisations corporelles293 84389 409204 434218 139
AVImmobilisations en cours8 8878 887
BHAutres immobilisations financières20 50220 50220 502
BJTOTAL (I)3 568 538253 8953 314 6433 357 121
BLMatières premières, approvisionnements1 6881 6881 421
BXClients et comptes rattachés473 36018 849454 511270 551
BZAutres créances354 766354 766370 377
CFDisponibilités59 03259 03219 667
CHCharges constatées d’avance6 8456 84552 466
CJTOTAL (II)895 69118 849876 842714 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 464 229272 7444 191 4844 071 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6007 600
DHReport à nouveau-388 029-239 235
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-133 202-148 794
DLTOTAL (I)-513 632-380 429
DQProvisions pour charges67 848
DRTOTAL (III)67 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 702 4843 085 237
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 481437 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 508
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 732455 425
DYDettes fiscales et sociales306 891281 914
EAAutres dettes365 680188 951
ECTOTAL (IV)4 637 2684 452 032
EETOTAL GENERAL (I à V)4 191 4844 071 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 637 2681 768 002
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7676116
FGProduction vendue services3 140 4603 140 4603 239 434
FJChiffres d’affaires nets3 140 5363 140 5363 239 551
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 556
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 158 0923 239 552
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)28 01939 871
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 52248 413
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-267-1 421
FWAutres achats et charges externes1 079 3811 172 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 173150 787
FYSalaires et traitements1 278 3831 265 115
FZCharges sociales418 565460 885
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements91 66886 818
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 702
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 848
GEAutres charges-731 115
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 150 2203 243 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 873-3 782
GRIntérêts et charges assimilées137 968139 777
GUTotal des charges financières (VI)137 968139 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-137 968-139 777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-130 095-143 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0006 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 6816 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7881 838
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 425
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 78811 262
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 107-5 235
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 160 7733 245 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 293 9753 394 373
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-133 202-148 794
HPRenvois : Crédit-bail mobilier73 60073 600
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4562 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00366
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 1631 16338
AFConcessions, brevets et droits similaires7 9422 6875 2555 075
AHFonds commercial2 468 5372 468 5372 468 537
APConstructions671 318124 939546 379589 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels96 34635 69760 64955 778
ATAutres immobilisations corporelles293 84389 409204 434218 139
AVImmobilisations en cours8 8878 887
BHAutres immobilisations financières20 50220 50220 502
BJTOTAL (I)3 568 538253 8953 314 6433 357 121
BLMatières premières, approvisionnements1 6881 6881 421
BXClients et comptes rattachés473 36018 849454 511270 551
BZAutres créances354 766354 766370 377
CFDisponibilités59 03259 03219 667
CHCharges constatées d’avance6 8456 84552 466
CJTOTAL (II)895 69118 849876 842714 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 464 229272 7444 191 4844 071 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6007 600
DHReport à nouveau-388 029-239 235
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-133 202-148 794
DLTOTAL (I)-513 632-380 429
DQProvisions pour charges67 848
DRTOTAL (III)67 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 702 4843 085 237
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 481437 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 508
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 732455 425
DYDettes fiscales et sociales306 891281 914
EAAutres dettes365 680188 951
ECTOTAL (IV)4 637 2684 452 032
EETOTAL GENERAL (I à V)4 191 4844 071 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 637 2681 768 002
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7676116
FGProduction vendue services3 140 4603 140 4603 239 434
FJChiffres d’affaires nets3 140 5363 140 5363 239 551
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 556
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 158 0923 239 552
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)28 01939 871
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 52248 413
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-267-1 421
FWAutres achats et charges externes1 079 3811 172 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 173150 787
FYSalaires et traitements1 278 3831 265 115
FZCharges sociales418 565460 885
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements91 66886 818
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 702
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 848
GEAutres charges-731 115
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 150 2203 243 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 873-3 782
GRIntérêts et charges assimilées137 968139 777
GUTotal des charges financières (VI)137 968139 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-137 968-139 777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-130 095-143 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0006 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 6816 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7881 838
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 425
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 78811 262
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 107-5 235
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 160 7733 245 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 293 9753 394 373
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-133 202-148 794
HPRenvois : Crédit-bail mobilier73 60073 600
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6376 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 2013B00366
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 1631 16338
AFConcessions, brevets et droits similaires7 9422 6875 2555 075
AHFonds commercial2 468 5372 468 5372 468 537
APConstructions671 318124 939546 379589 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels96 34635 69760 64955 778
ATAutres immobilisations corporelles293 84389 409204 434218 139
AVImmobilisations en cours8 8878 887
BHAutres immobilisations financières20 50220 50220 502
BJTOTAL (I)3 568 538253 8953 314 6433 357 121
BLMatières premières, approvisionnements1 6881 6881 421
BXClients et comptes rattachés473 36018 849454 511270 551
BZAutres créances354 766354 766370 377
CFDisponibilités59 03259 03219 667
CHCharges constatées d’avance6 8456 84552 466
CJTOTAL (II)895 69118 849876 842714 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 464 229272 7444 191 4844 071 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6007 600
DHReport à nouveau-388 029-239 235
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-133 202-148 794
DLTOTAL (I)-513 632-380 429
DQProvisions pour charges67 848
DRTOTAL (III)67 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 702 4843 085 237
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 481437 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 508
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 732455 425
DYDettes fiscales et sociales306 891281 914
EAAutres dettes365 680188 951
ECTOTAL (IV)4 637 2684 452 032
EETOTAL GENERAL (I à V)4 191 4844 071 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 637 2681 768 002
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7676116
FGProduction vendue services3 140 4603 140 4603 239 434
FJChiffres d’affaires nets3 140 5363 140 5363 239 551
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 556
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 158 0923 239 552
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)28 01939 871
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 52248 413
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-267-1 421
FWAutres achats et charges externes1 079 3811 172 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 173150 787
FYSalaires et traitements1 278 3831 265 115
FZCharges sociales418 565460 885
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements91 66886 818
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 702
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 848
GEAutres charges-731 115
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 150 2203 243 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 873-3 782
GRIntérêts et charges assimilées137 968139 777
GUTotal des charges financières (VI)137 968139 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-137 968-139 777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-130 095-143 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0006 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 6816 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7881 838
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 425
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 78811 262
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 107-5 235
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 160 7733 245 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 293 9753 394 373
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-133 202-148 794
HPRenvois : Crédit-bail mobilier73 60073 600
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 1631 du 09/05/2017
Numéro de gestion : 2010B00261
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 1631 16338
AFConcessions, brevets et droits similaires7 9422 6875 2555 075
AHFonds commercial2 468 5372 468 5372 468 537
APConstructions671 318124 939546 379589 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels96 34635 69760 64955 778
ATAutres immobilisations corporelles293 84389 409204 434218 139
AVImmobilisations en cours8 8878 887
BHAutres immobilisations financières20 50220 50220 502
BJTOTAL (I)3 568 538253 8953 314 6433 357 121
BLMatières premières, approvisionnements1 6881 6881 421
BXClients et comptes rattachés473 36018 849454 511270 551
BZAutres créances354 766354 766370 377
CFDisponibilités59 03259 03219 667
CHCharges constatées d’avance6 8456 84552 466
CJTOTAL (II)895 69118 849876 842714 482
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 464 229272 7444 191 4844 071 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6007 600
DHReport à nouveau-388 029-239 235
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-133 202-148 794
DLTOTAL (I)-513 632-380 429
DQProvisions pour charges67 848
DRTOTAL (III)67 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 702 4843 085 237
DVEmprunts et dettes financières divers (4)696 481437 998
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 508
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 732455 425
DYDettes fiscales et sociales306 891281 914
EAAutres dettes365 680188 951
ECTOTAL (IV)4 637 2684 452 032
EETOTAL GENERAL (I à V)4 191 4844 071 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 637 2681 768 002
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7676116
FGProduction vendue services3 140 4603 140 4603 239 434
FJChiffres d’affaires nets3 140 5363 140 5363 239 551
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 556
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 158 0923 239 552
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)28 01939 871
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements44 52248 413
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-267-1 421
FWAutres achats et charges externes1 079 3811 172 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés142 173150 787
FYSalaires et traitements1 278 3831 265 115
FZCharges sociales418 565460 885
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements91 66886 818
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 702
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 848
GEAutres charges-731 115
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 150 2203 243 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 873-3 782
GRIntérêts et charges assimilées137 968139 777
GUTotal des charges financières (VI)137 968139 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-137 968-139 777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-130 095-143 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 681
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0006 028
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 6816 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7881 838
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 425
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 78811 262
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 107-5 235
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 160 7733 245 579
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 293 9753 394 373
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-133 202-148 794
HPRenvois : Crédit-bail mobilier73 60073 600

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