LE HOME TAHITI

Entreprise

LE HOME TAHITI
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2006
Enseigne : MOTEL LE HOME
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48833878100013 / Siren : 488338781 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 38 488338781
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Coordonnées de l'établissement :
LE HOME TAHITI
Adresse :
RESIDENCE LE HOME
STAGNONE

20260 CALVI
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2006 : Succession
Prédécesseur : MARIE SPINOSI
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : LE HOME TAHITI
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1389
NOJO : 2002MYG18248800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1136
NOJO : 2002MYG17068300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1677
NOJO : 2002MYG15758700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1871
NOJO : 200215072100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°905
NOJO : 200213818300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1880
NOJO : 200212955000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3244
NOJO : 200212178500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3682
NOJO : 200211275500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3177
NOJO : 200210449000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2602
NOJO : 200296747000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2749
NOJO : 200289216000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1807
NOJO : BXC12222013399Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2864
NOJO : BXC112550181817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit Res. le Home
20260 Calvi
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2720
NOJO : BXC10251008668S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit Res. le Home
20260 Calvi
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3409
NOJO : BXC08245009566C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit Res. le Home
20260 Calvi
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3687
NOJO : BXC08235008867C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit Res. le Home,
20260 Calvi
24/06/2008 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°107
NOJO : BXA081700012758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/01/2006
Publication légale : LE PETIT BASTIAIS, le 09/05/2008
Oppositions : Mes Ciavaldini Gerard Et Marie Louise Notaires Associés 20214 Calenzana

Etablissement principal :
Activité : Locations de studios
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.

Adresse :
Lieudit Stagnolo
20260 Calvi

Numéro d'identification : RCS Bastia 488 338 781
Dénomination : LE HOME TAHITI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CONSORTI Marie-Laure né(e) SPINOSI.

Montant du capital : 1000 EUR

Adresse :
Lieudit Res. le Home
20260 Calvi

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 046 711 289
Nom : SPINOSI Marie-Ange
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Représentants légaux :
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Type : Personne Physique

Nom : SPINOSI (CONSORTI) Marie-Laure
Né le 07/12/1970 à AJACCIO (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LIEUDIT LE HOME
20260 CALVI
FRANCE
Dépôts des actes :
25/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°470 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°470 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
02/01/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°126 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°470 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : MME BENAVIDES ANTOINETTE/MR CONSORTI CHRISTOPHE (12 PARTS)MR SPINOSI MARIE ANGE/MR CONSORTI CHRISTOPHE (12 PARTS)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°470 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
30/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Type : Siège

Adresse :
Lieudit Res. le Home
20260 Calvi
FRANCE
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit Stagnolo
20260 Calvi
FRANCE
Enseigne : MOTEL LE HOME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Locations de studios
Origine du fonds : Achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par acha - récédent propriétair - PINOSI - Marie-Ang
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Bastia (2002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE LORS DE L'IMMATRICULATION : - N° SIRET : 488 338 781 00013 - CODE APE : 5520Z
Personnes morales :
30/08/2016 : LE HOME TAHITI
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°2278 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°2293 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°2096 déposé le 13/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°2243 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°1099 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°1680 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°1691 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°1340 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°1382 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2006B00034
Dépôt : N°974 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 5406 du 17/08/2022
Numéro de gestion : 2006B00034
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2861 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2006B00034
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 4553 du 09/11/2020
Numéro de gestion : 2006B00034
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2525 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 2006B00034
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2035 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 2006B00034
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2604 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 2006B00034
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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