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de Veurey-Voroize

LE MAILLET HYDRO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/03/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51799630200058 / Siren : 517996302 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 30 517996302
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
LE MAILLET HYDRO
Adresse :
614 RD 7N
13670 SAINT-ANDIOL
Liens de succession de l'établissement :
11/03/2022 : Succession
Prédécesseur : LE MAILLET HYDRO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2009
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : 1305MYG15928400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 517 996 302
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1323
NOJO : 1305MYG14759400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 517 996 302
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/03/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°279
NOJO : 001305MYG142000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 21/03/2022
Date de commencement d'activité : 11/03/2022
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 517 996 302
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BLANC Xavier, Marcel, Georges ; Gérant : AGOSTINI Luc, René, Elie
Montant du capital : 1000.00 EUR
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10779
NOJO : 7301MYG40042300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 517 996 302
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3249
NOJO : 7301MYG37174600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 517 996 302
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5353
NOJO : 117301454326334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 517 996 302
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4388
NOJO : 430200000362090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6186
NOJO : 430200000324050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°963
NOJO : BXB161180014991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4004
NOJO : 430200000205030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4005
NOJO : 430200000205040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4006
NOJO : 430200000205050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4204
NOJO : BXC12345017042Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2630
NOJO : BXC11326016977P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°805
NOJO : BXA09322003092Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 13/11/2009
Date de commencement d'activité : 01/11/2009

Etablissement principal :
Activité : Production d'électricité et activités associées.

Adresse :
le Marais
43430 Les Vastres

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 517 996 302
Dénomination : PSFR002
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : BRUNON Damien Jean Co-gérant : CLAPEYRON Frédéric Claude
Montant du capital : 1000.00 EUR

Adresse :
le Bourg
43620 Saint-Romain-Lachalm
Historique de l'unité légale :
11/03/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00058
Economie sociale et solidaire : Oui
03/04/2018 : dénomination, code NIC
Dénomination : LE MAILLET HYDRO
Code NIC : 00041
25/03/2016 : code NIC
Code NIC : 00033
Représentants légaux :
24/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Type : Personne Physique

Nom : CLAPEYRON Frédéric Claude
Né le 06/12/1971 à Firminy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Monchouvet
43620 Saint-Romain-Lachalm
FRANCE
24/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Type : Personne Physique

Nom : BRUNON Damien Jean
Né le 19/09/1973 à Firminy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Faye
43620 Saint-Romain-Lachalm
FRANCE
24/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Type : Personne Physique

Nom : CLAPEYRON Frédéric Claude
Né le 06/12/1971 à Firminy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Monchouvet
43620 Saint-Romain-Lachalm
FRANCE
24/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Type : Personne Physique

Nom : BRUNON Damien Jean
Né le 19/09/1973 à Firminy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Faye
43620 Saint-Romain-Lachalm
FRANCE
26/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Type : Personne Physique

Nom : CLAPEYRON Frédéric Claude
Né le 06/12/1971 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Montchouvet
43620 Saint-Romain-Lachalm
France
26/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Type : Personne Physique

Nom : BRUNON Damien Jean
Né le 19/09/1973 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Faye
43620 Saint-Romain-Lachalm
France
Dépôts des actes :
15/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°27947 déposé le 23/10/2018
Etat : Déposé
03/04/2018 : Décision de gérance
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°9201 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : devenues définitives.
03/04/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°9201 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
03/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°9201 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
19/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°9201 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
19/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°9201 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°9201 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Dépôt : N°9201 déposé le 20/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°000751 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
25/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°000751 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
13/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°001846 déposé le 13/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination d'un cogérant
13/11/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°001846 déposé le 13/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination d'un cogérant
Etablissements :
24/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Type : Siège

Adresse :
Chemin du Maillet
73360 Les Échelles
FRANCE
24/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2018B00560
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin du Maillet
73360 Les Échelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2018
Activité : Production d'électricité et activités associées.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Type : Siège

Adresse :
Le 4puissance3
ZA de Chavanon 2
43120 Monistrol-sur-Loire
France
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le 4puissance3
ZA de Chavanon 2
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2009
Activité : Production d'électricité et activités associées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/04/2018 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 726
Date d’ajout de l’observation : 20/04/2018
Texte de l'observation : - Date de début d'activité à l'origine ; 01/11/2009
Personnes morales :
24/04/2018 : LE MAILLET HYDRO
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Production d'électricité et activités associées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/11/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/04/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
26/12/2016 : PSFR002
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'électricité et activités associées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/11/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°004096 déposé le 26/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°001416 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°001415 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°001414 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°003520 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2009B00379
Dépôt : N°002994 déposé le 07/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4635 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 2022B00347
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9371 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 2018B00560
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7359 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 2018B00560
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9965 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2018B00560
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/001941 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 2009B00379
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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