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de Sauve

LE MOULIN DE CASSAT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/01/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53955941900012 / Siren : 539559419 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 81 539559419
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/07/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
LE MOULIN DE CASSAT
Adresse :
LES MOULINS
23290 FURSAC
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/01/2012
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1638
NOJO : 2301MYG40720000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUERET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3119
NOJO : 2301MYG36829000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°167
NOJO : 230133169000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°466
NOJO : 230130536000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2008
NOJO : 230126674000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°933
NOJO : 230123986000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1147
NOJO : 230120883000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4001
NOJO : 230118051000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2396
NOJO : 230116062000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/10/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°190
NOJO : BXA12293001658A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/02/2012
Publication légale : La Montagne, le 05/06/2012
Oppositions : KPMG 27, avenue DE LA SENATORERIE 23000 Guéret

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CLAVE Alice né(e) CASSAT
Montant du capital : 1200 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Guéret 434 320 792
Nom : CASSAT Alice, Jeanne
Nom d'usage : CLAVE
28/02/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°488
NOJO : BXA12054001308F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 01/02/2012
Date de commencement d'activité : 07/01/2012

Numéro d'identification : RCS Guéret 539 559 419
Dénomination : LE MOULIN DE CASSAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CLAVE Alice né(e) CASSAT
Montant du capital : 1200 EUR
Historique de l'unité légale :
05/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2012B00016
Type : Personne Physique

Nom : CASSAT (CLAVE) Alice
Né le 14/04/1945 à Saint-Etienne-de-Fursac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Moulins
Saint-Pierre-de-Fursac
23290 FURSAC
FRANCE
Dépôts des actes :
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2012B00016
Dépôt : N°115 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2012B00016
Dépôt : N°115 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
Etablissements :
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2012B00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Moulins
Saint-Pierre-de-Fursac
23290 FURSAC
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2012
Activité : Production d'énergie électrique par centrale hydraulique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ASSAT CLAVE - Alice Jeann
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1642
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2012
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 01/02/2012 : L'établissement principal situé les Moulins 23290 Saint-Pierre-de-Fursac est acquis par achat au prix stipulé de 30 000 Euros. Activité : Production D électricité par tous moyens revente de l énergie produite création acquisition de toutes entreprises se rapportant à l objet social prise de participation dans ces sociétés Oppositions : KPMG - 27 AVENUE DE LA SENATORERIE - 23000 GUERET
Personnes morales :
30/03/2017 : LE MOULIN DE CASSAT
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2012B00016
Dépôt : N°445 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2012B00016
Dépôt : N°488 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2012B00016
Dépôt : N°1093 déposé le 22/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 1262 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 2012B00016
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 665 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2012B00016
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 997 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 2012B00016
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial2 5002 500
028Immobilisations corporelles75 09530 14244 952
044Total Actif Immobilisé77 59530 14247 452
068Créances – Clients et comptes rattachés1 7091 709
072Créances – Autres1 2481 248
084Disponibilités5 8915 891
092Charges constatées d’avance1 9731 973
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance10 82210 822
110Total général Actif88 41730 14258 275
120Capital social ou individuel1 200
134Report à nouveau-9 918
136Résultat de l’exercice-9 546
142Total des capitaux propres - Total I-18 264
156Emprunts et dettes assimilées22 669
166Fournisseurs et comptes rattachés4 479
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N46 382
172Autres dettes49 390
176Total des dettes76 540
180Total général Passif58 275
195Dont dettes à plus d’un an16 398
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 380
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 6 380
242Autres charges externes* 7 391
243(dont taxe professionnelle) 26
244Impôts, taxes et versements assimilés1 493
254Dotations aux amortissements 5 853
264Total des charges d’exploitation 14 737
270Résultat d’exploitation -8 356
280Produits financiers 3
294Charges financières 1 193
310Bénéfice ou perte -9 546
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 77 595
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 247
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 467 du 21/06/2018
Numéro de gestion : 2012B00016
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial2 5002 500
028Immobilisations corporelles75 09530 14244 952
044Total Actif Immobilisé77 59530 14247 452
068Créances – Clients et comptes rattachés1 7091 709
072Créances – Autres1 2481 248
084Disponibilités5 8915 891
092Charges constatées d’avance1 9731 973
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance10 82210 822
110Total général Actif88 41730 14258 275
120Capital social ou individuel1 200
134Report à nouveau-9 918
136Résultat de l’exercice-9 546
142Total des capitaux propres - Total I-18 264
156Emprunts et dettes assimilées22 669
166Fournisseurs et comptes rattachés4 479
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N46 382
172Autres dettes49 390
176Total des dettes76 540
180Total général Passif58 275
195Dont dettes à plus d’un an16 398
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France6 380
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 6 380
242Autres charges externes* 7 391
243(dont taxe professionnelle) 26
244Impôts, taxes et versements assimilés1 493
254Dotations aux amortissements 5 853
264Total des charges d’exploitation 14 737
270Résultat d’exploitation -8 356
280Produits financiers 3
294Charges financières 1 193
310Bénéfice ou perte -9 546
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 77 595
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 247
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