LE PALAIS DES THES

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/09/1997

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33975263600094 / Siren : 339752636 / NIC : 00094

N° de TVA : FR 59 339752636

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.2 : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé

47.29 : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

47.29Z : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de produits laitiers et d’œufs
- le commerce de détail de produits d’épicerie
- les autres commerces de détail alimentaires n.c.a. Produits associés : 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p

Coordonnées de l'établissement :
LE PALAIS DES THES

Adresse :
64 Rue VIEILLE DU TEMPLE
75003 PARIS 3

Marchés publics :

21/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la cafétéria d' Inria Rennes - thés et infusions
Classification : Thé en sachets (15864100)

Numéro unique d’identification : 1800890470002120202021F1178700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre de recherche Inria Rennes - Bretagne Atlantique

Titulaire :
LE PALAIS DES THES (33975263600094)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 52.2P)

25/12/1997 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

04/09/1997 : Succession

Prédécesseur : LE PALAIS DES THES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/12/1986

Dénomination : LE PALAIS DES THES

Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

24/05/2017 : SAFETEA

N° national/d'enregistrement : 4363964
Date de dépôt : 24/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; thés en poudre (matcha) ; infusions non médicinales, infusions aux fruits, infusions à base de plantes, préparations aromatisantes pour infusions non médicinales ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 Paris
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

24/05/2017 : SAFETEA

N° national/d'enregistrement : 4363964
Date de dépôt : 24/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; thés en poudre (matcha) ; infusions non médicinales, infusions aux fruits, infusions à base de plantes, préparations aromatisantes pour infusions non médicinales ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 Paris
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

24/05/2017 : SAFETEA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; thés en poudre (matcha) ; infusions non médicinales, infusions aux fruits, infusions à base de plantes, préparations aromatisantes pour infusions non médicinales ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 Paris
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

06/04/2016 : PALAIS DES THES PARIS

N° national/d'enregistrement : 4262617
Date de dépôt : 06/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; sous-tasses ; bols ; assiettes ; soucoupes ; mugs ; services à thé ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; passe-thé ; boules à thé ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouteilles ; bouteilles isothermes ; tasses isothermes ; théières ; socles pour théières ; couvre-théières ; supports pour théières ; plateaux de service ; bouilloires non électriques ; supports pour louches à thé ; filtres à thé ; fouets à thé ; spatules à thé ; cuillères de mesure à thé ; cuillères pour la dégustation de thé ; coffrets à thés ; pots en terre cuite ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; fruits confits ; marmelades ; confitures ; compotes ; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat ; pains ; pâtisseries ; biscuiteries ; pains d'épice ; confiseries ; bonbons ; caramels ; pâtes d'amandes ; pâtes de fruits ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; extraits aromatiques ; sel ; épices ; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé ; thés ; thé en poudre (matcha) ; infusions non médicinales, infusions aux fruits, infusions à base de plantes, préparations aromatisantes pour infusions non médicinales.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

06/04/2016 : PALAIS DES THES PARIS

N° national/d'enregistrement : 4262617
Date de dépôt : 06/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; sous-tasses ; bols ; assiettes ; soucoupes ; mugs ; services à thé ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; passe-thé ; boules à thé ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouteilles ; bouteilles isothermes ; tasses isothermes ; théières ; socles pour théières ; couvre-théières ; supports pour théières ; plateaux de service ; bouilloires non électriques ; supports pour louches à thé ; filtres à thé ; fouets à thé ; spatules à thé ; cuillères de mesure à thé ; cuillères pour la dégustation de thé ; coffrets à thés ; pots en terre cuite ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; fruits confits ; marmelades ; confitures ; compotes ; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat ; pains ; pâtisseries ; biscuiteries ; pains d'épice ; confiseries ; bonbons ; caramels ; pâtes d'amandes ; pâtes de fruits ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; extraits aromatiques ; sel ; épices ; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé ; thés ; thé en poudre (matcha) ; infusions non médicinales, infusions aux fruits, infusions à base de plantes, préparations aromatisantes pour infusions non médicinales.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/04/2016 : PALAIS DES THES PARIS

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; sous-tasses ; bols ; assiettes ; soucoupes ; mugs ; services à thé ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; passe-thé ; boules à thé ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouteilles ; bouteilles isothermes ; tasses isothermes ; théières ; socles pour théières ; couvre-théières ; supports pour théières ; plateaux de service ; bouilloires non électriques ; supports pour louches à thé ; filtres à thé ; fouets à thé ; spatules à thé ; cuillères de mesure à thé ; cuillères pour la dégustation de thé ; coffrets à thés ; pots en terre cuite ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; fruits confits ; marmelades ; confitures ; compotes ; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat ; pains ; pâtisseries ; biscuiteries ; pains d'épice ; confiseries ; bonbons ; caramels ; pâtes d'amandes ; pâtes de fruits ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; extraits aromatiques ; sel ; épices ; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé ; thés ; thé en poudre (matcha) ; infusions non médicinales, infusions aux fruits, infusions à base de plantes, préparations aromatisantes pour infusions non médicinales.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Serge LEDERMAN
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

16/12/2014 : LE TEMPS RETROUVE

N° national/d'enregistrement : 4142450
Date de dépôt : 16/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, cacao, caramels, bonbons, confiseries, gâteaux, biscuiterie, boissons à base de cacao, de chocolat, produits alimentaires à base de cacao, crèmes glacées.

Déposant 1 : ELIODOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 391251030
Adresse :
Place du Marché
64250 ESPELETTE
FR

Mandataire 1 : MAURIAC AVOCATS,
Adresse :
6 rue Sainte-Colombe
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792093
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MAURIAC AVOCATS,
Adresse :
6 rue Sainte-Colombe
33000 Bordeaux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856511
Date de demande : 05/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

11/09/2007 : THE DES ALIZES

N° national/d'enregistrement : 3523561
Date de dépôt : 11/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Lederman Serge
Adresse :
9 RUE Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657883
Date de demande : 28/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

09/01/2002 : SAINT-NICOLAS

N° national/d'enregistrement : 3140688
Date de dépôt : 09/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux) , beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux) , filtres à thé (non en métaux précieux) , théières (non en métaux précieux) , services à thé (non en métaux précieux) , passe-thé (non en métaux précieux) , boules à thé (non en métaux précieux) , boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux) , bouteilles. Thé ; bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 350180
Date de demande : 11/07/2002
N° de BOPI : 2002-32
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : "fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, glaces comestibles, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484961
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800739
Date de demande : 03/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

19/12/2001 : BRUITS DE PALAIS

N° national/d'enregistrement : 3137896
Date de dépôt : 19/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, guides, annuaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, cartes postales, enseignes, étiquettes ; marques pour livres, répertoires, agendas, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, papier-à-lettre, enveloppes, classeurs (articles de bureau), trousses à dessin ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Thé ; boissons à base de thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'annonces publicitaires et distribution de matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location de matériels publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences d'import-export ; ventes aux enchères ; reproduction de documents ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes et notamment abonnements de journaux, revues et publications. Sondages d'opinion. Organisation de concours et de jeux et organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480453
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797849
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

19/12/2001 : THE DES MOINES

N° national/d'enregistrement : 3137892
Date de dépôt : 19/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, savons, parfums, bougies parfumées, encens, savons désodorisants, produits pour fumigations (parfums), tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Désodorisants autres qu'à usage personnel, parfums d'intérieur, sels odorants, boissons diététiques à usage médical, infusions médicinales, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé, boissons à base de thé, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et boissons sans alcool, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480449
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797300
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

19/12/2001 : THE DU HAMMAM

N° national/d'enregistrement : 3137893
Date de dépôt : 19/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, savons, parfums, bougies parfumées, encens, savons désodorisants, produits pour fumigations (parfums), tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Désodorisants autres à qu'à usage personnel, parfums d'intérieur, sels odorants, boissons diététiques à usage médical, infusions médicinales, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et boissons sans alcool, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 Paris
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480452
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798265
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

23/11/2001 : THEOPHILE

N° national/d'enregistrement : 3133115
Date de dépôt : 23/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, guides, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes de fidélité. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers ; affiches. Publicité ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; location de matériel publicitaire ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes et notamment abonnements de journaux, guides, brochures et revues. Sondages d'opinion. Organisation d'expositions, de concours et de jeux dans un but publicitaire ou commercial ; décoration de vitrines ; agences d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance ; prêts de livres ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de guides, de livrets ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480454
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792498
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

19/09/2000 : BIG BEN

N° national/d'enregistrement : 3052358
Date de dépôt : 19/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Gelées, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449963
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757698
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

09/08/2000 : THE DES CONCUBINES

N° national/d'enregistrement : 3045927
Date de dépôt : 09/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-37
Date du BOPI : 15/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447137
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754803
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

09/08/2000 : THE DES SONGES

N° national/d'enregistrement : 3045929
Date de dépôt : 09/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-37
Date du BOPI : 15/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447116
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754659
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

09/08/2000 : THE DES AMANTS

N° national/d'enregistrement : 3045928
Date de dépôt : 09/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-37
Date du BOPI : 15/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447059
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754290
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

01/08/2000 : THE DES SHERPAS

N° national/d'enregistrement : 3044300
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447065
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751419
Date de demande : 17/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

01/08/2000 : THE DU TIGRE

N° national/d'enregistrement : 3044301
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447112
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751689
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

01/08/2000 : THE DES VAHINES

N° national/d'enregistrement : 3044295
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447061
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753681
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

01/08/2000 : VICE-ROI DES INDES

N° national/d'enregistrement : 3044298
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447113
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753574
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

01/08/2000 : No 25

N° national/d'enregistrement : 3044307
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447060
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754252
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

01/08/2000 : BYZANCE

N° national/d'enregistrement : 3044297
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447064
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752349
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

01/08/2000 : THE DES ENFANTS

N° national/d'enregistrement : 3044305
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447066
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752625
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

01/08/2000 : GIBRALTAR

N° national/d'enregistrement : 3044294
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447114
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752746
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

01/08/2000 : THE DES SOURCES

N° national/d'enregistrement : 3044299
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447063
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753215
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

01/08/2000 : THE DES LORDS

N° national/d'enregistrement : 3044302
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. HORN Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447062
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753198
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

01/08/2000 : QUEEN BLEND

N° national/d'enregistrement : 3044303
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447067
Date de demande : 22/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753299
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

27/06/2000 : THE DES SABLES

N° national/d'enregistrement : 3037176
Date de dépôt : 27/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-31
Date du BOPI : 04/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442551
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750108
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

21/03/2000 :

N° national/d'enregistrement : 3015744
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422615
Date de demande : 09/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741013
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

21/02/2000 : DELICE DE THE

N° national/d'enregistrement : 3008837
Date de dépôt : 21/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures et gelées à base de thé.

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 Rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN
Adresse :
155, Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422614
Date de demande : 09/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

31/01/2000 : BLUE OF LONDON

N° national/d'enregistrement : 3004304
Date de dépôt : 31/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422613
Date de demande : 09/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736149
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

23/06/1998 : THE DU HAMMAM

N° national/d'enregistrement : 98738326
Date de dépôt : 23/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes ; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques ; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Lederman Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362521
Date de demande : 30/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684540
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

25/11/1992 : IKEBANA

N° national/d'enregistrement : 92443503
Date de dépôt : 25/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, glaces à rafraîchir

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Lederman Serge
Adresse :
9 RUE BOISSY D'ANGLAS
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-01
Date du BOPI : 08/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2225660
Date de demande : 02/08/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2509230
Date de demande : 13/09/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827472
Date de demande : 07/11/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

05/06/1992 : LE PALAIS DES THES

N° national/d'enregistrement : 92421705
Date de dépôt : 05/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes (non en métaux précieux), beurriers, boules à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux) boîtes à thé (non en métaux précieux) boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles, carafes, cristaux (verreries), cruches.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé.Café, thés, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâted'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques; épices; glace à rafraîchir; tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 Paris
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1992-30
Date du BOPI : 04/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217755
Date de demande : 20/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498697
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814330
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

27/12/1991 : LE PALAIS DES THES

N° national/d'enregistrement : 1715587
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MAI 1988 à l'INPI No 928949 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1467735
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, livres, brochures. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment bouilloires non électriques, boites à thé, pots. Thé. Bières à base de thé, boissons non alcooliques à base de thé. Boissons alcooliques à base de thé (à l'exception des bières).
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2207228
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480451
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798388
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

27/12/1991 :

N° national/d'enregistrement : 1715586
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir, préparations aromatiques et extraits aromatiques. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons et notamment du thé, du café et du chocolat. Boissons alcooliques y compris alcool à base de thé (à l'exception des bières).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 Paris
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2207227
Date de demande : 10/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480450
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799048
Date de demande : 10/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

31/07/1991 : THE MARIN

N° national/d'enregistrement : 1711540
Date de dépôt : 31/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200115
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472648
Date de demande : 08/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780621
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

30/05/1990 : SONGE D'UNE NUIT D'ETE

N° national/d'enregistrement : 1594920
Date de dépôt : 30/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, café, cacao, sucre, riz, succédanés du café, pain, confiserie, miel, sirops de mélasse, épices, glaces, sel, moutarde

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171566
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437919
Date de demande : 16/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748015
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

30/05/1990 : SOIREE D'HIVER

N° national/d'enregistrement : 1594921
Date de dépôt : 30/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, café, cacao, sucre, riz, succédanés du café, pain, confiserie, miel, sirops de mélasse, épices, glaces, sel, moutarde

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171567
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437893
Date de demande : 16/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748006
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

30/05/1990 : THE DES MOINES

N° national/d'enregistrement : 1594926
Date de dépôt : 30/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171560
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437918
Date de demande : 16/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748017
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

30/05/1990 : FLEUR DE GEISHA

N° national/d'enregistrement : 1594927
Date de dépôt : 30/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, café, cacao, sucre, riz, succédanés du café, pain, confiserie, miel, sirops de mélasse, épices, glaces, sel, moutarde

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171592
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437920
Date de demande : 16/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748000
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

06/09/1988 : THEOPHILE

N° national/d'enregistrement : 1486960
Date de dépôt : 06/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés. Théières non en métaux précieux, cosys pour théières, ustensiles et récipients pour la cuisine (non en métaux précieux), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, pots à thés. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, mise à disposition de savoir faire (concession de licences).
N° de la classe : 21
N° de la classe : 30
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2121989
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371947
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686201
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

12/02/1988 : BIG BEN

N° national/d'enregistrement : 1533181
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1978 INPI No 266639 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1038986
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance Associés, M. LEDERMAN Serge
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 196251
Date de demande : 22/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 315107
Date de demande : 05/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 334469
Date de demande : 07/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103032
N° de BOPI : 1998-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362520
Date de demande : 30/01/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671622
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

23/01/1987 : LE PALAIS DES THES

N° national/d'enregistrement : 1453112
Date de dépôt : 23/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : toutes operations relatives a la culture, la recolte, le conditionnement, l'importation, l'exportation, la promotion du the, de ses derives, de ses accessoires et de son environnement, et de faÇon plus générale de tout produit exotique. THE
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339752636
Adresse :
64 rue Vieille du Temple
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, Mme GIBERT Sophie
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079341
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326951
Date de demande : 14/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636177
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Publications au Bodacc :

22/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2041
NOJO : 7501BP1986B1606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration Delmas, François Xavier ; nomination du Directeur général : Dieudonne, Frédéric
Montant du capital : 585296 EUR

16/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1637
NOJO : 75012018S006157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

21/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5550
NOJO : 75012017S020994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

07/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°3559
NOJO : BXB16279001756R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration Delmas, Francois Xavier, modification du Directeur général et Administrateur Foucher-Creteau, Jean-Luc
Montant du capital : 526768 EUR

25/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3289
NOJO : 75012016S010023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

07/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3179
NOJO : 75012015S009291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

09/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°2822
NOJO : BXB141200027567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Roy, Pierre-Louis, nomination de l'Administrateur : Poupinel, Christophe
Montant du capital : 526768 EUR

07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6754
NOJO : 75012014S003756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

23/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1054
NOJO : BXB140160001530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 526768 EUR

04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10687
NOJO : BXC13046000796V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9865
NOJO : BXC120470066330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris

02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8850
NOJO : BXC11200002768Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

24/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1310
NOJO : BXB11076003700L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : FIDUCIAIRE MODERNE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SARL), nomination du Commissaire aux comptes titulaire : M.
B.
V.
ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Goupy, Claude, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Leconte, Martine
Montant du capital : 522720 EUR

Siège social :
Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris

15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6587
NOJO : BXC10062003699J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
64 R VIEILLE DU TEMPLE
75003 PARIS

28/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2171
NOJO : BXB10053003219B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Foucher-Creteau, Jean-Luc, Commissaire aux comptes suppléant partant : Cury, Michel, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Goupy, Claude
Montant du capital : 522720 EUR

Siège social :
Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris

20/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : BXB08226004916B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 522720 EUR

Siège social :
Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris

03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8866
NOJO : BXC08083006258U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris

06/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°532
NOJO : BXB08151000838E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 339 752 636
Dénomination : LE PALAIS DES THES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 174240 EUR

Siège social :
Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris

Siège social :
Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris

Historique de l'unité légale :

22/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/09/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.24Z)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 52.2P)

Représentants légaux :

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : DELMAS FRANCOIS XAVIER
Né le 01/03/1962 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
9, Boulebd D Inkermann
92200 Neuilly Sur Seine
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHER-CRETEAU Jean-Luc
Né le 05/10/1963 à MONACO (MONACO)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Krivokoleny Per 14 kb 425 10 1000
Moscou
Russie

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHER-CRETEAU Jean-Luc
Né le 05/10/1963 à MONACO (MONACO)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Krivokoleny Per 14 kb 425 10 1000
Moscou
Russie

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : MINET Mathias
Né le 30/05/1974 à Croix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 bis rue de Nice
75011 Paris
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : Poupinel Christophe
Né le 11/10/1967 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 avenue des Landes
92150 Suresnes
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Morale

Nom : M.B.V. ET ASSOCIES
Siren : 388305443
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 avenue de Friedland
75008 Paris
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : LECONTE Martine
Né le 03/04/1972 à Rognac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 avenue de Friedland
75008 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : MINET Mathias
Né le 74//1/30/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué,Administrateur

Adresse :
5 bis rue de Nice
75011 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : DELMAS FRANCOIS XAVIER
Né le 62//1/01/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration,Directeur général

Adresse :
5 bis rue de Nice
75011 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Morale

Nom : FIDINTER
Siren : 652056110
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 rue Cambacérès
75008 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : Poupinel Christophe
Né le 67//1/11/1 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 avenue des Landes
92150 Suresnes
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Morale

Nom : RSM PARIS
Siren : 792111783
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 rue Cambacérès
75008 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Personne Physique

Nom : Dieudonne Frédéric
Né le 80//1/23/1 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 rue des Beaux-Arts
75006 Paris
France

Dépôts des actes :

13//2/31/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2014R001590 déposé le 14//2/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

13//2/31/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2014R001590 déposé le 14//2/08/0
Etat : Déposé" "

13//2/31/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2014R001590 déposé le 14//2/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

13//2/31/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2014R001590 déposé le 14//2/08/0
Etat : Déposé" "

01//2/31/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2001017906 déposé le 01//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Reconstitution de l'actif net

01//2/31/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2001017906 déposé le 01//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Reconstitution de l'actif net

04//2/30/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2005015357 déposé le 05//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

04//2/30/1 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2005015357 déposé le 05//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

04//2/30/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2005015357 déposé le 05//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

04//2/30/1 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2005015357 déposé le 05//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

09//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2009067281 déposé le 09//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2009067281 déposé le 09//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16//2/29/0 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R079761 déposé le 16//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports

16//2/29/0 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R079761 déposé le 16//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports

18//2/29/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2018E103517 déposé le 18//2/26/0
Etat : Déposé" "

18//2/29/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2018E103517 déposé le 18//2/26/0
Etat : Déposé" "

07//2/28/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2008016639 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

07//2/28/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2008016639 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

20//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2020R026981 déposé le 20//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Révocation de directeur général

20//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2020R026981 déposé le 20//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général

20//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2020R026981 déposé le 20//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Révocation de directeur général

20//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

19//2/27/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2019R142863 déposé le 19//2/11/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

19//2/27/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2019R142863 déposé le 19//2/11/1
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de président

19//2/27/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2019R142863 déposé le 19//2/11/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

19//2/27/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2019R142863 déposé le 19//2/11/1
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de président

17//2/25/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2017R020637 déposé le 17//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2021R043599 déposé le 21//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

17//2/25/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2017R020637 déposé le 17//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2021R043599 déposé le 21//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

11//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2011R023434 déposé le 11//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

11//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2011R023434 déposé le 11//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

04//2/22/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2005015357 déposé le 05//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

04//2/22/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2005015357 déposé le 05//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

25/01/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°20637 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°20637 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé

19/12/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°5176 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

14/12/2016 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°123800 déposé le 15/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°944 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°944 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°944 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°944 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé

25/10/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°111439 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé

15/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°95599 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé

16/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°95599 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/08/2016 : Avenant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°95599 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social AU 31/03

16/08/2016 : Avenant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°95599 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/08/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°95599 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé

29/07/2016 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°79761 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

18/07/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°95599 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

17/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°64080 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

17/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°64080 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°64080 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé

09/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°37525 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

09/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°37525 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

31/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1590 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1590 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1590 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé

11/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1590 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

25/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°23434 déposé le 09/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

13/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°13215 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

13/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°13215 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°67281 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°67281 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°67281 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé

28/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16639 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/12/2007 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16639 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé

17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16639 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16639 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

17/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16639 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé

12/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16660 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15 Mai 2001

12/01/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16660 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé

12/01/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16660 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé

25/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°11619 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

30/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°11619 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°11619 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/12/2004 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°11619 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°11619 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

22/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°11619 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16657 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

16/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°26487 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

16/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°26487 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°26487 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

31/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°13625 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

29/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°21458 déposé le 21/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°37142 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social AU 31 JUILLET

18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°37142 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°37142 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/09/1997 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°67330 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 21 RUE RAYMOND LOSSERAND 75014 PARIS

05/09/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°67330 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/07/1994 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1763 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01763DU 11/07/94

04/07/1990 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1651 déposé le 04/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01651DU 04/07/90

08/07/1988 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2437 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes ORDONNANCE DE PROROGATION NO DU

11/11/1987 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°19724 déposé le 11/05/1989
Etat : Déposé
Décision : ASSEMBLEE GENERALE

98//1/18/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1998050589 déposé le 98//1/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

98//1/18/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1998050589 déposé le 98//1/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

98//1/18/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1998050589 déposé le 98//1/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

98//1/18/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1998050589 déposé le 98//1/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

15//2/17/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R064080 déposé le 16//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15//2/17/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R064080 déposé le 16//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07//2/17/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2008016639 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

07//2/17/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2008016639 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "

07//2/17/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2008016639 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

07//2/17/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2008016639 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "

16//2/16/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R095599 déposé le 16//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16//2/16/0 : Avenant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R095599 déposé le 16//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16//2/16/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R095599 déposé le 16//2/27/0
Etat : Déposé" "

16//2/16/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R095599 déposé le 16//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16//2/16/0 : Avenant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R095599 déposé le 16//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16//2/16/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R095599 déposé le 16//2/27/0
Etat : Déposé" "

02//2/16/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2002033164 déposé le 02//2/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02//2/16/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2002033164 déposé le 02//2/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16//2/14/1 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R123800 déposé le 16//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports

16//2/14/1 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2016R123800 déposé le 16//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports

19//2/13/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2020R003100 déposé le 20//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général

19//2/13/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2020R003100 déposé le 20//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général

21//2/13/0 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2021R115555 déposé le 21//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

21//2/13/0 : Ordonnance

10//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2010013215 déposé le 10//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

10//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2010013215 déposé le 10//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

07//2/12/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2007016660 déposé le 07//2/19/0
Etat : Déposé" "

07//2/12/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2007016660 déposé le 07//2/19/0
Etat : Déposé" "

87//1/11/1 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1989035581 déposé le 89//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

87//1/11/1 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1989035581 déposé le 89//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

13//2/09/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2014R037525 déposé le 14//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

13//2/09/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2014R037525 déposé le 14//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

88//1/08/0 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1988001261 déposé le 88//1/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

88//1/08/0 : Divers

16//2/07/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2017R000944 déposé le 17//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

16//2/07/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2017R000944 déposé le 17//2/04/0
Etat : Déposé" "

16//2/07/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2017R000944 déposé le 17//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

16//2/07/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2017R000944 déposé le 17//2/04/0
Etat : Déposé" "

03//2/07/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2007016657 déposé le 07//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

03//2/07/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2007016657 déposé le 07//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

22//2/06/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2022R092955 déposé le 22//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

97//1/05/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1997088643 déposé le 97//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

97//1/05/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1997088643 déposé le 97//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

22//2/04/0 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2022R104664 déposé le 22//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°19724 déposé le 11/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°19726 déposé le 11/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°19726 déposé le 11/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 21 RUE RAYMOND LOSSERAND PARIS 75

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°32628 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°32630 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°32631 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1989035599 déposé le 89//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1991058904 déposé le 91//1/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1991058907 déposé le 91//1/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1989035599 déposé le 89//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1991058904 déposé le 91//1/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

N.C : Divers

Etablissements :

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Siège

Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1986
Activité : LA REALISATION DE TOUTE OPERATION RELATIVE A LA CULTURE, LA RECOLTE, LE CONDITIONNEMENT, L'IMPORTATION, L'EXPORTATION, LA PROMOTION, LA COMMERCIALISATION DU THE ET DE SES DERIVES...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement principal

Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1986
Activité : LA REALISATION DE TOUTE OPERATION RELATIVE A LA CULTURE, LA RECOLTE, LE CONDITIONNEMENT, L'IMPORTATION, L'EXPORTATION, LA PROMOTION, LA COMMERCIALISATION DU THE ET DE SES DERIVES...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
21 rue de l'Annonciation
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : VENTE DE THES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : LE COMMERCE DE THE, CAFE, CHOCOLAT, PRODUITS FINIS ET D'ARTS DE LA TABLE SE RAPPORTANT A CES ACTVITES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 rue de Nice
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : IMPORTATION, EXPORTATION ET DISTRIBUTION DE THES, PRODUITS GASTRONOMIQUES ET PRODUITS DE LUXE DERIVES DU THE OU LIES A CE DERNIER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
61 rue du Cherche-Midi
75006 Paris
France
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2000
Activité : COMMERCE DE THE, CAFE, CHOCOLAT, PRODUITS FINS ET ARTS DE LA TABLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
36 rue de Lévis
75017 Paris
France
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : Commerce de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue Mercoeur
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2013
Activité : La réalisation de toute prestation relative à la culture , la récolte, le conditionnement, l'importation, l'exportation, la promotion, la commercialisation du the et ses dérivés et fonctions administratives et support du siège
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 rue des Martyrs
75009 Paris
France
Nom commercial : LE PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2016
Activité : Commercialisation de thés et ses dérivés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
58 rue du Commerce
75015 Paris
France
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2016
Activité : Commercialisation de thés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
18 rue Tronchet
75008 Paris
France
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2016
Activité : Commercialisation de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2017B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
317 avenue Eugène Donadei
C. Ccial Cap 3000
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2017
Activité : Commercialisation de thés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2014B04862
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
26 Rue Madeleine Michelis
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : PALAIS DES THÉS
Enseigne : PALAIS DES THÉS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Vente de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2014B04862
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
69 Boulevard Jean Jaurès
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2016
Activité : Commercialisation de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016B01090
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
route de Langres
Centre Commercial Toison d'Or
21000 Dijon
FRANCE
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2016
Activité : Commercialisation de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
21-23 Rue du Midi
94300 Vincennes
FRANCE
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2016
Activité : Commercialisation de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00883
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
23 rue des Dominicains
54000 Nancy
FRANCE
Nom commercial : LE PALAIS DES THES
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2015
Activité : Vente de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2015B00333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 rue de l'Etape
51100 Reims
FRANCE
Nom commercial : LE PALAIS DES THES
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/2015
Activité : Vente de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B01322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
60 - 62 rue de la Champmeslé
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2014
Activité : Vente de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2013B00830
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 Rue Jules Simon
35000 Rennes
FRANCE
Nom commercial : LE PALAIS DES THES
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2013
Activité : Vente de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2013B03563
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
55 Cours de l'Intendance
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : Le palais des thés
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2013
Activité : Vente de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2012B00884
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Cellule3
10 avenue de l'Europe
77600 Bussy-Saint-Georges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/04/2012
Activité : Entreposage importation exportation conditionnement du thé et de ses dérivés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2010B01124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 Rue de la Liberté
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Vente de thés, café, chocolat, produits fins et produits d'art de la table.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/12/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 rue Chabrier Et rue Méjanes
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : Le palais des thés
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2009
Activité : Vente de THE café chocolat produits Fins et d'arts de la table
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/12/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2009B03851
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
57 Rue Paradis
13006 Marseille
FRANCE
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Commerce de thé, café, chocolat, produits fins et d'art de la table
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/09/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01362
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
18 Rue Saint-Jacques
38000 Grenoble
France
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2009
Activité : Vente de thé, café, chocolat, produits fins et produits d'arts de la table.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/09/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02588
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
63 Rue de la Pomme
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente de thé, café, chocolats, produits fins et produits d'arts de la table.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/03/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B01253
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 Place Saint Nizier
69001 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Vente de thés, cafés, chocolats, produits fins et produits d'art de la table
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
64 rue Vieille-du-Temple
75003 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 86//1/15/1
Activité : LA REALISATION DE TOUTE OPERATION RELATIVE A LA CULTURE, LA RECOLTE, LE CONDITIONNEMENT, L'IMPORTATION, L'EXPORTATION, LA PROMOTION, LA COMMERCIALISATION DU THE ET DE SES DERIVES...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 97//1/01/0
Activité : LE COMMERCE DE THE, CAFE, CHOCOLAT, PRODUITS FINIS ET D'ARTS DE LA TABLE SE RAPPORTANT A CES ACTVITES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
61 rue du Cherche-Midi
75006 Paris
France
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 00//2/10/1
Activité : COMMERCE DE THE, CAFE, CHOCOLAT, PRODUITS FINS ET ARTS DE LA TABLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 rue Mercoeur
75011 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 13//2/14/0
Activité : La réalisation de toute prestation relative à la culture , la récolte, le conditionnement, l'importation, l'exportation, la promotion, la commercialisation du the et ses dérivés et fonctions administratives et support du siège
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
58 rue du Commerce
75015 Paris
France
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 16//2/15/0
Activité : Commercialisation de thés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
64 boulevard Haussmann
75009 Paris 0
France
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 17//2/27/1
Activité : Commercialisation de thés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
56 rue Duhesme
et 121 rue Ordener
75018 Paris
France
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 20//2/16/0
Activité : Commercialisation de thés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
21 rue de l'Annonciation
75016 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 92//1/01/0
Activité : VENTE DE THES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 rue de Nice
75011 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 97//1/01/0
Activité : IMPORTATION, EXPORTATION ET DISTRIBUTION DE THES, PRODUITS GASTRONOMIQUES ET PRODUITS DE LUXE DERIVES DU THE OU LIES A CE DERNIER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
36 rue de Lévis
75017 Paris
France
Enseigne : LE PALAIS DES THES
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 08//2/01/0
Activité : Commerce de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
13 rue des Martyrs
75009 Paris
France
Nom commercial : LE PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 16//2/17/0
Activité : Commercialisation de thés et ses dérivés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
18 rue Tronchet
75008 Paris
France
Nom commercial : PALAIS DES THES
Enseigne : PALAIS DES THES PARIS
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 16//2/07/1
Activité : Commercialisation de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
108 rue Mouffetard
75005 Paris
France
Nom commercial : Palais des Thés
Enseigne : Palais des Thés
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 22//2/16/0
Activité : Commercialisation de thés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/04/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

06/04/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2007
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1986B160699
Date d’ajout de l’observation : 02//2/01/0
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

N.C : Ajout" "7501

Personnes morales :

06/04/2017 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 585296.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

21/03/2017 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/04/2017

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2016 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Vente de thés

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non

05/10/2016 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

20/09/2016 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : La réalisation de toute opération relative à la culture, la récolte, le conditionnement, l'importation, l'exportation, la promotion, la commercialisation du thé et de ses dérivés...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

21/10/2015 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

20/04/2015 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non

21/11/2014 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non

03/10/2013 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non

10/05/2012 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/05/2012

Economie sociale et solidaire : Non

21/05/2010 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non

22/12/2009 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non

03/12/2009 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non

07/09/2009 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2009

Economie sociale et solidaire : Non

04/09/2006 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/2006

Economie sociale et solidaire : Non

18/03/2004 : LE PALAIS DES THES

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2015S009291 déposé le 15//2/03/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

96//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1997S034262 déposé le 97//1/04/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

96//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

94//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1995S042782 déposé le 95//1/28/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

94//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

92//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1993S038533 déposé le 93//1/02/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

92//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

90//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1991S032011 déposé le 91//1/04/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

90//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

87//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1988S054651 déposé le 88//1/23/1
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

87//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

16//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2017S020994 déposé le 17//2/22/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

16//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

12//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2013S002220 déposé le 13//2/11/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

12//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

10//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2011S039199 déposé le 11//2/24/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

10//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

08//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2009S008274 déposé le 09//2/11/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

08//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

06//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2007S004805 déposé le 07//2/25/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

06//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

04//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2005S009800 déposé le 05//2/08/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

04//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

02//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2003S032601 déposé le 03//2/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

02//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

00//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2001S005920 déposé le 01//2/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

00//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

98//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°1999S015737 déposé le 99//1/08/0
Durée de l'exercice : 7
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

98//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°20994 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°10023 déposé le 23/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°9291 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°3756 déposé le 24/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°2220 déposé le 11/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°3187 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°39199 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°3484 déposé le 26/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°8274 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°105626 déposé le 24/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°4805 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°5800 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°9800 déposé le 08/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°4006 déposé le 30/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°12564 déposé le 13/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°6267 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°5896 déposé le 13/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°11074 déposé le 01/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°15597 déposé le 08/04/1999
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°32678 déposé le 30/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°33822 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°28417 déposé le 19/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°42773 déposé le 28/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°47967 déposé le 12/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°19270 déposé le 02/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°19815 déposé le 06/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°16004 déposé le 04/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°21026 déposé le 08/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B16069
Dépôt : N°27627 déposé le 23/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 6157 du 17/01/2018
Numéro de gestion : 1986B16069
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	474 725	463 119	11 606	50 401
AH	Fonds commercial	3 797 852		3 797 852	2 621 227
AJ	Autres immobilisations incorporelles	68 570		68 570
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	315 875		315 875
AN	Terrains	69 000		69 000
AP	Constructions	4 648 732	1 879 107	2 769 625	2 285 283
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 989	244 907	50 083	63 242
AT	Autres immobilisations corporelles	2 073 548	1 532 931	540 617	687 226
AV	Immobilisations en cours	153 354		153 354	4 880
CU	Autres participations	713		713	713
BB	Créances rattachées à des participations	137 587		137 587	139 418
BH	Autres immobilisations financières	504 471		504 471	338 570
BJ	TOTAL (I)	12 539 417	4 120 064	8 419 353	6 190 962
BT	Marchandises	5 387 461	69 809	5 317 652	4 187 624
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	417 324		417 324	85 913
BX	Clients et comptes rattachés	2 854 419	23 781	2 830 638	2 258 005
CD	Valeurs mobilières de placement	71 109		71 109	54 013
CF	Disponibilités	515 819		515 819	1 138 864
CH	Charges constatées d’avance	1 015 910		1 015 910	835 777
CJ	TOTAL (II)	14 569 817	93 589	14 476 227	12 404 898
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 061		3 061	1 070
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 112 295	4 213 653	22 898 641	18 596 930
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	526 768	526 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	55 706	55 706
DD	Réserve légale (1)	52 677	52 677
DH	Report à nouveau	9 199 317	8 558 003
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 497 991	1 104 463
DL	TOTAL (I)	11 332 459	10 297 616
DP	Provisions pour risques	165 061	517 044
DQ	Provisions pour charges		41 801
DR	TOTAL (III)	165 061	558 844
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 361	2 775
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 256 640	2 525 277
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 596
EA	Autres dettes	98 021	82 679
EB	Produits constatés d’avance (2)	60 632	61 696
EC	TOTAL (IV)	10 769 485	7 065 147
ED	(V)	631 637	675 323
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 898 641	18 596 930
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 602 079	4 713 508	25 315 587	22 822 879
FD	Production vendue biens	1 595		1 595	-2 424
FG	Production vendue services	86 712	73 472	160 184	204 472
FJ	Chiffres d’affaires nets	20 690 386	4 786 980	25 477 366	23 024 927
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			673 918	346 550
FQ	Autres produits			3 133	1 403
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 154 417	23 372 880
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 746 526	4 664 034
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 126 367	-8 865
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			227 307	198 318
FW	Autres achats et charges externes			8 439 292	6 576 059
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			872 364	655 916
FY	Salaires et traitements			6 295 367	5 327 718
FZ	Charges sociales			2 482 314	2 153 945
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			643 799	555 426
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			80 794	77 622
GE	Autres charges			88 884	64 230
GF	Total des charges d’exploitation (II)			23 750 280	20 264 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 404 137	3 108 477
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-32	537
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 070	26 755
GN	Différences positives de change			16 731	65 680
GP	Total des produits financiers (V)			17 768	92 972
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 061	1 070
GR	Intérêts et charges assimilées			54 586	46 849
GS	Différences négatives de change			39 841	47 744
GU	Total des charges financières (VI)			97 488	95 663
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-79 720	-2 691
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 324 418	3 105 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	47 236	1 600
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	47 236	1 600
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	80	622 677
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 236	1 600
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	496
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47 812	624 277
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575	-622 677
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	271 964	559 967
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	553 887	818 679
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 219 421	23 467 452
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24 721 431	22 362 990
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 497 991	1 104 463

31/07/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 20994 du 20/03/2017
Numéro de gestion : 1986B16069
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	474 725	463 119	11 606	50 401
AH	Fonds commercial	3 797 852		3 797 852	2 621 227
AJ	Autres immobilisations incorporelles	68 570		68 570
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	315 875		315 875
AN	Terrains	69 000		69 000
AP	Constructions	4 648 732	1 879 107	2 769 625	2 285 283
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 989	244 907	50 083	63 242
AT	Autres immobilisations corporelles	2 073 548	1 532 931	540 617	687 226
AV	Immobilisations en cours	153 354		153 354	4 880
CU	Autres participations	713		713	713
BB	Créances rattachées à des participations	137 587		137 587	139 418
BH	Autres immobilisations financières	504 471		504 471	338 570
BJ	TOTAL (I)	12 539 417	4 120 064	8 419 353	6 190 962
BT	Marchandises	5 387 461	69 809	5 317 652	4 187 624
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	417 324		417 324	85 913
BX	Clients et comptes rattachés	2 854 419	23 781	2 830 638	2 258 005
CD	Valeurs mobilières de placement	71 109		71 109	54 013
CF	Disponibilités	515 819		515 819	1 138 864
CH	Charges constatées d’avance	1 015 910		1 015 910	835 777
CJ	TOTAL (II)	14 569 817	93 589	14 476 227	12 404 898
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 061		3 061	1 070
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 112 295	4 213 653	22 898 641	18 596 930
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	526 768	526 768
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	55 706	55 706
DD	Réserve légale (1)	52 677	52 677
DH	Report à nouveau	9 199 317	8 558 003
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 497 991	1 104 463
DL	TOTAL (I)	11 332 459	10 297 616
DP	Provisions pour risques	165 061	517 044
DQ	Provisions pour charges		41 801
DR	TOTAL (III)	165 061	558 844
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 361	2 775
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 256 640	2 525 277
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 596
EA	Autres dettes	98 021	82 679
EB	Produits constatés d’avance (2)	60 632	61 696
EC	TOTAL (IV)	10 769 485	7 065 147
ED	(V)	631 637	675 323
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 898 641	18 596 930
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 602 079	4 713 508	25 315 587	22 822 879
FD	Production vendue biens	1 595		1 595	-2 424
FG	Production vendue services	86 712	73 472	160 184	204 472
FJ	Chiffres d’affaires nets	20 690 386	4 786 980	25 477 366	23 024 927
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			673 918	346 550
FQ	Autres produits			3 133	1 403
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 154 417	23 372 880
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 746 526	4 664 034
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 126 367	-8 865
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			227 307	198 318
FW	Autres achats et charges externes			8 439 292	6 576 059
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			872 364	655 916
FY	Salaires et traitements			6 295 367	5 327 718
FZ	Charges sociales			2 482 314	2 153 945
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			643 799	555 426
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			80 794	77 622
GE	Autres charges			88 884	64 230
GF	Total des charges d’exploitation (II)			23 750 280	20 264 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 404 137	3 108 477
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-32	537
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 070	26 755
GN	Différences positives de change			16 731	65 680
GP	Total des produits financiers (V)			17 768	92 972
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 061	1 070
GR	Intérêts et charges assimilées			54 586	46 849
GS	Différences négatives de change			39 841	47 744
GU	Total des charges financières (VI)			97 488	95 663
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-79 720	-2 691
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 324 418	3 105 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	47 236	1 600
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	47 236	1 600
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	80	622 677
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 236	1 600
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	496
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	47 812	624 277
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575	-622 677
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	271 964	559 967
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	553 887	818 679
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 219 421	23 467 452
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24 721 431	22 362 990
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 497 991	1 104 463

Entreprises similaires :
Com. détail, sf automobiles & motocycles

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici