LE PETIT CASTEL

Entreprise

LE PETIT CASTEL
Dernière mise à jour : 01/06/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/1989
Enseigne : KORIAN LE PETIT CASTEL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34933073800015 / Siren : 349330738 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 55 349330738
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LE PETIT CASTEL
Adresse :
LA MAISONNERIE DE LA PAPOTERIE
9 MAIL DE LA PAPOTERIE

37170 CHAMBRAY-LES-TOURS
Historique de l'établissement :
01/06/2010 : enseigne
Enseigne : KORIAN LE PETIT CASTEL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAF1993 : 85.3J)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Préccession
Successeur : LE PETIT CASTEL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/1989
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
08/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1078
NOJO : 2501MYG27273200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2133
NOJO : 2501MYG25839500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°962
NOJO : 2501MYG24434400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1622
NOJO : 2501MYG23174500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2523
NOJO : 2501MYG21997500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4303
NOJO : 250120467000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4902
NOJO : 250119343600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 000002501191755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS)
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2094
NOJO : 250118065100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°534
NOJO : BXB16019000385J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6863
NOJO : 250116677400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°755
NOJO : BXB15125000670W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°622
NOJO : BXB14336000322X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3901
NOJO : 250115427600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5216
NOJO : 250114252100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : BXB12325000526M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3659
NOJO : BXC122020005110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°892
NOJO : BXC11235010921Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3848
NOJO : BXC10232017115E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : BXC08197008001E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2015
NOJO : BXC08254000777H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 349 330 738
Dénomination : LE PETIT CASTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi,
25870 Devecey
Historique de l'unité légale :
29/10/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/10/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (NAFRev2 : 88.10B)
01/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00031
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAF1993 : 85.3J)
Représentants légaux :
05/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zonz Industrielle
25870 Devecey
FRANCE
05/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place DES SAISONS
PARIS LA DEFENSE I
92400 Courbevoie
FRANCE
05/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place DES SAISONS
PARIS LA DEFENSE I
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°62 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°1657 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°4007 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°3702 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°3702 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°341 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION D UNE ERREUR SUR LA DATE D EXPIRATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX CPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT INDIQUER LE 31 DECEMBRE 2007
14/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°2541 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°656 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE
26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°656 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°656 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°3702 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
05/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Type : Siège

Adresse :
zonz industrielle
25870 Devecey
FRANCE
30/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2010B00844
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
9 mail de la Papoterie la Maisonnerie de la Papoterie
37170 Chambray-lès-Tours
France
Enseigne : KORIAN LE PETIT CASTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/02/2009
Activité : hébergement médicalisé pour personnes agées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/01/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
Personnes morales :
05/01/2016 : LE PETIT CASTEL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années
30/08/2010 : LE PETIT CASTEL
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°4238 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°4008 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°3590 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°3222 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°3267 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°4200 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°4208 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°2085 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°3439 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00152
Dépôt : N°2633 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4975 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00152
Code activité : 8810B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 180 8221 180 8221 180 822
APConstructions1 166771 0891 147
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels167 534146 81020 72418 661
ATAutres immobilisations corporelles748 042477 031271 010299 601
AVImmobilisations en cours1 4211 421
BHAutres immobilisations financières305305305
BJTOTAL (I)2 099 288623 9181 475 3701 500 535
BLMatières premières, approvisionnements2 6072 6072 453
BTMarchandises574
BVAvances et acomptes versés sur commandes4324321 736
BXClients et comptes rattachés54 4664 59549 87049 333
BZAutres créances1 171 7411 171 7411 139 340
CFDisponibilités18 94718 94718 224
CHCharges constatées d’avance4704701 539
CJTOTAL (II)1 248 6634 5951 244 0681 213 199
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 347 952628 5132 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves81 68781 687
DHReport à nouveau434 831738 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)501 640396 057
DLTOTAL (I)1 058 8581 257 218
DPProvisions pour risques133 05596 768
DQProvisions pour charges3 6853 417
DRTOTAL (III)136 741100 185
DVEmprunts et dettes financières divers (4)207 647204 719
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 5664 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés531 511349 986
DYDettes fiscales et sociales734 354741 383
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20830 199
EAAutres dettes25 55525 074
ECTOTAL (IV)1 523 8401 356 331
EETOTAL GENERAL (I à V)2 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises240240
FGProduction vendue services4 191 3044 191 3044 187 802
FJChiffres d’affaires nets4 191 5444 191 5444 187 802
FNProduction immobilisée88
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 86086 531
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 260 4934 274 338
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements49 31845 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)420-1 884
FWAutres achats et charges externes1 412 0601 415 870
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 475190 198
FYSalaires et traitements1 428 2841 316 577
FZCharges sociales531 608601 027
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 87878 628
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 86962 421
GEAutres charges1 52614 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 755 1923 723 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)505 301551 239
GLAutres intérêts et produits assimilés14 29411 569
GPTotal des produits financiers (V)14 29411 569
GRIntérêts et charges assimilées1 365
GUTotal des charges financières (VI)1 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 29410 204
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)519 595561 444
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion181 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181 690
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 98510 411
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 98510 411
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)176 705-10 411
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 14443 146
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 516111 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 456 4774 285 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 954 8373 889 851
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)501 640396 057
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles551 04072 878623 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 04072 878623 918
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges136 741
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 18566 86930 314136 741
6TSur comptes clients4 5954 595
7BTotal Provisions pour dépréciation4 5954 595
7CTOTAL GENERAL100 18571 46530 314141 336
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation71 46530 314
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières305305
UXAutres créances clients54 466
UYPersonnel et comptes rattachés8 851
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 736
VBT. V. A.312 496
VPDivers11 423
VCGroupe et associés831 234
VSCharges constatées d’avance470
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 226 9811 222 2904 691
8AEmprunts et dettes financières divers207 647207 647
8BFournisseurs et comptes rattaché531 511531 511
8CPersonnel et comptes rattachés177 177177 177
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux201 664201 664
VWT.V.A.292 632292 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 88162 881
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20820 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 12130 121
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 523 8401 523 840
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4902 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00152
Code activité : 8810B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 180 8221 180 8221 180 822
APConstructions1 166771 0891 147
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels167 534146 81020 72418 661
ATAutres immobilisations corporelles748 042477 031271 010299 601
AVImmobilisations en cours1 4211 421
BHAutres immobilisations financières305305305
BJTOTAL (I)2 099 288623 9181 475 3701 500 535
BLMatières premières, approvisionnements2 6072 6072 453
BTMarchandises574
BVAvances et acomptes versés sur commandes4324321 736
BXClients et comptes rattachés54 4664 59549 87049 333
BZAutres créances1 171 7411 171 7411 139 340
CFDisponibilités18 94718 94718 224
CHCharges constatées d’avance4704701 539
CJTOTAL (II)1 248 6634 5951 244 0681 213 199
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 347 952628 5132 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves81 68781 687
DHReport à nouveau434 831738 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)501 640396 057
DLTOTAL (I)1 058 8581 257 218
DPProvisions pour risques133 05596 768
DQProvisions pour charges3 6853 417
DRTOTAL (III)136 741100 185
DVEmprunts et dettes financières divers (4)207 647204 719
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 5664 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés531 511349 986
DYDettes fiscales et sociales734 354741 383
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20830 199
EAAutres dettes25 55525 074
ECTOTAL (IV)1 523 8401 356 331
EETOTAL GENERAL (I à V)2 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises240240
FGProduction vendue services4 191 3044 191 3044 187 802
FJChiffres d’affaires nets4 191 5444 191 5444 187 802
FNProduction immobilisée88
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 86086 531
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 260 4934 274 338
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements49 31845 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)420-1 884
FWAutres achats et charges externes1 412 0601 415 870
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 475190 198
FYSalaires et traitements1 428 2841 316 577
FZCharges sociales531 608601 027
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 87878 628
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 86962 421
GEAutres charges1 52614 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 755 1923 723 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)505 301551 239
GLAutres intérêts et produits assimilés14 29411 569
GPTotal des produits financiers (V)14 29411 569
GRIntérêts et charges assimilées1 365
GUTotal des charges financières (VI)1 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 29410 204
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)519 595561 444
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion181 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181 690
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 98510 411
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 98510 411
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)176 705-10 411
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 14443 146
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 516111 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 456 4774 285 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 954 8373 889 851
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)501 640396 057
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles551 04072 878623 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 04072 878623 918
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges136 741
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 18566 86930 314136 741
6TSur comptes clients4 5954 595
7BTotal Provisions pour dépréciation4 5954 595
7CTOTAL GENERAL100 18571 46530 314141 336
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation71 46530 314
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières305305
UXAutres créances clients54 466
UYPersonnel et comptes rattachés8 851
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 736
VBT. V. A.312 496
VPDivers11 423
VCGroupe et associés831 234
VSCharges constatées d’avance470
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 226 9811 222 2904 691
8AEmprunts et dettes financières divers207 647207 647
8BFournisseurs et comptes rattaché531 511531 511
8CPersonnel et comptes rattachés177 177177 177
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux201 664201 664
VWT.V.A.292 632292 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 88162 881
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20820 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 12130 121
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 523 8401 523 840
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5121 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 2007B00152
Code activité : 8810B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 180 8221 180 8221 180 822
APConstructions1 166771 0891 147
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels167 534146 81020 72418 661
ATAutres immobilisations corporelles748 042477 031271 010299 601
AVImmobilisations en cours1 4211 421
BHAutres immobilisations financières305305305
BJTOTAL (I)2 099 288623 9181 475 3701 500 535
BLMatières premières, approvisionnements2 6072 6072 453
BTMarchandises574
BVAvances et acomptes versés sur commandes4324321 736
BXClients et comptes rattachés54 4664 59549 87049 333
BZAutres créances1 171 7411 171 7411 139 340
CFDisponibilités18 94718 94718 224
CHCharges constatées d’avance4704701 539
CJTOTAL (II)1 248 6634 5951 244 0681 213 199
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 347 952628 5132 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves81 68781 687
DHReport à nouveau434 831738 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)501 640396 057
DLTOTAL (I)1 058 8581 257 218
DPProvisions pour risques133 05596 768
DQProvisions pour charges3 6853 417
DRTOTAL (III)136 741100 185
DVEmprunts et dettes financières divers (4)207 647204 719
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 5664 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés531 511349 986
DYDettes fiscales et sociales734 354741 383
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20830 199
EAAutres dettes25 55525 074
ECTOTAL (IV)1 523 8401 356 331
EETOTAL GENERAL (I à V)2 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises240240
FGProduction vendue services4 191 3044 191 3044 187 802
FJChiffres d’affaires nets4 191 5444 191 5444 187 802
FNProduction immobilisée88
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 86086 531
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 260 4934 274 338
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements49 31845 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)420-1 884
FWAutres achats et charges externes1 412 0601 415 870
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 475190 198
FYSalaires et traitements1 428 2841 316 577
FZCharges sociales531 608601 027
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 87878 628
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 86962 421
GEAutres charges1 52614 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 755 1923 723 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)505 301551 239
GLAutres intérêts et produits assimilés14 29411 569
GPTotal des produits financiers (V)14 29411 569
GRIntérêts et charges assimilées1 365
GUTotal des charges financières (VI)1 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 29410 204
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)519 595561 444
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion181 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181 690
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 98510 411
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 98510 411
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)176 705-10 411
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 14443 146
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 516111 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 456 4774 285 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 954 8373 889 851
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)501 640396 057
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles551 04072 878623 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 04072 878623 918
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges136 741
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 18566 86930 314136 741
6TSur comptes clients4 5954 595
7BTotal Provisions pour dépréciation4 5954 595
7CTOTAL GENERAL100 18571 46530 314141 336
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation71 46530 314
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières305305
UXAutres créances clients54 466
UYPersonnel et comptes rattachés8 851
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 736
VBT. V. A.312 496
VPDivers11 423
VCGroupe et associés831 234
VSCharges constatées d’avance470
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 226 9811 222 2904 691
8AEmprunts et dettes financières divers207 647207 647
8BFournisseurs et comptes rattaché531 511531 511
8CPersonnel et comptes rattachés177 177177 177
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux201 664201 664
VWT.V.A.292 632292 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 88162 881
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20820 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 12130 121
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 523 8401 523 840
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6660 du 26/09/2019
Numéro de gestion : 2007B00152
Code activité : 8810B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 180 8221 180 8221 180 822
APConstructions1 166771 0891 147
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels167 534146 81020 72418 661
ATAutres immobilisations corporelles748 042477 031271 010299 601
AVImmobilisations en cours1 4211 421
BHAutres immobilisations financières305305305
BJTOTAL (I)2 099 288623 9181 475 3701 500 535
BLMatières premières, approvisionnements2 6072 6072 453
BTMarchandises574
BVAvances et acomptes versés sur commandes4324321 736
BXClients et comptes rattachés54 4664 59549 87049 333
BZAutres créances1 171 7411 171 7411 139 340
CFDisponibilités18 94718 94718 224
CHCharges constatées d’avance4704701 539
CJTOTAL (II)1 248 6634 5951 244 0681 213 199
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 347 952628 5132 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves81 68781 687
DHReport à nouveau434 831738 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)501 640396 057
DLTOTAL (I)1 058 8581 257 218
DPProvisions pour risques133 05596 768
DQProvisions pour charges3 6853 417
DRTOTAL (III)136 741100 185
DVEmprunts et dettes financières divers (4)207 647204 719
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 5664 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés531 511349 986
DYDettes fiscales et sociales734 354741 383
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20830 199
EAAutres dettes25 55525 074
ECTOTAL (IV)1 523 8401 356 331
EETOTAL GENERAL (I à V)2 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises240240
FGProduction vendue services4 191 3044 191 3044 187 802
FJChiffres d’affaires nets4 191 5444 191 5444 187 802
FNProduction immobilisée88
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 86086 531
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 260 4934 274 338
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements49 31845 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)420-1 884
FWAutres achats et charges externes1 412 0601 415 870
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 475190 198
FYSalaires et traitements1 428 2841 316 577
FZCharges sociales531 608601 027
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 87878 628
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 86962 421
GEAutres charges1 52614 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 755 1923 723 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)505 301551 239
GLAutres intérêts et produits assimilés14 29411 569
GPTotal des produits financiers (V)14 29411 569
GRIntérêts et charges assimilées1 365
GUTotal des charges financières (VI)1 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 29410 204
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)519 595561 444
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion181 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181 690
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 98510 411
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 98510 411
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)176 705-10 411
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 14443 146
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 516111 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 456 4774 285 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 954 8373 889 851
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)501 640396 057
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles551 04072 878623 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 04072 878623 918
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges136 741
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 18566 86930 314136 741
6TSur comptes clients4 5954 595
7BTotal Provisions pour dépréciation4 5954 595
7CTOTAL GENERAL100 18571 46530 314141 336
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation71 46530 314
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières305305
UXAutres créances clients54 466
UYPersonnel et comptes rattachés8 851
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 736
VBT. V. A.312 496
VPDivers11 423
VCGroupe et associés831 234
VSCharges constatées d’avance470
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 226 9811 222 2904 691
8AEmprunts et dettes financières divers207 647207 647
8BFournisseurs et comptes rattaché531 511531 511
8CPersonnel et comptes rattachés177 177177 177
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux201 664201 664
VWT.V.A.292 632292 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 88162 881
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20820 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 12130 121
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 523 8401 523 840
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3736 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00152
Code activité : 8810B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 180 8221 180 8221 180 822
APConstructions1 166771 0891 147
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels167 534146 81020 72418 661
ATAutres immobilisations corporelles748 042477 031271 010299 601
AVImmobilisations en cours1 4211 421
BHAutres immobilisations financières305305305
BJTOTAL (I)2 099 288623 9181 475 3701 500 535
BLMatières premières, approvisionnements2 6072 6072 453
BTMarchandises574
BVAvances et acomptes versés sur commandes4324321 736
BXClients et comptes rattachés54 4664 59549 87049 333
BZAutres créances1 171 7411 171 7411 139 340
CFDisponibilités18 94718 94718 224
CHCharges constatées d’avance4704701 539
CJTOTAL (II)1 248 6634 5951 244 0681 213 199
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 347 952628 5132 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves81 68781 687
DHReport à nouveau434 831738 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)501 640396 057
DLTOTAL (I)1 058 8581 257 218
DPProvisions pour risques133 05596 768
DQProvisions pour charges3 6853 417
DRTOTAL (III)136 741100 185
DVEmprunts et dettes financières divers (4)207 647204 719
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 5664 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés531 511349 986
DYDettes fiscales et sociales734 354741 383
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20830 199
EAAutres dettes25 55525 074
ECTOTAL (IV)1 523 8401 356 331
EETOTAL GENERAL (I à V)2 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises240240
FGProduction vendue services4 191 3044 191 3044 187 802
FJChiffres d’affaires nets4 191 5444 191 5444 187 802
FNProduction immobilisée88
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 86086 531
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 260 4934 274 338
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements49 31845 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)420-1 884
FWAutres achats et charges externes1 412 0601 415 870
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 475190 198
FYSalaires et traitements1 428 2841 316 577
FZCharges sociales531 608601 027
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 87878 628
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 86962 421
GEAutres charges1 52614 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 755 1923 723 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)505 301551 239
GLAutres intérêts et produits assimilés14 29411 569
GPTotal des produits financiers (V)14 29411 569
GRIntérêts et charges assimilées1 365
GUTotal des charges financières (VI)1 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 29410 204
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)519 595561 444
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion181 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181 690
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 98510 411
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 98510 411
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)176 705-10 411
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 14443 146
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 516111 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 456 4774 285 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 954 8373 889 851
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)501 640396 057
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles551 04072 878623 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 04072 878623 918
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges136 741
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 18566 86930 314136 741
6TSur comptes clients4 5954 595
7BTotal Provisions pour dépréciation4 5954 595
7CTOTAL GENERAL100 18571 46530 314141 336
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation71 46530 314
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières305305
UXAutres créances clients54 466
UYPersonnel et comptes rattachés8 851
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 736
VBT. V. A.312 496
VPDivers11 423
VCGroupe et associés831 234
VSCharges constatées d’avance470
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 226 9811 222 2904 691
8AEmprunts et dettes financières divers207 647207 647
8BFournisseurs et comptes rattaché531 511531 511
8CPersonnel et comptes rattachés177 177177 177
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux201 664201 664
VWT.V.A.292 632292 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 88162 881
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20820 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 12130 121
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 523 8401 523 840
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4293 du 28/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00152
Code activité : 8810B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 180 8221 180 8221 180 822
APConstructions1 166771 0891 147
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels167 534146 81020 72418 661
ATAutres immobilisations corporelles748 042477 031271 010299 601
AVImmobilisations en cours1 4211 421
BHAutres immobilisations financières305305305
BJTOTAL (I)2 099 288623 9181 475 3701 500 535
BLMatières premières, approvisionnements2 6072 6072 453
BTMarchandises574
BVAvances et acomptes versés sur commandes4324321 736
BXClients et comptes rattachés54 4664 59549 87049 333
BZAutres créances1 171 7411 171 7411 139 340
CFDisponibilités18 94718 94718 224
CHCharges constatées d’avance4704701 539
CJTOTAL (II)1 248 6634 5951 244 0681 213 199
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 347 952628 5132 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves81 68781 687
DHReport à nouveau434 831738 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)501 640396 057
DLTOTAL (I)1 058 8581 257 218
DPProvisions pour risques133 05596 768
DQProvisions pour charges3 6853 417
DRTOTAL (III)136 741100 185
DVEmprunts et dettes financières divers (4)207 647204 719
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 5664 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés531 511349 986
DYDettes fiscales et sociales734 354741 383
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20830 199
EAAutres dettes25 55525 074
ECTOTAL (IV)1 523 8401 356 331
EETOTAL GENERAL (I à V)2 719 4392 713 734
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises240240
FGProduction vendue services4 191 3044 191 3044 187 802
FJChiffres d’affaires nets4 191 5444 191 5444 187 802
FNProduction immobilisée88
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges68 86086 531
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 260 4934 274 338
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)158
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements49 31845 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)420-1 884
FWAutres achats et charges externes1 412 0601 415 870
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 475190 198
FYSalaires et traitements1 428 2841 316 577
FZCharges sociales531 608601 027
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 87878 628
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions66 86962 421
GEAutres charges1 52614 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 755 1923 723 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)505 301551 239
GLAutres intérêts et produits assimilés14 29411 569
GPTotal des produits financiers (V)14 29411 569
GRIntérêts et charges assimilées1 365
GUTotal des charges financières (VI)1 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 29410 204
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)519 595561 444
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion181 190
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181 690
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 98510 411
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 98510 411
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)176 705-10 411
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 14443 146
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 516111 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 456 4774 285 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 954 8373 889 851
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)501 640396 057
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles551 04072 878623 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 04072 878623 918
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges136 741
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 18566 86930 314136 741
6TSur comptes clients4 5954 595
7BTotal Provisions pour dépréciation4 5954 595
7CTOTAL GENERAL100 18571 46530 314141 336
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation71 46530 314
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières305305
UXAutres créances clients54 466
UYPersonnel et comptes rattachés8 851
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 736
VBT. V. A.312 496
VPDivers11 423
VCGroupe et associés831 234
VSCharges constatées d’avance470
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 226 9811 222 2904 691
8AEmprunts et dettes financières divers207 647207 647
8BFournisseurs et comptes rattaché531 511531 511
8CPersonnel et comptes rattachés177 177177 177
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux201 664201 664
VWT.V.A.292 632292 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 88162 881
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 20820 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 12130 121
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 523 8401 523 840

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