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de Cardeilhac

LE PETIT NAPLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/06/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52162087200023 / Siren : 521620872 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 40 521620872
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/10/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
LE PETIT NAPLES
Adresse :
14 Rue CARNOT
63160 BILLOM
Historique de l'établissement :
29/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
24/06/2013 : Succession
Prédécesseur : MOHAND BENHAMANA
Continuité économique
24/06/2013 : Succession
Prédécesseur : LE PETIT NAPLES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/03/2010
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4108
NOJO : 6303MYG41436700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3376
NOJO : 6303MYG39247200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4249
NOJO : 6303MYG36034700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4610
NOJO : 6303MYG33889200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4261
NOJO : 6303MYG31520600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3149
NOJO : 630330063100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6693
NOJO : 630326935400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6791
NOJO : 630324978100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4478
NOJO : 630323992400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7387
NOJO : 630321327600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8738
NOJO : 630319185900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2013 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°553
NOJO : BXA132810011665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 24/06/2013
Publication légale : LES PETITES AFFICHES, le 19/01/2013
Oppositions : Maître Agnès Aurambault Notaire 9 rue Joseph Marret 63160 Billom
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GARCIN Yoan Gérant : GARCIN Elodie né(e) CASTELLO
Montant du capital : 5000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 319 265 013
Nom : BENHAMANA Mohand, Tahar
08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5522
NOJO : BXC12327017803A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
63 chemin de Malintrat
63430 Pont-du-Château
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7527
NOJO : BXC12009005511X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1730
NOJO : BXB10147002852L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°613
NOJO : BXA10116000441O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 13/04/2010
Date de commencement d'activité : 26/03/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 521 620 872
Dénomination : LE PETIT NAPLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GARCIN Yoan
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Fabrication et vente à emporter de pizzas truffades Bruschettas
Origine des fonds : Création

Adresse :
63 chemin de Malintrat
63430 Pont-du-Château
Historique de l'unité légale :
29/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/06/2013 : activité principale, code NIC
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Type : Personne Physique

Nom : GARCIN Yoan
Né le 29/04/1980 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
63 chemin de Malintrat
63430 Pont-du-Château
FRANCE
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Type : Personne Physique

Nom : CASTELLO (GARCIN) Elodie
Né le 28/10/1979 à MIRAMAS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
63 chemin de Malintrat
63430 Pont-du-Château
FRANCE
Dépôts des actes :
24/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°5395 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : entre Monsieur Garcin Yoan et Madame Elodie Garcin
24/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°5397 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : du 63 Chemin de Malintrat 63430 Pont du Château au 14 rue Carnot 63160 Billom
24/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°5397 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°1747 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°2372 déposé le 17/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°1891 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°2372 déposé le 17/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°5397 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue Carnot
63160 Billom
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/03/2010
Activité : Fabrication et vente à emporter de pizzas truffades Bruschettas sur les communes de Riom et Les Martres d'Artiere à consommer sur place ou à emporter sédentaire et ambulant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/11/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2872
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2015
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 31/10/2012
Personnes morales :
02/11/2016 : LE PETIT NAPLES
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°9889 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°3519 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°1749 déposé le 20/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°517 déposé le 13/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°10850 déposé le 09/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00392
Dépôt : N°8541 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 14794 du 22/12/2022
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11957 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11844 du 15/12/2020
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11952 du 12/11/2019
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 1888 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8867 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2010B00392
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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