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de Faverges-de-la-Tour

LE RAYON D'OR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51799887800014 / Siren : 517998878 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 95 517998878
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/01/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
LE RAYON D'OR
Adresse :
2 RUE DU FIEF DE GOURGE

79600 AIRVAULT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2009
Dénomination : LE RAYON D'OR
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : SARL LE RAYON D'OR
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5405
NOJO : 7901MYG20463400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3144
NOJO : 7901MYG19766100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4560
NOJO : 7901MYG17831200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2988
NOJO : 7901MYG17295500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5492
NOJO : 7901MYG15853700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5847
NOJO : 117901427393576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8493
NOJO : 117901392235211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9688
NOJO : 117901371348947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10159
NOJO : 117901349115929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8608
NOJO : 117901329354215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11499
NOJO : 117901308064955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13613
NOJO : BXC12152009073E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13614
NOJO : BXC12152009074G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1104
NOJO : BXA09342000990X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 10/11/2009
Date de commencement d'activité : 01/10/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 517 998 878
Dénomination : SARL LE RAYON D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CORNUAULT Jean-Marie Bernard François
Montant du capital : 3000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Production d'électricité d'origine photovoltaïque et vente aux distributeurs d'électricité

Adresse :
2 rue du Fief de Gourge
79600 Tessonnière
Représentants légaux :
21/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Type : Personne Physique

Nom : CORNUAULT Jean-Marie Bernard François
Né le 26/07/1964 à Parthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue du Fief de Gourgé
Tessonnière
79600 Airvault
FRANCE
10/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Type : Personne Physique

Nom : CORNUAULT Jean-Marie Bernard François
Né le 26/07/1964 à Parthenay
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue du Fief de Gourgé
79600 Tessonnière
FRANCE
Dépôts des actes :
02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°11037 déposé le 26/09/2018
Etat : Déposé
28/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°2902884 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/10/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°2902884 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°2902884 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/10/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°2902884 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
21/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue du Fief de Gourgé
Tessonnière
79600 Airvault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Production d'électricité d'origine photovoltaïque et vente aux distributeurs d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Type : Siège

Adresse :
2 Rue du Fief de Gourgé
79600 Tessonnière
FRANCE
10/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue du Fief de Gourgé
79600 Tessonnière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Production d'électricité d'origine photovoltaïque et vente aux distributeurs d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/11/2022 : SARL LE RAYON D'OR
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'électricité d'origine photovoltaïque et vente aux distributeurs d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/04/2017 : SARL LE RAYON D'OR
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'électricité d'origine photovoltaïque et vente aux distributeurs d'électricité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°6018 déposé le 21/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1898 déposé le 19/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°4742 déposé le 06/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1935 déposé le 12/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°3260 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1518 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1518 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1161 déposé le 13/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1161 déposé le 13/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°2785 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°2785 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°3372 déposé le 17/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°3372 déposé le 17/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°3924 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°3924 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1608 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1608 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1607 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009B00520
Dépôt : N°1607 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2921 du 06/07/2023
Numéro de gestion : 2009B00520
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres6 0961 5674 529
028Immobilisations corporelles428 406109 810318 596
044Total Actif Immobilisé434 501111 377323 124
072Créances – Autres8 2858 285
084Disponibilités92 01692 016
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance100 301100 301
110Total général Actif534 803111 377423 426
120Capital social ou individuel3 000
126Réserve légale300
134Report à nouveau91 290
136Résultat de l’exercice63 271
140Provisions réglementées15 542
142Total des capitaux propres - Total I173 403
156Emprunts et dettes assimilées242 862
166Fournisseurs et comptes rattachés1 515
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 008
172Autres dettes5 645
176Total des dettes250 022
180Total général Passif423 426
195Dont dettes à plus d’un an202 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France102 447
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 102 447
242Autres charges externes* 6 548
243(dont taxe professionnelle) 1 304
244Impôts, taxes et versements assimilés1 349
250Rémunérations du personnel 1 000
254Dotations aux amortissements 21 975
264Total des charges d’exploitation 30 871
270Résultat d’exploitation 71 576
290Produits exceptionnels 1 044
294Charges financières 5 316
306Impôts sur les bénéfices 4 033
310Bénéfice ou perte 63 271
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 434 501
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 6018 du 21/11/2022
Numéro de gestion : 2009B00520
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres6 0961 5674 529
028Immobilisations corporelles428 406109 810318 596
044Total Actif Immobilisé434 501111 377323 124
072Créances – Autres8 2858 285
084Disponibilités92 01692 016
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance100 301100 301
110Total général Actif534 803111 377423 426
120Capital social ou individuel3 000
126Réserve légale300
134Report à nouveau91 290
136Résultat de l’exercice63 271
140Provisions réglementées15 542
142Total des capitaux propres - Total I173 403
156Emprunts et dettes assimilées242 862
166Fournisseurs et comptes rattachés1 515
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 008
172Autres dettes5 645
176Total des dettes250 022
180Total général Passif423 426
195Dont dettes à plus d’un an202 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France102 447
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 102 447
242Autres charges externes* 6 548
243(dont taxe professionnelle) 1 304
244Impôts, taxes et versements assimilés1 349
250Rémunérations du personnel 1 000
254Dotations aux amortissements 21 975
264Total des charges d’exploitation 30 871
270Résultat d’exploitation 71 576
290Produits exceptionnels 1 044
294Charges financières 5 316
306Impôts sur les bénéfices 4 033
310Bénéfice ou perte 63 271
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 434 501
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1898 du 19/04/2021
Numéro de gestion : 2009B00520
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres6 0961 5674 529
028Immobilisations corporelles428 406109 810318 596
044Total Actif Immobilisé434 501111 377323 124
072Créances – Autres8 2858 285
084Disponibilités92 01692 016
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance100 301100 301
110Total général Actif534 803111 377423 426
120Capital social ou individuel3 000
126Réserve légale300
134Report à nouveau91 290
136Résultat de l’exercice63 271
140Provisions réglementées15 542
142Total des capitaux propres - Total I173 403
156Emprunts et dettes assimilées242 862
166Fournisseurs et comptes rattachés1 515
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 008
172Autres dettes5 645
176Total des dettes250 022
180Total général Passif423 426
195Dont dettes à plus d’un an202 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France102 447
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 102 447
242Autres charges externes* 6 548
243(dont taxe professionnelle) 1 304
244Impôts, taxes et versements assimilés1 349
250Rémunérations du personnel 1 000
254Dotations aux amortissements 21 975
264Total des charges d’exploitation 30 871
270Résultat d’exploitation 71 576
290Produits exceptionnels 1 044
294Charges financières 5 316
306Impôts sur les bénéfices 4 033
310Bénéfice ou perte 63 271
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 434 501
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4742 du 06/11/2020
Numéro de gestion : 2009B00520
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres6 0961 5674 529
028Immobilisations corporelles428 406109 810318 596
044Total Actif Immobilisé434 501111 377323 124
072Créances – Autres8 2858 285
084Disponibilités92 01692 016
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance100 301100 301
110Total général Actif534 803111 377423 426
120Capital social ou individuel3 000
126Réserve légale300
134Report à nouveau91 290
136Résultat de l’exercice63 271
140Provisions réglementées15 542
142Total des capitaux propres - Total I173 403
156Emprunts et dettes assimilées242 862
166Fournisseurs et comptes rattachés1 515
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 008
172Autres dettes5 645
176Total des dettes250 022
180Total général Passif423 426
195Dont dettes à plus d’un an202 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France102 447
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 102 447
242Autres charges externes* 6 548
243(dont taxe professionnelle) 1 304
244Impôts, taxes et versements assimilés1 349
250Rémunérations du personnel 1 000
254Dotations aux amortissements 21 975
264Total des charges d’exploitation 30 871
270Résultat d’exploitation 71 576
290Produits exceptionnels 1 044
294Charges financières 5 316
306Impôts sur les bénéfices 4 033
310Bénéfice ou perte 63 271
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 434 501
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1935 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 2009B00520
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres6 0961 5674 529
028Immobilisations corporelles428 406109 810318 596
044Total Actif Immobilisé434 501111 377323 124
072Créances – Autres8 2858 285
084Disponibilités92 01692 016
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance100 301100 301
110Total général Actif534 803111 377423 426
120Capital social ou individuel3 000
126Réserve légale300
134Report à nouveau91 290
136Résultat de l’exercice63 271
140Provisions réglementées15 542
142Total des capitaux propres - Total I173 403
156Emprunts et dettes assimilées242 862
166Fournisseurs et comptes rattachés1 515
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 008
172Autres dettes5 645
176Total des dettes250 022
180Total général Passif423 426
195Dont dettes à plus d’un an202 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France102 447
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 102 447
242Autres charges externes* 6 548
243(dont taxe professionnelle) 1 304
244Impôts, taxes et versements assimilés1 349
250Rémunérations du personnel 1 000
254Dotations aux amortissements 21 975
264Total des charges d’exploitation 30 871
270Résultat d’exploitation 71 576
290Produits exceptionnels 1 044
294Charges financières 5 316
306Impôts sur les bénéfices 4 033
310Bénéfice ou perte 63 271
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 434 501
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3260 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00520
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres6 0961 5674 529
028Immobilisations corporelles428 406109 810318 596
044Total Actif Immobilisé434 501111 377323 124
072Créances – Autres8 2858 285
084Disponibilités92 01692 016
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance100 301100 301
110Total général Actif534 803111 377423 426
120Capital social ou individuel3 000
126Réserve légale300
134Report à nouveau91 290
136Résultat de l’exercice63 271
140Provisions réglementées15 542
142Total des capitaux propres - Total I173 403
156Emprunts et dettes assimilées242 862
166Fournisseurs et comptes rattachés1 515
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 008
172Autres dettes5 645
176Total des dettes250 022
180Total général Passif423 426
195Dont dettes à plus d’un an202 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France102 447
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 102 447
242Autres charges externes* 6 548
243(dont taxe professionnelle) 1 304
244Impôts, taxes et versements assimilés1 349
250Rémunérations du personnel 1 000
254Dotations aux amortissements 21 975
264Total des charges d’exploitation 30 871
270Résultat d’exploitation 71 576
290Produits exceptionnels 1 044
294Charges financières 5 316
306Impôts sur les bénéfices 4 033
310Bénéfice ou perte 63 271
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 434 501
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1518 du 10/04/2017
Numéro de gestion : 2009B00520
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres6 0961 5674 529
028Immobilisations corporelles428 406109 810318 596
044Total Actif Immobilisé434 501111 377323 124
072Créances – Autres8 2858 285
084Disponibilités92 01692 016
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance100 301100 301
110Total général Actif534 803111 377423 426
120Capital social ou individuel3 000
126Réserve légale300
134Report à nouveau91 290
136Résultat de l’exercice63 271
140Provisions réglementées15 542
142Total des capitaux propres - Total I173 403
156Emprunts et dettes assimilées242 862
166Fournisseurs et comptes rattachés1 515
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 008
172Autres dettes5 645
176Total des dettes250 022
180Total général Passif423 426
195Dont dettes à plus d’un an202 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France102 447
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 102 447
242Autres charges externes* 6 548
243(dont taxe professionnelle) 1 304
244Impôts, taxes et versements assimilés1 349
250Rémunérations du personnel 1 000
254Dotations aux amortissements 21 975
264Total des charges d’exploitation 30 871
270Résultat d’exploitation 71 576
290Produits exceptionnels 1 044
294Charges financières 5 316
306Impôts sur les bénéfices 4 033
310Bénéfice ou perte 63 271
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 434 501

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