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de Niort

LEFRANC SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/12/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45138592600014 / Siren : 451385926 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 57 451385926
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels
Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.
46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d’autres machines et équipements utilisés dans l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d’engrenages et d’organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l’industrie d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d’équipement pour l’extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z) Produits associés : 46.69.11, 46.69.12p, 46.69.13, 46.69.14, 46.69.16, 46.69.19p
Coordonnées de l'établissement :
LEFRANC SAS
Adresse :
7 Rue DE CHAROST
62100 CALAIS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
13/02/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
Liens de succession de l'établissement :
29/07/2004 : Succession
Prédécesseur : CGMF
Accords d'entreprise :
01/12/2022 : Pose des congés payés sur l'année civile
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008594
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/01/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LEFRANC SAS
Siret : 45138592600014
Code APE : 4669B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/12/2003
Dénomination : LEFRANC SAS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LEFRANC SAS - Calais (siège)LEFRANC SAS - WambrechiesLEFRANC SAS - Wambrechies (fermé)LEFRANC SAS - Courcelles-lès-LensLEFRANC SAS - Saint-Martin-BoulogneLEFRANC SAS - Wambrechies (fermé)LEFRANC SAS - Darnétal (fermé)LEFRANC SAS - Lille (fermé)
Marques françaises :
19/08/2009 : THORAX
N° national/d'enregistrement : 3671320
Date de dépôt : 19/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres, coffrets métalliques et conteneurs métalliques ; minerais : tous ces produits à l'exception des cloisons, portes, portails, clôtures et grilles pièces et parties constitutives de cloisons portes, portails, clôtures et grilles (métalliques).
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques, coffrets non métalliques : tous ces produits à l'exception des tablettes de rangement, étagères métalliques grillagées.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, services d'informations et/ou conseils en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine, appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, telles que notamment dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, tels que dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; services de fabrication et/ou de réparation de commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines de jardinage ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique ; location d'appareils et de matériels d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage, ustensiles et récipients pour le ménage ; location d'échafaudages, d'appareils de manutention, d'élévateurs ; entretien ou nettoyage d'objets divers (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, pneumatique, hydraulique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520867
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : – cloisons, portes, portails, clôtures et grilles, pièces et parties constitutives de cloisons, portes, portails, clôtures et grilles [métalliques].Classe 20 : – tablettes de rangement, étagères métalliques grillagées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723879
Date de demande : 23/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

19/08/2009 : THORAX des coffrets qui ne manquent pas d'air
N° national/d'enregistrement : 3671321
Date de dépôt : 19/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres, coffrets métalliques et conteneurs métalliques ; minerais : tous ces produits à l'exception des cloisons, portes, portails, clôtures et grilles, pièces et parties constitutives de cloisons, portes, portails clôtures et grilles (métalliques).
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques, coffrets non métalliques : tous ces produits à l'exception des tablettes de rangement, étagères métalliques grillagées.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, services d'informations et/ou conseils en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine, appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, telles que notamment dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, tels que dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; services de fabrication et/ou de réparation de commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines de jardinage ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique ; location d'appareils et de matériels d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage, ustensiles et récipients pour le ménage ; location d'échafaudages, d'appareils de manutention, d'élévateurs ; entretien ou nettoyage d'objets divers (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, pneumatique, hydraulique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520868
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : – cloisons, portes, portails, clôtures et grilles, pièces et parties constitutives de cloisons, portes, portails, clôtures et grilles [métalliques].Classe 20 : – tablettes de rangement, étagères métalliques grillagées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723877
Date de demande : 23/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

19/08/2009 : THORAX
N° national/d'enregistrement : 3671323
Date de dépôt : 19/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres, coffrets métalliques et conteneurs métalliques ; minerais : tous ces produits à l'exception des cloisons, portes, portails clôtures et grilles, pièces et parties constitutives de cloisons, portes, portails clôtures et grilles (métalliques).
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques, coffrets non métalliques : tous ces produits à l'exception des tablettes de rangement, étagères métalliques grillages.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, services d'informations et/ou conseils en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine, appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, telles que notamment dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, tels que dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; services de fabrication et/ou de réparation de commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines de jardinage ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique ; location d'appareils et de matériels d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage, ustensiles et récipients pour le ménage ; location d'échafaudages, d'appareils de manutention, d'élévateurs ; entretien ou nettoyage d'objets divers (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, pneumatique, hydraulique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520869
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : – cloisons, portes, portails, clôtures et grilles, pièces et parties constitutives de cloisons, portes, portails, clôtures et grilles [métalliques].Classe 20 : – tablettes de rangement, étagères métalliques grillagées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723880
Date de demande : 23/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

19/08/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3671325
Date de dépôt : 19/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres, coffrets métalliques et conteneurs métalliques ; minerais.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques, coffrets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction ; services d'informations et/ou conseils en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine, appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, telles que notamment dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements dans le domaine mécanique, pneumatique, hydraulique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; services de réparation de commandes hydrauliques et/ou pneumatiques pour machines et/ou moteurs ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; de machines de jardinage ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique ; location d'appareils et de matériels d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage, ustensiles et récipients pour le ménage ; location d'échafaudages, d'appareils de manutention, d'élévateurs ; entretien ou nettoyage d'objets divers (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, pneumatique, hydraulique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723881
Date de demande : 23/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

29/02/2008 : LTL
N° national/d'enregistrement : 3559671
Date de dépôt : 29/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles ; matières d'emballage (rembourrage) et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669630
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

29/02/2008 : LTL LEFRANC TRANSLATION LINEAIRE
N° national/d'enregistrement : 3559675
Date de dépôt : 29/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles ; matières d'emballage (rembourrage) et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669631
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

29/02/2008 : LEFRANC TRANSLATION LINEAIRE
N° national/d'enregistrement : 3559682
Date de dépôt : 29/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles ; matières d'emballage (rembourrage) et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669634
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

29/02/2008 : AA
N° national/d'enregistrement : 3559685
Date de dépôt : 29/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles ; matières d'emballage (rembourrage) et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669628
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

29/02/2008 : ARTERE A chacun son flexible
N° national/d'enregistrement : 3559688
Date de dépôt : 29/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles ; matières d'emballage (rembourrage) et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669629
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

18/09/1998 : ARTERE A CHACUN SON FLEXIBLE
N° national/d'enregistrement : 98751093
Date de dépôt : 18/09/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432420
Date de demande : 27/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379736
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693805
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

18/09/1998 : ARTERE
N° national/d'enregistrement : 98751094
Date de dépôt : 18/09/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734079
Date de demande : 18/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : LEFRANC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379741
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693809
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

03/12/1997 : LL
N° national/d'enregistrement : 97707842
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. - appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 467768
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Bénéficiare 1 : LEFRANC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480607
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667617
Date de demande : 27/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

03/12/1997 : LL LEFRANC LE BON COMPOSANT AU BON MOMENT
N° national/d'enregistrement : 97707843
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. - appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 467768
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358866
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667618
Date de demande : 27/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

03/12/1997 : LE BON COMPOSANT AU BON MOMENT
N° national/d'enregistrement : 97707844
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. - appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 467768
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358864
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667616
Date de demande : 27/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

03/12/1997 : LEFRANC
N° national/d'enregistrement : 97707845
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. - appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451385926
Adresse :
7 RUE CHAROST
62100 CALAIS
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 467768
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358863
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667619
Date de demande : 27/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4185
NOJO : 6202MYG16906100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1996
NOJO : 006202MYG164280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Directeur général : ANTS ; Commissaire aux comptes titulaire : STC AUDIT & CONSEIL
12/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1115
NOJO : 006202MYG162852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2280691.00 EUR
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5435
NOJO : 6202MYG15445300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2571
NOJO : 6202MYG14171100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2593
NOJO : 006202MYG141707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Directeur général : VAN RYSSEL Claire ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEFRANC Marie-France Georgette ; Membre du conseil de surveillance : LEPAON Philippe ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : LEFRANC Gérard Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : STC AUDIT & CONSEIL
20/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5151
NOJO : 6202MYG13199700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2232
NOJO : 620211048200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3694
NOJO : 620296752000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3565
NOJO : 620282858000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°2774
NOJO : 000000620282879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Directeur général : VAN RYSSEL Claire né(e) LEFRANC ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEFRANC Marie-France, Georgette né(e) DUTRIEUX ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEFRANC Gérard, Maurice ; Membre du conseil de surveillance : LEPAON Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SALUSTRO REYDEL (SA)
06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3996
NOJO : 620261299000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°919
NOJO : BXB16074000900N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2459491 EUR
06/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°944
NOJO : BXB15335000489U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Directeur général : VAN RYSSEL Claire né(e) LEFRANC Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEFRANC Marie-France, Georgette né(e) DUTRIEUX Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEFRANC Gérard, Maurice Membre du conseil de surveillance : AUDEMAR Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SALUSTRO REYDEL (SA)
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4758
NOJO : 620249305000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6687
NOJO : 620242435000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8796
NOJO : 620221929000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8209
NOJO : BXC12223009607C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5084
NOJO : BXC11199001175X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1564
NOJO : BXB11063000535K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Date de commencement d'activité : 29/07/2004
Date d'effet : 2011-01-01
Descriptif : Transformation en société anonyme à conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : DUTRIEUX Marie-France Georgette Vice-président du conseil de surveillance : LEFRANC Gérard Maurice Membre du conseil de surveillance : AUDEMAR Jérôme Président directeur général : LEFRANC Ryssel Claire Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE
Montant du capital : 5447000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 rue Charost
62100 Calais

Etablissement principal :
Adresse :
7 rue Charost
62100 Calais
20/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1615
NOJO : BXB102860017233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Date de commencement d'activité : 29/07/2004
Date d'effet : 2010-06-22
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DUTRIEUX Marie-France Georgette Administrateur : LEFRANC Gérard Maurice Administrateur : LEFRANC Ryssel Claire Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE
Montant du capital : 5447000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 rue Charost
62100 Calais

Etablissement principal :
Adresse :
7 rue Charost
62100 Calais
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7054
NOJO : BXC10214001675E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Charost
62100 Calais
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5514
NOJO : BXC09265001853Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Charost
62100 Calais
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8648
NOJO : BXC08221005791L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CALAIS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Calais 451 385 926
Dénomination : LEFRANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Chârost
62100 Calais
Historique de l'unité légale :
30/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
Représentants légaux :
28/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Morale

Nom : ANTS
Siren : 903020964
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
7 Rue Charost
62100 Calais
FRANCE
28/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Morale

Nom : ANTS
Siren : 903020964
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Rue Charost
62100 Calais
FRANCE
28/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Morale

Nom : STC AUDIT & CONSEIL
Siren : 886180181
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
156 Chaussée Pierre Curie
59200 Tourcoing
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC (VAN RYSSEL) Claire
Né le 06/06/1970 à Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
29 Rue des 4 Coins
62100 Calais
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC (VAN RYSSEL) Claire
Né le 06/06/1970 à Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 Rue des 4 Coins
62100 Calais
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : DUTRIEUX (LEFRANC) Marie-France Georgette
Né le 19/08/1942 à Avesnes-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
16 Rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : DUTRIEUX (LEFRANC) Marie-France Georgette
Né le 19/08/1942 à Avesnes-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 Rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEPAON Philippe
Né le 15/04/1954 à Bruay-la-Buissière (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
23 Avenue du Nord
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC Gérard Maurice
Né le 07/05/1935 à Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 Rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC Gérard Maurice
Né le 07/05/1935 à Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
16 Rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Morale

Nom : STC AUDIT & CONSEIL
Siren : 886180181
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
156 Chaussée Pierre Curie
59200 Tourcoing
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC (VAN RYSSEL) Claire
Né le 06/06/1970 à Calais
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
29 rue des 4 coins
62100 Calais
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC (VAN RYSSEL) Claire
Né le 06/06/1970 à Calais
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 rue des 4 coins
62100 Calais
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : DUTRIEUX (LEFRANC) Marie-France Georgette
Né le 19/08/1942 à Avesnes-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
16 rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : DUTRIEUX (LEFRANC) Marie-France Georgette
Né le 19/08/1942 à Avesnes-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC Gérard Maurice
Né le 07/05/1935 à Calais
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
16 rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : LEFRANC Gérard Maurice
Né le 07/05/1935 à Calais
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 rue Voltaire
62100 Calais
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Physique

Nom : AUDEMAR Jérôme
Né le 30/08/1962 à Boulogne-sur-Mer
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 Enclos de l'usine II
62250 Marquise
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Nanterre
FRANCE
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
92066 Nanterre
FRANCE
Dépôts des actes :
03/01/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°883 déposé le 28/02/2023
Etat : Déposé
03/01/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°883 déposé le 28/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
03/01/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°883 déposé le 28/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Marie-France LEFRANC
03/01/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°883 déposé le 28/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Gérard LEFRANC en qualité de Vice-Président du Conseil de SurveillancePhilippe LEPAON en qualité de membre du Conseil de Surveillance
03/01/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°883 déposé le 28/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Démission de Mme Claire VANRYSSEL née LEFRANC
03/01/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°883 déposé le 28/02/2023
Etat : Déposé
Décision : SARL ANTS
30/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°270 déposé le 23/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°270 déposé le 23/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°270 déposé le 23/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
30/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°270 déposé le 23/01/2023
Etat : Déposé
15/12/2022 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°270 déposé le 23/01/2023
Etat : Déposé
16/07/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5685 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
16/07/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5685 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : STC AUDIT & CONSEIL
16/07/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5685 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
16/07/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5685 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : STC AUDIT & CONSEIL
28/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3557 déposé le 29/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3557 déposé le 29/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5114 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5114 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5114 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5114 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1962 déposé le 26/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1962 déposé le 26/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1962 déposé le 26/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°898 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3750 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°4034 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3750 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°4034 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3750 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°4034 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/01/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU VICE PRESIDENTDU CONSEIL DE SURVEILLANCE
14/01/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU VICE PRESIDENTDU CONSEIL DE SURVEILLANCE
14/01/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU VICE PRESIDENTDU CONSEIL DE SURVEILLANCE
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) modification articles 15 et 16-9 des statuts
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) modification articles 15 et 16-9 des statuts
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) modification articles 15 et 16-9 des statuts
29/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/07/2004 Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
29/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/07/2004 Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
29/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/07/2004 Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 22/12/2003 Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 22/12/2003 Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 22/12/2003 Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 20030960/ CALAIS D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE Numéro de dépôt d'origine : 20040423 /CALAIS ETABLISSEMENTS LEFRANC SAS (RCS CALAIS 661 750 Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE A LA STE LEFRANC SAS (RCS CALAIS 451 385 926) 7 Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS RUE CHAROST Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE 62100-CALAIS Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109531 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS CALAIS EN DAT E DU 15/06/04 DESIGNATION DE KPMG A Numéro de dép
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109531 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE (APPORT PARTIEL D'ACTIF DES ETS LEFRANC A LA Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS SOCIETE LEFRANC SAS ) Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109532 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR Numéro de dépôt d'origine : 20040458 / CALAIS DES APPORTS DE LA STE ETS LEFRANC A LA STE LEFRANC Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL SUITE APPORT Numéro de dépôt d'origine : 20040675/ CALAIS PARTIEL D'ACTIF Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109534 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 11/06/2008 DIVERS ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 7 / CALAIS CALAIS, Numéro de dépôt d'origine : 7 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 22/06/2010
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 14/01/2011 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 14/01/2011
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 20030960/ CALAIS D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE Numéro de dépôt d'origine : 20040423 /CALAIS ETABLISSEMENTS LEFRANC SAS (RCS CALAIS 661 750 Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE A LA STE LEFRANC SAS (RCS CALAIS 451 385 926) 7 Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS RUE CHAROST Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE 62100-CALAIS Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109531 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS CALAIS EN DAT E DU 15/06/04 DESIGNATION DE KPMG A Numéro de dép
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109531 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE (APPORT PARTIEL D'ACTIF DES ETS LEFRANC A LA Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS SOCIETE LEFRANC SAS ) Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109532 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR Numéro de dépôt d'origine : 20040458 / CALAIS DES APPORTS DE LA STE ETS LEFRANC A LA STE LEFRANC Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL SUITE APPORT Numéro de dépôt d'origine : 20040675/ CALAIS PARTIEL D'ACTIF Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109534 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 11/06/2008 DIVERS ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 7 / CALAIS CALAIS, Numéro de dépôt d'origine : 7 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 22/06/2010
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 14/01/2011 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 14/01/2011
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5115 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 20030960/ CALAIS D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109529 déposé le 31/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 20030960 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE Numéro de dépôt d'origine : 20040423 /CALAIS ETABLISSEMENTS LEFRANC SAS (RCS CALAIS 661 750 Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE A LA STE LEFRANC SAS (RCS CALAIS 451 385 926) 7 Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS RUE CHAROST Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109530 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE 62100-CALAIS Numéro de dépôt d'origine : 20040423 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109531 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS CALAIS EN DAT E DU 15/06/04 DESIGNATION DE KPMG A Numéro de dép
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109531 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE (APPORT PARTIEL D'ACTIF DES ETS LEFRANC A LA Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS SOCIETE LEFRANC SAS ) Numéro de dépôt d'origine : 20040013 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109532 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR Numéro de dépôt d'origine : 20040458 / CALAIS DES APPORTS DE LA STE ETS LEFRANC A LA STE LEFRANC Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109533 déposé le 04/10/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL SUITE APPORT Numéro de dépôt d'origine : 20040675/ CALAIS PARTIEL D'ACTIF Numéro de dépôt d'origine : 20040675 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1109534 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 11/06/2008 DIVERS ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 7 / CALAIS CALAIS, Numéro de dépôt d'origine : 7 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3003167 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 22/06/2010
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 14/01/2011 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3100629 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 14/01/2011
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°5115 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
28/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 Rue Charost
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : commerce, distribution, répartition de composants et d'équipements technologiques avec prestations associées
Origine du fonds : Apport
e la branche complète et autonome d'activité mécanique, transmission, articles industriels, réparation et négoce à effet rétroactif au 01/01/200 - récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Pierre Martin
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour l'industrie.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
104 Rue Léonard de Vinci
62730 Marck
FRANCE
Enseigne : ARTERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : atelier d'assemblage de tuyauteries flexibles industriels
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 Rue Charost
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : commerce, distribution, répartition de composants et d'équipements technologiques avec prestations associées
Origine du fonds : Apport
e la branche complète et autonome d'activité mécanique, transmission, articles industriels, réparation et négoce à effet rétroactif au 01/01/200 - récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Pierre Martin
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour l'industrie.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
104 Rue Léonard de Vinci
62730 Marck
FRANCE
Enseigne : ARTERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : atelier d'assemblage de tuyauteries flexibles industriels
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01723
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Boulogne sur Mer

Adresse :
471 rue de Quesnoy
59118 Wambrechies
France
Enseigne : LEFRANC METROPOLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2020
Activité : Commerce de gros de fournitures et équipements divers.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00462
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Boulogne sur Mer

Adresse :
rue Paul Eluart ZI N° 2
59125 Trith-Saint-Léger
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : Commece de gros de fournitures et équipements di- vers
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Charost
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : commerce, distribution, répartition de composants et d'équipements technologiques avec prestations associées
Origine du fonds : Apport
pport de la branche complète et autonome d'activité mécanique, transmission, articles industriels, réparation et négoce à effet rétroactif au 01/01/200 - récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Pierre Martin
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour l'industrie.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
104 rue Léonard de Vinci
62730 Marck
FRANCE
Enseigne : ARTERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : atelier d'assemblage de tuyauteries flexibles industriels
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - .G.M.F
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01723
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Boulogne sur Mer

Adresse :
Zac du Moulin Masterpark
180 rue de Bondues
59118 Wambrechies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2014
Activité : Commerce de gros de fournitures et équipements divers.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2011B01086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Boulogne

Adresse :
avenue Régis Pollet Bat Relais 1 Et 2
Parc d'Activité de Hauts de France 2
62970 Courcelles-les-Lens
FRANCE
Enseigne : LEFRANC ARTOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Commerce de gros de fournitures et d'équipements industriels divers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2004B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Boulogne sur Mer

Adresse :
6 Rue Gabriel Péri
59430 Saint-Pol-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2004
Activité : COMMERCE DE GROS DE FOURNITURES ET EQUIPEMENTS DIVERS
Origine du fonds : Apport
pport de branche d'activité de la société C.G.M.F. (anciennement dénommée ETS LEFRANC - RCS CALAIS 661 750 026) à la société LEFRANC SAS (RCS CALAIS 451 385 926 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/02/2023 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).
27/10/2021 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).
22/02/2021 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2004
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 29/7/2004
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2004
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE CALAIS (REF. GREFFE 2003 B 269)
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2004
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Paul Eluart ZI N° 2 59125 Trith-Saint-Léger : Préc édent propriétaire : ETS LEFRANC RCS VALENCIENNES 661.750.026 Publication de l'apport : La Gazette d u NPC du 1er au 7 AOUT 2004
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).
11/06/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2004
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 29/7/2004
Personnes morales :
28/02/2023 : LEFRANC SAS
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 2280691.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
27/10/2021 : LEFRANC SAS
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 2459491.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
22/02/2021 : LEFRANC SAS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/2004

Economie sociale et solidaire : Oui
04/05/2017 : LEFRANC SAS
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2016 : LEFRANC SAS
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 2459491.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
11/06/2014 : LEFRANC SAS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non
19/09/2011 : LEFRANC
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2011

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2004 : LEFRANC SAS
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°4532 déposé le 08/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°7591 déposé le 27/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°7591 déposé le 27/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1724 déposé le 15/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°1724 déposé le 15/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°6047 déposé le 15/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°6047 déposé le 15/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°6520 déposé le 03/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°6520 déposé le 03/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°6641 déposé le 04/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°6641 déposé le 04/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2305 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2305 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2305 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3729 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3729 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3729 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°311 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°311 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°311 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2894 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2894 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2894 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3502 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3502 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°3502 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2484 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2484 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2484 déposé le 29/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2329 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2329 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2329 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2673 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2673 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°2673 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12008 déposé le 09/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12008 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12008 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12007 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12007 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12007 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12006 déposé le 12/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12006 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12006 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12005 déposé le 01/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12005 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50269
Dépôt : N°12005 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 4532 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 2003B50269
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement5 5811 7203 860
AFConcessions, brevets et droits similaires282 157213 48368 673
AHFonds commercial480 000480 000
APConstructions1 105 018828 954276 063
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 263469 76715 496
ATAutres immobilisations corporelles801 087722 83878 248
CUAutres participations8 9948 994
BHAutres immobilisations financières223 855223 855
BJTOTAL (I)3 391 9572 236 7651 155 192
BLMatières premières, approvisionnements22 57722 577
BTMarchandises2 804 249200 0422 604 206
BXClients et comptes rattachés3 093 30177 2753 016 025
BZAutres créances466 910466 910
CFDisponibilités682 983682 983
CHCharges constatées d’avance83 98083 980
CJTOTAL (II)7 154 003277 3186 876 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 545 9612 514 0838 031 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 459 490
DDRéserve légale (1)67 167
DGAutres réserves43 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 396
DKProvisions réglementées4 874
DLTOTAL (I)2 635 575
DPProvisions pour risques33 413
DQProvisions pour charges156 855
DRTOTAL (III)190 269
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)383 909
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 855 049
DYDettes fiscales et sociales488 805
EAAutres dettes1 476 777
ECTOTAL (IV)5 206 033
EETOTAL GENERAL (I à V)8 031 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 206 033
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 491
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 978 3941 272 57714 250 972
FDProduction vendue biens488 579488 579
FGProduction vendue services140 7974 718145 516
FJChiffres d’affaires nets13 607 7711 277 29514 885 067
FOSubventions d’exploitation51 079
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges363 197
FQAutres produits26 790
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 326 134
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 182 082
FTVariation de stock (marchandises)-228 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 175
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 045
FWAutres achats et charges externes2 426 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés193 616
FYSalaires et traitements1 720 223
FZCharges sociales549 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions263 502
GEAutres charges17 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 301 966
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 168
GLAutres intérêts et produits assimilés5 450
GNDifférences positives de change16 489
GPTotal des produits financiers (V)21 939
GRIntérêts et charges assimilées29 213
GSDifférences négatives de change4 989
GUTotal des charges financières (VI)34 202
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 263
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 905
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 270
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 410
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion43 349
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital579
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 929
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)48 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 440 495
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 380 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 396
A1Renvois : Transfert de charges28 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6051 1161 721
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles179 12738 6374 280213 484
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 917 476119 76615 6822 021 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 097 208159 51919 9622 236 765
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 875
3ZTotal Provisions réglementées8 2863 4114 875
4AProvisions pour litiges33 414
4XProvisions pour pensions et obligations similaires156 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges232 66642 397190 269
7CTOTAL GENERAL240 95245 808195 144
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 397
UJ- Exceptionnelles3 411
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières223 856
VSCharges constatées d’avance83 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 868 0483 644 192223 856
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4921 492
8BFournisseurs et comptes rattaché2 855 0502 855 050
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 860 6861 860 686
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 206 0335 206 033
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 7591 du 27/10/2021
Numéro de gestion : 2003B50269
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement5 5811 7203 860
AFConcessions, brevets et droits similaires282 157213 48368 673
AHFonds commercial480 000480 000
APConstructions1 105 018828 954276 063
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 263469 76715 496
ATAutres immobilisations corporelles801 087722 83878 248
CUAutres participations8 9948 994
BHAutres immobilisations financières223 855223 855
BJTOTAL (I)3 391 9572 236 7651 155 192
BLMatières premières, approvisionnements22 57722 577
BTMarchandises2 804 249200 0422 604 206
BXClients et comptes rattachés3 093 30177 2753 016 025
BZAutres créances466 910466 910
CFDisponibilités682 983682 983
CHCharges constatées d’avance83 98083 980
CJTOTAL (II)7 154 003277 3186 876 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 545 9612 514 0838 031 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 459 490
DDRéserve légale (1)67 167
DGAutres réserves43 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 396
DKProvisions réglementées4 874
DLTOTAL (I)2 635 575
DPProvisions pour risques33 413
DQProvisions pour charges156 855
DRTOTAL (III)190 269
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)383 909
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 855 049
DYDettes fiscales et sociales488 805
EAAutres dettes1 476 777
ECTOTAL (IV)5 206 033
EETOTAL GENERAL (I à V)8 031 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 206 033
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 491
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 978 3941 272 57714 250 972
FDProduction vendue biens488 579488 579
FGProduction vendue services140 7974 718145 516
FJChiffres d’affaires nets13 607 7711 277 29514 885 067
FOSubventions d’exploitation51 079
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges363 197
FQAutres produits26 790
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 326 134
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 182 082
FTVariation de stock (marchandises)-228 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 175
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 045
FWAutres achats et charges externes2 426 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés193 616
FYSalaires et traitements1 720 223
FZCharges sociales549 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions263 502
GEAutres charges17 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 301 966
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 168
GLAutres intérêts et produits assimilés5 450
GNDifférences positives de change16 489
GPTotal des produits financiers (V)21 939
GRIntérêts et charges assimilées29 213
GSDifférences négatives de change4 989
GUTotal des charges financières (VI)34 202
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 263
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 905
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 270
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 410
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion43 349
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital579
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 929
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)48 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 440 495
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 380 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 396
A1Renvois : Transfert de charges28 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6051 1161 721
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles179 12738 6374 280213 484
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 917 476119 76615 6822 021 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 097 208159 51919 9622 236 765
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 875
3ZTotal Provisions réglementées8 2863 4114 875
4AProvisions pour litiges33 414
4XProvisions pour pensions et obligations similaires156 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges232 66642 397190 269
7CTOTAL GENERAL240 95245 808195 144
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 397
UJ- Exceptionnelles3 411
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières223 856
VSCharges constatées d’avance83 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 868 0483 644 192223 856
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4921 492
8BFournisseurs et comptes rattaché2 855 0502 855 050
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 860 6861 860 686
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 206 0335 206 033
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1724 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 2003B50269
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement5 5811 7203 860
AFConcessions, brevets et droits similaires282 157213 48368 673
AHFonds commercial480 000480 000
APConstructions1 105 018828 954276 063
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 263469 76715 496
ATAutres immobilisations corporelles801 087722 83878 248
CUAutres participations8 9948 994
BHAutres immobilisations financières223 855223 855
BJTOTAL (I)3 391 9572 236 7651 155 192
BLMatières premières, approvisionnements22 57722 577
BTMarchandises2 804 249200 0422 604 206
BXClients et comptes rattachés3 093 30177 2753 016 025
BZAutres créances466 910466 910
CFDisponibilités682 983682 983
CHCharges constatées d’avance83 98083 980
CJTOTAL (II)7 154 003277 3186 876 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 545 9612 514 0838 031 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 459 490
DDRéserve légale (1)67 167
DGAutres réserves43 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 396
DKProvisions réglementées4 874
DLTOTAL (I)2 635 575
DPProvisions pour risques33 413
DQProvisions pour charges156 855
DRTOTAL (III)190 269
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)383 909
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 855 049
DYDettes fiscales et sociales488 805
EAAutres dettes1 476 777
ECTOTAL (IV)5 206 033
EETOTAL GENERAL (I à V)8 031 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 206 033
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 491
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 978 3941 272 57714 250 972
FDProduction vendue biens488 579488 579
FGProduction vendue services140 7974 718145 516
FJChiffres d’affaires nets13 607 7711 277 29514 885 067
FOSubventions d’exploitation51 079
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges363 197
FQAutres produits26 790
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 326 134
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 182 082
FTVariation de stock (marchandises)-228 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 175
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 045
FWAutres achats et charges externes2 426 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés193 616
FYSalaires et traitements1 720 223
FZCharges sociales549 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions263 502
GEAutres charges17 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 301 966
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 168
GLAutres intérêts et produits assimilés5 450
GNDifférences positives de change16 489
GPTotal des produits financiers (V)21 939
GRIntérêts et charges assimilées29 213
GSDifférences négatives de change4 989
GUTotal des charges financières (VI)34 202
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 263
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 905
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 270
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 410
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion43 349
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital579
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 929
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)48 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 440 495
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 380 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 396
A1Renvois : Transfert de charges28 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6051 1161 721
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles179 12738 6374 280213 484
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 917 476119 76615 6822 021 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 097 208159 51919 9622 236 765
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 875
3ZTotal Provisions réglementées8 2863 4114 875
4AProvisions pour litiges33 414
4XProvisions pour pensions et obligations similaires156 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges232 66642 397190 269
7CTOTAL GENERAL240 95245 808195 144
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 397
UJ- Exceptionnelles3 411
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières223 856
VSCharges constatées d’avance83 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 868 0483 644 192223 856
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4921 492
8BFournisseurs et comptes rattaché2 855 0502 855 050
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 860 6861 860 686
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 206 0335 206 033
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 6047 du 15/11/2019
Numéro de gestion : 2003B50269
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement5 5811 7203 860
AFConcessions, brevets et droits similaires282 157213 48368 673
AHFonds commercial480 000480 000
APConstructions1 105 018828 954276 063
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 263469 76715 496
ATAutres immobilisations corporelles801 087722 83878 248
CUAutres participations8 9948 994
BHAutres immobilisations financières223 855223 855
BJTOTAL (I)3 391 9572 236 7651 155 192
BLMatières premières, approvisionnements22 57722 577
BTMarchandises2 804 249200 0422 604 206
BXClients et comptes rattachés3 093 30177 2753 016 025
BZAutres créances466 910466 910
CFDisponibilités682 983682 983
CHCharges constatées d’avance83 98083 980
CJTOTAL (II)7 154 003277 3186 876 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 545 9612 514 0838 031 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 459 490
DDRéserve légale (1)67 167
DGAutres réserves43 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 396
DKProvisions réglementées4 874
DLTOTAL (I)2 635 575
DPProvisions pour risques33 413
DQProvisions pour charges156 855
DRTOTAL (III)190 269
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)383 909
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 855 049
DYDettes fiscales et sociales488 805
EAAutres dettes1 476 777
ECTOTAL (IV)5 206 033
EETOTAL GENERAL (I à V)8 031 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 206 033
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 491
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 978 3941 272 57714 250 972
FDProduction vendue biens488 579488 579
FGProduction vendue services140 7974 718145 516
FJChiffres d’affaires nets13 607 7711 277 29514 885 067
FOSubventions d’exploitation51 079
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges363 197
FQAutres produits26 790
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 326 134
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 182 082
FTVariation de stock (marchandises)-228 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 175
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 045
FWAutres achats et charges externes2 426 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés193 616
FYSalaires et traitements1 720 223
FZCharges sociales549 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions263 502
GEAutres charges17 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 301 966
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 168
GLAutres intérêts et produits assimilés5 450
GNDifférences positives de change16 489
GPTotal des produits financiers (V)21 939
GRIntérêts et charges assimilées29 213
GSDifférences négatives de change4 989
GUTotal des charges financières (VI)34 202
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 263
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 905
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 270
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 410
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion43 349
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital579
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 929
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)48 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 440 495
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 380 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 396
A1Renvois : Transfert de charges28 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6051 1161 721
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles179 12738 6374 280213 484
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 917 476119 76615 6822 021 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 097 208159 51919 9622 236 765
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 875
3ZTotal Provisions réglementées8 2863 4114 875
4AProvisions pour litiges33 414
4XProvisions pour pensions et obligations similaires156 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges232 66642 397190 269
7CTOTAL GENERAL240 95245 808195 144
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 397
UJ- Exceptionnelles3 411
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières223 856
VSCharges constatées d’avance83 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 868 0483 644 192223 856
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4921 492
8BFournisseurs et comptes rattaché2 855 0502 855 050
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VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 206 0335 206 033
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 6520 du 03/12/2018
Numéro de gestion : 2003B50269
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement5 5811 7203 860
AFConcessions, brevets et droits similaires282 157213 48368 673
AHFonds commercial480 000480 000
APConstructions1 105 018828 954276 063
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 263469 76715 496
ATAutres immobilisations corporelles801 087722 83878 248
CUAutres participations8 9948 994
BHAutres immobilisations financières223 855223 855
BJTOTAL (I)3 391 9572 236 7651 155 192
BLMatières premières, approvisionnements22 57722 577
BTMarchandises2 804 249200 0422 604 206
BXClients et comptes rattachés3 093 30177 2753 016 025
BZAutres créances466 910466 910
CFDisponibilités682 983682 983
CHCharges constatées d’avance83 98083 980
CJTOTAL (II)7 154 003277 3186 876 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 545 9612 514 0838 031 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 459 490
DDRéserve légale (1)67 167
DGAutres réserves43 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 396
DKProvisions réglementées4 874
DLTOTAL (I)2 635 575
DPProvisions pour risques33 413
DQProvisions pour charges156 855
DRTOTAL (III)190 269
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)383 909
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 855 049
DYDettes fiscales et sociales488 805
EAAutres dettes1 476 777
ECTOTAL (IV)5 206 033
EETOTAL GENERAL (I à V)8 031 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 206 033
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 491
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 978 3941 272 57714 250 972
FDProduction vendue biens488 579488 579
FGProduction vendue services140 7974 718145 516
FJChiffres d’affaires nets13 607 7711 277 29514 885 067
FOSubventions d’exploitation51 079
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges363 197
FQAutres produits26 790
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 326 134
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 182 082
FTVariation de stock (marchandises)-228 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 175
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 045
FWAutres achats et charges externes2 426 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés193 616
FYSalaires et traitements1 720 223
FZCharges sociales549 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions263 502
GEAutres charges17 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 301 966
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 168
GLAutres intérêts et produits assimilés5 450
GNDifférences positives de change16 489
GPTotal des produits financiers (V)21 939
GRIntérêts et charges assimilées29 213
GSDifférences négatives de change4 989
GUTotal des charges financières (VI)34 202
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 263
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 905
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 270
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 410
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion43 349
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital579
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 929
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)48 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 440 495
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 380 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 396
A1Renvois : Transfert de charges28 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6051 1161 721
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles179 12738 6374 280213 484
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 917 476119 76615 6822 021 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 097 208159 51919 9622 236 765
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 875
3ZTotal Provisions réglementées8 2863 4114 875
4AProvisions pour litiges33 414
4XProvisions pour pensions et obligations similaires156 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges232 66642 397190 269
7CTOTAL GENERAL240 95245 808195 144
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 397
UJ- Exceptionnelles3 411
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières223 856
VSCharges constatées d’avance83 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 868 0483 644 192223 856
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4921 492
8BFournisseurs et comptes rattaché2 855 0502 855 050
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 860 6861 860 686
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 206 0335 206 033
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 6641 du 04/12/2017
Numéro de gestion : 2003B50269
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement5 5811 7203 860
AFConcessions, brevets et droits similaires282 157213 48368 673
AHFonds commercial480 000480 000
APConstructions1 105 018828 954276 063
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 263469 76715 496
ATAutres immobilisations corporelles801 087722 83878 248
CUAutres participations8 9948 994
BHAutres immobilisations financières223 855223 855
BJTOTAL (I)3 391 9572 236 7651 155 192
BLMatières premières, approvisionnements22 57722 577
BTMarchandises2 804 249200 0422 604 206
BXClients et comptes rattachés3 093 30177 2753 016 025
BZAutres créances466 910466 910
CFDisponibilités682 983682 983
CHCharges constatées d’avance83 98083 980
CJTOTAL (II)7 154 003277 3186 876 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 545 9612 514 0838 031 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 459 490
DDRéserve légale (1)67 167
DGAutres réserves43 646
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 396
DKProvisions réglementées4 874
DLTOTAL (I)2 635 575
DPProvisions pour risques33 413
DQProvisions pour charges156 855
DRTOTAL (III)190 269
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 491
DVEmprunts et dettes financières divers (4)383 909
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 855 049
DYDettes fiscales et sociales488 805
EAAutres dettes1 476 777
ECTOTAL (IV)5 206 033
EETOTAL GENERAL (I à V)8 031 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 206 033
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 491
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 978 3941 272 57714 250 972
FDProduction vendue biens488 579488 579
FGProduction vendue services140 7974 718145 516
FJChiffres d’affaires nets13 607 7711 277 29514 885 067
FOSubventions d’exploitation51 079
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges363 197
FQAutres produits26 790
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 326 134
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 182 082
FTVariation de stock (marchandises)-228 934
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 175
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 045
FWAutres achats et charges externes2 426 547
FXImpôts, taxes et versements assimilés193 616
FYSalaires et traitements1 720 223
FZCharges sociales549 998
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions263 502
GEAutres charges17 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 301 966
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 168
GLAutres intérêts et produits assimilés5 450
GNDifférences positives de change16 489
GPTotal des produits financiers (V)21 939
GRIntérêts et charges assimilées29 213
GSDifférences négatives de change4 989
GUTotal des charges financières (VI)34 202
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 263
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 905
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 270
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 410
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 421
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion43 349
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital579
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43 929
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)48 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 440 495
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 380 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 396
A1Renvois : Transfert de charges28 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6051 1161 721
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles179 12738 6374 280213 484
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 917 476119 76615 6822 021 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 097 208159 51919 9622 236 765
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 875
3ZTotal Provisions réglementées8 2863 4114 875
4AProvisions pour litiges33 414
4XProvisions pour pensions et obligations similaires156 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges232 66642 397190 269
7CTOTAL GENERAL240 95245 808195 144
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 397
UJ- Exceptionnelles3 411
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières223 856
VSCharges constatées d’avance83 980
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 868 0483 644 192223 856
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4921 492
8BFournisseurs et comptes rattaché2 855 0502 855 050
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 860 6861 860 686
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 206 0335 206 033
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