LEGRAND SNC - LIMOGES

Informations de l'établissement :

Date de création : 18/11/1992

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38929058600012 / Siren : 389290586 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 15 389290586

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels

Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.

46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements

46.69A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fils, d’interrupteurs et d’autres matériels d’installation électrique à usage professionnel
- le commerce de gros d’autres matériels électriques tels les moteurs et les transformateurs

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’instruments et d’appareils de mesure Produits associés : 46.69.15

Coordonnées de l'établissement :
LEGRAND SNC

Adresse :
Y
128 Avenue MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
87045 LIMOGES CEDEX

Marchés publics :

06/12/2021 : Marché

Objet : MOV-21-043-Fourniture de disjoncteurs de branchement BT
Classification : Disjoncteurs (31212000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212021ZIJ_agBOUB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 18/11/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
LEGRAND SNC (38929058600012)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique (NAFRev1 : 51.8L)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique et électronique (NAF1993 : 51.6J)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

03/10/2023 : Accord facilitant la mise en oeuvre de la Nouvelle Convention Collective de la Métallurgie au sein de LCF

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08723060062
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/10/2023
Date de dépôt : 24/10/2023
Date du texte : 03/10/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LEGRAND SNC
Siret : 38929058600012
Code APE : 4669A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

15/03/2022 : ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES (NAO)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08722002496
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 14/04/2022
Date de dépôt : 08/04/2022
Date du texte : 15/03/2022
Date d'effet : 11/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LEGRAND SNC
Siret : 38929058600012
Code APE : 4669A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 18/11/1992

Dénomination : LEGRAND SNC

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

Catégorie juridique : Société en nom collectif

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

21/07/2017 : INNOVAL

N° national/d'enregistrement : 4378374
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sites et portails informatiques ou de télécommunications en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / distribution de l'énergie et de performance énergétique ; service d'accès en ligne à un portail d'informations sur toute offre de produits et solutions en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / distribution de l'énergie et de performance énergétique ; services d'accès en ligne à un espace de formation, d'autoformation et d'actualisation virtuelle de connaissances en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / distribution de l'énergie et de performance énergétique ; services de fourniture d'accès en ligne à des contenus pédagogiques interactifs (logiciels d'étude, argumentaires multimédias) se rapportant aux domaines des appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, des réseaux multimédia, de la protection / gestion / distribution de l'énergie et de la performance énergétique ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / gestion de l'énergie et de performance énergétique, en particulier pour établir des échanges et réunions-bilans entre formateurs et internautes participants.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

21/07/2017 : INNOVAL

N° national/d'enregistrement : 4378374
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sites et portails informatiques ou de télécommunications en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / distribution de l'énergie et de performance énergétique ; service d'accès en ligne à un portail d'informations sur toute offre de produits et solutions en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / distribution de l'énergie et de performance énergétique ; services d'accès en ligne à un espace de formation, d'autoformation et d'actualisation virtuelle de connaissances en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / distribution de l'énergie et de performance énergétique ; services de fourniture d'accès en ligne à des contenus pédagogiques interactifs (logiciels d'étude, argumentaires multimédias) se rapportant aux domaines des appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, des réseaux multimédia, de la protection / gestion / distribution de l'énergie et de la performance énergétique ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'appareillages électriques et tout autre équipement électrique et numérique du bâtiment, de réseaux multimédia, de protection / gestion / gestion de l'énergie et de performance énergétique, en particulier pour établir des échanges et réunions-bilans entre formateurs et internautes participants.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

07/06/2017 : NUAJ

N° national/d'enregistrement : 4366740
Date de dépôt : 07/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, y compris interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtels), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, interrupteurs connectés, interrupteur sans fil sans pile, voyants de balisage, voyants de signalisation, signalisation lumineuse, sorties de câbles, obturateurs, variateurs, variateurs de lumière, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises multimédia, prises RJ, prises antenne, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommandes), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommandes), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; chargeurs USB ; chargeurs à induction ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

07/06/2017 : DOOXIE

N° national/d'enregistrement : 4366743
Date de dépôt : 07/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, y compris interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtels), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, interrupteurs connectés, interrupteur sans fil sans pile, voyants de balisage, voyants de signalisation, signalisation lumineuse, sorties de câbles, obturateurs, variateurs, variateurs de lumière, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises multimédia, prises RJ, prises antenne, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommandes), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommandes), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; chargeurs USB ; chargeurs à induction ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

07/06/2017 : NUAJ

N° national/d'enregistrement : 4366740
Date de dépôt : 07/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, y compris interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtels), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, interrupteurs connectés, interrupteur sans fil sans pile, voyants de balisage, voyants de signalisation, signalisation lumineuse, sorties de câbles, obturateurs, variateurs, variateurs de lumière, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises multimédia, prises RJ, prises antenne, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommandes), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommandes), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; chargeurs USB ; chargeurs à induction ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

07/06/2017 : DOOXIE

N° national/d'enregistrement : 4366743
Date de dépôt : 07/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, y compris interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtels), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, interrupteurs connectés, interrupteur sans fil sans pile, voyants de balisage, voyants de signalisation, signalisation lumineuse, sorties de câbles, obturateurs, variateurs, variateurs de lumière, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises multimédia, prises RJ, prises antenne, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommandes), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommandes), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; chargeurs USB ; chargeurs à induction ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

14/01/2016 : SERENEO

N° national/d'enregistrement : 4240648
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation d'onduleurs, d'appareils d'alimentation statique sans interruption, d'appareillages et installations électriques, y compris batteries de condensateurs pour la compensation d'énergie réactive ; informations et conseils se rapportant à tous les services précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à jour de logiciels, y compris de logiciels de diagnostic ; services d'ingénierie et d'études fournis en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; tous les services précités se rapportant aux onduleurs, appareils d'alimentation statique sans interruption, appareillages et installations électriques, y compris batteries de condensateurs pour la compensation d'énergie réactive ; informations et conseils se rapportant à tous les services précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

14/01/2016 : SERENEO

N° national/d'enregistrement : 4240648
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation d'onduleurs, d'appareils d'alimentation statique sans interruption, d'appareillages et installations électriques, y compris batteries de condensateurs pour la compensation d'énergie réactive ; informations et conseils se rapportant à tous les services précités ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à jour de logiciels, y compris de logiciels de diagnostic ; services d'ingénierie et d'études fournis en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; tous les services précités se rapportant aux onduleurs, appareils d'alimentation statique sans interruption, appareillages et installations électriques, y compris batteries de condensateurs pour la compensation d'énergie réactive ; informations et conseils se rapportant à tous les services précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

28/12/2015 : OUI DOO

N° national/d'enregistrement : 4236823
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; démonstration de produits ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; publicité et promotion en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; mise à jour de bases de données (saisie de données) en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinées à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'appareillages électriques d'installations ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation techniques en électricité et électronique appliqués aux appareillages électriques d'installations ; enseignement et formation en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; informations en matière d'enseignement et de formation techniques dans les domaines précités ; édition, prêt et location de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, interactifs ou non, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de lettres et bulletins d'information, de lettres et bulletins d'information électroniques, de publications, de publications électroniques, de brochures, de manuels, de guides, ayant tous trait aux appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires), y compris par moyens électroniques et en ligne ; publication électronique d'ouvrages en ligne, y compris de lettres et bulletins d'information, de journaux, de magazines, de périodiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de documents audio et audiovisuels en ligne ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau de télécommunications et/ou informatique) ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, mise au point, installation, maintenance, duplication, prêt et location de programmes informatiques, de logiciels et de bases de données, en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels rendus par des électriciens ou des ingénieurs ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : OUI DOO

N° national/d'enregistrement : 4236823
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; démonstration de produits ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; publicité et promotion en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; mise à jour de bases de données (saisie de données) en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinées à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'appareillages électriques d'installations ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation techniques en électricité et électronique appliqués aux appareillages électriques d'installations ; enseignement et formation en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; informations en matière d'enseignement et de formation techniques dans les domaines précités ; édition, prêt et location de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, interactifs ou non, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de lettres et bulletins d'information, de lettres et bulletins d'information électroniques, de publications, de publications électroniques, de brochures, de manuels, de guides, ayant tous trait aux appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires), y compris par moyens électroniques et en ligne ; publication électronique d'ouvrages en ligne, y compris de lettres et bulletins d'information, de journaux, de magazines, de périodiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de documents audio et audiovisuels en ligne ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau de télécommunications et/ou informatique) ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, mise au point, installation, maintenance, duplication, prêt et location de programmes informatiques, de logiciels et de bases de données, en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels rendus par des électriciens ou des ingénieurs ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

28/12/2015 : OUI DOO

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; démonstration de produits ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; publicité et promotion en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; mise à jour de bases de données (saisie de données) en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinées à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'appareillages électriques d'installations ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation techniques en électricité et électronique appliqués aux appareillages électriques d'installations ; enseignement et formation en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; informations en matière d'enseignement et de formation techniques dans les domaines précités ; édition, prêt et location de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, interactifs ou non, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de lettres et bulletins d'information, de lettres et bulletins d'information électroniques, de publications, de publications électroniques, de brochures, de manuels, de guides, ayant tous trait aux appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires), y compris par moyens électroniques et en ligne ; publication électronique d'ouvrages en ligne, y compris de lettres et bulletins d'information, de journaux, de magazines, de périodiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de documents audio et audiovisuels en ligne ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau de télécommunications et/ou informatique) ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, mise au point, installation, maintenance, duplication, prêt et location de programmes informatiques, de logiciels et de bases de données, en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels rendus par des électriciens ou des ingénieurs ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

17/12/2015 : ELIOT

N° national/d'enregistrement : 4234651
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques de protection, à savoir coupe-circuits, dispositifs de courant résiduel et dispositifs de signalisation, limiteurs de surtension, onduleurs électriques, sectionneurs, commutateurs principaux, interrupteurs d'alimentation, interrupteurs-sectionneurs de sécurité, éléments de remplacement, porte-fusibles, rails pour fusibles, disjoncteurs-protecteurs de moteurs, fiches femelles pour applications industrielles, disjoncteurs en boîtier ; dispositifs électriques, y compris de commande à distance, de commande et de surveillance, à savoir interrupteurs, commutateurs, pressostats, avertisseurs lumineux, prises de courant, sonneries, transformateurs ; appareils de mesure, détecteurs de fumée, de vente, de pluie, de température, de clarté et de mouvement ; dispositifs de surveillance et d'affichage électriques/électroniques pour applications multiples ; dispositifs de commande de circuits automatiques, à savoir relais, contacteurs, chronorupteurs, interrupteurs horaires, dispositifs de commande et dispositifs de commutation programmables, délesteurs, relais de commande, régulateurs, variateurs de lumière, télécommandes, interrupteurs commandés à distance, disjoncteurs commandés à distance, appareils et dispositifs d'alimentation électrique sans coupure ; redresseurs de courant ; indicateurs de pertes électriques ; onduleurs [électricité] ; thermostats ; matériel destiné à des installations électriques pour les particuliers, à savoir interrupteurs muraux, interrupteurs au plafond (interrupteurs à cordon), gradateurs, commutateurs électroniques, prises de courant, y compris unités en vente au détail avec commutateurs intégrés et/ou fusibles et/ou dispositifs de protection de courant résiduel, prises pour le transfert de données, prises téléphoniques, prises, raccordements, boîtes de jonction ; systèmes vidéo et portiers électriques (avec et sans fil), alarmes anti-effraction et avertisseurs d'incendie, détecteurs de fumée et de chaleur, dispositifs de transmission pour appareils téléphoniques, appareils de surveillance vidéo, émetteurs et récepteurs, ainsi que câbles pour la transmission de données, d'images et de sons, appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'installations de bâtiments, panneaux de commutation et appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'applications dans le domaine des énergies renouvelables et des moyens de transport ; capteurs environnementaux ; appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'appareils pour le nettoyage, le chauffage et le refroidissement de l'eau, ainsi que pour le nettoyage, la désinfection, la déshumidification, l'humidification, le chauffage et le refroidissement de l'air ; logiciels enregistrés, en particulier sur un serveur central et/ou des interfaces de commande pour la visualisation et/ou pour la commande, l'automatisation et l'exploitation d'installations électriques et électroniques, ; ainsi que d'installations de traitement de données, à savoir installations d'éclairage, dispositifs de chauffage, installations de climatisation, installations de ventilation, installations de séchage, installations de protection, volets roulants, stores à enroulement, stores et voiles d'ombrage, installations pour la gestion de la fourniture d'énergie, pour l'indication de la consommation, installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de technologie de l'information, en particulier pour logements collectifs et maisons individuelles, ainsi que pour bâtiments publics et à usage commercial ; unités centrales dans lesquelles sont intégrés ces logiciels ; interfaces de commande pour les installations et dispositifs précités, à savoir télécommandes, claviers et écrans. Alarmes de fumée ; alarmes de sécurité ; alarmes de sécurité personnelle ; alarmes personnelles ; appareils et installations électriques et électroniques d'alarme ; appareils et systèmes d'alarme électroniques ; installations électriques et électroniques d'alarme contre le vol, appareils d'alarme contre le vol ; systèmes d'alarme ; alarmes de portes ; instruments d'alarme ; alarmes antivol ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils et instruments de surveillance ; systèmes de surveillance ; appareils électriques de surveillance ; appareils et instruments électroniques et électriques, utilisés pour générer et distribuer l'énergie ; appareils de réception et de transformation de signaux codés (décodeurs) ; appareils de transmission par fréquence vocale ; appareils de téléappel radio ; appareils électroniques de vérification destinés à authentifier les cartes rechargeables, les cartes de banque, les cartes de crédit, de débit et de paiement ; tous les produits précités se rapportant au domaine des appareillages électriques, des appareils, appareillages et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs d'éclairage de sécurité encastrés, notamment à diode électroluminescente ; luminaires d'éclairage de sécurité pour sources centrales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; gestion de bases de données informatisées ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; services de conseils en affaires et en gestion des affaires ; assistance en matière de gestion des affaires ; conseils en gestion commerciale d'entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication, à savoir services de transmission de messages et d'images par le biais d'une page Internet, en particulier pour la transmission à distance d'informations portant sur des installations électriques et/ou électroniques, ainsi que sur des installations de traitement de données, à savoir informations sur des installations d'éclairage, des dispositifs de chauffage, des installations de climatisation, des installations de ventilation, des installations de séchage, des installations de protection, des volets roulants, des stores à enroulement, des stores et voiles d'ombrage, des installations pour la gestion de la fourniture d'énergie pour la gestion des moyens transports, pour l'indication de la consommation, des installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de traitement de données, en particulier pour logements, maisons et logements collectifs, ainsi que pour bâtiments publics et à usage commercial et services d'indication à distance et de commande à distance, ainsi que d'automatisation et de commande à distance de ces dispositifs et installations via une page Web ; télécommunication, à savoir services de transmission de messages, écrits ou vocaux, et d'images par le biais de pages Web, de terminaux d'ordinateurs, de téléphones, de téléavertisseurs, de visiophones, de téléalarmes, de télécopieurs, en particulier pour la surveillance à distance de l'état de santé de personnes, pour la vérification d'appareils et de matériel, pour l'aide, l'assistance et le soin de personnes, pour la surveillance à distance et permettant aux personnes d'émettre des signaux d'alarme depuis des logements, des maisons et des logements collectifs, ainsi que pour des bâtiments publics ou à usage commercial. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'équipements de télécommunication ; location de lignes de télécommunications ; location de téléphones ; services de location d'appareils de télécommunication, modems et appareils pour la transmission de messages ; location d'installation de communication, de télécommunication ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux à savoir : location de temps d'accès aux bases de données et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; locations de lignes de télécommunications ; mise à disposition et location de lignes de conversation téléphoniques ; services de location d'appareils téléphoniques ; services de location liés aux appareils et équipements de communications et de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, de diffusion, de télévision et radiophoniques ; location d'appareils de télécommunications pour la transmission ou la consultation de données et d'informations ; location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; location de modems ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'un centre d'opérations de télécommunications à des tiers ; offre d'accès à un serveur informatique par le biais de lignes téléphoniques, de câbles, de connexions de réseaux et d'Internet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'accès à des télécommunications à savoir : services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'assistance, d'informations et de conseils dans le domaine des télécommunications ; services d'informations concernant des télécommunications ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'information et de conseils en matière de services de télécommunications, tous ces services étant pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de prévention et d'autonomie des patients, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique ; services d'informations en matière de télécommunications, à savoir : services de réseaux de télécommunications pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande de gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de prévention et d'autonomie des patients, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution d'énergie ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseillers techniques, en particulier pour la conception d'installations et dispositifs électriques, en particulier installations de fourniture d'énergie et pour l'inspection et la vérification desdits dispositifs et installations. Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels ; entretien et réparation de logiciels ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques ; installation, mise en place et entretien de logiciels ; installation, mise à jour et entretien de logiciels ; mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques ; mise à jour, conception, location et entretien de logiciels ; à savoir : services de réseaux informatiques pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, gestion des moyens de transport, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de prévention et d'autonomie des patients, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; services d'entretien, de création et d'hébergement de sites Web ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception de pages d'accueil et de sites Web ; création de sites Web sur l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; création et maintenance de sites Web pour des tiers et hébergement de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites Web ; location de serveurs Web ; services de conception et développement de sites Web ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conception, dessin et rédaction technique pour des tiers de pages Web pour un réseau informatique mondial ; conception, dessin et rédaction technique pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, conception, rédaction technique et mise à jour de pages Web pour le compte de tiers ; gestion de sites Web de tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] hébergement de sites Web de tiers sur un serveur d'ordinateurs pour un réseau informatique mondial ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; hébergement sur le Web ; services de conception de pages Web ; services de conception de sites Web ; services de conception de sites Web sur Internet ; services de conseils concernant la création, le développement, la mise à jour et l'utilisation de pages Web ; services de développement de sites Web ; conception de logiciels ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; amélioration de logiciels ; conception de matériel, de logiciels et de programmes informatiques ; conception personnalisée de logiciels, logiciels de configuration, logiciels et systèmes de transmission de données sans fil ; test et contrôle qualité d'appareils et instruments électriques et électroniques ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information, les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

17/12/2015 : ELIOT

N° national/d'enregistrement : 4234651
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques de protection, à savoir coupe-circuits, dispositifs de courant résiduel et dispositifs de signalisation, limiteurs de surtension, onduleurs électriques, sectionneurs, commutateurs principaux, interrupteurs d'alimentation, interrupteurs-sectionneurs de sécurité, éléments de remplacement, porte-fusibles, rails pour fusibles, disjoncteurs-protecteurs de moteurs, fiches femelles pour applications industrielles, disjoncteurs en boîtier ; dispositifs électriques, y compris de commande à distance, de commande et de surveillance, à savoir interrupteurs, commutateurs, pressostats, avertisseurs lumineux, prises de courant, sonneries, transformateurs ; appareils de mesure, détecteurs de fumée, de vent, de pluie, de température, de clarté et de mouvement ; dispositifs de surveillance et d'affichage électriques/électroniques pour applications multiples ; dispositifs de commande de circuits automatiques, à savoir relais, contacteurs, chronorupteurs, interrupteurs horaires, dispositifs de commande et dispositifs de commutation programmables, délesteurs, relais de commande, régulateurs, variateurs de lumière, télécommandes, interrupteurs commandés à distance, disjoncteurs commandés à distance, appareils et dispositifs d'alimentation électrique sans coupure ; redresseurs de courant ; indicateurs de pertes électriques ; onduleurs [électricité] ; thermostats ; matériel destiné à des installations électriques pour les particuliers, à savoir interrupteurs muraux, interrupteurs au plafond (interrupteurs à cordon), gradateurs, commutateurs électroniques, prises de courant, y compris unités en vente au détail avec commutateurs intégrés et/ou fusibles et/ou dispositifs de protection de courant résiduel, prises pour le transfert de données, prises téléphoniques, prises, raccordements, boîtes de jonction ; systèmes vidéo et portiers électriques (avec et sans fil), alarmes anti-effraction et avertisseurs d'incendie, détecteurs de fumée et de chaleur, dispositifs de transmission pour appareils téléphoniques, appareils de surveillance vidéo, émetteurs et récepteurs, ainsi que câbles pour la transmission de données, d'images et de sons, appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'installations de bâtiments, panneaux de commutation et appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'applications dans le domaine des énergies renouvelables et des moyens de transport ; capteurs environnementaux ; appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'appareils pour le nettoyage, le chauffage et le refroidissement de l'eau, ainsi que pour le nettoyage, la désinfection, la déshumidification, l'humidification, le chauffage et le refroidissement de l'air ; logiciels enregistrés, en particulier sur un serveur central et/ou des interfaces de commande pour la visualisation et/ou pour la commande, l'automatisation et l'exploitation d'installations électriques et électroniques, ; ainsi que d'installations de traitement de données, à savoir installations d'éclairage, dispositifs de chauffage, installations de climatisation, installations de ventilation, installations de séchage, installations de protection, volets roulants, stores à enroulement, stores et voiles d'ombrage, installations pour la gestion de la fourniture d'énergie, pour l'indication de la consommation, installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de technologie de l'information, en particulier pour logements collectifs et maisons individuelles, ainsi que pour bâtiments publics et à usage commercial ; unités centrales dans lesquelles sont intégrés ces logiciels ; interfaces de commande pour les installations et dispositifs précités, à savoir télécommandes, claviers et écrans. Alarmes de fumée ; alarmes de sécurité ; alarmes de sécurité personnelle ; alarmes personnelles ; appareils et installations électriques et électroniques d'alarme ; appareils et systèmes d'alarme électroniques ; installations électriques et électroniques d'alarme contre le vol, appareils d'alarme contre le vol ; systèmes d'alarme ; alarmes de portes ; instruments d'alarme ; alarmes antivol ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils et instruments de surveillance ; systèmes de surveillance ; appareils électriques de surveillance ; appareils et instruments électroniques et électriques, utilisés pour générer et distribuer l'énergie ; appareils de réception et de transformation de signaux codés (décodeurs) ; appareils de transmission par fréquence vocale ; appareils de téléappel radio ; appareils électroniques de vérification destinés à authentifier les cartes rechargeables, les cartes de banque, les cartes de crédit, de débit et de paiement ; tous les produits précités se rapportant au domaine des appareillages électriques, des appareils, appareillages et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs d'éclairage de sécurité encastrés, notamment à diode électroluminescente ; luminaires d'éclairage de sécurité pour sources centrales.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; gestion de bases de données informatisées ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; services de conseils en affaires et en gestion des affaires ; assistance en matière de gestion des affaires ; conseils en gestion commerciale d'entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication, à savoir services de transmission de messages et d'images par le biais d'une page Internet, en particulier pour la transmission à distance d'informations portant sur des installations électriques et/ou électroniques, ainsi que sur des installations de traitement de données, à savoir informations sur des installations d'éclairage, des dispositifs de chauffage, des installations de climatisation, des installations de ventilation, des installations de séchage, des installations de protection, des volets roulants, des stores à enroulement, des stores et voiles d'ombrage, des installations pour la gestion de la fourniture d'énergie pour la gestion des moyens transports, pour l'indication de la consommation, des installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de traitement de données, en particulier pour logements, maisons et logements collectifs, ainsi que pour bâtiments publics et à usage commercial et services d'indication à distance et de commande à distance, ainsi que d'automatisation et de commande à distance de ces dispositifs et installations via une page Web ; télécommunication, à savoir services de transmission de messages, écrits ou vocaux, et d'images par le biais de pages Web, de terminaux d'ordinateurs, de téléphones, de téléavertisseurs, de visiophones, de téléalarmes, de télécopieurs, en particulier pour la surveillance à distance de l'état de santé de personnes, pour la vérification d'appareils et de matériel, pour l'aide, l'assistance et le soin de personnes, pour la surveillance à distance et permettant aux personnes d'émettre des signaux d'alarme depuis des logements, des maisons et des logements collectifs, ainsi que pour des bâtiments publics ou à usage commercial. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'équipements de télécommunication ; location de lignes de télécommunications ; location de téléphones ; services de location d'appareils de télécommunication, modems et appareils pour la transmission de messages ; location d'installation de communication, de télécommunication ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux à savoir : location de temps d'accès aux bases de données et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; locations de lignes de télécommunications ; mise à disposition et location de lignes de conversation téléphoniques ; services de location d'appareils téléphoniques ; services de location et de crédit-bail liés aux appareils et équipements de communications ; services de location liés aux appareils et équipements de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, de diffusion, de télévision et radiophoniques ; location d'appareils de télécommunications pour la transmission ou la consultation de données et d'informations ; location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; location de modems ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'un centre d'opérations de télécommunications à des tiers ; offre d'accès à un serveur informatique par le biais de lignes téléphoniques, de câbles, de connexions de réseaux et d'Internet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'accès à des télécommunications à savoir : services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'assistance, d'informations et de conseils dans le domaine des télécommunications ; services d'informations concernant des télécommunications ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'information et de conseils en matière de services de télécommunications, tous ces services étant pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de prévention et d'autonomie des patients, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique ; services d'informations en matière de télécommunications, à savoir : services de réseaux de télécommunications pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande de gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de prévention et d'autonomie des patients, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution d'énergie ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseillers techniques, en particulier pour la conception d'installations et dispositifs électriques, en particulier installations de fourniture d'énergie et pour l'inspection et la vérification desdits dispositifs et installations. Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels ; entretien et réparation de logiciels ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques ; installation, mise en place et entretien de logiciels ; installation, mise à jour et entretien de logiciels ; mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques ; mise à jour, conception, location et entretien de logiciels ; à savoir : services de réseaux informatiques pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, gestion des moyens de transport, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de prévention et d'autonomie des patients, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; services d'entretien, de création et d'hébergement de sites Web ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception de pages d'accueil et de sites Web ; création de sites Web sur l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; création et maintenance de sites Web pour des tiers et hébergement de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites Web ; location de serveurs Web ; services de conception et développement de sites Web ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conception, dessin et rédaction pour des tiers de pages Web pour un réseau informatique mondial ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, conception, rédaction et mise à jour de pages Web pour le compte de tiers ; gestion de sites Web de tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] hébergement de sites Web de tiers sur un serveur d'ordinateurs pour un réseau informatique mondial ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; hébergement sur le Web ; services de conception de pages Web ; services de conception de sites Web ; services de conception de sites Web sur Internet ; services de conseils concernant la création, le développement, la mise à jour et l'utilisation de pages Web ; services de développement de sites Web ; conception de logiciels ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; amélioration de logiciels ; conception de matériel, de logiciels et de programmes informatiques ; conception personnalisée de logiciels, logiciels de configuration, logiciels et systèmes de transmission de données sans fil ; test et contrôle qualité d'appareils et instruments électriques et électroniques ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information, les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

11/12/2012 : KEOR

N° national/d'enregistrement : 3967773
Date de dépôt : 11/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de protection électrique ; appareils et dispositifs d'alimentation électrique sans coupure ; redresseurs de courant ; indicateurs de perte électrique ; onduleurs [électricité].

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
1 BIS ESPLANADE DE LA DEFENSE, Tour TRINITY, CS 90350
92035 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829408
Date de demande : 02/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

18/10/2012 :

N° national/d'enregistrement : 3954464
Date de dépôt : 18/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension, appareils électriques de commande, d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, de serrures ; instruments et dispositifs de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme, d'intercommunication, lesdits instruments et dispositifs précités étant câblés ou fonctionnant par radio, par téléphone, par infrarouge ou par courant porteur ; appareils de mesurage pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité), transformateurs ; onduleurs (électricité), blocs de jonction ; boîtiers électroniques, boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; sectionneurs ; interrupteurs, commutateurs, télérupteurs et disjoncteurs ; parafoudres, fusibles, détecteurs d'élévation de température, niveau d'éclairement, courant électrique, de surtension d'origine électrique ou atmosphérique, d'anomalie ou défaillance technique d'installation électrique, de fumée, de gaz et d'inondation ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, indicateurs ; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats ; délesteurs ; variateur de lumière ; prises ; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; coupleurs modulaires, connecteurs de rails (électricité), interfaces de raccordement de micro-ordinateur à des réseaux électriques, blocs modulaires (électricité) destinés à être montés sur rails de tableaux de distribution ; l'ensemble des produits précités étant des éléments équipant les tableaux de distribution et/ou coffrets ou armoires de distribution ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; catalogues et documentations électroniques, notices de produits électroniques, schémas de câblage électroniques, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; bases de données enregistrées en matière d'appareillages électriques d'installations ; logiciels d'enseignement, d'instructions et de formation, y compris sous forme de disquettes, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de bases de données enregistrées ; aucun des produits précités n'étant destinés à être utilisé dans le secteur de la domotique et de la gestion technique des bâtiments.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 593655
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension, appareils électriques de commande, d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, de serrures ; instruments et dispositifs de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme, d'intercommunication, lesdits instruments et dispositifs précités étant câblés ou fonctionnant par radio, par téléphone, par infrarouge ou par courant porteur ; appareils de mesurage pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité), transformateurs ; onduleurs (électricité), blocs de jonction ; boîtiers électroniques, boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; sectionneurs ; interrupteurs, commutateurs, télérupteurs et disjoncteurs ; parafoudres, fusibles, détecteurs d'élévation de température, niveau d'éclairement, courant électrique, de surtension d'origine électrique ou atmosphérique, d'anomalie ou défaillance technique d'installation électrique, de fumée, de gaz et d'inondation ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, indicateurs ; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats ; délesteurs ; variateur de lumière ; prises ; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; coupleurs modulaires, connecteurs de rails (électricité), interfaces de raccordement de micro-ordinateur à des réseaux électriques, blocs modulaires (électricité) destinés à être montés sur rails de tableaux de distribution ; l'ensemble des produits précités étant des éléments équipant les tableaux de distribution et/ou coffrets ou armoires de distribution ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; catalogues et documentations électroniques, notices de produits électroniques, schémas de câblage électroniques, argumentaires multimédias, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; bases de données enregistrées en matière d'appareillages électriques d'installations ; logiciels d'enseignement, d'instructions et de formation, y compris sous forme de disquettes, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de bases de données enregistrées ; aucun des produits précités n'étant destinés à être utilisé dans le secteur de la domotique et de la gestion technique des bâtiments.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826004
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

17/10/2012 : LEGRAND

N° national/d'enregistrement : 3954014
Date de dépôt : 17/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension, appareils électriques de commande, d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, de serrures ; instruments et dispositifs de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme, d'intercommunication, lesdits instruments et dispositifs précités étant câblés ou fonctionnant par radio, par téléphone, par infrarouge ou par courant porteur ; appareils de mesurage pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité), transformateurs ; onduleurs (électricité), blocs de jonction ; boîtiers électroniques, boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; sectionneurs ; interrupteurs, commutateurs, télérupteurs et disjoncteurs ; parafoudres, fusibles, détecteurs d'élévation de température, niveau d'éclairement, courant électrique, de surtension d'origine électrique ou atmosphérique, d'anomalie ou défaillance technique d'installation électrique, de fumée, de gaz et d'inondation ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, indicateurs ; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats ; délesteurs ; variateur de lumière ; prises ; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; coupleurs modulaires, connecteurs de rails (électricité), interfaces de raccordement de micro-ordinateur à des réseaux électriques, blocs modulaires (électricité) destinés à être montés sur rails de tableaux de distribution ; l'ensemble des produits précités étant des éléments équipant les tableaux de distribution et/ou coffrets ou armoires de distribution ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825988
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

16/07/2012 : CONVIVIO

N° national/d'enregistrement : 3934363
Date de dépôt : 16/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets et armoires de distribution (électricité).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets et armoires en matières synthétiques non équipés ; conduits en matières synthétiques pour le logement de conducteurs électriques, notamment chemins de câbles, plinthes, gaines, goulottes en matières synthétiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819064
Date de demande : 13/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

11/07/2012 : LINKEO

N° national/d'enregistrement : 3933508
Date de dépôt : 11/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Baies, racks et coffrets métalliques destinés à recevoir des équipements d'appareillages électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câblages électriques ; raccordements électriques ; connecteurs électriques ; connecteurs cuivres et optiques ; câbles électriques ; câbles de réseaux cuivres et à fibres optiques ; panneaux et cordons de brassage.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818676
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

14/06/2012 : KICKSPOT

N° national/d'enregistrement : 3927130
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs d'éclairage de sécurité encastrés, à diode électroluminescente ; luminaires d'éclairage de sécurité pour sources centrales.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816135
Date de demande : 10/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

24/04/2012 : GREEN'UP

N° national/d'enregistrement : 3915617
Date de dépôt : 24/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prises et fiches électriques destinées exclusivement à l'alimentation des véhicules électriques ; dispositif de reconnaissance magnétique prise/fiche dédiées exclusivement au rechargement des véhicules électriques ; bornes d'alimentation pour véhicules électriques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812039
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

13/04/2012 : RIVIA

N° national/d'enregistrement : 3912860
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques, à savoir interrupteurs, boutons-poussoirs, variateurs, fiches, prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, sorties de fils, sorties de câbles, connecteurs à l'exception des appareils et instruments électriques nautiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811170
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

15/12/2011 : FORIX

N° national/d'enregistrement : 3882125
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques, à savoir interrupteurs, boutons-poussoirs, fiches, prises de courant, prises murales de télévision, prises murales de téléphone, sorties de fils, sorties de câbles, connecteurs ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798601
Date de demande : 06/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

09/11/2011 : DRIVIA

N° national/d'enregistrement : 3872864
Date de dépôt : 09/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets et armoires de distribution (électricité) ; conduits pour le logement de conducteurs électriques, notamment chemins de câbles, plinthes, gaines, goulottes, en matières synthétiques;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets et armoires en matières synthétiques non équipés.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796300
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

09/11/2011 : ETIKA

N° national/d'enregistrement : 3872865
Date de dépôt : 09/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, y compris : interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, voyants de balisage, voyants de signalisation, sorties de câbles, coupe-circuit, disjoncteurs, obturateurs (électricité), blocs autonomes de balisage (électricité), commutateur, télérupteurs, fusibles, détecteurs, détecteurs infrarouges, minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, indicateurs et voyants lumineux (électricité), contacteurs (électricité), relais (électricité), thermostats, variateurs [régulateurs] de lumière, variateurs de puissance, potentiomètres, régulateurs de vitesse (autres que pour machines et moteurs), blocs de puissance (électricité), transformateurs, répétiteurs (électricité), détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises de haut-parleurs, prises de microphones, prises informatiques, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommande), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796302
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

04/10/2011 : AUTODIAG

N° national/d'enregistrement : 3863849
Date de dépôt : 04/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs autonomes d'éclairage, notamment blocs autonomes d'éclairage de sécurité à incandescence, à LED ou à fluorescence.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793248
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

25/08/2011 : LE LAB BY LEGRAND

N° national/d'enregistrement : 3854618
Date de dépôt : 25/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes ; éléments de structure, d'habillage, de finition, d'équipement, de support, d'adaptation, de fixation, de blocage, de montage, de jumelage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes, y compris châssis, armatures, cadres, supports, cadres-supports, panneaux, plaques, cloisons, montants, barres et jeux de barres, portes, toits, capots, socles, embases, rehausses, enjoliveurs, cornets de finition, plateaux, supports, équerres, crémaillères, rails, cornières, glissières, traverses, plastrons, caches de finition, platines, supports de câbles, gaines à câbles, bracelets de guidage pour filerie, supports de connecteurs, pattes de fixation, anneaux porteurs, cavaliers ; boîtes de préfabrication pour coffrets à encastrer ; serrures et fermetures pour portes de coffrets, de baies et d'armoires ; barillets métalliques à clé et jeux de clés pour les portes précitées ; clés pour empreintes ; cames métalliques de fermeture d'armoires ou de coffrets ; verrous et cadenas de verrous pour armoires et coffrets ; charnières métalliques pour armoires et coffrets ; pièces de fixation pour coffrets, armoires et tableaux ; pattes d'assemblage de coffrets ; barres métalliques de liaison entre coffrets ; anneaux et cornières de levage pour armoires et coffrets ; roulettes d'armoires, de baies et de coffrets ; profilés d'installation et/ou de distribution pour la construction de second oeuvre et l'aménagement intérieur, à savoir : goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, canalisations, tuyaux rigides, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces constitutives des profilés précités, à savoir corps, couvercles et cloisons ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de cheminement, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation, toutes pour profilés d'installation et/ou de distribution et/ou pour leurs équipements, à savoir : boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, pièces de jonction de couvercles, pièces de jonction de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, supports de repérage ou de marquage, cadres supports, plastrons, cloisons internes, trappes de visites, pattes, chevilles de blocage, attaches, agrafes, éclisses, vis, rivets, boulons, écrous ; pièces de retenue et/ou de guidage de fils ou câbles dans un compartiment au moins des profilés précités ; attaches ; griffes et autres éléments de fixation ; attaches pour câbles et tubes ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage ; embases, chevilles, verrous et plaques signalétiques pour les colliers précités ; chevilles ; serre-câbles ; cosses de câbles ; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations ; plaques signalétiques ; visserie ; boulons ; écrous ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens, y compris : ciseaux, couteaux, lames, pinces, pinces de serrage, pinces de coupe, pinces à découper les entrées de tubes, pinces de serrage et de coupe de colliers, pinces pour câbles et fils électriques, coupe-câbles, pinces à dénuder, pinces à torsader, pinces à sertir, pinces à encocher, outils de distribution et de pose d'accessoires de câblage, en particulier d'embouts de câblage, pinces de distribution de bandes d'embouts de câblage et de sertissage des embouts, tournevis, tournevis testeurs de courant, testeurs de cartouches, outils et instruments pour la distribution et la pose de matériel de repérage pour conducteurs électriques, préhenseurs pour précomposition de repérage et mise en place de repères dans des porte-repères, extracteurs pour le retrait de repères de porte-repères, chargeurs pour la distribution et la pose de repères sur des conducteurs électriques ou des porte-repères, outils et instruments pour la pose, la fixation ou le démontage de boîtes d'encastrement ainsi que de leurs pièces et éléments d'adaptation, outils de démontage pour aimants de fixation, scies cloches pour perçage de plaques de plâtre ; pièces et parties constitutives de tous les outils et instruments précités, et étuis pour ceux-ci.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareillage électrique d'installations modulaire ; disjoncteurs ; disjoncteurs de puissance ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commandes pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; déclencheurs à manque de tension, à émission de tension ou à minimum de tension retardés pour disjoncteurs ; disjoncteurs pour moteurs ; relais ; relais différentiels ; relais de découplage ; relais pour dispositifs de sécurité collective ; relais temporisés ; relais crépusculaires ; relais de télécommandes ; répartiteurs ; tableaux répartiteurs ; répartiteurs de rangée modulaire ; panneaux de répartition ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coffrets pour coupure d'urgence ou arrêt d'urgence ; cartouches fusibles ; cartouches industrielles (électricité) ; combinés à cartouches ; alimentations (électricité) ; alimentations modulaires ; coffrets d'alimentation électrique de secours ; démarreurs ralentisseurs progressifs pour moteurs asynchrones ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; obturateurs (électricité) ; écrans protège-bornes et supports pour ceux-ci ; coffrets cache-bornes ; parafoudres ; variateurs ; télévariateurs ; variateurs de lumière ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; variateurs de vitesse (électricité) ; variateurs-interrupteurs fin de course ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; blocs de puissance ; potentiomètres ; minuteries pour installations électriques ; appareils de préavis d'extinction couplés à une minuterie ; télérupteurs ; auxiliaires pour télérupteurs ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autre tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques ou immotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs ; coupleurs de phases ; coupleurs modulaires ; coupleurs de bus ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance ; filtres isolateurs de prises ; programmateurs ; programmateurs de chauffage ; programmateurs d'appareils électroménagers ; programmateurs ménagers ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; blocs modulaires (électricité) ; blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique ; détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ou immotiques ; cellules solaires ; rails supports d'appareillage électrique modulaire et connecteurs et adaptateurs pour lesdits rails ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; connecteurs ; cordons connecteurs ; connecteurs pour barres de cuivre ; rails de données ; connecteurs entre câble de bus d'installation et rail de données de tableau modulaire ; plots de dérivation ; grilles de dérivation ; bornes (électricité) ; barrettes de connexion ; barrettes de coupure ; blocs de jonction ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques, optoélectroniques et/ou informatiques, et/ou des fibres optiques, prééquipés ou non, à poser en saillie ou à en encastrer ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; équipements de distribution pour appareils électriques modulaires ; panneaux, coffrets, baies et armoires de brassage pour applications voix données images (VDI) ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; coffrets modulaires (électricité) ; coffrets cache bornes (électricité) ; coffrets pour courants faibles et signaux ; coffrets pour branchement d'abonné (électricité) ; tableaux d'abonné (électricité) ; platines pour disjoncteur et/ou compteur d'abonné ; coffrets pré-équipés de platines pour branchement d'abonné ; coffrets pré-équipés de coupe-circuit ; coffrets pré-équipés de disjoncteurs ; gaines pour courants faibles ; gaines à câbles électriques ; pièces et parties constitutives pour les coffrets, armoires, baies, tableaux et platines précités, à savoir : boîtes et bacs d'encastrement, gabarits de pose, châssis, portes, socles, platines, embouts, plaques, plaques d'ajour, plaques de fond, plaques de séparation, panneaux latéraux, capots, caches, habillages pour platines, obturateurs, plastrons, rehausses, couvercles de rehausses, goulottes, rails, barreaux, traverses, montants, cadres de finition, cornets de finition, borniers, supports pour bornier, cache-bornes, éléments modulaires de coffrets, blocs d'alimentation, répartiteurs, prises, interrupteurs, connecteurs, gaines à câbles, plaques passe-câbles, bracelets de guidage de filerie, pièces de fixation ; entretoises de jumelage des coffrets précités ; arceaux passe-câble ; conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; cordons prolongateurs ; enrouleurs de câbles électriques ; gaines à câbles électriques pour armoires équipables ; conduits pour câbles électriques ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; guide-câbles pour conducteurs électriques ; chemins de câbles pour conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; passe-fils (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; blocs de jonction ; modules de commande ; modules à diodes ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareillages électriques de commande et de gestion de l'éclairage ; commandes électriques d'éclairage ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; appareils de commande par téléphone de chauffage et autres fonctions ; commandes électriques de volets roulants ; commandes électriques de stores ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants ; télécommandes ; télécommandes radio ; coffrets de télécommande ; appareils auxiliaires de télécommande ; télécommandes portables ; télécommandes infrarouges ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus ; commandes à infrarouge ; émetteurs et récepteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs (télécommunications) ; émetteurs et récepteurs radio ; radio émetteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs à infrarouge ; antennes ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour appareils de commande ; serveurs pour applications domotiques et/ou immotiques, permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ; modems pour connexion des serveurs précités à des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; webcameras ; piles, batteries et accumulateurs électriques ; coffrets de batteries ; cassettes d'accumulateurs ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; compensateurs (électricité) ; répétiteurs ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires ; interrupteurs temporisés ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs-récepteurs ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel) ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs électriques ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; boutons-poussoirs à impulsion et boutons tournants pour la commande électrique et la signalisation ; boutons de coupure d'urgence “ coup de poing ” ; contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; indicateurs (électricité) ; voyants électriques ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; voyants de balisage ; porte-étiquettes (signalisation) ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; obturateurs de prises ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises multimédia ; fiches et prises de communication ; connecteurs informatiques ; blocs de connecteurs ; réglettes de connexion ; réglettes de répartition ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour réception et/ou communication par réseau câblé ; fiches et prises pour réception en modulation de fréquence ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; connecteurs de fibres optiques ; jarretières optiques de brassage ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; fiches et prises industrielles ; coffrets de prises industrielles ; socles de connecteurs ; prises mobiles ; adaptateurs (électricité) ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; boîtes pour connexion de luminaires telles que boîtes pour appliques ou pour points de centre ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; appareils de contrôle de blocs autonomes d'éclairage de sécurité et de centralisation d'informations en provenance desdits blocs ; répéteurs pour la télécommande d'appareils d'éclairage de sécurité ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; commandes pour ventilateurs de désenfumage ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; tableaux d'appel ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, y compris pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs, de signalisation et/ou d'alarme), y compris pour portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; avertisseurs industriels ; ronfleurs ; sirènes ; coffrets à sirène ; diffuseurs sonores pour évacuation d'urgence ; signalisation lumineuse ; feux tournants (signalisation) ; feux clignotants ; feux à éclats ; feux clignotants et sonores ; supports pour les feux précités ; balises de signalisation ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio, transmetteurs téléphoniques et interfaces électromécaniques de relais (appareillage) pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, micros d'appel, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs VDI (voix, données, images) ; répéteurs éthernets multiports ; panneaux de brassage ; cordons de brassage ; épanouisseurs de fibres optiques ; panneaux passe-fils ; tiroirs à fibres optiques ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme incendie ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de passage ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; ventouses électromagnétiques et asservissements pour portes coupe-feu et d'issues de secours ; coffrets de commande d'issues de secours et de systèmes d'extinction ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, y compris à clavier ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; lecteurs autonomes de contrôle d'accès et clés électroniques pour ceux-ci ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; porte-badges pour les badges précités ; clés de programmation pour clés électroniques ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; caméras de surveillance ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, pattes de fixation, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, plaques de fond, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, couvercles, charnières de couvercles, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande ; ensembles comportant plusieurs des produits précités, livrés groupés ; appareillage électrique d'installations permettant la commande et la gestion, notamment centralisées et programmables, sur place ou à distance, en particulier depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques et/ou immotiques, y compris la commande et la gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de l'arrosage automatique, des volets, des stores, des ouvrants, des portiers, la gestion des pannes, des fuites ou des défauts, des niveaux de température et des consommations de fluides, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, d'alarme, de détection incendie, de protection contre la foudre, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enseignement et la formation techniques en électricité et électronique ainsi qu'en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages et installations électriques, y compris : panneaux pédagogiques câblés, revêtus de circuits, d'équipements et/ou d'appareillages électriques, tableaux synoptiques, appareils et installations de simulation ; lots de pièces constitutives d'appareils ou appareillages électriques ou électroniques prêts à être montés, à buts d'enseignement et de formation techniques ; cassettes vidéo et disques vidéonumériques préenregistrés de films à buts d'enseignement et de formation techniques, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; logiciels d'enseignement, d'instruction et de formation, notamment sous forme de disquettes, de Cédéroms, de bases de données enregistrées, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; logiciels d'aide à la conception et réalisation d'installations électriques, d'aide à la détermination des natures, qualités, caractéristiques et quantités d'appareillages et matériels nécessaires à ces fins ainsi que des régies normatives et de conformité applicables à ceux-ci, d'aide à la rédaction des descriptifs des appareillages et matériel précités, de chiffrage et réactualisation des devis correspondants, de commande des appareillages et matériel précités, de facturation, de visualisation du prix de revient, d'aide à la vente, de suivi de chantiers ; logiciels de tracé de plans d'installations électriques ; logiciels de prise et de gestion de commandes, notamment d'appareillages électriques d'installations, avec chiffrage au tarif du distributeur ; logiciels de gestion de fichiers de clients ; logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que : catalogues et documentations électroniques, notices de produits, certificats de conformité, logiciels d'études, argumentaires multimédias, schémas de câblage, logiciels de prise et gestion de commandes avec chiffrage au tarif du distributeur), tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; logiciels de repérage des conducteurs et composants entrant dans la réalisation d'équipements électriques, notamment des câbles et appareillages dans les coffrets et armoires électriques ; dispositifs d'affichage électronique ou optique de conducteurs et composants d'équipements électriques ; logiciels de création d'étiquettes pour identification d'appareils électriques modulaires et de circuits ; logiciels d'étude de tableaux de distribution (électricité), notamment de leur nomenclature, de leur plan d'installation, de leur prix de revient et coût d'installation ; logiciels pour blocs autonomes d'éclairage de sécurité, y compris pour leur positionnement sur plan et adressage ; serveurs, logiciels et bases de données enregistrées en matière d'appareillage électrique d'installations, notamment modulaire, et d'appareils et installations de commande et de gestion de fonctions domotiques ; titreuses électroniques à clavier pour édition d'étiquettes ; tables traçantes électriques ou électroniques pour marquage de repères ; publications électroniques (téchargeables), y compris lettres et bulletins d'information électroniques, journaux électroniques, magazines électroniques.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; échangeurs air/air ; climatiseurs ; ventilateurs ; aérateurs ; ouïes d'aération ; lampes et tubes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage ; lampes électriques pour indicateurs ; lampes électriques pour voyants ; lampes électriques pour porte-étiquettes lumineux ; tubes à fluorescence pour l'éclairage ; lampes électriques pour hublots ; diffuseurs pour voyants ; lampes incandescentes ; lampes halogènes ; hublots d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité, d'éclairage de balisage, d'éclairage d'ambiance ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; plaques d'éclairage de sécurité ; plaques d'éclairage de balisage ; réglettes pour tubes d'éclairage ; luminaires ; luminaires à incandescence et à fluorescence pour éclairage ; appareils d'éclairage portatifs ; lampes portatives ; baladeuses ; lampes torches ; lampes de poche ; bornes, piquets, plots, hublots et caissons d'éclairage ; piquets d'éclairage de jardin ; spots d'éclairage ; projecteurs (éclairage) ; lampes liseuses ; veilleuses (appareils d'éclairage) ; fiches veilleuses (appareils d'éclairage) ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; culots et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques ; ballasts pour tubes d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, baies et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques ; gaines et appliques d'éclairage, y compris gaines tète de lit et appliques hospitalières ; modules d'éclairage, notamment pour gaines tête de lit ; bornes d'alimentation et de distribution en eau, notamment pour hôtellerie de plein air (camping, caravaning, marinas, ports de plaisance) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir : socles, supports, coffrets, boîtiers, mécanismes, verrines, diffuseurs, réflecteurs, habillages, grilles de protection, pièces d'encastrement et de suspension.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ayant trait aux appareillages électriques d'installations ainsi qu'aux domaines des installations électriques, de l'éclairage, de la commande électrique, de la signalisation, de la surveillance, de l'alarme, du contrôle d'accès et/ou de la domotique ; guides et manuels imprimés pour l'utilisation de logiciels en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinés aux électriciens et installateurs d'appareillages électriques ; matériel et supports pédagogiques, tous pour l'enseignement et la formation techniques en électricité ainsi qu'en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages et installations électriques, y compris : dossiers pédagogiques, cahiers et dossiers de travaux pratiques et corrigés, classeurs (reliures), fiches, transparents, guides, manuels, notices de montage et de maintenance, schémas, affiches, catalogues, panneaux pédagogiques, maquettes ; imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, lettres et bulletins d'information ayant trait aux appareillages électriques d'installations ainsi qu'aux domaines des installations électriques, de l'éclairage, de la commande électrique, de la signalisation, de la surveillance, de l'alarme, du contrôle d'accès et/ou de la domotique ; étiquettes de signalisation en papier et/ou carton et/ou matières plastiques pour appareillages électriques d'installations et pour appareils d'éclairage de sécurité ou de balisage ; fiches imprimées en papier ou carton pour la préparation de repérages pour conducteurs électriques ou pour blocs de jonction ; classeurs (reliures) pour les fiches précitées ; emballages cartonnés pour appareillages électriques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolateurs ; matières isolantes ; isolants ; rubans isolants ; compositions isolantes, notamment pour connexions ; produits d'étanchéité pour l'électricité ; joints et garnitures d'étanchéité ; rivets isolants en matières synthétiques ; supports isolants en matières synthétiques ; écrans de protection isolants ; bottiers d'isolation pour mécanismes d'appareillages électriques ; isolateurs électriques ; presse-étoupe ; composés isolants pour l'électricité ; isolateurs pour conduites d'électricité ; mécanismes isolants d'appareillages électriques d'installations, notamment d'interrupteurs et de prises ; matériaux isolants pour mécanismes d'appareillages électriques d'installations, notamment pour mécanismes d'interrupteurs et de prises ; pièces et éléments d'adaptation isolants pour boîtes d'encastrement d'appareillages et/ou conducteurs électriques, y compris : manchons pour isolation thermique, couvercles de fixation pour manchons ; rubans adhésifs pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques d'installations ; tuyaux flexibles non métalliques, manchons et raccords de tuyaux non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes de préfabrication pour coffrets à encastrer ; serrures et fermetures pour portes de coffrets, de baies et d'armoires ; charnières pour armoires, baies et coffrets ; pièces de fixation pour coffrets, armoires, baies et tableaux ; pattes d'assemblage de coffrets ; roulettes d'armoires, de baies et de coffrets ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de cheminement, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation, toutes pour profilés d'installation et/ou de distribution et/ou pour leurs équipements, à savoir : boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, pièces de jonction de couvercles, pièces de jonction de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, supports de repérage ou de marquage, cadres supports, platines de fixation, plastrons, cloisons internes, trappes de visite, pattes, chevilles de blocage, attaches, agrafes, éclisses, vis, rivets, boulons, écrous ; pièces de retenue et/ou de guidage de fils ou câbles dans un compartiment au moins des profilés précités ; repères ; plaques de repères prédécoupés ; porte-repères ; réglettes de support pour repères ; boîtes, coffrets, étuis et recharges, tous pour matériel de repérage ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage ; embases, chevilles, verrous et plaques signalétiques pour les colliers précités ; attaches ; griffes et autres éléments de fixation ; attaches pour câbles et tubes ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage ; embases, chevilles, verrous et plaques signalétiques pour les colliers précités ; chevilles ; serre-câbles ; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations ; plaques signalétiques ; visserie ; boulons ; écrous ; caches pour tableaux d'abonnés ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères ; armoires ; baies (meubles) ; pupitres ; bâtis (meubles) ; coffrets (meubles) ; tablettes, notamment pour gaines tête de lit ; tablettes écritoires, notamment pour armoires d'équipements ; pièces et parties constitutives de meubles, à savoir d'armoires, de bâtis, de baies, de pupitres, de consoles et de coffrets ; portes pour coffrets et armoires ; étagères ; tablettes de rangement ; tiroirs.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; service de vente au détail d'appareillages électriques d'installations, d'appareillages électriques de commande, d'appareillages de gestion de l'éclairage, d'appareillages électriques de gestion de fonctions domotiques ou immotiques, d'appareillages électrique de signalisation, de surveillance d'alarme et de contrôle d'accès ; service de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; sélection (promotion) de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; publicité par correspondance ; service de distribution d'échantillon ; affichage ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; publicité et promotion en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; agences d'informations commerciales ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; abonnement à des services de télécommunications ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; gestion, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; affichage d'informations à partir de bases de données ; mise à jour de bases de données (saisie de données) en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinées à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de ventes aux enchères ; services de ventes aux enchères par le biais de réseaux de communications électroniques ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission par des réseaux de télécommunications ou réseaux informatiques d'applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'appareillages électriques d'installations ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation techniques en électricité et électronique appliqués aux appareillages électriques d'installations ; enseignement et formation en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; formation à l'utilisation de logiciels dans les domaines précités ; informations en matière d'enseignement et de formation techniques dans les domaines précités ; édition, prêt et location de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, interactifs ou non, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de lettres et bulletins d'information, de lettres et bulletins d'information électroniques, de publications, de publications électroniques, de brochures, de manuels, de guides, ayant tous trait aux appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires), y compris par moyens électroniques et en ligne ; publication électronique d'ouvrages en ligne, y compris de lettres et bulletins d'information, de journaux, de magazines, de périodiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de documents audio et audiovisuels en ligne ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau de télécommunications et/ou informatique) ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations techniques rendus par des électriciens ou des ingénieurs en matière d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, appareillages et installations d'éclairage, de commande électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès et/ou de domotique ; conception, mise au point, installation, maintenance, duplication, prêt et location de programmes informatiques, de logiciels et de bases de données, en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; mise à jour des programmes informatiques et logiciels précités ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels rendus par des électriciens ou des ingénieurs, recherches techniques ; décoration intérieur, stylisme [esthétique industrielle] ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

22/07/2011 : ZEFFIA

N° national/d'enregistrement : 3848036
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs (électricité) ; relais (électricité) ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788219
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

01/06/2011 : COPYTRACER

N° national/d'enregistrement : 3836147
Date de dépôt : 01/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires, coffrets, boitiers, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électriques et d'appareils alimentés en courant électrique ; appareils ; dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de commande infra-rouge, de contrôle ; connecteurs ; boîtiers de distribution (électricité) ; rails de distribution (électricité) ; boîtiers pour conducteurs électriques ; boîtes de dérivation ; appareils de protection électrique ; interrupteurs ; sectionneurs, disjoncteurs, disjoncteurs différentiels ; interrupteurs différentiels ; blocs et relais différentiels et tores pour disjoncteurs et interrupteurs ; poussoirs ; poussoirs à clé ; boutons poussoirs à impulsion ; boutons de coupure ou d'arrêt d'urgence ; voyants de balisage ; voyants de signalisation ; sorties de câbles ; coupe-circuits ; commutateurs ; télérupteurs, fusibles ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; contacteurs ; thermostats ; variateurs ; variateurs de lumière ; variateurs de puissance ; blocs de puissance ; transformateurs ; répétiteurs ; lecteurs de contrôle d'accès ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; obturateurs de prises ; protections pour prises de courant ; fiches et prises pour appareils de commande électrique et d'éclairage ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, rails et bus ; canalisations électriques ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris : goulottes, moulures, gaines, baguettes, conduits ; coffrets et appareils modulaires (électricité), de télécommande, de contrôle et de test ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore et/ou d'alarme ; détecteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques, lampes d'éclairage ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783578
Date de demande : 31/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

09/12/2010 : ZULI

N° national/d'enregistrement : 3789349
Date de dépôt : 09/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765020
Date de demande : 19/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

08/09/2010 : GREEN'UP

N° national/d'enregistrement : 3764841
Date de dépôt : 08/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes d'alimentation pour véhicules électriques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756423
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

27/05/2010 : NILOE

N° national/d'enregistrement : 3741391
Date de dépôt : 27/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, y compris : interrupteurs de courant, interrupteurs lumineux, va-et-vient, interrupteurs à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel), interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, interrupteurs et poussoirs à clés, voyants de balisage, voyants de signalisation, sorties de câbles, coupe-circuit, disjoncteurs, obturateurs, blocs autonomes de balisage, commutateur, télérupteurs, fusibles, détecteurs, détecteurs infrarouges, minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, indicateurs et voyants lumineux (électricité), contacteurs, relais, thermostats, variateurs, variateurs de lumière, variateurs de puissance, potentiomètres, régulateurs de vitesse, blocs de puissance, transformateurs, répétiteurs, détecteurs, lecteurs de contrôle d'accès, interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, interfaces de contact auxiliaire (électricité), prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, prises de haut-parleurs, prises de microphones, prises informatiques, prises parafoudre, prises électriques d'aspiration centralisée ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommande), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : mécanismes, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtes, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris pour voyants et porte-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747913
Date de demande : 13/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

30/04/2010 : EMDX3

N° national/d'enregistrement : 3734667
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales de mesure digitales multifonctions pour des applications basse tension, à savoir : centrale pour la mesure des grandeurs électriques (courant, tension, fréquence, puissance et facteur de puissance) et centrale pour le comptage de l'énergie électrique consommée dans des installations basse tension.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744959
Date de demande : 07/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

20/04/2010 : MCL3

N° national/d'enregistrement : 3731619
Date de dépôt : 20/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armoires et coffrets de distribution à équiper métalliques ; pièces et parties constitutives des produits précités.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armoires et coffrets pour appareillages et circuits électriques, notamment pour dispositifs de commande et équipement de distribution ; pièces constitutives et éléments d'adaptation de tous les produits précités, à savoir châssis, traverses, glissières, toits, socles, plaques pleines ou perforées, cadres, plastrons, résistances ; lesdits éléments d'adaptation faisant partie intégrante des produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744957
Date de demande : 07/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

20/01/2010 : KAPTIKA

N° national/d'enregistrement : 3706082
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques, à savoir interrupteurs, boutons-poussoirs, fiches, prises de courant, prises de télévision, prises de téléphone, sorties de fils, sorties de câbles, connecteurs ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants, ampoules d'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735340
Date de demande : 06/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

19/06/2009 : LOGIALPES

N° national/d'enregistrement : 3658722
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'étude et d'aide au choix de batteries de condensateurs électriques ; logiciels d'aide à la détermination des références et caractéristiques de batteries de condensateurs électriques ; appareils et instruments d'enseignement et de formation ; logiciels d'enseignement, d'instruction et de formation, y compris sous forme de disquettes, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de bases de données enregistrées.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, y compris dossiers pédagogiques, guides, manuels, guides et manuels d'utilisation de logiciels, supports pédagogiques imprimés.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation, y compris enseignement et formation techniques ; formation à l'utilisation de logiciels.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

08/04/2009 : NEREYA

N° national/d'enregistrement : 3642870
Date de dépôt : 08/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713762
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

15/01/2009 : FORCEO

N° national/d'enregistrement : 3622784
Date de dépôt : 15/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets modulaires électriques à montage encastré destinés à contenir des appareillages électriques d'installations et/ou conducteurs pour de tels appareillages ; pièces et parties constitutives des produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702154
Date de demande : 07/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

24/12/2008 : PRACTIBOX

N° national/d'enregistrement : 3619853
Date de dépôt : 24/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets modulaires électriques à montage encastré destinés à contenir des appareillages électriques d'installations et/ou conducteurs pour de tels appareillages ; pièces et parties constitutives des produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698417
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

06/03/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3560916
Date de dépôt : 06/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations ; armoires, bâtis, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique ; tableaux de commande et de distribution (électricité) ; tableaux de contrôle ou de compteurs (électricité) ; appareils de protection électrique ; coupe-circuit ; interrupteurs-sectionneurs ; interrupteurs ; interrupteurs à clés ; permutateurs ; commutateurs ; autocommutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs, lumineux et non lumineux ; boîtes à boutons-poussoirs ; claviers de commande (électricité) ; va-et-vient ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; télérupteurs ; minirupteurs ; disjoncteurs ; interrupteurs différentiels ; blocs différentiels pour disjoncteurs et interrupteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; modules de commandes (blocs électroniques) ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacts auxiliaires ; coupleurs de phases.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676483
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

03/02/2006 : BATIBOX

N° national/d'enregistrement : 3407941
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes d'encastrement pour appareillages électriques d'installations et/ou conducteurs pour de tels appareillages ; pièces et parties constitutives des produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 431533
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2006-19

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610865
Date de demande : 22/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

29/11/2002 :

N° national/d'enregistrement : 3196882
Date de dépôt : 29/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages et instruments modulaires pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution ou la répartition du courant électrique ; appareillage électrique d'installations modulaire ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; poussoirs (électricité) ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires programmables ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; interrupteurs inverseurs ; commutateurs ; voyants (électricité) ; disjoncteurs ; disjoncteurs différentiels ; disjoncteurs de puissance ; disjoncteurs pour moteurs ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commandes pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; déclencheurs à manque de tension, à émission de tension ou à minimum de tension retardés pour disjoncteurs ; relais ; relais différentiels ; relais de découplage ; relais pour dispositifs de sécurité collective ; relais temporisés ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; répartiteurs ; répartiteurs de rangée modulaire ; coupe-circuit ; coupe-circuit sectionneurs ; combinés à cartouches fusibles ; alimentations (électricité) ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; obturateurs (électricité) ; écrans protège-bornes et supports pour ceux-ci ; coffrets cache-bornes ; parafoudres ; variateurs ; télévariateurs ; minuteries ; appareils de préavis d'extinction couplés à une minuterie ; télérupteurs ; auxiliaires pour télérupteurs ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autre tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs de phases ; coupleurs modulaires ; coupleurs de bus ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance ; programmateurs de chauffage ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; ronfleurs ; sonneries (appareils avertisseurs) ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; prises de courant.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-01
Date du BOPI : 03/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515133
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828278
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

20/11/2002 : NEDBOX

N° national/d'enregistrement : 3195002
Date de dépôt : 20/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes de préfabrication entièrement ou principalement métalliques pour coffrets à encastrer ; serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, pour portes de coffrets ou d'armoires ; barillets métalliques à clé et jeux de clés pour les portes précitées ; clés pour empreintes ; cames métalliques de fermeture d'armoires ou de coffrets ; verrous et cadenas de verrous pour armoires ou coffrets ; charnières métalliques pour armoires ou coffrets ; pièces de fixation entièrement ou principalement métalliques pour coffrets, armoires ou tableaux ; pattes d'assemblage de coffrets, entièrement ou principalement métalliques ; barres métalliques de liaison entre coffrets ; anneaux et cornières métalliques de levage pour armoires ou coffrets ; roulettes d'armoires ou de coffrets, entièrement ou principalement métalliques. Coffrets, armoires, consoles (pupitres) , armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques, optoélectroniques et/ou informatiques, et/ou des fibres optiques, pré-équipés ou non, à poser en saillie ou à en encastrer ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; panneaux, coffrets, baies et armoires de brassage pour applications voix données images (vdi) ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; coffrets modulaires (électricité) ; coffrets cache bornes (électricité) ; coffrets pour courants faibles et signaux ; coffrets pour branchement d'abonné (électricité) ; tableaux d'abonné (électricité) ; platines pour disjoncteur et/ou compteur d'abonné ; coffrets pré-équipés de platines pour branchement d'abonné ; coffrets pré-équipés de coupe-circuit ; coffrets pré-équipés de disjoncteurs ; gaines pour courants faibles ; gaines à câbles électriques ; pièces et parties constitutives pour les coffrets, armoires, baies, tableaux et platines précités, à savoir : boîtes et bacs d'encastrement, gabarits de pose, châssis, portes, socles, platines, embouts, plaques, plaques d'ajour, plaques de fond, plaques de séparation, panneaux latéraux, capots, caches, habillages pour platines, obturateurs, plastrons, rehausses, couvercles de rehausses, goulottes, rails, barreaux, traverses, montants, cadres de finition, cornets de finition, borniers, supports pour bornier, cache-bornes, éléments modulaires de coffrets, blocs d'alimentation, répartiteurs, prises, interrupteurs, connecteurs, gaines à câbles, plaques passe-câbles, bracelets de guidage de filerie, pièces de fixation ; entretoises de jumelage des coffrets précités ; arceaux passe-câble. Boîtes de préfabrication entièrement ou principalement en matières synthétiques pour coffrets à encastrer ; portes pour coffrets ; portes pour armoires ; serrures et fermetures, entièrement ou principalement non métalliques, pour portes de coffrets ou d'armoires ; charnières non métalliques pour armoires ou coffrets ; pièces de fixation entièrement ou principalement non métalliques pour coffrets, armoires ou tableaux ; pattes d'assemblage de coffrets, entièrement ou principalement non métalliques ; roulettes d'armoires ou de coffrets, entièrement ou principalement non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 20

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515132
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828276
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

17/10/2002 : XELIOMAT

N° national/d'enregistrement : 3189438
Date de dépôt : 17/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection) , de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité) , notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaire (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511555
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825991
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

17/10/2002 : KOZI

N° national/d'enregistrement : 3189440
Date de dépôt : 17/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection) , de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité) , notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaire (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511556
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825970
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

25/09/2002 : SALVENA

N° national/d'enregistrement : 3185338
Date de dépôt : 25/09/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de détection et/ou d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; tableaux d'alarme incendie ; centrales d'alarme incendie sous forme de tableaux de contrôle et/ou de commande de circuits gérés, notamment de détection, d'alarme, de commande de portes coupe-feu, de commande d'organes de désenfumage, de commande de coffrets de relayage ; appareils de télécommande de blocs autonomes d'éclairage de sécurité, d'alarmes incendie, de sources centralisées pour éclairage de sécurité ; sources centralisées (appareils d'alimentation électrique) pour éclairage de sécurité ; coffrets d'alimentation des circuits d'éclairage d'ambiance ; alimentations électriques de sécurité ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme incendie ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour détecteurs ; appareils vérificateurs de fonctionnement de détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; ventouses électromagnétiques et asservissements pour portes coupe-feu et d'issues de secours ; déclencheurs manuels pour commande d'équipements d'alarme incendie ; déclencheurs manuels pour commande de déverrouillage d'issues de secours ; déclencheurs manuels pour commande de systèmes d'extinction ; appareils de coupure d'urgence ; coffrets de coupure d'urgence ; coffrets spéciaux pour appareillage électrique de protection, de coupure d'urgence, de commande, de signalisation ; appareils de commande à distance de ventilateurs de désenfumage ; appareils de commande à distance de coffrets de relayage ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme ; sonneries (appareils avertisseurs, de signalisation et/ou d'alarme) ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs industriels ; ronfleurs ; sirènes ; diffuseurs sonores pour évacuation d'urgence ; blocs autonomes d'alarme sonore ; appareils de signalisation lumineuse ; avertisseurs lumineux ; piles et batteries électriques.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-44
Date du BOPI : 31/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508952
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824181
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

31/05/2002 : CHARTRES

N° national/d'enregistrement : 3166903
Date de dépôt : 31/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande d'électricité et d'éclairage ; appareillages électriques d'installations ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie) , y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; détecteurs ; détecteurs de présence ; détecteurs de proximité ; fusibles ; cartouches-fusibles ; porte-fusibles ; piles et batteries électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage à fluorescence ; appareils d'éclairage à incandescence ; appareils d'éclairage encastrés ; luminaires ; appliques d'éclairage ; hublots d'éclairage ; hublots-luminaires ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : socles, corps, façades, réflecteurs, jupes, verrines, diffuseurs, platines câblées, blocs de raccordement précâblés, ballasts, bouchons obturateurs, grilles de défilement, grilles de protection, douilles, cache-douille, culots, pièces de fixation associées.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 576412
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670501
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : LEGRAND SNC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-27
Date du BOPI : 05/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500021
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815152
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

24/05/2002 : SUNO

N° national/d'enregistrement : 3165711
Date de dépôt : 24/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; interrupteurs ; interrupteurs horaires ; interrupteurs temporisés ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs et commandes électriques pour volets roulants, pour stores, pour ventilation ; interrupteurs à poussoir ; poussoirs électriques ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; va-et-vient ; variateurs de lumière ; commandes électriques d'éclairage ; sorties de câbles ; boîtes de dérivation (électricité) ; indicateurs (électricité) ; voyants électriques ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; connecteurs ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; obturateurs de prises ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour réception et/ou communication par réseau câblé ; fiches et prises pour réception en modulation de fréquence ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; adaptateurs (électricité) ; boîtes d'encastrement (électricité) ; transformateurs ; thermostats ; sondes pour thermostats ; détecteurs ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499972
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814575
Date de demande : 23/05/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

19/04/2002 : VELA

N° national/d'enregistrement : 3160582
Date de dépôt : 19/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de volets, de stores, d'écrans de projection, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant a l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs de lumière ; prises ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 359659
Date de demande : 13/11/2002
N° de BOPI : 2002-52
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation, Appareils et instruments pour le réglage du courant électrique, à savoir appareils et instruments de mesure, de contrôle et logiciels correspondants servant dans le domaine de la détermination et de la surveillance de pression de processus et du niveau de remplissage de récipients. Appareils et instruments de contrôle (inspection) , à savoir appareils et instruments de contrôle et logiciels correspondants servant dans le domaine de la détermination et de la surveillance de pression de processus et du niveau de remplissage de récipients. Appareils de mesurage, à savoir appareils de mesure et logiciels correspondants servant dans le domaine de la détermination et de la surveillance de pression de processus et du niveau de remplissage de récipient.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2496849
Date de demande : 13/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

10/09/2001 : LEGRAND PUISSANCE

N° national/d'enregistrement : 3120286
Date de dépôt : 10/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages et instruments modulaires pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution ou la répartition du courant électrique ; appareillage électrique d'installations modulaire ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; commutateurs ; disjoncteurs ; disjoncteurs de puissance ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commandes pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; déclencheurs à manque de tension, à émission de tension ou à minimum de tension retardés pour disjoncteurs ; disjoncteurs pour moteurs ; relais ; relais différentiels ; relais de découplage ; relais pour dispositifs de sécurité collective ; relais temporisés ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; tores ; répartiteurs ; répartiteurs de rangée modulaire ; coupe-circuit ; cartouches fusibles ; cartouches industrielles (électricité) ; combinés à cartouches ; alimentations (électricité) ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; obturateurs (électricité) ; écrans protège-bornes et supports pour ceux-ci ; coffrets cache-bornes ; parafoudres ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; variateurs ; télévariateurs ; minuteries ; appareils de préavis d'extinction couplés à une minuterie ; télérupteurs ; auxiliaires pour télérupteurs ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autre tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs de phases ; coupleurs modulaires ; coupleurs de bus ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance ; programmateurs de chauffage ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; ronfleurs ; sonneries (appareils avertisseurs) ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; amplificateurs ; haut-parleurs ; micros d'appel ; coffrets et armoires pour appareillages électriques ou électroniques et équipements pour ceux-ci ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; chemins de câbles pour conducteurs électriques ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique ; détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ; cellules solaires ; rails supports d'appareillage électrique modulaire et connecteurs et adaptateurs pour lesdits rails ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; barrettes de connexion ; connecteurs ; cordons connecteurs ; connecteurs pour barres de cuivre ; rails de données ; connecteurs entre câble de bus d'installation et rail de données de tableau modulaire ; plots de dérivation ; grilles de dérivation ; bornes (électricité) ; barettes de coupure ; fiches (connecteurs) ; adaptateurs (électricité) ; cordons prolongateurs ; prises de courant ; blocs multiprises ; programmateurs ménagers ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; commandes électriques de volets roulants ; commandes électriques de stores ; commandes électriques d'éclairage ; sorties de câbles ; tableaux d'appel ; supports, cadres, plaques, adaptateurs et mécanismes pour appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; émetteurs ; récepteurs ; antennes ; télécommandes ; commandes à infrarouge ; interfaces pour détecteurs ; centrales de réception radio-télévision (amplificateurs de signaux hertziens et satellites) ; appareillages électriques de commande et de gestion de l'éclairage ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets de télécommande ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, prééquipés ou non ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de cablâge pour coffrets et armoires (électricité) ; équipements de distribution pour appareils électriques modulaires ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; tableaux d'abonnés (électricité) ; gaines à câbles électriques pour armoires équipables ; conduits pour câbles électriques ; blocs de jonction ; modules de commande ; modules à diodes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; dispositifs d'affichage électronique ou optique de conducteurs et composants d'équipements électriques ; titreuses électroniques à clavier pour édition d'étiquettes à insérer dans des porte-étiquettes d'appareils modulaires ; logiciels de création d'étiquettes pour identification d'appareils électriques modulaires et de circuits ; logiciels d'études de tableaux de distribution (électricité), notamment de leur nomenclature, de leur plan d'installation, de leur prix de revient et coût d'installation ; serveurs, logiciels et bases de données en matière d'appareillage électrique d'installation, notamment modulaire, et d'appareils et installations de commande et de gestion de fonctions domotiques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; lampes pour voyants ; diffuseurs pour voyants ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-42
Date du BOPI : 19/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479602
Date de demande : 09/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

13/08/2001 : LEGRAND MODULAIRE

N° national/d'enregistrement : 3116655
Date de dépôt : 13/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages et instruments modulaires pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution ou la répartition du courant électrique ; appareillage électrique d'installations modulaire ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; commutateurs ; disjoncteurs ; disjoncteurs de puissance ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commandes pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; déclencheurs à manque de tension, à émission de tension ou à minimum de tension retardés pour disjoncteurs ; disjoncteurs pour moteurs ; relais ; relais différentiels ; relais de découplage ; relais pour dispositifs de sécurité collective ; relais temporisés ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; tores ; répartiteurs ; répartiteurs de rangée modulaire ; coupe-circuit ; cartouches fusibles ; cartouches industrielles (électricité) ; combinés à cartouches ; alimentations (électricité) ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électreique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; obturateurs (électricité) ; écrans protège-bornes et supports pour ceux-ci ; coffrets cache-bornes ; parafoudres ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; variateurs ; télévariateurs ; minuteries ; appareils de préavis d'extinction couplés à une minuterie ; télérupteurs ; auxiliaires pour télérupteurs ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autre tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs de phases ; coupleurs modulaires ; coupleurs de bus ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance ; programmateurs de chauffage ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; ronfleurs ; sonneries (appareils avertisseurs) ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; amplificateurs ; haut-parleurs ; micros d'appel ; coffrets et armoires pour appareillages électriques ou électroniques et équipements pour ceux-ci ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; chemins de câbles pour conducteurs électriques ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique ; détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ; cellules solaires ; rails supports d'appareillage électrique modulaire et connecteurs et adaptateurs pour lesdits rails ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; barrettes de connexion ; connecteurs ; cordons connecteurs ; connecteurs pour barres de cuivre ; rails de données ; connecteurs entre câble de bus d'installation et rail de données de tableau modulaire ; plots de dérivation ; grilles de dérivation ; bornes (électricité) ; barettes de coupure ; fiches (connecteurs) ; adaptateurs (électricité) ; cordons prolongateurs ; prises de courant ; blocs multiprises ; programmateurs ménagers ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; commandes électriques de volets roulants ; commandes électriques de stores ; commandes électriques d'éclairage ; sorties de câbles ; tableaux d'appel ; supports, cadres, plaques, adaptateurs et mécanismes pour appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; émetteurs ; récepteurs ; antennes ; télécommandes ; commandes à infrarouge ; interfaces pour détecteurs ; centrales de réception radio-télévision (amplificateurs de signaux hertziens et satellites) ; appareillages électriques de commande et de gestion de l'éclairage ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets de télécommande ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, prééquipés ou non ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de cablâge pour coffrets et armoires (électricité) ; équipements de distribution pour appareils électriques modulaires ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; tableaux d'abonnés (électricité) ; gaines à câbles électriques pour armoires équipables ; conduits pour câbles électriques ; blocs de jonction ; modules de commande ; modules à diodes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; dispositifs d'affichage électronique ou optique de conducteurs et composants d'équipements électriques ; titreuses électroniques à clavier pour édition d'étiquettes à insérer dans des porte-étiquettes d'appareils modulaires ; logiciels de création d'étiquettes pour identification d'appareils électriques modulaires et de circuits ; logiciels d'études de tableaux de distribution (électricité), notamment de leur nomenclature, de leur plan d'installation, de leur prix de revient et coût d'installation ; serveurs, logiciels et bases de données en matière d'appareillage électrique d'installation, notamment modulaire, et d'appareils et installations de commande et de gestion de fonctions domotiques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; lampes pour voyants ; diffuseurs pour voyants ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476464
Date de demande : 25/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

03/01/2001 : OMIZZY

N° national/d'enregistrement : 3074628
Date de dépôt : 03/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de commande par réseau téléphonique, de commande par réseau de communications électroniques, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants ; télécommandes ; coffrets de télécommande ; télécommandes radio ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; unité de commande électrique ou radiocommande par bus ; émetteurs ; récepteurs ; antennes ; émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge ; radio émetteurs (télécommande) ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces pour appareils de commande ; piles et batteries électriques ; coffrets de batteries ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; alimentations (électricité) ; transformateurs ; disjoncteurs ; compensateurs (électricité) ; coupleurs ; blocs modulaires (électricité) ; répétiteurs ; connecteurs ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; interrupteurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel) et porte-clés pour ceux-ci ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs (électricité) ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; contacts auxiliaires ; interfaces de contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; minuteries pour installations électriques ; indicateurs (électricité) ; relais ; programmteurs ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; délesteurs ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; variateurs ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; blocs de puissance ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètre ; potentiomètres ; variateurs-interrupteurs fin de course ; variateurs de vitesse (électricité) ; fiches et prises (électricité) ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; panneaux de brassage ; adaptateurs (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; voyants de balisage ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; porte-étiquettes lumineux (signalisation) ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, notamment pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; ronfleurs ; sirènes ; coffrets à sirène ; émetteurs et récepteurs radio ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; serveurs domotiques ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces de relais pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coffrets et appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme-incendie ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de passage ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; clés de programmation pour clés électroniques ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; sondes pour thermostats ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; coffrets d'alimentation électrique de secours ; coffrets de commande d'issues de secours et de systèmes d'extinction ; coffrets pour coupure d'urgence ou arrêt d'urgence ; commandes pour ventilateurs de désenfumage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande ; logiciels d'enseignement, d'instruction et de formation, notamment sous forme de disquettes, de cédéroms, de bases de données enregistrées, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; logiciels d'aide à la conception et réalisation d'installations électriques, d'aide à la détermination des nature, qualité, caractéristiques et quantités d'appareillages et matériel nécessaires à ces fins ainsi que des règles normatives et de conformité applicables à ceux-ci, d'aide à la rédaction des descriptifs des appareillages et matériel précités, de chiffrage et réactualisation des devis correspondants, de commande des appareillages et matériel précités, de facturation, de visualisation du prix de revient, d'aide à la vente, de suivi de chantiers ; logiciels de tracé de plans d'installations électriques ; logiciels de prise et de gestion de commandes, notamment d'appareillages électriques d'installations, avec chiffrage au tarif du distributeur ; logiciels de gestion de fichiers de clients ; logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que : catalogues et documentations électroniques, notices de produits, certificats de conformité, logiciels d'études, argumentaires multimédias, schémas de câblage, logiciels de prise et gestion de commandes avec chiffrage au tarif du distributeur), tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; bases de données enregistrées en matières d'appareillages électriques d'installations. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Publicité ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; sélection de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; publicité par correspondance ; affichage ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; agences d'informations commerciales ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; travaux de bureau ; gestion, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de ventes aux enchères ; services de ventes aux enchères par le biais de réseaux de communications électroniques ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; tous les services précités se rapportant aux domaines des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages et installations d'éclairage, de commande électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès et/ou de domotique ; les services précités étant consultables ou disponibles par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Services de télécommunications ; télécommunications par satellite ; télécommunications par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; services téléphoniques ; services radiotéléphoniques ; location d'appareils de télécommunications ; abonnements à des services de télécommunications ; services de transmission d'informations en ligne ; services de transmission d'informations ou données à partir d'une banque de données informatique ou à travers des réseaux de communication électroniques. Informations techniques en matière d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages et installations d'éclairage, de commande électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès et/ou de domotique ; conception, mise au point, maintenance, mise à jour, prêt et location de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de bases de données ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites sur des réseaux de communications électroniques ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels, établissement de plans, consultation technique, recherches techniques, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, de l'éclairage, de la commande électrique, de la signalisation, de la surveillance, de l'alarme, du contrôle d'accès, de la domotique ; clubs de rencontres entre professionnels concernés par les appareillages électriques d'installations ; les services précités étant consultables ou disponibles par voie télématiques ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458341
Date de demande : 23/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768443
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

08/12/2000 : LEGRAND CONDUCTEUR DE TALENTS

N° national/d'enregistrement : 3069862
Date de dépôt : 08/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques préenregistrés ou non, de sons et/ou images et ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ainsi que de logiciels ; logiciels d'exploration ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enseignement ou la formation ; appareils et installations de simulation pour la formation ; cassettes vidéo et disques vidéo numériques préenregistrés de films à but d'enseignement ou de formation ; logiciels d'enseignement, d'instruction ou de formation, y compris sous forme de disquettes, de cédéroms, de disques numériques polyvalents, de bases de données enregistrées, ou téléchargeables à partir de réseaux de communications électroniques ; logiciels de recrutement de personnel, logiciels destinés à présenter le profil de candidats à la recherche d'un emploi, logiciels destinés à faciliter la recherche d'un emploi, notamment ceux téléchargeables à partir de réseaux de communications électroniques. Produits de l'imprimerie ; imprimés ; prospectus ; plaquettes, dépliants ; brochures ; catalogues ; annuaires ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications électroniques ; livres ; guides ; manuels ; répertoires ; agendas ; livrets ; calendriers ; affiches ; plans ; dessins ; bandes dessinées ; images ; pictogrammes ; représentations graphiques ; papeterie ; articles de bureau (autres que les meubles) ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement, y compris dossiers pédagogiques, guides, manuels, guides et manuels d'utilisation de logiciels, cours imprimés, supports pédagogiques imprimés, cahiers et dossiers de travaux pratiques et corrigés, classeurs (reliures), fiches de travail et d'apprentissage, notices, schémas, affiches, catalogues, panneaux pédagogiques, maquettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de régies publicitaires ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; services de mercatique ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo ; télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et événements sportifs ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; investigations et recherches pour affaires ; informations et renseignements d'affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; publication et diffusion d'annonces d'offres d'emplois ; constitution et mise à jour de fichiers de candidats à la recherche d'un emploi ; conseils et consultations pour la mobilité interne et internationale des salariés ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; initiation et formation à l'informatique et à la micro-informatique, à l'utilisation de logiciels, à la gestion, au droit, à la propriété industrielle, aux techniques de vente, à la mercatique, aux enseignements assistés par ordinateurs aux technologies de l'information ; publication et édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de publications électroniques, de brochures, de manuels, de guides ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires), y compris par moyens électroniques ; prêt de livres et de périodiques ; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images ; prêt et location de films cinématographiques, de bandes, cassettes et disques vidéo et de vidéogrammes ; prêt et location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméras vidéo, de lecteurs et écrans de lecture de disques et/ou de cassettes audio et/ou vidéo ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bandes ou disques vidéo, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation de fêtes, d'animations, d'évènements culturels ; organisation de festivals ; services de loisirs ; divertissement ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de manifestations culturelles ; organisation et conduite de séminaires, cours magistraux, cours, travaux dirigés, stages, ateliers de formation, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; planification de réceptions (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; production, organisation et mise en scène de compétitions et évènements sportifs ; informations en matière d'éducation, de divertissement, de sport et de récréation ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Hébergement temporaire, notamment en hôtel ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; services de bar, de cafétérias, de cantines, de restaurants, restauration d'entreprises ; prêt et location de vêtements ; services de camps de vacances (hébergement) ; services d'un psychologue ; reportages photographiques, cinématographiques ou vidéo ; ingénierie informatique ; consultation technique en matière informatique et de télécommunication ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels, de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; services d'échange de correspondance ; services de traduction ; bureaux de rédaction ; conseils en propriété intellectuelle ; informations et services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; consultation juridique sur la protection de l'environnement ; orientation professionnelle ; conseils et aide aux salariés dans le déroulement de leur carrière et pour le développement et l'optimisation de leur parcours professionnel ; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; gestion de lieux d'expositions ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458342
Date de demande : 23/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

31/10/2000 : XALI

N° national/d'enregistrement : 3061688
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande d'électricité et d'éclairage ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie), y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; fusibles ; cartouches-fusibles ; porte-fusible ; piles et batteries électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage fluorescent ; appareils d'éclairage encastrés ; luminaires ; luminaires fluorescents ; appliques d'éclairage ; réglettes d'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : socles, tubes d'éclairage, réflecteurs, diffuseurs, platines câblées, blocs de raccordement précâblés, ballasts, bouchons obturateurs, grilles de protection, douilles, culots, pièces de fixation associées.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 533603
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670501
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : LEGRAND SNC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454300
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762332
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

26/10/2000 : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISE LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT

N° national/d'enregistrement : 3060689
Date de dépôt : 26/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment d'éclairage et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, à savoir : mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commandes ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; cartouches fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; variateurs-interrupteurs fin de course ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; potentiomètres ; prises ; fiches (connecteurs) ; adaptateurs (électricité) ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452681
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

26/10/2000 : PACK ECLAIRAGE MODULE LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT

N° national/d'enregistrement : 3060692
Date de dépôt : 26/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; appareils et installations électriques de commande, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment d'éclairage et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; appareils de mesurage, notamment pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; onduleurs (électricité) ; blocs de jonction ; boîtiers pour appareillages électroniques ; boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuit ; sectionneurs ; interrupteurs ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; permutateurs ; poussoirs et boutons-poussoirs (électricité) ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, à savoir : mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commandes ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; commutateurs ; télérupteurs ; disjoncteurs ; parafoudres ; fusibles ; cartouches fusibles ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs et voyants lumineux (électricité) ; contacteurs ; relais ; thermostats ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; variateurs-interrupteurs fin de course ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; potentiomètres ; prises ; fiches (connecteurs) ; adaptateurs (électricité) ; sorties de câbles ; obturateurs (électricité), notamment de prises ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; émetteurs ; récepteurs ; alimentations (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; connecteurs de rails (électricité) ; blocs modulaires (électricité) ; signalisation lumineuse ; balises lumineuses ; enseignes lumineuses ; bornes, plots, plaques, hublots et caissons lumineux, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité ; voyants de balisage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452660
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

19/10/2000 : DEBRO-LIFT

N° national/d'enregistrement : 3059068
Date de dépôt : 19/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrures métalliques (autres qu'électriques), verrous, cadenas et pièces de cadenassage, clés, tous pour verrouillage et/ou cadenassage d'appareillages électriques d'installations, notamment de disjoncteurs ; petites pièces métalliques de montage et de fixation pour appareillages électriques d'installations, notamment pour disjoncteurs, y compris : manchons filetés, tiges filetées, vis, plaquettes, rondelles, écrous. Outils et instruments à main actionnés manuellement pour montage, démontage, fixation, verrouillage, déverrouillage, brochage et/ou débrochage d'appareillages électriques d'installations, notamment de disjoncteurs, y compris manivelles, clés, tournevis. Appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; disjoncteurs ; disjoncteurs débrochables ; mécanismes de débrochage pour disjoncteurs ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : bases arrière de disjoncteurs, supports pour bases arrière de disjoncteurs, bases latérales à glissière pour débrochage de disjoncteurs, platines arrière et/ou latérales de disjoncteurs pour débrochage de ceux-ci, couvercles de disjoncteurs, cache-bornes, bornes de raccordement, cloisons de séparation entre pôles de raccordement, adaptateurs pour cosses, prolongateurs pour plage de raccordement, prises, connecteurs, alvéoles, broches de contact, commandes de disjoncteurs, pièces de montage, de verrouillage et de fixation associées.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452653
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762322
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

12/04/2000 : VALENA

N° national/d'enregistrement : 3021087
Date de dépôt : 12/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants ; télécommandes ; télécommandes radio ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; unité de commande électrique ou radiocommande par bus ; émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge ; radio émetteurs (télécommande) ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces pour appareils de commande ; piles et batteries électriques ; coffrets de batteries ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; alimentations (électricité) ; transformateurs ; disjoncteurs ; compensateurs (électricité) ; coupleurs ; blocs modulaires (électricité) ; répétiteurs ; connecteurs ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; interrupteurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hotel) et porte-clés pour ceux-ci ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs (électricité) ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; contacts auxiliaires ; interfaces de contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; minuteries pour installations électriques ; indicateurs (électricité) ; relais ; programmateurs ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; délesteurs ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; variateurs ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; blocs de puissance ; potentiomètres ; variateurs-interrupteurs fin de course ; variateurs de vitesse (électricité) ; fiches et prises (électricité) ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; panneaux de brassage ; adaptateurs (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; voyants de balisage ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; porte-étiquettes lumineux (signalisation) ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, notamment pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; ronfleurs ; sirènes ; émetteurs et récepteurs radio ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces de relais pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme-incendie ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de passage ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; clés de programmation pour clés électroniques ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; sondes pour thermostats ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 avenue des CHAMPS ELYSEES
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437480
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744952
Date de demande : 07/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

28/10/1999 : CABLOFIL

N° national/d'enregistrement : 99820358
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Profilés métalliques d'installation et/ou de distribution pour câbles ou conducteurs électriques de tout type, pour câbles optiques, pour conducteurs souples tels que tuyaux, pour conducteurs de fluides, y compris : chemins de câbles, chemins de câbles en fil métallique, chemins de câbles en tôle, supports de câbles, échelles à câbles, goulottes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, canalisations, gaines, tubes, conduits, conduites, rails, passages de planchers ; canalisations métalliques ; pièces constitutives de tous les produits précités, y compris corps, corniches de séparation et couvercles ; supports pour tous les profilés précités ; pièces et éléments métalliques d'adaptation, d'installation, de montage, d'assemblage, de suspension, de support, de raccordement et de fixation pour tous les profilés d'installation et/ou de distribution précités, ou pour leurs supports, y compris : rails de montage, échelles (de montage), consoles, pendards, profils (de montage), rails, semelles, platines de montage, goussets, goussets de contreventement, semelles équerres, semelles inclinables, cales d'appui, pattes de suspension, agrafes de suspension, étriers de fixation, brides, pattes d'ancrage, entretoises, cales de fixation, plaques de verrouillage, supports et extensions pour boîtes de dérivation, supports de bornes de mise à la terre, crochets supports de câbles de mise à la terre, plaques de raccordement, équerres, pièces d'éclissage, platines pour rails, pièces d'assemblage de rails, embouts pour les profils et rails précités, vis, boulons, tiges filetés, manchons filetés, rondelles, écrous, épingles, clavettes ; repères (d'identification) pour les chemins de câbles précités. Profilés d'installation et/ou de distribution, pour câbles ou conducteurs électriques de tout type ou câbles optiques, y compris : chemins de câbles, supports de câbles, échelles à câbles, goulottes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, canalisations, gaines, tubes, conduits, conduites, rails, passages de planchers ; canalisations pour câbles électriques ; chemins de câbles électriques ; supports de câbles électriques ; échelles pour câbles électriques ; canalisations et supports pour câbles et connecteurs électriques ; pièces constitutives de tous les profilés précités, y compris corps, corniches de séparation et couvercles ; supports pour tous les profilés précités ; supports de canalisations pour câbles électriques ; pièces et éléments d'adaptation, d'installation, de montage, d'assemblage, de suspension, de support, de raccordement et de fixation pour tous les profilés d'installation et/ou de distribution précités, ou pour leurs supports, y compris : rails de montage, échelles (de montage), consoles, pendards, profils (de montage), rails, semelles, platines de montage, goussets, goussets de contreventement, semelles équerres, semelles inclinables, cales d'appui, pattes de suspension, agrafes de suspension, étriers de fixation, brides, pattes d'ancrage, entretoises, cales de fixation, plaques de verrouillage, supports et extensions pour boîtes de dérivation, supports de bornes de mise à la terre, crochets supports de câbles de mise à la terre, plaques de raccordement, équerres, pièces d'éclissage, platines pour rails, pièces d'assemblage de rails, embouts pour les profils et rails précités, vis, boulons, tiges filetés, manchons filetés, rondelles, écrous, épingles, clavettes ; repères (d'identification) pour les chemins de câbles précités.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09

Déposant 1 : LEGRAND CABLE MANAGEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 789032257
Adresse :
1 Route de Semur
21500 MONTBARD
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : I.C.M GROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476335
Date de demande : 20/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616712
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Bénéficiare 1 : LEGRAND CABLE MANAGEMENT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821944
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413742
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726776
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

27/10/1999 : TRA-FIX

N° national/d'enregistrement : 99820068
Date de dépôt : 27/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'écriture, de marquage et/ou de traçage, notamment sur des armoires ou coffrets industriels ou électriques ; règles à tracer, y compris règles en T ; tés à tracer ; stylos à encre effaçable ; nécessaires comprenant des instruments à écrire et/ou à marquer et/ou tracer ; nécessaires comprenant un té à tracer et un stylo à encre effaçable ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421416
Date de demande : 26/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

14/09/1999 : TRANSCAB

N° national/d'enregistrement : 99812165
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; interrupteurs ; sorties de fils ; sorties de câbles ; fiches, prises et connecteurs électriques ; boîtes de dérivation ; conducteurs électriques ; canalisations électriques ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, à savoir : goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces constitutives des canalisations et profilés précités, à savoir corps, couvercles et cloisons ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, d'assemblage, de raccordement, de finition, de montage et de fixation, toutes pour canalisations électriques, pour profilés d'installation et/ou de distribution électriques, ainsi que pour leurs équipements (notamment pour conducteurs et/ou appareillages électriques), à savoir : boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, contre-plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, ensembles d'appareillages électriques précâblés, mécanismes d'appareillages électriques, tés et angles de raccordement et de dérivation, rehausses, embouts, joints de couvercles, joints corps-couvercle, joints de goulottes, joints, joints-agrafes, adapteurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, platines de fixation, consoles, coulisses, caches de finition, joncs de décoration, capots, enjoliveurs, cloisons internes, trappes de visite, pattes, griffes, chevilles de blocage, attaches, agrafes, éclisses, goupilles d'éclissage ; pièces de retenue et/ou de guidage de fils ou câbles électriques dans un compartiment au moins des profilés précités ; ensembles de connexion de luminaires à des profilés d'installation et/ou de distribution, à savoir boîtes pour point de centre et éléments de liaison entre les boîtes et profilés précités. Profilés d'installation et/ou de distribution non métalliques pour la construction de second oeuvre et l'aménagement intérieur, notamment en matières synthétiques ou matériaux polymères, à savoir : goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, canalisations, tuyaux rigides, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces constitutives des profilés précités, à savoir corps, couvercles et cloisons. Pièces (entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères) d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation, toutes pour profilés d'installation et/ou de distribution ou pour leurs équipements, à savoir : boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, cloisons internes, trappes de visites, chevilles de blocage, attaches, agrafes, vis, boulons, écrous.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418355
Date de demande : 17/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722597
Date de demande : 01/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

01/03/1999 : KALANK

N° national/d'enregistrement : 99778179
Date de dépôt : 01/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage ; luminaires ; luminaires ; encastrables ; hublots d'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : corps, façades, réflecteurs, jupes, grilles de défilement, verrines, diffuseurs, platines câblées, blocs de raccordement précâblés, douilles, ballasts, pièces de fixation associées.

Déposant 1 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 496813
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670501
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : LEGRAND SNC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403039
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710082
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

15/02/1999 : HYPRA

N° national/d'enregistrement : 99775224
Date de dépôt : 15/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fiches et prises, notamment à usage industriel ; socles de prises pour montage sur tableau ou en saillie, et boîtiers pour ceux-ci ; prises mobiles et prolongateurs pour celles-ci ; boîtiers pour alimentation en passage, et borniers pour ceux-ci ; adaptateurs pour connexion entre des fiches et des socles de prises ; socles de connecteurs pour montage sur tableau ou en saillie, et boîtiers pour ceux-ci ; borniers de câblage pour socles de connecteurs ; volets et bouchons pour socles de connecteurs, pour fiches et/ou prises ; blocs ou coffrets de prises, équipés ou non ; blocs ou coffrets de prises protégées ou commandées par interrupteur ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386256
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707476
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

07/10/1998 : SUPERBOX

N° national/d'enregistrement : 98753093
Date de dépôt : 07/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes d'encastrement pour appareillages électriques d'installations et/ou pour conducteurs pour de tels appareillages ; pièces et parties constitutives des boîtes d'encastrement précitées, y compris cloisons de séparation des circuits courant fort et courant faible.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377755
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696862
Date de demande : 25/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

26/08/1998 : CABSTOP

N° national/d'enregistrement : 98747453
Date de dépôt : 26/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations ; dispositifs d'entrée et/ou de passage et/ou de sortie de conducteurs électriques, notamment de câbles et de fils électriques ; plaques d'entrée de câbles électriques ; sorties de câbles électriques ; sorties de fils électriques ; presse-étoupe pour conducteurs électriques ; passe-fils pour fils électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : serre-câbles, griffes, bagues, membranes.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-40
Date du BOPI : 02/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366962
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689320
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

30/06/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98739515
Date de dépôt : 30/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes d'encastrement pour appareillages et/ou conducteurs électriques, destinées à être logées dans des cloisons sèches, y compris : boîtes pour appareillages électriques d'installations, boîtes de dérivation, boîtes pour connexion de luminaires telles que boîtes pour appliques ou pour points de centre ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-32
Date du BOPI : 07/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364561
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685030
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

30/06/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98739516
Date de dépôt : 30/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes d'encastrement pour appareillages et/ou conducteurs électriques, destinées à être logées dans des ouvrages de maçonnerie, y compris : boîtes pour appareillages électriques d'installations, boîtes de dérivation, boîtes pour connexion de luminaires telles que boîtes pour appliques ou pour points de centre ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-32
Date du BOPI : 07/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364560
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685033
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

30/06/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98739517
Date de dépôt : 30/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement, tous pour la pose, la fixation ou le démontage de boîtes d'encastrement ou de leurs pièces, parties ou éléments d'adaptation, y compris : outils de démontage pour aimants de fixation, pinces à découper les entrées de tubes, scies cloches pour perçage de plaques de plâtre. Boîtes d'encastrement pour appareillages et/ou conducteurs électriques, destinées à être logées dans des ouvrages de béton, y compris : boîtes pour appareillages électriques d'installations, boîtes de dérivation, boîtes pour connexion de luminaires telles que boîtes pour appliques ou pour points de centre ; pièces constitutives et éléments d'adaptation pour boîtes d'encastrement d'appareillages et/ou conducteurs électriques, y compris : manchons de rallonge ou de raccordement, aimants de fixation, couvercles de pose ou de fixation, barrettes de fixation. Pièces et éléments d'adaptation isolants pour boîtes d'encastrement d'appareillages et/ou conducteurs électriques, y compris : manchons pour isolation thermique, couvercles de fixation pour manchons.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-32
Date du BOPI : 07/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364565
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685037
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

05/06/1998 : BATIK

N° national/d'enregistrement : 98735591
Date de dépôt : 05/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes d'encastrement pour appareillages électriques d'installations et/ou conducteurs pour de tels appareillages ; pièces et parties constitutives des produits précités.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364568
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685041
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

09/03/1998 : P 17

N° national/d'enregistrement : 98721816
Date de dépôt : 09/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, notamment d'installations industrielles ; fiches et prises de courant ; prises de courant mobiles ; socles de prises de courant et de connecteurs ; adaptateurs pour prises de courant ; obturateurs de prises de courant ; blocs de protection pour prises de courant ; coffrets de prises de courant ; coffrets de prises commandées par interrupteur ; coffrets avec prises et autres appareillages électriques, notamment modulaires ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris pièces de fixation.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360042
Date de demande : 09/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676482
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

09/03/1998 : P 17 TEMPRA

N° national/d'enregistrement : 98721817
Date de dépôt : 09/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillages électriques d'installations, notamment d'installations industrielles ; fiches et prises de courant ; prises de courant mobiles ; socles de prises de courant et de connecteurs ; adaptateurs pour prises de courant ; obturateurs de prises de courant ; blocs de protection pour prises de courant ; coffrets de prises de courant ; coffrets de prises commandées par interrupteur ; coffrets avec prises et autres appareillages électriques, notamment modulaires ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris pièces de fixation.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 440137
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360045
Date de demande : 09/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676480
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

17/09/1997 : CABLOFIL

N° national/d'enregistrement : 97695381
Date de dépôt : 17/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Goulottes métalliques. Chemins de câbles et supports de câbles pour câbles ou conducteurs électriques de tout type, ou pour câbles optiques, pièces pour l'assemblage et le montage de chemins de câbles et supports de câbles
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09

Déposant 1 : LEGRAND CABLE MANAGEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 789032257
Adresse :
1 Route de Semur
21500 MONTBARD
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 326459
Date de demande : 09/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 403954
Date de demande : 08/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 412074
Date de demande : 12/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616712
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Bénéficiare 1 : LEGRAND CABLE MANAGEMENT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821944
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348404
Date de demande : 06/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659957
Date de demande : 25/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

02/08/1996 : INTERRUPTEURS ET PRISES SECURITE DES ENFANTS

N° national/d'enregistrement : 96637421
Date de dépôt : 02/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; cosses de câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; quincaillerie; visserie; boulonnerie; rivets; clous; huisseries; serrurerie non électrique; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris: goulottes, moulures, baguettes,guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation pour les profilés précités; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes; éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes, y compris: châssis, armatures, cadres, cadres-supports, panneaux, plaques, cloisons, montants, barres et jeuxde barres, portes, toits, capots, socles, embases, réhausses, enjoliveurs, cornets de finition, plateaux, supports, uerres, crémaillères, rails, cornières, glissières, traverses, plastrons, platines, supports de câbles, gaines à câbles, bracelets de guidage pour filerie, supports de connecteurs, pattes de fixation, anneaux porteurs, cavaliers; roulettes de meubles; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement, y compris: ciseaux, couteaux, couteaux d'électricien, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces à câbles, pinces de coupe, coupe-câbles, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, tournevis testeurs de courant, testeurs de cartouches; pièces et parties constitutives de tous les outils et instruments à main précités, et étuis pour ceux-ci.Appareils et instruments électroniques, de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques,photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs audio et/ou vidéo; portiers de villas et d'immeubles, audio et/ou vidéo; combinés téléphoniques et d'interphonie; centraux vidéo et d'interphonie; interphones; microphones; amplificateurs; haut-parleurs; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; armoires, bâtis, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques,notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique; tableaux de commande et de distribution (électricité); tableaux de contrôle ou de compteurs (électricité); appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, d'écrans de projection, de portes, de portiers, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage; télécommandes; télommandes radio; télétransmetteurs; panneaux modulaires (électricité); coffrets de comptage extérieur (électricité); accumulateurs électriques; piles et batteries électriques; chargeurs de batteries d'accumulateurs; redresseurs de courant; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci; aimants; alimentations (électricité); répartiteurs (électricité); convertisseurs; transformateurs; autotransformateurs; coupleurs modulaires; filtres (électricité); condensateurs; diodes; modules à diodes; blocs modulaires (électricité); onduleurs (électricité); concentrateurs; barres et barrettes de connexion, barrettes de jonction; barrettes de distribution; barrettes de dérivation; barrettes de coupure; dominos (électricité); bornes et coffrets de connexion; écrans protège-bornes; borniers; connecteurs; connexions; blocs de jonction; blocs de commande et de répartition (électricité); boîtiers de distribution (électricité); rails de distribution (électricité); boîtiers pour conducteurs électroniques; boîtes de dérivation; grilles de dérivation; plots de dérivation; boîtes d'encastrement (électricité); bornes et plaques à bornes (électricité); appareils de protection électrique; coupe-circuit; interrupteurs-sectionneurs; barrettes de coupure; interrupteurs; interrupteurs à clés; permutateurs; commutateurs; autocommutateurs; poussoirs et boutons-poussoirs, lumineux et non lumineux; boîtes à boutons-poussoirs; claviers de commande (électricité); va-et-vient; poires d'allumage; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations; cordons électriques pour mécanismes à tirage; télérupteurs; minirupteurs; disjoncteurs; interrupteurs différentiels; blocs différentielspour disjoncteurs et interrupteurs; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs; modules de commandes (blocs électroniques); contacteurs; contacteurs de puissance; contacts auxiliaires; coupleurs de phases; parafoudres; parasurtenseurs; fusibles; cartouches-fusibles; supports de cartouches; combinés à cartouches (électricité); tableaux d'abonnés (électricité); tableaux de dérivation; résistances électriques; sorties de câbles; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques; indicateurs et voyants (électricité); relais; tores; programmateurs; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électronémagers; interrupteurs horaires; interrupteurs et relais crépusculaires; délesteurs; régulateurs de tension; variateurs de tension; régulateurs de lumière; variateurs et télévariateurs de lumière; variateurs de vitesse (électricité); fiches et prises de courant; obturateurs (électricité); obturateurs de prises; cache-prises; blocs de protection pour prises de courant; fiches et prises de haut-parleurs; fiches et prises de télévision; fiches et prises pour vidéo; fiches et prises pour haute-fidélité; fiches et prises de téléphone; fiches et prises pour équipements informatiques; fiches et prises optiques; blocs multiprises; prises doubles et triples; prises mobiles; socles de prises de courant; adaptateurs; fiches; rallonges et prolongateurs électriques; rallonges et prolongateurs téléphoniques; cordons et adaptateurs pour appareils informatiques; appareils de protection des lignes informatiques; amplificateurs de ligne parallèle; répéteurs pour l'informatique et pour fibres optiques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils pour conducteurs électriques; manchons de jonction pour câbles électriques; raccords de lignes électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; équipements de masse et de mise à la terre; appareils de protection de secteur (électricité); attaches pour conducteurs électriques; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage pour conducteurs électriques; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: goulottes,gaines, conduits, conduites, colonnes, tubes, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers, chemins de câbles, guide-fils, guide-câbles, cache-fils; canalisations électriques préfabriquées et supports pour celles-ci; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: supports de câbles électriques, boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, angles de raccordement, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes de signalisation; bornes, balises, plots, hublots, blocs, plaques, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisaqe, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité; voyants lumineux (signalisation); enseignes lumineuses ou mécaniques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques; boutons de sonnerie et d'appel; sonneries et carillons(appareils avertisseurs), notamment de portes; sonnettes électriques de portes; avertisseurs pour réseaux électriques; avertisseurs lumineux; clignoteurs et lampes à éclairs (signalisation et alarme); avertisseurs acoustiques; avertisseurs sonores; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules); avertisseurs d'incendie; timbres-avertisseurs électriques; ronfleurs; sirènes; émetteurs et récepteurs radio; centraux d'alarme; centraux de sécurité incendie; centraux domotiques; détecteurs; détecteurs infrarouge; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages; détecteurs de mouvement, détecteurs de passages, détecteurs d'intrusion; détecteurs de proximité; détecteurs radiofréquence; détecteurs de fumée et d'incendie; détecteurs autonomes déclencheurs; détecteurs de gaz; détecteurs d'inondation; détecteurs d'élévation de température; détecteurs de bris de glace; détecteurs de préalarme; détecteurs de métaux; détecteur de niveaux; cellules photoélectriques; contacts électriques, notamment pour portes et portails; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier; ferme-porte électriques;appareils de contrôle d'accès, notamment à clavier; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès; claviers codés d'immeubles; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès; cartes à puces; lecteurs optiques; lecteurs de codes à barres; lecteurs de cartes à puces; lampes optiques; appareils de comptage; compteurs, notamment d'énergie électrique; ampèremètres; voltmètres; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température, y compris: capteurs de température, enregistreurs de température, indicateurs de température, régulateurs de température, sondes, thermomètres, thermomètres électroniques, thermomètres infrarouge, thermostats; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, y compris modulaires, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; platines pour disjoncteurs et pour compteurs électroniques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides;radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; appareils et installations d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes témoin; lampes électriques tubulaires; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; lampes à infrarouges; lampes à ultraviolets non à usage médical; appliques d'éclairage;; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité;; appareils d'éclairage de secours; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons d'éclairage; spots d'éclairage; projecteurs (éclairage); rampes lumineuses d'éclairage; lampes liseuses; veilleuses (appareils d'éclairage); fiches veilleuses (appareils d'éclairage); lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux; appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); abat-jour; culots et et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; ballasts pour tubes d'éclairage; dispositifs de protection pour l'éclairage; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, baies et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; produits d'étanchéité pour l'électricité; joints et garnitures d'étanchéité; composés isolants pour l'électricité; presse-étoupe; rubans adhésifs pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques d'installations; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis); tuyaux flexibles non métalliques.Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; repères; porte-repères; visserie; boulonnerie; serrurerie non électrique; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synth étiques; armoires; baies (meubles); pupitres; bâtis (meubles);coffrets (meubles); étagères; tablettes de rangement; rayons de meubles; tiroirs; roulettes de meubles; pièces et parties de tous les produits précités
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 435908
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319041
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624169
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/08/1996 : BRANCHEMENT DEBRANCHEZ FACILEMENT

N° national/d'enregistrement : 96637422
Date de dépôt : 02/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; cosses de câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; quincaillerie; visserie; boulonnerie; rivets; clous; huisseries; serrurerie non électrique; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris: goulottes, moulures, baguettes,guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation pour les profilés précités; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes; éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes, y compris: châssis, armatures, cadres, cadres-supports, panneaux, plaques, cloisons, montants, barres et jeuxde barres, portes, toits, capots, socles, embases, réhausses, enjoliveurs, cornets de finition, plateaux, supports, équerres, crémaillères, rails, cornières, glissières, traverses, plastrons, platines, supports de câbles, gaines à câbles, bracelets de guidage pour filerie, supports de connecteurs, pattes de fixation, anneaux porteurs, cavaliers; roulettes de meubles; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement, y compris: ciseaux, couteaux, couteaux d'électricien, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces à câbles, pinces de coupe, coupe-câbles, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, tournevis testeurs de courant, testeurs de cartouches; pièces et parties constitutives de tous les outils et instruments à main précités, et étuis pour ceux-ci.Appareils et instruments électroniques, de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d' interphonie, informatiques, télématiques, optiques,photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs audio et/ou vidéo; portiers de villas et d'immeubles, audio et/ou vidéo; combinés téléphoniques et d'interphonie; centraux vidéo et d'interphonie; interphones; microphones; amplificateurs; haut-parleurs; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; armoires, bâtis, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques,notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique; tableaux de commande et de distribution (électricité); tableaux de contrôle ou de compteurs (électricité); appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, d'écrans de projection, de portes, de portiers, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage; télécommandes; télécommandes radio; télétransmetteurs; panneaux modulaires (électricité); coffrets de comptage extérieur (électricité); accumulateurs électriques; piles et batteries électriques; chargeurs de batteries d'accumulateurs; redresseurs de courant; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci; aimants; alimentations (électricité); répartiteurs (électricité); convertisseurs; transformateurs; autotransformateurs; coupleurs modulaires; filtres (électricité); condensateurs; diodes; modules à diodes; blocs modulaires (électricité); onduleurs (électricité); concentrateurs; barres et barrettes de connexion, barrettes de jonction; barrettes de distribution; barrettes de dérivation; barrettes de coupure; dominos (électricité); bornes et coffrets de connexion; écrans protège-bornes; borniers; connecteurs; connexions; blocs de jonction; blocs de commande et de répartition (électricité); boîtiers de distribution (électricité); rails de distribution (électricité); boîtiers pour conducteurs électroniques; boîtes de dérivation; grilles de dérivation; plots de dérivation; boîtes d'encastrement (électricité); bornes et plaques à bornes (électricité); appareils de protection électrique; coupe-circuit; interrupteurs-sectionneurs; barrettes de coupure; interrupteurs; interrupteurs à clés; permutateurs; commutateurs; autocommutateurs; poussoirs et boutons-poussoirs, lumineux et non lumineux; boîtes à boutons-poussoirs; claviers de commande (électricité); va-et-vient; poires d'allumage; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations; cordons électriques pour mécanismes à tirage; télérupteurs; minirupteurs; disjoncteurs; interrupteurs différentiels; blocs différentielspour disjoncteurs et interrupteurs; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs; modules de commandes (blocs électroniques); contacteurs; contacteurs de puissance; contacts auxiliaires; coupleurs de phases; parafoudres; parasurtenseurs; fusibles; cartouches-fusibles; supports de cartouches; combinés à cartouches (électricité); tableaux d'abonnés (électricité); tableaux de dérivation; résistances électriques; sorties de câbles; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques; indicateurs et voyants (électricité); relais; tores; programmateurs; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électronémagers; interrupteurs horaires; interrupteurs et relais crépusculaires; délesteurs; régulateurs de tension; variateurs de tension; régulateurs de lumière; variateurs et télévariateurs de lumière; variateurs de vitesse (électricité); fiches et prises de courant; obturateurs (électricité); obturateurs de prises; cache-prises; blocs de protection pour prises de courant; fiches et prises de haut-parleurs; fiches et prises de télévision; fiches et prises pour vidéo; fiches et prises pour haute-fidélité; fiches et prises de téléphone; fiches et prises pour équipements informatiques; fiches et prises optiques; blocs multiprises; prises doubles et triples; prises mobiles; socles de prises de courant; adaptateurs; fiches; rallonges et prolongateurs électriques; rallonges et prolongateurs téléphoniques; cordons et adaptateurs pour appareils informatiques; appareils de protection des lignes informatiques; amplificateurs de ligne parallèle; répéteurs pour l'informatique et pour fibres optiques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils pour conducteurs électriques; manchons de jonction pour câbles électriques; raccords de lignes électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; équipements de masse et de mise à la terre; appareils de protection de secteur (électricité); attaches pour conducteurs électriques; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage pour conducteurs électriques; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: goulottes,gaines, conduits, conduites, colonnes, tubes, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers, chemins de câbles, guide-fils, guide-câbles, cache-fils; canalisations électriques préfabriquées et supports pour celles-ci; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: supports de câbles électriques, boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, angles de raccordement, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes de signalisation; bornes, balises, plots, hublots, blocs, plaques, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisaqe, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité; voyants lumineux (signalisation); enseignes lumineuses ou mécaniques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques; boutons de sonnerie et d'appel; sonneries et carillons(appareils avertisseurs), notamment de portes; sonnettes électriques de portes; avertisseurs pour réseaux électriques; avertisseurs lumineux; clignoteurs et lampes à éclairs (signalisation et alarme); avertisseurs acoustiques; avertisseurs sonores; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules); avertisseurs d'incendie; timbres-avertisseurs électriques; ronfleurs; sirènes; émetteurs et récepteurs radio; centraux d'alarme; centraux de sécurité incendie; centraux domotiques; détecteurs; détecteurs infrarouge; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages; détecteurs de mouvement, détecteurs de passages, détecteurs d'intrusion; détecteurs de proximité; détecteurs radiofréquence; détecteurs de fumée et d'incendie; détecteurs autonomes déclencheurs; détecteurs de gaz; détecteurs d'inondation; détecteurs d'élévation de température; détecteurs de bris de glace; détecteurs de préalarme; détecteurs de métaux; détecteur de niveaux; cellules photoélectriques; contacts électriques, notamment pour portes et portails; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier; ferme-porte électriques;appareils de contrôle d'accès, notamment à clavier; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès; claviers codés d'immeubles; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès; cartes à puces; lecteurs optiques; lecteurs de codes à barres; lecteurs de cartes à puces; lampes optiques; appareils de comptage; compteurs, notamment d'énergie électrique; ampèremètres; voltmètres; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température, y compris: capteurs de température, enregistreurs de température, indicateurs de température, régulateurs de température, sondes, thermomètres, thermomètres électroniques, thermomètres infrarouge, thermostats; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, y compris modulaires, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; platines pour disjoncteurs et pour compteurs électroniques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides;radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; appareils et installations d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes témoin; lampes électriques tubulaires; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; lampes à infrarouges; lampes à ultraviolets non à usage médical; appliques d'éclairage;; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité;; appareils d'éclairage de secours; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons d'éclairage; spots d'éclairage; projecteurs (éclairage); rampes lumineuses d'éclairage; lampes liseuses; veilleuses (appareils d'éclairage); fiches veilleuses (appareils d'éclairage); lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux; appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); abat-jour; culots et et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; ballasts pour tubes d'éclairage; dispositifs de protection pour l'éclairage; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, baies et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; produits d'étanchéité pour l'électricité; joints et garnitures d'étanchéité; composés isolants pour l'électricité; presse-étoupe; rubans adhésifs pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques d'installations; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis); tuyaux flexibles non métalliques.Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; repères; porte-repères; visserie; boulonnerie; serrurerie non électrique; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires; baies (meubles); pupitres; bâtis (meubles);coffrets (meubles); étagères; tablettes de rangement; rayons de meubles; tiroirs; roulettes de meubles; pièces et parties de tous les produits précités
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SNATRELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 435908
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319043
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624164
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/08/1996 : INSTALLATION VRAIMENT RESISTANT

N° national/d'enregistrement : 96637423
Date de dépôt : 02/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; cosses de câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; quincaillerie; visserie; boulonnerie; rivets; clous; huisseries; serrurerie non électrique; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris: goulottes, moulures, baguettes,guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation pour les profilés précités; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes; éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes, y compris: châssis, armatures, cadres, cadres-supports, panneaux, plaques, cloisons, montants, barres et jeux de barres, portes, toits, capots, socles, embases, réhausses, enjoliveurs, cornets de finition, plateaux, supports, équerres, crémaillères, rails, cornières, glissières, traverses, plastrons, platines, supports de câbles, gaines à câbles, bracelets de guidage pour filerie, supports de connecteurs, pattes de fixation, anneaux porteurs, cavaliers; roulettes de meubles; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement, y compris: ciseaux, couteaux, couteaux d'électricien, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces à câbles, pinces de coupe, coupe-câbles, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, tournevis testeurs de courant, testeurs de cartouches; pièces et parties constitutives de tous les outils et instruments à main précités, et étuis pour ceux-ci.Appareils et instruments électroniques, de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques,photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs audio et/ou vidéo; portiers de villas et d'immeubles, audio et/ou vidéo; combinés téléphoniques et d'interphonie; centraux vidéo et d'interphonie; interphones; microphones; amplificateurs; haut-parleurs; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; armoires, bâtis, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques,notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique; tableaux de commande et de distribution (électricité); tableaux de contrôle ou de compteurs (électricité); appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, d'écrans de projection, de portes, de portiers, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage; télécommandes; télécommandes radio; télétransmetteurs; panneaux modulaires (électricité); coffrets de comptage extérieur (électricité); accumulateurs électriques; piles et batteries électriques; chargeurs de batteries d'accumulateurs; redresseurs de courant; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci; aimants; alimentations (électricité); répartiteurs (électricité); convertisseurs; transformateurs; autotransformateurs; coupleurs modulaires; filtres (électricité); condensateurs; diodes; modules à diodes; blocs modulaires (électricité); onduleurs (électricité); concentrateurs; barres et barrettes de connexion, barrettes de jonction; barrettes de distribution; barrettes de dérivation; barrettes de coupure; dominos (électricité); bornes et coffrets de connexion; écrans protège-bornes; borniers; connecteurs; connexions; blocs de jonction; blocs de commande et de répartition (électricité); boîtiers de distribution (électricité); rails de distribution (électricité); boîtiers pour conducteurs électroniques; boîtes de dérivation; grilles de divation; plots de dérivation; boîtes d'encastrement (électricité); bornes et plaques à bornes (électricité); appareils de protection électrique; coupe-circuit; interrupteurs-sectionneurs; barrettes de coupure; interrupteurs; interrupteurs à clés; permutateurs; commutateurs; autocommutateurs; poussoirs et boutons-poussoirs, lumineux et non lumineux; boîtes à boutons-poussoirs; claviers de commande (électricité); va-et-vient; poires d'allumage; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations; cordons électriques pour mécanismes à tirage; télérupteurs; minirupteurs; disjoncteurs; interrupteurs différentiels; blocs différentiels pour disjoncteurs et interrupteurs; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs; modules de commandes (blocs électroniques); contacteurs; contacteurs de puissance; contacts auxiliaires; coupleurs de phases; parafoudres; parasurtenseurs; fusibles; cartouches-fusibles; supports de cartouches; combinés à cartouches (électricité); tableaux d'abonnés (électricité); tableaux de dérivation; résistances électriques; sorties de câbles; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques; indicateurs et voyants (électricité); relais; tores; programmateurs; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers; interrupteurs horaires; interrupteurs et relais crépusculaires; délesteurs; régulateurs de tension; variateurs de tension; régulateurs de lumière; variateurs et télévariateurs de lumière; variateurs de vitesse (électricité); fiches et prises de courant; obturateurs (électricité); obturateurs de prises; cache-prises; blocs de protection pour prises de courant; fiches et prises de haut-parleurs; fiches et prises de télévision; fiches et prises pour vidéo; fiches et prises pour haute-fidélité; fiches et prises de téléphone; fiches et prises pour équipements informatiques; fiches et prises optiques; blocs multiprises; prises doubles et triples; prises mobiles; socles de prises de courant; adaptateurs; fiches; rallonges et prolongateurs électriques; rallonges et prolongateurs téléphoniques; cordons et adaptateurs pour appareils informatiques; appareils de protection des lignes informatiques; amplificateurs de ligne parallèle; répéteurs pour l'informatique et pour fibres optiques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils pour conducteurs électriques; manchons de jonction pour câbles électriques; raccords de lignes électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; équipements de masse et de mise à la terre; appareils de protection de secteur (électricité); attaches pour conducteurs électriques; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage pour conducteurs électriques; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: goulottes,gaines, conduits, conduites, colonnes, tubes, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers, chemins de câbles, guide-fils, guide-câbles, cache-fils; canalisations électriques préfabriquées et supports pour celles-ci; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: supports de câbles électriques, boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, bottes de jonction, angles de raccordement, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes de signalisation; bornes, balises, plots, hublots, blocs, plaques, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisaqe, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité; voyants lumineux (signalisation); enseignes lumineuses ou mécaniques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques; boutons de sonnerie et d'appel; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes; sonnettes électriques de portes; avertisseurs pour réseaux électriques; avertisseurs lumineux; clignoteurs et lampes à éclairs (signalisation et alarme); avertisseurs acoustiques; avertisseurs sonores; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules); avertisseurs d'incendie; timbres-avertisseurs électriques; ronfleurs; sirènes; émetteurs et récepteurs radio; centraux d'alarme; centraux de sécurité incendie; centraux domotiques; détecteurs; détecteurs infrarouge; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages; détecteurs de mouvement, détecteurs de passages, détecteurs d'intrusion; détecteurs de proximité; détecteurs radiofréquence; détecteurs de fumée et d'incendie; détecteurs autonomes déclencheurs; détecteurs de gaz; détecteurs d'inondation; détecteurs d'élévation de température; détecteurs de bris de glace; détecteurs de préalarme; détecteurs de métaux; détecteur de niveaux; cellules photoélectriques; contacts électriques, notamment pour portes et portails; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier; ferme-porte électriques;appareils de contrôle d'accès, notamment à clavier; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès; claviers codés d'immeubles; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès; cartes à puces; lecteurs optiques; lecteurs de codes à barres; lecteurs de cartes à puces; lampes optiques; appareils de comptage; compteurs, notamment d'énergie électrique; ampèremètres; voltmètres; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température, y compris: capteurs de température, enregistreurs de température, indicateurs de température, régulateurs de température, sondes, thermomètres, thermomètres électroniques, thermomètres infrarouge, thermostats; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, y compris modulaires, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; platines pour disjoncteurs et pour compteurs électroniques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; appareils et installations d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes témoin; lampes électriques tubulaires; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; lampes à infrarouges; lampes ultraviolets non à usage médical; appliques d'éclairage;; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité;; appareils d'éclairage de secours; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons d'éclairage; spots d'éclairage; projecteurs (éclairage); rampes lumineuses d'éclairage; lampes liseuses; veilleuses (appareils d'éclairage); fiches veilleuses (appareils d'éclairage); lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux; appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); abat-jour; culots et et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; ballasts pour tubes d'éclairage; dispositifs de protection pour l'éclairage; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, baies et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; produits d'étanchéité pour l'électricité; joints et garnitures d'étanchéité; composés isolants pour l'électricité; presse-étoupe; rubans adhésifs pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques d'installations; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis); tuyaux flexibles non métalliques.Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; repères; porte-repères; visserie; boulonnerie; serrurerie non électrique; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires; baies (meubles); pupitres; bâtis (meubles);coffrets (meubles); étagères; tablettes de rangement; rayons de meubles; tiroirs; roulettes de meubles; pièces et parties de tous les produits précités
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SNATRELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 435908
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319042
Date de demande : 07/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624165
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

22/10/1992 : FLUOLUX

N° national/d'enregistrement : 92438781
Date de dépôt : 22/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage; appliques et tubes lumineux pour l'éclairage; lampes d'éclairage; lampes électriques; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; pièces constitutives et organes d'adaptation de tous les produits précités

Déposant 1 : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 585238
Date de demande : 27/09/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 670501
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : LEGRAND SNC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227815
Date de demande : 13/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511544
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826515
Date de demande : 24/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

17/09/1985 : ELIOT

N° national/d'enregistrement : 1323437
Date de dépôt : 17/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de transmission, de transcription de données par voie téléphonique ou radio, appareil de télé-surveillance, appareil de télé-alarme, appareil de messagerie électronique, appareil de télé-mesure, appareil de télécommande, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, machines parlantes.

Déposant 1 : LEGRAND FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 758501001
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Déposant 2 : LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 389290586
Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 646877
Date de demande : 08/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : LEGRAND FRANCE - LEGRAND SNC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054620
N° de BOPI : 1995-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297928
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597337
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Publications au Bodacc :

24/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5145
NOJO : 87012023S006300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

11/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2111
NOJO : 8701BP1992B0041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE ET ASSOCIES ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
Montant du capital : 7368545 EUR

24/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : 87012023S000420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

06/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2642
NOJO : 87012022S000307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6534
NOJO : 87012020S005139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

07/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5902
NOJO : 87012020S001931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

23/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7708
NOJO : 870117842900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°5420
NOJO : 000008701176083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé : LEGRAND FRANCE (SA) ; Associé : AE CHESSY APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CHESSY (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5709
NOJO : 870116968400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13077
NOJO : 870115646400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

31/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1929
NOJO : BXB16026000508U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DISTRASA, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Jean Nicot 93500 Pantin (RCS BOBIGNY (9301) 322 480 179) GROUPE ARNOULD SAS, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Jean Nicot 93500 Pantin (RCS BOBIGNY (9301) 443 340 807) SARLAM, Société par actions simplifiée (SAS), rue du Général de Gaulle - Belhomert 28240 La loupe (RCS CHARTRES (2801) 806 120 242)

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 6938885 EUR

09/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8112
NOJO : 870114551600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

10/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1713
NOJO : BXA15307000969U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS AU BODAC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante : Dénomination : LEGRAND SNC Forme juridique : Société en nom collectif, Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 87000 LIMOGES, Montant du capital : 6.200.000,00 Euros, Immatriculation : LIMOGES 389 290 586 Pour la société absorbée : Dénomination : GROUPE ARNOULD SAS, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 5 Rue Jean Nicot 93500 PANTIN, Montant du capital : 1.170.700,00 Euros, Immatriculation : BOBIGNY 443 340 807 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 56.265.516,00 Euros Passif : 49.579.835,00 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante sera de 2,406 parts sociales de la société absorbante pour 10 actions ordinaires de la société absorbée .Sur la base du rapport d'échange, 2816 parts sociales nouvelles de 155 euros de valeur nominale chacune seront créées par la société absorbante, soit une augmentation de capital de 436 480 euros. Le montant prévu de la prime de fusion pour chaque société participante : 6 249 201 euros Date du projet commun de fusion : 23/10/2015 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 30/10/2015 au RCS de LIMOGES et le 30/10/2015 au RCS de BOBIGNY

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 6200000 EUR

10/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1714
NOJO : BXA15307000970F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS AU BODAC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante : Dénomination : LEGRAND SNC, Forme juridique : Société en nom collectif, Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassign y 87000 LIMOGES, Montant du capital : 6.200.000,00 Euros, Immatriculation : LIMOGES 389 290 586 Pour la société absorbée : Dénomination : DISTRASA, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 5 Rue Jean Nicot 93500 PANTIN, Montant du capital : 480.000,00 Euros, Immatriculation : BOBIGNY 322 480 179 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 6.149.814,00 Euros Passif : 3.992.054,00 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante sera de 0,1107 parts sociales de la société absorbante pour 10 actions ordinaires de la société absorbée .Sur la base du rapport d'échange, 332 parts sociales nouvelles de 155 euros de valeur nominale chacune seront créées par la société absorbante, soit une augmentation de son capital de 51 460 euros. Le montant prévu de la prime de fusion pour chaque société participante : 2 106 300 euros. Date du projet commun de fusion : 23/10/2015 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 30/10/2015 au RCS de LIMOGES et le 30/10/2015 au RCS de BOBIGNY

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 6200000 EUR

10/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1715
NOJO : BXA15307000971H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS AU BODAC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante : Dénomination : LEGRAND SNC,Forme juridique : Société en nom collectif, Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 87000 LIMOGES, Montant du capital : 6.200.000,00 Euros, Immatriculation : LIMOGES 389 290 586 Pour la société absorbée : Dénomination : SARLAM, Forme : Société par actions simplifiée, Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 54 Rue du Général de Gaulle 28240 BELHOMERT, Montant du capital : 292.538,00 Euros, Immatriculation : CHARTRES 806 120 242 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 11.186.281,00 Euros Passif : 8.168.046,00 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante sera de 11,845parts sociales de la société absorbante pour 10 actions ordinaires de la société absorbée. Sur la base du rapport d'échange 1619 parts sociales nouvelles de 155 euros de valeur nominale chacune seront créées par la société absorbante soit une augmentation de son capital de 250 945 euros. Le montant prévu de la prime de fusion pour chaque société participante : 2 767 290 euros. Date du projet commun de fusion : 23/10/2015 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 30/10/2015 au RCS de LIMOGES et le 29/10/2015 au RCS de CHARTRES

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 6200000 EUR

04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16196
NOJO : 870113416900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11530
NOJO : 870112419400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11102
NOJO : BXC12300017556H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12804
NOJO : BXC11343002801S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12922
NOJO : BXC10274004043A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges

22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9013
NOJO : BXC09338006467L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges

22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2679
NOJO : BXB092880023049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2680
NOJO : BXB09288002305B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : LEGRAND FRANCE représenté par SCHNEPP Gilles Associé : AE CHESSY APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CHESSY (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPER AUDIT (SADI) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9339
NOJO : BXC08295003078E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges

07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9395
NOJO : BXC08059000699F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Limoges 389 290 586
Dénomination : LEGRAND SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges

Historique de l'unité légale :

02/06/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique (NAFRev1 : 51.8L)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique et électronique (NAF1993 : 51.6J)

Représentants légaux :

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Personne Morale

Nom : LEGRAND FRANCE
Siren : 758501001
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Gérant

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Personne Morale

Nom : LEGRAND FRANCE
Siren : 758501001
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Personne Morale

Nom : AE CHESSY APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CHESSY
Siren : 572143436
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé

Adresse :
82 rue Robespierre
93170 Bagnolet
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92524 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPER AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 VILLA HOUSSAY
92524 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
32 rue Guersant
75017 Paris 17
FRANCE

Dépôts des actes :

06/01/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°191 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé

21/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°191 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé

21/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°191 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé

21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°191 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé

21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°191 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°191 déposé le 19/01/2016
Etat : Déposé

23/10/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°3257 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : de la SAS DISTRASA par la SNC LEGRAND

23/10/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°3258 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : du GROUPE ARNOULD SAS par la SNC LEGRAND

23/10/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°3260 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : de la SAS SARLAM au profit de la SNC LEGRAND

02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2641 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2640 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'associé

14/09/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°823 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé

14/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°823 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES VII ET IX DES STATUTS

14/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°823 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°342 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°342 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 16 DES STATUTS

01/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°825 déposé le 24/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2658 déposé le 28/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2657 déposé le 28/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°513 déposé le 02/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°1269 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°1269 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

16/11/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2139 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2139 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2139 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°1269 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°1269 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°513 déposé le 02/03/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°342 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2640 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

11/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B01490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
290 avenue de Colmar
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : Négoce d'appareillage électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2001B50126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
Avenue du Parc Alata
60550 Verneuil-en-Halatte
FRANCE
Enseigne : LEGRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Gestion d'un dépot de marchandises, préparation de commandes et expéditions
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2016B03250
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
Technoparc de l'Aubinière
14 impasse des Jades
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2016
Activité : Commerce de gros de matériel électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Siège

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges
FRANCE

13/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Type : Etablissement principal

Adresse :
128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1993
Activité : Négoce d'appareillage électrique
Origine du fonds : Divers
REATION A CPTER DU 01.05.199 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B02630
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
595 rue Pierre Berthier
Campus Arteparc
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2016
Activité : Commerce de gros de matériel électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
82 Rue ROBESPIERRE
Y
93170 Bagnolet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2002
Activité : Vente d'appareillages électriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
5 Rue Jean Nicot
93500 Pantin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Négoce d'appareillage électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B00606
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
54 rue du Général de Gaulle
28240 Belhomert Guehouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Négoce d'appareillage électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B23775
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
38 rue du Bac
75007 Paris
France
Nom commercial : Le Lab by Legrand
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2011
Activité : Show room appareillage du groupe Legrand.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/06/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2008B00572
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
RUE DE L'INDUSTRIE - ANGLE RUE FERDINAND FOREST
ZI DE JARRY
97122 Baie-Mahault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/2008
Activité : NEGOCE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

11/04/2019 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le siège de la société est immatriculé auprès du TC de LIMOGES sous le n° 1992 B 000412

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/03/2001.

13/12/2016 : Ajout

Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 365
Date d’ajout de l’observation : 19/01/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DISTRASA, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Jean Nicot 93500 Pantin (RCS BOBIGNY (9301) 322 480 179) GROUPE ARNOULD SAS, Société par actions simplifiée (SAS), 5 rue Jean Nicot 93500 Pantin (RCS BOBIGNY (9301) 443 340 807) SARLAM, Société par actions simplifiée (SAS), rue du Général de Gaulle - Belhomert 28240 La loupe (RCS CHARTRES (2801) 806 120 242)

09/12/2016 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Societe en nom collectif

Personnes morales :

11/04/2019 : LEGRAND SNC

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/05/2018

Economie sociale et solidaire : Oui

04/05/2017 : LEGRAND SNC

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2016 : LEGRAND SNC

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

13/12/2016 : LEGRAND SNC

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 6938885.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

09/12/2016 : LEGRAND SNC

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Autre forme juridique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

28/07/2015 : LEGRAND SNC

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2003

Economie sociale et solidaire : Non

27/07/2015 : LEGRAND SNC

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non

22/11/2011 : LEGRAND SNC

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/12/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/12/1992

Economie sociale et solidaire : Non

17/06/2008 : LEGRAND SNC

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°5325 déposé le 13/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°4727 déposé le 27/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°4036 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°4088 déposé le 25/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°4876 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°4422 déposé le 24/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°3310 déposé le 23/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°4406 déposé le 19/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°3475 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°34 déposé le 09/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2430 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2429 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2462 déposé le 09/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°2931 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°909 déposé le 11/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°451 déposé le 26/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°290 déposé le 16/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°376 déposé le 09/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°421 déposé le 18/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°323 déposé le 07/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°364 déposé le 28/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°242 déposé le 02/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1992B00412
Dépôt : N°1129 déposé le 25/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 420 du 15/02/2023
Numéro de gestion : 1992B00412
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	300 667	76 140	224 527	235 598
BT	Marchandises	56 114	10 888	45 226	41 556
BZ	Autres créances	127 443	8 144	119 299	114 044
CF	Disponibilités	197		197	3 069
CH	Charges constatées d’avance	1 282		1 282	968
CJ	TOTAL (II)	185 036	19 032	166 004	159 637
CN	Ecarts de conversion actif (V)	73		73	11
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	485 776	95 172	390 604	395 246
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 939	6 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	57 936	68 352
DJ	Subventions d’investissement	12 595	12 543
DL	TOTAL (I)	77 470	98 244
DR	TOTAL (III)	41 721	37 031
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	261	228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	230 876	221 137
DY	Dettes fiscales et sociales	36 728	36 581
EA	Autres dettes	2 232	1 898
EC	TOTAL (IV)	269 836	259 616
ED	(V)	1 316	127
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	390 604	395 246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 224 658	1 254 254
FM	Production stockée			60	259
FN	Production immobilisée			2 277	4 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 843	19 698
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 246 838	1 278 503
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			916 403	935 238
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			266	90
FW	Autres achats et charges externes			129 330	127 604
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 981	9 564
FY	Salaires et traitements			63 033	63 489
FZ	Charges sociales			32 736	33 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 878	3 911
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 273	4 671
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 219	8 987
GE	Autres charges			181	182
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 172 300	1 187 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			74 538	91 437
GJ	Produits financiers de participations			13 041	14 532
GL	Autres intérêts et produits assimilés			118	249
GN	Différences positives de change			530	1 570
GP	Total des produits financiers (V)			13 689	16 351
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			73	12
GR	Intérêts et charges assimilées			87	78
GS	Différences négatives de change			721	1 133
GU	Total des charges financières (VI)			881	1 123
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 808	15 228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			87 346	106 665
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		33
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 181	386
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 024	3 914
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 205	4 333
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	84	374
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	132	128
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 452	3 547
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 668	4 049
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 463	284
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-2 679	-2 145
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-25 268	-36 452
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 264 732	1 299 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 206 796	1 230 835
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	57 936	68 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 609	563		12 172
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 228	3 315	1 797	62 746
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 837	3 878	1 797	74 918
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 248
3Z	Total Provisions réglementées	12 543	1 874	1 822	12 595
4E	Provisions pour garanties données aux clients				5 176
4T	Provisions pour perte de change				73
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				19 270
5V	Autres provisions pour risques et charges				17 202
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 031	13 870	9 180	41 721
9U	sur immobilisations – titres de participation				750
6N	Sur stocks et en cours	11 933	3 563	4 608	10 888
6T	Sur comptes clients	6 509	2 709	1 236	7 982
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 836	6 273	5 855	20 254
7C	TOTAL GENERAL	69 410	22 017	16 857	74 570
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 492	13 821
UG	- Financières		73	11
UJ	- Exceptionnelles		5 452	3 025
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	186 034
UP	Prêts	1 597
UT	Autres immobilisations financières	236
VA	Clients douteux ou litigieux	178
UX	Autres créances clients	87 701
UY	Personnel et comptes rattachés	991
VB	T. V. A.	27 685
VC	Groupe et associés	8 459
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 686
VS	Charges constatées d’avance	744
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	315 827	3 123 261	3 501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	261	261
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	230 876	230 876
8C	Personnel et comptes rattachés	19 148	19 148
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 693	12 693
VW	T.V.A.	537	537
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 350	4 350
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 232	1 322	910
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	270 097	269 187	910

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 307 du 27/01/2022
Numéro de gestion : 1992B00412
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	300 667	76 140	224 527	235 598
BT	Marchandises	56 114	10 888	45 226	41 556
BZ	Autres créances	127 443	8 144	119 299	114 044
CF	Disponibilités	197		197	3 069
CH	Charges constatées d’avance	1 282		1 282	968
CJ	TOTAL (II)	185 036	19 032	166 004	159 637
CN	Ecarts de conversion actif (V)	73		73	11
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	485 776	95 172	390 604	395 246
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 939	6 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	57 936	68 352
DJ	Subventions d’investissement	12 595	12 543
DL	TOTAL (I)	77 470	98 244
DR	TOTAL (III)	41 721	37 031
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	261	228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	230 876	221 137
DY	Dettes fiscales et sociales	36 728	36 581
EA	Autres dettes	2 232	1 898
EC	TOTAL (IV)	269 836	259 616
ED	(V)	1 316	127
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	390 604	395 246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 224 658	1 254 254
FM	Production stockée			60	259
FN	Production immobilisée			2 277	4 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 843	19 698
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 246 838	1 278 503
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			916 403	935 238
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			266	90
FW	Autres achats et charges externes			129 330	127 604
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 981	9 564
FY	Salaires et traitements			63 033	63 489
FZ	Charges sociales			32 736	33 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 878	3 911
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 273	4 671
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 219	8 987
GE	Autres charges			181	182
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 172 300	1 187 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			74 538	91 437
GJ	Produits financiers de participations			13 041	14 532
GL	Autres intérêts et produits assimilés			118	249
GN	Différences positives de change			530	1 570
GP	Total des produits financiers (V)			13 689	16 351
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			73	12
GR	Intérêts et charges assimilées			87	78
GS	Différences négatives de change			721	1 133
GU	Total des charges financières (VI)			881	1 123
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 808	15 228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			87 346	106 665
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		33
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 181	386
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 024	3 914
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 205	4 333
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	84	374
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	132	128
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 452	3 547
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 668	4 049
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 463	284
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-2 679	-2 145
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-25 268	-36 452
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 264 732	1 299 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 206 796	1 230 835
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	57 936	68 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 609	563		12 172
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 228	3 315	1 797	62 746
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 837	3 878	1 797	74 918
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 248
3Z	Total Provisions réglementées	12 543	1 874	1 822	12 595
4E	Provisions pour garanties données aux clients				5 176
4T	Provisions pour perte de change				73
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				19 270
5V	Autres provisions pour risques et charges				17 202
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 031	13 870	9 180	41 721
9U	sur immobilisations – titres de participation				750
6N	Sur stocks et en cours	11 933	3 563	4 608	10 888
6T	Sur comptes clients	6 509	2 709	1 236	7 982
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 836	6 273	5 855	20 254
7C	TOTAL GENERAL	69 410	22 017	16 857	74 570
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 492	13 821
UG	- Financières		73	11
UJ	- Exceptionnelles		5 452	3 025
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	186 034
UP	Prêts	1 597
UT	Autres immobilisations financières	236
VA	Clients douteux ou litigieux	178
UX	Autres créances clients	87 701
UY	Personnel et comptes rattachés	991
VB	T. V. A.	27 685
VC	Groupe et associés	8 459
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 686
VS	Charges constatées d’avance	744
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	315 827	3 123 261	3 501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	261	261
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	230 876	230 876
8C	Personnel et comptes rattachés	19 148	19 148
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 693	12 693
VW	T.V.A.	537	537
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 350	4 350
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 232	1 322	910
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	270 097	269 187	910

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 5139 du 29/10/2020
Numéro de gestion : 1992B00412
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
060	Stock marchandises	4 710	10	472
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 1931 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 1992B00412
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	300 667	76 140	224 527	235 598
BT	Marchandises	56 114	10 888	45 226	41 556
BZ	Autres créances	127 443	8 144	119 299	114 044
CF	Disponibilités	197		197	3 069
CH	Charges constatées d’avance	1 282		1 282	968
CJ	TOTAL (II)	185 036	19 032	166 004	159 637
CN	Ecarts de conversion actif (V)	73		73	11
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	485 776	95 172	390 604	395 246
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 939	6 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	57 936	68 352
DJ	Subventions d’investissement	12 595	12 543
DL	TOTAL (I)	77 470	98 244
DR	TOTAL (III)	41 721	37 031
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	261	228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	230 876	221 137
DY	Dettes fiscales et sociales	36 728	36 581
EA	Autres dettes	2 232	1 898
EC	TOTAL (IV)	269 836	259 616
ED	(V)	1 316	127
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	390 604	395 246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 224 658	1 254 254
FM	Production stockée			60	259
FN	Production immobilisée			2 277	4 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 843	19 698
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 246 838	1 278 503
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			916 403	935 238
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			266	90
FW	Autres achats et charges externes			129 330	127 604
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 981	9 564
FY	Salaires et traitements			63 033	63 489
FZ	Charges sociales			32 736	33 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 878	3 911
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 273	4 671
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 219	8 987
GE	Autres charges			181	182
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 172 300	1 187 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			74 538	91 437
GJ	Produits financiers de participations			13 041	14 532
GL	Autres intérêts et produits assimilés			118	249
GN	Différences positives de change			530	1 570
GP	Total des produits financiers (V)			13 689	16 351
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			73	12
GR	Intérêts et charges assimilées			87	78
GS	Différences négatives de change			721	1 133
GU	Total des charges financières (VI)			881	1 123
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 808	15 228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			87 346	106 665
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		33
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 181	386
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 024	3 914
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 205	4 333
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	84	374
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	132	128
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 452	3 547
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 668	4 049
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 463	284
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-2 679	-2 145
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-25 268	-36 452
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 264 732	1 299 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 206 796	1 230 835
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	57 936	68 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 609	563		12 172
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 228	3 315	1 797	62 746
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 837	3 878	1 797	74 918
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 248
3Z	Total Provisions réglementées	12 543	1 874	1 822	12 595
4E	Provisions pour garanties données aux clients				5 176
4T	Provisions pour perte de change				73
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				19 270
5V	Autres provisions pour risques et charges				17 202
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 031	13 870	9 180	41 721
9U	sur immobilisations – titres de participation				750
6N	Sur stocks et en cours	11 933	3 563	4 608	10 888
6T	Sur comptes clients	6 509	2 709	1 236	7 982
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 836	6 273	5 855	20 254
7C	TOTAL GENERAL	69 410	22 017	16 857	74 570
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 492	13 821
UG	- Financières		73	11
UJ	- Exceptionnelles		5 452	3 025
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	186 034
UP	Prêts	1 597
UT	Autres immobilisations financières	236
VA	Clients douteux ou litigieux	178
UX	Autres créances clients	87 701
UY	Personnel et comptes rattachés	991
VB	T. V. A.	27 685
VC	Groupe et associés	8 459
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 686
VS	Charges constatées d’avance	744
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	315 827	3 123 261	3 501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	261	261
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	230 876	230 876
8C	Personnel et comptes rattachés	19 148	19 148
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 693	12 693
VW	T.V.A.	537	537
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 350	4 350
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 232	1 322	910
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	270 097	269 187	910

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 5814 du 20/11/2018
Numéro de gestion : 1992B00412
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	300 667	76 140	224 527	235 598
BT	Marchandises	56 114	10 888	45 226	41 556
BZ	Autres créances	127 443	8 144	119 299	114 044
CF	Disponibilités	197		197	3 069
CH	Charges constatées d’avance	1 282		1 282	968
CJ	TOTAL (II)	185 036	19 032	166 004	159 637
CN	Ecarts de conversion actif (V)	73		73	11
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	485 776	95 172	390 604	395 246
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 939	6 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	57 936	68 352
DJ	Subventions d’investissement	12 595	12 543
DL	TOTAL (I)	77 470	98 244
DR	TOTAL (III)	41 721	37 031
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	261	228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	230 876	221 137
DY	Dettes fiscales et sociales	36 728	36 581
EA	Autres dettes	2 232	1 898
EC	TOTAL (IV)	269 836	259 616
ED	(V)	1 316	127
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	390 604	395 246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 224 658	1 254 254
FM	Production stockée			60	259
FN	Production immobilisée			2 277	4 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 843	19 698
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 246 838	1 278 503
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			916 403	935 238
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			266	90
FW	Autres achats et charges externes			129 330	127 604
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 981	9 564
FY	Salaires et traitements			63 033	63 489
FZ	Charges sociales			32 736	33 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 878	3 911
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 273	4 671
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 219	8 987
GE	Autres charges			181	182
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 172 300	1 187 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			74 538	91 437
GJ	Produits financiers de participations			13 041	14 532
GL	Autres intérêts et produits assimilés			118	249
GN	Différences positives de change			530	1 570
GP	Total des produits financiers (V)			13 689	16 351
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			73	12
GR	Intérêts et charges assimilées			87	78
GS	Différences négatives de change			721	1 133
GU	Total des charges financières (VI)			881	1 123
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 808	15 228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			87 346	106 665
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		33
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 181	386
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 024	3 914
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 205	4 333
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	84	374
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	132	128
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 452	3 547
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 668	4 049
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 463	284
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-2 679	-2 145
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-25 268	-36 452
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 264 732	1 299 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 206 796	1 230 835
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	57 936	68 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 609	563		12 172
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 228	3 315	1 797	62 746
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 837	3 878	1 797	74 918
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 248
3Z	Total Provisions réglementées	12 543	1 874	1 822	12 595
4E	Provisions pour garanties données aux clients				5 176
4T	Provisions pour perte de change				73
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				19 270
5V	Autres provisions pour risques et charges				17 202
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 031	13 870	9 180	41 721
9U	sur immobilisations – titres de participation				750
6N	Sur stocks et en cours	11 933	3 563	4 608	10 888
6T	Sur comptes clients	6 509	2 709	1 236	7 982
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 836	6 273	5 855	20 254
7C	TOTAL GENERAL	69 410	22 017	16 857	74 570
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 492	13 821
UG	- Financières		73	11
UJ	- Exceptionnelles		5 452	3 025
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	186 034
UP	Prêts	1 597
UT	Autres immobilisations financières	236
VA	Clients douteux ou litigieux	178
UX	Autres créances clients	87 701
UY	Personnel et comptes rattachés	991
VB	T. V. A.	27 685
VC	Groupe et associés	8 459
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 686
VS	Charges constatées d’avance	744
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	315 827	3 123 261	3 501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	261	261
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	230 876	230 876
8C	Personnel et comptes rattachés	19 148	19 148
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 693	12 693
VW	T.V.A.	537	537
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 350	4 350
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 232	1 322	910
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	270 097	269 187	910

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 861 du 15/03/2018
Numéro de gestion : 1992B00412
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	300 667	76 140	224 527	235 598
BT	Marchandises	56 114	10 888	45 226	41 556
BZ	Autres créances	127 443	8 144	119 299	114 044
CF	Disponibilités	197		197	3 069
CH	Charges constatées d’avance	1 282		1 282	968
CJ	TOTAL (II)	185 036	19 032	166 004	159 637
CN	Ecarts de conversion actif (V)	73		73	11
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	485 776	95 172	390 604	395 246
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 939	6 939
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	57 936	68 352
DJ	Subventions d’investissement	12 595	12 543
DL	TOTAL (I)	77 470	98 244
DR	TOTAL (III)	41 721	37 031
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	261	228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	230 876	221 137
DY	Dettes fiscales et sociales	36 728	36 581
EA	Autres dettes	2 232	1 898
EC	TOTAL (IV)	269 836	259 616
ED	(V)	1 316	127
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	390 604	395 246
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 224 658	1 254 254
FM	Production stockée			60	259
FN	Production immobilisée			2 277	4 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 843	19 698
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 246 838	1 278 503
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			916 403	935 238
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			266	90
FW	Autres achats et charges externes			129 330	127 604
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 981	9 564
FY	Salaires et traitements			63 033	63 489
FZ	Charges sociales			32 736	33 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 878	3 911
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 273	4 671
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 219	8 987
GE	Autres charges			181	182
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 172 300	1 187 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			74 538	91 437
GJ	Produits financiers de participations			13 041	14 532
GL	Autres intérêts et produits assimilés			118	249
GN	Différences positives de change			530	1 570
GP	Total des produits financiers (V)			13 689	16 351
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			73	12
GR	Intérêts et charges assimilées			87	78
GS	Différences négatives de change			721	1 133
GU	Total des charges financières (VI)			881	1 123
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 808	15 228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			87 346	106 665
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		33
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 181	386
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 024	3 914
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 205	4 333
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	84	374
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	132	128
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 452	3 547
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 668	4 049
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 463	284
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-2 679	-2 145
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-25 268	-36 452
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 264 732	1 299 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 206 796	1 230 835
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	57 936	68 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 609	563		12 172
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 228	3 315	1 797	62 746
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	72 837	3 878	1 797	74 918
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 248
3Z	Total Provisions réglementées	12 543	1 874	1 822	12 595
4E	Provisions pour garanties données aux clients				5 176
4T	Provisions pour perte de change				73
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				19 270
5V	Autres provisions pour risques et charges				17 202
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 031	13 870	9 180	41 721
9U	sur immobilisations – titres de participation				750
6N	Sur stocks et en cours	11 933	3 563	4 608	10 888
6T	Sur comptes clients	6 509	2 709	1 236	7 982
7B	Total Provisions pour dépréciation	19 836	6 273	5 855	20 254
7C	TOTAL GENERAL	69 410	22 017	16 857	74 570
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 492	13 821
UG	- Financières		73	11
UJ	- Exceptionnelles		5 452	3 025
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	186 034
UP	Prêts	1 597
UT	Autres immobilisations financières	236
VA	Clients douteux ou litigieux	178
UX	Autres créances clients	87 701
UY	Personnel et comptes rattachés	991
VB	T. V. A.	27 685
VC	Groupe et associés	8 459
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 686
VS	Charges constatées d’avance	744
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	315 827	3 123 261	3 501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	261	261
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	230 876	230 876
8C	Personnel et comptes rattachés	19 148	19 148
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 693	12 693
VW	T.V.A.	537	537
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 350	4 350
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 232	1 322	910
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	270 097	269 187	910

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