LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE

Entreprise

LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49260698300012 / Siren : 492606983 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 62 492606983
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/11/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Adresse :
17 Rue COUVERTE LA CHAPELLE
89340 CHAMPIGNY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2006
Dénomination : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Sigle : APY
Catégorie juridique : Groupement d'intérêt économique (GIE)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
27/12/2006 : APY LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
N° national/d'enregistrement : 3472380
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'agriculture.

Déposant 1 : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE, GIE
Numéro de SIREN : 492606983
Adresse :
17 RUE couverte
89340 CHAMPIGNY
FR

Mandataire 1 : GIE APY, M. DUMANT Martial
Adresse :
17 RUE couverte
89340 CHAMPIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640620
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Publications au Bodacc :
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°3293
NOJO : 0008903MYG83782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 492 606 983
Dénomination : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Président, Administrateur : DUMANT Martial Claude ; Secrétaire, Administrateur, Membre : PETIT Nicolas Louis ; Administrateur, Membre, Trésorier : LAVENTUREUX Michaël Richard ; Administrateur, Membre : DAUTIN Joël Lucien ; Administrateur, Membre : ROLLIN Jean Luc Christian ; Administrateur, Membre : DUMANT Mélanie Arlette Colette ; Administrateur, Membre : FRICANT Brice François Maurice ; Administrateur : DUMANT Damien Jean Rolland ; Membre : EURL CAPRICES D'ABEILLE ; Contrôleur de gestion : CHARRIER Julien Nicolas Roger ; Contrôleur des comptes : ROUZEE Katia Alexandra
19/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°5016
NOJO : 890318903425228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 492 606 983
Dénomination : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Sigle : APY
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur Membre : DAUTIN Joël Lucien modification le 08 Décembre 2016 ; Administrateur Membre : ROLLIN Jean Luc Christian modification le 08 Décembre 2016 ; Administrateur Membre Trésorier : LAVENTUREUX Michaël Richard modification le 08 Décembre 2016 ; Président Administrateur : DUMANT Martial Claude modification le 08 Décembre 2016 ; Secrétaire Administrateur Membre : PETIT Nicolas Louis modification le 17 Juillet 2018 ; Membre : SARL FAMILLE DUMANT APICULTEURS en fonction le 08 Décembre 2016 ; Contrôleur de gestion : CHARRIER Julien Nicolas Roger en fonction le 17 Juillet 2018 ; Contrôleur des comptes : ROUZEE Katia Alexandra en fonction le 17 Juillet 2018
13/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1606
NOJO : 890318903383793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Sens 492 606 983
Dénomination : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Sigle : APY
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Contrôleur des comptes : DUMANT Damien Jean Rolland modification le 08 Décembre 2016 ; Administrateur Membre : DAUTIN Joël Lucien modification le 08 Décembre 2016 ; Administrateur Membre : ROLLIN Jean Luc Christian modification le 08 Décembre 2016 ; Administrateur Membre Trésorier : LAVENTUREUX Michaël Richard modification le 08 Décembre 2016 ; Président Administrateur : DUMANT Martial Claude modification le 08 Décembre 2016 ; Secrétaire Administrateur Membre : MARDELLAT Claude Michel modification le 08 Décembre 2016 ; Contrôleur de gestion : JACOB Véronique Denise Andrée en fonction le 22 Mai 2014 ; Administrateur Membre : PETIT Nicolas Louis en fonction le 08 Décembre 2016 ; Membre : SARL FAMILLE DUMANT APICULTEURS en fonction le 08 Décembre 2016
31/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1698
NOJO : BXB141430010140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 492 606 983
Dénomination : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Sigle : APY
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Contrôleur des comptes : DUMANT Damien Jean Rolland modification le 22 Mai 2014 Membre : DAUTIN Joël Lucien modification le 22 Mai 2014 Membre : ROLLIN Jean Luc Christian modification le 22 Mai 2014 Membre : LAVENTUREUX Michaël Richard modification le 22 Mai 2014 Président Membre : DUMANT Martial Claude modification le 22 Mai 2014 Secrétaire Membre : MARDELLAT Claude Michel modification le 22 Mai 2014 Contrôleur de gestion : JACOB Véronique Denise Andrée en fonction le 22 Mai 2014
25/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1221
NOJO : BXB101680024551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/10/2006
Date d'effet : 2010-04-01
Descriptif : Changement de contrôleur de gestion du G.I.E. Changement de contrôleur des comptes du groupement d'intérêt économique

Numéro d'identification : RCS Sens 492 606 983
Dénomination : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Sigle : APY
Forme juridique : G.I.E. commercial

Administration :
Contrôleur des Comptes GIE : DUMANT Damien Jean Rolland Contrôleur de gestion du GIE : MOREAU Christine Ginette Président du G.
I.
E.
: DUMANT Martial Claude Secrétaire : MARDELLAT Claude Michel

Siège social :
Adresse :
17 rue Couverte la Chapelle
89340 Champigny

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue Couverte la Chapelle
89340 Champigny
Historique de l'unité légale :
23/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Représentants légaux :
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : DUMANT Martial Claude
Né le 04/05/1960 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 Rue Couverte LA CHAPELLE
89370 Champigny Sur Yonne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : DUMANT Martial Claude
Né le 04/05/1960 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue Couverte LA CHAPELLE
89370 Champigny Sur Yonne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : MARDELLAT Claude Michel
Né le 19/04/1967 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Route du Bois de Vaulamoy
La Chapelle
89370 Champigny Sur Yonne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : MARDELLAT Claude Michel
Né le 19/04/1967 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route du Bois de Vaulamoy
La Chapelle
89370 Champigny Sur Yonne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : MARDELLAT Claude Michel
Né le 19/04/1967 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
Route du Bois de Vaulamoy
La Chapelle
89370 Champigny Sur Yonne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : LAVENTUREUX Michaël Richard
Né le 15/07/1981 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue des prés Francs
Chigy
89190 Les Vallées de la Vanne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : LAVENTUREUX Michaël Richard
Né le 15/07/1981 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
1 Rue des prés Francs
Chigy
89190 Les Vallées de la Vanne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : LAVENTUREUX Michaël Richard
Né le 15/07/1981 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
1 Rue des prés Francs
Chigy
89190 Les Vallées de la Vanne
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : DAUTIN Joël Lucien
Né le 23/06/1960 à Migennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
33 Rue du Sergent Loger
89400 Ormoy
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : DAUTIN Joël Lucien
Né le 23/06/1960 à Migennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
33 Rue du Sergent Loger
89400 Ormoy
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : ROLLIN Jean Luc Christian
Né le 26/12/1965 à Perrigny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 Rue des Vignes Blanches
89880 Charbuy
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : ROLLIN Jean Luc Christian
Né le 26/12/1965 à Perrigny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
26 Rue des Vignes Blanches
89880 Charbuy
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Nicolas Louis
Né le 03/04/1978 à Joigny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Grande Rue
89380 Appoigny
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Nicolas Louis
Né le 03/04/1978 à Joigny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
17 Grande Rue
89380 Appoigny
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Morale

Nom : SARL FAMILLE DUMANT APICULTEURS
Siren : 819864695
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre

Adresse :
17 Rue Couverte
La Chapelle
89340 Champigny
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : DUMANT Damien Jean Rolland
Né le 27/04/1987 à Sens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur des comptes

Adresse :
15 Rue du Bosquet
89340 Champigny
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Personne Physique

Nom : JACOB Véronique Denise Andrée
Né le 23/02/1967 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
Route du Bois de Vaulamoy
LA CHAPELLE
89340 Champigny
FRANCE
Dépôts des actes :
10/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°1693 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Admission de membres
04/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°699 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur de gestion
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°3000655 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur de gestion
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°3000655 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur des comptes
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°3000655 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°3000655 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
01/10/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°2600759 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/10/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°2600759 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/10/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°2600759 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de contrôleur de gestion
01/10/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Dépôt : N°2600759 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de contrôleur des comptes
Etablissements :
08/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Siège

Adresse :
17 Rue Couverte la Chapelle
89340 Champigny
FRANCE
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2006C00001
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue Couverte la Chapelle
89340 Champigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Achat des fournitures et matériels nécessaires à l'activité apicole, vente des produits des membres du GIE, mise en commun des produits de la ruche des membres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2006
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/10/2006 : TRESORIER DU GIE et MEMBRE du GIE : M. LAVENTUREUX Michaël Richard
Personnes morales :
08/12/2016 : LES APICULTEURS PRODUCTEURS DE L'YONNE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : APY
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique
Activité principale : Achat des fournitures et matériels nécessaires à l'activité apicole, vente des produits des membres du GIE, mise en commun des produits de la ruche des membres.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/10/2006

Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/05/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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