LES BEGONIAS

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Prédécesseur : LES BEGONIAS
Transfert du siège
Continuité économique

Annonce N°1123
NOJO : 2501MYG27332900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1558
NOJO : 2501MYG26020300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°518
NOJO : 002501MYG245528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

Annonce N°966
NOJO : 2501MYG24425700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2049
NOJO : 2501MYG23285400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°797
NOJO : 2501MYG21854500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°418
NOJO : 002501MYG211260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1062825.00 EUR

Annonce N°538
NOJO : 002501MYG206664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société absorbante : LES BEGONIAS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle – 25870 DEVECEY Capital : 1 057 016 euros Numéro unique d’identification : 378 158 422 Lieu d’immatriculation : BESANCON Société absorbée : RESIDENCE LES ACACIAS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle – 25870 DEVECEY Capital : 38 114 euros Numéro unique d’identification : 622 002 590 Lieu d’immatriculation : BESANCON Par acte sous seing privé en date du 29 juin 2018, les sociétés LES BEGONIAS et RESIDENCE LES ACACIAS ont arrêté un traité de fusion par absorption de la société RESIDENCE LES ACACIAS par la société LES BEGONIAS. Le traité de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Besançon le 1er aout 2018 au nom des deux sociétés. Un avis de projet de fusion a été publié au BODACC les 20 et 21 aout 2018. Aux termes d’un avenant en date du 17 septembre 2018, il a été décidé de modifier la date limite de réalisation des conditions suspensives pour la fixer au 31 décembre 2018 au plus tard. Le reste du traité demeure inchangé. Date et lieu du dépôt de l’avenant au projet de fusion au RCS au titre de chaque société participante : BESANCON, le 03/10/2018

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1057016.00 EUR

Annonce N°2674
NOJO : 250120545300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°390
NOJO : 000002501203291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 DEVECEY Capital : 1 057 016 euros Numéro unique d'identification : 378 158 422 Lieu d'immatriculation : BESANCON Société absorbée : RESIDENCE LES ACACIAS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 DEVECEY Capital : 38 114 euros Numéro unique d'identification : 622 002 590 Lieu d'immatriculation : BESANCON Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1 039 062 euros Passif : 503 302 euros Opérations intervenues au cours de la période intercalaire : A déduire, perte de rétroactivité d'un montant de 134 000 euros Actif net apporté : 401 760 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 38 114 actions de la Société Absorbée donne droit à 157 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 5 809 euros Montant prévu de la prime de fusion : 395 951 euros Date du projet commun de fusion : 31 octobre 2018 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : BESANCON, le 01/08/2018

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1057016 EUR

Annonce N°4933
NOJO : 250119343100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°791
NOJO : 000002501191753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°1066
NOJO : 000002501186662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1057016 EUR

Annonce N°1543
NOJO : 000002501185966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°249 - rectificatif
Annule l'annonce N°284, numéro de parution 20160225, BODACC A publiée le 2016-11-18
NOJO : 000002501184388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif ERRATUM à leurosavis numéro 284 publié au Bodacc 225 A du 18 novembre 2016 Il fallait lire : « 378 158 422 RCS Besançon. LES BEGONIAS. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 967143 EUR. Adresse : Zone industrielle, 25870 Devecey. Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce - Opposition 30 jours à compter de la présente insertion au bodacc. Commentaires : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société bénéficiaire : LES BEGONIAS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle -25870 Devecey Capital: 967 143 euros Numéro unique d'identification : 378 158 422 Lieu d'immatriculation : Besançon Société apporteuse : MEDOTELS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle -25870 Devecey Capital : 1124 885.75 euros Numéro unique d'identification : 421 216 276 Lieu d'immatriculation : Besançon Les sociétés MEDOTELS et LES BEGONIAS, ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions en application de l'article L.236-22 du Code de Commerce. Aux termes de ce projet de traité d'apport partiel d'actif, la société MEDOTELS fait apport à la société LES BEGONIAS d'une partie de son activité correspondant à sa branche complète d'activité de maison de retraite médicalisée (EHPAD) réalisée au sein de l'établissement Korian Rives d'Esterel situé au 301 avenue Andrei Sakharov 83600- FREJUS. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société LES BEGONIAS est prévue : Actif : 3 819 657 euros Passif : 3 013 906 euros Actif net apporté : 805 751 euros En rémunération de cet apport, la société augmenterait son capital 89 873 euros par la création de 2 429 actions nouvelles de 37 euros de valeur nominale attribuées à la société MEDOTELS. Prime d'apport : 715 878 euros Le passif transmis sera supporté par la Société LES BEGONIAS seule, sans solidarité de la Société MEDOTELS. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais réglementaires. Date du projet commun de l'Apport partiel d'actif : 31 décembre 2016 Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet d'apport partiel d'actif a été déposé, au Greffe du Tribunal de Commerce de BESANCON au nom des sociétés LES BEGONIAS et MEDOTELS, le 14 novembre 2016. »

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 967143 EUR

Annonce N°284
NOJO : 000002501183957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société bénéficiaire : LES BEGONIAS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle -25870 Devecey Capital: 967 143 euros Numéro unique d'identification : 378 158 422 REÇU PAR COURRIER Lieu d'immatriculation : Besançon Société apporteuse : MEDOTELS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle -25870 Devecey Capital : 1124 885.75 euros Numéro unique d'identification : 421 216 276 Lieu d'immatriculation : Besançon Les sociétés MEDOTELS et LES BEGONIAS, ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions en application de l'article L.236-22 du Code de Commerce. Aux termes de ce projet de traité d'apport partiel d'actif, la société MEDOTELS fait apport à la société LES BEGONIAS d'une partie de son activité correspondant à sa branche complète d'activité de maison de retraite médicalisée (EHPAD) réalisée au sein de l'établissement Korian Rives d'Esterel situé au 301 avenue Andrei Sakharov 83600- FREJUS. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société LES BEGONIAS est prévue : Actif : 3 819 657 euros Passif : 3 013 906 euros Actif net apporté : 805 751 euros En rémunération de cet apport, la société augmenterait son capital 89 873 euros par la création de 2 429 actions nouvelles de 37 euros de valeur nominale attribuées à la société MEDOTELS. Prime d'apport : 715 878 euros Le passif transmis sera supporté par la Société LES BEGONIAS seule, sans solidarité de la Société MEDOTELS. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais réglementaires. Date du projet commun de l'Apport partiel d'actif : 31 décembre 2016 Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet d'apport partiel d'actif a été déposé, au Greffe du Tribunal de Commerce de BESANCON au nom des sociétés LES BEGONIAS et MEDOTELS, le 14 novembre 2016.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 967143 EUR

Annonce N°953
NOJO : 000002501182736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°3628
NOJO : 250118186600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°613
NOJO : BXB16049001315U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 967143 EUR

Annonce N°547
NOJO : BXB16006000732H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

Annonce N°95
NOJO : BXA153350004718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ERRATUM à l'avis numéro 452 publié aubodacc 226A du 24/11/2015 Il faut lire : Société absorbée :KORIAN JARDIN DE L'ANDELLE Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37000 euros RCS BESANCON : 392399770 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif: 1 324 940 euros Passif :979 736 euros Opérations intervenues au cours de ia période intercalaire : à déduire, distribution de dividendes d'un montant de 150 000 euros Actif net apporté : 195 204 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 500 actions de la Société Absorbée donne droit à 277 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 10 249 euros Montant prévu de la prime de fusion : 184 955 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON Le 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°97
NOJO : BXA15335000473C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ERRATUM à l'avis NUM2RO 462 publié au BODAC 226A du 24/11/15 Il faut lire : Société absorbée :KORIAN VILLA ORTIS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 76225 euros RCS BESANCON : 402103675 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif: 2 090 761 euros Passif :1 025 657 euros Actif net apporté : 1 065 104 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 5000 actions de la Société Absorbée donne droit à 1203 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 44511 euros Montant prévu de la prime de fusion : 1 020 593 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON Le 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°291
NOJO : BXA153270012334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros Numéro unique d'Identification : 378 158 422 Lieu d'immatriculation : Besançon Société absorbée : KORIAN NYMPHEAS BLEUS Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 165 500 euros Numéro unique d'identification : 383 456 399 Lieu d'immatriculation : Besançon Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2.682.349 Passif : 1.559.654 Actif net apporté : 1.122.695 Rapport d'échange des droits sociaux : 1 action de la Société Absorbée donne droit à 0,2330 actions de la Société Absorbante La société absorbante, ne pouvant détenir ses propres actions, renonce à recevoir les 1.083 actions nouvelles auxquelles sa participation dans la société absorbée lui donnera droit. Augmentation de capital de la société absorbante résultant de la fusion : 2.997 Montant prévu de la prime de fusion : 75.591,65 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 19 novembre 2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°436
NOJO : BXA15322001366J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : POULIGUEN - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 528 000 euros - RCS BESANCON : 413 926 288 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 7 439 124 euros Passif : 2 330 438 euros Opérations intervenues au cours de la période intercalaire : à déduire mali de fusion d'un montant de (17 335) Euros issu de la TUP de Pouiîguen Gestion en 2015 Actif net apporté : 5 091 351 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : 1 000 actions de la Société Absorbée donne droit à 3 636 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la Société Absorbante : 134 532 euros Montant prévu de la prime de fusion : 4 956 819 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°438
NOJO : BXA15322001368N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante ; LES BEGONIAS -Forme : société par actions simplifiée Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON 378 158 422 Adresse du siège : Zone Industrielle 25870 Devecey Société absorbée KORIAN VILLA EVORA - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 40 320 euros - RCS BESANCON : 381 833 466 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 3 095 099 euros Passif : 1 889 527 euros Actif net apporté : 1 205 572 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 504 actions de la Société Absorbée donne droit à 2 762 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 102 194 euros Montant prévu de la prime de fusion : 1 103 378 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°440
NOJO : BXA15322001370A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BEANCON 378 158 422 Société absorbée : ALSACE SANTE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37 000 euros - RCS BESANCON 413 661 018 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2 060 838 euros Passif : 1 253 587 euros Actif net apporté : 807 251 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 500 actions de la Société Absorbée donne droit à 817 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital pendant la période intercalaire : 30 229 euros Montant prévu de la prime de fusion : 777 022 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°442
NOJO : BXA15322001372E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : KORIAN LA MAGDELEINE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 38 200 euros - RCS BESANCON : 439 193 400 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1 443 424 euros Passif : 900 099 euros Opérations intervenues au cours de la période Intercalaire : A déduire, distribution de dividendes d'un montant de 450 000 Euros Actif net apporté : 93.325 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 382 actions de la Société Absorbée donne droit à 914 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 33 818 euros Montant prévu de la prime de fusion : 59 507 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°444
NOJO : BXA15322001374I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : CHATEAU DU MARIAU - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 45 734,71 euros - RCS BESANCON : 320 281 512 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1 745 987 euros Passif: 1 527 915 euros " Actif net apporté : 218 072 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 300 actions de la Société Absorbée donne droit à 1 479 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 54 723 euros Montant prévu de la prime de fusion : 163 349 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°446
NOJO : BXA15322001376M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : L'IMPERIAL - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 47 080 euros - RCS BESANCON : 330 673 641 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 7 401 687 euros Passif : 5 551 590 euros Actif net apporté : 1 850 097 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 47 080 actions de la Société Absorbée donne droit à 374 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 13 838 euros Montant prévu de la prime de fusion : 1 836 259 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°448
NOJO : BXA15322001380D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : L'ERMITAGE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital: 38 112,25 euros - RCS BESANCON : 320 379 290 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1 808 680 Euros Passif: 1 418 425 Euros Opérations intervenues durant la période intercalaire : A déduire, distribution de dividendes d'un montant de 300 000 Euros Actif net apporté : 90 255 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : 1 000 actions de la Société Absorbée donne droit à 933 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital pendant la période intercalaire : 34 521 Euros Montant prévu de la prime de fusion : 55 734 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11 2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°450
NOJO : BXA15322001383J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : LE RAYON D'OR - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 38 076,25 euros - RCS BESANCON : 407 658 285 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2 374 996 euros Passif: 1 393 139 euros Actif net apporté : 981 857 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 2 500 actions de la Société Absorbée donne droit à 1 124 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 41 588 euros Montant prévu de la prime de fusion : 940 269 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°452
NOJO : BXA15322001386P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS -Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros RCS BESANCON 378 158 422 Société absorbée : L'AUBIER DE CYBELE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 672 166,15 euros RCS BESANCON 429 131 584 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif: 19 164 193 euros Passif : 6 966 037 euros Opérations intervenues au cours de ia période intercalaire : à déduire mali de fusion d'un montant de (21 155) euros issu de la TUP de l'Aubier de Cybèle Gestion en 2015 Actif net apporté : 12 177 001 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 6 332 actions de la Société Absorbée donne droit à 2 759 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 102 083 euros Montant prévu de la prime de fusion : 12 074 918 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON au 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°453
NOJO : BXA15322001387R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : SOGESCO - SOCIETE DE GESTION ET CONSEILS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 298 980 euros - RCS BESANCON : 351 904 404 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue, et sur la base des comptes clos au 31 décembre 2014 : Actif : 4.326.962 Euros Passif : 3.399.802 Euros Opérations intervenues au cours de la période intercalaire, soit depuis le 1er janvier 2015 : distribution de dividendes d'un montant de 256 000 euros, comptabilisation du boni de fusion issu de la fusion simplifiée de la société ORION en 2015 pour un montant de 698 137 Euros Actif net apporté : 1.369.297 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 3 020 actions de la Société Absorbée donne droit à 1 870 actions de ia Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 69.190 Euros Montant prévu de la prime de fusion : 1 300.107 Euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°456
NOJO : BXA15322001390G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros -RCS BESANCON 378 158 422 Société absorbée : L'AUBIER DE CYBELE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 672 166,15 euros - RCS BESANCON : 429 131 584 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif: 19 164 193 euros Passif : 6 966 037 euros Opérations intervenues au cours de ia période intercalaire : à déduire mali de fusion d'un montant de (21 155) euros issu de la TUP de l'Aubier de Cybèle Gestion en 2015 Actif net apporté : 12 177 001 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 6 332 actions de la Société Absorbée donne droit à 2 759 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 102 083 euros Montant prévu de la prime de fusion : 12 074 918 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON le 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°461
NOJO : BXA15322001395Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : LA PETITE MADELEINE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 40 000 euros - RCS BESANCON : 420 199 499 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2 554 631 euros Passif : 2 869 750 euros Opérations intervenues durant la période intercalaire : - déduction de la perte estimée au titre de l'exercice 2015 d'un montant de (238.448) euros ; comptabilisation de l'augmentation de capital de 600.000 euros par incorporation de créances suivie d'une réduction de capital motivée par des pertes existantes et prévisibles au 31.12.2015, d'un montant équivalent. Actif net apporté : 46 433 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : 2 500 actions de la Société Absorbée donne droit à 12 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 444 euros Montant prévu de la prime de fusion : 45 989 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°462
NOJO : BXA15322001396S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : L'AUBIER DE CYBELE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 672 166,15 euros RCS BESANCON : 429 131 584 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif: 19 164 193 euros Passif : 6 966 037 euros Opérations intervenues au cours de ia période intercalaire : à déduire mali de fusion d'un montant de (21 155) euros issu de la TUP de l'Aubier de Cybèle Gestion en 2015 Actif net apporté : 12 177 001 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 6 332 actions de la Société Absorbée donne droit à 2 759 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 102 083 euros Montant prévu de la prime de fusion : 12 074 918 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON le 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°465
NOJO : BXA15322001399Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : LES AMARANTES - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle -25870 Devecey Capital : 446.291,08 euros - RCS BESANCON : 401 909 544 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2 340 528 Euros Passif:! 319 792 Euros Opérations intervenues durant la période intercalaire : A déduire, distribution de dividendes d'un montant de 529 000 Euros. Actif net apporté : 491.736 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : 4 000 actions de la Société Absorbée donne droit à 1 914 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 70 818 Euros Montant prévu de la prime de fusion : 420 918 Euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°466
NOJO : BXA15322001400T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : KORIAN VILLA JANIN - Forme : société à responsabilité limitée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 7 500 euros - RCS BESANCON : 400 066 742 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif: 1 913 655 euros Passif : 1 560 874 euros Actif net apporté : 352 781 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 100 parts sociales de la Société Absorbée donne droit à 74 parts de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 2 738 euros Montant prévu de la prime de fusion : 350 043 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/15

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°469
NOJO : BXA15322001403Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : LES LUBERONS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital: 76 224,51 euros - RCS BESANCON : 353 654 064 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 3 300 059 Passif : 2 820 086 A déduirê opérations durant la période intercalaire : distribution de dividendes d'un montant de 395 000 Euros Actif net apporté : 84.973 Rapport d'échange des droits sociaux : 1 000 actions de la Société Absorbée donne droit à 1 575 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital pendant la période intercalaire : 58 275 Montant prévu de la prime de fusion : 26 698 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°470
NOJO : BXA153220014041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : KORIAN DOMAINE ST MICHEL - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 7 622,45 euros - RCS BESANCON : 419 380 530 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1 855 692 euros Passif : 1 647 427 euros Opération intervenue au cours de la période intermédiaire : distribution de dividendes intervenue durant la période intercalaire : (100.000) euros Actif net apporté : 108.265 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 1 action de la Société Absorbée donne droit à 0,4712 action de la Société Absorbante La société absorbante, ne pouvant détenir ses propres, actions, renonce à recevoir les 118 actions nouvelles auxquelles sa participation dans la société absorbée lui donnera droit. Augmentation de capital de la société absorbante : 4 329 euros Montant prévu de la prime de fusion : 49 586,97 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°473
NOJO : BXA153220014077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : KORIAN LA ROSERAIE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 40 320 euros - RCS BESANCON : 350 218 251 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2 115 683 Euros Passif : 1 345 734 Euros Actif net apporté : 769 949 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : 504 actions de la Société Absorbée donne droit à 1 573 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 58 201 Euros Montant prévu de la prime de fusion : 711 748 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/112015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°475
NOJO : BXA15322001409B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : LA NORMANDIE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital: 38 112,25 euros - RCS BESANCON : 625 550 199 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 5 291 323 euros Passif: 1 638 418 euros Actif nef apporté : 3 652 905 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 2 500 actions de la Société Absorbée donne droit à 849 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 31 413 euros Montant prévu de la prime de fusion : 3 621 492 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°477
NOJO : BXA15322001411Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ociété absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros - RCS BESANCON : 378 158 422 Société absorbée : RESIDENCES DU CANAL - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 38 200 euros - RCS BESANCON : 377 976 428 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 3 014 105 Euros Passif: 1 777 715 Euros Actif net apporté : 1.236.390 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : 2 500 actions de la Société Absorbée donne droit à 796 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 29 452 Montant prévu de la prime de fusion : 1 206 938 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Besançon, le 16/11/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Annonce N°3787
NOJO : 250116718200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°669
NOJO : BXB151250005831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

Annonce N°623
NOJO : BXB14309000760I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

Annonce N°3931
NOJO : 250115447200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4256
NOJO : 250114178800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3689
NOJO : BXC12202000043T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°349
NOJO : BXB11250001475C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SAD) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

Annonce N°4489
NOJO : BXC11213016776C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4968
NOJO : BXC10217004829I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey

Annonce N°3830
NOJO : BXC08197007996A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey

Annonce N°2458
NOJO : BXC08183001816J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Besançon 378 158 422
Dénomination : LES BEGONIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone indutrielle,
25870 Devecey

Caractère employeur : Non

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Code NIC : 00030

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue HENRI REGNAULT
92075 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1, 1-2, place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 14/04/1939 à Legrand (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25000 Besançon
FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1, 1-2, place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°434 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°434 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°434 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif de la branche d'activité par la société MEDOTELS à la société LES BEGONIAS - approbation de l'apport partiel d'actif de son évaluation et de sa rémunération - constatation de la réalisation définitive de l'apport partiel d'actif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°86 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4793 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports - Apport partiel d'actif de la SAS MEDOTELS au profit de la SAS LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4345 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : projet de traite d'apport partiel d'actif par la société MEDOTELS à la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS LES AMARANTES et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 70 818 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS ALSACE SANTE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 30 229 euros - constatation de la réalisation défintivie de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS L'ERMITAGE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 34 521 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN LA ROSERAIE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 58 201 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 74 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du gtraité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS RESIDENCES DU CANAL et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 29 452 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN LA MAGDELEINE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 33 818 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS CHATEAU DU MARIAU et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 54 723 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN VILLA JANIN et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 2 738 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS LA NORMANDIE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 31 413 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN VILLA ORTIS et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 44 511 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN JARDIN DE L'ANDELLE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 10 249 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS LA PETITE MADELEINE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 444 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS LES LUBERONS et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 58 275 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS LE RAYON D'OR et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 41 588 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS POULIGUEN et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 134 532 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS L'AUBIER DE CYBELE et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 102 083 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS L'IMPERIAL et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 13 838 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN VILLA EVORA et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 102 194 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS SOGESCO - SOCIETE DE GESTION ET CONSEILS et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 69 190 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN NYMPHEAS BLEUS et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 2 997 euros - consgtatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité de fusion intervenu entre la SAS LES BEGONIAS et la SAS KORIAN DOMAINE ST-MICHEL et décide l'augmentation corrélative de son capital social d'un montant de 4 329 euros - constatation de la réalisation définitive de la fusion et modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de deux co commissaires aux comptes

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°3916 déposé le 07/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4908 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société LES AMARANTES par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4910 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société ALSACE SANTE par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4911 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société L'ERMITAGE par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4912 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN LA ROSERAIE par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4913 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société RESIDENCES DU CANAL par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4914 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN LA MAGDELEINE par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4915 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société CHÂTEAU DU MARIAU par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4916 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : En ce qui concerne la fusion par voie d'absorption de la société LA NORMANDIE par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4917 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN VILLA JANIN par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4919 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN VILLA ORTIS par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4937 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN JARDIN DE L'ANDELLE par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4938 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société LA PETITE MADELEINE par la société LES BEGONIAS, un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4939 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société LES LUBERONS par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4942 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société LE RAYON D'OR par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4943 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société POULIGUEN par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4944 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN DOMAINE ST-MICHEL par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4945 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN NYMPHEAS BLEUS par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4946 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société SOGESCO par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4947 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société KORIAN VILLA EVORA par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4948 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société L'IMPERIAL par la société LES BEGONIAS un rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4949 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Concernant la fusion par voie d'absorption de la société L'AUBIER DE CYBELE par la société LES BEGONIAS un apport du commissaire aux apports sur la valeur des apports a été établi

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°5008 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4193 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : projet de traite de fusion - absorption de la société L'AUBIER DE CYBELE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4196 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société KORIAN JARDIN DE L'ANDELLE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4199 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société KORIAN VILLA ORTIS par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4201 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société SOGESCO - SOCIETE DE GESTION ET DE CONSEILS par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4203 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société KORIAN VILLA JANIN par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4206 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société KORIAN DOMAINE ST MICHEL par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4208 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société KORIAN LA ROSERAIE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4211 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société LA NORMANDIE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4213 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société RESIDENCES DU CANAL par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4215 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société POULIGUEN par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4217 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société KORIAN VILLA EVORA par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4219 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société ALSACE SANTE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4221 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société KORIAN LA MAGDELEINE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4223 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traite de fusion - absorption de la société LES AMARANTES par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4226 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société CHATEAU DU MARIAU par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4229 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société LES LUBERONS par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4231 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société L'IMPERIAL par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4233 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société L'ERMITAGE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4235 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société LE RAYON D'OR par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4237 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion - absorption de la société LA PETITE MADELEINE par la société LES BEGONIAS

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4349 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SAS LES BEGONIAS, société absorbante, et la SAS KORIAN NUMPHEAS BLEUS, société absorbée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°3617 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la fusion et aux apports

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°1558 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°3527 déposé le 23/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°2739 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°649 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°649 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703781 déposé le 01/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703781 déposé le 01/06/1990
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 23/05/1990

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1985 déposé le 28/01/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 15/01/1993

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1985 déposé le 28/01/1993
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°2189 déposé le 30/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°2189 déposé le 30/07/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 08/07/1993

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°2576 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 31/03/1994

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°2576 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION)

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703487 déposé le 22/09/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION 20/09/2005

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703487 déposé le 22/09/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : SARL EN SAS

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703512 déposé le 10/10/2005
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 03/10/2005 Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la date de clôture de l'exercice social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703512 déposé le 10/10/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS 20/09/2005 Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la date de clôture de l'exercice social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703512 déposé le 10/10/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 03/10/2005 Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la date de clôture de l'exercice social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703512 déposé le 10/10/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la date de clôture de l'exercice social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703512 déposé le 10/10/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la date de clôture de l'exercice social

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703570 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 11/10/2005

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703570 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°649 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°434 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2016B00213
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
115 Via Aurélia
la Tour de Mare
83600 Fréjus
FRANCE
Enseigne : korian aubier de cybele
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : hebergement medicalise pour personnes agées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2016B00213
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
301 avenue Andrei Sakharov
83600 Fréjus
FRANCE
Enseigne : korian rives d'estérel
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : hébergement médicalisé pour personnes agées
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - edotel
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées dépendantes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00425
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
9 Rue de la Treyve
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Nom commercial : KORIAN VILLA JANIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ORIAN VILLA JANI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00425
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
10 Avenue Pierre Mendes France
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
Enseigne : KORIAN LA MOUNARDIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2016B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
24 avenue du Général Patton
28000 Chartres
FRANCE
Enseigne : KORIAN VILLA EVORA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ORIAN VILLA EVOR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2016B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
8 - 10 avenue du Général Leclerc
28100 Dreux
FRANCE
Enseigne : KORIAN LA ROSERAIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ORIAN LA ROSERAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B01728
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
8 Rue de Mantes
92700 Colombes
FRANCE
Enseigne : KORIAN L'IMPERIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes agées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
40 Avenue Caffin
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
Enseigne : KORIAN VILLA ST HILAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées dépendantes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ORIAN VILLA ST HILAIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2016B00225
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
24 avenue Gubbio
68800 Thann
FRANCE
Enseigne : KORIAN LES TROIS SAPINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personne agées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2016B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
4 rue Descartes
45380 La Chapelle Saint Mesmin
France
Enseigne : Korian La Lilardière
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2016B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
70 route des Marais
45130 Meung-sur-Loire
France
Enseigne : Korian reflets de Loire
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2016B00281
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
Bérardier
38200 Jardin
France
Enseigne : KORIAN VILLA ORTIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes agées
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2016B00255
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
121 avenue des Martyrs de la Résistance
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : KORIAN LE JARDIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion / absorptio - récédent exploitan - A PETITE MADELEIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
25 Boulevard clémenceau
27400 Louviers
FRANCE
Enseigne : KORIAN L'ERMITAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - 'ERMITAG
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
15 Avenue Pierre Mendès France
27200 Vernon
FRANCE
Enseigne : KORIAN NYMPHEAS BLEUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ORIAN NYMPHEAS BLEU
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
Rue des champs
27910 Perriers-sur-Andelle
FRANCE
Enseigne : KORIAN JARDIN DE L'ANDELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : établissement d'hébergement pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - E CHATEAU DE CALYST
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01948
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
33 Avenue Léon Jouhaux
93270 Sevran
FRANCE
Enseigne : KORIAN MARISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Etablissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ESIDENCES DU CANA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
4 impasse Germain Etourneau
17300 Rochefort
FRANCE
Enseigne : Korian les Begonias
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1993
Activité : La création l'acquisition, l'administration et l'exploitation sous quelque forme que ce soit, de tout établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ( Ehpad).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
31 rue de la Butte
BP 50
17140 Lagord
FRANCE
Enseigne : KORIAN LE RAYON D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent exploitan - A LE RAYON D'O
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
chemin du Cotteret
77910 Varreddes
France
Enseigne : KORIAN LA MAGDELEINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
39 Avenue des Baumettes
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : KORIAN CHATEAU DES OLLIERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes agées.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - 'AUBIER DE CYBEL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
52 Rue Auguste Gal
06300 Nice
FRANCE
Enseigne : KORIAN SORGENTINO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - 'AUBIER DE CYBEL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2016B00231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
221 avenue du Zoo
Domaine Saint Michel
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Enseigne : KORIAN DOMAINE ST MICHEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-absorption de KORIAN DOMAINE ST MICHE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
260 chemin de la Station
13610 Le Puy Sainte-Reparade
FRANCE
Enseigne : KORIAN LES LUBERONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
bsorptio - récédent exploitan - ES LUBERON
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
Quai des Aliberts
RD 10
13126 Vauvenargues
FRANCE
Enseigne : KORIAN L'AGORA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
bsorptio - récédent exploitan - 'AUBIER DE CYBEL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2016B00192
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
1083 Avenue de la Borde
06250 Mougins
FRANCE
Enseigne : KORIAN PARC DE MOUGINS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - 'AUBIER DE CYBEL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2016B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
70 rue Général Leclerc
14100 Lisieux
FRANCE
Enseigne : KORIAN VILLA BERAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - A NORMANDI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2016B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
8 rue de la Paix
44510 Le Pouliguen
France
Enseigne : KORIAN JARDIN ATLANTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2016B00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
42 rue Blaise Pascal
37000 Tours
France
Enseigne : KORIAN LES AMARANTES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Hébergement pour personnes âgés dépendantes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 917
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : Suite au traité de fusion par voie d'absorption contenant apports par 21 sociétés de l'intégralité des éléments d'actif et de passif composant leurs patrimoines à la SAS LES BEGONIAS il a été procédé à l'augmentation du capital social de cette dernière la SAS LES BEGONIAS absorbe 21 sociétés avec effet rétroactif au 01/01/2015

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 63321
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2016
Texte de l'observation : Ordonnance de Monsieur le Juge commis à la surveillance du Registre du Commerce et des Sociétés en date du 04/04/2016 dispensant provisoirement de la présentation de l'agrément préfectoral relatif à l'activité d'hébergement médicalisé de personnes âgées pour son établissement sis 9 rue de la Treyve 42000 St-Etienne jusqu'au 30/06/2016

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 63322
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2016
Texte de l'observation : Ordonnance de Monsieur le Juge commis à la surveillance du Registre du Commerce et des Sociétés en date du 04/04/2016 dispensant provisoirement de la présentation de l'agrément préfectoral relatif à l'activité d'hébergement médicalisé de personnes âgées pour son établissement sis 10 avenue Pierre Mendes France 42170 Saint Priest en Jarez jusqu'au 30/06/2016

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 70078
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2016
Texte de l'observation : Ordonnance de Monsieur le Juge commis à la surveillance du Registre du Commerce et des Sociétés en date du 19/10/2016 dispensant provisoirement de la présentation de l'agrément préfectoral relatif à l'activité d'hébergement médicalisé de personnes âgées pour son établissement si 9 rue de la Treyve 42000 SAINT ETIENNE jusqu'au 31/01/2017

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 70079
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2016
Texte de l'observation : Ordonnance de Monsieur le Juge commis à la surveillance du Registre du Commerce et des Sociétés en date du 19/10/2016 dispensant provisoirement de la présentation de l'agrément préfectoral relatif à l'activité d'hébergement médicalisé de personnes âgées pour son établissement sis10 avenue Pierre Mendes France 42270 Saint-Priest-en-Jarez jusqu'au 31/01/2017

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 57258
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2016
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Maison de retraite (agrément) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 57907
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2016
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de maison de retraite (agrément pour l'éts 52 Rue Auguste Gal Nice) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2016
Texte de l'observation : EN APPLICATION DE L'ARTICLE R 123-96 DU CODE DE COMMERCE, L'ACTIVITE DE HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES EST SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA DELIVRANCE DE L'AUTORISATION PAR L'AUTORITE COMPETENTE. LA PIECE JUSTIFICATIVE DOIT ETRE FOURNIE AU GREFFE DANS LES QUINZE JOURS DE SA DELIVRANCE PAR L'AUTORITE COMPETENTE. FAUTE POUR L'ASSUJETTI DE RESPECTER CE DELAI, LE GREFFIER PROCEDE COMME IL EST DIT AU 2EME ALINEA DE L'ARTICLE R 123-100 DU CODE DE COMMERCE.

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1057016.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1990

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°5000 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°4296 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°3739 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°2660 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°2799 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°3244 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°3081 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°2080 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°1629 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00146
Dépôt : N°2671 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703461 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703578 déposé le 14/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703629 déposé le 27/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703514 déposé le 16/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703621 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703528 déposé le 25/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1703591 déposé le 07/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°90545 déposé le 09/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°80426 déposé le 08/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°70338 déposé le 20/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°60377 déposé le 06/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°50479 déposé le 15/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°2686 déposé le 04/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1811 déposé le 22/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1990B40062
Dépôt : N°1389 déposé le 31/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6301 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 2007B00146
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	27 063	27 063
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 619	28 619
AH	Fonds commercial	29 120 597	9 593	29 111 005	26 291 918
AJ	Autres immobilisations incorporelles	76 225	76 225
AN	Terrains	20 193	12	20 181	45 922
AP	Constructions	5 242 239	3 111 040	2 131 199	5 184 469
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 112 980	6 471 884	1 641 095	1 754 350
AT	Autres immobilisations corporelles	40 196 655	19 977 654	20 219 001	19 354 715
AV	Immobilisations en cours	626 520		626 520	676 430
BD	Autres titres immobilisés	90		90	90
BF	Prêts	128 550		128 550	129 065
BH	Autres immobilisations financières	1 884 980		1 884 980	1 825 732
BJ	TOTAL (I)	85 464 712	29 702 090	55 762 622	55 262 693
BL	Matières premières, approvisionnements	276 304		276 304	234 189
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	355 598		355 598	252 666
BX	Clients et comptes rattachés	2 823 054	419 438	2 403 616	2 438 378
BZ	Autres créances	13 536 868		13 536 868	19 895 753
CF	Disponibilités	5 090		5 090	6 346
CH	Charges constatées d’avance	1 484 987		1 484 987	1 202 594
CJ	TOTAL (II)	18 481 901	419 438	18 062 463	24 029 926
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 946 612	30 121 528	73 825 085	79 292 618
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 057 016	967 143
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 584 148	30 684 892
DD	Réserve légale (1)	96 714	3 700
DF	Réserves réglementées (1)		238 448
DH	Report à nouveau		44 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 623 362	7 529 117
DJ	Subventions d’investissement	121 499	132 408
DL	TOTAL (I)	28 482 739	39 600 173
DP	Provisions pour risques	2 848 762	2 023 328
DQ	Provisions pour charges	370 923	72 115
DR	TOTAL (III)	3 219 685	2 095 443
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	396 727	418 581
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 147 278	5 796 189
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	379 358	231 227
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 510 809	8 013 654
DY	Dettes fiscales et sociales	20 413 394	17 132 139
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 260 767	3 315 033
EA	Autres dettes	753 208	2 685 874
EB	Produits constatés d’avance (2)	261 121	4 306
EC	TOTAL (IV)	42 122 660	37 597 002
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 825 085	79 292 618
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 626		15 626	14 749
FG	Production vendue services	114 807 634		114 807 634	106 155 448
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 823 260		114 823 260	106 170 197
FN	Production immobilisée			18 344	7 553
FO	Subventions d’exploitation			38 769	27 213
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 465 114	3 168 466
FQ	Autres produits			730 691	11 803
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 076 178	109 385 233
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 094	13 808
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 470 090	5 042 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 679	-140 780
FW	Autres achats et charges externes			33 090 962	32 572 546
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 453 309	5 540 305
FY	Salaires et traitements			43 533 668	37 971 003
FZ	Charges sociales			15 731 052	16 010 711
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 514 848	3 144 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			337 020	39 040
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 463 850	1 256 724
GE	Autres charges			332 241	91 588
GF	Total des charges d’exploitation (II)			109 909 455	101 542 259
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 166 724	7 842 973
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				14
GJ	Produits financiers de participations				50 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 770	1 147 608
GP	Total des produits financiers (V)			40 770	1 197 808
GR	Intérêts et charges assimilées			9 356	294 402
GU	Total des charges financières (VI)			9 356	294 402
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			31 413	903 406
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 198 137	8 746 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	230 657	30 434
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 299 087	172 887
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 990
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 933 733	203 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	329 172	75 025
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 382 003	72 694
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	14 818	25 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 725 993	172 718
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 741	30 603
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	750 644	231 546
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 031 872	1 016 333
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	122 050 682	110 786 375
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 427 320	103 257 259
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 623 362	7 529 117
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	27 063			27 063
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	29 813	381	1 194	114 436
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 513 881	3 378 818	221 282	29 560 591
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 570 758	3 379 199	222 477	29 702 090
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				691 123
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 528 562
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 095 443	1 658 920	762 320	3 219 685
6A	sur immobilisations – incorporelles	403 990		403 990
6T	Sur comptes clients	210 825	337 020	128 407	419 438
7B	Total Provisions pour dépréciation	614 815	337 020	532 397	419 438
7C	TOTAL GENERAL	2 710 258	1 995 940	1 294 717	3 639 123
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	128 550
UT	Autres immobilisations financières	1 884 980
UX	Autres créances clients	2 823 054
UY	Personnel et comptes rattachés	231 242
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	80 160
VM	Impôts sur les bénéfices	1 704 632
VB	T. V. A.	8 264 882
VP	Divers	486 275
VC	Groupe et associés	2 723 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	45 872
VS	Charges constatées d’avance	1 484 987
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	19 858 439	17 005 135	2 853 304
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	198 281	198 281
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	198 446	198 446
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 970 771	5 970 771
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 510 809	12 510 809
8C	Personnel et comptes rattachés	5 205 802	5 205 802
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 582 690	5 582 690
VW	T.V.A.	7 355 954	7 355 954
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 268 948	2 268 948
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 260 767	1 260 767
VI	Groupe et associés	176 506	176 506
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 132 565	1 132 565
8L	Produits constatés d’avance	261 121	261 121
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 122 660	42 122 660

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4840 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00146
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	27 063	27 063
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 619	28 619
AH	Fonds commercial	29 120 597	9 593	29 111 005	26 291 918
AJ	Autres immobilisations incorporelles	76 225	76 225
AN	Terrains	20 193	12	20 181	45 922
AP	Constructions	5 242 239	3 111 040	2 131 199	5 184 469
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 112 980	6 471 884	1 641 095	1 754 350
AT	Autres immobilisations corporelles	40 196 655	19 977 654	20 219 001	19 354 715
AV	Immobilisations en cours	626 520		626 520	676 430
BD	Autres titres immobilisés	90		90	90
BF	Prêts	128 550		128 550	129 065
BH	Autres immobilisations financières	1 884 980		1 884 980	1 825 732
BJ	TOTAL (I)	85 464 712	29 702 090	55 762 622	55 262 693
BL	Matières premières, approvisionnements	276 304		276 304	234 189
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	355 598		355 598	252 666
BX	Clients et comptes rattachés	2 823 054	419 438	2 403 616	2 438 378
BZ	Autres créances	13 536 868		13 536 868	19 895 753
CF	Disponibilités	5 090		5 090	6 346
CH	Charges constatées d’avance	1 484 987		1 484 987	1 202 594
CJ	TOTAL (II)	18 481 901	419 438	18 062 463	24 029 926
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 946 612	30 121 528	73 825 085	79 292 618
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 057 016	967 143
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 584 148	30 684 892
DD	Réserve légale (1)	96 714	3 700
DF	Réserves réglementées (1)		238 448
DH	Report à nouveau		44 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 623 362	7 529 117
DJ	Subventions d’investissement	121 499	132 408
DL	TOTAL (I)	28 482 739	39 600 173
DP	Provisions pour risques	2 848 762	2 023 328
DQ	Provisions pour charges	370 923	72 115
DR	TOTAL (III)	3 219 685	2 095 443
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	396 727	418 581
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 147 278	5 796 189
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	379 358	231 227
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 510 809	8 013 654
DY	Dettes fiscales et sociales	20 413 394	17 132 139
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 260 767	3 315 033
EA	Autres dettes	753 208	2 685 874
EB	Produits constatés d’avance (2)	261 121	4 306
EC	TOTAL (IV)	42 122 660	37 597 002
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 825 085	79 292 618
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 626		15 626	14 749
FG	Production vendue services	114 807 634		114 807 634	106 155 448
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 823 260		114 823 260	106 170 197
FN	Production immobilisée			18 344	7 553
FO	Subventions d’exploitation			38 769	27 213
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 465 114	3 168 466
FQ	Autres produits			730 691	11 803
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 076 178	109 385 233
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 094	13 808
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 470 090	5 042 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 679	-140 780
FW	Autres achats et charges externes			33 090 962	32 572 546
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 453 309	5 540 305
FY	Salaires et traitements			43 533 668	37 971 003
FZ	Charges sociales			15 731 052	16 010 711
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 514 848	3 144 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			337 020	39 040
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 463 850	1 256 724
GE	Autres charges			332 241	91 588
GF	Total des charges d’exploitation (II)			109 909 455	101 542 259
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 166 724	7 842 973
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				14
GJ	Produits financiers de participations				50 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 770	1 147 608
GP	Total des produits financiers (V)			40 770	1 197 808
GR	Intérêts et charges assimilées			9 356	294 402
GU	Total des charges financières (VI)			9 356	294 402
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			31 413	903 406
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 198 137	8 746 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	230 657	30 434
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 299 087	172 887
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 990
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 933 733	203 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	329 172	75 025
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 382 003	72 694
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	14 818	25 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 725 993	172 718
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 741	30 603
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	750 644	231 546
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 031 872	1 016 333
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	122 050 682	110 786 375
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 427 320	103 257 259
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 623 362	7 529 117
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	27 063			27 063
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	29 813	381	1 194	114 436
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 513 881	3 378 818	221 282	29 560 591
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 570 758	3 379 199	222 477	29 702 090
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				691 123
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 528 562
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 095 443	1 658 920	762 320	3 219 685
6A	sur immobilisations – incorporelles	403 990		403 990
6T	Sur comptes clients	210 825	337 020	128 407	419 438
7B	Total Provisions pour dépréciation	614 815	337 020	532 397	419 438
7C	TOTAL GENERAL	2 710 258	1 995 940	1 294 717	3 639 123
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	128 550
UT	Autres immobilisations financières	1 884 980
UX	Autres créances clients	2 823 054
UY	Personnel et comptes rattachés	231 242
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	80 160
VM	Impôts sur les bénéfices	1 704 632
VB	T. V. A.	8 264 882
VP	Divers	486 275
VC	Groupe et associés	2 723 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	45 872
VS	Charges constatées d’avance	1 484 987
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	19 858 439	17 005 135	2 853 304
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	198 281	198 281
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	198 446	198 446
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 970 771	5 970 771
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 510 809	12 510 809
8C	Personnel et comptes rattachés	5 205 802	5 205 802
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 582 690	5 582 690
VW	T.V.A.	7 355 954	7 355 954
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 268 948	2 268 948
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 260 767	1 260 767
VI	Groupe et associés	176 506	176 506
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 132 565	1 132 565
8L	Produits constatés d’avance	261 121	261 121
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 122 660	42 122 660

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5763 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 2007B00146
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	27 063	27 063
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 619	28 619
AH	Fonds commercial	29 120 597	9 593	29 111 005	26 291 918
AJ	Autres immobilisations incorporelles	76 225	76 225
AN	Terrains	20 193	12	20 181	45 922
AP	Constructions	5 242 239	3 111 040	2 131 199	5 184 469
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 112 980	6 471 884	1 641 095	1 754 350
AT	Autres immobilisations corporelles	40 196 655	19 977 654	20 219 001	19 354 715
AV	Immobilisations en cours	626 520		626 520	676 430
BD	Autres titres immobilisés	90		90	90
BF	Prêts	128 550		128 550	129 065
BH	Autres immobilisations financières	1 884 980		1 884 980	1 825 732
BJ	TOTAL (I)	85 464 712	29 702 090	55 762 622	55 262 693
BL	Matières premières, approvisionnements	276 304		276 304	234 189
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	355 598		355 598	252 666
BX	Clients et comptes rattachés	2 823 054	419 438	2 403 616	2 438 378
BZ	Autres créances	13 536 868		13 536 868	19 895 753
CF	Disponibilités	5 090		5 090	6 346
CH	Charges constatées d’avance	1 484 987		1 484 987	1 202 594
CJ	TOTAL (II)	18 481 901	419 438	18 062 463	24 029 926
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	103 946 612	30 121 528	73 825 085	79 292 618
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 057 016	967 143
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	21 584 148	30 684 892
DD	Réserve légale (1)	96 714	3 700
DF	Réserves réglementées (1)		238 448
DH	Report à nouveau		44 464
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 623 362	7 529 117
DJ	Subventions d’investissement	121 499	132 408
DL	TOTAL (I)	28 482 739	39 600 173
DP	Provisions pour risques	2 848 762	2 023 328
DQ	Provisions pour charges	370 923	72 115
DR	TOTAL (III)	3 219 685	2 095 443
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	396 727	418 581
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 147 278	5 796 189
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	379 358	231 227
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 510 809	8 013 654
DY	Dettes fiscales et sociales	20 413 394	17 132 139
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 260 767	3 315 033
EA	Autres dettes	753 208	2 685 874
EB	Produits constatés d’avance (2)	261 121	4 306
EC	TOTAL (IV)	42 122 660	37 597 002
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 825 085	79 292 618
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 626		15 626	14 749
FG	Production vendue services	114 807 634		114 807 634	106 155 448
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 823 260		114 823 260	106 170 197
FN	Production immobilisée			18 344	7 553
FO	Subventions d’exploitation			38 769	27 213
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 465 114	3 168 466
FQ	Autres produits			730 691	11 803
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 076 178	109 385 233
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 094	13 808
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 470 090	5 042 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 679	-140 780
FW	Autres achats et charges externes			33 090 962	32 572 546
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 453 309	5 540 305
FY	Salaires et traitements			43 533 668	37 971 003
FZ	Charges sociales			15 731 052	16 010 711
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 514 848	3 144 689
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			337 020	39 040
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 463 850	1 256 724
GE	Autres charges			332 241	91 588
GF	Total des charges d’exploitation (II)			109 909 455	101 542 259
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 166 724	7 842 973
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				14
GJ	Produits financiers de participations				50 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 770	1 147 608
GP	Total des produits financiers (V)			40 770	1 197 808
GR	Intérêts et charges assimilées			9 356	294 402
GU	Total des charges financières (VI)			9 356	294 402
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			31 413	903 406
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 198 137	8 746 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	230 657	30 434
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 299 087	172 887
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	403 990
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 933 733	203 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	329 172	75 025
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 382 003	72 694
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	14 818	25 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 725 993	172 718
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	207 741	30 603
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	750 644	231 546
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 031 872	1 016 333
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	122 050 682	110 786 375
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 427 320	103 257 259
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 623 362	7 529 117
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	27 063			27 063
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	29 813	381	1 194	114 436
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 513 881	3 378 818	221 282	29 560 591
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 570 758	3 379 199	222 477	29 702 090
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				691 123
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 528 562
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 095 443	1 658 920	762 320	3 219 685
6A	sur immobilisations – incorporelles	403 990		403 990
6T	Sur comptes clients	210 825	337 020	128 407	419 438
7B	Total Provisions pour dépréciation	614 815	337 020	532 397	419 438
7C	TOTAL GENERAL	2 710 258	1 995 940	1 294 717	3 639 123
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	128 550
UT	Autres immobilisations financières	1 884 980
UX	Autres créances clients	2 823 054
UY	Personnel et comptes rattachés	231 242
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	80 160
VM	Impôts sur les bénéfices	1 704 632
VB	T. V. A.	8 264 882
VP	Divers	486 275
VC	Groupe et associés	2 723 805
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	45 872
VS	Charges constatées d’avance	1 484 987
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	19 858 439	17 005 135	2 853 304
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	198 281	198 281
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	198 446	198 446
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 970 771	5 970 771
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 510 809	12 510 809
8C	Personnel et comptes rattachés	5 205 802	5 205 802
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 582 690	5 582 690
VW	T.V.A.	7 355 954	7 355 954
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 268 948	2 268 948
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 260 767	1 260 767
VI	Groupe et associés	176 506	176 506
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 132 565	1 132 565
8L	Produits constatés d’avance	261 121	261 121
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 122 660	42 122 660