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de Mesmay

LES CARRIERES COMTOISES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43932820400011 / Siren : 439328204 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 34 439328204
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
LES CARRIERES COMTOISES
Adresse :
HAMEAU DE BELCHAMP
9 Route D AUDINCOURT

25420 VOUJEAUCOURT
Historique de l'établissement :
08/09/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2001
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8579
NOJO : 9001MYG14307400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20313
NOJO : 9001MYG13158800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2606
NOJO : 009001MYG131388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIBBE Olivier
17/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4962
NOJO : 9001MYG12436300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°5918
NOJO : 009001MYG124293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HINTZY Gaëtan
29/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2627
NOJO : 9001MYG11737000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1788
NOJO : 009001MYG109354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DENIZOT Benoît
27/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°2374
NOJO : 009001MYG107821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CLIMENT Arnaud
21/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1745
NOJO : 009001MYG105663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NIQUE Sabine ; Gérant : CLIMENT Christophe ; Gérant : CLIMENT Arnaud
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7470
NOJO : 9001MYG10547000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2194
NOJO : 009001MYG104338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NIQUE Sabine ; Gérant : CLIMENT Christophe ; Gérant : CLIMENT Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST
25/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°2402
NOJO : 0009001MYG97221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 500565.00 EUR
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9591
NOJO : 900110371400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10616
NOJO : 900198637000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10585
NOJO : 900190773000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12152
NOJO : 900180387000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13600
NOJO : 900172730000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8091
NOJO : 900165925000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1628
NOJO : BXB13210000040I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 81540 EUR
31/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2537
NOJO : BXB13205001456D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NIQUE Sabine Gérant : CLIMENT Christophe Gérant : CLIMENT Arnaud Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE (SAS)
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13006
NOJO : BXC12222022185H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14751
NOJO : BXC11199015000O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1295
NOJO : BXB11200000183L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : NIQUE Sabine Co-Gérant : CLIMENT Christophe Co-Gérant : CLIMENT Arnaud Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : WOLFF Jean-Luc
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12276
NOJO : BXC10242005079T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Hameau de Belchamp 9 route d'Audinourt
25420 Voujeaucourt
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12202
NOJO : BXC08211003389Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Hameau de Belchamp 9 route d'Audinourt
25420 Voujeaucourt
21/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°244
NOJO : BXB08261000217X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Descriptif : nomination de commissaire aux comptes ; le 24/04/2008

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 439 328 204
Dénomination : LES CARRIERES COMTOISES
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
KPMG SA est nommée commissaire aux comptes titulaire ; WOLFF (Jean-Luc), est nommé commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 23100 EUR

Siège social :
Adresse :
9 route d'Audinourt
Hameau de Belchamp
25420 Voujeaucourt
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/11/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
13/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
Représentants légaux :
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Personne Physique

Nom : DENIZOT Benoît
Né le 10/09/1964 à Luxeuil-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
C/o Vinci Construction Terrassement
61 Avenue Jules Quentin
92000 Nanterre
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Personne Physique

Nom : DENIZOT Benoît
Né le 10/09/1964 à Luxeuil-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
C/o Vinci Construction Terrassement
61 Avenue Jules Quentin
92000 Nanterre
FRANCE
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Personne Physique

Nom : NIQUE Sabine
Né le 24/06/1965 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue de l'Eglise
25260 Etouvans
FRANCE
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Personne Physique

Nom : CLIMENT Christophe
Né le 21/07/1962 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 impasse de l'Orée du Bois
25420 Dampierre sur-le-Doubs
FRANCE
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Personne Physique

Nom : CLIMENT Arnaud
Né le 16/11/1970 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin des Combeaux
25250 Appenans
FRANCE
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT EST
Siren : 512802695
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 avenue de l'Europe
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
26/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 rue de Saint-Cyr
69009 Lyon 09
FRANCE
Dépôts des actes :
09/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°386 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
09/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°386 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
09/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°386 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°387 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
07/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°5329 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
07/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°5329 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
07/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°5330 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
22/10/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°4962 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SARL en SAS
22/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3982 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
22/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3982 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 16 - Répartition des parts
22/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3982 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
02/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3139 déposé le 02/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
13/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3302 déposé le 09/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°7870 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°7870 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3050 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
05/07/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1647 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1465 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1465 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1280 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1280 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1396 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1396 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552520 déposé le 03/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552520 déposé le 03/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552773 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552773 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1020 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STEENTREPRISE J CLIMENT ET FILS EN DATE DU 21 DECEMBRE 2001
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1020 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STEENTREPRISE J CLIMENT ET FILS EN DATE DU 21 DECEMBRE 2001
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552265 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1541 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
28/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Siège

Adresse :
9 Route d'Audinourt
Hameau de Belchamp
25420 Voujeaucourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
28/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Claviere
25420 Berche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Apport
pport scissio - récédent exploitan - NTREPRISE J CLIMENT ET FIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
90100 Saint-Dizier-l'Évêque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2010
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Siège

Adresse :
Hameau de Belchamp
9 route d'Audinourt
25420 Voujeaucourt
FRANCE
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Claviere
25420 Berche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Apport
pport scissio - récédent propriétaire exploitan - NTREPRISE J CLIMENT ET FIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
90100 Saint-Dizier-l'Evêque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2010
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
la Cude
ZA
25110 Baume-les-Dames
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2010B00315
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
le Grand Champonneau
70000 Noroy-le-Bourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2010
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/01/2020 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/10/2016 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
28/01/2020 : LES CARRIERES COMTOISES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 500565.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/10/2016 : LES CARRIERES COMTOISES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 81540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/01/2016 : LES CARRIERES COMTOISES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
05/10/2010 : LES CARRIERES COMTOISES
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3717 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2006 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3520 déposé le 26/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3691 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°3691 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2712 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2712 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2185 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2185 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2588 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2588 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2272 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2272 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1867 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1867 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2694 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2694 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1832 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1832 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1041 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1041 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552848 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552848 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552937 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552937 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1036 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°1036 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552675 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552675 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552651 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40165
Dépôt : N°2552651 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2776 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2001B40165
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 60116 601
AHFonds commercial353 14374 425278 718353 143
AJAutres immobilisations incorporelles200 000188 03411 96729 109
APConstructions108 05797 16110 89614 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 033 9872 398 222635 766760 279
ATAutres immobilisations corporelles607 995513 87494 12187 545
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières13 46213 46212 880
BJTOTAL (I)4 333 2613 288 3171 044 9441 257 646
BLMatières premières, approvisionnements4747405
BNEn cours de production de biens152 322152 322718 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes484484484
BXClients et comptes rattachés1 696 02052 0121 644 009770 096
BZAutres créances275 533275 533217 245
CFDisponibilités422 303422 303197 463
CHCharges constatées d’avance19 02619 02611 217
CJTOTAL (II)2 565 73552 0122 513 7231 915 713
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 898 9963 340 3283 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel81 54081 540
DDRéserve légale (1)8 1548 154
DGAutres réserves433 978372 477
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)292 828111 331
DKProvisions réglementées636 238664 303
DLTOTAL (I)1 452 7391 237 805
DQProvisions pour charges938 664822 467
DRTOTAL (III)938 664822 467
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 249252 361
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5637 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 416680 314
DYDettes fiscales et sociales223 037173 277
ECTOTAL (IV)1 167 2651 113 087
EETOTAL GENERAL (I à V)3 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 1322 1328 713
FJChiffres d’affaires nets4 216 8054 216 8052 582 786
FMProduction stockée-566 482-24 736
FQAutres produits30 093190 048
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 680 4162 748 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 5433 070
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements830 735582 341
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35813
FWAutres achats et charges externes1 476 1371 047 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 35524 494
FYSalaires et traitements490 453542 813
FZCharges sociales173 602213 684
GEAutres charges1 10148
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 422 3242 688 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 09259 399
GPTotal des produits financiers (V)655292
GUTotal des charges financières (VI)3 0826 650
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 427-6 358
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)255 66553 042
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 936134 210
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 28497 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 65236 449
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise12 9051 782
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 416-23 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 764 0072 882 599
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 1792 771 267
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)292 828111 331
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles187 49217 143204 635
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 002 531183 615176 8893 009 257
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 190 023275 183176 8893 288 317
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires636 238
3ZTotal Provisions réglementées664 30353 21181 276636 238
5VAutres provisions pour risques et charges938 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges822 467133 51517 318938 664
7CTOTAL GENERAL1 486 770186 72698 5941 574 902
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 51517 318
UJ- Exceptionnelles53 21181 276
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 462
VAClients douteux ou litigieux1 696 020
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)275 533
VSCharges constatées d’avance19 026
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 004 0411 990 57913 462
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine249249
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine132 00048 00084 000
8AEmprunts et dettes financières divers7 5636 509
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0786 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2651 082 21184 0001 054
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 075
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4170 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2001B40165
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 60116 601
AHFonds commercial353 14374 425278 718353 143
AJAutres immobilisations incorporelles200 000188 03411 96729 109
APConstructions108 05797 16110 89614 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 033 9872 398 222635 766760 279
ATAutres immobilisations corporelles607 995513 87494 12187 545
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières13 46213 46212 880
BJTOTAL (I)4 333 2613 288 3171 044 9441 257 646
BLMatières premières, approvisionnements4747405
BNEn cours de production de biens152 322152 322718 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes484484484
BXClients et comptes rattachés1 696 02052 0121 644 009770 096
BZAutres créances275 533275 533217 245
CFDisponibilités422 303422 303197 463
CHCharges constatées d’avance19 02619 02611 217
CJTOTAL (II)2 565 73552 0122 513 7231 915 713
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 898 9963 340 3283 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel81 54081 540
DDRéserve légale (1)8 1548 154
DGAutres réserves433 978372 477
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)292 828111 331
DKProvisions réglementées636 238664 303
DLTOTAL (I)1 452 7391 237 805
DQProvisions pour charges938 664822 467
DRTOTAL (III)938 664822 467
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 249252 361
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5637 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 416680 314
DYDettes fiscales et sociales223 037173 277
ECTOTAL (IV)1 167 2651 113 087
EETOTAL GENERAL (I à V)3 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 1322 1328 713
FJChiffres d’affaires nets4 216 8054 216 8052 582 786
FMProduction stockée-566 482-24 736
FQAutres produits30 093190 048
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 680 4162 748 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 5433 070
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements830 735582 341
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35813
FWAutres achats et charges externes1 476 1371 047 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 35524 494
FYSalaires et traitements490 453542 813
FZCharges sociales173 602213 684
GEAutres charges1 10148
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 422 3242 688 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 09259 399
GPTotal des produits financiers (V)655292
GUTotal des charges financières (VI)3 0826 650
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 427-6 358
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)255 66553 042
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 936134 210
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 28497 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 65236 449
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise12 9051 782
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 416-23 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 764 0072 882 599
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 1792 771 267
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)292 828111 331
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles187 49217 143204 635
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 002 531183 615176 8893 009 257
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 190 023275 183176 8893 288 317
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires636 238
3ZTotal Provisions réglementées664 30353 21181 276636 238
5VAutres provisions pour risques et charges938 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges822 467133 51517 318938 664
7CTOTAL GENERAL1 486 770186 72698 5941 574 902
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 51517 318
UJ- Exceptionnelles53 21181 276
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 462
VAClients douteux ou litigieux1 696 020
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)275 533
VSCharges constatées d’avance19 026
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 004 0411 990 57913 462
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine249249
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine132 00048 00084 000
8AEmprunts et dettes financières divers7 5636 509
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0786 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2651 082 21184 0001 054
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 075
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 255 du 27/01/2021
Numéro de gestion : 2001B40165
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 60116 601
AHFonds commercial353 14374 425278 718353 143
AJAutres immobilisations incorporelles200 000188 03411 96729 109
APConstructions108 05797 16110 89614 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 033 9872 398 222635 766760 279
ATAutres immobilisations corporelles607 995513 87494 12187 545
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières13 46213 46212 880
BJTOTAL (I)4 333 2613 288 3171 044 9441 257 646
BLMatières premières, approvisionnements4747405
BNEn cours de production de biens152 322152 322718 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes484484484
BXClients et comptes rattachés1 696 02052 0121 644 009770 096
BZAutres créances275 533275 533217 245
CFDisponibilités422 303422 303197 463
CHCharges constatées d’avance19 02619 02611 217
CJTOTAL (II)2 565 73552 0122 513 7231 915 713
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 898 9963 340 3283 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel81 54081 540
DDRéserve légale (1)8 1548 154
DGAutres réserves433 978372 477
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)292 828111 331
DKProvisions réglementées636 238664 303
DLTOTAL (I)1 452 7391 237 805
DQProvisions pour charges938 664822 467
DRTOTAL (III)938 664822 467
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 249252 361
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5637 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 416680 314
DYDettes fiscales et sociales223 037173 277
ECTOTAL (IV)1 167 2651 113 087
EETOTAL GENERAL (I à V)3 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 1322 1328 713
FJChiffres d’affaires nets4 216 8054 216 8052 582 786
FMProduction stockée-566 482-24 736
FQAutres produits30 093190 048
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 680 4162 748 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 5433 070
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements830 735582 341
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35813
FWAutres achats et charges externes1 476 1371 047 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 35524 494
FYSalaires et traitements490 453542 813
FZCharges sociales173 602213 684
GEAutres charges1 10148
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 422 3242 688 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 09259 399
GPTotal des produits financiers (V)655292
GUTotal des charges financières (VI)3 0826 650
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 427-6 358
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)255 66553 042
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 936134 210
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 28497 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 65236 449
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise12 9051 782
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 416-23 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 764 0072 882 599
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 1792 771 267
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)292 828111 331
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles187 49217 143204 635
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 002 531183 615176 8893 009 257
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 190 023275 183176 8893 288 317
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires636 238
3ZTotal Provisions réglementées664 30353 21181 276636 238
5VAutres provisions pour risques et charges938 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges822 467133 51517 318938 664
7CTOTAL GENERAL1 486 770186 72698 5941 574 902
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 51517 318
UJ- Exceptionnelles53 21181 276
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 462
VAClients douteux ou litigieux1 696 020
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)275 533
VSCharges constatées d’avance19 026
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 004 0411 990 57913 462
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine249249
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine132 00048 00084 000
8AEmprunts et dettes financières divers7 5636 509
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0786 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2651 082 21184 0001 054
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 075
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3717 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 2001B40165
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 60116 601
AHFonds commercial353 14374 425278 718353 143
AJAutres immobilisations incorporelles200 000188 03411 96729 109
APConstructions108 05797 16110 89614 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 033 9872 398 222635 766760 279
ATAutres immobilisations corporelles607 995513 87494 12187 545
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières13 46213 46212 880
BJTOTAL (I)4 333 2613 288 3171 044 9441 257 646
BLMatières premières, approvisionnements4747405
BNEn cours de production de biens152 322152 322718 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes484484484
BXClients et comptes rattachés1 696 02052 0121 644 009770 096
BZAutres créances275 533275 533217 245
CFDisponibilités422 303422 303197 463
CHCharges constatées d’avance19 02619 02611 217
CJTOTAL (II)2 565 73552 0122 513 7231 915 713
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 898 9963 340 3283 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel81 54081 540
DDRéserve légale (1)8 1548 154
DGAutres réserves433 978372 477
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)292 828111 331
DKProvisions réglementées636 238664 303
DLTOTAL (I)1 452 7391 237 805
DQProvisions pour charges938 664822 467
DRTOTAL (III)938 664822 467
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 249252 361
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5637 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 416680 314
DYDettes fiscales et sociales223 037173 277
ECTOTAL (IV)1 167 2651 113 087
EETOTAL GENERAL (I à V)3 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 1322 1328 713
FJChiffres d’affaires nets4 216 8054 216 8052 582 786
FMProduction stockée-566 482-24 736
FQAutres produits30 093190 048
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 680 4162 748 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 5433 070
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements830 735582 341
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35813
FWAutres achats et charges externes1 476 1371 047 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 35524 494
FYSalaires et traitements490 453542 813
FZCharges sociales173 602213 684
GEAutres charges1 10148
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 422 3242 688 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 09259 399
GPTotal des produits financiers (V)655292
GUTotal des charges financières (VI)3 0826 650
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 427-6 358
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)255 66553 042
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 936134 210
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 28497 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 65236 449
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise12 9051 782
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 416-23 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 764 0072 882 599
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 1792 771 267
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)292 828111 331
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles187 49217 143204 635
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 002 531183 615176 8893 009 257
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 190 023275 183176 8893 288 317
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires636 238
3ZTotal Provisions réglementées664 30353 21181 276636 238
5VAutres provisions pour risques et charges938 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges822 467133 51517 318938 664
7CTOTAL GENERAL1 486 770186 72698 5941 574 902
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 51517 318
UJ- Exceptionnelles53 21181 276
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 462
VAClients douteux ou litigieux1 696 020
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)275 533
VSCharges constatées d’avance19 026
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 004 0411 990 57913 462
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine249249
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine132 00048 00084 000
8AEmprunts et dettes financières divers7 5636 509
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0786 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2651 082 21184 0001 054
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 075
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2006 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2001B40165
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 60116 601
AHFonds commercial353 14374 425278 718353 143
AJAutres immobilisations incorporelles200 000188 03411 96729 109
APConstructions108 05797 16110 89614 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 033 9872 398 222635 766760 279
ATAutres immobilisations corporelles607 995513 87494 12187 545
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières13 46213 46212 880
BJTOTAL (I)4 333 2613 288 3171 044 9441 257 646
BLMatières premières, approvisionnements4747405
BNEn cours de production de biens152 322152 322718 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes484484484
BXClients et comptes rattachés1 696 02052 0121 644 009770 096
BZAutres créances275 533275 533217 245
CFDisponibilités422 303422 303197 463
CHCharges constatées d’avance19 02619 02611 217
CJTOTAL (II)2 565 73552 0122 513 7231 915 713
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 898 9963 340 3283 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel81 54081 540
DDRéserve légale (1)8 1548 154
DGAutres réserves433 978372 477
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)292 828111 331
DKProvisions réglementées636 238664 303
DLTOTAL (I)1 452 7391 237 805
DQProvisions pour charges938 664822 467
DRTOTAL (III)938 664822 467
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 249252 361
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5637 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 416680 314
DYDettes fiscales et sociales223 037173 277
ECTOTAL (IV)1 167 2651 113 087
EETOTAL GENERAL (I à V)3 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 1322 1328 713
FJChiffres d’affaires nets4 216 8054 216 8052 582 786
FMProduction stockée-566 482-24 736
FQAutres produits30 093190 048
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 680 4162 748 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 5433 070
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements830 735582 341
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35813
FWAutres achats et charges externes1 476 1371 047 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 35524 494
FYSalaires et traitements490 453542 813
FZCharges sociales173 602213 684
GEAutres charges1 10148
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 422 3242 688 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 09259 399
GPTotal des produits financiers (V)655292
GUTotal des charges financières (VI)3 0826 650
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 427-6 358
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)255 66553 042
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 936134 210
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 28497 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 65236 449
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise12 9051 782
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 416-23 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 764 0072 882 599
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 1792 771 267
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)292 828111 331
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles187 49217 143204 635
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 002 531183 615176 8893 009 257
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 190 023275 183176 8893 288 317
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires636 238
3ZTotal Provisions réglementées664 30353 21181 276636 238
5VAutres provisions pour risques et charges938 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges822 467133 51517 318938 664
7CTOTAL GENERAL1 486 770186 72698 5941 574 902
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 51517 318
UJ- Exceptionnelles53 21181 276
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 462
VAClients douteux ou litigieux1 696 020
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)275 533
VSCharges constatées d’avance19 026
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 004 0411 990 57913 462
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine249249
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine132 00048 00084 000
8AEmprunts et dettes financières divers7 5636 509
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0786 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2651 082 21184 0001 054
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 075
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3520 du 26/10/2017
Numéro de gestion : 2001B40165
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 60116 601
AHFonds commercial353 14374 425278 718353 143
AJAutres immobilisations incorporelles200 000188 03411 96729 109
APConstructions108 05797 16110 89614 675
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 033 9872 398 222635 766760 279
ATAutres immobilisations corporelles607 995513 87494 12187 545
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières13 46213 46212 880
BJTOTAL (I)4 333 2613 288 3171 044 9441 257 646
BLMatières premières, approvisionnements4747405
BNEn cours de production de biens152 322152 322718 803
BVAvances et acomptes versés sur commandes484484484
BXClients et comptes rattachés1 696 02052 0121 644 009770 096
BZAutres créances275 533275 533217 245
CFDisponibilités422 303422 303197 463
CHCharges constatées d’avance19 02619 02611 217
CJTOTAL (II)2 565 73552 0122 513 7231 915 713
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 898 9963 340 3283 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel81 54081 540
DDRéserve légale (1)8 1548 154
DGAutres réserves433 978372 477
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)292 828111 331
DKProvisions réglementées636 238664 303
DLTOTAL (I)1 452 7391 237 805
DQProvisions pour charges938 664822 467
DRTOTAL (III)938 664822 467
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 249252 361
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5637 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés804 416680 314
DYDettes fiscales et sociales223 037173 277
ECTOTAL (IV)1 167 2651 113 087
EETOTAL GENERAL (I à V)3 558 6683 173 359
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 1322 1328 713
FJChiffres d’affaires nets4 216 8054 216 8052 582 786
FMProduction stockée-566 482-24 736
FQAutres produits30 093190 048
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 680 4162 748 097
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 5433 070
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements830 735582 341
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)35813
FWAutres achats et charges externes1 476 1371 047 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 35524 494
FYSalaires et traitements490 453542 813
FZCharges sociales173 602213 684
GEAutres charges1 10148
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 422 3242 688 697
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 09259 399
GPTotal des produits financiers (V)655292
GUTotal des charges financières (VI)3 0826 650
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 427-6 358
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)255 66553 042
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 936134 210
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 28497 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 65236 449
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise12 9051 782
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 416-23 622
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 764 0072 882 599
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 1792 771 267
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)292 828111 331
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles187 49217 143204 635
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 002 531183 615176 8893 009 257
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 190 023275 183176 8893 288 317
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires636 238
3ZTotal Provisions réglementées664 30353 21181 276636 238
5VAutres provisions pour risques et charges938 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges822 467133 51517 318938 664
7CTOTAL GENERAL1 486 770186 72698 5941 574 902
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation133 51517 318
UJ- Exceptionnelles53 21181 276
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 462
VAClients douteux ou litigieux1 696 020
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)275 533
VSCharges constatées d’avance19 026
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 004 0411 990 57913 462
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine249249
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine132 00048 00084 000
8AEmprunts et dettes financières divers7 5636 509
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0786 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2651 082 21184 0001 054
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 075

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