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de Carcassonne

LES DOMAINES DE FONTENILLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/11/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79836118400012 / Siren : 798361184 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 13 798361184
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
LES DOMAINES DE FONTENILLES
Adresse :
DOMAINE DE FONTENILLE
84360 LAURIS
Historique de l'établissement :
31/07/2017 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
22/11/2013 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/11/2013
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLES
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/08/2017 : FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE
N° national/d'enregistrement : 4383902
Date de dépôt : 23/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Luberon provenant de l'exploitation Domaine de Fontenille.

Déposant 1 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798361184
Adresse :
Domaine de Fontenille
84360 LAURIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

23/08/2017 : FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE
N° national/d'enregistrement : 4383902
Date de dépôt : 23/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Luberon provenant de l'exploitation Domaine de Fontenille.

Déposant 1 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798361184
Adresse :
Domaine de Fontenille
84360 LAURIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

23/08/2017 : DOMAINE DE FONTENILLE
N° national/d'enregistrement : 4383879
Date de dépôt : 23/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques non médicamenteux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes confits ; gelées, confitures ; huiles comestibles ; huiles essentielles pour l'alimentation ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; biscuiterie, gâteaux, confiserie ; sauces (condiments) ; tapenade ; assaisonnements ; épices ; herbes ; aromates ; condiments ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultations, informations et conseils dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté, thalassothérapie, balnéothérapie. Salons de beauté, salons de coiffure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798361184
Adresse :
84360 LAURIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

23/08/2017 : LES DOMAINES DE FONTENILLE
N° national/d'enregistrement : 4383890
Date de dépôt : 23/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques non médicamenteux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes confits ; gelées, confitures ; huiles comestibles ; huiles essentielles pour l'alimentation ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; biscuiterie, gâteaux, confiserie ; sauces (condiments) ; tapenade ; assaisonnements ; épices ; herbes ; aromates ; condiments ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultations, informations et conseils dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté, thalassothérapie, balnéothérapie. Salons de beauté, salons de coiffure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798361184
Adresse :
84360 LAURIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

23/08/2017 : FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE
N° national/d'enregistrement : 4383902
Date de dépôt : 23/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Luberon provenant de l'exploitation Domaine de Fontenille.

Déposant 1 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798361184
Adresse :
Domaine de Fontenille
84360 LAURIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

28/12/2010 : CHAMP DES LUNES
N° national/d'enregistrement : 3793478
Date de dépôt : 28/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 28/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : huiles d'olives ; crème d'olives ; tapenade ; olives en conserve.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; amandes fraîches ; olives fraîches.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798361184

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 653422
Date de demande : 07/09/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Bénéficiare 1 : DOMAINE DE FONTENILLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768426
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

25/07/2007 : Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE
N° national/d'enregistrement : 3515848
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : DOMAINE DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 798361184
Adresse :
Domaine de Fontenille
84360 LAURIS
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616936
Date de demande : 16/01/2014
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Bénéficiare 1 : DOMAINE DE FONTENILLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652212
Date de demande : 20/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Publications au Bodacc :
27/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1731
NOJO : 008401MYG543548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREDERIC BIOUSSE SAS ; Directeur général : HAZI Linda ; Directeur général délégué : FOUCHER Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL ; Commissaire aux comptes titulaire : ACOFEX ; Commissaire aux comptes suppléant : ALESCO
24/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8161
NOJO : 8401MYG53650700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°3396
NOJO : 008401MYG509966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREDERIC BIOUSSE SAS ; Directeur général : HAZI Linda ; Directeur général délégué : FOUCHER Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7953
NOJO : 8401MYG49677400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2065
NOJO : 008401MYG493036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 48597020.00 EUR
10/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2510
NOJO : 008401MYG473910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREDERIC BIOUSSE SAS ; Directeur général : FOUCHER Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL
05/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1841
NOJO : 008401MYG463243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREDERIC BIOUSSE SAS ; Directeur général : FOUCHER Guillaume ; Directeur général délégué : FRECHON Eric, Hervé ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL
Montant du capital : 48595020.00 EUR
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7871
NOJO : 8401MYG46111800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°3760
NOJO : 008401MYG441310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 48077340.00 EUR
27/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6862
NOJO : 8401MYG43015600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°3626
NOJO : 008401MYG429503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREDERIC BIOUSSE SAS ; Directeur général : FOUCHER Guillaume ; Directeur général délégué : FRECHON Eric, Hervé ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL
01/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1753
NOJO : 008401MYG427177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 42252080.00 EUR
28/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1150
NOJO : 008401MYG416429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Nom commercial : FONTENILLE - DOMAINE DE FONTENILLE - CHATEAU DE FONTENILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41323880.00 EUR
05/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1965
NOJO : 008401MYG415822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Nom commercial : FONTENILLE - DOMAINE DE FONTENILLE - CHATEAU DE FONTENILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREDERIC BIOUSSE SAS ; Directeur général : FOUCHER Guillaume ; Directeur général délégué : FRECHON Eric, Hervé ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE
31/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1797
NOJO : 000008401398291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREDERIC BIOUSSE SAS (SAS) ; Directeur général : FOUCHER Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE (SARL)
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3842
NOJO : 840139772900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°4417
NOJO : 000008401383130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HFB (SAS) ; Directeur général : FOUCHER Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE (SARL)
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12549
NOJO : 840136801600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1512
NOJO : 000008401352975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 34702184 EUR
29/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2314
NOJO : 000008401350752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 13170000 EUR
06/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1524
NOJO : 000008401341426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIOUSSE Frédéric ; Directeur général : FOUCHER Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : BEWIZ AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE (SARL)
Montant du capital : 14150000 EUR
30/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°789
NOJO : 000008401340532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1454
NOJO : 000008401337450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6400000 EUR
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9002
NOJO : 840133430800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1048
NOJO : 000008401332754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société apporteuse : DOMAINE DE FONTENILLE SAS Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : Domaine de Fontenille – 84360 LAURIS Capital : 6.200.000 euros Numéro unique d'identification : 798.361.184 Lieu d'immatriculation : AVIGNON Sociétés bénéficiaires : HOTEL DE FONTENILLE SAS Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : Route de Roquefraîche la Bastide – 84360 LAURIS Capital : 8.760.000 € En formation VINS DE FONTENILLE SAS Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : Route de Roquefraîche la Cave – 84360 LAURIS Capital : 3.405.000 € En formation Evaluation des éléments d'actif et de passif Conformément aux dispositions du règlement ANC 2014-03 relatif au traitement comptable des fusions et opérations assimilées, les Parties sont convenues que les éléments d'actif et de passif de la société DOMAINE DE FONTENILLE SAS seront apportés aux sociétés bénéficiaires sur la base de leurs valeurs nettes comptables, telles qu'elles figurent dans la situation comptable prévisionnelle de la société DOMAINE DE FONTENILLE SAS au 31 juillet 2017, les Sociétés étant placées sous contrôle commun. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire HOTEL DE FONTENILLE SAS est prévue : Actif : 11.779.563,34 € Passif : 3.019.563,34 € Actif net : 8.760.000,00 € Rémunération des apports : création de 876.000 actions ordinaires de 10 € de valeur nominale, entièrement libérées au jour de la réalisation définitive de l'apport et de la constitution de HOTEL DE FONTENILLE SAS, au profit de la société apporteuse. Ces actions ordinaires constitueront son capital initial. Avis de BODACC relatif au projet d'apport partiel d'actif 2 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire VINS DE FONTENILLE SAS est prévue : Actif : 3.837.858,63 € Passif : 432.858,63 € Actif net : 3.405.000,00 € Rémunération des apports : création de 340.500 actions ordinaires de 10 € de valeur nominale, entièrement libérées au jour de la réalisation définitive de l'apport et de la constitution de VINS DE FONTENILLE SAS, au profit de la société apporteuse. Ces actions ordinaires constitueront son capital initial. Date du traité d'apport partiel d'actif : 08.06.2017 Date d'effet : A compter de la dernière date d'immatriculation au RCS des sociétés nouvelles Date et lieu du dépôt du traité d'apport partiel d'actif pour la société DOMAINE DE FONTANILLE SAS au nom de Domaine de Fontenille SAS, Hôtel de Fontenille SAS en formation et Vins de Fontenille SAS en formation au RCS : Tribunal de Commerce d'Avignon : 09.06.2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6200000 EUR
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9803
NOJO : 840131657300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9213
NOJO : 840129095200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1499
NOJO : BXB14261001361T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6200000 EUR
17/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1754
NOJO : BXB133440004542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Date de commencement d'activité : 22/11/2013
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1138
NOJO : BXA133160007849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 07/11/2013
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Avignon 798 361 184
Dénomination : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIOUSSE Frédéric Directeur général : FOUCHER Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT INTERNATIONAL ET REVISION (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE (SAS)
Montant du capital : 4830000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/07/2017 : dénomination, activité principale
Dénomination : LES DOMAINES DE FONTENILLES
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
22/11/2013 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Représentants légaux :
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : FREDERIC BIOUSSE SAS
Siren : 793787433
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
15 Avenue de l'Opéra
75001 Paris 1er Arrondissement
FRANCE
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHER Guillaume
Né le 17/01/1977 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
77 Rue de Lille
75007 Paris 7e Arrondissement
FRANCE
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : BEWIZ AUDIT SARL
Siren : 353228760
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de la Condamine
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : HFB
Siren : 844691642
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
174 rue de Rivoli
75001 Paris
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHER Guillaume
Né le 17/01/1977 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 rue de Thorigny
75003 Paris 03
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : BEWIZ AUDIT SARL
Siren : 353228760
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 rue de la Condamine
75017 Paris 17
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE
Siren : 602033870
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 rue de la Condamine
75017 Paris 17
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : HFB
Siren : 844691642
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
174 rue de Rivoli
75001 Paris
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHER Guillaume
Né le 17/01/1977 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 rue de Thorigny
75003 Paris 03
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : BEWIZ AUDIT SARL
Siren : 353228760
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 rue de la Condamine
75017 Paris 17
FRANCE
29/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE
Siren : 602033870
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 rue de la Condamine
75017 Paris 17
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Physique

Nom : BIOUSSE Frédéric
Né le 11/03/1969 à Saint-Dizier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
48 rue Saint-Sébastien
75011 Paris 11
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHER Guillaume
Né le 17/01/1977 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
48 rue Saint-Sébastien
75011 Paris 11
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : BEWIZ AUDIT SARL
Siren : 353228760
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 rue de la Condamine
75017 Paris 17
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION ET D'EXPERTISE
Siren : 602033870
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 rue de la Condamine
75017 Paris 17
FRANCE
Dépôts des actes :
07/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°13605 déposé le 07/12/2021
Etat : Déposé
30/07/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°9664 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°9664 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
22/07/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8519 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
16/11/2020 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°826 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de l'augmentation de capital
16/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°826 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
23/10/2020 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°826 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°12619 déposé le 17/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
07/07/2020 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11880 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11880 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
06/04/2020 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7264 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/04/2020 : Acte
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7264 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
06/04/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7264 déposé le 24/04/2020
Etat : Déposé
23/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6696 déposé le 01/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6696 déposé le 01/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6696 déposé le 01/04/2020
Etat : Déposé
26/06/2019 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11663 déposé le 26/07/2019
Etat : Déposé
19/12/2018 : Procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1049 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/12/2018 : Procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1049 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°22455 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°22455 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14357 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14357 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
27/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
27/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
22/12/2017 : Procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
22/12/2017 : Procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
19/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
19/12/2017 : Rapport du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
19/12/2017 : Procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
19/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
19/12/2017 : Rapport du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
19/12/2017 : Procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
18/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
18/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°1915 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
30/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14020 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Rectificatif du montant de l'augmentation de capital
30/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14020 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
30/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14020 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Rectificatif du montant de l'augmentation de capital
30/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14020 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
01/08/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
01/08/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
31/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14020 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation de capital rectifiée
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
31/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
31/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°14020 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation de capital rectifiée
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
25/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7348 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
19/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6238 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : apport en nature de la société SCI RICHELIEU CATALANS
19/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6238 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : apport en nature de la société SCI RICHELIEU CATALANS
18/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6237 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : apport en nature d'actions de la société LE RICHELIEU
18/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6237 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : apport en nature d'actions de la société LE RICHELIEU
13/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6245 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6245 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6245 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6245 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5637 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
03/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5639 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
03/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5639 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
03/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5637 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
08/06/2017 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°4927 déposé le 12/06/2017
Etat : Déposé
08/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5751 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
08/06/2017 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°4927 déposé le 12/06/2017
Etat : Déposé
08/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5751 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°9246 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la soituation personnelle des commisaires aux comptes
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°9246 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la soituation personnelle des commisaires aux comptes
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°9246 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la soituation personnelle des commisaires aux comptes
08/08/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
08/08/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
08/08/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
31/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8136 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8136 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8136 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/10/2013 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8136 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
29/10/2013 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8136 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
29/10/2013 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8136 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6236 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : APPORT EN NATURE DE LA SOCIETE GEEK HOLDING PLAGE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6928 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°6236 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : APPORT EN NATURE DE LA SOCIETE GEEK HOLDING PLAGE
Etablissements :
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Domaine de Fontenille
84360 Lauris
FRANCE
Nom commercial : FONTENILLE - DOMAINE DE FONTENILLE - CHATEAU DE FONTENILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2013
Activité : Toutes prises de participation, acquisition, gestion, exploitation de biens immobiliers, de valeurs mobilières et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises ou sociétés existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment, par voie d'apport d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création de sociétés, de fusion, d'alliances, d'associations en participation ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Domaine de Fontenille
84360 Lauris
FRANCE
Nom commercial : FONTENILLE - DOMAINE DE FONTENILLE - CHATEAU DE FONTENILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2013
Activité : Toutes prises de participation, acquisition, gestion, exploitation de biens immobiliers, de valeurs mobilières et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises ou sociétés existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment, par voie d'apport d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création de sociétés, de fusion, d'alliances, d'associations en participation ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Domaine de Fontenille
84360 Lauris
FRANCE
Nom commercial : FONTENILLE - DOMAINE DE FONTENILLE - CHATEAU DE FONTENILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2013
Activité : Exploitation et gestion de domaines agricoles et viticoles et commercialisation de produits issus de cette exploitation ainsi que toutes activités visant à promouvoir et à mettre en valeur l'agriculture, la viticulture, le terroir et les produits régionnaux au travers notamment d'opérations de formation d'édition de vente d'objets et de produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Roquefraiche
la Bastide
84360 Lauris
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Hébergement Parahotellerie hôtellerie restauration sans boissons alcoolisées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue du Grand Pré
84160 Lourmarin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Vente de la production viticole du domaine achat et revente de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Personnes morales :
07/12/2021 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes prises de participation, acquisition, gestion, exploitation de biens immobiliers, de valeurs mobilières et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises ou sociétés existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment, par voie d'apport d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création de sociétés, de fusion, d'alliances, d'associations en participation ou autrement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/11/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 48595020.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/01/2019 : LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes prises de participation, acquisition, gestion, exploitation de biens immobiliers, de valeurs mobilières et tous placements de capitaux dans d'autres entreprises ou sociétés existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment, par voie d'apport d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création de sociétés, de fusion, d'alliances, d'associations en participation ou autrement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/11/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 34702090.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/10/2016 : DOMAINE DE FONTENILLE SAS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation et gestion de domaines agricoles et viticoles et commercialisation de produits issus de cette exploitation ainsi que toutes activités visant à promouvoir et à mettre en valeur l'agriculture, la viticulture, le terroir et les produits régionnaux au travers notamment d'opérations de formation d'édition de vente d'objets et de produits.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/11/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 6200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°12396 déposé le 05/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8609 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°8631 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7855 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°7855 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5752 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°5752 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11781 déposé le 10/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11781 déposé le 10/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11781 déposé le 10/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11325 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11325 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01801
Dépôt : N°11325 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10701 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 2013B01801
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires78 46613 68764 77827 786
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles172 709172 709139 392
ANTerrains2 194 41593 3312 101 0831 778 244
APConstructions14 974 6851 137 43813 837 24712 974 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 542 516214 1401 328 3751 377 616
ATAutres immobilisations corporelles1 238 976190 9801 047 9961 026 332
AVImmobilisations en cours1 7501 75020 660
CUAutres participations1 1961 1961 196
BHAutres immobilisations financières3 4873 4871 487
BJTOTAL (I)20 311 2031 649 57818 661 62517 347 462
BLMatières premières, approvisionnements105 249105 24977 328
BRProduits intermédiaires et finis427 116427 116253 418
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3584 35837 055
BXClients et comptes rattachés64 42664 42612 670
BZAutres créances408 246408 2461 618 501
CFDisponibilités7 8297 82948 629
CHCharges constatées d’avance41 78341 78327 308
CJTOTAL (II)1 059 0111 059 0112 074 912
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 370 2141 649 57819 720 63619 422 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DHReport à nouveau-1 988 060-528 245
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 727 986-1 459 815
DLTOTAL (I)2 483 9524 211 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 215 5406 063 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 323 3447 630 409
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours90 93019 752
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés344 5151 323 870
DYDettes fiscales et sociales257 515163 263
EAAutres dettes1 8379 688
EBProduits constatés d’avance (2)3 000
ECTOTAL (IV)17 236 68315 210 435
EETOTAL GENERAL (I à V)19 720 63619 422 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 786 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.165 189
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 9794 979
FJChiffres d’affaires nets2 602 5182 602 518295 247
FMProduction stockée116 508123 002
FNProduction immobilisée33 131
FOSubventions d’exploitation10 988
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 69751 965
FQAutres produits1 694104
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 840 539470 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 352
FTVariation de stock (marchandises)-3 753
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements663 099126 342
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 167
FWAutres achats et charges externes1 088 274483 798
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 86810 756
FYSalaires et traitements1 135 460307 302
FZCharges sociales307 199101 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 076 545394 298
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 189
GEAutres charges1 692546
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 309 5691 481 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 469 0301 011 108
GNDifférences positives de change427
GPTotal des produits financiers (V)427
GRIntérêts et charges assimilées327 482222 035
GUTotal des charges financières (VI)327 482222 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-327 482-221 608
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 796 512789 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 93621 626
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 93621 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 250166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 926180 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 413
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 177248 725
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 759-227 099
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 767
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 922 475492 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 650 4621 952 188
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 727 986-1 459 815
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 0903 244
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 69410 99313 687
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles570 9521 065 5526131 635 891
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 6461 076 5466131 649 578
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 12396 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 2013B01801
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires78 46613 68764 77827 786
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles172 709172 709139 392
ANTerrains2 194 41593 3312 101 0831 778 244
APConstructions14 974 6851 137 43813 837 24712 974 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 542 516214 1401 328 3751 377 616
ATAutres immobilisations corporelles1 238 976190 9801 047 9961 026 332
AVImmobilisations en cours1 7501 75020 660
CUAutres participations1 1961 1961 196
BHAutres immobilisations financières3 4873 4871 487
BJTOTAL (I)20 311 2031 649 57818 661 62517 347 462
BLMatières premières, approvisionnements105 249105 24977 328
BRProduits intermédiaires et finis427 116427 116253 418
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3584 35837 055
BXClients et comptes rattachés64 42664 42612 670
BZAutres créances408 246408 2461 618 501
CFDisponibilités7 8297 82948 629
CHCharges constatées d’avance41 78341 78327 308
CJTOTAL (II)1 059 0111 059 0112 074 912
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 370 2141 649 57819 720 63619 422 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DHReport à nouveau-1 988 060-528 245
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 727 986-1 459 815
DLTOTAL (I)2 483 9524 211 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 215 5406 063 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 323 3447 630 409
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours90 93019 752
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés344 5151 323 870
DYDettes fiscales et sociales257 515163 263
EAAutres dettes1 8379 688
EBProduits constatés d’avance (2)3 000
ECTOTAL (IV)17 236 68315 210 435
EETOTAL GENERAL (I à V)19 720 63619 422 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 786 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.165 189
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 9794 979
FJChiffres d’affaires nets2 602 5182 602 518295 247
FMProduction stockée116 508123 002
FNProduction immobilisée33 131
FOSubventions d’exploitation10 988
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 69751 965
FQAutres produits1 694104
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 840 539470 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 352
FTVariation de stock (marchandises)-3 753
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements663 099126 342
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 167
FWAutres achats et charges externes1 088 274483 798
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 86810 756
FYSalaires et traitements1 135 460307 302
FZCharges sociales307 199101 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 076 545394 298
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 189
GEAutres charges1 692546
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 309 5691 481 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 469 0301 011 108
GNDifférences positives de change427
GPTotal des produits financiers (V)427
GRIntérêts et charges assimilées327 482222 035
GUTotal des charges financières (VI)327 482222 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-327 482-221 608
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 796 512789 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 93621 626
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 93621 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 250166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 926180 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 413
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 177248 725
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 759-227 099
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 767
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 922 475492 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 650 4621 952 188
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 727 986-1 459 815
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 0903 244
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 69410 99313 687
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles570 9521 065 5526131 635 891
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 6461 076 5466131 649 578
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 8609 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 2013B01801
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires78 46613 68764 77827 786
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles172 709172 709139 392
ANTerrains2 194 41593 3312 101 0831 778 244
APConstructions14 974 6851 137 43813 837 24712 974 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 542 516214 1401 328 3751 377 616
ATAutres immobilisations corporelles1 238 976190 9801 047 9961 026 332
AVImmobilisations en cours1 7501 75020 660
CUAutres participations1 1961 1961 196
BHAutres immobilisations financières3 4873 4871 487
BJTOTAL (I)20 311 2031 649 57818 661 62517 347 462
BLMatières premières, approvisionnements105 249105 24977 328
BRProduits intermédiaires et finis427 116427 116253 418
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3584 35837 055
BXClients et comptes rattachés64 42664 42612 670
BZAutres créances408 246408 2461 618 501
CFDisponibilités7 8297 82948 629
CHCharges constatées d’avance41 78341 78327 308
CJTOTAL (II)1 059 0111 059 0112 074 912
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 370 2141 649 57819 720 63619 422 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DHReport à nouveau-1 988 060-528 245
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 727 986-1 459 815
DLTOTAL (I)2 483 9524 211 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 215 5406 063 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 323 3447 630 409
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours90 93019 752
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés344 5151 323 870
DYDettes fiscales et sociales257 515163 263
EAAutres dettes1 8379 688
EBProduits constatés d’avance (2)3 000
ECTOTAL (IV)17 236 68315 210 435
EETOTAL GENERAL (I à V)19 720 63619 422 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 786 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.165 189
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 9794 979
FJChiffres d’affaires nets2 602 5182 602 518295 247
FMProduction stockée116 508123 002
FNProduction immobilisée33 131
FOSubventions d’exploitation10 988
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 69751 965
FQAutres produits1 694104
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 840 539470 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 352
FTVariation de stock (marchandises)-3 753
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements663 099126 342
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 167
FWAutres achats et charges externes1 088 274483 798
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 86810 756
FYSalaires et traitements1 135 460307 302
FZCharges sociales307 199101 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 076 545394 298
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 189
GEAutres charges1 692546
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 309 5691 481 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 469 0301 011 108
GNDifférences positives de change427
GPTotal des produits financiers (V)427
GRIntérêts et charges assimilées327 482222 035
GUTotal des charges financières (VI)327 482222 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-327 482-221 608
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 796 512789 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 93621 626
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 93621 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 250166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 926180 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 413
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 177248 725
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 759-227 099
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 767
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 922 475492 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 650 4621 952 188
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 727 986-1 459 815
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 0903 244
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 69410 99313 687
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles570 9521 065 5526131 635 891
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 6461 076 5466131 649 578
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 8631 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2013B01801
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires78 46613 68764 77827 786
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles172 709172 709139 392
ANTerrains2 194 41593 3312 101 0831 778 244
APConstructions14 974 6851 137 43813 837 24712 974 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 542 516214 1401 328 3751 377 616
ATAutres immobilisations corporelles1 238 976190 9801 047 9961 026 332
AVImmobilisations en cours1 7501 75020 660
CUAutres participations1 1961 1961 196
BHAutres immobilisations financières3 4873 4871 487
BJTOTAL (I)20 311 2031 649 57818 661 62517 347 462
BLMatières premières, approvisionnements105 249105 24977 328
BRProduits intermédiaires et finis427 116427 116253 418
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3584 35837 055
BXClients et comptes rattachés64 42664 42612 670
BZAutres créances408 246408 2461 618 501
CFDisponibilités7 8297 82948 629
CHCharges constatées d’avance41 78341 78327 308
CJTOTAL (II)1 059 0111 059 0112 074 912
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 370 2141 649 57819 720 63619 422 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DHReport à nouveau-1 988 060-528 245
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 727 986-1 459 815
DLTOTAL (I)2 483 9524 211 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 215 5406 063 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 323 3447 630 409
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours90 93019 752
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés344 5151 323 870
DYDettes fiscales et sociales257 515163 263
EAAutres dettes1 8379 688
EBProduits constatés d’avance (2)3 000
ECTOTAL (IV)17 236 68315 210 435
EETOTAL GENERAL (I à V)19 720 63619 422 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 786 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.165 189
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 9794 979
FJChiffres d’affaires nets2 602 5182 602 518295 247
FMProduction stockée116 508123 002
FNProduction immobilisée33 131
FOSubventions d’exploitation10 988
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 69751 965
FQAutres produits1 694104
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 840 539470 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 352
FTVariation de stock (marchandises)-3 753
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements663 099126 342
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 167
FWAutres achats et charges externes1 088 274483 798
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 86810 756
FYSalaires et traitements1 135 460307 302
FZCharges sociales307 199101 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 076 545394 298
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 189
GEAutres charges1 692546
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 309 5691 481 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 469 0301 011 108
GNDifférences positives de change427
GPTotal des produits financiers (V)427
GRIntérêts et charges assimilées327 482222 035
GUTotal des charges financières (VI)327 482222 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-327 482-221 608
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 796 512789 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 93621 626
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 93621 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 250166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 926180 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 413
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 177248 725
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 759-227 099
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 767
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 922 475492 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 650 4621 952 188
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 727 986-1 459 815
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 0903 244
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 69410 99313 687
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles570 9521 065 5526131 635 891
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 6461 076 5466131 649 578
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 7855 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2013B01801
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires78 46613 68764 77827 786
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles172 709172 709139 392
ANTerrains2 194 41593 3312 101 0831 778 244
APConstructions14 974 6851 137 43813 837 24712 974 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 542 516214 1401 328 3751 377 616
ATAutres immobilisations corporelles1 238 976190 9801 047 9961 026 332
AVImmobilisations en cours1 7501 75020 660
CUAutres participations1 1961 1961 196
BHAutres immobilisations financières3 4873 4871 487
BJTOTAL (I)20 311 2031 649 57818 661 62517 347 462
BLMatières premières, approvisionnements105 249105 24977 328
BRProduits intermédiaires et finis427 116427 116253 418
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3584 35837 055
BXClients et comptes rattachés64 42664 42612 670
BZAutres créances408 246408 2461 618 501
CFDisponibilités7 8297 82948 629
CHCharges constatées d’avance41 78341 78327 308
CJTOTAL (II)1 059 0111 059 0112 074 912
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 370 2141 649 57819 720 63619 422 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DHReport à nouveau-1 988 060-528 245
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 727 986-1 459 815
DLTOTAL (I)2 483 9524 211 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 215 5406 063 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 323 3447 630 409
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours90 93019 752
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés344 5151 323 870
DYDettes fiscales et sociales257 515163 263
EAAutres dettes1 8379 688
EBProduits constatés d’avance (2)3 000
ECTOTAL (IV)17 236 68315 210 435
EETOTAL GENERAL (I à V)19 720 63619 422 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 786 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.165 189
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 9794 979
FJChiffres d’affaires nets2 602 5182 602 518295 247
FMProduction stockée116 508123 002
FNProduction immobilisée33 131
FOSubventions d’exploitation10 988
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 69751 965
FQAutres produits1 694104
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 840 539470 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 352
FTVariation de stock (marchandises)-3 753
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements663 099126 342
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 167
FWAutres achats et charges externes1 088 274483 798
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 86810 756
FYSalaires et traitements1 135 460307 302
FZCharges sociales307 199101 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 076 545394 298
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 189
GEAutres charges1 692546
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 309 5691 481 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 469 0301 011 108
GNDifférences positives de change427
GPTotal des produits financiers (V)427
GRIntérêts et charges assimilées327 482222 035
GUTotal des charges financières (VI)327 482222 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-327 482-221 608
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 796 512789 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 93621 626
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 93621 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 250166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 926180 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 413
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 177248 725
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 759-227 099
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 767
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 922 475492 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 650 4621 952 188
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 727 986-1 459 815
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 0903 244
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 69410 99313 687
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles570 9521 065 5526131 635 891
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 6461 076 5466131 649 578
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 5752 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2013B01801
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires78 46613 68764 77827 786
AHFonds commercial103 000103 000
AJAutres immobilisations incorporelles172 709172 709139 392
ANTerrains2 194 41593 3312 101 0831 778 244
APConstructions14 974 6851 137 43813 837 24712 974 746
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 542 516214 1401 328 3751 377 616
ATAutres immobilisations corporelles1 238 976190 9801 047 9961 026 332
AVImmobilisations en cours1 7501 75020 660
CUAutres participations1 1961 1961 196
BHAutres immobilisations financières3 4873 4871 487
BJTOTAL (I)20 311 2031 649 57818 661 62517 347 462
BLMatières premières, approvisionnements105 249105 24977 328
BRProduits intermédiaires et finis427 116427 116253 418
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3584 35837 055
BXClients et comptes rattachés64 42664 42612 670
BZAutres créances408 246408 2461 618 501
CFDisponibilités7 8297 82948 629
CHCharges constatées d’avance41 78341 78327 308
CJTOTAL (II)1 059 0111 059 0112 074 912
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 370 2141 649 57819 720 63619 422 374
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DHReport à nouveau-1 988 060-528 245
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 727 986-1 459 815
DLTOTAL (I)2 483 9524 211 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 215 5406 063 450
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 323 3447 630 409
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours90 93019 752
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés344 5151 323 870
DYDettes fiscales et sociales257 515163 263
EAAutres dettes1 8379 688
EBProduits constatés d’avance (2)3 000
ECTOTAL (IV)17 236 68315 210 435
EETOTAL GENERAL (I à V)19 720 63619 422 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 786 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.165 189
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 9794 979
FJChiffres d’affaires nets2 602 5182 602 518295 247
FMProduction stockée116 508123 002
FNProduction immobilisée33 131
FOSubventions d’exploitation10 988
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 69751 965
FQAutres produits1 694104
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 840 539470 319
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 352
FTVariation de stock (marchandises)-3 753
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements663 099126 342
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 167
FWAutres achats et charges externes1 088 274483 798
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 86810 756
FYSalaires et traitements1 135 460307 302
FZCharges sociales307 199101 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 076 545394 298
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions57 189
GEAutres charges1 692546
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 309 5691 481 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 469 0301 011 108
GNDifférences positives de change427
GPTotal des produits financiers (V)427
GRIntérêts et charges assimilées327 482222 035
GUTotal des charges financières (VI)327 482222 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-327 482-221 608
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 796 512789 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital81 93621 626
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 93621 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 250166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 926180 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions68 413
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 177248 725
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 759-227 099
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 767
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 922 475492 373
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 650 4621 952 188
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 727 986-1 459 815
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 0903 244
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 69410 99313 687
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles570 9521 065 5526131 635 891
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 6461 076 5466131 649 578
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