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LES ECURIES DE LA TOUR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/10/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48493701600018 / Siren : 484937016 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 16 484937016
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
LES ECURIES DE LA TOUR
Adresse :
DOMAINE DE LA TOUR
3 ROUT DE TOULOUSE

31700 MONDONVILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
01/07/2006 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/10/2005
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°925
NOJO : 310200008752440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3837
NOJO : 310200008210760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1301
NOJO : 310200007329860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2142
NOJO : 310200006688870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3021
NOJO : 310200006111010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1322
NOJO : 310200005431890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1413
NOJO : 310200004902630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2794
NOJO : 310200004304700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°482
NOJO : BXB15119001026X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FAGGION Catherine nom d'usage : FAGGION n'est plus gérant.

15/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1408
NOJO : 310200003894960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2408
NOJO : 310200003428400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°472
NOJO : BXB13303002210C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SUD OUEST ELEC Société à responsabilité limitée RCS B 378477798, 3 Route de Toulouse Domaine de la Tour 31700 MONDONVILLE.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 436300.00 EUR
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : BXC131000044066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/04/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°392
NOJO : BXA13085001510E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à MONDONVILLE du 21/03/2013. La société LES ECURIES DE LA TOUR, société à responsabilité limitée au capital de 200 000 euros, dont le siège social est 3 Route de TOULOUSE, Domaine de la Tour 31700 MONDONVILLE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 484 937 016 RCS TOULOUSE, et la société SUD OUEST ELEC, société à responsabilité limitée au capital de 150 000 euros, dont le siège social est 3 Route de TOULOUSE, Domaine de la Tour 31700 MONDONVILLE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 378 477 798 RCS TOULOUSE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société SUD OUEST ELEC par la société LES ECURIES DE LA TOUR. En conséquence, seraient transférés à la société LES ECURIES DE LA TOUR, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la société SUD OUEST ELEC, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultat des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société SUD OUEST ELEC devant être dévolue à la société LES ECURIES DE LA TOUR dans l'état ou ils se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels de la société LES ECURIES DE LA TOUR et de la société SUD OUEST ELEC clôturés au 30/09/2012. Les actifs et passifs de la société SUD OUEST ELEC seraient transférés à la société LES ECURIES DE LA TOUR pour leur valeur nette comptable conformément à la règlementation applicable. Sur la base des comptes sociaux de la société SUD OUEST ELEC au 30/09/2012, la totalité de l'actif de la société SUD OUEST ELEC, évalué à 1 026 023,08 euros, et la totalité du passif de la société SUD OUEST ELEC, évalué à 13 629,23 euros seraient transférés par la société SUD OUEST ELEC à la société LES ECURIES DE LA TOUR. Ainsi, le montant de l'actif net transmis par la société SUD OUEST ELEC serait de 1 012 393,85 euros. La société SUD OUEST ELEC serait dissoute de plein droit sans liquidation à la date de réalisation définitive de la fusion. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu serait fixé à 87 parts de la société LES ECURIES DE LA TOUR pour 1 part de la société SUD OUEST ELEC. En rémunération de cet apport net, 43 500 parts nouvelles de 10 euros chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société LES ECURIES DE LA TOUR à titre d'augmentation de son capital social de 435 000 euros. La Société SUD OUEST ELEC étant propriétaire de 19 870 parts de la Société LES ECURIES DE LA TOUR, le capital social de cette dernière après avoir été augmenté de 435 000 euros sera réduit de 198 700 euros en raison de l'annulation des parts sociales de la Société LES ECURIES DE LA TOUR apportées par la Société SUD OUEST ELEC. La prime de fusion s'élèverait globalement à 577 393,85 euros. La différence entre la valeur d'apport des 19 870 parts antérieurement propriété de la Société SUD OUEST ELEC, absorbée (soit 271 600 euros) et le montant de la réduction de capital nécessaire à l'annulation de ces 19 870 parts (soit 198 700 euros), différence par conséquent égale à 72 900 euros, s'imputera sur la prime de fusion dont le montant sera ainsi ramené à 504 493,85 euros. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la Société SUD OUEST ELEC depuis la date du 01/10/2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la Société LES ECURIES DE LA TOUR. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de TOULOUSE au nom des deux sociétés le 25.03.2013. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 200000.00 EUR
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3035
NOJO : BXC12109005050T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2579
NOJO : BXC11124013065B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 route de Toulouse Domaine de la Tour
31700 Mondonville
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2317
NOJO : BXC101320178198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 route de Toulouse Domaine de la Tour
31700 Mondonville
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3143
NOJO : BXC081120046733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 route de Toulouse
Domaine de la Tour,
31700 Mondonville
19/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°434
NOJO : BXB083180019509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 200000.00 EUR
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1499
NOJO : BXC08127017562S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 484 937 016
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 route de Toulouse
Domaine de la Tour,
31700 Mondonville
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
01/07/2006 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
11/10/2005 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : LES ECURIES DE LA TOUR
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Particuliers (NAFRev1 : 00.0Z)
Code NIC : 00018
Représentants légaux :
01/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Type : Personne Physique

Nom : DE STEFANI Jerome
Né le 09/06/1971 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Route de Toulouse
Domaine de la Tour
31700 Mondonville
France
Dépôts des actes :
07/04/2015 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°006366 déposé le 24/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°006366 déposé le 24/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°006366 déposé le 24/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°015925 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
26/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°015925 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°015925 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
08/04/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°013397 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers Divers
21/03/2013 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°004712 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Divers Divers
30/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°014433 déposé le 06/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°014433 déposé le 06/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°012103 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°012103 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°012103 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°012103 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°012096 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°012103 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Type : Siège

Adresse :
3 Route de Toulouse
Domaine de la Tour
31700 Mondonville
France
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Route de Toulouse
Domaine de la Tour
31700 Mondonville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Restauration, exploitation d'une licence III, exploitation d'un hôtel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/03/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F13/027494
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2013
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SUD OUEST ELEC 3 Route de Toulouse Domaine de la Tour 31700 MONDONVILLE, 378 477 798 RCS GTC Toulouse, société apporteuse au 26/09/2013 et effet rétroactif au 01.10.2012.
Personnes morales :
01/03/2017 : LES ECURIES DE LA TOUR
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Restauration, exploitation d'une licence III, exploitation d'un hôtel

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 436300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°003869 déposé le 01/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°000772 déposé le 18/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°004966 déposé le 03/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°004919 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°004372 déposé le 25/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°005856 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°005868 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°007488 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°003899 déposé le 10/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°003084 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B03125
Dépôt : N°002720 déposé le 04/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/006400 du 31/03/2023
Numéro de gestion : 2005B03125
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 40910 7481 6602 892
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 608114 59118 01717 553
ATAutres immobilisations corporelles915 387820 99694 391158 413
CUAutres participations500 000500 000500 000
BBCréances rattachées à des participations9 741
BDAutres titres immobilisés150150150
BHAutres immobilisations financières21 51021 51021 510
BJTOTAL (I)1 582 064946 336635 728710 260
BLMatières premières, approvisionnements19 42519 42513 112
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7398 739
BXClients et comptes rattachés42 66142 66149 320
BZAutres créances64 54964 54960 179
CFDisponibilités98 67698 676137 182
CHCharges constatées d’avance17 42717 42716 290
CJTOTAL (II)251 477251 477276 083
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 833 541946 336887 205986 343
CPParts à moins d’un an21 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel436 300436 300
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...551 994551 994
DHReport à nouveau-282 040-258 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 979-23 680
DLTOTAL (I)608 275706 254
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 08497 084
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours41 41437 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 53382 918
DYDettes fiscales et sociales76 62262 585
EAAutres dettes12 278
ECTOTAL (IV)278 930280 089
EETOTAL GENERAL (I à V)887 205986 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 517242 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 178 4401 178 4401 146 539
FJChiffres d’affaires nets1 178 4401 178 4401 146 539
FOSubventions d’exploitation11 492
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 17020 185
FQAutres produits9750
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 213 2001 166 774
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements362 210336 357
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6 3136 165
FWAutres achats et charges externes316 952277 667
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 71613 592
FYSalaires et traitements424 639353 103
FZCharges sociales110 16992 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements81 685107 694
GEAutres charges13 15110 420
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 322 2091 197 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-109 009-30 619
GJProduits financiers de participations3 039
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GPTotal des produits financiers (V)3 0413
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-105 968-30 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 06289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 06289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion221
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions31
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)252
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 81089
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 179-6 847
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 3021 166 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 316 2811 190 546
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 979-23 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 0243 024
A1Renvois : Transfert de charges23 17020 185
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 7128 303
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 2771 2329 76110 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles936 09880 48480 994935 588
0NAMORTISSEMENTS Total Général955 37581 71590 755946 336
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/016888 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2005B03125
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 40910 7481 6602 892
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 608114 59118 01717 553
ATAutres immobilisations corporelles915 387820 99694 391158 413
CUAutres participations500 000500 000500 000
BBCréances rattachées à des participations9 741
BDAutres titres immobilisés150150150
BHAutres immobilisations financières21 51021 51021 510
BJTOTAL (I)1 582 064946 336635 728710 260
BLMatières premières, approvisionnements19 42519 42513 112
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7398 739
BXClients et comptes rattachés42 66142 66149 320
BZAutres créances64 54964 54960 179
CFDisponibilités98 67698 676137 182
CHCharges constatées d’avance17 42717 42716 290
CJTOTAL (II)251 477251 477276 083
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 833 541946 336887 205986 343
CPParts à moins d’un an21 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel436 300436 300
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...551 994551 994
DHReport à nouveau-282 040-258 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 979-23 680
DLTOTAL (I)608 275706 254
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 08497 084
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours41 41437 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 53382 918
DYDettes fiscales et sociales76 62262 585
EAAutres dettes12 278
ECTOTAL (IV)278 930280 089
EETOTAL GENERAL (I à V)887 205986 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 517242 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 178 4401 178 4401 146 539
FJChiffres d’affaires nets1 178 4401 178 4401 146 539
FOSubventions d’exploitation11 492
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 17020 185
FQAutres produits9750
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 213 2001 166 774
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements362 210336 357
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6 3136 165
FWAutres achats et charges externes316 952277 667
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 71613 592
FYSalaires et traitements424 639353 103
FZCharges sociales110 16992 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements81 685107 694
GEAutres charges13 15110 420
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 322 2091 197 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-109 009-30 619
GJProduits financiers de participations3 039
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GPTotal des produits financiers (V)3 0413
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-105 968-30 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 06289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 06289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion221
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions31
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)252
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 81089
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 179-6 847
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 3021 166 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 316 2811 190 546
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 979-23 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 0243 024
A1Renvois : Transfert de charges23 17020 185
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 7128 303
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 2771 2329 76110 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles936 09880 48480 994935 588
0NAMORTISSEMENTS Total Général955 37581 71590 755946 336
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/008460 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 2005B03125
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 40910 7481 6602 892
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 608114 59118 01717 553
ATAutres immobilisations corporelles915 387820 99694 391158 413
CUAutres participations500 000500 000500 000
BBCréances rattachées à des participations9 741
BDAutres titres immobilisés150150150
BHAutres immobilisations financières21 51021 51021 510
BJTOTAL (I)1 582 064946 336635 728710 260
BLMatières premières, approvisionnements19 42519 42513 112
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7398 739
BXClients et comptes rattachés42 66142 66149 320
BZAutres créances64 54964 54960 179
CFDisponibilités98 67698 676137 182
CHCharges constatées d’avance17 42717 42716 290
CJTOTAL (II)251 477251 477276 083
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 833 541946 336887 205986 343
CPParts à moins d’un an21 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel436 300436 300
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...551 994551 994
DHReport à nouveau-282 040-258 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 979-23 680
DLTOTAL (I)608 275706 254
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 08497 084
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours41 41437 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 53382 918
DYDettes fiscales et sociales76 62262 585
EAAutres dettes12 278
ECTOTAL (IV)278 930280 089
EETOTAL GENERAL (I à V)887 205986 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 517242 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 178 4401 178 4401 146 539
FJChiffres d’affaires nets1 178 4401 178 4401 146 539
FOSubventions d’exploitation11 492
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 17020 185
FQAutres produits9750
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 213 2001 166 774
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements362 210336 357
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6 3136 165
FWAutres achats et charges externes316 952277 667
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 71613 592
FYSalaires et traitements424 639353 103
FZCharges sociales110 16992 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements81 685107 694
GEAutres charges13 15110 420
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 322 2091 197 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-109 009-30 619
GJProduits financiers de participations3 039
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GPTotal des produits financiers (V)3 0413
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-105 968-30 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 06289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 06289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion221
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions31
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)252
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 81089
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 179-6 847
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 3021 166 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 316 2811 190 546
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 979-23 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 0243 024
A1Renvois : Transfert de charges23 17020 185
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 7128 303
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 2771 2329 76110 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles936 09880 48480 994935 588
0NAMORTISSEMENTS Total Général955 37581 71590 755946 336
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/004255 du 28/02/2020
Numéro de gestion : 2005B03125
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 40910 7481 6602 892
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 608114 59118 01717 553
ATAutres immobilisations corporelles915 387820 99694 391158 413
CUAutres participations500 000500 000500 000
BBCréances rattachées à des participations9 741
BDAutres titres immobilisés150150150
BHAutres immobilisations financières21 51021 51021 510
BJTOTAL (I)1 582 064946 336635 728710 260
BLMatières premières, approvisionnements19 42519 42513 112
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7398 739
BXClients et comptes rattachés42 66142 66149 320
BZAutres créances64 54964 54960 179
CFDisponibilités98 67698 676137 182
CHCharges constatées d’avance17 42717 42716 290
CJTOTAL (II)251 477251 477276 083
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 833 541946 336887 205986 343
CPParts à moins d’un an21 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel436 300436 300
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...551 994551 994
DHReport à nouveau-282 040-258 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 979-23 680
DLTOTAL (I)608 275706 254
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 08497 084
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours41 41437 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 53382 918
DYDettes fiscales et sociales76 62262 585
EAAutres dettes12 278
ECTOTAL (IV)278 930280 089
EETOTAL GENERAL (I à V)887 205986 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 517242 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 178 4401 178 4401 146 539
FJChiffres d’affaires nets1 178 4401 178 4401 146 539
FOSubventions d’exploitation11 492
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 17020 185
FQAutres produits9750
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 213 2001 166 774
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements362 210336 357
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6 3136 165
FWAutres achats et charges externes316 952277 667
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 71613 592
FYSalaires et traitements424 639353 103
FZCharges sociales110 16992 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements81 685107 694
GEAutres charges13 15110 420
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 322 2091 197 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-109 009-30 619
GJProduits financiers de participations3 039
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GPTotal des produits financiers (V)3 0413
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-105 968-30 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 06289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 06289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion221
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions31
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)252
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 81089
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 179-6 847
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 3021 166 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 316 2811 190 546
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 979-23 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 0243 024
A1Renvois : Transfert de charges23 17020 185
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 7128 303
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 2771 2329 76110 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles936 09880 48480 994935 588
0NAMORTISSEMENTS Total Général955 37581 71590 755946 336
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/006321 du 28/03/2019
Numéro de gestion : 2005B03125
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 40910 7481 6602 892
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 608114 59118 01717 553
ATAutres immobilisations corporelles915 387820 99694 391158 413
CUAutres participations500 000500 000500 000
BBCréances rattachées à des participations9 741
BDAutres titres immobilisés150150150
BHAutres immobilisations financières21 51021 51021 510
BJTOTAL (I)1 582 064946 336635 728710 260
BLMatières premières, approvisionnements19 42519 42513 112
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7398 739
BXClients et comptes rattachés42 66142 66149 320
BZAutres créances64 54964 54960 179
CFDisponibilités98 67698 676137 182
CHCharges constatées d’avance17 42717 42716 290
CJTOTAL (II)251 477251 477276 083
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 833 541946 336887 205986 343
CPParts à moins d’un an21 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel436 300436 300
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...551 994551 994
DHReport à nouveau-282 040-258 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 979-23 680
DLTOTAL (I)608 275706 254
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 08497 084
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours41 41437 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 53382 918
DYDettes fiscales et sociales76 62262 585
EAAutres dettes12 278
ECTOTAL (IV)278 930280 089
EETOTAL GENERAL (I à V)887 205986 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 517242 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 178 4401 178 4401 146 539
FJChiffres d’affaires nets1 178 4401 178 4401 146 539
FOSubventions d’exploitation11 492
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 17020 185
FQAutres produits9750
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 213 2001 166 774
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements362 210336 357
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6 3136 165
FWAutres achats et charges externes316 952277 667
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 71613 592
FYSalaires et traitements424 639353 103
FZCharges sociales110 16992 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements81 685107 694
GEAutres charges13 15110 420
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 322 2091 197 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-109 009-30 619
GJProduits financiers de participations3 039
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GPTotal des produits financiers (V)3 0413
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-105 968-30 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 06289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 06289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion221
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions31
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)252
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 81089
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 179-6 847
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 3021 166 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 316 2811 190 546
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 979-23 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 0243 024
A1Renvois : Transfert de charges23 17020 185
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 7128 303
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 2771 2329 76110 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles936 09880 48480 994935 588
0NAMORTISSEMENTS Total Général955 37581 71590 755946 336
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/002574 du 14/02/2018
Numéro de gestion : 2005B03125
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 40910 7481 6602 892
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 608114 59118 01717 553
ATAutres immobilisations corporelles915 387820 99694 391158 413
CUAutres participations500 000500 000500 000
BBCréances rattachées à des participations9 741
BDAutres titres immobilisés150150150
BHAutres immobilisations financières21 51021 51021 510
BJTOTAL (I)1 582 064946 336635 728710 260
BLMatières premières, approvisionnements19 42519 42513 112
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7398 739
BXClients et comptes rattachés42 66142 66149 320
BZAutres créances64 54964 54960 179
CFDisponibilités98 67698 676137 182
CHCharges constatées d’avance17 42717 42716 290
CJTOTAL (II)251 477251 477276 083
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 833 541946 336887 205986 343
CPParts à moins d’un an21 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel436 300436 300
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...551 994551 994
DHReport à nouveau-282 040-258 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 979-23 680
DLTOTAL (I)608 275706 254
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 08497 084
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours41 41437 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 53382 918
DYDettes fiscales et sociales76 62262 585
EAAutres dettes12 278
ECTOTAL (IV)278 930280 089
EETOTAL GENERAL (I à V)887 205986 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 517242 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 178 4401 178 4401 146 539
FJChiffres d’affaires nets1 178 4401 178 4401 146 539
FOSubventions d’exploitation11 492
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 17020 185
FQAutres produits9750
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 213 2001 166 774
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements362 210336 357
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6 3136 165
FWAutres achats et charges externes316 952277 667
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 71613 592
FYSalaires et traitements424 639353 103
FZCharges sociales110 16992 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements81 685107 694
GEAutres charges13 15110 420
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 322 2091 197 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-109 009-30 619
GJProduits financiers de participations3 039
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GPTotal des produits financiers (V)3 0413
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-105 968-30 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 06289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 06289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion221
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions31
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)252
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 81089
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 179-6 847
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 3021 166 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 316 2811 190 546
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 979-23 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 0243 024
A1Renvois : Transfert de charges23 17020 185
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 7128 303
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 2771 2329 76110 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles936 09880 48480 994935 588
0NAMORTISSEMENTS Total Général955 37581 71590 755946 336
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/003869 du 01/03/2017
Numéro de gestion : 2005B03125
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 40910 7481 6602 892
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 608114 59118 01717 553
ATAutres immobilisations corporelles915 387820 99694 391158 413
CUAutres participations500 000500 000500 000
BBCréances rattachées à des participations9 741
BDAutres titres immobilisés150150150
BHAutres immobilisations financières21 51021 51021 510
BJTOTAL (I)1 582 064946 336635 728710 260
BLMatières premières, approvisionnements19 42519 42513 112
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7398 739
BXClients et comptes rattachés42 66142 66149 320
BZAutres créances64 54964 54960 179
CFDisponibilités98 67698 676137 182
CHCharges constatées d’avance17 42717 42716 290
CJTOTAL (II)251 477251 477276 083
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 833 541946 336887 205986 343
CPParts à moins d’un an21 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel436 300436 300
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...551 994551 994
DHReport à nouveau-282 040-258 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 979-23 680
DLTOTAL (I)608 275706 254
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 08497 084
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours41 41437 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés67 53382 918
DYDettes fiscales et sociales76 62262 585
EAAutres dettes12 278
ECTOTAL (IV)278 930280 089
EETOTAL GENERAL (I à V)887 205986 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 517242 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 178 4401 178 4401 146 539
FJChiffres d’affaires nets1 178 4401 178 4401 146 539
FOSubventions d’exploitation11 492
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 17020 185
FQAutres produits9750
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 213 2001 166 774
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements362 210336 357
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6 3136 165
FWAutres achats et charges externes316 952277 667
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 71613 592
FYSalaires et traitements424 639353 103
FZCharges sociales110 16992 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements81 685107 694
GEAutres charges13 15110 420
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 322 2091 197 393
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-109 009-30 619
GJProduits financiers de participations3 039
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GPTotal des produits financiers (V)3 0413
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-105 968-30 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 06289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 06289
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion221
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions31
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)252
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 81089
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 179-6 847
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 218 3021 166 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 316 2811 190 546
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 979-23 680
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 0243 024
A1Renvois : Transfert de charges23 17020 185
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 7128 303
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 2771 2329 76110 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles936 09880 48480 994935 588
0NAMORTISSEMENTS Total Général955 37581 71590 755946 336

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